Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

BPU / DQE

Nouveau dossier\CHE_DCE_BPU_AMU_A0.pdf · 11 271 mots · du marché « Aménagement des espaces publics de la ZAC du Chemin de l'Ile secteur Leclerc-Résistance et Zilina à Nanterre :… », dossier de consultation officiel.

Indice            Date                 Modifications                                          Établi par
A                 10/06/2026           Première émission                                      INGEROP




                         SPLNA (Société d’économie mixte                                MAITRISE D'OUVRAGE
                         d’aménagement et de gestion de la ville
                         de Nanterre)

                                                                                        MAITRISE D'ŒUVRE




                                           ZAC du Chemin de l’Ile
             Secteur Zilina-Leclerc-Résistance - NANTERRE


                                          BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
                                        Lot 1 – Aménagement Urbain et VRD




         CHE                   DCE                         ING        BPU    LOT 01 - AMU                    A
         Projet                Phase                       Émetteur   Type       Discipline                Encartage
                                                                                                            Indice
PRÉAMBULE
     Les prix du présent bordereau s'entendent hors taxes (HT). Ils s'appliquent quelles que soient les
     quantités mises en œuvre.

     Ils intègrent toutes les sujétions de mise en œuvre de quel qu’ordre qu’elles soient et tiennent
     compte des conditions très particulières et des difficultés dues aux travaux en milieu urbain avec
     les impératifs de maintien des circulations, de maintien des accès riverains, de maintien des
     accès aux commerces, etc.., à la concomitance et interface étroites avec d’autres chantiers à
     proximité voire dans les mêmes emprises, aux travaux dans l’embarras des réseaux existants, et
     à la circulation des bus urbains et poids lourds.

     Tous les prix, ci-après, tiennent compte de mises en œuvre respectant les règles de l’art, les
     normes et règlements en vigueur.

     Les prix, définis dans le présent bordereau des prix unitaires, tiennent compte des stipulations de
     l’ensemble des pièces du marché et notamment du CCEC / PGCSPS. Ils incluent les prestations
     du ou des organismes associés au contrôle interne et externe et tiennent compte des sujétions
     du contrôle extérieur.

     Les prix comprennent les charges et les frais qui pourraient résulter de l'engagement sur le
     chantier de plusieurs équipes afin de satisfaire les exigences de délai ou les besoins ponctuels
     de libération des emprises.

     Ils tiennent compte donc de l’environnement urbain très dense et des contraintes de circulation
     très forte pour pouvoir exécuter les travaux. En fonction de ces contraintes fortes, certains travaux
     devront être réalisés de nuit.

     Tous les prix ci-après s’appliquent conformément aux prescriptions de l’ensemble des pièces du
     marché, en particulier les CCTP, le CCEC et tiennent compte de mises en œuvre respectant les
     règles de l’art, les normes et règlements en vigueur. Par ailleurs tous les prix du présent marché
     tiennent compte des sujétions liées à la nature du terrain (pollution des sols, natures des déblais
     à évacuer en CET – classe 1, 2 ou 3) et à la configuration des lieux.

     Les prix comprennent toutes les prestations du ou des organismes associés aux contrôles
     internes et externes de l’entrepreneur et tiennent compte des sujétions du contrôle extérieur.

     Tous les ouvrages sont évalués conformément aux spécifications des articles de prix forfaitaires
     ou unitaires s'appliquant aux ouvrages entièrement terminés et mis en service, quelles que soient
     les difficultés d'exécution. Néanmoins, lorsque les dessins ou ordres d'exécution sont donnés,
     les ouvrages sont mesurés et comptés d'après les dimensions indiquées. Dans le cas où le
     Titulaire aurait donné des dimensions plus fortes que celles indiquées, sans justifier d'un ordre
     écrit du MOE, il ne lui sera pas tenu compte de l'excédent en résultant.

     Les prix du bordereau rémunèrent le Titulaire de tous les travaux qu'il a à exécuter et lui
     remboursent toutes les dépenses qu'il a eu à engager pour l'établissement des ouvrages. Ils
     s’entendent quelles que soient les quantités mises en œuvre et prennent en compte, d’une
     manière générale, et sauf exception dument mentionnée :

 •    Les frais de commande, d’acquisition, de livraison, de manutention et de rangement des
      fournitures à pied d’œuvre ou de stockage,
 •    Les frais de transport de fournitures et de matériaux y compris chargements et déchargements,
 •    Les frais de main d’œuvre et frais afférents (charges sociales, indemnités de toute nature,
      primes, frais de déplacement, frais d’hébergement et de transport),
 •    Les frais de gestion d’interface entre le Mandataire et les cotraitants et sous-traitants pour les
      études et l’exécution des travaux,
 •    Les aléas au bénéfice du Titulaire ainsi que tous droits, impôts, taxes, etc.,
 •    Les frais d’outillage et de matériel,

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          •    Les frais de force motrice,
          •    La mise en œuvre de tous les matériaux nécessaires au parfait achèvement de l’ouvrage, quand
               bien même leur description serait omise ou incomplète,
          •    Les frais d’assurance,
          •    Les frais d’indemnisation de tous dommages résultant de l’exécution des travaux et des
               accidents qui peuvent en être la conséquence,
          •    Les dépenses attachées au travail en terrain privé ou location éventuelle pour stockage de
               matériel et/ou implantation des installations de chantier,
          •    Les frais d’implantation et de nivellement réalisés par un géomètre expert dûment désigné et
               approuvé par le MOA et le MOE,
          •    Les frais liés aux négociations quelle qu’en soit leur durée avec l’ensemble des intervenants
               privés ou publics, du projet afin d’obtenir l’ensemble des autorisations adéquates pour la bonne
               exécution des travaux,
          •    L'obligation de maintenir la circulation ou l'accès aux immeubles par l'aménagement de
               passerelles provisoires au-dessus des fouilles, et d‘une manière générale les dépenses
               engagées pour satisfaire aux mesures de police et de sécurité (éclairage, signalisation), aux
               sujétions de circulation, aux exigences des services responsables quant à la traversée ou
               l’emprunt des voies,
          •    Le maintien en service des câbles ou canalisations, des étaiements et des blindages même
               jointifs, si importants qu'ils puissent être,
          •    Des épuisements des eaux météoriques et de nappe phréatique quels qu’en soient leur débit
               et l’implantation du point de rejet, si grandes que soient les venues d'eau et quelles que soient
               la cause ou l'origine de celles-ci ainsi que toutes taxes liées à convention et autorisations de
               rejet,
          •    Des sujétions d'exécution du rétablissement provisoire des corps et revêtements des
               chaussées et trottoirs et leur réfection définitive,
          •    Les dépenses relatives aux analyses, essais, épreuves et contrôles en interne et externe,
          •    L’obligation de réalisation conforme au guide technique relatif aux précautions à prendre en
               application de l’article R554-29 du code de l’environnement.


       Tous les prix du présent BPU, tiennent compte :
           Des CCTP COM, CCTP AMU,
           Du personnel nécessaire à la bonne exécution des prestations quel que soit le nombre de
            déplacements,
           Des amenées et les replis du matériel nécessaires à la bonne exécution des prestations quel
            que soit le nombre de déplacements,
           De tous les frais d’implantation topographique et de piquetages complémentaires,


       D'une manière générale, ces prix rémunèrent le Titulaire de tous les travaux qu'il
       a exécutés et lui remboursent toutes les dépenses qu'il a faites pour
       l'établissement des ouvrages.

                                 TOUS LES PRIX SONT A RENSEIGNER

N° des                       Définition des ouvrages et prix hors taxes en Euros                           Prix HT en
 prix                                     exprimés en toutes lettres                                        chiffres
  1.          Voirie et espaces publics


                                                                                                  Page 3 sur 24
1.1.    Voirie et trottoir

          Pour l’ensemble des postes du présent chapitre, les prestations suivantes sont
          comprises :

          Purge du sol support pour PF2 - Grave Non Traitée 0/31,5
       Ce prix comprend notamment :
          - La fourniture des matériaux pour couche de forme et couche de réglage,
          - Le transport jusqu’au lieu de mise en œuvre,
          - Le déchargement et la mise en œuvre mécanique ou manuelle par couche,
          - Le réglage,
          - La fourniture et le transport de l’eau ainsi que l’arrosage si nécessaire,
          - Le compactage soigné des matériaux, y compris utilisation d'engin de compactage
               manuel si cela est nécessaire,
          - La fourniture et mise en œuvre d’une couche d’imprégnation.

       Ce prix comprend aussi :
          - La mise en œuvre des matériaux en stock provisoire du Titulaire si nécessaire,
          - La reprise sur stock, le transport quel que soit la distance entre le lieu de stockage
               provisoire et la mise en œuvre si nécessaire,
          - La préparation de la zone de mise en œuvre des couches de formes,
          - Tous les frais de mise en œuvre des matériaux à proximité des réseaux existants,
          - Les sujétions de mise en œuvre et de compactage au voisinage et au droit des
               ouvrages, quels qu'ils soient,
          - La protection de la plate-forme et des talus contre les eaux de ruissellement y
               compris l'exécution et l'entretien des ouvrages correspondants,
          - La "fermeture" des matériaux en fin de journée par lissage et compactage et la mise
               en place de bourrelets provisoires,
          - Les relevés topographiques de contrôle,
          - Les mises à niveau de bouche à clé et regards (eau et gaz) pour permettre l’accès
               aux différents concessionnaires,
          - Les essais de plaques ou dynaplaque nécessaires pour identifier la portance du
               support. Les essais devront être validés par le MOE avant la réalisation des
               structures de chaussées ou de trottoirs,
          - Tous les frais d’accès et de mise en œuvre des matériaux liés aux contraintes de
               circulation à proximité des remblais,
          - Tous les frais liés au phasage pour assurer le maintien des circulations,
          - Tous les frais de mise en œuvre liée à la mise en œuvre des matériaux à proximité
               des arbres.

          Réglage de plateforme PF2
       Ce prix comprend notamment :
          - Le réglage du fond de forme
          - Le compactage du fond de forme,
          - Les essais
          - L’ensemble des sujétions chantier nécessaire à l’obtention d’une plateforme PF2.

          Géotextile anti-contaminant
       Ce prix comprend notamment :
          - La fourniture du géotextile de classe 5,
          - Le chargement, le transport et le déchargement du géotextile jusqu’au lieu de mise
               en œuvre ou en stock provisoire sur une zone agréée par le MOE et qui comprend
               la reprise sur stock, le rechargement, le transport et le déchargement jusqu‘au lieu
               de mise en œuvre,
          - La pose du géotextile, y compris les sujétions de recouvrement, coupes diverses et
               la mise en place en faible largeur, les adaptations aux obstacles (regards, réseaux,
               bordures),
          - L’évacuation en décharge (CET agrée) y compris frais de décharge (CET) des
               produits issus des coupes diverses si ceux-ci ne sont pas réutilisés.

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1.1.1.      Trottoir en enrobé rouge (y compris purge du sol support pour PF2 en Grave Non
            Traitée 0/31,5 (ép. 35 cm), réglage de plateforme PF2, géotextile anti-contaminant,
            couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5, revêtement - BB 0/6 rouge)

         Ce prix comprend notamment :
            - La purge éventuelle du sol support pour PF2 - Grave Non Traitée 0/31,5Le
                 compactage du fond de forme,
            - Le réglage de plateforme PF2
            - La fourniture et pose du Géotextile anti-contaminant.

         Ce prix comprend également :

          Couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5 (ép. 20 cm)

         Ce prix comprend notamment :
            - La fourniture des matériaux pour couche de forme et couche de réglage,
            - Le transport jusqu’au lieu de mise en œuvre,
            - Le déchargement et la mise en œuvre mécanique ou manuelle par couche,
            - Le réglage,
            - La fourniture et le transport de l’eau ainsi que l’arrosage si nécessaire,
            - Le compactage soigné des matériaux, y compris utilisation d'engin de compactage
                 manuel si cela est nécessaire,
            - La fourniture et mise en œuvre d’une couche d’imprégnation.

         Ce prix comprend aussi :
            - La mise en œuvre des matériaux en stock provisoire du Titulaire si nécessaire,
            - La reprise sur stock, le transport quel que soit la distance entre le lieu de stockage
                 provisoire et la mise en œuvre si nécessaire,
            - La préparation de la zone de mise en œuvre des couches de formes,
            - Tous les frais de mise en œuvre des matériaux à proximité des réseaux existants,
            - Les sujétions de mise en œuvre et de compactage au voisinage et au droit des
                 ouvrages, quels qu'ils soient,
            - La protection de la plate-forme et des talus contre les eaux de ruissellement y
                 compris l'exécution et l'entretien des ouvrages correspondants,
            - La "fermeture" des matériaux en fin de journée par lissage et compactage et la mise
                 en place de bourrelets provisoires,
            - Les relevés topographiques de contrôle,
            - Les mises à niveau de bouche à clé et regards (eau et gaz) pour permettre l’accès
                 aux différents concessionnaires,
            - Les essais de plaques ou dynaplaque nécessaires pour identifier la portance du
                 support. Les essais devront être validés par le MOE avant la réalisation des
                 structures de chaussées ou de trottoirs,
            - Tous les frais d’accès et de mise en œuvre des matériaux liés aux contraintes de
                 circulation à proximité des remblais,
            - Tous les frais liés au phasage pour assurer le maintien des circulations,
            - Tous les frais de mise en œuvre liée à la mise en œuvre des matériaux à proximité
                 des arbres.

            Revêtement – BB rouge (ép. 4 cm)

         Ce prix rémunère, au mètre carré, la fourniture et la mise en œuvre d’EB10 couche de
         roulement ou liaison (BBME 3 0/10) sur 6cm d'épaisseur pour voirie.

         Ce prix comprend notamment :
            - La réalisation des différentes études de formulation, ainsi que tous les frais liés à la
                 fabrication,
            - Le nettoyage des surfaces à revêtir,
            - Les frais de fabrication des enrobés,


                                                                                               Page 5 sur 24
            -   Le bâchage du camion juste après chargement du matériau, y compris entretien,
                fixation et remplacement si besoin,
            -   Le graissage éventuel de l’intérieur de la benne,
            -   Le nettoyage de la benne avant tout nouveau chargement,
            -   L’évacuation des reliquats issus du nettoyage en décharge (CET agrée) quelle que
                soit sa distance et y compris frais de décharge (CET),
            -   Le chargement et le pesage des camions de transport,
            -   Le transport sur chantier, les transferts, le déchargement,
            -   La mise en œuvre des enrobés mécanique ou manuelle en plusieurs couches,
            -   La fourniture et mise en œuvre des différentes couches d’accrochage,
            -   Le compactage et le réglage des enrobés,
            -   La fourniture et mise en œuvre d’enrobé à froid ou chaud (à la demande du MOE)
                autour de chaque émergence avant la mise en œuvre des couches de roulement y
                compris l’enlèvement et l’évacuation en décharge (CET agrée) y compris frais de
                décharge (CET),
            -   Le compactage et le réglage des enrobés au moyen d’un engin adapté à proximité
                d’ouvrages existants.

        Ce prix comprend aussi :
           - Les frais de vérification et relevé à chaque camion de la température (thermomètre
                électronique) des enrobés avant leurs mises en œuvre y compris l’édition d’une fiche
                de contrôle,
           - Tous les frais de fourniture et de stockage de tous les constituants, avec
                l'organisation des livraisons et du stockage,
           - La réalisation de planches d’essai et échantillon de référence,
           - Les mises à niveau de bouche à clé, regard de visite, chambre de tirage, etc… pour
                permettre l’accès aux différents concessionnaires,
           - Les frais éventuels de mise en œuvre en reprofilage,
           - L'exécution des joints de construction,
           - La réalisation des chanfreins en enrobés à chaud y compris démolition entre l’enrobé
                neuf et l’enrobé existant (raccordement sur voiries existantes),
           - La réalisation des engravures nécessaires à l’ancrage sur les couches d’enrobés
                existantes y compris l’évacuation en décharge (CET agrée) des déchets issus de
                ces travaux au frais du Titulaire et y compris frais de décharge (CET),
           - Les frais liés à la mise en œuvre de certaines zones en épaisseur variable,
           - Les mises à niveau successives, provisoires et définitives des émergences,
           - Le sciage et la démolition du revêtement bitumineux à chaque démarrage journalier,
                ainsi que la fourniture du revêtement bitumineux en remplacement de celui démoli y
                compris joint de couture,
           - Les sujétions de mise en œuvre liées à la présence d'émergences diverses,
           - La mise en œuvre de la couche de structure manuellement dans les zones de
                surface restreinte y compris réglage et compactage,
           - L’étalement et le réglage manuel du matériau aux extrémités de la chaussée,
           - La mise en œuvre d’enrobé provisoire autour de chaque émergence pour supprimer
                les risques de chute ou problème de circulation,
           - La mise en œuvre ponctuelle à la main,
           - Tous les frais des essais et contrôle par le laboratoire et la topographie du Titulaire.

        Ce prix devra prendre en compte les tolérances du marché.

        La surface prise en compte pour la rémunération sera établie sur la base de métrés issus
        d’Autocad et sur la base des largeurs théoriques de trottoir.

        LE METRE CARRE :

1.1.2      Trottoir en enrobé noir (y compris purge du sol support pour PF2 en Grave Non
           Traitée 0/31,5 (ép. 35 cm), réglage de plateforme PF2, géotextile anti-contaminant,
           couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5, revêtement - BB 0/6 rouge)

        Ce prix comprend notamment :

                                                                                              Page 6 sur 24
    -   La purge éventuelle du sol support pour PF2 - Grave Non Traitée 0/31,5Le
        compactage du fond de forme,
    -   Le réglage de plateforme PF2
    -   La fourniture et pose du Géotextile anti-contaminant.

Ce prix comprend également :

 Couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5 (ép. 20 cm)

Ce prix comprend notamment :
   - La fourniture des matériaux pour couche de forme et couche de réglage,
   - Le transport jusqu’au lieu de mise en œuvre,
   - Le déchargement et la mise en œuvre mécanique ou manuelle par couche,
   - Le réglage,
   - La fourniture et le transport de l’eau ainsi que l’arrosage si nécessaire,
   - Le compactage soigné des matériaux, y compris utilisation d'engin de compactage
        manuel si cela est nécessaire,
   - La fourniture et mise en œuvre d’une couche d’imprégnation.

Ce prix comprend aussi :
   - La mise en œuvre des matériaux en stock provisoire du Titulaire si nécessaire,
   - La reprise sur stock, le transport quel que soit la distance entre le lieu de stockage
        provisoire et la mise en œuvre si nécessaire,
   - La préparation de la zone de mise en œuvre des couches de formes,
   - Tous les frais de mise en œuvre des matériaux à proximité des réseaux existants,
   - Les sujétions de mise en œuvre et de compactage au voisinage et au droit des
        ouvrages, quels qu'ils soient,
   - La protection de la plate-forme et des talus contre les eaux de ruissellement y
        compris l'exécution et l'entretien des ouvrages correspondants,
   - La "fermeture" des matériaux en fin de journée par lissage et compactage et la mise
        en place de bourrelets provisoires,
   - Les relevés topographiques de contrôle,
   - Les mises à niveau de bouche à clé et regards (eau et gaz) pour permettre l’accès
        aux différents concessionnaires,
   - Les essais de plaques ou dynaplaque nécessaires pour identifier la portance du
        support. Les essais devront être validés par le MOE avant la réalisation des
        structures de chaussées ou de trottoirs,
   - Tous les frais d’accès et de mise en œuvre des matériaux liés aux contraintes de
        circulation à proximité des remblais,
   - Tous les frais liés au phasage pour assurer le maintien des circulations,
   - Tous les frais de mise en œuvre liée à la mise en œuvre des matériaux à proximité
        des arbres.

   Revêtement – BB noir (ép. 4 cm)

Ce prix rémunère, au mètre carré, la fourniture et la mise en œuvre d’EB10 couche de
roulement ou liaison (BBME 3 0/10) sur 6cm d'épaisseur pour voirie.

Ce prix comprend notamment :
   - La réalisation des différentes études de formulation, ainsi que tous les frais liés à la
        fabrication,
   - Le nettoyage des surfaces à revêtir,
   - Les frais de fabrication des enrobés,
   - Le bâchage du camion juste après chargement du matériau, y compris entretien,
        fixation et remplacement si besoin,
   - Le graissage éventuel de l’intérieur de la benne,
   - Le nettoyage de la benne avant tout nouveau chargement,
   - L’évacuation des reliquats issus du nettoyage en décharge (CET agrée) quelle que
        soit sa distance et y compris frais de décharge (CET),
   - Le chargement et le pesage des camions de transport,

                                                                                      Page 7 sur 24
            -   Le transport sur chantier, les transferts, le déchargement,
            -   La mise en œuvre des enrobés mécanique ou manuelle en plusieurs couches,
            -   La fourniture et mise en œuvre des différentes couches d’accrochage,
            -   Le compactage et le réglage des enrobés,
            -   La fourniture et mise en œuvre d’enrobé à froid ou chaud (à la demande du MOE)
                autour de chaque émergence avant la mise en œuvre des couches de roulement y
                compris l’enlèvement et l’évacuation en décharge (CET agrée) y compris frais de
                décharge (CET),
            -   Le compactage et le réglage des enrobés au moyen d’un engin adapté à proximité
                d’ouvrages existants.

        Ce prix comprend aussi :
           - Les frais de vérification et relevé à chaque camion de la température (thermomètre
                électronique) des enrobés avant leurs mises en œuvre y compris l’édition d’une fiche
                de contrôle,
           - Tous les frais de fourniture et de stockage de tous les constituants, avec
                l'organisation des livraisons et du stockage,
           - La réalisation de planches d’essai et échantillon de référence,
           - Les mises à niveau de bouche à clé, regard de visite, chambre de tirage, etc… pour
                permettre l’accès aux différents concessionnaires,
           - Les frais éventuels de mise en œuvre en reprofilage,
           - L'exécution des joints de construction,
           - La réalisation des chanfreins en enrobés à chaud y compris démolition entre l’enrobé
                neuf et l’enrobé existant (raccordement sur voiries existantes),
           - La réalisation des engravures nécessaires à l’ancrage sur les couches d’enrobés
                existantes y compris l’évacuation en décharge (CET agrée) des déchets issus de
                ces travaux au frais du Titulaire et y compris frais de décharge (CET),
           - Les frais liés à la mise en œuvre de certaines zones en épaisseur variable,
           - Les mises à niveau successives, provisoires et définitives des émergences,
           - Le sciage et la démolition du revêtement bitumineux à chaque démarrage journalier,
                ainsi que la fourniture du revêtement bitumineux en remplacement de celui démoli y
                compris joint de couture,
           - Les sujétions de mise en œuvre liées à la présence d'émergences diverses,
           - La mise en œuvre de la couche de structure manuellement dans les zones de
                surface restreinte y compris réglage et compactage,
           - L’étalement et le réglage manuel du matériau aux extrémités de la chaussée,
           - La mise en œuvre d’enrobé provisoire autour de chaque émergence pour supprimer
                les risques de chute ou problème de circulation,
           - La mise en œuvre ponctuelle à la main,
           - Tous les frais des essais et contrôle par le laboratoire et la topographie du Titulaire.

        Ce prix devra prendre en compte les tolérances du marché.

        La surface prise en compte pour la rémunération sera établie sur la base de métrés issus
        d’Autocad et sur la base des largeurs théoriques de trottoir.

        LE METRE CARRE :
            -
1.1.3     Entrée/sortie Charretière en enrobé rouge matricé (y compris purge du sol support
          pour PF2 en Grave Non Traitée 0/31,5, réglage de plateforme PF2, géotextile anti-
          contaminant, couche de forme, couche d’assise GC3 0/20 revêtement – BBSG 0/10
          rouge)
         Couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5 (ép. 20 cm)

        Ce prix comprend notamment :
           - La fourniture des matériaux pour couche de forme et couche de réglage,
           - Le transport jusqu’au lieu de mise en œuvre,
           - Le déchargement et la mise en œuvre mécanique ou manuelle par couche,
           - Le réglage,
           - La fourniture et le transport de l’eau ainsi que l’arrosage si nécessaire,

                                                                                              Page 8 sur 24
    -   Le compactage soigné des matériaux, y compris utilisation d'engin de compactage
        manuel si cela est nécessaire,
    -   La fourniture et mise en œuvre d’une couche d’imprégnation.

Ce prix comprend aussi :
   - La mise en œuvre des matériaux en stock provisoire du Titulaire si nécessaire,
   - La reprise sur stock, le transport quel que soit la distance entre le lieu de stockage
        provisoire et la mise en œuvre si nécessaire,
   - La préparation de la zone de mise en œuvre des couches de formes,
   - Tous les frais de mise en œuvre des matériaux à proximité des réseaux existants,
   - Les sujétions de mise en œuvre et de compactage au voisinage et au droit des
        ouvrages, quels qu'ils soient,
   - La protection de la plate-forme et des talus contre les eaux de ruissellement y
        compris l'exécution et l'entretien des ouvrages correspondants,
   - La "fermeture" des matériaux en fin de journée par lissage et compactage et la mise
        en place de bourrelets provisoires,
   - Les relevés topographiques de contrôle,
   - Les mises à niveau de bouche à clé et regards (eau et gaz) pour permettre l’accès
        aux différents concessionnaires,
   - Les essais de plaques ou dynaplaque nécessaires pour identifier la portance du
        support. Les essais devront être validés par le MOE avant la réalisation des
        structures de chaussées ou de trottoirs,
   - Tous les frais d’accès et de mise en œuvre des matériaux liés aux contraintes de
        circulation à proximité des remblais,
   - Tous les frais liés au phasage pour assurer le maintien des circulations,
   - Tous les frais de mise en œuvre liée à la mise en œuvre des matériaux à proximité
        des arbres.

   Couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5 (ép 30cm)

Ce prix comprend notamment :
    -   La fourniture des matériaux pour couche de forme,
    -   Le transport jusqu’au lieu de mise en œuvre,
    -   Le déchargement et la mise en œuvre mécanique ou manuelle par couche,
    -   Le réglage,
    -   La fourniture et le transport de l’eau ainsi que l’arrosage si nécessaire,
    -   Le compactage soigné des matériaux, y compris utilisation d'engin de compactage
        manuel si cela est nécessaire,
    -   La fourniture et mise en œuvre d’une couche d’imprégnation.

   Revêtement – BBSG rouge (ép. 6 cm)

Ce prix rémunère, au mètre carré, la fourniture et la mise en œuvre de couche de roulement
BBSG 0/10 sur 6cm d'épaisseur pour voirie.

Ce prix comprend notamment :
   - La réalisation des différentes études de formulation, ainsi que tous les frais liés à la
        fabrication,
   - Le nettoyage des surfaces à revêtir,
   - Les frais de fabrication des enrobés,
   - Le bâchage du camion juste après chargement du matériau, y compris entretien,
        fixation et remplacement si besoin,
   - Le graissage éventuel de l’intérieur de la benne,
   - Le nettoyage de la benne avant tout nouveau chargement,
   - L’évacuation des reliquats issus du nettoyage en décharge (CET agrée) quelle que
        soit sa distance et y compris frais de décharge (CET),
   - Le chargement et le pesage des camions de transport,
   - Le transport sur chantier, les transferts, le déchargement,
   - La mise en œuvre des enrobés mécanique ou manuelle en plusieurs couches,

                                                                                      Page 9 sur 24
            -   La fourniture et mise en œuvre des différentes couches d’accrochage,
            -   Le compactage et le réglage des enrobés,
            -   La fourniture et mise en œuvre d’enrobé à froid ou chaud (à la demande du MOE)
                autour de chaque émergence avant la mise en œuvre des couches de roulement y
                compris l’enlèvement et l’évacuation en décharge (CET agrée) y compris frais de
                décharge (CET),
            -   Le compactage et le réglage des enrobés au moyen d’un engin adapté à proximité
                d’ouvrages existants.

        Ce prix comprend aussi :
           - Les frais de vérification et relevé à chaque camion de la température (thermomètre
                électronique) des enrobés avant leurs mises en œuvre y compris l’édition d’une fiche
                de contrôle,
           - Tous les frais de fourniture et de stockage de tous les constituants, avec
                l'organisation des livraisons et du stockage,
           - La réalisation de planches d’essai et échantillon de référence,
           - Les mises à niveau de bouche à clé, regard de visite, chambre de tirage, etc… pour
                permettre l’accès aux différents concessionnaires,
           - Les frais éventuels de mise en œuvre en reprofilage,
           - L'exécution des joints de construction,
           - La réalisation des chanfreins en enrobés à chaud y compris démolition entre l’enrobé
                neuf et l’enrobé existant (raccordement sur voiries existantes),
           - La réalisation des engravures nécessaires à l’ancrage sur les couches d’enrobés
                existantes y compris l’évacuation en décharge (CET agrée) des déchets issus de
                ces travaux au frais du Titulaire et y compris frais de décharge (CET),
           - Les frais liés à la mise en œuvre de certaines zones en épaisseur variable,
           - Les mises à niveau successives, provisoires et définitives des émergences,
           - Le sciage et la démolition du revêtement bitumineux à chaque démarrage journalier,
                ainsi que la fourniture du revêtement bitumineux en remplacement de celui démoli y
                compris joint de couture,
           - Les sujétions de mise en œuvre liées à la présence d'émergences diverses,
           - La mise en œuvre de la couche de structure manuellement dans les zones de
                surface restreinte y compris réglage et compactage,
           - L’étalement et le réglage manuel du matériau aux extrémités de la chaussée,
           - La mise en œuvre d’enrobé provisoire autour de chaque émergence pour supprimer
                les risques de chute ou problème de circulation,
           - La mise en œuvre ponctuelle à la main,
           - Tous les frais des essais et contrôle par le laboratoire et la topographie du Titulaire.

        Ce prix devra prendre en compte les tolérances du marché.

        La surface prise en compte pour la rémunération sera établie sur la base de métrés issus
        d’Autocad et sur la base des largeurs théoriques de trottoir.

        LE METRE CARRE :

1.1.4     Entrée/sortie Charretière en enrobé noir matricé (y compris purge du sol support
          pour PF2 en Grave Non Traitée 0/31,5, réglage de plateforme PF2, géotextile anti-
          contaminant, couche de forme, couche d’assise GC3 0/20 revêtement – BBSG 0/10
          rouge)
         Couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5 (ép. 20 cm)

        Ce prix comprend notamment :
           - La fourniture des matériaux pour couche de forme et couche de réglage,
           - Le transport jusqu’au lieu de mise en œuvre,
           - Le déchargement et la mise en œuvre mécanique ou manuelle par couche,
           - Le réglage,
           - La fourniture et le transport de l’eau ainsi que l’arrosage si nécessaire,
           - Le compactage soigné des matériaux, y compris utilisation d'engin de compactage
                manuel si cela est nécessaire,

                                                                                             Page 10 sur 24
    -   La fourniture et mise en œuvre d’une couche d’imprégnation.

Ce prix comprend aussi :
   - La mise en œuvre des matériaux en stock provisoire du Titulaire si nécessaire,
   - La reprise sur stock, le transport quel que soit la distance entre le lieu de stockage
        provisoire et la mise en œuvre si nécessaire,
   - La préparation de la zone de mise en œuvre des couches de formes,
   - Tous les frais de mise en œuvre des matériaux à proximité des réseaux existants,
   - Les sujétions de mise en œuvre et de compactage au voisinage et au droit des
        ouvrages, quels qu'ils soient,
   - La protection de la plate-forme et des talus contre les eaux de ruissellement y
        compris l'exécution et l'entretien des ouvrages correspondants,
   - La "fermeture" des matériaux en fin de journée par lissage et compactage et la mise
        en place de bourrelets provisoires,
   - Les relevés topographiques de contrôle,
   - Les mises à niveau de bouche à clé et regards (eau et gaz) pour permettre l’accès
        aux différents concessionnaires,
   - Les essais de plaques ou dynaplaque nécessaires pour identifier la portance du
        support. Les essais devront être validés par le MOE avant la réalisation des
        structures de chaussées ou de trottoirs,
   - Tous les frais d’accès et de mise en œuvre des matériaux liés aux contraintes de
        circulation à proximité des remblais,
   - Tous les frais liés au phasage pour assurer le maintien des circulations,
   - Tous les frais de mise en œuvre liée à la mise en œuvre des matériaux à proximité
        des arbres.

   Couche de forme - Grave Non Traitée 0/31,5 (ép 30cm)

Ce prix comprend notamment :
    -   La fourniture des matériaux pour couche de forme,
    -   Le transport jusqu’au lieu de mise en œuvre,
    -   Le déchargement et la mise en œuvre mécanique ou manuelle par couche,
    -   Le réglage,
    -   La fourniture et le transport de l’eau ainsi que l’arrosage si nécessaire,
    -   Le compactage soigné des matériaux, y compris utilisation d'engin de compactage
        manuel si cela est nécessaire,
    -   La fourniture et mise en œuvre d’une couche d’imprégnation.

   Revêtement – BBSG (ép. 6 cm)

Ce prix rémunère, au mètre carré, la fourniture et la mise en œuvre de couche de roulement
BBSG classe 3 0/10 sur 6cm d'épaisseur pour voirie.

Ce prix comprend notamment :
   - La réalisation des différentes études de formulation, ainsi que tous les frais liés à la
        fabrication,
   - Le nettoyage des surfaces à revêtir,
   - Les frais de fabrication des enrobés,
   - Le bâchage du camion juste après chargement du matériau, y compris entretien,
        fixation et remplacement si besoin,
   - Le graissage éventuel de l’intérieur de la benne,
   - Le nettoyage de la benne avant tout nouveau chargement,
   - L’évacuation des reliquats issus du nettoyage en décharge (CET agrée) quelle que
        soit sa distance et y compris frais de décharge (CET),
   - Le chargement et le pesage des camions de transport,
   - Le transport sur chantier, les transferts, le déchargement,
   - La mise en œuvre des enrobés mécanique ou manuelle en plusieurs couches,
   - La fourniture et mise en œuvre des différentes couches d’accrochage,
   - Le compactage et le réglage des enrobés,

                                                                                     Page 11 sur 24
                -   La fourniture et mise en œuvre d’enrobé à froid ou chaud (à la demande du MOE)
                    autour de chaque émergence avant la mise en œuvre des couches de roulement y
                    compris l’enlèvement et l’évacuation en décharge (CET agrée) y compris frais de
                    décharge (CET),
                -   Le compactage et le réglage des enrobés au moyen d’un engin adapté à proximité
                    d’ouvrages existants.

            Ce prix comprend aussi :
               - Les frais de vérification et relevé à chaque camion de la température (thermomètre
                    électronique) des enrobés avant leurs mises en œuvre y compris l’édition d’une fiche
                    de contrôle,
               - Tous les frais de fourniture et de stockage de tous les constituants, avec
                    l'organisation des livraisons et du stockage,
               - La réalisation de planches d’essai et échantillon de référence,
               - Les mises à niveau de bouche à clé, regard de visite, chambre de tirage, etc… pour
                    permettre l’accès aux différents concessionnaires,
               - Les frais éventuels de mise en œuvre en reprofilage,
               - L'exécution des joints de construction,
               - La réalisation des chanfreins en enrobés à chaud y compris démolition entre l’enrobé
                    neuf et l’enrobé existant (raccordement sur voiries existantes),
               - La réalisation des engravures nécessaires à l’ancrage sur les couches d’enrobés
                    existantes y compris l’évacuation en décharge (CET agrée) des déchets issus de
                    ces travaux au frais du Titulaire et y compris frais de décharge (CET),
               - Les frais liés à la mise en œuvre de certaines zones en épaisseur variable,
               - Les mises à niveau successives, provisoires et définitives des émergences,
               - Le sciage et la démolition du revêtement bitumineux à chaque démarrage journalier,
                    ainsi que la fourniture du revêtement bitumineux en remplacement de celui démoli y
                    compris joint de couture,
               - Les sujétions de mise en œuvre liées à la présence d'émergences diverses,
               - La mise en œuvre de la couche de structure manuellement dans les zones de
                    surface restreinte y compris réglage et compactage,
               - L’étalement et le réglage manuel du matériau aux extrémités de la chaussée,
               - La mise en œuvre d’enrobé provisoire autour de chaque émergence pour supprimer
                    les risques de chute ou problème de circulation,
               - La mise en œuvre ponctuelle à la main,
               - Tous les frais des essais et contrôle par le laboratoire et la topographie du Titulaire.

            Ce prix devra prendre en compte les tolérances du marché.

            La surface prise en compte pour la rémunération sera établie sur la base de métrés issus
            d’Autocad et sur la base des largeurs théoriques de trottoir.

            LE METRE CARRE :

1.2.            Bordure et caniveaux

       1.2.1.   Bordure profil T3, en béton - vue 2 à 4cm

            Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose de bordure en béton préfabriqué,
            de profil T3, pour des vues de 2 à 4cm.

            Ce prix comprend notamment :
               - Tous les frais, humains et matériels, inhérents à la réalisation de la prestation.
               - La fourniture de bordure droite ou cintrée en béton de profil T3,
               - L’implantation planimétrique et altimétrique de linéaire à réaliser
               - La fourniture et la mise en œuvre de béton maigre dosé à 200Kg/m3 pour fondations
               - Le chargement, transport et amenée à pied d’œuvre de la bordure
               - La pose de la bordure par des moyens mécaniques adaptés
               - Le contrôle des niveaux et des alignements


                                                                                                 Page 12 sur 24
             La rémunération de ce prix fera l’objet de constats contradictoires et de métrés suivant
             Autocad.


             LE METRE LINEAIRE


        1.2.2.    Bordure profil T3, en béton - vue 12 à 14cm

             Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose de bordure en béton préfabriqué,
             de profil T3, pour des vues de 12 à 14cm.

             Ce prix comprend notamment :
                - Tous les frais, humains et matériels, inhérents à la réalisation de la prestation.
                - La fourniture de bordure droite ou cintrée en béton de profil T3,
                - L’implantation planimétrique et altimétrique de linéaire à réaliser
                - La fourniture et la mise en œuvre de béton maigre dosé à 200Kg/m3 pour fondations
                - Le chargement, transport et amenée à pied d’œuvre de la bordure
                - La pose de la bordure par des moyens mécaniques adaptés
                - Le contrôle des niveaux et des alignements

             La rémunération de ce prix fera l’objet de constats contradictoires et de métrés suivant
             Autocad.


             LE METRE LINEAIRE

  2.             Assainissement

 2.1.             Canalisations fonte (EU) pour raccordement lot privatif

2.1.1. 1          Terrassements pour réseaux d’assainissement (y compris blindage, terrassement
                  en déblai, matériaux sableux de support, reprise des terres en stock, évacuation
                  des déblais non réutilisables et fourniture et mise en œuvre de remblai d'apport).

             Ce prix rémunère au mètre linéaire l’ensemble des prestations présentées ci-dessous.

                    Terrassements de tranchée en déblais, y compris stockage

             Ce prix rémunère l’ouverture de tranchée pour pose de canalisation d’eau pluviale
             gravitaire.

             Ce prix comprend notamment :
                - La réalisation des sondages mécaniques, manuels ou par aspiration pour
                     vérification de la présence de réseaux existants afin de permettre une synthèse des
                     points de blocage avec des réseaux existants,
                - Le sciage de la chaussée et/ou du trottoir existant, si nécessaire,
                - La démolition du revêtement si nécessaire de la chaussée et/ou du trottoir existant
                     mécanique ou manuel,
                - Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration des tranchées en
                     terrain de toute nature,
                - Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en terrain de toute
                     nature pour élargissements latéraux si nécessaire,
                - Le tri, la mise en stock pour réutilisation des déblais de tranchée selon les
                     prescriptions du CCTP,
                - La réalisation des terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en sous-
                     œuvre et dans l’embarras des réseaux existants,
                - Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en terrain de toute
                     nature dans le cas d’un traitement du fond de fouilles en matériaux drainants,
                - Le réglage et le compactage des fonds de fouille et le dressage des parois, ainsi


                                                                                                  Page 13 sur 24
         que la purge de tous les corps saillants,
    -    Les études et essais contractuels nécessaires à l’identification des matériaux,

Ce prix comprend aussi :
   - La réalisation de sur profondeurs mécaniques ou manuelles ou par aspiration en
        terrain de toute nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Les sujétions de croisements de conduites existantes et de maintien en état de ces
        conduites,
   - La protection, le soutènement éventuel des ouvrages rencontrés dans la fouille ou
        longés,
   - Les terrassements manuels pour l’élargissement localisé de la fouille lié à la
        présence de réseaux existants
   - Tous les frais de pompage et l’assainissement provisoire des fonds de fouille,
   - Le travail éventuel en sous en œuvre, lié aux traversées sous chaussée,
   - La protection contre les eaux de pluie et de ruissellement de surface,
   - Les terrassements mécaniques ou manuels en terrain de toute nature dans le cas
        d’un traitement du fond de fouilles en matériaux drainants,
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation des matériaux en décharge
        (CET agrée) issus des terrassements pour traitement du fond de fouilles quelle que
        soit sa distance y compris frais de décharge (CET),

        Blindage éventuel

Ce prix rémunère la fourniture et pose de blindage conformément aux conditions prévues
par la législation du travail, en fonction de la profondeur de la tranchée et de la nature du
terrain, y compris la fourniture des matériaux nécessaires ainsi que leur montage et
démontage.

Ce prix comprend notamment :
   - Les calculs et les justificatifs des blindages,
   - La fourniture et mise en place de blindage,
   - L'étaiement ou le blindage jointif, si nécessaire, des fouilles dans les conditions
        prévues par la législation du travail, en fonction de la profondeur de la tranchée et
        de la nature du terrain, y compris la fourniture des matériaux nécessaires ainsi que
        leur montage et démontage,

        Grillage avertisseur de couleur

Ce prix rémunère la fourniture et pose d’un grillage avertisseur de couleur correspondant au
réseau d’eau pluviale au droit des canalisations.

        Fourniture et mise en œuvre de grave concassée

Ce prix rémunère la fourniture et mise en œuvre de matériau sableux en lit de pose et
enrobage des canalisations.

Ce prix comprend notamment :
   - La fourniture de sable pour lit de pose et enrobage de canalisations,
   - Le chargement, le transport et le déchargement du sable jusqu’au lieu de mise en
        œuvre,
   - La mise en œuvre du sable en fond de fouille et enrobage de canalisations y compris
        compactage.

        Reprise des terres en stock pour remblai

Ce prix rémunère la réutilisation en remblai des déblais réutilisables, préalablement triés et
mis en stock.

Ce prix comprend notamment :



                                                                                      Page 14 sur 24
    -    La reprise manuelle ou mécanique des déblais réutilisables stockés sur site,
    -    La mise en œuvre par couches pour remblaiement de tranchées adapté à la nature
         du réseau y compris compactage adapté aux conditions de portance prévues en
         surface, suivant les zones, jusqu’à hauteur conforme aux plans du MOE ou jusqu’à
         épuisement des stocks de déblais réutilisables
    -

Ce prix comprend aussi :
   - Le remblaiement des sur-profondeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toute
        nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Le remblaiement des surlargeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toute
        nature dues à des sujétions de croisements de conduites,

La hauteur de remblaiement des tranchées devra faire l’objet de plans d’exécution et d’une
validation de ces plans par le MOE

        Évacuation des déblais non réutilisables et fourniture et mise en œuvre de remblai
        d'apport

Ce prix rémunère l’évacuation des déblais non réutilisables et la fourniture et mise en œuvre
de GNT 0/20 pour remblaiement des tranchées de réseaux EP en cas d’insuffisance des
stocks de déblais réutilisables issus du site.

Ce prix comprend notamment :
   - Le chargement, transport et l’évacuation des matériaux issus des démolitions
        (chaussée ou trottoir) pour réalisation des tranchées d’assainissement en décharge
        (CET agrée) quelle que soit sa distance y compris frais de décharge (CET),
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation en décharge (CET agrée)
        des matériaux non réutilisables en remblais issus des terrassements latéraux quelle
        que soit sa distance y compris frais de décharge (CET),
   - L’enlèvement des réseaux abandonnés de toutes sections et de toutes natures
        (câbles, canalisation en fonte, en béton…), y compris l’extraction, le chargement, le
        transport et l’évacuation en décharge (CET agrée) y compris frais de décharge
        (CET) quelle que soit sa distance les frais de décharge (CET) et conformément à la
        législation en vigueur,
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation en décharge (CET agrée)
        des matériaux non réutilisables en remblai issus des terrassements pour traitement
        du fond de fouilles quelle que soit sa distance y compris frais de décharge (CET),
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation en décharge (CET agrée)
        des matériaux non réutilisables en remblai issus des terrassements pour
        élargissements ponctuels liés à la présence de réseaux existants, quelle que soit sa
        distance y compris frais de décharge (CET),
   - La fourniture de GNT 0/20 pour remblaiement de tranchées,
   - Le chargement, le transport et le déchargement de la GNT 0/20 jusqu’au lieu de
        mise en œuvre,
   - La mise en œuvre de la GNT 0/20 par couche pour remblaiement de tranchées y
        compris compactage,
   - Le réglage de la GNT 0/20,

Ce prix comprend aussi :
   - Le remblaiement via GNT 0/20 des sur-profondeurs mécaniques ou manuelles en
        terrain de toute nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Le remblaiement via GNT 0/20 des surlargeurs mécaniques ou manuelles en terrain
        de toute nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Le remblaiement complémentaire de la tranchée, avec compactage adapté à la
        nature du fourreau et aux conditions de portance prévues en surface, suivant les
        zones,

        Évacuation des terres excédentaires



                                                                                     Page 15 sur 24
           Ce prix rémunère le chargement, le transport, l’évacuation et la mise en décharge (CET
           agrée) quelle que soit sa distance y compris frais de décharge (CET), des stocks
           excédentaires de déblais issus du site réutilisables en remblais.


           LE METRE LINEAIRE

2.1.2. 1      Fourniture et pose canalisation Ø 200 mm Fonte

           Ce prix rémunère la fourniture et la pose en fond de tranchée des canalisations pour réseaux
           unitaire Ø200 en fonte, et suivant les prescriptions du présent CCTP.

           Ce prix comprend aussi :
              - La fourniture, le transport et le déchargement des canalisations jusqu’au lieu de mise
                   en œuvre,
              - La pose des canalisations,
              - Toutes les coupes des tuyaux nécessaires à la pose,
              - La fourniture et pose des pièces de jonction et pièces de raccordements (manchons,
                   bouchons, etc…) nécessaires, de qualités physiques et mécanique égales ou
                   supérieures à la canalisation posée,
              - L'exécution des joints conformément aux prescriptions du fabricant,
              - Le levé en X, Y, Z des réseaux posés en tranchée ouverte,
              - Tous les frais de pompage et d’assainissement provisoire des fonds de fouille,
              - La protection contre les eaux de pluie et de ruissellement de surface,
              - Le nettoyage à l’eau de toutes les canalisations posées et toutes sujétions de
                   fourniture de matériel et de main d'œuvre, y compris les canalisations amont et aval
                   existantes,
              - Toutes sujétions techniques ou matérielles liées aux prestations ci-dessus.

           La rémunération de ce prix sera au mètre linéaire théorique issu des plans d’exécution du
           Titulaire et issu du logiciel Autocad et validé par le MOE

           LE METRE LINEAIRE

 2.2.         Canalisations fonte (EP) pour raccordement lot privatif

2.2.1         Terrassements pour réseaux d’assainissement (y compris blindage, terrassement
              en déblai, matériaux sableux de support, reprise des terres en stock, évacuation
              des déblais non réutilisables et fourniture et mise en œuvre de remblai d'apport).

           Ce prix rémunère au mètre linéaire l’ensemble des prestations présentées ci-dessous.

                 Terrassements de tranchée en déblais, y compris stockage

           Ce prix rémunère l’ouverture de tranchée pour pose de canalisation d’eau pluviale
           gravitaire.

           Ce prix comprend notamment :
              - La réalisation des sondages mécaniques, manuels ou par aspiration pour
                   vérification de la présence de réseaux existants afin de permettre une synthèse des
                   points de blocage avec des réseaux existants,
              - Le sciage de la chaussée et/ou du trottoir existant, si nécessaire,
              - La démolition du revêtement si nécessaire de la chaussée et/ou du trottoir existant
                   mécanique ou manuel,
              - Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration des tranchées en
                   terrain de toute nature,
              - Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en terrain de toute
                   nature pour élargissements latéraux si nécessaire,
              - Le tri, la mise en stock pour réutilisation des déblais de tranchée selon les
                   prescriptions du CCTP,

                                                                                               Page 16 sur 24
    -    La réalisation des terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en sous-
         œuvre et dans l’embarras des réseaux existants,
    -    Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en terrain de toute
         nature dans le cas d’un traitement du fond de fouilles en matériaux drainants,
    -    Le réglage et le compactage des fonds de fouille et le dressage des parois, ainsi
         que la purge de tous les corps saillants,
    -    Les études et essais contractuels nécessaires à l’identification des matériaux,

Ce prix comprend aussi :
   - La réalisation de sur profondeurs mécaniques ou manuelles ou par aspiration en
        terrain de toute nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Les sujétions de croisements de conduites existantes et de maintien en état de ces
        conduites,
   - La protection, le soutènement éventuel des ouvrages rencontrés dans la fouille ou
        longés,
   - Les terrassements manuels pour l’élargissement localisé de la fouille lié à la
        présence de réseaux existants
   - Tous les frais de pompage et l’assainissement provisoire des fonds de fouille,
   - Le travail éventuel en sous en œuvre, lié aux traversées sous chaussée,
   - La protection contre les eaux de pluie et de ruissellement de surface,
   - Les terrassements mécaniques ou manuels en terrain de toute nature dans le cas
        d’un traitement du fond de fouilles en matériaux drainants,
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation des matériaux en décharge
        (CET agrée) issus des terrassements pour traitement du fond de fouilles quelle que
        soit sa distance y compris frais de décharge (CET),

        Blindage éventuel

Ce prix rémunère la fourniture et pose de blindage conformément aux conditions prévues
par la législation du travail, en fonction de la profondeur de la tranchée et de la nature du
terrain, y compris la fourniture des matériaux nécessaires ainsi que leur montage et
démontage.

Ce prix comprend notamment :
   - Les calculs et les justificatifs des blindages,
   - La fourniture et mise en place de blindage,
   - L'étaiement ou le blindage jointif, si nécessaire, des fouilles dans les conditions
        prévues par la législation du travail, en fonction de la profondeur de la tranchée et
        de la nature du terrain, y compris la fourniture des matériaux nécessaires ainsi que
        leur montage et démontage,

        Grillage avertisseur de couleur

Ce prix rémunère la fourniture et pose d’un grillage avertisseur de couleur correspondant au
réseau d’eau pluviale au droit des canalisations.

        Fourniture et mise en œuvre de grave concassée

Ce prix rémunère la fourniture et mise en œuvre de matériau sableux en lit de pose et
enrobage des canalisations.

Ce prix comprend notamment :
   - La fourniture de sable pour lit de pose et enrobage de canalisations,
   - Le chargement, le transport et le déchargement du sable jusqu’au lieu de mise en
        œuvre,
   - La mise en œuvre du sable en fond de fouille et enrobage de canalisations y compris
        compactage.

        Reprise des terres en stock pour remblai



                                                                                     Page 17 sur 24
Ce prix rémunère la réutilisation en remblai des déblais réutilisables, préalablement triés et
mis en stock.

Ce prix comprend notamment :

    -    La reprise manuelle ou mécanique des déblais réutilisables stockés sur site,
    -    La mise en œuvre par couches pour remblaiement de tranchées adapté à la nature
         du réseau y compris compactage adapté aux conditions de portance prévues en
         surface, suivant les zones, jusqu’à hauteur conforme aux plans du MOE ou jusqu’à
         épuisement des stocks de déblais réutilisables
    -

Ce prix comprend aussi :
   - Le remblaiement des sur-profondeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toute
        nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Le remblaiement des surlargeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toute
        nature dues à des sujétions de croisements de conduites,

La hauteur de remblaiement des tranchées devra faire l’objet de plans d’exécution et d’une
validation de ces plans par le MOE

        Evacuation des déblais non réutilisables et fourniture et mise en œuvre de remblai
        d'apport

Ce prix rémunère l’évacuation des déblais non réutilisables et la fourniture et mise en œuvre
de GNT 0/20 pour remblaiement des tranchées de réseaux EP en cas d’insuffisance des
stocks de déblais réutilisables issus du site.

Ce prix comprend notamment :
   - Le chargement, transport et l’évacuation des matériaux issus des démolitions
        (chaussée ou trottoir) pour réalisation des tranchées d’assainissement en décharge
        (CET agrée) quelle que soit sa distance y compris frais de décharge (CET),
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation en décharge (CET agrée)
        des matériaux non réutilisables en remblais issus des terrassements latéraux quelle
        que soit sa distance y compris frais de décharge (CET),
   - L’enlèvement des réseaux abandonnés de toutes sections et de toutes natures
        (câbles, canalisation en fonte, en béton…), y compris l’extraction, le chargement, le
        transport et l’évacuation en décharge (CET agrée) y compris frais de décharge
        (CET) quelle que soit sa distance les frais de décharge (CET) et conformément à la
        législation en vigueur,
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation en décharge (CET agrée)
        des matériaux non réutilisables en remblai issus des terrassements pour traitement
        du fond de fouilles quelle que soit sa distance y compris frais de décharge (CET),
   - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation en décharge (CET agrée)
        des matériaux non réutilisables en remblai issus des terrassements pour
        élargissements ponctuels liés à la présence de réseaux existants, quelle que soit sa
        distance y compris frais de décharge (CET),
   - La fourniture de GNT 0/20 pour remblaiement de tranchées,
   - Le chargement, le transport et le déchargement de la GNT 0/20 jusqu’au lieu de
        mise en œuvre,
   - La mise en œuvre de la GNT 0/20 par couche pour remblaiement de tranchées y
        compris compactage,
   - Le réglage de la GNT 0/20,

Ce prix comprend aussi :
   - Le remblaiement via GNT 0/20 des sur-profondeurs mécaniques ou manuelles en
        terrain de toute nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Le remblaiement via GNT 0/20 des surlargeurs mécaniques ou manuelles en terrain
        de toute nature dues à des sujétions de croisements de conduites,
   - Le remblaiement complémentaire de la tranchée, avec compactage adapté à la

                                                                                      Page 18 sur 24
                 nature du fourreau et aux conditions de portance prévues en surface, suivant les
                 zones,

               Évacuation des terres excédentaires

         Ce prix rémunère le chargement, le transport, l’évacuation et la mise en décharge (CET
         agrée) quelle que soit sa distance y compris frais de décharge (CET), des stocks
         excédentaires de déblais issus du site réutilisables en remblais.


         LE METRE LINEAIRE

2.2.2       Fourniture et pose canalisation Ø 200 mm Fonte

         Ce prix rémunère la fourniture et la pose en fond de tranchée des canalisations pour réseaux
         unitaire Ø400 en fonte, et suivant les prescriptions du présent CCTP.

         Ce prix comprend aussi :
            - La fourniture, le transport et le déchargement des canalisations jusqu’au lieu de mise
                 en œuvre,
            - La pose des canalisations,
            - Toutes les coupes des tuyaux nécessaires à la pose,
            - La fourniture et pose des pièces de jonction et pièces de raccordements (manchons,
                 bouchons, etc…) nécessaires, de qualités physiques et mécanique égales ou
                 supérieures à la canalisation posée,
            - L'exécution des joints conformément aux prescriptions du fabricant,
            - Le levé en X, Y, Z des réseaux posés en tranchée ouverte,
            - Tous les frais de pompage et d’assainissement provisoire des fonds de fouille,
            - La protection contre les eaux de pluie et de ruissellement de surface,
            - Le nettoyage à l’eau de toutes les canalisations posées et toutes sujétions de
                 fourniture de matériel et de main d'œuvre, y compris les canalisations amont et aval
                 existantes,
            - Toutes sujétions techniques ou matérielles liées aux prestations ci-dessus.

         La rémunération de ce prix sera au mètre linéaire théorique issu des plans d’exécution du
         Titulaire et issu du logiciel Autocad et validé par le MOE

         LE METRE LINEAIRE

 2.3.       Regard de visite

2.3.1.      Fourniture et pose regard de visite Ø 1000 prof>1,50m

         Ce prix rémunère, à l’unité, la réalisation de regard de visite circulaire de diamètre Ø1000mm
         y compris fourniture et pose de tampon fonte carré avec ouverture circulaire Ø600 de classe
         D400 articulé.

         Ce prix comprend :
             - Toutes les prestations définies au CCTP
             - La fourniture et pose de tampon fonte carré de diamètre Ø600mm de classe D400
                 articulé,
             - La mise à la côte du cadre et tampon.
         L’opération de pose du cadre et tampon pourra nécessiter plusieurs mises à la côte en
         fonction des phasages établis par le Titulaire.

         La rémunération de ce prix sera à l’unité issu des plans d’exécution du Titulaire et issu du
         logiciel Autocad et validé par le MOE

         L’UNITE


                                                                                               Page 19 sur 24
2.4.       Essais (Inspection télévisée du réseau et test d'étanchéité)

       Ces travaux comprennent au mètre linéaire, la réalisation d’inspections télévisée des
       réseaux posés.
       Il comprend notamment :
           -   La réalisation d’inspection vidéo en couleur,
           -   La fourniture du rapport des inspections vidéo telle que décrite au CCTP.

2.5.       Régulateur de débit

       Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et pose d’un limiteur de débit.

       Ce prix comprend :
          - La fourniture et pose d’un régulateur de débit. Cela comprend toutes pièces
               principales et accessoires et toutes fournitures et prestations nécessaires pour une
               livraison en parfait état de finition et de fonctionnement.
          - La pose et fixation dans le regard sur la face amont sur un rail.
          - La mise en œuvre selon les prescriptions du fabricant.
          - Les raccordements aux réseaux.
          - Les branchements.
          - La mise en route.
          - Les essais permettant de vérifier la limitation de débit.
          - Les joints.
          - L’étanchéité.
          - Les joints.
          - Et toutes sujétions de chantier.

       L’UNITE :

2.6.       Raccordement sur réseau

       Ce prix rémunère, à l’unité, la réalisation d’un raccordement le réseau existant.

       Ce prix comprend notamment :
          - La réalisation des sondages mécaniques, manuels ou par aspiration pour
               vérification de la présence de réseaux existants afin de permettre une synthèse des
               points de blocage avec des réseaux existants,
          - Les implantations et piquetage,
          - Le sciage de la chaussée et/ou du trottoir existant, si nécessaire,
          - La démolition du revêtement si nécessaire de la chaussée et/ou du trottoir existant
               mécanique ou manuelle,
          - Le chargement, transport et l’évacuation des matériaux issus des démolitions en
               décharge (CET agrée) quelle que soit sa distance y compris frais de décharge
               (CET),
          - Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration des fouilles en terrain
               de toute nature,
          - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation des matériaux issus des
               terrassements en décharge (CET agrée) quelle que soit sa distance y compris frais
               de décharge (CET),
          - Les terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en terrain de toute
               nature pour élargissements latéraux si nécessaire,
          - L’extraction, le chargement, le transport et l’évacuation en décharge (CET agrée)
               des matériaux issus des terrassements latéraux quelle que soit sa distance y
               compris frais de décharge (CET),
          - L’enlèvement des réseaux abandonnés de toutes sections et de toutes natures
               (câbles, canalisation en fonte, en béton…), y compris l’extraction, le chargement, le
               transport et l’évacuation en décharge (CET agrée), quelle que soit sa distance y
               compris frais de décharge (CET) et conformément à la législation en vigueur,
          - La réalisation des terrassements mécaniques ou manuels ou par aspiration en sous-

                                                                                            Page 20 sur 24
                   œuvre et dans l’embarras des réseaux existants,
               -   La réalisation de percement du réseau existant pour raccordement,
               -   La fourniture et pose des pièces de raccordement y compris fournitures et mise en
                   œuvre des joints d’étanchéité,
               -   La fourniture et pose de clapet anti-retour,
               -   La réalisation des finitions intérieures et extérieures au niveau du raccordements,
               -   Tous les frais de nettoyage du regard et collecteur.

           La rémunération de ce prix sera issue des plans d’exécution du Titulaire et issu du logiciel
           Autocad et validé par le MOE ainsi que par rapport aux pourcentages suivant :
               - 80 % après réalisation du raccordement,
               - 20 % après la réalisation de toutes les finitions intérieures et extérieures du
                  raccordement ainsi que le nettoyage

           L’UNITE :

  3.          Réseaux divers

 3.1.         Adduction d'eau potable - Raccordement au lot privatif

3.1.1. 1      Terrassements pour réseaux AEP (y compris blindage, terrassement en déblai,
              matériaux sableux de support, reprise des terres en stock, évacuation des déblais
              non réutilisables et fourniture et mise en œuvre de remblai d'apport).

           Ce prix rémunère au mètre linéaire l’ensemble des prestations présentées dans le poste
           2.1.1 pour les terrassements de réseaux AEP.

           La rémunération de ce prix sera au mètre linéaire théorique issu des plans d’exécution du
           Titulaire et issu du logiciel Autocad et validé par le MOE

           LE METRE LINEAIRE

 3.2.         Réseaux secs - Raccordement au lot privatif

3.2.1.        Terrassements pour réseaux secs (y compris blindage, terrassement en déblai,
              matériaux sableux de support, reprise des terres en stock, évacuation des déblais
              non réutilisables et fourniture et mise en œuvre de remblai d'apport).

           Ce prix rémunère au mètre linéaire l’ensemble des prestations présentées dans le poste
           2.1.1 pour les terrassements de réseaux secs (fourreaux et chambres).

           La rémunération de ce prix sera au mètre linéaire théorique issu des plans d’exécution du
           Titulaire et issu du logiciel Autocad et validé par le MOE

           LE METRE LINEAIRE

3.2.2.        Fourreaux 4xØ42/45

           Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et pose de fourreaux PVC.

           Ce prix comprend notamment :
              - La fourniture et mise en place en tranchée, peu importe leur profondeur, des
                   fourreaux selon le CCTP, y compris toutes découpes, emboîtement, collage,
                   éléments spéciaux et sujétions de repérage,
              - Toutes les fournitures, tout le matériel et toute la main d’œuvre, nécessaires à la
                   pose des fourreaux
              - Le contrôle par mandrinage et l’aiguillage des fourreaux avec la production du
                   dossier,
              - La fourniture et pose de bouchons au niveau des chambres de tirage et le repérage
                   des fourreaux et y compris coupe des fourreaux à l’intérieur de la chambre,

                                                                                               Page 21 sur 24
             -   La réalisation des relevés topographiques des fourreaux en X, Y et Z (1 relevé tous
                 les 5m).
             -   Le percement des chambres et réfection du masque, y compris élargissement des
                 masques pour intégration complète des fourreaux,
             -   La mise en place dans chaque chambre d’un document plastifié pour les affectations
                 des fourreaux,
             -   L'évacuation des matériaux excédentaires,

         La rémunération de ce prix sera issue des plans d’exécution du Titulaire et issu du logiciel
         Autocad et validé par le MOE.

            LE METRE LINEAIRE

3.2.3.      Fourreaux 3xØ90

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et pose de fourreaux PVC.

         Ce prix comprend notamment :
            - La fourniture et mise en place en tranchée, peu importe leur profondeur, des
                 fourreaux selon le CCTP, y compris toutes découpes, emboîtement, collage,
                 éléments spéciaux et sujétions de repérage,
            - Toutes les fournitures, tout le matériel et toute la main d’œuvre, nécessaires à la
                 pose des fourreaux
            - Le contrôle par mandrinage et l’aiguillage des fourreaux avec la production du
                 dossier,
            - La fourniture et pose de bouchons au niveau des chambres de tirage et le repérage
                 des fourreaux et y compris coupe des fourreaux à l’intérieur de la chambre,
            - La réalisation des relevés topographiques des fourreaux en X, Y et Z (1 relevé tous
                 les 5m).
            - Le percement des chambres et réfection du masque, y compris élargissement des
                 masques pour intégration complète des fourreaux,
            - La mise en place dans chaque chambre d’un document plastifié pour les affectations
                 des fourreaux,
            - L'évacuation des matériaux excédentaires,

         La rémunération de ce prix sera issue des plans d’exécution du Titulaire et issu du logiciel
         Autocad et validé par le MOE.

            LE METRE LINEAIRE

3.2.4.      Fourreaux 3xØ110

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et pose de fourreaux PVC.

         Ce prix comprend notamment :
            - La fourniture et mise en place en tranchée, peu importe leur profondeur, des
                 fourreaux selon le CCTP, y compris toutes découpes, emboîtement, collage,
                 éléments spéciaux et sujétions de repérage,
            - Toutes les fournitures, tout le matériel et toute la main d’œuvre, nécessaires à la
                 pose des fourreaux
            - Le contrôle par mandrinage et l’aiguillage des fourreaux avec la production du
                 dossier,
            - La fourniture et pose de bouchons au niveau des chambres de tirage et le repérage
                 des fourreaux et y compris coupe des fourreaux à l’intérieur de la chambre,
            - La réalisation des relevés topographiques des fourreaux en X, Y et Z (1 relevé tous
                 les 5m).
            - Le percement des chambres et réfection du masque, y compris élargissement des
                 masques pour intégration complète des fourreaux,
            - La mise en place dans chaque chambre d’un document plastifié pour les affectations
                 des fourreaux,

                                                                                             Page 22 sur 24
             -   L'évacuation des matériaux excédentaires,

         La rémunération de ce prix sera issue des plans d’exécution du Titulaire et issu du logiciel
         Autocad et validé par le MOE.

            LE METRE LINEAIRE

3.2.5.      Chambre L2T

         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et mise en place de chambre L2T préfabriquée ou
         coulée sur place telle que décrite au CCTP.

         Ce prix comprend notamment :
            - L’exécution de tous les raccordements entre les fourreaux, gaines, et chambre, y
                 compris toutes sujétions,
            - La fourniture et pose de chambre préfabriquée ou la fourniture et la mise en œuvre
                 de chambre coulée (y compris coffrage et ferraillage) en place (telle que définie par
                 le CCTP) y compris réalisation des ouvertures pour passage des fourreaux et
                 gaines,
            - La fourniture et la pose des accessoires : échelons, crosse, anneaux de tirage,
                 dispositif antichute du tampon,

         Ce prix comprend aussi :
            - La réalisation de sur-profondeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toutes
                 natures dues à des sujétions de croisement de conduites y compris remblaiement,
            - La réalisation de sur-largeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toutes natures
                 dues à des sujétions de croisement de conduites y compris remblaiement,
            - Tous les frais de pompage et l’assainissement provisoire des fonds de fouilles,
            - La protection contre les eaux de pluie et de ruissellement de surface,
            - Le nettoyage intérieur soigné des chambres,
            - La vérification du bon écoulement des eaux en fond de chambre,
            - Le Titulaire devra aussi prévoir dans son prix, la fourniture et pose de protection
                 provisoire dans le cas où la mise à la côte des tampons ne pouvait être réalisée
                 avant le tirage des câbles.

         La rémunération sera établie sur la base de métrés issus d’Autocad et suivant le pourcentage
         de rémunération ci-dessous :

             -   80 % après la pose de la chambre y compris pose du cadre et tampon,
             -   20 % après la mise à la cote définitive du tampon, la vérification du système de
                 sécurité des trappes d’ouverture validé par un organisme de contrôle y compris
                 remise du document de validation au MOE ainsi que la réalisation de toutes les
                 finitions intérieures de la chambre (masques, échelon, glacis, bouchons pour
                 fourreaux, etc..).
             -   Toutes les sujétions liées à la mise en stock provisoire des matériaux, y compris,
                 reprise sur stock, chargement, transport et déchargement, ainsi que reprise sur
                 stock et transport au lieu de mise en œuvre.

            L’UNITE

3.2.6.      Chambre K2C

         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et mise en place de chambre K2C préfabriquée ou
         coulée sur place telle que décrite au CCTP.

         Ce prix comprend notamment :
            - L’exécution de tous les raccordements entre les fourreaux, gaines, et chambre, y
                 compris toutes sujétions,
            - La fourniture et pose de chambre préfabriquée ou la fourniture et la mise en œuvre
                 de chambre coulée (y compris coffrage et ferraillage) en place (telle que définie par

                                                                                              Page 23 sur 24
        le CCTP) y compris réalisation des ouvertures pour passage des fourreaux et
        gaines,
    -   La fourniture et la pose des accessoires : échelons, crosse, anneaux de tirage,
        dispositif antichute du tampon,

Ce prix comprend aussi :
   - La réalisation de sur-profondeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toutes
        natures dues à des sujétions de croisement de conduites y compris remblaiement,
   - La réalisation de sur-largeurs mécaniques ou manuelles en terrain de toutes natures
        dues à des sujétions de croisement de conduites y compris remblaiement,
   - Tous les frais de pompage et l’assainissement provisoire des fonds de fouilles,
   - La protection contre les eaux de pluie et de ruissellement de surface,
   - Le nettoyage intérieur soigné des chambres,
   - La vérification du bon écoulement des eaux en fond de chambre,
   - Le Titulaire devra aussi prévoir dans son prix, la fourniture et pose de protection
        provisoire dans le cas où la mise à la côte des tampons ne pouvait être réalisée
        avant le tirage des câbles.

La rémunération sera établie sur la base de métrés issus d’Autocad et suivant le pourcentage
de rémunération ci-dessous :

    -   80 % après la pose de la chambre y compris pose du cadre et tampon,
    -   20 % après la mise à la cote définitive du tampon, la vérification du système de
        sécurité des trappes d’ouverture validé par un organisme de contrôle y compris
        remise du document de validation au MOE ainsi que la réalisation de toutes les
        finitions intérieures de la chambre (masques, échelon, glacis, bouchons pour
        fourreaux, etc..).
    -   Toutes les sujétions liées à la mise en stock provisoire des matériaux, y compris,
        reprise sur stock, chargement, transport et déchargement, ainsi que reprise sur
        stock et transport au lieu de mise en œuvre.

   L’UNITE




                                                                                    Page 24 sur 24


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.