Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

2_Pieces_intelligence_projet.pdf · 189 mots · du marché « Aménagement complet de la section La Fourche - Col des Vaux sur la RN79 : terrassements, ouvrages d'art,… », dossier de consultation officiel.

N79 – RCEA Phase 2 – Section La Fourche / Col des Vaux                              DCOE TOARCSEE



                               MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

 PIÈCES DESTINÉES A L’INTELLIGENCE DU PROJET
               (non contractuelles)

                               L’acheteur exerçant la maîtrise d'ouvrage
         ÉTAT / MINISTÈRE DES TRANSPORTS

                               Représentant du Maître d’ouvrage (RMO)
         Monsieur le Directeur régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du
         Logement de Bourgogne - Franche-Comté par arrêté préfectoral en vigueur à la date
         de signature du marché

                                          Objet de la consultation
         RCEA – N79 – Section La Fourche / Col des Vaux – TOARCSEE
         Réf PLACE : DrealBFC-26-RN79-LFCV-TOARCSEE



L’ensemble des pièces destinées à l’intelligence du projet se compose de nombreux fichiers
volumineux qui sont disponibles depuis les liens suivants :

     •    pièces destinées à l’intelligence du projet 1/3 (pièces 2.1 à 2.11)

          https://fichiers.numerique.gouv.fr/explorer/items/01dc4634-b9cf-435c-a034-
          248c92bb6673

     •    pièces destinées à l’intelligence du projet 2/3 (pièces 2.12 à 2.19)

          https://fichiers.numerique.gouv.fr/explorer/items/c16a172f-776a-4063-8ae5-
          4a1fc17b4fc5

     •    pièces destinées à l’intelligence du projet 3/3 (pièces 2.21 à 2.25)

          https://fichiers.numerique.gouv.fr/explorer/items/6295489d-aa41-4688-
          80ca-50329dd36689



Toute demande de renseignements ou questions concernant ces pièces, seront déposées sur
PLACE dans les conditions prévues à l’article 6 du règlement de la consultation (RC).




Règlement de la consultation                                                                   1/1
V0 Création du document


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.