Pièce
56021_2a_ag_ZPPA_20260311.pdf · 140 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la création d'un réseau de transfert des effluents de Brandérion vers la STEP de Languidic », dossier de consultation officiel.
N
Envoyé en préfecture le 20/03/2026
COMMUNE DE BRANDERION Reçu en préfecture le 20/03/2026
Publié le
PLAN LOCAL D'URBANISME
ID : 056-215600214-20260311-20260310-DE
Approuvé le 10 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014, mis à
Branàérion
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jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022
Modification simplifiée n ° 1
Annexe 2
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N a.
Echelle: 1/5000
Vu pour être annexé à la délibération
du Conseil Municipal du 11 mars 2026
Le Maire,
Jean-Yves CARRIO
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LEGENDE
D Site archéologique de type 1
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.