Pièce

56101_procedure_20250630.pdf · 353 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la création d'un réseau de transfert des effluents de Brandérion vers la STEP de Languidic », dossier de consultation officiel.

- PLAN LOCAL D’URBANISME -

    Liste des pièces de procédure




   COMMUNE DE LANGDUIDIC
                             - Pièces de procédure -

    Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du 30 juin
     2025

    Délibération d'approbation de la modification n°1 du 28 février 2022

    Arrêté de mise à jour n°3 du 28 novembre 2018
(pour mise à jour des servitudes de risques technologiques autour de l’établissement Nu-
trea Nutrition Animale)

    Arrêté de mise à jour n°2 du 12 octobre 2017
(pour mise à jour des servitudes de canalisations de gaz)

    Arrêté de mise à jour n°1 du 24 juin 2016
(pour mise à jour des servitudes de canalisations de gaz)

    Délibération d’approbation d’élaboration du PLU du 18 mars 2013
Envoyé en préfecture le 08/07/2025
Reçu en préfecture le 08/07/2025
Publié le 08/07/2025
ID : 056-215601014-20250702-DEL09120250630-DE
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Envoyé en préfecture le 02/03/2022
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Envoyé en préfecture le 07/12/2018
Reçu en préfecture le 07/12/2018
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Envoyé en préfecture le 07/12/2018
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