Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Règlement de consultation

2600438_ACMS_OA2D_RC_V2.pdf · 45 mots · du marché « Accord-cadre pour la création et la retouche en peinture d'œuvres d'art en 2D dans l'espace public », dossier de consultation officiel.

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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.