Mentions légales

Informations légales relatives au site radarmarchespublics.fr (« Radar marchés publics »), conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur

Le site est édité par VerticaLab.

• Éditeur : Vulpes Ferrum, entreprise individuelle, exerçant sous le nom commercial VerticaLab.
• SIREN : 850 729 427 · SIRET : 850 729 427 00029.
• Siège social : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris.
• TVA non applicable, article 293 B du CGI.
• Contact : contact@verticalab.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Nature du site

Radar marchés publics recense les marchés publics arrivant à échéance. Les informations publiées sont établies à partir des données de la commande publique diffusées en open data. Le détail du calcul des échéances est présenté sur la page Méthodologie. Chaque échéance est calculée à partir de données publiques et doit être confirmée auprès de l’acheteur : il s’agit d’un signal avancé, non d’une date certaine.

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, la mise en forme et les éléments graphiques du site sont la propriété de VerticaLab, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable de VerticaLab est interdite. Les données publiques sous-jacentes demeurent, quant à elles, soumises à leur licence d’origine (licence ouverte).