Pièce
56021_1b_ag_plan_sup_20260311.pdf · 435 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la création d'un réseau de transfert des effluents de Brandérion vers la STEP de Languidic », dossier de consultation officiel.
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Envoyé en préfecture le 20/03/2026
Légende ••
N COMMUNE DE BRANDERION Reçu en préfecture le 20/03/2026
Publié le
PLAN LOCAL D'URBANISME
ID : 056-215600214-20260311-20260310-DE
{:;: Monument historique inscrit Approuvé le 10 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014, mis à
jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022
«:a> Canalisation de transport de gaz
Modification simplifiée n ° 1
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Annexe 1
D AC1 : Périmètre de protection des monuments inscrits .,,,
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g AS1 : Périmètre de protection des captages d'eau potable - protection éloignée
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ASl : Périmètre de protection des captages d'eau potable - protection immédiate
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ITIII1 ASl : Périmètre de protection des captages d'eau potable - protection rapprochée
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[]] Elll : Servitude relative aux interdictions d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes,
routes express et des déviations d'agglomération ....
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D !3 : Périmètre de protection autour d'une canalisation de transport de gaz
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IZZJ Tl : Servitude relative aux voies ferrées -
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C:J T7 : Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement (s'applique sur toute la commune) V>
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Une servitude Il relative à la maîtrise de l'urbanisation autour d'une canalisation de gaz est présente sur la ::, •
commune - se rapprocher de la DREAL Bretagne pour plus d'informations
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Bruyeres Echelle: 1/5000
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Vu pour être annexé à la délibération
du Conseil Municipal du 11 mars 2026
Le Maire,
Plateau Jean-Yves CARRIO
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Les Bourbiers
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/ Belle Vue
Le Mànéo
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La Brande
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La Faisanderie
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Les Pommiers
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Kerlivio
Le Chêne Vert
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Le Mont Galliard
Les Sources
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Les Rosiers
Là·Villef!5UVe
La Plaine Mouquart
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Le Champ de Kerhorno
Avenue de La Gare
Le Champ des Deux Villages
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i - Les Sarcelles
Boui Sapin
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.