Pièce
2_Pieces_intelligence_projet.pdf · 189 mots · du marché « Aménagement complet de la section La Fourche - Col des Vaux sur la RN79 : terrassements, ouvrages d'art,… », dossier de consultation officiel.
N79 – RCEA Phase 2 – Section La Fourche / Col des Vaux DCOE TOARCSEE
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
PIÈCES DESTINÉES A L’INTELLIGENCE DU PROJET
(non contractuelles)
L’acheteur exerçant la maîtrise d'ouvrage
ÉTAT / MINISTÈRE DES TRANSPORTS
Représentant du Maître d’ouvrage (RMO)
Monsieur le Directeur régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du
Logement de Bourgogne - Franche-Comté par arrêté préfectoral en vigueur à la date
de signature du marché
Objet de la consultation
RCEA – N79 – Section La Fourche / Col des Vaux – TOARCSEE
Réf PLACE : DrealBFC-26-RN79-LFCV-TOARCSEE
L’ensemble des pièces destinées à l’intelligence du projet se compose de nombreux fichiers
volumineux qui sont disponibles depuis les liens suivants :
• pièces destinées à l’intelligence du projet 1/3 (pièces 2.1 à 2.11)
https://fichiers.numerique.gouv.fr/explorer/items/01dc4634-b9cf-435c-a034-
248c92bb6673
• pièces destinées à l’intelligence du projet 2/3 (pièces 2.12 à 2.19)
https://fichiers.numerique.gouv.fr/explorer/items/c16a172f-776a-4063-8ae5-
4a1fc17b4fc5
• pièces destinées à l’intelligence du projet 3/3 (pièces 2.21 à 2.25)
https://fichiers.numerique.gouv.fr/explorer/items/6295489d-aa41-4688-
80ca-50329dd36689
Toute demande de renseignements ou questions concernant ces pièces, seront déposées sur
PLACE dans les conditions prévues à l’article 6 du règlement de la consultation (RC).
Règlement de la consultation 1/1
V0 Création du document
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.