Annexe

0_listeannexesetpiece.pdf · 299 mots · du marché « Prestations de préservation de la qualité de l'eau et de l'air, déclinées selon trois axes : amélioration des… », dossier de consultation officiel.
N° de   Nom de la pièce                                                                                           A rendre par le
                                                                                             Fourni dans le DCE                     Pièce contractuelle
pièce                                                                                                                candidat
        Pièce du marché
RC      Règlement de la consultation                                                                 X
AE      Acte d’engagement                                                                            X                  X                   X
CCP     Cahier des clauses particulières                                                             X                                      X
BPU1    Bordereau des prix unitaires Volet 1 Amélioration des indicateurs
                                                                                                     X                                      X
        environnementaux
BPU2    Bordereau des prix unitaires Volet 2 Education à l’alimentation durable                      X                  X                   X
BPU3    Catalogue valant Bordereau des prix unitaires Volet 3 – Accessibilité des produits
                                                                                                                        X                   X
        issus de l’agriculture durable
        Annexes
A1      Convention de coopération (dernière version avant la publication du marché)                  X
A2      Liste des membres du groupement de commande (dernière version avant la
        publication du marché)                                                                       X                                      X

A3      Carte des territoires des membres du groupement de commande pour la prestation
                                                                                                     X                                      X
        eau-air au 15/05/2026
A4      Carte des territoires des potentiels membres futurs du groupement de commande
                                                                                                     X
        pour de la prestation eau-air
A5      Carte des communes membres du groupement de commande au 15/05/2026                           X                                      X
A6      Cadre de réponse des offres                                                                  X                  X                   X
A7      Modèle de Diagnostic Préservation ressources Eau Air                                         X                  X                   X
A8      Formalisation du Plan de progrès                                                             X                  X                   X
A9      Lieux modalités livraison                                                                    X
A10     Carte référence IFT                                                                          X
A11     Modèle Bilan intermédiaire annuel
A12     Modèle bilan prestation EAD                                                                  X
A13a    Cahier des charges des produits transformés                                                  X                                      X
A13b    Fiche de réponse produits transformés                                                        X                  X
A14     Modèle ﬁche technique produit agricole durable                                               X                  X                   X
A15     Procédure Livraison Ville de Rennes DMA                                                      X
A16     Protocole sécurite Ville de Rennes                                                           X                  X
A17   Ville de Rennes Plan Cuisine centrale                         X
A18   Ville de Rennes Plan MagasinDMA                               X
A19   Lieux livraison - autres sites Rennes                         X
A20   Fiche identiﬁcation exploitation agricole                     X   X
A21   Déclaration d'engagement du respect des critères techniques   X   X   X
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.