Acte d'engagement

AE Annexe 1 - Désignation des cotraitants et répartition des prestations.docx · 88 mots · du marché « Nettoyage régulier, ponctuel et spécifique des sites de l'enfance (crèches, centres DPMI et foyers du département) », dossier de consultation officiel.

Pièce diffusée par Département du Val-de-Marne, consultation 26-73266. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.

ANNEXE N° 1 : DÉSIGNATION DES CO-TRAITANTS ET RÉPARTITION DES PRESTATIONS
Désignation de l'entreprise
Prestations concernées
Montant HT
Taux
TVA
Montant TTC
Dénomination sociale :
SIRET : ………………………….….Code APE…………
N° TVA intracommunautaire :
Adresse :





Dénomination sociale :
SIRET : ………………………….….Code APE…………
N° TVA intracommunautaire :
Adresse :





Dénomination sociale :
SIRET : ………………………….….Code APE…………
N° TVA intracommunautaire :
Adresse :





Dénomination sociale :
SIRET : ………………………….….Code APE…………
N° TVA intracommunautaire :
Adresse :





Dénomination sociale :
SIRET : ………………………….….Code APE…………
N° TVA intracommunautaire :
Adresse :






Totaux

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