Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

A21_Declaration d'engagement du respect des critères techniques .xlsx · 123 mots · du marché « Prestations de préservation de la qualité de l'eau et de l'air, déclinées selon trois axes : amélioration des… », dossier de consultation officiel.

Pendiméthaline
S-métolachlore
Métaldéhyde
Métazachlore
Diméthénamide-P
Prosulfocarbe
Flufenacet
Respect des critères techniques du cahier des charges
DECLARATION D'ENGAGEMENT AU RESPECT DES CRITERES TECHNIQUES
Siret
Pacage
Exploitation agricole
(raison sociale)
Nom/Prénom du producteur :
Usage avant engagement
Molécule
Produit associé
Actions correctives pour respecter l'interdiction totale d'usage sur les cultures, sans exception
Actions correctives pour respecter l'interdiction d'usage à partir du 15 Spetembre jusqu'au 20 octobre sur les cultures, sans exception
Signature du/des producteurs + cachet de l'exploitation
ATELIERS VEGETAUX
ATELIERS ANIMAUX
Aliment huile de palme
Aliment OGM
Antibiotiques à titre préventif  (sauf tarissement)
Cette déclaration est à remplir par l'exploitation agricole et/ou le conseiller afin de renseigner les modalitées de mises en œuvre des critères techniques sur les ateliers végétaux et animaux si concerné.

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