Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

2025061601263D67_Reponse_SRD-RESEAUX-DE-DISTRIBUTION_455186198.pdf · 2 534 mots · du marché « Construction du viaduc du Goberté sur la RN 147 - Déviation de Lussac-les-Châteaux et Mazerolles », dossier de consultation officiel.

                                                                                          Récépissé de DT
                                                                                         Récépissé de DICT                                                                                                    N° 14435*04
                               Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
                     et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail


                                                     (Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)


                                                                    Destinataire
                                                                    Dénomination :                        INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
                                                                                                          _____________________________________________________
  ✔         Récépissé de DT                                         Complément / Service :                _____________________________________________________

            Récépissé de DICT                                       Numéro / Voie :                       ZI. n°1 - 32 rue Gutenberg
                                                                                                          _____________________________________________________

                                                                    Lieu-dit / BP :                       _____________________________________________________
            Récépissé de DT/DICT
            conjointe                                               Code Postal / Commune :               abbbc
                                                                                                          3 7 3 0 0 __________________________________________
                                                                                                                    Joué-lès-Tours

                                                                    Pays :                                France
                                                                                                          _____________________________________________________


                                       202 50 61 60 12 63D67
      N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc                                                                                      Coordonnées de l’exploitant
              Référence de l’exploitant : __________________________                                                                SRD RÉSEAUX DE DISTRIBUTION
                                                                                                                  Raison sociale : ____________________________________________
         N° d’affaire du déclarant : __________________________                                                   Personne à contacter : _______________________________________
                                     RN 147 - Z13
  Personne à contacter (déclarant) : __________________________
                                                                                                                                    TSA 70011
                                                                                                                  Numéro / Voie : ____________________________________________
                                     BENSAID Amine
Date de réception de la déclaration : ____                                                                        Lieu-dit / BP : ______________________________________________
                                             06 / ________
                                       16 / ____   2025
 Commune principale des travaux : __________________________
                                  LUSSAC LES CHATEAUX                                                             Code Postal / Commune : abbbc
                                                                                                                                          6 9 1 3 4 _________________________
                                                                                                                                                    DARDILLY CEDEX
         Adresse des travaux prévus : __________________________                                                           0549449393
                                                                                                                  Tél. :   acbcbcbcbc                                         Fax :    acbcbcbcbc
                                                                                     Éléments généraux de réponse
      Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
     ______________________________________________________________________________________________________________________
     Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
                                                                                                    EL ____ ____
 ✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____                                                                   . Autres informations :
      ______________________________________________________________________________________________________________________

                                                                   Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
 Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________

      Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
 Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________                                                                          Tél. : acbcbcbcbc
 NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.

                                                                            Emplacement de nos réseaux / ouvrages
 ✔ Plans joints :                       Références :                      Echelle(1) :               Date d’édition(1) :                  Sensible :             Prof. règl. mini(1) :          Matériau réseau(1) :
 NB : La classe de                      _______________                   ____________               ___ / ___ / ______                                             ______ cm                   _______________
 précision A, B ou C
 figure dans les plans.                 _______________                   ____________               ___ / ___ / ______                                             ______ cm                   _______________
      Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage :                         Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
                                                                               ou         Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
      Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
      (cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
      Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
      plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
 (1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint   (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché

                                                                                      Recommandations de sécurité
 Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
 __________________________________________________________________________________________________________________________
 Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
 Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est :                                                      possible            impossible
 Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
 __________________________________________________________________________________________________________________________
 Dispositifs importants pour la sécurité :

                                                                            Cas de dégradation d’un de nos ouvrages

 En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
                                                                                                     0549893499
 Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
 de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________

                               Responsable du dossier                                                                    Signature de l’exploitant ou de son représentant
 Nom : ________________________________________________                                                                                LAFLEUR Sophie
                                                                                                                   Nom du signataire : _________________________________________
 Désignation du service : __________________________________                                                       Signature :

 Tél. : acbcbcbcbc                                                                                                        16 / ___
                                                                                                                   Date : ___  06 / _____                                                   3
                                                                                                                                     2025 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____

        La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
SGLKID{xpPHu2n0qpOPxHr0se7QMBgP5zH59hy-93hQ8QH-KXZFqqD0ScYifA9IoGHQL3q_pCU2CxgNQueszb4T}




                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse   Plan général   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:7500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                    Classe :C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX      A4 Paysage
                                                                                                                                                                 vers folio 3




                                                                                                                                                                                                                                                   vers folio 2
SGLKID{JWYkt-IrC2-YEh8cahxu0gJZaLxqfE3WWL5l6mocba2LGISFanxMONvBjz1rvWMrKysrK2uncysrKysr}




                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                  Folio        1/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                   Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                     A4 Paysage
                                                                                           vers folio 1                                                                         vers folio 4
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                                                                                                          N° Consultation : 2025061601263D67                                                   Classe : C

                                                                                                          Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                     A4 Paysage
                                                                                                                                                                 vers folio 5




                                                                                                                                                                                                                                                   vers folio 4
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                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                  Folio        3/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                   Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                     A4 Paysage
                                                                                           vers folio 3                                                                         vers folio 6
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                                                                                                          Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                  Folio        4/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                          N° Consultation : 2025061601263D67                                                   Classe : C

                                                                                                          Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                     A4 Paysage
                                                                                                                                                                 vers folio 7




                                                                                                                                                                                                                                                   vers folio 6
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                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                  Folio        5/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                   Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                     A4 Paysage
                                                                                           vers folio 5                                                                         vers folio 8
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                                                                                                          Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                  Folio        6/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                          N° Consultation : 2025061601263D67                                                   Classe : C

                                                                                                          Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                     A4 Paysage
                                                                                                                                                                 vers folio 9




                                                                                                                                                                                                                                                   vers folio 8
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                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                  Folio        7/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                   Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                     A4 Paysage
                                                                                           vers folio 7                                                                         vers folio 10
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                                                                                                          Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        8/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                          N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                          Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
                                                                                                                                                                 vers folio 12




                                                                                                                                                                                                                                                    vers folio 10
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                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        9/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                                    vers folio 11
                                                                                           vers folio 9
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                                                                                                          Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        10/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                          N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                          Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 13
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                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        12/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
                                                                                           vers folio 12                                                                         vers folio 17




                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 14
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                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        13/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 15
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                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 17
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                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        16/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 18
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                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        17/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 19
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                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        18/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        19/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 21
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                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        20/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 22
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                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        21/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
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                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 23
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                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        22/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
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                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
                                                                                           vers folio 22                                                                         vers folio 27
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                                                                                                                                                                                 vers folio 19
                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        23/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 25
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                                                                                                                                                                 vers folio 20
                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        24/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
                                                                                           vers folio 24




                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 26
SGLKID{zEPNbY9zIG1B5mDCV_xu9zp0M3KfRJdonPDdCCeMv_X8wneLb1Snjskquhf2PYBROic8vT5_yLlir8RF}




                                                                                                                                                                                 vers folio 21
                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        25/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
                                                                                           vers folio 25




                                                                                                                                                                                                                                                                     vers folio 27
SGLKID{RKxFuUQFFREmLCEiVCJSAQPgDtBUQnKkSyrseFQiUrSYo5LJVEJy0s6AW9dVg10VFRUVFVWZTRUVFRUV}




                                                                                                                                                                                 vers folio 22
                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        26/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
                                                                                           vers folio 26
SGLKID{yKLJmdrPl4NUHpOQ5pDgBioRIHzm8MAW-ZheyuaQ74ij0FRV5vDAYHwy6WXnMe-np6enp-cr_6enp6en}




                                                                                                                                                                                 vers folio 23
                                                                                                           Date d'édition : 16/06/2025 09:27                           Adresse                   Folio        27/27   Électricité HTA et BT (EL)   Echelle : 1:500
                                                                                                           N° Consultation : 2025061601263D67                                                    Classe : C

                                                                                                           Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947)   86320 LUSSAC LES CHATEAUX                      A4 Paysage
Date d'édition : 16/06/2025 09:27                         Adresse
N° Consultation : 2025061601263D67

Carroyage : Lambert 93               86320 LUSSAC LES CHATEAUX
                                                                     Généré le : 16/06/2025




                SRD Réseaux Distribution
Informations des 81 relevés de profondeurs présents dans l'emprise du
                               chantier


                Système de coordonnées : RGF 93 / CC47 (EPSG:3947)

   GID                   X                              Y                       Z
 1489112           1525529.358                   6135505.018                  112.0
 1489113           1525532.24                    6135501.304                  112.0
 1489119           1525526.524                   6135508.748                  112.0
 1489123           1525517.79                    6135520.249                  112.0
 1489126           1525514.797                   6135523.844                  112.0
 1489130           1525523.671                   6135512.623                  112.0
 455611            1525341.289                    6135390.82                 113.08
 455659            1525327.79                    6135362.038                 112.38
 455819            1525321.307                   6135448.282                 113.38
 456023            1525332.351                   6135374.038                 112.75
 456030            1525320.239                    6135323.92                 111.09
 456144            1525322.971                   6135342.856                 111.81
 456300            1525337.25                    6135434.841                  113.3
 456348            1525329.314                   6135366.607                 112.55
 456476            1525329.261                   6135441.585                 113.38
 456593            1525331.04                    6135371.009                  112.7
 456602            1525336.507                   6135382.151                 113.08
 456636            1525319.583                   6135313.035                  110.7
 456824            1525345.993                   6135398.704                 113.15
 456843            1525313.562                   6135454.779                 113.22
 456997            1525319.022                   6135292.056                 110.39
 457043            1525319.287                   6135302.637                 110.58
 457181            1525351.545                   6135418.738                 113.27
 457302            1525350.469                    6135407.09                 113.15
 457369            1525320.273                   6135237.526                 109.89
 457370            1525343.667                   6135394.818                 113.01
 457387            1525353.405                   6135415.185                 113.26
 457414            1525326.313                   6135357.181                 112.27
 457473            1525325.033                   6135352.119                 112.14



                                                                            Page 1 sur 3
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