Pièce
DAE-Volet-G-Atlas-carto.pdf · 2 484 mots · du marché « Construction du viaduc du Goberté sur la RN 147 - Déviation de Lussac-les-Châteaux et Mazerolles », dossier de consultation officiel.
RN 147
DÉVIATION DE LUSSAC-LES-
CHÂTEAUX
DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
VOLET G – ATLAS CARTOGRAPHIQUE
RN 147 – DEVIATION DE LUSSAC-LES-CHATEAUX
Guide de lecture du dossier d’autorisation environnementale Volet D : Chapitres spécifiques à la demande d’autorisation de défrichement
Chapitre I : Préambule
Le guide de lecture présente l’ensemble des pièces de la demande d’autorisation environnementale (DAE). Le volet
Chapitre II : Extrait du plan cadastral
B « Chapitres communs » du DAE, comporte les éléments transversaux aux volets loi sur l’eau, défrichement, dossier
Chapitre III : Localisation et caractérisation des terrains à défricher
de demande de dérogation « espèces et habitats protégés » et incidences Natura 2000, afin d’éviter les redondances
Chapitre IV : Etude d’impact
et assurer la cohérence des éléments présentés.
Chapitre V : Déclaration du demandeur sur les éventuels incendies
Chapitre VI : Compensation et évolution du projet
Volet défrichement Volet loi sur l’eau Volet Natura 2000 Volet espèces protégées Volet E : Chapitres spécifiques à la demande d’autorisation de la loi sur l’eau
Chapitre I : Présentation du volet loi sur l’eau
De plus, le volet B – chapitre 4 « Contexte règlementaire » présente, pour chaque volet, des tableaux de Chapitre II : Résumé non technique (renvoi vers le volet A)
correspondance détaillés entre les articles de contenu réglementaire et la localisation de l’information dans le dossier. Chapitre III : Nom et adresse du demandeur (renvoi vers le volet B)
Chapitre IV : Emplacement du projet
Volet A : Résumé non technique Chapitre V : Nature des travaux et rubriques de la nomenclature
Chapitre VI : Incidences et mesures relatives aux eaux souterraines
Volet B : Chapitres communs Chapitre VII : Incidences et mesures relatives aux eaux superficielles
Chapitre I : Identification du demandeur Chapitre VIII : Incidences et mesures relatives aux zones humides (renvoi vers le volet F)
Chapitre II : Formulaire Cerfa 15964*1 Chapitre IX : Incidences et mesures relatives aux milieux naturels liés à l'eau (hors zones humides)
Chapitre X : Incidences et mesures sur les sites Natura 2000 (renvoi vers le volet Fbis)
Chapitre III : Plan de situation Chapitre XI : Compatibilité avec les documents de planification
Chapitre XII : Moyens de surveillance, d'entretien et d'intervention
Chapitre IV : Le contexte technique et géographique Chapitre XIII : Annexes
Volet F : Chapitres spécifiques à la demande de dérogation « espèces et habitats protégés »
Chapitre V : Le contexte règlementaire Chapitre I : Cadre règlementaire et objet de la demande
Chapitre II : Rappel des enjeux écologiques
Chapitre VI : Maîtrise foncière Chapitre III : Analyse des impacts
Chapitre IV : Présentation des mesures
Chapitre VII : Notice explicative du projet Volet F bis : Dossier d’incidences Natura 2000
Chapitre I : Législation en vigueur
Rappel des décisions antérieures Chapitre II : Evaluation préliminaire
Chapitre III : Analyse des incidences du projet sur le réseau Natura 2000
Objectifs et justification du projet Volet G : Atlas cartographique
Description des solutions de substitutions raisonnables et indication des principales Volet H : Annexes
raisons du choix effectué
Etude d’impact du projet relative à la DUP de 2018
Résultats des Campagnes de mesures de la qualité des eaux superficielles réalisées dans le cadre du projet
Présentation du projet retenu
Rapport de modélisation hydraulique du Goberté
Rapport de modélisation hydraulique de la Vienne
Appréciation sommaire des dépenses
Rapport de modélisation hydraulique du ruisseau des Ages
Résultats de pêche
Calendrier prévisionnel du projet
Classification des sondages pédologiques selon les classes GEPPA
Synthèse du travail de recherche des sites de mesure compensatoire
Chapitre VIII : Diagnostic environnemental
Liste des espèces observées au sein des sites de mesure compensatoire
Eléments justificatifs liés aux mesures compensatoires
Chapitre IX : Lexique et glossaire des termes techniques
Maîtrise foncière
Volet C : Actualisation des incidences notables relatives à l’évolution du projet depuis la Déclaration Avis hydrogéologue
d’Utilité Publique
Chapitre I : Préambule
Chapitre II : Evolutions du projet
Chapitre III : Détail des incidences liées aux évolutions du projet
Chapitre IV : Incidences liées aux évolutions du projet sur la prise en compte des engagements de l’Etat
Chapitre V : Evolution des coûts des mesures environnementales
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ING DPR ENV PR N147 9007 : Volet G Atlas cartographique
Rév Date Descriptions Établi par Vérifié par Approuvé par
A 07/05/2021 Première émission Equipe projet PCS/ABU ARU/EBD
B 01/07/2021 Deuxième émission Equipe projet PCS/ABU ARU/EBD
C 22/07/2021 Troisième émission Equipe projet PCS/ABU ARU/EBD
D 27/01/2022 Quatrième émission FLE PCS ARU/EBD
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RN 147 – DEVIATION DE LUSSAC-LES-CHATEAUX
SOMMAIRE 25. Localisation et habitats des amphibiens et reptiles (1/3) ..............................................................................43
26. Localisation et habitats des amphibiens et reptiles (2/3) ..............................................................................44
PLAN DES AMENAGEMENTS LIES A L’EAU .................................................... 5
27. Localisation et habitats des amphibiens et reptiles (3/3) ..............................................................................45
CARTOGRAPHIE ETAT INITIAL ECOLOGIE .................................................... 18 28. Localisation et habitats par cortège de l'avifaune protégée et patrimoniale (1/5) ......................................46
1. Localisation des aires d'études ....................................................................................................................... 19 29. Localisation et habitats par cortège de l'avifaune protégée et patrimoniale (2/5) ......................................47
2. Méthodologie d'inventaires (1/5) ...................................................................................................................... 20 30. Localisation et habitats par cortège de l'avifaune protégée et patrimoniale (3/5) ......................................48
3. Méthodologie d'inventaire (2/5) ........................................................................................................................ 21 31. Localisation et habitats par cortège de l'avifaune protégée et patrimoniale (4/5) ......................................49
4. Méthodologie d'inventaire (3/5) ........................................................................................................................ 22 32. Localisation et habitats par cortège de l'avifaune protégée et patrimoniale (5/5) ......................................50
5. Méthodologie d'inventaire (4/5) ........................................................................................................................ 23 33. Localisation et habitats des mammifères protégés et patrimoniaux (1/3) ...................................................51
6. Méthodologie d'inventaire (5/5) ........................................................................................................................ 24 34. Localisation et habitats des mammifères protégés et patrimoniaux (2/3) ...................................................52
7. Localisation des sondages pédologiques (1/5) .............................................................................................. 25 35. Localisation et habitats des mammifères protégés et patrimoniaux (3/3) ...................................................53
8. Localisation des sondages pédologique (2/5) ................................................................................................ 26 36. Localisation des corridors et arbres gites pour chiroptères (1/2) ................................................................54
9. Localisation des sondages pédologiques (3/5) .............................................................................................. 27 37. Localisation des corridors et arbres gites pour chiroptères (2/2) ................................................................55
10. Localisation des sondages pédologiques (4/5) .............................................................................................. 28 38. Synthèse des observations de chiroptères (suivi 2020) (1/2) .......................................................................56
11. Localisation des sondages pédologique (5/5) ................................................................................................ 29 39. Synthèse des observations de chiroptères (suivi 2020) (2/2) .......................................................................57
12. Zonages réglementaires et d'inventaire des milieux naturels ...................................................................... 30 40. Synthèse des enjeux chiroptérologiques ........................................................................................................58
13. Zonages réglementaires et d'inventaire des milieux naturels (Zoom) ......................................................... 31 42. Localisation et habitats des insectes protégés et patrimoniaux (1/3) ..........................................................59
14. Cartographie des composantes de la Trame Verte et Bleue ...................................................................... 32 43. Localisation et habitats des insectes protégés et patrimoniaux (2/3) ..........................................................60
44. Localisation et habitats des insectes protégés et patrimoniaux (3/3) ..........................................................61
15. Cartographie des habitats (1/5) ........................................................................................................................ 33
45. Localisation et habitats des poissons à haute valeur patrimoniale .............................................................62
16. Cartographie des habitats (2/5) ........................................................................................................................ 34
46. Synthèse des enjeux écologiques (1/2) ...........................................................................................................63
17. Cartographie des habitats (3/5) ........................................................................................................................ 35
47. Synthèse des enjeux écologiques (2/2) ...........................................................................................................64
18. Cartographie des habitats (4/5) ........................................................................................................................ 36
19. Cartographie des habitats (5/5) ........................................................................................................................ 37 PLAN DES EMPRISES .................................................................................... 65
20. Localisation des habitats patrimoniaux et de la flore remarquable (1/5) .................................................... 38
21. Localisation des habitats patrimoniaux et de la flore remarquable (2/5) .................................................... 39
22. Localisation des habitats patrimoniaux et de la flore remarquable (3/5) .................................................... 40
23. Localisation des habitats patrimoniaux et de la flore remarquable (4/5) .................................................... 41
24. Localisation des habitats patrimoniaux et de la flore remarquable (5/5) .................................................... 42
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PLAN DES AMENAGEMENTS LIES A L’EAU
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CARTOGRAPHIE ETAT INITIAL ECOLOGIE
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1. LOCALISATION DES AIRES D'ETUDES
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2. METHODOLOGIE D'INVENTAIRES (1/5)
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3. METHODOLOGIE D'INVENTAIRE (2/5)
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4. METHODOLOGIE D'INVENTAIRE (3/5)
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5. METHODOLOGIE D'INVENTAIRE (4/5)
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6. METHODOLOGIE D'INVENTAIRE (5/5)
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7. LOCALISATION DES SONDAGES PEDOLOGIQUES (1/5)
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8. LOCALISATION DES SONDAGES PEDOLOGIQUE (2/5)
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9. LOCALISATION DES SONDAGES PEDOLOGIQUES (3/5)
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10. LOCALISATION DES SONDAGES PEDOLOGIQUES (4/5)
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11. LOCALISATION DES SONDAGES PEDOLOGIQUE (5/5)
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12. ZONAGES REGLEMENTAIRES ET D'INVENTAIRE DES MILIEUX NATURELS
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13. ZONAGES REGLEMENTAIRES ET D'INVENTAIRE DES MILIEUX NATURELS (ZOOM)
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14. CARTOGRAPHIE DES COMPOSANTES DE LA TRAME VERTE ET BLEUE
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15. CARTOGRAPHIE DES HABITATS (1/5)
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16. CARTOGRAPHIE DES HABITATS (2/5)
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17. CARTOGRAPHIE DES HABITATS (3/5)
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18. CARTOGRAPHIE DES HABITATS (4/5)
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19. CARTOGRAPHIE DES HABITATS (5/5)
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20. LOCALISATION DES HABITATS PATRIMONIAUX ET DE LA FLORE REMARQUABLE (1/5)
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21. LOCALISATION DES HABITATS PATRIMONIAUX ET DE LA FLORE REMARQUABLE (2/5)
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22. LOCALISATION DES HABITATS PATRIMONIAUX ET DE LA FLORE REMARQUABLE (3/5)
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23. LOCALISATION DES HABITATS PATRIMONIAUX ET DE LA FLORE REMARQUABLE (4/5)
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24. LOCALISATION DES HABITATS PATRIMONIAUX ET DE LA FLORE REMARQUABLE (5/5)
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25. LOCALISATION ET HABITATS DES AMPHIBIENS ET REPTILES (1/3)
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26. LOCALISATION ET HABITATS DES AMPHIBIENS ET REPTILES (2/3)
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27. LOCALISATION ET HABITATS DES AMPHIBIENS ET REPTILES (3/3)
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28. LOCALISATION ET HABITATS PAR CORTEGE DE L'AVIFAUNE PROTEGEE ET PATRIMONIALE (1/5)
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29. LOCALISATION ET HABITATS PAR CORTEGE DE L'AVIFAUNE PROTEGEE ET PATRIMONIALE (2/5)
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30. LOCALISATION ET HABITATS PAR CORTEGE DE L'AVIFAUNE PROTEGEE ET PATRIMONIALE (3/5)
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31. LOCALISATION ET HABITATS PAR CORTEGE DE L'AVIFAUNE PROTEGEE ET PATRIMONIALE (4/5)
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32. LOCALISATION ET HABITATS PAR CORTEGE DE L'AVIFAUNE PROTEGEE ET PATRIMONIALE (5/5)
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33. LOCALISATION ET HABITATS DES MAMMIFERES PROTEGES ET PATRIMONIAUX (1/3)
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34. LOCALISATION ET HABITATS DES MAMMIFERES PROTEGES ET PATRIMONIAUX (2/3)
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35. LOCALISATION ET HABITATS DES MAMMIFERES PROTEGES ET PATRIMONIAUX (3/3)
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36. LOCALISATION DES CORRIDORS ET ARBRES GITES POUR CHIROPTERES (1/2)
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37. LOCALISATION DES CORRIDORS ET ARBRES GITES POUR CHIROPTERES (2/2)
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38. SYNTHESE DES OBSERVATIONS DE CHIROPTERES (SUIVI 2020) (1/2)
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39. SYNTHESE DES OBSERVATIONS DE CHIROPTERES (SUIVI 2020) (2/2)
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40. SYNTHESE DES ENJEUX CHIROPTEROLOGIQUES
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42. LOCALISATION ET HABITATS DES INSECTES PROTEGES ET
PATRIMONIAUX (1/3)
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43. LOCALISATION ET HABITATS DES INSECTES PROTEGES ET
PATRIMONIAUX (2/3)
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44. LOCALISATION ET HABITATS DES INSECTES PROTEGES ET
PATRIMONIAUX (3/3)
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45. LOCALISATION ET HABITATS DES POISSONS A HAUTE VALEUR
PATRIMONIALE
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46. SYNTHESE DES ENJEUX ECOLOGIQUES (1/2)
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47. SYNTHESE DES ENJEUX ECOLOGIQUES (2/2)
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PLAN DES EMPRISES
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.