Pièce
2025061601440D14_Reponse_SRD-RESEAUX-DE-DISTRIBUTION_455183757.pdf · 2 190 mots · du marché « Construction du viaduc du Goberté sur la RN 147 - Déviation de Lussac-les-Châteaux et Mazerolles », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
_____________________________________________________
✔ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
Récépissé de DICT Numéro / Voie : ZI. n°1 - 32 rue Gutenberg
_____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
conjointe Code Postal / Commune : abbbc
3 7 3 0 0 __________________________________________
Joué-lès-Tours
Pays : France
_____________________________________________________
202 50 61 60 14 40D14
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant
Référence de l’exploitant : __________________________ SRD RÉSEAUX DE DISTRIBUTION
Raison sociale : ____________________________________________
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________
RN 147 - Z3
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
TSA 70011
Numéro / Voie : ____________________________________________
BENSAID Amine
Date de réception de la déclaration : ____ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
06 / ________
16 / ____ 2025
Commune principale des travaux : __________________________
MAZEROLLES Code Postal / Commune : abbbc
6 9 1 3 4 _________________________
DARDILLY CEDEX
Adresse des travaux prévus : __________________________ 0549449393
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EL ____ ____
✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ . Autres informations :
______________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Voir plan, les consignes de sécurité seront envoyées avec la DICT
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
0549893499
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Nom : ________________________________________________ GUTIERREZ Franck
Nom du signataire : _________________________________________
Désignation du service : __________________________________ Signature :
Tél. : acbcbcbcbc 16 / ___
Date : ___ 06 / _____ 3
2025 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
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Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Plan général Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:5000
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe :C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 4
vers folio 2
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Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 1/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 1 vers folio 5
vers folio 3
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Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 2/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 2 vers folio 6
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Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 3/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 9
vers folio 5
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vers folio 1
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 4/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 4 vers folio 10
vers folio 6
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vers folio 2
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 5/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 5 vers folio 11
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vers folio 3
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 6/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 12
vers folio 8
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Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 7/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 7 vers folio 13
vers folio 9
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Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 8/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 14
vers folio 10
vers folio 8
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vers folio 4
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 9/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 15
vers folio 11
vers folio 9
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vers folio 5
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 10/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 10 vers folio 16
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vers folio 6
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 11/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 17
vers folio 13
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vers folio 7
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 12/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 12 vers folio 18
vers folio 14
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vers folio 8
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 13/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 13 vers folio 19
vers folio 15
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vers folio 9
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 14/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 14 vers folio 20
vers folio 16
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vers folio 10
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 15/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 15 vers folio 21
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vers folio 11
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 16/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 18
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vers folio 12
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 17/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 17
vers folio 19
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vers folio 13
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 18/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 18
vers folio 20
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vers folio 14
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 19/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 19
vers folio 21
SGLKID{0azQZdRFFREmLCEiVCImIIj_TlBUQn3-MWClAlQiJtYBvtJJVEJ8FLTeEHlVg10VFRUVFVWZTRUVFRUV}
vers folio 15
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 20/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
vers folio 20
SGLKID{LL4toXYLgzfgqickUiQg0Ae41EhSRHv4N2ajBFIkJ0OYfiBhUkR6ErLYFn9ThVsTExMTE1OfSxMTExMT}
vers folio 16
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse Folio 21/21 Électricité HTA et BT (EL) Echelle : 1:500
N° Consultation : 2025061601440D14 Classe : C
Carroyage : RGF93 / CC47 (EPSG:3947) 86320 MAZEROLLES A4 Paysage
Date d'édition : 16/06/2025 10:13 Adresse
N° Consultation : 2025061601440D14
Carroyage : Lambert 93 86320 MAZEROLLES
Généré le : 16/06/2025
SRD Réseaux Distribution
Informations des 72 relevés de profondeurs présents dans l'emprise du
chantier
Système de coordonnées : RGF 93 / CC47 (EPSG:3947)
GID X Y Z
454027 1520088.483 6136708.2 134.19
454108 1520414.79 6136799.818 137.64
454121 1520108.313 6136696.988 135.33
454154 1520076.832 6136713.59 133.57
454175 1520398.798 6136789.655 137.99
454183 1520435.344 6136813.494 137.07
454212 1520149.313 6136671.171 138.46
454227 1520362.979 6136765.865 138.76
454228 1520429.907 6136809.799 137.22
454267 1520206.559 6136664.782 138.84
454272 1520290.587 6136718.933 139.21
454309 1520295.986 6136722.463 139.25
454316 1520306.483 6136729.349 139.31
454318 1520316.511 6136735.673 139.4
454319 1520326.182 6136742.012 139.32
454338 1520321.765 6136739.089 139.26
454347 1520259.162 6136698.808 138.58
454361 1520264.149 6136701.984 138.62
454374 1520167.678 6136661.706 138.74
454390 1520382.909 6136779.208 138.41
454438 1520424.346 6136806.206 137.4
454443 1520254.121 6136695.642 138.53
454462 1520084.141 6136710.285 133.95
454499 1520377.761 6136775.68 138.59
454567 1520440.865 6136816.998 136.97
454598 1520238.757 6136685.756 137.61
454624 1520311.441 6136732.432 139.35
454639 1520191.983 6136656.076 139.19
454660 1520070.599 6136716.058 133.2
Page 1 sur 3
Généré le : 16/06/2025
GID X Y Z
454691 1520388.19 6136782.644 138.25
454706 1520301.443 6136725.983 139.36
454717 1520342.672 6136752.648 139.04
454720 1520197.249 6136658.522 138.92
454737 1520154.183 6136668.155 138.6
454741 1520129.195 6136683.835 137.29
454807 1520331.768 6136745.604 139.23
454809 1520393.622 6136786.148 138.18
454822 1520118.601 6136690.473 136.36
454833 1520094.993 6136704.76 134.66
454852 1520211.836 6136668.281 138.66
454853 1520144.377 6136674.263 138.22
454861 1520188.27 6136655.415 139.13
454888 1520139.491 6136677.308 137.91
454909 1520162.595 6136664.143 138.66
454925 1520099.004 6136702.476 134.97
454935 1520446.337 6136820.549 136.84
454985 1520124.043 6136687.015 136.92
455000 1520217.468 6136671.941 138.59
455006 1520279.441 6136711.78 138.94
455036 1520248.989 6136692.393 138.3
455039 1520336.984 6136748.962 139.16
455088 1520409.518 6136796.415 137.76
455132 1520171.968 6136659.771 138.8
455159 1520041.212 6136718.694 132.33
455163 1520158.474 6136666.021 138.65
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Généré le : 16/06/2025
GID X Y Z
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Le 16/06/2025
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