Pièce
2025061601291D8F_Reponse_SRD-RESEAUX-DE-DISTRIBUTION_455197148.pdf · 2 196 mots · du marché « Construction du viaduc du Goberté sur la RN 147 - Déviation de Lussac-les-Châteaux et Mazerolles », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
_____________________________________________________
✔ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
Récépissé de DICT Numéro / Voie : ZI. n°1 - 32 rue Gutenberg
_____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
conjointe Code Postal / Commune : abbbc
3 7 3 0 0 __________________________________________
Joué-lès-Tours
Pays : France
_____________________________________________________
202 50 61 60 12 91D8F
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant
Référence de l’exploitant : __________________________ SRD RÉSEAUX DE DISTRIBUTION
Raison sociale : ____________________________________________
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________
RN 147 - Z12
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
TSA 70011
Numéro / Voie : ____________________________________________
BENSAID Amine
Date de réception de la déclaration : ____ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
06 / ________
16 / ____ 2025
Commune principale des travaux : __________________________
LUSSAC LES CHATEAUX Code Postal / Commune : abbbc
6 9 1 3 4 _________________________
DARDILLY CEDEX
Adresse des travaux prévus : __________________________ 0549449393
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EL ____ ____
✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ . Autres informations :
______________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
✔ Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
0549893499
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Nom : ________________________________________________ LAFLEUR Sophie
Nom du signataire : _________________________________________
Désignation du service : __________________________________ Signature :
Tél. : acbcbcbcbc 16 / ___
Date : ___ 06 / _____ 3
2025 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
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Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Plan général Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:7500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe :C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 3
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Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 1/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 5
vers folio 3
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Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 2/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 2 vers folio 6
vers folio 4
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vers folio 1
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 3/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 3 vers folio 7
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Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 4/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 8
vers folio 6
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vers folio 2
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 5/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 5 vers folio 9
vers folio 7
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vers folio 3
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 6/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 6 vers folio 10
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Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 7/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 11
vers folio 9
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vers folio 5
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 8/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 12
vers folio 10
vers folio 8
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vers folio 6
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 9/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 9 vers folio 13
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vers folio 7
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 10/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 12
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vers folio 8
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 11/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 11 vers folio 15
vers folio 13
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vers folio 9
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 12/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 12 vers folio 16
vers folio 14
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vers folio 10
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 13/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 13 vers folio 17
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Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 14/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 18
vers folio 16
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vers folio 12
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 15/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 15 vers folio 19
vers folio 17
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vers folio 13
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 16/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 16 vers folio 20
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vers folio 14
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 17/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 21
vers folio 19
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vers folio 15
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 18/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 18 vers folio 22
vers folio 20
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vers folio 16
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 19/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 19 vers folio 23
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vers folio 17
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 20/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 22
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vers folio 18
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 21/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 21 vers folio 24
vers folio 23
SGLKID{b-5uO9Jzg8dwend0AnQG1qSOE7ICFCQO1l922gJ0BWAdzf5LAhQkJ1Eyya0D1QtDQ0NDQwPPG0NDQ0ND}
vers folio 19
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 22/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 22 vers folio 25
SGLKID{urm7Y4OrapcBEi70o2yM0MwFxyQD7E0eZ_fvGuMszAOHGxP9QyyNd6DaEK0iTQJzEgv6o4K38tNya1oD}
vers folio 20
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 23/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 26
vers folio 25
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vers folio 22
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 24/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 24 vers folio 27
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vers folio 23
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 25/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 27
SGLKID{wTDAObjpub2KgI2O-I78LF506Uj47t7DNn9Z_PiO_5rnNwSx-O7eKLSljCP5L_G5ubm5ufk14bm5ubm5}
vers folio 24
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 26/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
vers folio 26
SGLKID{7Bzt2bSVhYG2vLGyxLLDptsLOILE0uL_CkNlwMSywzVQ1aybxNLiFIiZsB_FE82FhYWFhcUJ3YWFhYWF}
vers folio 25
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse Folio 27/27 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601291D8F Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 LUSSAC LES CHATEAUX A4 Paysage
Date d'édition : 16/06/2025 09:54 Adresse
N° Consultation : 2025061601291D8F
Carroyage : Lambert 93 86320 LUSSAC LES CHATEAUX
Généré le : 16/06/2025
SRD Réseaux Distribution
Informations des 4 relevés de profondeurs présents dans l'emprise du
chantier
Système de coordonnées : RGF 93 / CC47 (EPSG:3947)
GID X Y Z
457369 1525320.273 6135237.526 109.89
457479 1525320.314 6135241.114 109.99
457511 1525319.874 6135248.932 109.96
458834 1525320.435 6135229.371 109.37
Page 1 sur 1
Le 16/06/2025
Objet : fichiers transmis avec le document
Madame, Monsieur,
Pour consulter les fichiers transmis avec notre document, veuillez cliquer sur le ou les liens suivants :
SRD_recolement_20250616.pdf : https://dl.sogelink.fr/?Vzu4eyHo
Document original signé : https://dl.sogelink.fr/?zKZGew5S
Nous nous tenons à votre disposition pour tout complément d'information.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations respectueuses.
Le service technique Sogelink
- Les portes du Rhône - 131 chemin du Bac à Traille - 69647 Caluire Cedex - www.sogelink.fr
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.