Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat
Services6 lots

MARCHES D'ASSURANCES

Commune de Théoule-sur-Mer · Alpes-Maritimes (06) · réf. 26-71535

J-14

Date limite de remise des offres

9 octobre 2026 à 17 h

clôture dans 14 jours

Recevabilité à confirmer· lu sur le profil d’acheteur
échéanceobjet

Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).

Ce marché de services est lancé par Commune de Théoule-sur-Mer, pour une exécution dans les Alpes-Maritimes (06). Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché est alloti en 6 lots : vous pouvez ne candidater que sur le ou les lots qui correspondent à votre activité. La remise des offres est attendue avant le 9 octobre 2026 : clôture dans 14 jours.

Type
Services
Budget estimé
non communiqué
Lots
6
Parution
19 juillet 2026

Les 6 lots du marché

Vous pouvez candidater à un seul lot correspondant à votre activité.

LOT-0001Responsabilité civile administrative et risques annexes
n.c.
LOT-0002Protection juridique de la personne morale
n.c.
LOT-0003Protection fonctionnelle des agents et des élus
n.c.
LOT-0004Dommages aux biens et risques annexes
n.c.
LOT-0005Flotte automobile et risques annexes - Navigation de plaisance
n.c.
LOT-0006Risques statutaires CNRACL
n.c.
Source : avis publié au BOAMP (DILA), réf. 26-71535 · avis officiel. Licence Ouverte Etalab.
Vérifié le 14 août 2026 par Radar marchés publics.

Marchés similaires ouverts

J-14· clôture dans 14 jours
Ma réponse