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CCTP

MP_2026-34CA_01_CCTP_VRD.pdf · 33 322 mots · du marché « Construction de la Maison de l'Eau à Épernay : regroupement des services Eau et Assainissement en 20 lots de travaux », dossier de consultation officiel.

                                                      MAITRISE D'OUVRAGE




                            MAISON DE L'EAU
         Construction de la nouvelle Maison de l'Eau regroupant les
               services Eau et Assainissement à EPERNAY
ARCHITECTE                    BET   STRUCTURE          / BET ELECTRICITE         BET       Aménagements ECONOMISTE
                              FLUIDES                                            paysagers

AEA ARCHITECTES               PINGAT                    ID Ingénierie            ACTE 2 PAYSAGE          ALPHA PROCESS
3a rue du 22 novembre         9 ure André Pingat        3a rue du 22 novembre    85 rue de Sélestat      1, rue des Alpes
67000 STRASBOURG              51100 REIMS               67000 STRASBOURG         67210 OBERNAI           68390 SAUSHEIM
Tel : 03 90 23 58 00          Tél. : 03 26 97 71 32     Tél. : 03 88 62 60 00    Tél. : 03 88 95 07 52   Tel : 03 90 23 58 00
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                                                                       LOT 01 - TERRASSEMENTS / VRD

ORTIZ - LANG - THIEMANN - REAL - LINGELSER - ORTIZ - BRUNSTEIN
3A rue du 22 Novembre - 67000 STRASBOURG - Tel 03 90 23 58 00
mailbox@architectes-aea.com


      CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES                                                          2024-137
            PHASE                          DATE                  DOCUMENT                   Indice

             DCE                      15/07/2026                     CCTP                      A
Ville d’EPERNAY
Construction de la maison de l’eau
Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                               DCE / juin 2026


                                             SOMMAIRE

1.          GENERALITES                                                                                 7

     1.1.    Préambule                                                                                  7

     1.2.    Objet du marché                                                                            7

     1.3. Objet et connaissance des travaux                                                             7
       1.3.1. Présentation du projet                                                                    7
       1.3.2. Volume des travaux                                                                        7
       1.3.3. Connaissance des lieux                                                                    8

     1.4. Obligation de l’entrepreneur                                                                  8
       1.4.1. Type de marche de travaux                                                                 8
       1.4.2. Obligation de résultat                                                                    8

     1.5.    Composition du dossier d'appel d'offres                                                    9

     1.6.    Vérification des documents avant remise de l’offre et responsabilité de l’entreprise       9

     1.7.    Connaissance du site                                                                      10

     1.8. Limites de prestations, liaison et coordination avec les autres corps d’état                 11
       1.8.1. Règles générales - limites des autres lots                                               11

     1.9. Mode constructif retenu                                                                      11
       1.9.1. Création des plates-formes bâtiment                                                      11
       1.9.2. Travaux divers à la charge du présent lot                                                11
       1.9.3. Maitien de la circulation – signalisation et nettoyage des chaussées                     12
       1.9.4. Avertissement sur la réception des ouvrages d’autres corps d’état                        12

     1.10.     Protection et nettoyage en cours de travaux                                             13

     1.11.     Qualité et origine des matériaux et matériels                                           13

     1.12.     Conduite de chantier                                                                    13

     1.13.     Sous-traitance                                                                          14

     1.14.    Coordination de Sécurité et Protection santé                                             14
       1.14.1. Généralités                                                                             14
       1.14.2. Sécurité du travail / Procédure d’exécution des travaux                                 14

     1.15.     DOCUMENTS – REGLEMENTS ET NORMES APPLICABLES                                            15


2.          DONNEES ET HYPOTHESES DU PROJET                                                           17

     2.1.    Localisation du site                                                                      17

     2.2.    Ouvrages existants                                                                        17

     2.3.    Sondages                                                                                  17



                                                                                                     2/90
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Construction de la maison de l’eau
Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                  DCE / juin 2026


     2.4.    Caractéristiques du terrain                                                  17


3.          CONFORMITE AUX NORMES                                                        17

4.          TRAVAUX PREALABLES                                                           17

     4.1. Plan d'Assurance de la Qualité                                                  17
       4.1.1. Contrôle Interne                                                            18
       4.1.2. Contrôle externe                                                            18
       4.1.3. Contrôle extérieur                                                          19

     4.2.    Transports de matériaux                                                      19

     4.3.    Plan général d'implantation                                                  19

     4.4.    Démarches et autorisations                                                   19


5.          PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX                             19

     5.1. Déblais                                                                         19
       5.1.1. Nature des déblais                                                          19
       5.1.2. Exécution des déblais, compactage et réglage des plateformes                20
       5.1.3. Epaulements                                                                 20

     5.2. Remblais                                                                        21
       5.2.1. Remblais généraux                                                           21
       5.2.2. Remblais d'emprunt et matériaux pour couche de forme                        21
       5.2.3. Réalisation des remblais                                                    21

     5.3. Additif de structure                                                            23
       5.3.1. Caractéristiques                                                            23
       5.3.2. Contrôle                                                                    23
       5.3.3. Stockage                                                                    23
       5.3.4. Mise en œuvre                                                               23
       5.3.5. Assemblage                                                                  23

     5.4. Corps de chaussée                                                               24
       5.4.1. Prescriptions communes à toutes les couches d’assise                        24
       5.4.2. Grave non traitée                                                           25
       5.4.3. Grave recyclée                                                              29
       5.4.4. Grave traitée aux liants hydrauliques                                       29
       5.4.5. Grave traitée aux liants hydrocarbonés                                      34

     5.5. Couche de roulement                                                             37
       5.5.1. Béton bitumineux                                                            37
       5.5.2. Composition des enrobés                                                     38
       5.5.3. Fabrication des enrobés                                                     38

     5.6. Enduits superficiels pour scellement, cure et couche d’accrochage               43
       5.6.1. Granulats                                                                   43
       5.6.2. Liant                                                                       44
       5.6.3. Nettoyage du support                                                        44
       5.6.4. Dosage                                                                      45
       5.6.5. Répandage                                                                   45

                                                                                        3/90
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Construction de la maison de l’eau
Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                       DCE / juin 2026


  5.7. Bordures                                                                45
    5.7.1. Bordures et caniveaux préfabriqués en béton                         45
    5.7.2. Béton pour pose des bordures et caniveaux                           46
    5.7.3. Mortier pour joints                                                 46
    5.7.4. Plan général d'implantation                                         46
    5.7.5. Fouilles                                                            46
    5.7.6. Mise en œuvre des bordures                                          46

  5.8. Signalisation                                                           47
    5.8.1. Signalisation verticale                                             47
    5.8.2. Signalisation horizontale                                           47
    5.8.3. Bandes podotactiles                                                 47
    5.8.4. Places des personnes à mobilité réduite                             47

  5.9. Assainissement                                                          48
    5.9.1.  Exécution des fouilles                                             48
    5.9.2.  Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations               48
    5.9.3.  Grillage avertisseur                                               48
    5.9.4.  Remblayage de tranchées                                            48
    5.9.5.  Bétons pour ouvrage d’assainissement                               49
    5.9.6.  Canalisations                                                      49
    5.9.7.  Pose des tuyaux                                                    50
    5.9.8.  Ouvrages annexes                                                   50
    5.9.9.  Drainage                                                           51
    5.9.10. Essais                                                             52

  5.10.    Eau potable                                                         52
    5.10.1. Exécution des fouilles                                             52
    5.10.2. Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations               52
    5.10.3. Remblayage de tranchées                                            53
    5.10.4. Canalisation                                                       53
    5.10.5. Pose des tuyaux                                                    53
    5.10.6. Ouvrages annexes                                                   53
    5.10.7. Essais et stérilisation AEP                                        55
    5.10.8. Canalisation                                                       55
    5.10.9. Pose des tuyaux                                                    55
    5.10.10.   Ouvrages annexes                                                56
    5.10.11.   Essais et stérilisation                                         57

  5.11.    Réseaux secs (HTA, BT, Téléphonie)                                  58
    5.11.1. Exécution des fouilles                                             58
    5.11.2. Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations               58
    5.11.3. Remblayage de tranchées                                            58
    5.11.4. Fourreaux                                                          58
    5.11.5. Chambres de tirage                                                 58

  5.12.    Réseau chauffage                                                    58
    5.12.1. Exécution des fouilles                                             59
    5.12.2. Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations               59
    5.12.3. Remblayage de tranchées                                            59

  5.13.    SIGNALISATION                                                       59
    5.13.1. Signalisation verticale                                            59
    5.13.2. Signalisation horizontale                                          60




                                                                             4/90
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Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                            DCE / juin 2026


6.       DESCRIPTIF DES POSITIONS                                                  61

     6.1. PRESCRIPTIONS GENERALES                                                   61
       6.1.1. Etudes                                                                61
       6.1.2. Préparation de chantier                                               62

     6.2. TRAVAUX PREPARATOIRES                                                     64
       6.2.1. Intallation de chantier                                               64
       6.2.2. Démolition de voirie et de trottoirs rue Silvester                    65

     6.3. TERRASSEMENTS GENERAUX                                                    65
       6.3.1. Terrassement du merlon                                                65
       6.3.2. Terrassement en pleine masse                                          66
       6.3.3. Terrassement en pleine masse pour le bassin                           67
       6.3.4. Remblais pour le bassin et la rampe d’accès au sous-sol               67
       6.3.5. Dressement des parois du bassin d’infiltration                        68

     6.4. VOIRIE – fondation dallage                                                68
       6.4.1. Plateforme voirie et parking rue général Silvester                    68
       6.4.2. Plateforme bâtiment                                                   71

     6.5. ASSAINISSEMENT                                                            72
       6.5.1. Terrassement                                                          72
       6.5.2. Canalisation PVC ou PEHD                                              73
       6.5.3. Regards, caniveau et avaloirs                                         74
       6.5.4. Ouvrages spéciaux                                                     76

     6.6. ADDUCTION EAU POTABLE                                                     77
       6.6.1. Terrassement                                                          77
       6.6.2. Canalisation                                                          79

     6.7. TERRASSEMENTS POUR RESEAUX SECS                                           80
       6.7.1. Terrassement                                                          80

     6.8. COURANT FORT                                                              82
       6.8.1. Fourreaux                                                             82

     6.9. COURANT FAIBLE                                                            82
       6.9.1. Fourreaux                                                             82
       6.9.2. Chambre de tirage                                                     83
       6.9.3. Massif pour les bornes d’éclairage                                    83

     6.10.    telephonie - fibre                                                    83
       6.10.1. Fourreaux                                                            83
       6.10.2. Chambre de tirage                                                    84

     6.11.    CHAUFFAGE URBAIN                                                      84
       6.11.1. Terrassements en fouille remise                                      84

     6.12.    bassin d’infiltration                                                 86
       6.12.1. Revêtement en terre végétale                                         86
       6.12.2. Traitement de 2 arrivées des canalisations EP                        86

     6.13.    Signalisation                                                         86
       6.13.1. Signalisation par panneaux                                           86


                                                                                  5/90
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  6.14.    EQUIPEMENT                                    87
    6.14.1. Arceau pour vélo                             87

  6.15.    stockage des EP                               87
    6.15.1. Terrassement                                 87
    6.15.2. Regard                                       87
    6.15.3. Cuve de stockage                             88
    6.15.4. Gestionnaire des eaux de pluie               88
    6.15.5. Réseaux                                      89
    6.15.6. Canalisation                                 90




                                                       6/90
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1.        GENERALITES
1.1.      PREAMBULE
          Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre
          connaissance des plans, des lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les
          dispositions communes à tous les lots, et tenir compte des exigences des clauses exposées
          dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux.
          Les matériaux employés seront de premier choix et mis en œuvre suivant les règles de l'art,
          et la réglementation applicable au moment de l'exécution des travaux.
          L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service.

1.2.      OBJET DU MARCHE
          La présente consultation concerne la description des travaux de terrassement et de V.R.D.
          (Voirie et Réseaux divers) nécessaires à la construction d’un bâtiment d’usine pour la MAISON
          DE L’EAU à EPERNAY (51).
          S’il le juge utile, l’entrepreneur demandera par écrit au Maître d’œuvre les documents
          complémentaires et renseignements qui lui paraissent indispensables à l’établissement de
          son offre. Réponse sera alors faite à l'ensemble des soumissionnaires par écrit.
          Dans le cas où l’entreprise du présent marché redistribue, à son initiative, la prestation entre
          plusieurs intervenants, elle assurera la responsabilité de l’organisation logique des
          interventions et du parfait achèvement de la totalité des ouvrages.

1.3.      OBJET ET CONNAISSANCE DES TRAVAUX

1.3.1.    Présentation du projet
          Le présent document a pour objectif de décrire les travaux de terrassement et de réseaux
          ainsi que des accès au bâtiment

1.3.2.    Volume des travaux

          Il sera dû au présent lot :

     -   Les installations de chantier propre à l'entreprise avant l'arrivée du Gros œuvre

     -   Les mises à niveau recherchées pour les aménagements extérieurs.

     -   Les talutages, décapages,...

     -   Les terrassements en déblais et remblais

     -   Les plateformes bâtiments, voiries, ...

     -   Les regards de raccordement aux réseaux de la parcelle

     -   L'ensemble des réseaux extérieurs (EU, EP, AEP, ELEC, TEL,...)

     -   Les bordures liées aux arrêts d’enrobés

     -   Voirie et marquage au sol

     -   La signalisation

     -   En général tous les ouvrages décrits dans le CCTP.



                                                                                                             7/90
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         Est compris dans le forfait les incidences ou sujétions faisant suite à toute demande
         complémentaire formulée par l’Inspection du Travail
         Et d'une façon plus générale tous les travaux décrits au présent lot mais également toutes les
         sujétions et façons nécessaires au parfait achèvement.
         L'Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance
         des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir
         suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient
         être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus
         quels que soient les méthodes et le matériel nécessaire, y compris l'évacuation et la mise en
         décharge.

1.3.3.   Connaissance des lieux
         L'Entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des lieux et de toutes les conditions
         pouvant avoir une influence sur l'exécution, sur la conception des détails, sur la qualité et les
         prix des ouvrages à réaliser. Cette prise de connaissance concerne notamment les
         possibilités d'accès des grues, nacelles, camions ou autres équipements, les possibilités de
         stockage et d'installation de chantier, et les servitudes qui peuvent y être attachées.
         L'Entrepreneur ne peut donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à
         des suppléments de prix ou à des prolongations de délais.

1.4.     OBLIGATION DE L’ENTREPRENEUR

1.4.1.   Type de marche de travaux
         Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. Celui-ci doit être déterminé
         conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'œuvre et aux indications du
         présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état
         dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.
         S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités
         avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les
         dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son
         prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son
         offre.
         L’entrepreneur candidat devra signaler toutes anomalies qu’il aurait décelées,
         conformément aux pièces administratives. Ces vérifications et rectifications éventuelles
         pourront être opérées lors de l’établissement du marché.
         Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis
         descriptif, pour prétendre à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage
         concerné figure aux plans.

1.4.2.   Obligation de résultat
         L'Entrepreneur exécute, comme étant inclus dans son prix, tous les travaux nécessaires au
         parfait achèvement des ouvrages complets de la description des ouvrages, dans le respect
         de l'obligation de résultat définie dans le présent dossier, et en coordination avec l'ensemble
         des entreprises titulaires des marchés dont les ouvrages viennent en interface avec les
         ouvrages décrits ci-après.
         L'obligation de résultat est définie par le présent document.
         Pour la réalisation de ces ouvrages, l'Entrepreneur est tenu de respecter les dispositions
         techniques, géométriques et architecturales de tous les documents, leurs annexes et dans
         les plans. Les techniques et travaux nécessaires à l'achèvement parfait des ouvrages et dont
         la définition est omise dans le dossier, sont mis en œuvre par l'Entrepreneur dans le respect
         des obligations de résultat et des normes en vigueur. Les plans joints au dossier marché
         représentent graphiquement les principes constructifs, structurels et architecturaux, en
         complément au présent document. Ils constituent la définition architecturale des éléments
         des ouvrages, à laquelle l'Entrepreneur est tenu de se conformer : paramètres géométriques,


                                                                                                             8/90
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         formes et dimensions, continuités et alignements, aspect des parties visibles. Ces plans sont
         des plans guides et ne font pas office de plans d'exécution. Les définitions techniques
         détaillées qu'ils contiennent et qui vont au-delà des principes exposés dans les chapitres
         "Description des ouvrages" ne sont qu'indicatives.
         L'Entrepreneur du présent lot doit se reporter impérativement aux pièces générales du
         marché et ses annexes et aux documents particuliers de chacun des lots, et en avoir une
         parfaite connaissance.


1.5.     COMPOSITION DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES
         Le dossier d’appel d’offre comprend :

   -   Le Règlement de consultation

   -   Le Cahier des Clauses Administratives et Particulières (C.C.A.P.)

   -   Le Cahier des Conditions de Construction (C.C.C.)

   -   L’Acte d’engagement

   -   Le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (C.C.T.P.) par lots

   -   La Décomposition de Prix Globale et Forfaitaire (D.P.G.F.) par lots

   -   Le rapport de l’étude géotechnique

   -   Les plans DCE joints au dossier suivant liste de plans

         L’étude géotechnique G2 AVP et la G2 PRO sont fournies au dossier.
         Rappel : Les plans du DCE sont proposés à titre indicatif, comme support de réflexion.
         Ils donnent une implantation des équipements et ouvrages pour la solution technique
         privilégiée lors de l’étude d’avant-projet.
         Pour les raisons précisées ci-dessus, ces plans n’engagent pas la responsabilité du Maître de
         l’Ouvrage pour ce qui est de la conception des ouvrages projetés (implantation et dimensions
         des équipements, configuration des circuits, …). Dans le cadre du contrat, cette conception
         est à la charge de L’Entrepreneur qui en assure l’intégralité.

1.6.    VERIFICATION DES DOCUMENTS AVANT REMISE DE L’OFFRE ET
       RESPONSABILITE DE L’ENTREPRISE
         Les documents joints ont pour but de décrire d’une manière aussi précise que possible la
         nature et la position des ouvrages à exécuter.
         Toutefois, le dossier ne pouvant prétendre à la description absolument détaillée de toutes
         les opérations, l’Entreprise ne pourra en aucun cas, arguer d’une différence d’interprétation
         et se prévaloir d’omission ou de manque de renseignements pour refuser l’exécution des
         travaux jugés utiles à la parfaite et complète exécution des ouvrages selon les règles de l’art.
         En conséquence, l’Entreprise devra étudier, avec soin, les pièces remises et s’enquérir de tout
         renseignement pour ce qui aurait pu leur paraître douteux.
         En cas de manquement à ces prescriptions, l’Entreprise retenue restera responsable de
         toutes les erreurs relevées à la réception des travaux ainsi que des conséquences de toute
         nature qu’elles entraîneraient.
         La responsabilité du Titulaire sera engagée sur :
         -        la conception des fabrications et des installations,

         -         les études de définition et de réalisation,



                                                                                                            9/90
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         -         les fournitures et la mise en œuvre des matériels,

         -         la qualité et le fonctionnement des ouvrages,

         -         la conformité des installations aux normes en vigueur.

         Points importants :
           - le présent dossier fera l’objet d’un marché forfaitaire avec réajustement si
                nécessaire des quantités si toutefois des postes étaient supprimés ou
                ajoutés avec pour objectif l’équilibre économique total du marché.
           - L’entreprise doit la vérification du dimensionnement de la chaussée par son
                laboratoire interne, dans le cadre de la remise des offres.

1.7.     CONNAISSANCE DU SITE
         Par le fait de la remise de son offre, l’Entrepreneur est supposé avoir pris connaissance des
         lieux, demandé et obtenu tout renseignement complémentaire et avoir accepté lesdits lieux
         en leur état et sans aucune réserve.
         Il sera réputé avoir pris connaissance parfaite de toutes les conditions pouvant en quelque
         manière que ce soit, influer sur l’exécution, la qualité des travaux et le coût des ouvrages à
         exécuter.
         Il sera réputé avoir connaissance, entre autres, des éléments suivants (liste non limitative) :

   -   Emplacement et nature des travaux,

   -   Caractéristiques ainsi que localisation des équipements ou des installations objets de la
       présente consultation,

   -   Configuration matériels et logiciels des installations sur lesquelles elle aura à travailler,

   -   Mode opératoire d’exécution des travaux,

   -   Précautions à prendre pour assurer une parfaite sécurité de son personnel ou d’un tiers,

   -   Conditions relatives aux moyens de communication et de transport,

   -   Possibilités d’accès et de stockage des matériaux,

   -   Topographie de la nature du terrain et toutes conditions physiques relatives aux lieux des
       travaux,

   -   Disponibilités en eau, en énergie électrique,

   -   Cheminement des réseaux extérieurs,

         -        Tous les autres éléments pour lesquels des informations peuvent être
         raisonnablement obtenues et qui pourraient en quelque manière influer sur les travaux et les
         prix de ceux-ci.

         Par conséquent, le titulaire du présent lot ne pourra arguer de quelconque insuffisance du
         présent CCTP pour se dispenser d'effectuer la totalité des prestations inhérentes à son
         intervention ou pour prétendre à des suppléments d’ouvrages ou de prix.




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1.8.      LIMITES DE PRESTATIONS, LIAISON ET COORDINATION AVEC LES AUTRES
         CORPS D’ETAT

1.8.1.    Règles générales - limites des autres lots
          L'entreprise aura à prévoir la totalité de ses travaux nécessaires au parfait achèvement et
          fonctionnement de ses ouvrages à l'exception de certains travaux qui seront réalisés par les
          autres corps d'état. Notamment et sauf stipulations contraires.

1.9.      MODE CONSTRUCTIF RETENU

1.9.1.    Création des plates-formes bâtiment
          Les plateformes bâtiments sont les suivants :

          -        Plateformes bâtiment >2T/m²

          -        plateformes bâtiment <2T/m²

1.9.2.    Travaux divers à la charge du présent lot
          Toutes les fournitures et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages seront
          prévus, ce descriptif n'étant pas limitatif. Seront dus également tous les documents
          graphiques, notes de calculs et essais. D'une manière générale, tous les travaux entraînés par
          une modification apportée par le titulaire du présent lot à la solution de base faisant l'objet
          de l'appel d'offres seront obligatoirement exécutés par les titulaires des lots spécialisés sous
          la responsabilité et à la charge du titulaire du présent lot.

         Les travaux suivants sont prévus au présent lot :

         Travaux et études préliminaires :
             Visite du site et de son environnement,
             Études d’exécution, plans d’exécution et notes de calculs,
             L’installation de chantier propre aux besoins du présent lot, selon les descriptions suivantes et les
               pièces générales du marché,
             Implantations et alignements de tous les ouvrages dus par le présent lot,
             Piquetage nécessaire à l’exécution des ouvrages du présent lot,
             Les amenées et replis des installations et de toute nature de matériel nécessaire aux travaux.

         Terrassements généraux :
             Ils seront réalisés par le présent lot

         Plateformes :
             Terrassement complémentaire pour la réalisation des structures de voiries
             Dressement de fond de forme
             Mise en œuvre de géotextile,
             Réalisation des structures de plateformes voirie
             Réalisation des revêtements de surface,
             Fourniture et pose de bordures béton,
             Mise à niveau des ouvrages et regards,

         Réseaux divers :
             Réseau d’éclairage extérieur,
             Réseau électricité HTA / BT,
             Réseaux courants forts et faibles (télécommunication, vidéo-surveillance)
             Réseau de chauffage urbain (tranchée en fouille remise),


                                                                                                             11/90
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             Réseau AEP,
             Réseau d’assainissement (EP et EU) y compris les stations de refoulement nécessaires,
             En option 1 un stockage des eaux pluviales

         Divers travaux :
             Les travaux non cités au présent descriptif et nécessaires au complet achèvement des ouvrages et
                ce, conformément aux plans annexés au présent marché.

          L’exécution tiendra compte des sujétions suivantes :

             Les frais d’entretien, de protection et de nettoyage des voiries empruntées,
             Les frais nécessaires à l’établissement des autorisations administratives auprès des autorités
                compétentes (Dossier d’Exploitation sous Chantier)
               Les démarches auprès de concessionnaires,
               Les frais d’essais, outre les essais obligatoires mentionnés dans les diverses règles en vigueur.
               Les sujétions dues à la présence d’autres entreprises sur le chantier,
               Les sujétions liées au maintien de l’activité du site,
               La protection des arêtes et saillies contre les épaufrures,
               La protection contre le gel et contre la dessiccation,
               L’accessibilité aux échafaudages des autres corps d’état, dans une limite de temps à déterminer,
               La réfection des ouvrages défectueux constatés, soit au cours de l’exécution, soit à la réception,
               L’évacuation des eaux, ruissellement, sources, orages, y compris location de matériel,
               Toutes les sujétions dues à la présence éventuelle d’anciennes fondations,

         Autres prestations à prévoir :
             L’ensemble des demandes et autorisations de travaux,
             L’ensemble des notes de calcul et plans d’exécutions ;
             Les prestations et signalisations ;
             La fourniture, le transport à pied d’œuvre, le stockage, la mise en œuvre, la pose, le réglage de tous
                les matériaux et matériels nécessaires à l’exécution des travaux ;
             La réfection des ouvrages défectueux constatés soit en cours d’exécution, soit à la réception des
                travaux, la réparation de ces défauts avec toutes les conséquences en découlant ;
             La protection des ouvrages avant la mise en service ;
             La participation autant que besoin à tous les travaux de contrôle, de coordination et de réception ;
             La réalisation de ses propres installations de chantier ;
             L’amenée de tous les matériels et fluides nécessaires à l’exécution des travaux et le repli des matériels
                d’entreprise en fin de travaux,
             Les nettoyages journaliers et l’évacuation des gravois et déchets à la décharge agréée spécifique ;


1.9.3.    Maitien de la circulation – signalisation et nettoyage des chaussées

          La circulation devra être maintenue pendant toute la durée des travaux. Toutes les mesures utiles seront
          prises à cet effet pour assurer le maintien de la circulation de jour comme de nuit sur le domaine public. Il
          mettra en place des panneaux de signalisation indiquant les sorties d'engins, route glissante,…etc.

1.9.4.    Avertissement sur la réception des ouvrages d’autres corps d’état
          L'entrepreneur du présent lot devra fournir aux entreprises intéressées suivant le planning
          général des travaux, toutes les informations nécessaires sur documents graphiques et
          informatiques. Dans le cas de retard de production de ces informations, les conséquences
          financières en découlant seront imputées au présent lot. Avant exécution de ses propres




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         travaux, l'entrepreneur du présent lot devra vérifier les ouvrages exécutés par les autres
         corps d'état.
         Sans remarque de sa part, il prendra à sa charge toutes les sujétions nécessaires afin que ses
         propres travaux soient réalisés dans les règles de l'art.

1.10. PROTECTION ET NETTOYAGE EN COURS DE TRAVAUX
         L'Entrepreneur devra la protection de ces ouvrages par tous moyens à sa convenance.
         L'Entreprise vérifiera que les autres corps d'état qui risqueraient de tacher ou détériorer ses
         ouvrages, utilisent bien les protections spéciales nécessaires.
         Après chaque intervention, l'Entreprise ayant terminée une tâche, devra un nettoyage fin
         dans les locaux où elle est intervenue, et assurer avec le plus grand soin, un enlèvement des
         déchets selon réglementations.
         Il devra également prendre toutes les précautions pour éviter de salir la voie publique et les
         voies privées du site par le passage des camions et engins. Il prendra toutes les dispositions
         (aire de lavage, décrotteur de roues, balayage, etc.) pour éviter toutes salissures et
         détériorations des rues, trottoirs avoisinants et voiries du site.
         L’extraction des gravats hors des bâtiments et l’évacuation à la décharge, compris transport
         et toutes redevances, sont à la charge de l’entreprise.

1.11. QUALITE ET ORIGINE DES MATERIAUX ET MATERIELS
         L'Entreprise adjudicataire devra présenter un échantillonnage complet des matériaux
         utilisés.
         L'emploi de matériaux, procédés, éléments ou équipements nouveaux sera subordonné à
         l'avis technique du Maître d’Œuvre.
         D'une manière générale, toutes les fournitures, matériels, appareillages, ..., devront être
         conformes aux normes françaises, du point de vue fabrication, caractéristiques, montage,
         mise en œuvre et emploi.
         Les matériaux et matériels à incorporer dans les ouvrages seront neufs, de première qualité
         et rigoureusement adaptés au rôle qu'ils auront à remplir dans les installations réalisées.
         Les matériaux et matériels qui, bien que reçus sur le chantier seraient reconnus défectueux,
         seront refusés et remplacés par l'installateur à ses frais.
         Jusqu'à la réception de l'installation, l'Entreprise adjudicataire demeurera responsable des
         matériaux et matériels fournis et de leur conformité avec les prescriptions du marché.

1.12. CONDUITE DE CHANTIER
         Le Maître d’œuvre assurera le suivi de la bonne exécution des travaux en accomplissant les tâches
         suivantes :
      approbation du planning des travaux,

      approbation de la documentation technique,

      examen des fiches de contrôle des matériels :

              les matériels fournis par le contractant devront faire l’objet de procès-verbaux
               d’essais,

              l’Entreprise assurera à ses frais toutes les dépenses nécessaires pour effectuer
               les opérations de contrôle requises,

      suivi des travaux.




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         Dès la notification du marché, l’Entreprise devra désigner un Responsable d’Affaires chargé de
         mener à bien et dans les délais, l’ensemble du projet.
         En phase études, le Chargé d’Affaire s’appuiera sur un Responsable Etudes.
         Pendant la période des travaux sur le site, l’Entreprise devra désigner un ou des Responsables de
         Chantier chargés notamment :
      de la conduite des travaux,

      de la coordination du chantier,

      de la sécurité des personnes et de l’environnement immédiat.

         L’Entreprise proposera avant le début du chantier la liste des personnes appelées à intervenir sur
         place.
         Une réunion hebdomadaire sera prévue pendant toute la durée des travaux. Seront
         obligatoirement présents à chaque réunion, pour l’Entreprise :
      le Conducteur de travaux

1.13. SOUS-TRAITANCE
         L’Entreprise devra obligatoirement demander et obtenir l’agrément de ses éventuels Sous-
         traitants.
         Pour chacun des éventuels Sous-traitants, l’Entreprise devra remettre un dossier complet
         comprenant les qualifications professionnelles et l’ensemble des pièces administratives
         habituelles y compris les attestations d’assurances à jour.
         Chaque Sous-traitant devra établir un PPSPS sur les bases du PGC.


1.14. COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION SANTE

1.14.1. Généralités
         L’opération est soumise aux dispositions de la loi 93.1418 du 31 décembre 1993 et à son décret
         d’application n° 94.1159 en date du 29 décembre 1994. L’Entreprise s’engage dans le cadre de son marché
         à respecter les consignes et dispositions en matière d’organisation du chantier, fourniture des
         documents, ... qui seront fixées par le Coordonnateur de Sécurité. L’Entreprise devra également avoir en
         permanence sur le chantier, un responsable habilité à :
      recevoir les remarques éventuelles du Coordonnateur et signer le Registre Journal,

      prendre les mesures nécessaires pour faire cesser immédiatement, toute situation
       génératrice de risque.

         Tous les frais inhérents au respect des présentes dispositions sont considérés inclus dans le marché de
         l’Entreprise.
         Le PLAN GENERAL DE COORDINATION du chantier fait partie intégrante du marché. Toutes les sujétions
         liées aux respects des obligations qui y sont faites, sont réputées inclues dans le prix global et forfaitaire
         des marchés de travaux (document à venir).

1.14.2. Sécurité du travail / Procédure d’exécution des travaux
         L’Entreprise devra respecter toutes les règles en vigueur relatives à la sécurité du travail et assurera seule
         la responsabilité de la réparation des dommages de toute nature résultant de l'exercice de son activité
         sur le site.
         Cette responsabilité s'applique aux dommages de toutes natures causés soit aux personnes, aux biens,
         meubles et immeubles.
         Les personnels de l’Entreprise, amenés à exécuter des travaux d’électricité, devront être en possession
         d'un exemplaire de la norme UTE C 18.510 et du titre d'habilitation correspondant aux travaux qu'ils ont
         à effectuer.


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Construction de la maison de l’eau
Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                                   DCE / juin 2026


         Le Maître d’Ouvrage, le Coordonnateur de Sécurité ou le Maître d’Œuvre sera en mesure de suspendre
         immédiatement l'exécution des travaux dans le cas où ceux-ci ne seraient pas effectués dans les
         conditions normales de sécurité.


1.15. DOCUMENTS – REGLEMENTS ET NORMES APPLICABLES

       Le rapport de sol.

       Les documents relatifs aux anciennes occupations du site.

       Les ouvrages du présent lot, les matériaux utilisés et leur mise en œuvre seront conformes aux
       réglementations et normes en vigueur, notamment :

            Normes Françaises et Européennes homologuées, éditées par l’AFNOR
            Règles techniques de conception, de calcul et d’exécution des ouvrages, éditées par le CSTB
            Code du travail
            Code de la construction et de l’habitation
            Hygiène - Raccordements aux égouts, fosses d’épuration, eaux résiduaires - Code de la santé
            Règlement sanitaire départemental
            Règlement de sécurité contre l’incendie
            Règlementation handicapée
            Les CCTG
            Fascicules du C.C.T.G. en particulier :
            N° 2 – Terrassements Généraux
            N° 23 – Granulats routiers
            N° 24 – Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l’entretien des chaussées
            N° 25 – Exécution des corps de chaussée
            N° 26 – Exécution des enduits superficiels
            N° 27 – Fabrication et mise en œuvre des enrobés
            N° 28 – Chaussée en béton de ciment
            N° 29 – Exécution des revêtements de voirie et espaces publics en produits modulaires
            N° 31 – Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton
            N° 32 – Construction des trottoirs
            N° 35 – Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs plein air
            N° 36 – Réseau d’éclairage public
            N° 64 – Travaux de maçonnerie d’ouvrages de génie civil
            N° 65 A – Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint
            N° 65 B – Exécution des ouvrages en béton de faible importance
            N° 70 – Canalisation d’assainissement et ouvrages annexes
            N° 71 – Fourniture et pose d’adduction et de distribution d’eau
            Directives en vigueur pour la réalisation des assises de chaussées éditées par le SETRA et le LCPC
            Guide pour la conception des chaussées
            Le guide de traitement des sols à la chaux et/ou aux liants hydrauliques édité par le SETRA et le LCPC
            Le guide d’application des enrobés hydrocarbonés à chaud édité par le SETRA et le LCPC
            Le guide technique de remblayage des tranchées édité par le SETRA et le LCPC
            Le guide technique pour la réalisation des remblais et des couches de forme édité par le SETRA et le
             LCPC
            Les règles de l’art
            L’instruction ministérielle sur la signalisation routière
            La conformité au Zonage d’assainissement de la Communauté d’Agglomération d’Epernay.


       La totalité des plans, schémas et courriers des concessionnaires intéressant ce chantier.


                                                                                                        15/90
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       D’une manière générale, les travaux seront conformes à tous les textes législatifs réglementaires en vigueur.

       Cette liste n’est pas exhaustive et pour l’ensemble des textes cités ci-dessus ou non, il sera toujours fait
       application de la dernière édition avec mises à jour, additifs, rectificatifs, compléments modificatifs, etc. en
       vigueur à la date du marché.

       L’utilisation de matériaux nouveaux ou de procédés à construction non traditionnels devra faire l’objet de
       justifications techniques précises.




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2.       DONNEES ET HYPOTHESES DU PROJET
2.1.     LOCALISATION DU SITE
         Le site se situe rue Général SILVESTER à Epernay 51200.

2.2.     OUVRAGES EXISTANTS
         L’entrepreneur devra veiller à ne pas porter atteinte aux constructions existantes, aux véhicules
         circulant, aux tiers et plus généralement à tout l’environnement du chantier.
         De plus l’entrepreneur veillera, lors de ces travaux, à ne pas porter atteinte aux réseaux aériens et
         souterrains existants (câbles et canalisations diverses). Les frais de remise en état ou les pertes
         d’exploitation seront à la charge de l’entrepreneur.

2.3.     SONDAGES
         Les sondages nécessaires à l’entrepreneur sont à la charge de celui-ci.

2.4.     CARACTERISTIQUES DU TERRAIN
         Les caractéristiques du terrain sont données dans le rapport géotechnique joint au dossier d’appel
         d’offres.



3.       CONFORMITE AUX NORMES
         Les qualités, caractéristiques, types, dimensions et poids, procédés de fabrication, les modalités
         d'essais, de marquage, de contrôle et de réception des matériaux et produits fabriqués, doivent
         être conformes aux normes françaises homologuées ou règlementairement en vigueur à la date
         des offres. L'Entrepreneur est réputé connaître ces normes.
         En cas d'absence de normes, d'annulation de celles-ci ou de dérogations justifiées notamment
         par des progrès techniques et à défaut d'indications du C.C.T.P., les propositions de
         l'Entrepreneur sont soumises à l'agrément du Maître d’Œuvre.
         Remarque importante : le présent document fait référence aux normes françaises en vigueur.
         Néanmoins, le soumissionnaire peut établir son offre conformément à des normes en vigueur
         dans d'autres pays de l'Union Européenne. Aussi, il y a lieu de lire à chaque fois qu'une norme
         française est citée "ou autre norme reconnue équivalente".
         Toutefois, le soumissionnaire a à sa charge la justification de l'équivalence entre les
         spécifications techniques étrangères invoquées et les normes françaises auxquelles ce
         document se rapporte.



4.       TRAVAUX PREALABLES
4.1.     PLAN D'ASSURANCE DE LA QUALITE
         Le titulaire du présent marché fournira au Maître d’Œuvre avant début des travaux un Plan
         d'Assurance de la Qualité (P.A.Q.) définissant l'ensemble des dispositions préétablies que
         l'entreprise, ainsi que ses éventuels cotraitants et sous-traitants, a l'intention de mettre en œuvre.
         Le P.A.Q. est donc destiné à donner au Maître d’Œuvre l'assurance que la qualité requise sera
         atteinte.
         Il s'applique aux fournitures, ainsi qu'à toutes les procédures d'exécution nécessaires à la
         réalisation des ouvrages.
         Le titulaire du marché est responsable de la qualité des produits qu'il fabrique et met en œuvre. Il
         devra, en conséquence, respecter le P.A.Q. qu'il aura proposé et qui aura été approuvé par le Maître




                                                                                                         17/90
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      d’Œuvre après mise au point et notification. Après approbation et notification, le P.A.Q. constitue
      une annexe au C.C.T.P.
      Faute pour le titulaire de se conformer aux dispositions qu'il a prévues dans son P.A.Q., le Maître
      d’Œuvre peut, après mise en demeure non suivie d'effet, effectuer les contrôles aux frais du
      titulaire.
      Le P.A.Q. de l'Entrepreneur devra comporter par matériaux produits et composants des
      dispositions générales concernant :
    L’encadrement responsable de l'approvisionnement,

        La description de l'organisation de la production (plan d'installation, type du matériel,
         réglage, etc...)

        L’origine, la nature et les références des matériaux, produits et composants,

        La définition des moyens permettant l'identification.

4.1.1.    Contrôle Interne
          Le P.A.Q. fourni par l'Entrepreneur indiquera les dispositions qu'il compte prendre concernant
          l'approvisionnement des matériaux et notamment :

        Organisation,

        Stockage,

        Protection,

        Lotissement,

        Vérification de conformité,

        Les contrôles préalables de réglage,

        Les modalités d'exécution,

        Le respect des consignes,

        La surveillance des appareils et matériels,

        Le mode de consignation des constatations.

          Le contrôle interne à la production s'exerce sous l'autorité du responsable de cette production.

4.1.2.    Contrôle externe
       Le P.A.Q. fourni par l'Entrepreneur indiquera les dispositions qu'il compte prendre concernant
       notamment :
    la conformité des approvisionnements,

        le contrôle de conformité aux spécifications du produit fini et de la rédaction des
         certificats de conformité,

        l'exploitation et l'archivage de tous les résultats relevés.

          Le contrôle externe de la production s'exerce sous l'autorité d'un responsable indépendant de
          l'encadrement du chantier mandaté par la Direction de l'Entreprise relevant directement de cette
          dernière.
          Pour ces opérations de contrôle interne et externe, le P.A.Q. définira notamment :
          les moyens, la nature et la fréquence des vérifications et essais des produits et matériaux. Ces
          vérifications et essais seront menés conformément aux stipulations du présent C.C.T.P.



                                                                                                         18/90
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4.1.3.   Contrôle extérieur
         Le contrôle "extérieur" est exercé par le Maître d’Œuvre. Le Maître d’Œuvre pourra dans le cadre
         du contrôle extérieur effectuer des essais de conformité aux spécifications demandées pour les
         matériaux, produits et composants.
         En cas de résultats négatifs, le Maître d’Œuvre pourra interrompre le chantier.

4.2.     TRANSPORTS DE MATERIAUX
         L'Entreprise devra s'assurer que les itinéraires susceptibles d'être raisonnablement empruntés
         peuvent supporter sans dommage la circulation supplémentaire due aux travaux. L'Entrepreneur
         veille notamment au respect du code de la route et en particulier concernant les charges
         admissibles.
         Le Maître d’Œuvre se réserve le droit de ne pas rémunérer le transport des surplus de charges
         constatés sur les bons de pesées.

4.3.     PLAN GENERAL D'IMPLANTATION
         Le piquetage général sera effectué par l’entreprise conformément aux prescriptions de l’article 27
         du C.C.A.G. Travaux.
         L'Entrepreneur est responsable de l'entretien de tous les repères et bornes.
         La redéfinition éventuelle des éléments d'implantation des points de l'axe par rapport à une
         nouvelle borne est effectuée par le Maître d’Œuvre aux frais de l'Entrepreneur.

4.4.     DEMARCHES ET AUTORISATIONS
         Il appartient à l’entrepreneur d'effectuer en temps utile, toutes démarches et toutes demandes de
         renseignements et d’autorisations auprès des services publics, services locaux ou autres, pour
         obtenir toutes autorisations, instructions, accords, etc...nécessaires à la réalisation des travaux.
         Copie de toutes correspondances et autres documents relatifs à des demandes et démarches
         devront être transmises au Maître de l'Ouvrage et au Maître d'Œuvre.



5.       PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX
         Lors de la réunion de mise au point du marché, il est procédé à l'agrément des matériaux proposés
         par l'Entrepreneur.
         L'Entrepreneur doit donc prendre ses dispositions pour fournir au Maître d’Œuvre tous les
         éléments nécessaires pour juger de la conformité aux exigences du C.C.T.P. (courbes
         granulométriques, essais de laboratoires, formulation, ...).
         Rappel sur les quantités au marché : l’ensemble des surfaces de voiries sont indiquées par rapport
         au niveau fini de surface. Les quantités à prévoir par l’entrepreneur induiront l’ensemble des
         surlargeurs nécessaires à la réalisation des surfaces prévues au marché, sans plus-value
         correspondant à ces surlargeurs.

5.1.     DEBLAIS

5.1.1.   Nature des déblais
         Les matériaux à déblayer de l'emprise sont des terrains meubles qui ne nécessitent, en principe,
         ni l'intervention du ripper, ni l'usage d'explosif.
         L'Entrepreneur peut rencontrer des terrains susceptibles de présenter des difficultés d'extraction
         qu'il lui appartient d'apprécier.

         La majeure partie du volume de déblais pourra être déposer en ISDI, une petite partie devra faire
         l’objet d’un dépôt en ISDI + (se référer.au diagnostique du milieu souterrain réalisé par FONDASOL
         ref PR.51GT.25.0206-DTEN – 001 du 26/01/2026).



                                                                                                       19/90
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5.1.2.   Exécution des déblais, compactage et réglage des plateformes
         La réalisation des déblais sera conduite conformément aux prescriptions de la norme NF P 11-300.
         Si des purges sont nécessaires, les excavations sont à exécuter jusqu'à la profondeur fixée par le
         Maître d’Œuvre. La cote théorique des déblais est rattrapée par apport de matériaux soumis à
         l'approbation du Maître d’Œuvre provenant du chantier ou par des matériaux d'apport.
         Le compactage de la partie supérieure du terrassement sera conduit de façon à obtenir en tout
         point, une portance de l’arase terrassement caractérisée par les valeurs minimales suivantes :
             La classe d'arase visée est AR2
             Module à la plaque EV2 ou Module dynamique : > 30 Mpa

         Les tolérances d'exécution des plates-formes sont les suivantes :
         Profil de la forme + 3 cm en altitude
         + 5 cm en largeur d'encaissement
         Profil des accotements+ 5 cm en altitude
         + 10 cm en largeur
         L'Entrepreneur mentionne dans le S.O.P.A.Q. les moyens qu'il compte utiliser pour parvenir à ces
         résultats.
         Ces contrôles géométriques et de portance constituent un point d'arrêt et sont effectués par
         l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle interne. Les résultats de ces contrôles sont
         immédiatement transmis au Maître d’Œuvre et sont réputés inclus dans les prix unitaires.
         Des contrôles occasionnels et inopinés des portances et des profils peuvent être effectués par
         le Maître d’Œuvre pour s’assurer qu’il n’y ait ni dérive ni déficience localisée.
         Ces contrôles sont rendus systématiques et à la charge de l’Entrepreneur si deux contrôles
         occasionnels successifs s’avèrent non satisfaisants.
         L'Entrepreneur doit maintenir en cours de travaux et reconstituer à chaque arrêt de chantier, une
         pente transversale supérieure à 6 % à la surface des parties excavées ; il réalise en temps utile les
         différents dispositifs provisoires ou définitifs de collecte et d'évacuation des eaux superficielles
         (saignées - rigoles - fossés - collecteurs - descentes d'eau, etc ...).
         Au cas où, en cours de travaux, il est conduit à procéder par pompage, les frais correspondants
         restent à sa charge. Ces frais sont réputés inclus à chacun des postes de terrassement.

5.1.3.   Epaulements

                                     5.1.3.1. Définition
         Est appelée épaulement, une couche de fondation construite en rive d'une chaussée existante
         réglée au niveau du bord théorique de celle-ci et ayant une largeur n'excédant pas 1,20 m.

                                     5.1.3.2. Exécution des déblais
         L'Entrepreneur doit procéder à un prédécoupage mécanique des bords de la chaussée.
         Les déblais doivent être exécutés de manière à réaliser des tranchées dont la paroi côté chaussée
         soit découpée dans la partie saine du corps de chaussée et soit aussi verticale que possible. Si
         nécessaire, le Maître d’Œuvre prescrit à l'Entrepreneur, et aux frais de ce dernier, une reprise de
         cette paroi sur les sections où la prescription susvisée n'est pas respectée.
         La distance entre le bord de la chaussée et la paroi extérieure de la tranchée doit être égale à celle
         portée sur les profils en travers annexés au présent dossier avec une tolérance égale à + 5 cm.
         La profondeur des tranchées doit être égale à celle portée sur les profils en travers types annexés
         au présent dossier avec une tolérance de + 3 cm.
         Si les tolérances ne sont pas respectées sur certaines sections, le Maître d’Œuvre peut faire
         exécuter les déblais complémentaires nécessaires ou refuser de payer à l'Entrepreneur les déblais
         et la masse des matériaux de comblement supplémentaires suivant le cas.
         L'Entrepreneur doit, au moins à tous les points bas, ménager dans l'accotement des saignées
         d'évacuation des eaux pluviales éventuellement recueillies par les tranchées.
         Les déblais extraits des tranchées sont évacués à la décharge ou bien réutilisés selon les
         instructions du Maître d’Œuvre.


                                                                                                         20/90
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         Tous les volumes en déblais sont exprimés en volumes en place, non foisonnés.

                                     5.1.3.3. Réglage et compactage du fond des tranchées
         L'Entrepreneur procède, suivant les instructions du Maître d’Œuvre, à l'élimination des parties
         rocheuses saillantes et à la purge de toutes les parties de consistance insuffisante. Le comblement
         des parties correspondantes est effectué par des matériaux de catégorie B, C ou D (Norme NF P 11-
         300).
         Le réglage du fond des tranchées est exécuté de façon que celui-ci permette un compactage
         homogène sur toute sa surface.

                                     5.1.3.4. Sujétions relatives à la présence de circulation
         L'ouverture d'une tranchée, son comblement et le compactage des matériaux correspondants
         doivent être exécutés dans la même journée.
         Le chargement des déblais sur camions est réalisé dans les limites du chantier, l'entrée et la sortie
         des véhicules ne sont autorisés qu'aux extrémités de ces limites.
         L'Entrepreneur doit assurer la desserte permanente des employés.

5.2.     REMBLAIS

5.2.1.   Remblais généraux
         Les matériaux utilisés pour la réalisation des remblais proviennent des déblais du chantier ou
         éventuellement d'un lieu d'emprunt qui est laissé à la charge de l'Entrepreneur.
         Les conditions de réutilisation des matériaux de remblais suivant la nature et l'état des sols sont
         définies conformément au Guide Technique pour la réalisation des remblais et des couches de
         forme et à la norme NF P 11-300 ("Classification des matériaux utilisables dans la construction des
         remblais et des couches de forme d'infrastructures routières").
         Dans le cas de matériaux dont la nature ou l'état n'a pas été prévu dans les tableaux du guide
         indiqué ci-dessus, l'Entrepreneur doit respecter les conditions d'utilisation indiquées par le Maître
         d’Œuvre.

5.2.2.   Remblais d'emprunt et matériaux pour couche de forme
         Les matériaux sont classés par référence aux prescriptions du Guide Technique pour la réalisation
         des remblais et des couches de forme et à la norme NF P 11-300.
         Dans le cas d’une couche de forme en matériau du site ou d’emprunt traité avec un liant
         hydraulique, éventuellement associé à la chaux vive (selon la nature du matériau de base), une
         étude préalable doit être réalisée sur un échantillon représentatif, afin d’évaluer son aptitude au
         traitement, déterminer les dosages des différents constituants, dans le but d’obtenir les
         caractéristiques requises immédiates, à court et moyen termes et mesurer les performances
         mécaniques à long terme.
         Les lieux d'emprunt sont laissés à l'initiative de l'Entrepreneur qui doit procéder à ses frais à toutes
         reconnaissances et analyses nécessaires à l'agrément par le Maître d’Œuvre. Il doit procéder aux
         formalités relatives à la mise en exploitation en conformité avec les décrets existants.
         Les lieux d'emprunt de remblais sont fournis par le Maître d’Ouvrage qui indiquera à
         l'Entrepreneur, avant le début des travaux, le lieu d'emprunt ainsi que la nature exacte des sols à
         extraire.

5.2.3.   Réalisation des remblais
         La réalisation des remblais devra être conduite conformément aux prescriptions de la norme NF P
         11-300 et du Guide des Terrassements Routiers 1992 (GTR 1992).
         Le compactage du remblai se fera par couches successives et devra conduire à des densités sèches
         supérieures ou égales à 95 % de la densité sèche de l'Optimum Proctor Normal, soit une qualité q4
         de compactage.
         Le compactage de la partie supérieure du terrassement sera conduit de manière à obtenir une


                                                                                                           21/90
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         définie ci-après suivant la technique de réception adoptée.

                                     5.2.3.1. Voiries
         La classe d'arase visée est AR1 >20MPa

         Plate-forme : PF2 - Module à la plaque EV2 ou Module dynamique : > 50 Mpa

         Les tolérances d'exécution pour les plates-formes support de chaussée sont les suivantes :

         Profil de la forme      + 3 cm en altitude
                                  + 5 cm en largeur d'encaissement
         Profil sous-couche de forme + 5 cm en altitude
         L'Entrepreneur mentionne dans le P.A.Q. les moyens qu'il compte utiliser pour parvenir à ces
         résultats.

         Les contrôles géométriques et de portance constituent un point d'arrêt et sont effectués par
         l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle interne. Les résultats de ces contrôles sont
         immédiatement transmis au Maître d’œuvre et sont réputés inclus dans les prix unitaires.

         Des contrôles occasionnels et inopinés des portances et des profils peuvent être effectués
         par le Maître d’Oeuvre pour s’assurer qu’il n’y ait ni dérive ou déficience localisée.

         Ces contrôles sont rendus systématiques et à la charge de l’Entrepreneur si deux contrôles
         occasionnels successifs s’avèrent non satisfaisants.

         L'Entrepreneur doit maintenir en cours de travaux une pente transversale égale à 6% à la surface
         des parties remblayées et exécuter en temps utile les différents dispositifs provisoires ou définitifs
         de collecte et d'évacuation des eaux superficielles - banquettes, bourrelets, saignées, descentes
         d'eau, fossés, etc...).

         Les tolérances d'exécution pour les plates-formes support de chaussée et pour les talus sont les
         suivantes :
         Profil de la forme                    + 3 cm en altitude
                                                + 5 cm en largeur d'encaissement
         Profil sous-couche de forme             + 5 cm en altitude
         L'Entrepreneur mentionne dans le P.A.Q. les moyens qu'il compte utiliser pour parvenir à ces
         résultats.
         Les contrôles géométriques et de portances constituent un point d'arrêt et sont effectués par
         l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle interne. Les résultats de ces contrôles sont
         immédiatement transmis au Maître d’Œuvre.
         Des contrôles de portance sont effectués par une entreprise extérieure choisie par le Maître
         d’ouvrage et à la charge de celui-ci. Les résultats de ces contrôles sont immédiatement transmis
         au Maître d’Œuvre.
         Des contrôles occasionnels et inopinés des portances et des profils peuvent être effectués par le
         Maître d’Œuvre pour s’assurer qu’il n’y ait ni dérive ou déficience localisée.
         Ces contrôles sont rendus systématiques et à la charge de l’Entrepreneur si deux contrôles
         occasionnels successifs s’avèrent non satisfaisants.
         L'Entrepreneur doit maintenir en cours de travaux une pente transversale égale à 6 % à la surface
         des parties remblayées et exécuter en temps utile les différents dispositifs provisoires ou définitifs
         de collecte et d'évacuation des eaux superficielles - banquettes, bourrelets, saignées, descentes
         d'eau, fossés, etc...).
         Tous les volumes en remblais sont exprimés en volumes en place, non foisonnés.




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5.3.      ADDITIF DE STRUCTURE

5.3.1.    Caractéristiques
          Il devra figurer sur la liste des produits certifiés par l'ASQUAL (Association pour la Promotion de
          l'Assurance Qualité dans la filière Textile-Habillement).
          Le géotextile pour couche anticontaminante non tissé doit répondre aux caractéristiques
          suivantes sous voirie légère et voirie lourde :

           PARAMETRES                                                                   S.P.            S.T.

           Résistance en traction (suivant NF EN ISO 10-319) en kN/m                    > 16            > 16

           Déformation à l'effort maximum (NF EN ISO 10-319) en %                       > 70            > 70
           Perforation dynamique (NF EN 918) en mm                                      < 22            < 22

           Résistance au poinçonnement (NF G 38-019) en kN                              > 0,9           > 0,9

           Permittivité (NF G 38-016) en s   -1                                         > 0,1           > 0,1

          S.P. : Sens Production
          S.T. : Sens Travers
          Sous trottoir et emprise bâtiment, le Géotextile sera de type T31.

5.3.2.    Contrôle
          Le produit livré sur le chantier subit une identification portant à la fois sur l'observation du produit,
          son étiquetage et son marquage.
          Des contrôles en laboratoire sur les caractéristiques imposées par le présent C.C.T.P. pourront être
          demandés.

5.3.3.    Stockage
          Le géotextile ne doit pas rester plus que quelques jours exposés au rayonnement solaire sauf s'il
          est maintenu dans un emballage opaque. Il ne doit pas être endommagé avant d'être incorporé à
          l'ouvrage.

5.3.4.    Mise en œuvre
          Le géotextile est étendu directement sur le sol naturel débarrassé au préalable des principaux
          éléments contondants.
          L'orientation des nappes doit être fonction des sollicitations exercées sur le géotextile.
          La coupe d'un rouleau peut être envisagée mais en évitant de faire fondre le géotextile.

5.3.5.    Assemblage
          La circulation directe sur le géotextile d'engins à chenilles, de rouleaux à pieds dameurs ou à bille
          rigide est prohibée. Le matériau d'apport est mis en œuvre à l'avancement. L’assemblage est
          effectué soit par recouvrement, soit par couture.

                                     5.3.5.1. L'assemblage par recouvrement
          Dans les zones ne nécessitant pas de liaison entre les bandes, le recouvrement d'une nappe sur
          l'autre doit être de 30 centimètres au minimum suivant la nature du terrain.
          Le sens de recouvrement doit tenir compte :
          du sens d'approvisionnement des matériaux,

          de la pente et de la circulation de l'eau,

          du vent.




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         Pour limiter les risques de déplacement des nappes au niveau du recouvrement, elles doivent être
         liées entre elles de point en point ou bien fixées au sol à l'aide d'épingles en fer à béton, façonnées
         en forme de U.

                                     5.3.5.2. L'assemblage par couture
         Le chevauchement nécessaire à l'assemblage des 2 bandes doit être de 10 centimètres.
         La couture ne doit pas introduire une diminution des caractéristiques générales de la nappe. A
         cette fin, le fil utilisé doit permettre d'obtenir des performances au moins égales à celles du
         géotextile et le point de couture doit être un point de chaînette à 2 fils dont la fréquence doit être
         compatible avec le type de géotextile.
         La couture est faite avec ourlet pour les matériaux tissés.

5.4.     CORPS DE CHAUSSEE

5.4.1.   Prescriptions communes à toutes les couches d’assise

                                     5.4.1.1. Etat du support
         L’inventaire des défectuosités ou discordances du support que l’Entrepreneur constatera doit être
         remis au Maître d’Œuvre au moins 5 jours avant le début des travaux. Les réfections éventuelles
         sont exécutées, suivant les modalités fixées par le Maître d’Œuvre, dans les zones où il le jugera
         nécessaire.

                                     5.4.1.2. Mise en œuvre des graves traitées ou non aux liants hydrauliques
         Le répandage est arrêté lorsque la température est inférieure à 5°C.
         Le répandage est interdit sous pluie forte et persistante.
         Le réglage des couches est effectué par nivellement par rapport à des repères nivelés espacés de
         25 m au plus par rapport aux bordures et caniveaux adjacents à la voie.
         Pour chaque cas de compactage, l'Entrepreneur précise au P.A.Q. la composition de l'atelier de
         compactage en fonction de la classe de difficulté de compactage de chaque matériau mis en
         œuvre. La classe de difficulté de compactage est fonction du matériau proposé par l'entrepreneur
         agréé par le Maître d’œuvre.
         A défaut d'un contrôlographe sur chaque engin, un contrôle systématique par mesures de MVA en
         place est obligatoire.

                                     5.4.1.3. Contrôles
 Contrôle du nivellement

         Le contrôle des cotes de nivellement est fait par l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle intérieur
         par profil transversal sur l'axe et sur les rives à 30 cm des bords de chaussées.
         Les tolérances en altimétrie admises sont les suivantes, conformément à la norme
         NF P 98-115 :
         + 3cmen couche de fondation
         + 2cmen couche de base (+ 1cm en limite de bordure)
         La section unitaire de contrôle correspond à une journée de travail.
         Si, par section, les tolérances sont respectées pour 90 % des points contrôlés, le réglage est réputé
         convenir.
         Dans le cas contraire, des corrections sont apportées. Ces corrections sont décrites, suivant le cas,
         au paragraphe 8.3.4.1.1. de la norme NF P 98-115.
         Les profils en travers sont contrôlés tous les 25 m par l’Entrepreneur dans le cadre de son contrôle
         intérieur.
 Contrôle des profils en travers




                                                                                                          24/90
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          Conformément à la norme NF P 98-115, la pente transversale ne doit pas s'écarter par rapport au
          profil type de plus de :
              1,5 cm/m pour la couche de fondation
              1 cm/m pour la couche de base
          La pente transversale est contrôlée tous les 25 m.
 Contrôle de l'uni longitudinal

          Il consiste en un contrôle de la couche de base pour apprécier les éventuelles rectifications à
          apporter pour l'application de la couche de roulement.
 Contrôle de la régularité de surfaçage

          La profondeur de flache mesurée par rapport à la règle de 3 m doit rester en tout point inférieure
          aux limites de tolérance suivantes, conformément à la norme NF P 98-115 :
              3 cm couche de fondation
              1 cm couche de base
          Le contrôle est effectué par l’Entrepreneur dans le cadre de son contrôle intérieur.
 Contrôle du compactage

          Le contrôle du compactage est fondé essentiellement sur le contrôle effectif des dispositions
          matérielles envisagées dans le P.A.Q.. Il y aura lieu de vérifier :
          si le type de matériel effectivement présent sur le chantier correspond à celui
            envisagé,

          l'état d'entretien des engins,

          le nombre de passes réellement exécutées,

          les réglages (amplitude de vibration, pression de gonflage...),

          la teneur en eau des matériaux mis en œuvre effectué par l’Entrepreneur dans le
           cadre de son contrôle intérieur (1 contrôle par demi-journée et mise en œuvre).

          Les tolérances concernant les teneurs en eau et les compacités sont mentionnées dans la norme
          NF P 98-115.
          L'objectif de densification recherché sera de type q2 pour les couches de fondation et q1 pour les
          couches de base.
          Des contrôles occasionnels de densité sont effectués de façon inopinée par le Maître d’Œuvre. Les
          résultats sont comparés à la densité (MVA) de référence définie lors de l'étude de formulation afin
          de déceler d'éventuels défauts. Les contrôles sont rendus systématiques et à la charge de
          l’Entrepreneur si deux contrôles occasionnels s’avèrent non satisfaisants.
          Les contrôles géométriques et de densité constituent, pour chaque couche, un point d'arrêt.

5.4.2.    Grave non traitée

                                     5.4.2.1. Caractéristiques des matériaux
 Grave non traitée normalisée

      Les dispositions du fascicule 23 du C.C.T.G. “ Fournitures de granulats employés à la construction
      et à l’entretien des chaussées ” sont applicables.
      La GNT pour couche de forme sera de type A et de granularité 0/14, 0/20 ou 0/31.5.
      Les caractéristiques seront conformes aux spécifications de l’article 7 de la norme XP P 18-545 et
      seront conformes aux codes ci-après :
    caractéristiques intrinsèques de la fraction gravillon : code E

            -   coefficient Los Angeles : LA40



                                                                                                       25/90
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           -   coefficient Micro Deval humide : MDE35

           -   avec une compensation maximale de 5 points entre LA et MDE

      caractéristiques de fabrication des gravillons : code IV

           -   teneur en fines f2

           -   coefficient d'aplatissement Fl35

      caractéristiques de fabrication des sables : c

           -   valeur au bleu MB3

           -   ou équivalent de sable SE40

      Angularité des gravillons et sables : code Ang 4

         Sensibilité au gel :
         Le granulat sera non gélif, dans les conditions définies par l'article 3.41 de la norme XP P 18-545.
         L’Entrepreneur doit fournir la fiche technique de chaque produit, comme indiqué par la norme
         XP P 18-545, et les pourcentages nécessaires à l’obtention des courbes granulométriques, telles
         que prévues par la norme NF P 08-129 - Novembre 1994. Le fuseau de spécification est celui des
         GNT 0/14 ou 0/20 mm.
         De plus, la grave non traitée proposée doit permettre d’atteindre une compacité absolue de 80 %.
 Grave subnormale

         L’entrepreneur pourra proposer au Maître d’Œuvre l’utilisation de matériaux de récupération tels
         que fraisas routiers ou bétons de démolition, sous réserve de fournir une courbe granulométrique
         du matériau proposé ainsi qu’un essai Proctor et les teneurs en eau récentes du matériau.
         L'agrément de ces matériaux non normalisés ne pourra se faire qu’après accord du Maître d’Œuvre
         et uniquement sous forme d’une proposition présentée soit au moment de la remise des offres,
         soit au moment de l’agrément des matériaux.

                                     5.4.2.2. Fabrication
 Grave non traitée en couche de forme ou de fondation

      Composition de la grave

        La grave est proposée par l'Entrepreneur qui fournit, à l'appui de sa proposition, une étude de
        formulation conduite selon les dispositions de la norme NF P 98-115. Le P.A.Q. précise les résultats
        de cette étude et en particulier :
        le dosage des différents constituants,

        la teneur en eau de compactage,

        les seuils d'alerte et de refus,

        la difficulté de compactage,

        la date d’étude de formulation.

      Fabrication des mélanges

         La chaîne d'élaboration de la grave doit permettre de respecter le critère de propreté imposé ainsi
         que les fuseaux de spécification définis au chapitre 10.2.1. du présent C.C.T.P.
         Dans le cas des GNT de type B, la recomposition et l’humidification sont effectuées dans une
         centrale de malaxage de niveau 2, tel qu’il est défini à l’article 7.3.1.3.1 de la norme NF P 98-115.




                                                                                                        26/90
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                                     5.4.2.3. Mise en œuvre
         La mise en œuvre de GNT par temps de pluie continue et intense est interdite ainsi que lorsque la
         température est inférieure à 5° C.
         L'épaisseur de la couche de forme doit être conforme aux dispositions du profil en travers type.
         La tolérance d'exécution du profil de la couche de forme est de + 3 centimètres.
         La couche de forme doit être compactée de façon à obtenir les mesures minimales suivantes
         (classe PF2) :

          Technique de réception                                                    Seuils
          Module à la plaque EV2 ou Module dynamique                              > 50 MPa
          et
                                                                                 < 200/100°
          Déflexion sous essieu de 13 t
                                                                                    mm

         L'objectif de compactage recherché à l'OPN sera du type q3.
         L'entrepreneur doit indiquer dans le P.A.Q. les moyens qu'il compte utiliser pour parvenir à ces
         résultats.
         Les contrôles géométriques et de portance constituent un point d'arrêt et sont effectués par
         l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle interne. Les résultats de ces contrôles sont
         immédiatement transmis au Maître d’Œuvre et sont réputés inclus dans les prix unitaires.
         Des contrôles occasionnels et inopinés des portances et des profils peuvent être effectués par le
         Maître d’Œuvre pour s’assurer qu’il n’y ait ni drive ou déficience localisée.
         Ces contrôles sont rendus systématiques et à la charge de l’Entrepreneur si deux contrôles
         occasionnels successifs s’avèrent non satisfaisants.




                                                                                                       27/90
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                                     5.4.2.4. Plan de contrôle (selon fascicule 23)
          ESSAIS                                                                      FREQUENCES
          1 - GRANULATS
          Analyse granulométrique                                                     1 pour 500 tonnes
          Propreté des sables
          - ES à 10% de fines
                                                                                      Résultats de moins
          ou - Essai au bleu de méthylène
                                                                                      d’un an
          Los Angelès
          MDE
          2 - MELANGES
          2.1 - Fabrication (GNT B)
          - avec système d’acquisition de données

          Teneur en eau sur stock                                                     1 par jour et par stock

          Débit des granulats et fines                                                1 par semaine
          Débit des liants                                                            1 par jour
          Analyse granulométrique                                                     2 par jour
          Teneur en eau                                                               2 par jour
          - sans système d’acquisition de données

          Teneur en eau sur stock                                                     1 par jour et par stock

          Analyse granulométrique                                                     1 par 200 tonnes
          Teneur en eau                                                               1 par 200 tonnes


          3.2 - Mise en oeuvre (GNT A et B)


          - Contrôles géométriques
          Réglage                                                                     1 par jour et par stock
          Profils en travers                                                          1 tous les 25 m
          Surfaçage                                                                   1 par jour


          Compactage GNT A
          - Module à la plaque EV2 ou module dynamique                                1 par 300 m2
          ou déflexion sous essieu de 13 T


          - Compactage GNT B
          Taux de compactage                                                          20 par jour




                                                                                                             28/90
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5.4.3.   Grave recyclée
         La fourniture et la mise en œuvre de grave recyclée type GR1 0/80 en couche de forme et GR2 0/31.5
         en couche d’assise est autorisée sous emprise des chaussées uniquement, et ce sous réserve
         d’analyse GTR fournie par l’entreprise au rendu de son offre.
         La GR vérifiera au minimum les caractéristiques attendues pour une GNT conformément au
         présent CCTP.

         La maîtrise d’œuvre se réserve le droit de refuser le matériau proposé par l’entreprise si celui-ci ne
         respecte pas le CCTP.

5.4.4.   Grave traitée aux liants hydrauliques

                                     5.4.4.1. Performances mécaniques

                                                                                                Restriction
          Norme              Produit                        Classe          Rt à 360 j
                                                                                                d'utilisation

   NF P 98-116          Grave ciment                        G3
                        Grave       pouzzolanes
   NF P 98-117                                              G2
                        chaux
                        Grave laitier granulé
                        (tout activant, sauf
                        sulfo-calcique)                                     
   NF P 98-118                                              G1                                  Trafic £ T0
                                                                            
                        Grave laitier préboyé
                        (activant doux)
                        Grave laitier préboyé
                        (activant calcique autre
                        que chaux)                                          
   NF P 98-118                                              G2
                        Grave laitier granulé ou                            
                        préboyé (activant sulfo-
                        calcique)
                        Graves cendres volantes                             
   NF P 98-119                                              G3
                        chaux                                               
                        Graves cendres volantes
   NF P 98-120                                              G3
                        hydrauliques
                        Grave        liant   spécial
   NF P 98-122                                              G3
                        routier
                        Grave laitier cendres
   NF P 98-123                                              G3
                        volantes chaux
                        Cendres volantes chaux
   NF P 98-124                                              CV2
                        gypse
                        Grave traitée aux liants
   NF P 98-128          hydrauliques à haute                G4
                        performance
   NF P 98-128          Béton compacté routier              G5                                  Trafic < T2
         La grave traitée doit avoir une portance immédiate suffisante pour assurer la circulation des engins
         de chantier.




                                                                                                         29/90
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                                     5.4.4.2. Caractéristiques des constituants
 Granulats

         Les dispositions du fascicule 23 du C.C.T.G. “ Fournitures de granulats employés à la construction
         et à l’entretien des chaussées ” sont applicables.
         La classe granulaire est 0/20 ou 0/14 ou 0/31.5. Le fuseau de spécification de la grave (liant compris)
         est conforme à la zone 1 définie dans la norme NF P 98-116.
         Selon la classe granulaire, le fuseau est le suivant :

                              GRAVE 0/14                    GRAVE 0/20                GRAVE 0/31.5
          maille
                              Min.           Min.           Min.          Max.        Min.           Max.
          (mm)
          31,5                                              100           100         85             99
          20                  100            100            85            99          62             90
          10                  64             90             55            82          40             70
          6,3                 45             72             42            70          31             60
          4                   33             61             32            60          25             52
          2                   23             50             22            49          18             43
          0,5                 11             30             11            30          10             27
          0,2                 7              19             7             20          6              18
          0,08                4              10             4             10          4              10


         Ces courbes doivent permettre d’obtenir une compacité absolue supérieure ou égale à 80 %.
 Gravillons

         Les caractéristiques seront conformes aux spécifications de l’article 7 de la norme XP P 18-545 et
         répondront aux caractéristiques minimales ci-après :
         a) Couche de fondation
           - caractéristiques intrinsèques de la fraction gravillon : code E

                  coefficient Los Angeles : LA40

                  coefficient Micro Deval humide : MDE35

                  avec une compensation maximale de 5 points entre LA et MDE

              -   caractéristiques de fabrication des gravillons : code III

                  teneur en fines f1

                  coefficient d'aplatissement Fl25

              -   caractéristiques de fabrication des sables : b

                  valeur au bleu MB2.5

                  ou équivalent de sable SE50

                  Angularité des gravillons et sables : code Ang 4

         b) Couche de base
           - caractéristiques intrinsèques de la fraction gravillon : code E

                  coefficient Los Angeles : LA40



                                                                                                          30/90
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               coefficient Micro Deval humide : MDE35

               avec une compensation maximale de 5 points entre LA et MDE

           -   caractéristiques de fabrication des gravillons : code III

               Teneur en fines f1

               Coefficient d'aplatissement Fl25

           -   caractéristiques de fabrication des sables : b

               Valeur au bleu MB2.5

               Ou équivalent de sable SE50

               Angularité des gravillons et sables : code Ang 4

         Pour toutes couches :
         Sensibilité au gel :
         Le granulat sera non gélif, dans les conditions définies par l'article 3.41 de la norme XP P 18-545.
 Eau

         L'eau utilisée pour le malaxage a les caractéristiques de la catégorie 1 ou 2 définie dans la norme
         NF P 98-100.
         L’emploi d’eau de gâchage de catégorie 2 est subordonné à une étude de laboratoire dans les
         conditions définies par cette norme.
         Le dosage en eau est fonction de l'étude de laboratoire du sable traité. Les résultats d’essais
         doivent apparaître dans la fiche technique du produit.
 Liant

      L'Entrepreneur doit fournir la fiche technique de caractérisation et d'utilisation, lorsqu'elle existe,
      du liant qu'il propose d'utiliser. L'approvisionnement simultané par différentes provenances est
      proscrit pour une même classe de liant.
    Ciment

         Le ciment doit présenter un durcissement lent et progressif conduisant à un délai de
         maniabilité d'au moins 12 heures. Il sera fait emploi d'un ciment normalisé de classe 32,5 -
      essentiellement de type Portland ou Portland composé (CPA-CEMI, CPJ-CEMII/A, CPJ-CEMII B)
      conformément à la norme NF P 15-301 révisée en 1994, éventuellement classe 42,5 en arrière-
      saison sur agrément du Maître d’Œuvre. L'approvisionnement simultané par usines différentes est
      interdit.
    Liant spécial à usage routier

      L'entrepreneur peut proposer un sable traité contenant un sable spécial.
      Le liant spécial doit avoir fait l'objet d'un Avis Technique délivré par le Comité Français pour les
      Techniques Routières, ou d'un dossier technique correspondant au "guide du demandeur d'un
      avis pour un liant ou une technique utilisant un liant hydraulique". Le document devra daté de
      moins de 5 ans.
      Les exigences concernant les performances mécaniques de la grave traitée au liant spécial à usage
      routier sont les mêmes que celles de la grave-ciment classique citée plus haut et sont mentionnées
      dans la norme NF P 98-122.
    Retardateurs




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         L'utilisation d'un retardateur de prise est le plus souvent indispensable avec les ciments afin
         d'obtenir un délai de maniabilité suffisant pour la mise en œuvre. Elle est quelque fois nécessaire
         avec des liants spéciaux et les cendres hydrauliques.
         On doit utiliser des retardateurs conformes à la norme NF P 98-337, et choisis par référence à la
         norme NF P 98-115, soit des retardateurs de prise spécialement mis au point pour la technique des
         graves ciment. Pour ces derniers, une étude doit être fournie, montrant que le produit n'altère pas
         la résistance à 1 an de la grave traitée avec le ciment retenu.
         L'étude de formulation devra préciser le délai de maniabilité minimal du mélange obtenu par les
         méthodes des normes NF P 98-231-5 ou NF P 98-231-6.

                                     5.4.4.3. Fabrication et mise en œuvre
 Composition du sable

        La grave est proposée par l'Entrepreneur qui fournit, à l'appui de sa proposition, une étude de
        formulation conduite selon les dispositions de la norme NF P 98-115 (Chapitre 6). Le contenu de
        l'étude sera conforme à l'article 6.1.2. de la norme NF P 98-115 et devra figurer au P.A.Q.
        Le fuseau de spécification de la grave traitée aux liants hydrauliques sera conforme à la zone 1
        pour un trafic  T3, et dans la zone 2 pour un trafic < T3 / Exceptions faites pour :
        les graves laitiers cendres volantes chaux qui ne comportent qu'une zone

        les cendres volantes chaux gypse qui ne comportent pas de fuseau de spécification.

         L’étude doit dater de moins de cinq ans, et avoir été réalisée avec les granulats et le liant proposé
         pour le chantier.
 Fabrication des mélanges

         La centrale utilisée doit être continue et de niveau 2 telle que définie à l'article 7.3.1.3. de la norme
         NF P 98-115.
 Mise en œuvre du sable

      L’atelier de mise en œuvre doit être relié par liaison radiotéléphonique au lieu de fabrication des
      matériaux.
    Conditions climatiques

        La mise en œuvre de Grave Hydraulique par temps de pluie continue et intense est interdite.
        En cas d'orage l'entrepreneur dresse une fiche d'action qualité. A titre d'exemple :
        si l'augmentation de la teneur en eau est estimée faible par le Maître d’Œuvre, on
          laisse la grave s'essorer naturellement. Le compactage est alors repris dans les
          conditions normales, dans le délai de maniabilité du mélange.

        si l'augmentation de la teneur en eau de la Grave Hydraulique est supérieure à 2
         points par rapport à l'OPM, on procède à une mise en cordon de façon à faciliter
         l'essorage, la mise en place et le compactage sont ensuite repris dans un délai
         compatible avec le délai de maniabilité du matériau.

        Le répandage est arrêté lorsque la température est inférieure à 5° C.
      Répandage

      Celui-ci sera effectué conformément à l'article 7.5.2. de la norme NF P 98-115, en une seule fois et
      en prévoyant une surépaisseur pour permettre un réglage fin sans feuilletage.
      L'épaisseur maximale de chaque couche est de 0.30 m. L'épaisseur minimale après compactage
      ne doit pas être inférieure à 0.15 m.
    Réglage

      Celui-ci sera réalisé conformément à l'article 7.5.3 de la norme NF P 98-115, le réglage fin après la
      fin de compactage étant une opération proscrite.
    Dessiccation superficielle de la couche


                                                                                                            32/90
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        Les dispositions suivantes pour lutter contre ce phénomène seront appliquées :
        maintien de la teneur en eau par une arroseuse d'au moins 10 m3 de contenance
          permettent un dosage surfacique contrôlé de 0.2 l/m2 à 2 l/m2,

        réalisation de l'enduit de protection par demi-journée ou en fin de journée, selon les
         conditions climatiques.

      Maîtrise de la fissuration

         Pour les couches de base entièrement hydrauliques, l'utilisation de la préfissuration est fortement
         souhaitable, afin de retarder la remontée de fissures au travers de la couche de surface.
         Le pas de préfissuration est généralement de 3 m, à moduler suivant la nature du matériau
         (calcaire, siliceux, etc.…).
 Contrôle de fabrication

      Le contrôle de conformité des mélanges fabriqués est réalisé :
      Par prélèvements effectués dans les conditions définies à l’article 8.2.1.5.1 de la norme NF P 98-
      115. Les résultats sont comparés aux seuils d’alerte et de refus indiqués dans les tableaux ci-après
      (sur valeurs moyennes journalières) :
    Plan de contrôle




                                                                                                      33/90
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         ESSAIS                                                   FREQUENCES
         1 - GRANULATS
         Sable
         Analyse granulométrique
         Propreté des sables                                      1 pour 500 tonnes
         - ES à 10% de fines
         ou - Essai au bleu de méthylène                          Résultats de moins d’un an)
         2 - LIANTS
         Ciments normalisés
         Rc à 28 jours
         Rt à 28 jours                                            1 pour l’ensemble du chantier
         Liant spécial routier
         Rc à 28 jours                                            1 par semaine
         Laitier
         Analyse granulométrique                                  1 pour 500 tonnes

         Coefficient d’activité alpha                             1 pour 2500 tonnes
         Teneur en fines (laitier prébroyé)                       2 pour 500 tonnes

         3 - MELANGES
         Fabrication
         - avec système d’acquisition de données
         Teneur en eau sur stock
         Débit des granulats                                      2 par jour et par stock
         Débit des liants                                         1 par semaine
         Analyse granulométrique                                  1 par jour
         Teneur en liant ou activant                              2 par jour
         Teneur en eau                                            2 par jour
                                                                  2 par jour
         - sans système d’acquisition de données
         Teneur en eau sur stock
         Analyse granulométrique                                  1 par jour et par stock
         Teneur en eau                                            1 par 200 tonnes
                                                                  1 par 200 tonnes
         Mise en oeuvre
         - Contrôles géométriques
         Réglage                                                  1 par jour
         Profils en travers                                       1 tous les 25 m
         Surfaçage                                                1 par jour

         - Compactage
         Taux de compactage                                       20 par jour



5.4.5.    Grave traitée aux liants hydrocarbonés

                                     5.4.5.1. Grave bitume
         La GB3 sera mise en place en couche de base sur chaussée voirie lourde.
         Le matériau sera conforme à la norme NF EN 13108-1 pour les enrobés bitumineux hors BBTM.
         Origine des matériaux : Ils devront provenir d’usines ou de centres de production agréés par le
         maître d’œuvre. La grave bitume sera de granularité 0/20 mm classe 3.
         Granulats :

                                                                                                     34/90
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         Ils devront provenir d’usines ou de centres de production agréés par le maître d’œuvre.
         Ils seront non gélifs et exempts d’éléments crayeux.
         - Sable 0/6 mm concassé à 100%
         - Granulat 6/10 mm concassé à 100%
         - Granulat 10/20 mm roulé
         - Equivalent de sable (ES) >30
         - Indice de plasticité (IP) non mesurable
         - Teneur en matières organiques inférieure à 0,2%
         - Coefficient Los Angelès <25
         - Coefficient micro Deval humide <23
         Liant :
         Le liant utilisé pour le traitement des graves sera du bitume 35/50.
         La teneur en bitume sera comprise entre 3 et 4%.
         Performances :
         La grave bitume devra répondre aux performances suivantes :
         - Essai immersion/compression à 18° Celsius (Compacité comprise entre 90% et 96%)
         - Résistance à la compression>50 bars
         - Rapport immersion/compression>0,64 bar
 Fabrication et mise en œuvre

         Composition de la grave
        La grave est proposée par l'Entrepreneur qui fournit, à l'appui de sa proposition, une
        étude de formulation conduite selon les dispositions de la norme NF P 98-150 (Exécution
        des corps de chaussée, couches de liaison et couches de roulement). Le P.A.Q. précise les
        résultats de cette étude qui sera datée de moins de cinq ans et en particulier :

    -    le dosage des différents constituants,

    -    l’étude Duriez,

    -    l’étude P.C.G.,

    -    l’étude d’orniérage,

    -    la date d’étude de formulation.



         Fabrication des mélanges
         Les enrobés sont fabriqués à l'aide d'une centrale de type Discontinu, Continu ou à Tambour
         Sécheur Enrobeur. Dans ce dernier cas, les centrales doivent avoir fait l'objet d'une autorisation
         d'emploi délivrée par le Directeur des Routes (Ministère de l'Equipement).
         La centrale d’enrobage est soumise aux dispositions de la loi n° 79.633 du 19 Juillet 1976 relative
         aux installations classées pour la protection de l’environnement. Le décret
         n° 77.1133 du 21 Septembre 1977 modifié par arrêté 85.822 du 30 Juillet 1985 précise les conditions
         d’application de la loi.
         La centrale doit être de niveau 2 tel que défini dans la norme NF P 98-701 et équipée d’un système
         d’acquisition de données de fabrication du mélange.
                  Mise en oeuvre
        Les conditions de mise en œuvre sont définies par la norme 98-150 (Exécution des corps
        de chaussée, couches de liaison et couches de roulement).

        Le répandage de la grave bitume se fait au finisseur, sauf cas particulier et après accord
        du Maître d’œuvre où le répandage pourra se faire à la niveleuse.




                                                                                                        35/90
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        Les dispositions de mise en œuvre de la grave bitume sont celles définies par la norme
        NF P 98-138 (Couche d’assises : grave bitume).

        L'application de la grave-bitume est précédée d'une couche d'accrochage dosée à
        250 g/m2 de bitume résiduel minimum. Elle doit être répandue de façon continue à
        l'aide d'un dispositif mécanique de répandage.

        La température derrière le finisseur est fonction de la classe de bitume.

        Les pourcentages de vides à obtenir sur chantier doivent être inférieurs à 11 % pour la
        grave bitume de classe 2, à 10 % pour la grave bitume de classe 3.



                  Contrôle de fabrication
        Le contrôle du respect des consignes adoptées pour la fabrication est fait par utilisation
        des informations du système d’acquisition de données. (Cf article 4.16.4 de la norme NF
        P 98-150).

        Le contrôle de conformité du mélange fabriqué est réalisé par prélèvements. (Deux
        prélèvements sont effectués par journée complète de fabrication ou au minimum deux
        prélèvements par 1200 tonnes de fabrication).

         a) Système d’acquisition de données
        Les seuils d’alerte et de refus sont :



         Teneur en liant hydrocarboné
        Les résultats fournis par le système d’acquisition de données sont comparés aux seuils
        suivants se rapportant à un lot de fabrication d’une journée.

                                     Ecart relatif (teneur en liant           Coefficient de variation t/M
                                     moyenne M du lot par rapport à la        De la teneur en liant au niveau
                                     teneur en liant théorique Mth)           du lot
               Seuil de refus        (M - Mth) / Mth > 2 %                          t/M>4%
               Seuil d’alerte                                                       t/M>2%

         Matériaux granulaires 6 (seuils en valeurs relatives)
          Constituants                     Seuils d’alerte                          Seuils de refus
          gravillons                       + 3.0 %                                  + 5.0 %
          sables                           + 5.0 %                                  + 10.0 %
          Fines d’apport                   + 5.0 %                                  + 10.0 %
    -     tout dépassement d’un seuil d’alerte nécessite une correction de la dérive.

    -     tout dépassement d’un seuil de refus rend obligatoire l’arrêt de la fabrication. L’entreprise devra
          remédier au défaut avant de reprendre la fabrication. Ces défauts et leurs causes seront
          consignées sur le livre de bord de la centrale.

    -     pour chaque chantier, l’Entrepreneur transmettra les résultats statistiques de l’acquisition de
          données, et dans le cas de dépassement des seuils de refus, les résultats détaillés des données
          seront joints.

         b) Analyse des prélèvements
        Les seuils de refus sont (en valeurs absolues sur les moyennes journalières) :


                                                                                                           36/90
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           Paramètres                                     Seuils de refus
           passant à 10 mm                                + 4.0 %
           passant à 6.3 mm                               + 3.0 %
           passant à 2 mm                                 + 2.0 %
           passant à 0.08 mm                              + 0.8 %
           teneur en liant                                + 0.25 %

5.5.      COUCHE DE ROULEMENT

5.5.1.    Béton bitumineux
          Le béton bitumineux semi-grenu est conforme à la norme NF P 98-130.

                                     5.5.1.1. Granulats
          Les dispositions du fascicule 23 du C.C.T.G. “ Fournitures de granulats employés à la construction
          et à l’entretien des chaussées ” sont applicables.
          Les granulats sont approvisionnés en au moins trois classes granulaires. La classe
            granulaire est 0/10.

          Les granulats seront issus de roches massives.
          Les gravillons d’origine calcaire ne sont pas admis.
          Les caractéristiques seront conformes aux spécifications de l’article 8 de la norme XP P 18-545 et
          répondront aux caractéristiques normalisées suivantes :
          trafic < T3
          caractéristiques intrinsèques de la fraction gravillon : code C
            - coefficient Los Angeles : LA25

            -   coefficient Micro Deval humide : MDE20

            -   avec une compensation maximale de 5 points entre LA et MDE

            -   coefficient de polissage accéléré PSV50

          caractéristiques de fabrication des gravillons : code III
            - teneur en fines f1

            -   coefficient d'aplatissement Fl25

          caractéristiques de fabrication des sables : a
            - valeur au bleu MB2

            -   ou équivalent de sable SE60

            -   Angularité des gravillons et sables : code Ang 1

          trafic ≥T3
          caractéristiques intrinsèques de la fraction gravillon : code B
            - coefficient Los Angeles : LA20

            -   coefficient Micro Deval humide : MDE15

            -   avec une compensation maximale de 5 points entre LA et MDE

            -   coefficient de polissage accéléré PSV50

          caractéristiques de fabrication des gravillons : code III
            - teneur en fines f1

            -   coefficient d'aplatissement Fl25


                                                                                                       37/90
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         caractéristiques de fabrication des sables : a
           - valeur au bleu MB2

           -   ou équivalent de sable SE60

           -   Angularité des gravillons et sables : code Ang 1

         Sensibilité au gel :
         Le granulat sera non gélif, dans les conditions définies par l'article 3.41 de la norme XP P 18-545.
         Fines d'apport
         Les caractéristiques des fines d'apport éventuelles sont définies au chapitre 8.8 de la norme XP P
         18.545.

                                     5.5.1.2. Liant hydrocarboné
         a) Trafic  T3
         Le liant hydrocarboné doit être conforme aux spécifications de la norme
         NF T 65-001 et de classe 35/50 ou 50/70.
         La teneur en bitume est définie lors de l'étude de laboratoire. Cette teneur doit permettre
         d'atteindre les performances indiquées dans la norme NF P 98-130.
         L'adjonction éventuelle d'un dope est soumis à l'agrément du Maître d’Oeuvre et doit être
         conforme à la norme NF P 98-150 (Exécution des corps de chaussée, couches de liaison et couches
         de roulement).
         b) Trafic > T3 ou zone fortement sollicitée
         Le liant hydrocarboné doit être conforme aux spécifications de la norme
         NF T 65-001 et de classe 35/50.
         La teneur en bitume est définie lors de l'étude de laboratoire. Cette teneur doit permettre
         d'atteindre les performances indiquées dans la norme NF P 98-130.
         L'adjonction éventuelle d'un dope est soumis à l'agrément du Maître d’Oeuvre et doit être
         conforme à la norme NF P 98-150 (Exécution des corps de chaussée, couches de liaison et couches
         de roulement).

5.5.2.   Composition des enrobés
         La composition est déterminée par l'Entrepreneur qui fournit, à l'appui de sa proposition une
         étude de formulation selon les dispositions de la norme NF P 98-150 (Exécution des corps de
         chaussée, couches de liaison et couches de roulement). Le P.A.Q. précise les résultats de cette
         étude qui sera datée de moins de cinq ans et en particulier :
           - le dosage des différents constituants,

           -   les seuils d'alerte et de refus,

           -   le pourcentage de vide selon l'essai PCG,

           -   la date d’étude de formulation.

           -   le module et l’essai de fatigue pour le BBME et l'EME.

         L’étude doit avoir été réalisée avec les granulats et le liant proposé pour le chantier.
         Nota : Le pourcentage d’agrégat d’enrobé recyclé dans les enrobés sera de 20% maximum.

5.5.3.   Fabrication des enrobés
         Les enrobés sont fabriqués à l'aide d'une centrale de type Discontinu, Continu ou à Tambour
         Sècheur Enrobeur. Dans ce dernier cas, les centrales doivent avoir fait l'objet d'une autorisation
         d'emploi délivrée par le Directeur des Routes (Ministère de l'Equipement).
         La centrale d’enrobage est soumise aux dispositions de la loi n° 79.633 du 19 Juillet 1976 relative
         aux installations classées pour la protection de l’environnement. Le décret n° 77.1133 du 21
         Septembre 1977 modifié par arrêté 85.822 du 30 Juillet 1985 précise les conditions d’application


                                                                                                       38/90
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         de la loi.
         La centrale doit être de niveau 2 tel que défini dans la norme NF P 98-701 et équipée d’un système
         d’acquisition de données de fabrication du mélange.

                                     5.5.3.1. Transport des enrobés
         Le bâchage des camions est obligatoire.
         On pourra faire appel à des camions à bennes calorifugées pour des transports à longue distance
         ou en arrière saison si la température d'épandage n'est pas comprise dans la fourchette définie
         par la norme correspondant au produit bitumineux.

                                     5.5.3.2. Mise en œuvre des enrobés
         a) Généralités
         La mise en oeuvre des enrobés doit être conforme à la norme NF P 98-150 (Exécution des corps de
         chaussée, couches de liaison et couches de roulement). Le répandage des matériaux enrobés est
         effectué au finisseur.
         Toute intervention manuelle derrière le finisseur doit être réduite au minimum, en particulier
         l'apport d'enrobés jetés à la volée est interdit.
         La mise en oeuvre manuelle des enrobés est limitée au cas où ils ne peuvent être répandus
         mécaniquement (surlargeurs, embranchements, trottoirs, îlots).
         Le reprofilage préalable à l'exécution de la couche de roulement est réalisé au moyen d'une
         niveleuse.
         Le répandage par temps de forte pluie continue est interdit.
         Le répandage sur supports mouillés est soumis à l'accord du Maître d’Oeuvre sous réserve qu'il n'y
         ait pas de flaque d'eau et que la couche d'accrochage ait été préalablement répandue.
         Sauf accord du Maître d’Oeuvre, la mise en oeuvre des enrobés est interdite dès lors que la
         température au sol est inférieure à + 5°C.
         b) Méthode de guidage
         La méthode de guidage est laissée à l’appréciation de l’entrepreneur en fonction des objectifs
         d’uni à atteindre explicités plus loin et en conformité avec l’article 4.14.3.8.5 de la norme NF P 98-
         150.
         c) Joints longitudinaux
         Les méthodes de réalisation des joints longitudinaux sont précisées au P.A.Q. de l’Entrepreneur en
         conformité avec l’article 4.14.3.3 de la norme NF P 98-150.
         Pour les couches de roulement et les couches de liaison, un badigeonnage à l'émulsion de bitume
         est réalisé avant répandage de la bande adjacente.
         Un décalage de 30 cm au minimum des joints longitudinaux doit être respecté entre deux couches
         superposées.
         d) Joints transversaux de reprise
         Les méthodes de réalisation des joints longitudinaux sont précisées au P.A.Q. de l’Entrepreneur en
         conformité avec l’article 4.14.3.3 de la norme NF P 98-150.
         Lors de chaque reprise, la découpe du biseau doit être réalisée à l'aide d'un marteau piqueur ou
         d'une scie à disque permettant d'obtenir un joint peu apparent.
         Les matériaux enlevés lors des travaux de découpage sont systématiquement évacués en
         décharge.
         Un décalage de 1 m au minimum des joints transversaux doit être respecté entre deux couches
         superposées.
         e) Raccordements définitifs à la voirie existante
         Ils sont réalisés par engravures biaises par rapport à l'axe longitudinal de la chaussée. Ces
         dernières sont dimensionnées de façon qu'il n'y ait pas de changement brusque dans le profil en
         long de la chaussée.
         Les raccordements aux voiries latérales et affluentes sont également réalisés par engravure.
         f) Compactage des enrobés
         Les engins de compactage ainsi que les plans de balayage sont précisés dans le P.A.Q..
         g) Dispositions particulières pour le BBM
         Les dispositions particulières de mise en oeuvre du BBM sont celles définies par la norme NF P 98-

                                                                                                         39/90
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         132.
         L'application du BBM est précédée d'une couche d'accrochage dosée à 300 g/m2 de bitume
         résiduel minimum. Elle doit être répandue de façon continue à l'aide d'un dispositif mécanique de
         répandage.
         La température du BBM au bitume pur à l'application est fonction du type de bitume employé et
         en conformité avec l’article 9.2.2 de la norme NF P 98-132.

                                     5.5.3.3. Contrôles
         a) Contrôle de fabrication
         Les contrôles de fabrication des enrobés sont exécutés par l'Entrepreneur conformément au P.A.Q.
         fourni par ce dernier. Ces contrôles sont conformes à la norme NF P 98-150 (Exécution des corps
         de chaussée, couches de liaison et couches de roulement). Les résultats portent sur le respect de
         la granularité et du dosage du liant.
         Le contrôle de conformité du mélange fabriqué est réalisé par l’Entrepreneur dans le cadre de son
         contrôle intérieur, par prélèvements réalisés en 4 points d'un camion. 2 prélèvements au minimum
         sont effectués par journée complète de fabrication (la centrale étant équipée d’un système de
         contrôle permanent pas système d’acquisition de données).
         b) Système d’acquisition de données :
         Les seuils d’alerte et de refus sont :
            - Teneur en liant hydrocarboné

         Les résultats fournis par le système d’acquisition de données sont comparés aux seuils suivants se
         rapportant à un lot de fabrication d’une journée.
                                  Ecart relatif
                                                                                Coefficient de variation t/M
                                  (teneur en liant moyenne M du lot par         de la teneur en liant au
                                  rapport à la teneur en liant théorique        niveau du lot
                                  Mth)
          Seuil      de
                                      (M - Mth) / Mth > 2 %                        t/M>4%
          refus
          Seuil
                                                                                   t/M>2%
          d’alerte
         où t est l’écart type et M la valeur moyenne de la teneur en liant d’un lot (camion).
           - Matériaux granulaires (seuils en valeurs relatives)

           Constituants               Seuils d’alerte                          Seuils de refus
           gravillons                 + 3.0 %                                  + 5.0 %
           sables                     + 5.0 %                                  + 10.0 %
           Fines d’apport             + 5.0 %                                  + 10.0 %
         Tout dépassement d’un seuil d’alerte nécessite une correction de la dérive.
         Tout dépassement d’un seuil de refus rend obligatoire l’arrêt de la fabrication. L’entreprise devra
         remédier au défaut avant de reprendre la fabrication. Ces défauts et leurs causes seront
         consignées sur le livre de bord de la centrale.
         Pour chaque chantier, l’Entrepreneur transmettra les résultats statistiques de l’acquisition de
         données, et dans le cas de dépassement des seuils de refus, les résultats détaillés des données
         seront joints.




                                                                                                          40/90
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           -   Analyses des prélèvements

         Les seuils de refus sont (en valeurs absolues sur les moyennes journalières) :
                Paramètres                                   Seuils de refus
                passant à 6.3 mm                             + 3.0 %
                passant à 2 mm                               + 2.0 %
                passant à 0.08 mm                            + 0.8 %
                teneur en liant                               + 0.25 %

         c) Contrôles % de vides
         Le contrôle de compacité est fondé sur le contrôle du nombre et type d'engins, du plan de
         balayage, nombre de passes, taux d'activité horaire, vitesse de travail, fréquence pour les rouleaux
         vibrants. La présence de contrôlographe est obligatoire sur chaque engin de compactage.
         L’Entrepreneur est tenu dans le cadre de son contrôle intérieur de s’assurer de la conformité du
         compactage.
         Les mesures de % de vides sont au nombre minimum de 20 par lot journalier d’application ; les
         résultats des mesures doivent vérifier l’intervalle des % des vides relatifs aux produits concernés
         et spécifiés en 2.11.6.2.
         Les résultats du contrôle intérieur sont systématiquement fournis au Maître d’Oeuvre
         immédiatement après le contrôle.
         Un contrôle occasionnel et inopiné des pourcentages de vides peut être effectué par le Maître
         d’Oeuvre pour s'assurer qu'il n'y ait ni dérive ni déficience localisée. Ce contrôle est réalisé au
         moyen d'un appareil type TROXLER, GPV, ou équivalent.
         Le contrôle des compacités est rendu systématique et à la charge de l’Entrepreneur si deux
         contrôles occasionnels successifs s'avèrent non satisfaisants. Dans ce cas, la réception est
         effectuée par lot d'une journée, les spécifications étant celles définies par l'étude de formulation.
         d) Contrôle de l'épaisseur
         Le contrôle de l'épaisseur doit s'effectuer par quantité moyenne par unité de surface pour chaque
         journée de travail. La quantité moyenne de matériaux mis en oeuvre par unité de surface ne doit
         pas différer de plus de 5 % de la quantité prescrite. Les tolérances d'épaisseur sont les suivantes :
           - + 3 cm en couche de base

           -   + 1 cm en couche de roulement

         e) Contrôle du nivellement
         Le guidage en nivellement est effectué par rapport à des repères indépendants de la chaussée. Les
         tolérances admises sont alors les suivantes :
                                                      Profil de référence           Autre profil
               Couche de fondation                    + 2,5                         +3
               Couche de base                         + 1,5                         +2
         Les points sont vérifiés par l’Entrepreneur dans le cadre de son contrôle intérieur, par profil en
         travers tous les 25 mètres.
         Les résultats de ce contrôle sont systématiquement fournis au Maître d’Oeuvre immédiatement
         après le contrôle.
         Si les tolérances sont respectées pour 95 % des points contrôlés, le réglage est réputé convenir.
         f) Profils en travers
         Le contrôle s'effectue à la règle de 3 mètres.
         Les tolérances pour les écarts constatés par rapport aux pentes prescrites sont les suivantes :
            - + 1 cm/m pour 95% des mesures en couche de base

           -   + 0,5 cm/m pour 100% des mesures en couche de roulement




                                                                                                        41/90
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         Le flache maximal par rapport à la règle de 3 m mesurée sur une couche doit rester en tout point
         inférieure aux seuils de tolérance suivants :
         profil en long : 1,5 cm couche de base
                       0,5 cm couche de roulement
         profil en travers : 2 cm couche de base
                          0,7 cm couche de roulement

         Les mesures sont faites par l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle intérieur, par profils tous les
         25 m.
         Les résultats de ce contrôle sont systématiquement fournis au Maître d’Oeuvre immédiatement
         après le contrôle.

                                     5.5.3.4. Caractéristiques de surface
         La macro-texture est mesurée par la hauteur au sable vraie (Hsv) selon la norme NF P 98-216-1.
         Les mesures de HSv sont réalisées par lots de longueurs égales à 500m, par voie de circulation,
         tous les 20 m. Elles sont réalisées immédiatement après la mise en oeuvre (dans un délai de 2
         semaines maximum) par l’Entrepreneur dans le cadre de son contrôle intérieur. Les résultats sont
         immédiatement transmis au Maître d’Oeuvre. La hauteur de sable à respecter pour 95 % des
         valeurs est la suivante :
           - BBSG HSv > 0,6

         Les chiffres correspondent à la valeur moyenne d’un lot équivalent à une journée d’application.




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                                     5.5.3.5. Plan de contrôle

         ESSAIS                                                     FREQUENCES

         1 - GRANULATS
         1.1. - Sables
         Analyse granulométrique                                    1 pour 500 tonnes
         Propreté des sables
         - ES à 10% de fines                                        1 pour 500 tonnes
         ou - Essai au bleu de méthylène                            1 pour 500 tonnes
         1.2. - Gravillons
         Analyse granulométrique                                    1 pour 500 tonnes
         CPA                                                        1 de moins d’un an
         Los Angelès                                                1 pour 2500 tonnes
         MDE                                                        1 pour 2500 tonnes
         Aplatissement                                              1 pour 2500 tonnes
         1.3. - Fines
         Indices de vides                                           1 pour
         Pouvoir absorbant                                          l’ensemble
         Pouvoir rigidifiant                                        du chantier
         Valeur au bleu
         2 - LIANTS
         2.1. - Liants normalisés
         Pénétrabilité à 25 °C                                     1 par semaine
         Température bille et anneau                               1 par semaine

         3 - ENROBES
         2.1 - Fabrication
         - avec système d’acquisition de données                    1 par jour et par stock
         Teneur en eau sur stock                                    1 par semaine
         Débit des granulats et fines                               1 par jour
         Débit des liants                                           2 par jour
         Analyse granulométrique                                    2 par jour
         Teneur en eau
         - sans système d’acquisition de données
         Teneur en eau sur stock                                    1 par jour et par stock
         Analyse granulométrique                                    1 par 200 tonnes
         Teneur en eau                                              1 par 200 tonnes
         3.2 - Mise en oeuvre
         Profils en travers                                         1 tous les 25 m
         % de vides                                                 20 par jour
         Macrotexture                                               20 par jour

5.6.      ENDUITS SUPERFICIELS POUR SCELLEMENT, CURE ET COUCHE
         D’ACCROCHAGE

5.6.1.    Granulats
         Les matériaux locaux sont autorisés. Ils doivent être agréés par le Maître d’Oeuvre.
         Les granulats issus d'alluvions calcaires sont formellement interdits.
         Les caractéristiques seront conformes aux spécifications de l’article 7 (couches d'interface) et 8
         (couches d'usure) de la norme XP P 18-545 et répondront aux caractéristiques normalisées ci-
         après :
           - caractéristiques intrinsèques de la fraction gravillon : code C


                                                                                                       43/90
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           -   coefficient Los Angeles : LA25

           -   coefficient Micro Deval humide : MDE20

           -   avec une compensation maximale de 5 points entre LA et MDE

           -   caractéristiques de fabrication des gravillons : code II

           -   teneur en fines f0.5

           -   coefficient d'aplatissement Fl20

           -   Angularité des gravillons et des sables : code Ang 2



5.6.2.   Liant
         Le liant doit provenir des raffineries agréées par le Maître d’Oeuvre.
         Le liant pour enduit de protection est une émulsion cationique faiblement acide (pH supérieur à 4)
         appartenant à la classe “ ECR 69 ” de la norme NF T 65-011.
         Le bitume de base est un bitume pur de pénétration 180/220.

5.6.3.   Nettoyage du support
         Le support doit être balayé mécaniquement avant le répandage du liant pusqu'à ce qu'il ne laisse
         plus apparaître d'éléments susceptibles d'empêcher l'adhérence.
         Pour les couches de cure de MTLH, le support sera humidifié avant le répandage de l'émulsion, à
         l'aide d'une rampe fine et à dosage surfacique contrôlé.




                                                                                                      44/90
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5.6.4.   Dosage

                                     Liant          Granulat                                     Observations
                                     Emulsion
                                                    Granulométrie           Dosage               Couche
                                     69 %
                                     (bitume
          Utilisation                résiduel       (d/D en mm)             (litres/m2)          ou technique
                                     en
                                     g/m2)
          Cure                       400 à 600            4/6                  6à7                   GTLH
                                                       Cloutage
                                        --                                      10
          Cure                                           14/20                                       STLH
                                       800               6/10                    6
                                     400 mini              -                     -                   BBTM
          Accrochage                 300 mini              -                     -                    BBM
                                     300 mini              -                     -               BBSG - BBME
                                     300 mini              -                     -                 GB - EME
                                                                                                    Grave
          Scellement                 150 à 200             -                     -
                                                                                                   émulsion
          Imprégnation                 1100              6/10                  6à7                    GNT
                                       900                4/6                  6à7
          Monocouche                   1200              6/10                  8à9                GTLH - GNT
                                       1500              10/14                11 à 13
                                       700               10/14                10 à 11
                                       900                4/6                  6à7
          Bicouche                                                                                GTLH - GNT
                                       750               6/10                  7à8
                                       1000               2/4                  4à5
         Ces dosages sont donnés pour une chaussée "dont la surface est homogène, maigre, à la texture
         lisse et sans ressuage". Il appartient à l'Entrepreneur d'adapter le dosage au support réellement
         rencontré. Celui-ci est alors proposé à l'agrément du Maître d’Oeuvre.

5.6.5.   Répandage
         Le répandage ne peut être effectué si la température ambiante est inférieure à 10°C sauf
         prescriptions contraires du Maître d’Oeuvre.
         La température de répandage doit être comprise entre 50°C et 80°C pour l'émulsion de bitume.

5.7.     BORDURES

5.7.1.   Bordures et caniveaux préfabriqués en béton
         Les bordures et caniveaux en béton se situent aux emplacements définis sur les plans joints au
         dossier. Ils sont conformes à la norme NFP 98-302. Les caractéristiques sont les suivantes :
         Les bordures, bordurettes, caniveaux, semi-caniveaux seront de classe U+b.
         En section courante, les éléments de bordures ou caniveaux ont une longueur de 1m. Dans les
         parties courbes de faible rayon, des éléments de 0,50 m ou 0,33 m sont employés, éventuellement
         issus d'éléments de 1 m proprement découpés.




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5.7.2.   Béton pour pose des bordures et caniveaux
         Les granulats pour béton sont conformes à la norme NF P 18-541. Le diamètre des plus gros
         éléments est inférieur à 20 mm.
         Le liant est du ciment Portland ou Portland modifié 32,5 conforme à la norme NF P 15-301. Le
         dosage en ciment est de 250 kg/m3.

5.7.3.   Mortier pour joints
         Le sable pour mortier est de granulométrie 0/2. L'équivalent de sable mesuré au piston est
         supérieur à 80.
         Le liant est du ciment Portland ou Portland modifié 32,5 conforme à la norme NF P 15-301. Le
         dosage est de 500 kg par mètre-cube de sable.

5.7.4.   Plan général d'implantation
         L'implantation des ouvrages est repérée en plan et en altitude dans les plans annexés au dossier.
         Le piquetage général est effectué par l'Entrepreneur et vérifié contradictoirement avec le Maître
         d’Oeuvre avant le début des travaux.

5.7.5.   Fouilles
         Les conditions d'utilisation des déblais provenant des fouilles doivent être soumises au visa du
         Maître d’Oeuvre. Les déblais non réutilisés sont évacués en décharge.
         Les fonds de fouilles doivent être compactés. Les modalités de compactage et le matériel à utiliser
         doivent être indiqués dans le P.A.Q..
         Dans les zones où le compactage n'est pas possible, des mesures particulières doivent être
         adoptées. Ces mesures sont à soumettre à l'acceptation du Maître d’Oeuvre.

5.7.6.   Mise en œuvre des bordures
         La mise en oeuvre des bordures se fait conformément à l'article 10 du fascicule 31 du C.C.T.G.. En
         particulier :
           - en section courante, les éléments d'ouvrage doivent être utilisés entiers,

           -   en courbe de rayon faible ou en cas de nécessité absolue, les bordures sont
               sciées. Sur les faces vues, la ligne de sciage doit être perpendiculaire aux arêtes
               longitudinales et ne présenter aucune épaufrure. Les bordures sont posées sur
               une forme en béton de 0,15 m d'épaisseur.

           -   le calage des bordures doit être réalisé par un solin continu,

           -   les éléments de bordures doivent être posés avec maintien entre éléments rempli
               à l'aide de mortier ou jointivement avec tous les dix mètres, un joint vide pour les
               bordures haute compression.

         La pose en bateau ainsi que les raccordements aux ouvrages existants sont réalisés conformément
         aux plans joints au dossier.
         Les tolérances de pose sont les suivantes:
           - en plan:+ 2 cm

           -   en niveau:+ 5 mm




                                                                                                          46/90
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           -

5.8.     SIGNALISATION

5.8.1.   Signalisation verticale

                                     5.8.1.1. Massif
         Les panneaux sont scellés dans un massif béton enterré.

                                     5.8.1.2. Mâts
         Le mat est mis en place dans le massif béton. Ils sont cannelés, en aluminium, à coulisseau et de
         couleur RAL à définir.

                                     5.8.1.3. Panneaux de police
         Les panneaux sont fixés sur les mats par rails avec brides.
         Ils auront les caractéristiques suivantes :
            - classe 2

           -   hauteur 2,30 mètres sous panneau

           -   à bords tombés

           -   taille de gamme "petite"

5.8.2.   Signalisation horizontale
         La signalisation horizontale devra être précédée d’un prémarquage.
         Elle est mise en place par application d’une peinture de sol à base de résine, dosé entre 2.5 kg et
         3.5 kg de produit par m² après grenaillage du support et enlèvement de la laitance du béton en
         surface.
         Elle est de classe P1 au regard du référentiel NF2.

5.8.3.   Bandes podotactiles
         Les dalles d’éveil à la vigilance seront réalisées en dalles béton.
         Elles seront conformes à la norme NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs
         podotactiles au sol d’éveil de vigilance à l’usage des personnes aveugles ou malvoyantes.

5.8.4.   Places des personnes à mobilité réduite
         La signalisation des places pour personnes à mobilité réduite est constituée :
           - D'un logo handicapé par marquage au sol conforme à l'arrêté du 26 décembre
               2000 (2 logos 0.60 x 0.50 séparés par un tireté)

           -   D'un ensemble de panneaux B6a1 et M6h




                                                                                                        47/90
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5.9.      ASSAINISSEMENT

5.9.1.    Exécution des fouilles
          L’Entrepreneur est tenu de se conformer aux stipulations du fascicule 70 du C.C.T.G. relatif aux
          ouvrages d'assainissement, ainsi qu'au fascicule 71 du C.C.T.G. relatif aux conduites d’adduction
          et de distribution d’eau.
          L'Entrepreneur doit notamment prendre toutes les dispositions nécessaires, afin d'assurer la
          sécurité du personnel conformément aux dispositions en vigueur notamment concernant la tenue
          des parois en tranchées.

5.9.2.    Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations
          Le sable pour lit de pose ép. 15cm et l'enrobage 0/4 ép. 20cm mini des canalisations aura les
          caractéristiques suivantes :
          Passant à 0,1 mm 5 %

          ES mesuré au piston 25

          Pour les canalisations n'offrant pas une couverture suffisante vis-à-vis des charges de surface, un
          bétonnage peut être prescrit dans les quantités définies dans les pièces jointes. Le béton est
          conforme à la norme NF P 18-305. Il s’agira d’un béton de type B25 non armé.

5.9.3.    Grillage avertisseur
          Grillage avertisseur en plastique fourni et posé en tranchée, aux couleurs conventionnelles pour
          tous les réseaux projet. Les couleurs des grillages avertisseurs seront conventionnelles, à savoir :
    o      Réseau électrique : rouge
    o      Réseau eau potable : bleu
    o      Réseau Gaz : jaune
    o      Réseau Télécom : vert
    o      Réseau Télévision et câble : blanc
    o      Réseau assainissement : marron

5.9.4.    Remblayage de tranchées
          L'entrepreneur est tenu de se conformer aux stipulations de l'article 5.11 du fascicule 70 du
          C.C.T.G. et du Guide Technique "Remblayage des tranchées" de Mai 1994 du SETRA.
          Les fouilles ne sont remblayées qu'après vérification des ouvrages par le Maître d’Œuvre.
          Afin d'éviter les tassements ultérieurs, les remblais sont méthodiquement compactés par couches
          régulières de 20 centimètres d'épaisseur. L'entreprise devra réaliser des essais pénétrométriques.
          La teneur en eau au moment du compactage ne doit pas s'écarter de plus de 2 % de la teneur
          optimale déterminée à l'Essai Proctor Normal.
          La structure de chaussée existante devra être reprise entièrement si besoin soit :
                         - couche de forme : 40 cm de grave non traitée

                       -    couche de base : 10 cm de grave bitume

          Les densités en place à obtenir après compactage sont :

                                     5.9.4.1. Qualité q4 (partie inférieure de remblai)
          100 % des valeurs doivent être  à 95 % de l’OPN

                                     5.9.4.2. Qualité q3 (partie supérieure de remblai)
          100 % des valeurs doivent être  à 98,5 % de l’OPN
          Les contrôles des portances sont effectués par l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle
          interne. Les résultats de ces contrôles sont immédiatement transmis au Maître d’Œuvre et


                                                                                                        48/90
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Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                                  DCE / juin 2026


         sont réputés inclus dans les prix unitaires.
         Des contrôles occasionnels et inopinés des portances peuvent être effectués par le Maître
         d’Œuvre pour s’assurer qu’il n’y ait ni dérive ou déficience localisée.
         Ces contrôles sont rendus systématiques et à la charge de l’Entrepreneur si deux contrôles
         occasionnels successifs s’avèrent non satisfaisants.

5.9.5.   Bétons pour ouvrage d’assainissement

                                     5.9.5.1. Sable alluvionnaire pour mortiers et bétons
         Les granulats seront conformes aux prescriptions de la norme XP P 18-545 (Article 10).
         Ils seront de catégories B ou C.
         La valeur de Bleu (Vbta x f) devra être inférieure à 20.
         La granulométrie est 0/2 pour un mortier de finition.

                                     5.9.5.2. Ciment pour mortiers et bétons
         L'Entrepreneur utilise un ciment normalisé de classe 32.5, conforme aux normes NF P 15-301
         modifiée en 1994 et suivantes : Liants hydrauliques, définition, classification et spécification des
         ciments.

                                     5.9.5.3. Granulats pour bétons
         Les granulats sont conformes aux prescriptions de la norme XP P 18-545 (Article 10).
         Ils seront de catégorie B ou C.

                                     5.9.5.4. Eau de gâchage
         L'eau de gâchage est conforme à la norme NF P 18-303, de type 2.

                                     5.9.5.5. Adjuvant
         L'incorporation d'un adjuvant dans le béton est soumis à l'agrément du Maître d’Œuvre. Il devra
         en tout état de cause, être conforme à la norme NF P 18-103.

                                     5.9.5.6. Aciers pour béton
         Ils sont conformes aux normes :
         NF A 35-015 : “ Armatures pour béton armé : ronds lisses ”.
         NF A 35-016 : “ Armatures pour béton armé : barres et fils machines à haute adhérence ”.

5.9.6.   Canalisations
         L’Entrepreneur a la charge de vérifier la convenance des séries aux conditions d’utilisation,
         d’informer le Maître d’Œuvre des anomalies qu’il relève et des modifications qu’il juge convenable
         d’apporter.
         Les canalisations comportent le marquage d’identification prévu dans les normes correspondant
         à leur type.

                                     5.9.6.1. Tuyaux béton
         Tous les tuyaux sont préfabriqués en usine. Ils sont à collets à joints souples incorporés.
         Ils sont en béton armé de classe 135 A.
         Ils sont conformes à la norme NF P 16-341 : "Tuyaux circulaires en béton armé et non armé pour
         réseaux d'assainissement sans pression".
         Leurs dimensions sont définies aux plans joints au dossier.

                                     5.9.6.2. Tuyaux PVC - Assainissement
         Les tuyaux PVC ainsi que tous les éléments annexes (joints, embouts, coudes ...) sont conformes à
         la norme NF P 16-352 : "Eléments de canalisation en polychlorure de vinyle non plastifié pour
         l'assainissement".


                                                                                                       49/90
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          Ils sont de classe CR8
          Leurs dimensions sont définies aux plans joints au présent dossier.

5.9.7.    Pose des tuyaux
          L'Entrepreneur est tenu de se conformer à l'article V.7 du fascicule 70 et au fascicule 71 du C.C.T.G..
          La jonction des canalisations entre elles et avec les ouvrages annexes est réalisée de manière à
          assurer une étanchéité parfaite.

5.9.8.    Ouvrages annexes
          Les ouvrages annexes sont exécutés conformément aux dispositions de l'article V.7 du fascicule 70
          du C.C.T.G..
          Toute réparation masquant les défectuosités ne peut être entreprise sans avis du Maître d’Œuvre.
          Les parements vus seront réalisés au moyen de coffrages soignés (panneaux identiques ayant le
          même nombre d'emploi, de même essence et de même épaisseur).
          S'ils sont coffrés, les parements cachés sont réalisés au moyen de coffrages ordinaires. Les
          ouvrages en béton armé au contact de terres reçoivent une couche de badigeon désacidifié, ou de
          bitume à chaud, ou d'émulsion de PH < 4.
          Les coffrages doivent permettre la réalisation des ouvrages avec une précision de 5 millimètres.
          Les radiers et les parois intérieures sont traités comme parements fins.
          L'emploi de coffrages souples, dits "pneumatiques" est admis sauf pour le radier qui doit être
          coulé à part dans une première phase.
          Les mortiers pour ragréages et enduits sont de type M500.

                                     5.9.8.1. Regards
          Ils sont soit coulés en place, soit constitués d'éléments préfabriqués.
          Les éléments préfabriqués doivent être conformes aux normes :




                                                                                  CLASSE DE
                                                  TAMPON                                                  GARANTIE
                                                                                  RESISTANCE
          TYPE                   CADRE
                                                   Cote en
                                                                      Nature                              (Année)
                                                    mm
                                                                                     D 400 sur
                                                    600                              chaussée
                                                                     Acier ou
          Regard                                   (Poids                            C 250 sur
                                      850                              fonte                                  10
         visitable                                 mini 55                            espaces
                                                                    articulable
                                                     kg)                              verts et
                                                                                    piétonniers
                                                                                     D 400 sur
                                                                     Acier ou        chaussée
      Regard de                Fermeture             Voir             fonte          C 250 sur
                                                                                                              10
        tirage                hydraulique           plans             Multi-          espaces
                                                                     ventaux          verts et
                                                                                    piétonniers
         Bouche                                                     Acier   ou
                                      850           600                               C 250                   10
         avaloir                                                    fonte
                                                                    Acier   ou
     Avaloir grille                                 400                               C 250                   10
                                                                    fonte
                                                    500 x           Acier   ou       D 400 sur
     Regard grille                                                                                            10
                                                     500            fonte            chaussée




                                                                                                           50/90
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Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                                  DCE / juin 2026


                                                                                 C 250 sur
                                                                                  espaces
                                                                                  verts et
                                                                                piétonniers
                                                              Acier ou
     Regard de                                                fonte
    branchement              400 x 400                    articulable      C250                       10
         EU                                                   Estampillé
                                                              "EU"
                                                              Acier ou
     Regard de                                                fonte
    branchement              400 x 400                    articulable      C250                       10
       pluvial                                                Estampillé
                                                              "EP"
          - NF P 16-342 : “ Evacuation - assainissement - éléments préfabriqués en usine pour
             regards de visite en béton sur canalisation d’assainissement. Définitions,
             spécifications, méthodes d’essai, marquage, conditions de réception ”.

            -   NF P 16-343 : “ Evacuation - assainissement - éléments préfabriqués en usine pour
                boîte de branchement en béton sur canalisation d’assainissement. Définitions,
                spécifications, méthodes d’essai, marquage, conditions de réception ”.

          Ils doivent avoir en particulier, les caractéristiques suivantes :
          l'assemblage des différents éléments constitutifs s'effectuent par emboîtement,

          l'étanchéité entre chacun des éléments est assurée par un joint répondant aux
           prescriptions du fascicule 70 du C.C.T.G.,

          les éléments ne présentent aucune fêlure ou épaufrure,

          l'accès au fond des ouvrages est possible grâce à des échelons galvanisés scellés
           dans la paroi au cours de la préfabrication et comportant un dispositif pour mise en
           place d'une crosse de descente amovible (fourni pour chaque regard),

          les traversées de parois sont établies de telle façon que la canalisation ne supporte
           pas le poids de l'ouvrage.

          Les regards d’eaux usées sont munis de tés de tringlage étanches.

                                     5.9.8.2. Dispositifs de fermeture
          Les dispositifs de fermeture sont du type ci-après :
          Toutes les fontes de voirie sont conformes à la norme NF P 98-313 et EN 124 et possèderont la
          marque NF voirie.

5.9.9.    Drainage

                                     5.9.9.1. Drain routier
          Les drains sont de type drain routier tunnel en PVC de diamètre 160 mm, conformes à la norme
          NF P 16-351 de juil. 98 relative aux systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterré
          (catégorie ND).

                                     5.9.9.2. Matériaux drainants
          Tous les matériaux de drainage seront lavés et exempts de particules fines. Préalablement à leur
          mise en œuvre, les courbes granulométriques, analyse chimique (teneur en calcaire, teneur en



                                                                                                       51/90
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         silice) et un échantillon de chaque matériau proposé est fourni par l’entrepreneur pour
         approbation.
         L’ensemble des granulats drainants devra être livré sur site parfaitement propre.

                                     5.9.9.3. Géotextile
         Les matériaux drainants d/D (d >6, D < 2d, pourcentage de craie < 2 %), sont entourés d'un
         géotextile dont les caractéristiques minimales sont définies ci-après et figurant obligatoirement
         sur la liste des produits certifiés par l’ASQUAL.
                                                               S.P.                          S.T.
          Résistance en traction (suivant NF G 38-             12                            12
          014)kN/m
          Déformation à l'effort maximum (suivant               25                           25
          NF G 39-014) %
          Résistance à la déchirure (suivant NF G               0,5                          0,5
          38-015) kN
          Permittivité (suivant NF G 38-016) s-1                0,1                          0,1
          Ouverture de filtration (suivant NF G 38-             150                          150
          017) microns
         S.P.: Sens Production        S.T.: Sens Travers
         Le géotextile livré sur le chantier doit subir une identification portant à la fois sur l'observation du
         produit, son étiquetage et son marquage. Des contrôles en laboratoire sur les caractéristiques
         imposées par le présent C.C.T.P. pourront avoir lieu.
         Lors de sa mise en œuvre, le géotextile ne doit être ni pollué, ni perforé mais correctement plaqué
         contre le sol au cours du remplissage de la tranchée. Celui-ci, ainsi que le drain éventuel et le
         matériau drainant doivent être mis en place de l'amont vers l'aval conformément aux plans joints
         au dossier. Les deux côtés du géotextile doivent être rabattus avec un recouvrement minimum de
         30 centimètres et la partie supérieure de la tranchée rapidement remblayée avec le matériau
         d'apport.

5.9.10. Essais

                                     5.9.10.1.Assainissement
         L'entrepreneur devra procéder lui-même ou faire procéder, à sa charge, par un laboratoire agréé
         à tous les essais qui seront jugés utiles par les organismes de contrôle ou par le Maître d'Œuvre.
         Les essais ne devront pas entraîner de perturbations dans le calendrier des travaux.
         Les essais concernent pour les réseaux : compactage de tranchée, étanchéité à l’air et à l’eau,
         passage caméra sur 100% du linéaire des réseaux humide EU EUI et EP.
         Toutes les tranchées feront l’objet d’un contrôle de compactage.
         Tous ces essais sont réputés inclus dans les prix unitaires.

5.10. EAU POTABLE

5.10.1. Exécution des fouilles
         L’Entrepreneur est tenu de se conformer aux stipulations du fascicule 70 du C.C.T.G. relatif aux
         ouvrages d'assainissement, ainsi qu'au fascicule 71 du C.C.T.G. relatif aux conduites d’adduction
         et de distribution d’eau.
         L'Entrepreneur doit notamment prendre toutes les dispositions nécessaires, afin d'assurer la
         sécurité du personnel conformément aux dispositions en vigueur notamment concernant la tenue
         des parois en tranchées.

5.10.2. Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations
         Le sable pour lit de pose ép. 15cm et l'enrobage 0/4 ep 20cm mini des canalisations aura les
         caractéristiques suivantes :

                                                                                                           52/90
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        Passant à 0,1 mm 5 %

        ES mesuré au piston 25

         Pour les canalisations n'offrant pas une couverture suffisante vis-à-vis des charges de surface, un
         bétonnage peut être prescrit dans les quantités définies dans les pièces jointes. Le béton est
         conforme à la norme NF P 18-305. Il s’agira d’un béton de type B25 non armé.

5.10.3. Remblayage de tranchées
         L'entrepreneur est tenu de se conformer aux stipulations de l'article 5.11 du fascicule 70 du
         C.C.T.G. et du Guide Technique "Remblayage des tranchées" de Mai 1994 du SETRA.
         Les fouilles ne sont remblayées qu'après vérification des ouvrages par le Maître d’Œuvre.
         Afin d'éviter les tassements ultérieurs, les remblais sont méthodiquement compactés par couches
         régulières de 20 centimètres d'épaisseur. L'entreprise devra réaliser des essais pénétrométriques.
         La teneur en eau au moment du compactage ne doit pas s'écarter de plus de 2 % de la teneur
         optimale déterminée à l'Essai Proctor Normal.
         Les densités en place à obtenir après compactage sont :

                                     5.10.3.1.Qualité q4 (partie inférieure de remblai)
         100 % des valeurs doivent être  à 95 % de l’OPN

                                     5.10.3.2.Qualité q3 (partie supérieure de remblai)
         100 % des valeurs doivent être  à 98,5 % de l’OPN
         Les contrôles des portances sont effectués par l’Entrepreneur dans le cadre du contrôle
         interne. Les résultats de ces contrôles sont immédiatement transmis au Maître d’Œuvre et
         sont réputés inclus dans les prix unitaires.
         Des contrôles occasionnels et inopinés des portances peuvent être effectués par le Maître
         d’Œuvre pour s’assurer qu’il n’y ait ni dérive ou déficience localisée.
         Ces contrôles sont rendus systématiques et à la charge de l’Entrepreneur si deux contrôles
         occasionnels successifs s’avèrent non satisfaisants.

5.10.4. Canalisation

                                     5.10.4.1.Canalisation PVC – Eau potable
         Les canalisations pour réseaux AEP sont conformes à la norme NF T 54-016, de pression nominale
         16 bars série biorientée.
         Leurs dimensions sont définies aux plans joints au dossier.

                                     5.10.4.2.Canalisation PEHD – Eau potable
         Les canalisations PEHD sont conformes à la norme NFT 54-063, de pression nominale 16 bars.
         Leurs dimensions sont définies aux plans joints au dossier.

                                     5.10.4.3.Canalisation fonte
         Les canalisations seront en fonte ductile, à bride, avec un revêtement intérieur en mortier de
         ciment, conformes aux normes NF A 48-801, NF A 48-821 à 48-824, et NF EN 598.
         Leurs dimensions sont définies aux plans joints au dossier.

5.10.5. Pose des tuyaux
         L'Entrepreneur est tenu de se conformer à l'article V.7 du fascicule 70 et au fascicule 71 du C.C.T.G..
         La jonction des canalisations entre elles et avec les ouvrages annexes est réalisée de manière à
         assurer une étanchéité parfaite.

5.10.6. Ouvrages annexes



                                                                                                          53/90
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         Les ouvrages annexes sont exécutés conformément aux dispositions de l'article V.7 du fascicule 70
         du C.C.T.G.
         Toute réparation masquant les défectuosités ne peut être entreprise sans avis du Maître d’Œuvre.
         Les parements vus seront réalisés au moyen de coffrages soignés (panneaux identiques ayant le
         même nombre d'emploi, de même essence et de même épaisseur).
         S'ils sont coffrés, les parements cachés sont réalisés au moyen de coffrages ordinaires. Les
         ouvrages en béton armé au contact de terres reçoivent une couche de badigeon désacidifié, ou de
         bitume à chaud, ou d'émulsion de PH < 4.
         Les coffrages doivent permettre la réalisation des ouvrages avec une précision de 5 millimètres.
         Les radiers et les parois intérieures sont traités comme parements fins.
         L'emploi de coffrages souples, dits "pneumatiques" est admis sauf pour le radier qui doit être
         coulé à part dans une première phase.
         Les mortiers pour ragréages et enduits sont de type M500.

                                     5.10.6.1.Regards
        Ils sont soit coulés en place, soit constitués d'éléments préfabriqués.
        Les éléments préfabriqués doivent être conformes aux normes :
        NF P 16-342 : “ Evacuation - assainissement - éléments préfabriqués en usine pour regards de visite
        en béton sur canalisation d’assainissement. Définitions, spécifications, méthodes d’essai,
        marquage, conditions de réception ”.
        NF P 16-343 : “ Evacuation - assainissement - éléments préfabriqués en usine pour boîte de
        branchement en béton sur canalisation d’assainissement. Définitions, spécifications, méthodes
        d’essai, marquage, conditions de réception ”.
        Ils doivent avoir en particulier, les caractéristiques suivantes :
        l'assemblage des différents éléments constitutifs s'effectuent par emboîtement,

        l'étanchéité entre chacun des éléments est assurée par un joint répondant aux
         prescriptions du fascicule 70 du C.C.T.G.,

        les éléments ne présentent aucune fêlure ou épaufrure,

        l'accès au fond des ouvrages est possible grâce à des échelons galvanisés scellés dans
         la paroi au cours de la préfabrication et comportant un dispositif pour mise en place
         d'une crosse de descente amovible,

        les traversées de parois sont établies de telle façon que la canalisation ne supporte
         pas le poids de l'ouvrage.

         Les regards d’eaux usées sont munis de tés de tringlage étanches.

                                     5.10.6.2.Dispositifs de fermeture
         Les dispositifs de fermeture sont du type ci-après :

                                                                              CLASSE DE
                                            TAMPON                                                    GARANTIE
                                                                              RESISTANCE
     TYPE               CADRE
                                             Cote en
                                                                 Nature                               (Année)
                                              mm
                                                                             D 400 sur
                                          600                                chaussée
                                                          Acier ou
    Regard                              (Poids                               C 250 sur
                        850                                 fonte                                    10
   visitable                            mini 55                               espaces
                                                         articulable
                                          kg)                                 verts et
                                                                            piétonniers
         Toutes les fontes de voirie sont conformes à la norme NF P 98-313 et EN 124 et possèderont la
         marque NF voirie.


                                                                                                      54/90
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         Sur les zones en pavés, des tampons à remplir seront mis en place.

                                     5.10.6.3.Pièces AEP
 BOUCHES A CLE

        Les bouches à clé devront comporter une tête pour chaussée en fonte ductile avec auto-
        verrouillage.
        Les châssis recouvrant les regards de vannes et les bouches à clé auront les caractéristiques
        suivantes :
        Modèle en fonte ductile pour chaussée lourde ;

        Réhaussable sans terrassement (hauteur réhaussable minimale de 180 mm) ;

        De forme conique à tête ronde (robinet de branchement) ou hexagonale (robinet
         vanne) ;

        Poids minimum de 15 kg ;

        Diamètre de la tête minium de 230 mm ;

        Bouchon équipé de chaînette

 TABERNACLE DE BOUCHE A CLE

         Tabernacle de bouche à clé moulé en polypropylène.
         Tube de bouche à clé en PVC compact de diamètre 90.
 ROBINETTERIE DE BRANCHEMENT

         Les robinets de prise en charge tout bronze seront à tournant sphérique et les colliers de prise en
         charge seront en acier. Ces modèles devront répondre aux normes : NF EN 558 , NF EN 19, NF E 29.
         Robinet de prise en charge tout bronze à tournant sphérique et à raccords polyéthylène incorporé
         à filetage extérieur.
 COLLIER DE PRISE EN CHARGE

         Pour canalisation PVC, polyéthylène ou fonte le collier de prise en charge sera en acier.
         Il sera constitué d’un collier de prise métallique protégé contre la corrosion (y compris les boulons
         qui seront enrobés de produits de type masse rouge, en vue de permettre les opérations
         ultérieures de modifications / suppressions de prise sans arrêt d’eau, dans le cadre de
         l’exploitation du réseau.

5.10.7. Essais et stérilisation AEP
         Après pose, les conduites seront essayées à 1,5 fois la pression de service. Cet essai devra être
         exécuté sur des tronçons de 200 m de longueur maxima.
         L’eau nécessaire à l’épreuve sera acheminée par citerne à la charge de l’entreprise.
         Après pose, les conduites seront désinfectées avec soin, de manière systématique, conformément
         à la réglementation et notamment au décret du 05 avril 1995 article 30.

5.10.8. Canalisation

                                     5.10.8.1.Canalisation fonte
         Les canalisations PFA 40 seront en fonte ductile, à joints verrouillés, avec un revêtement intérieur
         en mortier de ciment, conformes aux normes NF A 48-801, NF A 48-821 à 48-824, et NF EN 598. Leurs
         dimensions sont définies aux plans joints au dossier.

5.10.9. Pose des tuyaux
         L'Entrepreneur est tenu de se conformer à l'article V.7 du fascicule 70 et au fascicule 71 du C.C.T.G..


                                                                                                          55/90
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         La jonction des canalisations entre elles et avec les ouvrages annexes est réalisée de manière à
         assurer une étanchéité parfaite.

5.10.10. Ouvrages annexes
         Les ouvrages annexes sont exécutés conformément aux dispositions de l'article V.7 du fascicule 70
         du C.C.T.G.
         Toute réparation masquant les défectuosités ne peut être entreprise sans avis du Maître d’Œuvre.
         Les parements vus seront réalisés au moyen de coffrages soignés (panneaux identiques ayant le
         même nombre d'emploi, de même essence et de même épaisseur).
         S'ils sont coffrés, les parements cachés sont réalisés au moyen de coffrages ordinaires. Les
         ouvrages en béton armé au contact de terres reçoivent une couche de badigeon désacidifié, ou de
         bitume à chaud, ou d'émulsion de PH < 4.
         Les coffrages doivent permettre la réalisation des ouvrages avec une précision de 5 millimètres.
         Les radiers et les parois intérieures sont traités comme parements fins.
         L'emploi de coffrages souples, dits "pneumatiques" est admis sauf pour le radier qui doit être
         coulé à part dans une première phase.
         Les mortiers pour ragréages et enduits sont de type M500.

                                     5.10.10.1.Regards
        Ils sont soit coulés en place, soit constitués d'éléments préfabriqués.
        Les éléments préfabriqués doivent être conformes aux normes :
        NF P 16-342 : “ Evacuation - assainissement - éléments préfabriqués en usine pour regards de visite
        en béton sur canalisation d’assainissement. Définitions, spécifications, méthodes d’essai,
        marquage, conditions de réception ”.
        NF P 16-343 : “ Evacuation - assainissement - éléments préfabriqués en usine pour boîte de
        branchement en béton sur canalisation d’assainissement. Définitions, spécifications, méthodes
        d’essai, marquage, conditions de réception ”.
        Ils doivent avoir en particulier, les caractéristiques suivantes :
        l'assemblage des différents éléments constitutifs s'effectuent par emboîtement,

        l'étanchéité entre chacun des éléments est assurée par un joint répondant aux
         prescriptions du fascicule 70 du C.C.T.G.,

        les éléments ne présentent aucune fêlure ou épaufrure,

        l'accès au fond des ouvrages est possible grâce à des échelons galvanisés scellés dans
         la paroi au cours de la préfabrication et comportant un dispositif pour mise en place
         d'une crosse de descente amovible,

        les traversées de parois sont établies de telle façon que la canalisation ne supporte
         pas le poids de l'ouvrage.

         Les regards d’eaux usées sont munis de tés de tringlage étanches.

                                     5.10.10.2.Dispositifs de fermeture
         Les dispositifs de fermeture sont du type ci-après :

                                                                             CLASSE           DE
                                           TAMPON                                                          GARANTIE
                                                                             RESISTANCE
  TYPE                CADRE
                                            Cote en
                                                               Nature                                      (Année)
                                             mm
 Regard                                       600                                 D 400 sur
                        850                                                                                     10
visitable                                   (Poids                                chaussée




                                                                                                       56/90
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   Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                                  DCE / juin 2026


                                              mini 55           Acier ou          C 250 sur espaces
                                               kg)                fonte                verts et
                                                               articulable           piétonniers
Toutes les fontes de voirie sont conformes à la norme NF P 98-313 et EN 124 et possèderont la marque NF voirie.

Sur les zones en pavés, des tampons à remplir seront mis en place.

                                        5.10.10.3.Pièces AEP
    BOUCHES A CLE

Les bouches à clé devront comporter une tête pour chaussée en fonte ductile avec auto-verrouillage.

Les châssis recouvrant les regards de vannes et les bouches à clé auront les caractéristiques suivantes :

           Modèle en fonte ductile pour chaussée lourde ;

           Réhaussable sans terrassement (hauteur réhaussable minimale de 180 mm) ;

           De forme conique à tête ronde (robinet de branchement) ou hexagonale (robinet
            vanne) ;

           Poids minimum de 15 kg ;

           Diamètre de la tête minium de 230 mm ;

           Bouchon équipé de chaînette

    TABERNACLE DE BOUCHE A CLE

Tabernacle de bouche à clé moulé en polypropylène.

Tube de bouche à clé en PVC compact de diamètre 90.

    ROBINETTERIE DE BRANCHEMENT

Les robinets de prise en charge tout bronze seront à tournant sphérique et les colliers de prise en charge seront en
acier. Ces modèles devront répondre aux normes : NF EN 558 , NF EN 19, NF E 29.

Robinet de prise en charge tout bronze à tournant sphérique et à raccords polyéthylène incorporé à filetage
extérieur.

    COLLIER DE PRISE EN CHARGE

Pour canalisation PVC, polyéthylène ou fonte le collier de prise en charge sera en acier.

Il sera constitué d’un collier de prise métallique protégé contre la corrosion (y compris les boulons qui seront
enrobés de produits de type masse rouge, en vue de permettre les opérations ultérieures de modifications /
suppressions de prise sans arrêt d’eau, dans le cadre de l’exploitation du réseau.

   5.10.11. Essais et stérilisation
Après pose, les conduites seront essayées à 1,5 fois la pression de service. Cet essai devra être exécuté sur des
tronçons de 200 m de longueur maxima.

L’eau nécessaire à l’épreuve sera acheminée par citerne à la charge de l’entreprise.

Après pose, les conduites seront désinfectées avec soin, de manière systématique, conformément à la
réglementation et notamment au décret du 05 avril 1995 article 30.




                                                                                                            57/90
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   5.11. RESEAUX SECS (HTA, BT, TELEPHONIE)
Les réseaux secs concernés par le présent lot sont les réseaux, courants faibles, gaz, téléphonie, éclairage, vidéo
surveillance….

   5.11.1. Exécution des fouilles
L'Entrepreneur doit prendre toutes les dispositions nécessaires, afin d'assurer la sécurité du personnel
conformément aux dispositions en vigueur notamment concernant la tenue des parois en tranchées.

Les matériaux excédentaires doivent être évacués.

   5.11.2. Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations
Le sable pour lit de pose et l'enrobage des canalisations a les caractéristiques suivantes :

        -    Passant à 0,1 mm5 %

        -    ES mesuré au piston 25

Pour les canalisations n'offrant pas une couverture suffisante vis-à-vis des charges de surface, un bétonnage peut
être prescrit dans les quantités définies dans les pièces jointes. Le béton est conforme à la norme NF P 18-305. Il
s’agira d’un béton de type B25 non armé.

   5.11.3. Remblayage de tranchées
L'entrepreneur est tenu de se conformer aux stipulations du Guide Technique "Remblayage des tranchées" de Mai
1994 du SETRA.

Les fouilles ne sont remblayées qu'après vérification des ouvrages par le Maître d’Oeuvre.

Afin d'éviter les tassements ultérieurs, les remblais sont méthodiquement compactés par couches régulières de 20
centimètres d'épaisseur.

La teneur en eau au moment du compactage ne doit pas s'écarter de plus de 2 % de la teneur optimale déterminée
à l'Essai Proctor Normal.

   5.11.4. Fourreaux
Les fourreaux sont en polyéthylène haute densité, taux d’écrasement 10 %. Ils sont aiguillés.

   5.11.5. Chambres de tirage
Les chambres sont de type L1T ou L2T définis par la norme NFP 98-050. Elles sont en béton préfabriqué.

Le tampon et cadre sont en acier galvanisé, de classe C 250 et avec logo « Télécom » ou « électricité », le cas échéant.

   5.12. RESEAU CHAUFFAGE
Les travaux de pose du réseau incluent :

            ➢ Balisage de la zone

            ➢ Mise en sécurité

            ➢ Le traitement adéquat des déchets

            ➢ Finitions, nettoyage, divers

            ➢ DOE spécifique


                                                                                                             58/90
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   5.12.1. Exécution des fouilles
L'Entrepreneur doit prendre toutes les dispositions nécessaires, afin d'assurer la sécurité du personnel
conformément aux dispositions en vigueur notamment concernant la tenue des parois en tranchées.

Les matériaux excédentaires doivent être évacués.

   5.12.2. Sable pour lit de pose et enrobage des canalisations
       Le sable pour lit de pose et l'enrobage des canalisations a les caractéristiques suivantes :

       -    Passant à 0,1 mm5 %

       -    ES mesuré au piston 25

       Pour les canalisations n'offrant pas une couverture suffisante vis-à-vis des charges de
       surface, un bétonnage peut être prescrit dans les quantités définies dans les pièces jointes.
       Le béton est conforme à la norme NF P 18-305. Il s’agira d’un béton de type B25 non armé.

   5.12.3. Remblayage de tranchées
L'entrepreneur est tenu de se conformer aux stipulations du Guide Technique "Remblayage des tranchées" de Mai
1994 du SETRA.

Les fouilles ne sont remblayées qu'après vérification des ouvrages par le Maître d’Oeuvre.

Afin d'éviter les tassements ultérieurs, les remblais sont méthodiquement compactés par couches régulières de 20
centimètres d'épaisseur.

La teneur en eau au moment du compactage ne doit pas s'écarter de plus de 2 % de la teneur optimale déterminée
à l'Essai Proctor Normal.

   5.13. SIGNALISATION


   5.13.1. Signalisation verticale


    Massif

           Les panneaux sont scellés dans un massif béton enterré.

    Mats

           Le mat est mis en place dans le massif béton. Ils sont cannelés, en aluminium, à
           coulisseau et de couleur RAL à définir.

    Panneaux

           Les panneaux sont fixés sur les mats par rails avec brides.

           Ils auront les caractéristiques suivantes :

       -    classe 2

       -    hauteur 2.30 mètres sous panneau

       -    à bords tombés

       -    poteaux cannelés RAL 7022


                                                                                                          59/90
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    -    Les panonceaux seront de type M9



5.13.2. Signalisation horizontale
        La signalisation horizontale devra être précédée d’un prémarquage.

        Elle est mise en place par application d’un enduit à froid, dosé entre 2.5 kg et 3.5 kg de
        produit par m².

        Elle est de classe P1 au regard du référentiel NF2.

                                     5.13.2.1.Places des personnes à mobilité réduite
        La signalisation des places pour personnes à mobilité réduite est constituée :

    -    D'un logo handicapé par marquage au sol conforme à l'arrêté du 26 décembre 2000 (2
         logos 0.60 x 0.50 séparés par un tireté)

    -    D'un ensemble de panneaux B6a1 et M6h




                                                                                                         60/90
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   6.           DESCRIPTIF DES POSITIONS

6.1.      PRESCRIPTIONS GENERALES

       6.1.1.    Etudes

                                     6.1.1.1. Etudes d’exécution

          Ce prix rémunère forfaitairement :

               Les études proprement dites,
               Les notes de calcul nécessaires au chantier,
               Le complément de lever topographique et d’études de sol nécessaires au projet d’exécution,
               L’élaboration des plans d’exécution et schémas, les frais de tirage de plans couleurs, les frais
                de reprographie et tous les frais inhérents à ces études,
               L’établissement du PPSPS,
               L’établissement d'un planning détaillé d'intervention, de l’entreprise, y compris
                enchaînement des tâches,
               La participation aux réunions hebdomadaires, état de l'avancement des travaux, définition du
                programme de la semaine, recalage du planning travaux,
               Les essais d’autocontrôle de l’entreprise,
               L’organisation des opérations préalables à la réception.

                                     6.1.1.2. Dossier des ouvrages exécutés

          Ce prix rémunère forfaitairement :

               La fourniture des documents représentants les ouvrages "tels que construits" relativement
                aux travaux :
                          Un ou des plans cotés portant indication des cotes de voiries, pentes, nature des
                              revêtements, bordures etc…
                          Un ou des plans cotés portant indication des canalisations d'assainissement
                              avec cotes des tampons, avaloirs et des fils d'eau de ces regards, avaloirs, points
                              de raccordement
                          L’ensemble des plans de détail et les notices explicatives nécessaires à
                              l’exploitation et à la maintenance des ouvrages et équipements installés en 3
                              exemplaires dont 1 original (Dossier des Ouvrages Exécutés).
                          Des plans cotés séparés (plans à l'échelle 1/200ème et 1/50ème pour les détails
                              d'ouvrages) portant indication des caractéristiques des réseaux divers avec la
                              profondeur et le repérage par triangulation des gaines, canalisation, vannes,
                              coudes, etc….

          Toutes les pièces et équipements affleurant des réseaux modifiés ou nouveaux seront relevés en X,Y,
          Z.

                  Les réseaux nouvellement posés seront relevés à l’avancement, fouille ouverte.

          Les attributs des différents objets (pièces, canalisations, regards, vannes, coffrets, chambres, …)
          seront relevés.


                                                                                                           61/90
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             Les plans de récolement de chaque réseau sur des plans séparés conformément aux
              prescriptions des Services Gestionnaires des réseaux.
             Les repérages des points particuliers en coordonnées (X.Y.Z.} dans les mêmes références que
              le plan topographique du géomètre.
             Les plans de récolement à une échelle supérieure au 1/500ème (de préférence 1/200ème).
             Les plans voirie comportant l'indication des endroits où ont été effectués les essais de
              compactage avec les valeurs obtenues en fonction des couches et structures concernées.
             Le relevé et le nivellement des ouvrages avec triangulation des ouvrages et pièces spéciales
             Le rétablissement des limites de propriétés contradictoirement avec les propriétaires si
              nécessaire.
             Les plans assainissement et eau potable comportant les caractéristiques des tuyaux (sections,
              nature et classe), les regards et ouvrages annexes rattachés en plan dans les systèmes des
              coordonnées LAMBERT et en altimétrie dans le système I.G.N. normal, le repérage des
              ouvrages cachés, des branchements avec des distances par rapport aux ouvrages apparents,
              les renseignements pour les traversées spéciales, les plans, coupes, élévations des ouvrages
              spéciaux.
             La fourniture des plans en 4 exemplaires dont un sur support informatique à partir du logiciel
              AUTOCAD version 2004 minimum, le coût de leur établissement fait partie des sujétions de
              l'entreprise.
             Ces documents seront établis suivant les indications fournies par les services concessionnaires
              à qui seront remis les réseaux.
             La fourniture de l’ensemble des fiches techniques des matériels et matériaux mis en œuvre sur
              le chantier.



     6.1.2.    Préparation de chantier

                                     6.1.2.1. Installation de chantier

         Ce prix rémunère forfaitairement pour le lot terrassements/VRD :

             La fourniture et la réalisation d’un plan d’installation de chantier
             La mise en place des locaux à savoir : vestiaires, dépôt outils et petits matériels, sanitaire…,
             La construction et l’entretien d’accès provisoires éventuels nécessaires durant la phase
              travaux et leur démontage
             Le constat des lieux contradictoire du domaine public et privé
             Le maintien du franchissement des fouilles par des automobiles ou des piétons
             Le nettoyage des voies publiques,
             L’approvisionnement des matériaux avec l’aménagement du terrain si nécessaire, l’amenée et
              le repli du matériel nécessaire à l’exécution des travaux,
             L’épuisement des fouilles et terrassements,
             La dépose et repose si nécessaire de tout mobilier, panneaux, bornes et autres matériel gênant
              l’évolution des travaux,
             Le branchement aux réseaux divers,
             Toutes sujétions liées au site proprement dit (relations avec les gestionnaires de réseaux et
              concessionnaires),
             D'une manière générale, l’application de toutes prescriptions du P.G.C.S.P.S. et P.P.S.P.S.,



                                                                                                        62/90
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            La remise en état des lieux après repliement des installations de chantier.
            Les pompages seront mis en place pendant les travaux de son lot pour permettre de meilleures
             conditions de travail si nécessaire.

                                     6.1.2.2. Piquetage

         Ce prix rémunère forfaitairement :

            Les prestations nécessaires au piquetage de tous les ouvrages et de leur implantation en plan
             et en altimétrie.

                                     6.1.2.3. Signalisation

         Ce prix rémunère forfaitairement la mise en place de la signalisation de chantier.

            La fourniture et la réalisation d’un plan de signalisation dans et hors site en liaison avec les
             autorités compétentes,
            Les frais de réalisation, d’installation et de repliement de la signalisation et des déviations à
             mettre en place au niveau des rues adjacentes
            La fourniture et mise en œuvre de tous les panneaux et de la signalisation horizontale et
             verticale et en particulier toute modification de ceux-ci à la demande du maître d’ouvrage
            La mise en place de dispositif de circulation alternée comprenant la mise à disposition de deux
             personnes sur le chantier munis de piquet type K10
            Les feux tricolores avec entretien des batteries durant toute la durée du chantier y compris
             week-end et jours fériés. A ce titre les feux permettront de ne pas perturber la circulation
             existante outre mesure et ne devront laisser passer qu’un nombre limité de camions lors de
             chaque cycle.

                                     6.1.2.4. Sondage de reconnaissance des réseaux existants

         Ce prix rémunère forfaitairement :

            L’exécution de sondages manuels pour la recherche des réseaux existants ainsi que la
             signalisation et la protection des fouilles pendant toute la durée du chantier.
            Le relevé sur plan, l’avertissement du service concessionnaire concerné la protection
             mécanique du réseau si nécessaire (demi-coquille enrobée béton), le remblai du sondage, et
             les prestations complémentaires en cas de sondage sous chaussée après découverte des
             réseaux.
            L’identification de la nature des canalisations et ouvrages enterrés,
            La protection des fouilles et des matériaux contre les effets des intempéries (calcaires
             notamment),
            La fourniture et mise en œuvre d'ouvrages temporaires permettant le franchissement des
             fouilles en cas de besoin (plaques de tôle d'acier, passerelle...),
            La signalisation temporaire et l’éclairage du chantier pour une sécurité parfaite des ouvriers
             et utilisateurs.




                                                                                                         63/90
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6.2.      TRAVAUX PREPARATOIRES

       6.2.1.    Intallation de chantier

                                     6.2.1.1. Décapage

          Ce prix rémunère au mètre cube le décapage de la terre végétale sur la zone de l’installation de
          chantier. Ce prix inclus les terrassements et la mise en tas à proximité pour reprise à la fin du
          chantier. Le tas sera fermé et les talus seront à 3/2.

                                     6.2.1.2. Dressement de fond de forme

Ce prix rémunère au mètre carré le dressage du fond de forme avant mise en œuvre des empierrements.

          Il comprend :

               Le nivellement et le compactage du fond de forme,
               Le réglage du fond de forme avec une tolérance de ± 2 cm. Cette tolérance ne pouvant provenir
                que d'irrégularités de dressement, aucune surface ne devra être dans son ensemble à une
                moyenne inférieure ou supérieure à la cote donnée sur les plans,
               La gestion provisoire des eaux sur les plateformes,


          Localisation : pour la base vie

                                     6.2.1.3. Couche de fondation de la base vie

          Ce prix rémunère au m², la réalisation des empierrements de la base vie :

               Conformément à l'article 6.15 du fascicule 2 du CCTG, la fourniture, le transport et la mise en
                œuvre de matériaux pour couche de fondation conforme au CCTP en GNT 0/31,5 recyclée sur
                une épaisseur de 40 cm,
               La fourniture et la mise en œuvre sous les empierrements d’un géotextile non tissé de class 6,
                20 KN,
               La fourniture et le transport à pied d'œuvre des matériaux quelle que soit la distance
               Les sujétions de circulation et d'accès au chantier
               Le tri, l'écrêtement et le criblage éventuel, le régalage quel que soit le profil, l'arrosage
                éventuel et le compactage et quel que soit le nombre de couches
               Toutes sujétions pour travaux en faible largeur (raccordements …)
               La mise en stock et la reprise éventuelle
               Les sujétions liées à la protection de la couche de base contre les eaux
               La réalisation des ouvrages provisoires ou définitifs, ainsi que leur entretien
               Le réglage et la finition de la fondation
               La fourniture et mise en œuvre de matériaux granulaires pour la fermeture, les purges.

          Les résultats à obtenir sur la couche de base sont les suivants :
           EV2 > 50 MPa
               EV2/EV1 ≤2




                                                                                                           64/90
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          Localisation : pour la base vie

                                      6.2.1.4. Bicouche

          Ce prix rémunère au m², la réalisation d’un bicouche sur la partie parking VL et bungalows :

                   Conformément à l'article 6.15 du fascicule 2 du CCTG, la fourniture, le transport et la mise en


          Localisation : pour la base vie suivant délimitation du plan

                                      6.2.1.5. Enlèvement couche de fondation de base vie

          Ce prix rémunère au m², l’enlèvement et l’évacuation des empierrements de la base vie à la fin du
          chantier

          Localisation : pour la base vie

                                      6.2.1.6. Recapage

          Ce prix rémunère au mètre carré, le recapage de la terre végétale sur la zone de l’installation de
          chantier. Ce prix inclus la repise du tas à proximité et la mise en œuvre sur la surface de la base vie.

          Localisation : pour la base vie

       6.2.2.        Démolition de voirie et de trottoirs rue Silvester

          Ce prix rémunère au mètre carré la démolition de la zone de parking et de trottoir située le long du
          projet Rue du Général Silvester et comprend :

                -      Le sciage des enrobés et de la structure le long des bordure CC1 conservées,
                -      La dépose des bordure T2 et P3 sans réemploi,
                -      Le terrassement des structures à l’engin et le chargement et l’évacuation en
                       décharge ;

6.3.      TERRASSEMENTS GENERAUX


       6.3.1.        Terrassement du merlon

          Ce prix rémunère au mètre cube le terrassement en déblais du merlon situé coté Est de la parcelle.
          Ce prix inclus les terrassements, le chargement sur camion et l’évacuation en décharge que
          l’Entrepreneur se chargera de trouver et de rémunérer. Pour information des réseaux sont
          implanté sous ce tas.

          Localisation : sur la limite Est de la parcelle,




                                                                                                              65/90
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     6.3.2.       Terrassement en pleine masse

         Ce prix rémunère au mètre cube le terrassement en déblais évacués pour la mise à la cote des fonds
         de forme bâtiment et voiries situés sur l'emprise des travaux, quels que soient leur profondeur,
         leur nature et leur situation. Ce prix inclus les terrassements du bâtiment avec une surlargeur de
         1,00 m et des talus à 2/1.

         Les terrassements seront réalisés conformément au plan de terrassement en 2 phases avec
         une interruption entre les 2. La phase 1 sera le terrassement du rez de chaussée et la phase 2
         celui du sous-sol (voir plans de phasage des terrassements). Le gros œuvre aura à sa charge
         des terrassements complémentaires. Les véhicules ne devront jamais circuler sur les fonds
         de forme non-empierrés afin de ne pas salir les chaussées en sortant du chantier. Il appartient
         à l’Entrepreneur de réaliser des empierrements même provisoire pour la circulation sur le
         site.

         Il comprend notamment :

              -    Les sondages à la pelle mécanique permettant de déterminer précisément la
                   nature du terrain.
              -    Les sondages et sujétions liées à la présence de réseaux (repérages).
              -    Les démolitions de toute nature (enrobé, structure de chaussée, anciennes
                   fondations de bâtiments, regards divers, canalisations, réseaux secs hors
                   d'usage...) mécaniques et manuelles.
              -    Les terrassements en déblais, mécaniques ou manuels.
              -    L’extraction y compris fragmentation des blocs de roches ou pierres, le
                   chargement et l'évacuation.
              -    L'utilisation si nécessaire de brise roche hydraulique (BRH) quelque soit la taille
                   du porteur ainsi que l'évacuation des produits d'extraction.
              -    Les purges des éventuelles poches médiocres (laissé à l'appréciation et selon les
                   directives du maître d'œuvre et du maître d'ouvrage) et des sols détériorés par
                   les engins de terrassement ou les eaux de pluie, y compris enlèvement en
                   décharge agréée classe 3
              -    La protection contre les eaux de toutes natures (eaux de pluies, sources, etc…)
                   quelle que soit leur débit (utilisation de pompe, mise en place dispositif de
                   rabattement de nappe phréatique…).
              -    L’évacuation de tous les déblais en décharge que l’Entrepreneur se chargera de
                   trouver et de rémunérer.
              -    Le maintien, la protection, le soutènement des canalisations et câbles
                   rencontrés dans les fouilles.
              -    L'exécution des terrassements et déblais de manière manuelle pour
                   franchissement d'obstacles de toutes sortes (réseaux, fondations…) ou travaux
                   en sous œuvre.
              -    Le remblaiement ou la sauvegarde et les travaux de reconstruction si nécessaire
                   des éventuels ouvrages divers situés dans l'emprise de la zone d'aménagement
                   ainsi que la fourniture et pose d'un nouveau dispositif de fermeture et la mise à
                   niveau de ces ouvrages (puisard, puits, sapes, regards de visites...).
              -    Réglage du fond de forme
              -    Les pistes chantier,
              -    Les essais de plaque pour contrôle de portance à raison de 1 tous les 400m²
                   minimum (localisation à convenir au préalable avec le maître d'œuvre et le
                   maître d'ouvrage).



                                                                                                           66/90
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         Les terres excavées seront dirigées soit vers une ISDI soit vers une ISDI+ suivant la nature et la
         concentration des polluants


         6.3.2.1.1.Mise en décharge ISDI

         6.3.2.1.2.Mise en décharge ISDI+

         Localisation : pour toutes voiries et bâtiment,

     6.3.3.       Terrassement en pleine masse pour le bassin

         Ce prix rémunère au mètre cube le terrassement en déblais évacués pour la réalisation du bassin
         quel que soit sa forme, la profondeur et leur situation. Ce prix inclus les terrassements des talus

         Il comprend notamment :

              -    Les sondages à la pelle mécanique permettant de déterminer précisément la
                   nature du terrain.
              -    Les sondages et sujétions liées à la présence de réseaux (repérages).
              -    Les démolitions de toute nature si besoin,
              -    Les terrassements en déblais, mécaniques ou manuels.
              -    L’extraction y compris fragmentation des blocs de roches ou pierres, le
                   chargement et l'évacuation.
              -    L'utilisation si nécessaire de brise roche hydraulique (BRH) quelque soit la taille
                   du porteur ainsi que l'évacuation des produits d'extraction.
              -    Les purges des éventuelles poches médiocres (laissé à l'appréciation et selon les
                   directives du maître d'œuvre et du maître d'ouvrage) et des sols détériorés par
                   les engins de terrassement ou les eaux de pluie, y compris enlèvement en
                   décharge agréée classe 3
              -    La protection contre les eaux de toutes natures (eaux de pluies, sources, etc…)
                   quelle que soit leur débit (utilisation de pompe, mise en place dispositif de
                   rabattement de nappe phréatique…).
              -    L’évacuation de tous les déblais en décharge que l’Entrepreneur se chargera de
                   trouver et de rémunérer.
              -    Le maintien, la protection, le soutènement des canalisations et câbles
                   rencontrés dans les fouilles.
              -    Le remblaiement ou la sauvegarde et les travaux de reconstruction si nécessaire
                   des éventuels ouvrages divers situés dans l'emprise de la zone d'aménagement
                   ainsi que la fourniture et pose d'un nouveau dispositif de fermeture et la mise à
                   niveau de ces ouvrages (puisard, puits, sapes, regards de visites...).
              -    Réglage du fond de forme

         Localisation : pour le bassin d’infiltration,

     6.3.4.       Remblais pour le bassin et la rampe d’accès au sous-sol

         Ce prix rémunère au mètre cube le remblai pour la réalisation du bassin quel que soit sa forme, la
         profondeur et leur situation et pour la rampe d’accès au sous-sol avec les terres du site provenant




                                                                                                           67/90
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          des déblais. L’Entrepreneur s’assurera au préalable auprès du Gros-Œuvre de la capacité du voile
          à reprendre les efforts engendrés par les engins qu’il a retenu pour réaliser les travaux.

          Il comprend notamment :

                -      La reprise des matériaux et le transport à pied d’oeuvre,
                -      Le remblaiement compacté

          Les résultats à obtenir sur les fonds de forme sont les suivants :
           EV2 > 20 MPa
                   EV2/EV1 ≤2

          Localisation : dans le bassin et la rampe d’accès au sous-sol après réalisation des voiles,

       6.3.5.        Dressement des parois du bassin d’infiltration

          Ce prix rémunère au mètre carré le dressement des parois du bassin d’infiltration

6.4.      VOIRIE – FONDATION DALLAGE

       6.4.1.        Plateforme voirie et parking rue général Silvester

                                      6.4.1.1. Dressement de fond de forme

          Il comprend :

                   Le sciage des revêtements existants pour une reprise propre
                   Le nivellement et le compactage du fond de forme pour la création des plates-formes des
                    futures voiries,
                   Le réglage du fond de forme avec une tolérance de ± 2 cm. Cette tolérance ne pouvant provenir
                    que d'irrégularités de dressement, aucune surface ne devra être dans son ensemble à une
                    moyenne inférieure ou supérieure à la cote donnée sur les plans,
                   La gestion provisoire des eaux sur les plateformes,
                   Des essais de portance sur le fond de forme effectué par l’entreprise afin de s’assurer des
                    portances minimums requises en fonction de la destination des plateformes.


          Localisation : pour les accès en enrobés d’entrée et de sortie PL et la réfection de la rue du Général
          Silvester,

                                      6.4.1.2. Couche de fondation

          Ce prix rémunère au m², la réalisation des empierrements sous les voiries :

                   Conformément à l'article 6.15 du fascicule 2 du CCTG, la fourniture, le transport et la mise en
                    œuvre de matériaux pour couche de fondation conforme au CCTP en GNTA de catégorie D21
                    0/80 sur une épaisseur de 40 cm,
                   La fourniture et la mise en œuvre sous les empierrements d’un géotextile non tissé de class 6,
                    20 KN,
                   La fourniture et le transport à pied d'œuvre des matériaux quelle que soit la distance
                   Les sujétions de circulation et d'accès au chantier



                                                                                                             68/90
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            Le tri, l'écrêtement et le criblage éventuel, le régalage quel que soit le profil, l'arrosage
             éventuel et le compactage et quel que soit le nombre de couches
            Toutes sujétions pour travaux en faible largeur (raccordements …)
            La mise en stock et la reprise éventuelle
            Les sujétions liées à la protection de la couche de base contre les eaux
            La réalisation des ouvrages provisoires ou définitifs, ainsi que leur entretien
            Le réglage et la finition de la fondation
            La fourniture et mise en œuvre de matériaux granulaires pour la fermeture, les purges.


         Localisation : pour les accès en enrobés d’entrée et de sortie PL et la réfection de la rue du Général
         Silvester et en phase travaux pour la rampe vers le sous-sol,

                                     6.4.1.3. Couche de base voirie

         Ce prix rémunère au m², la réalisation des empierrements sous les voiries :

            Conformément à l'article 6.15 du fascicule 2 du CCTG, la fourniture, le transport et la mise en
             œuvre de matériaux pour couche de fondation conforme au CCTP en GNTA de catégorie D21
             0/31,5 sur une épaisseur de 25 cm,
            La fourniture et le transport à pied d'œuvre des matériaux quelle que soit la distance
            Les sujétions de circulation et d'accès au chantier
            Le tri, l'écrêtement et le criblage éventuel, le régalage quel que soit le profil, l'arrosage
             éventuel et le compactage et quel que soit le nombre de couches
            Toutes sujétions pour travaux en faible largeur (raccordements …)
            La mise en stock et la reprise éventuelle
            Les sujétions liées à la protection de la couche de base contre les eaux
            La réalisation des ouvrages provisoires ou définitifs, ainsi que leur entretien
            Le réglage et la finition de la fondation
            La fourniture et mise en œuvre de matériaux granulaires pour la fermeture, les purges.

         Les résultats à obtenir sur la couche de base sont les suivants :
          EV2 > 70 MPa
            EV2/EV1 ≤2
            Objectif de densification q2, densité sèche moyenne ≥ 97 % de l’OPM


         Localisation : pour les accès en enrobés d’entrée et de sortie PL et la réfection de la rue du Général
         Silvester et en phase travaux pour la rampe vers le sous-sol,

                                     6.4.1.4. Couche de roulement

         Ces prix rémunèrent la fourniture, le transport et la mise en œuvre de matériaux enrobés pour
         couches de roulement ou de liaison de type BBSG 0/10 Classe 2 à raison de 120 kg/m² – norme NF
         EN 13 1087-1, conformément aux prescriptions du fascicule 27 du CCTG et complétées par les
         prescriptions du CCTP.

             Il comprend notamment :

            La couche d’accorchage à l’émulsion de bitume,



                                                                                                         69/90
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            l'étude de formulation des bétons bitumineux adaptée au besoin du chantier et la vérification
             de celle-ci,
            la fabrication en centrale des enrobés, leur chargement, le terme fixe de transport, leur
             transport entre la centrale et le chantier ainsi que leur déchargement à pied d'œuvre,
            le cas échéant, les frais d'amenée sur le chantier, d'installation et de repliement de la centrale
             de fabrication,
            le phasage des travaux nécessitant les déplacements ou les transferts de l'atelier,
            les frais de contrôle interne et externe prévus en PAQ
            les fournitures et la fabrication, quel que soit le site d'installation de la centrale,
            la pesée des matériaux et l'établissement des bons de livraison,
            la mise en œuvre au finisseur, toutes suggestions comprises, en particulier le phasage des
             travaux,
            le répandage par temps chaud ou froid, notamment le chauffage des granulats ou l'emploi de
             bâches,
            le réglage et le compactage conformément au CCTP, quel que soit le nombre de couches et en
             grande largeur,
            la mise en œuvre des quantités de matériaux correspondant aux surépaisseurs pour
             compactage et éventuellement nécessité par les tolérances sur la couche de chaussée
             inférieure,
            les frais de contrôle à la mise en œuvre et toutes sujétions relatives à la qualité de la
             réalisation,
            les suggestions liées à la mise en œuvre des matériaux à la main, la mise en œuvre des
             matériaux en bordures, la mise en œuvre sur les ouvrages d'art, la présence de regards et
             autres ouvrages sur la chaussée, aux phasages des travaux prévus par l'entreprise ou imposé
             par le maître d'œuvre.
            la mise en place de la signalisation adaptée pour travaux éventuellement sous circulation.

         Localisation : pour les accès en enrobés d’entrée et de sortie PL et la réfection de la rue du Général
         Silvester,

                                     6.4.1.5. Bordures béton

         Ce prix rémunère au mètre linéaire, la fourniture et la pose de bordures.

         Il comprend :

            L’ensemble des terrassements nécessaires à la pose de bordures,
            L’implantation des bordures par ficelle. Cette implantation fera l’objet d’une validation de la
             maîtrise d’œuvre avant pose des bordures,
            La fourniture sur chantier, le déchargement au lieu d'emploi de bordures en béton de divers
             types de classe 3 marquage U résistance mécanique, classe 4 marquage I résistance à
             l’abrasion, classe 3 marquage D résistance aux agressions climatiques et titulaires de la norme
             EN 1340,
            La pose sur lit de béton maigre d'une épaisseur de 0,20 m, la mise en œuvre d'un renforcement
             aux joints et longitudinalement, l'exécution de joints d'épaisseur maximum d’un centimètre
             (1 cm) au mortier M 450
            Le lissage (le joint ne sera pas réalisé sur la hauteur totale de la bordure),
            La fourniture et la mise en œuvre de matériaux en épaulement des bordures posées, suivant
             nature des matériaux existants (laitier, calcaire, terre végétale, …) sur une largeur d’1 mètre et
             jusqu’au niveau dessous couche de roulement ou finition.


         Localisation :- Suivant plan



                                                                                                         70/90
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         6.4.1.5.1.Type T2

         6.4.1.5.2.Type P3

                                     6.4.1.6. Création d’un bateau

         Ce prix rémunère au mètre linéaire, la création d’un bateau pour l’accès au Rez de chaussée depuis
         la rue BONAL.

         Il comprend :

             Le sciage des enrobés,
             L’ensemble des terrassements nécessaires à la pose de bordures,
             La dépose des bordures existantes et la repose de neuve en abaissé,),


         Localisation :- Accès rue BONAL


     6.4.2.    Plateforme bâtiment

                                     6.4.2.1. Dressement de fond de forme

         Ce prix rémunère au m², le dressement et le compactage du fond de forme sous les dallages du
         bâtiment, de la rampe d’accès VL et du local vélo.

         Il comprend :

             Le sciage des revêtements existants pour une reprise propre
             Le nivellement et le compactage du fond de forme pour la création des plates-formes des
              futures voiries,
             Le réglage du fond de forme avec une tolérance de ± 2 cm. Cette tolérance ne pouvant provenir
              que d'irrégularités de dressement, aucune surface ne devra être dans son ensemble à une
              moyenne inférieure ou supérieure à la cote donnée sur les plans,
             La gestion provisoire des eaux sur les plateformes,
             Des essais de portance sur le fond de forme effectué par l’entreprise afin de s’assurer des
              portances minimums requises en fonction de la destination des plateformes.

                                     6.4.2.2. Couche de base sous dallage

         Ce prix rémunère au m², la réalisation des empierrements sous les dallages du bâtiment, de la
         rampe d’accès VL et du local vélo :

             Conformément à l'article 6.15 du fascicule 2 du CCTG, la fourniture, le transport et la mise en
              œuvre de matériaux pour couche de fondation conforme au CCTP en GNTA de catégorie D21
              0/31,5 sur une épaisseur de 50 cm,
             La fourniture et la mise en œuvre sous les empierrements d’un géotextile non tissé de class 6,
              20 KN,
             La fourniture et le transport à pied d'œuvre des matériaux quelle que soit la distance
             Les sujétions de circulation et d'accès au chantier
             Le tri, l'écrêtement et le criblage éventuel, le régalage quel que soit le profil, l'arrosage
              éventuel et le compactage et quel que soit le nombre de couches



                                                                                                       71/90
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               Toutes sujétions pour travaux en faible largeur (raccordements …)
               La mise en stock et la reprise éventuelle
               Les sujétions liées à la protection de la couche de base contre les eaux
               La réalisation des ouvrages provisoires ou définitifs, ainsi que leur entretien
               Le réglage et la finition de la fondation
               La fourniture et mise en œuvre de matériaux granulaires pour la fermeture, les purges.

          Les résultats à obtenir sur la couche de base sont les suivants :
           EV2 > 50 MPa
               EV2/EV1 ≤2,2
               Kw>50 MPa

6.5.      ASSAINISSEMENT

       6.5.1.    Terrassement

                                     6.5.1.1. En tranchée

          Ce prix rémunère au mètre cube l’exécution de terrassements en tranchées en tout terrain pour la
          pose de canalisations d’assainissement d’eaux usées et pluviales seront exécutés conformément
          aux dispositions du Fascicule 70 du CCTG, aux normes en vigueur et aux règles de l’art jusqu’en
          limite de propriété.

          Il comprend :

               Une seule nature de déblai, quelles que soient les difficultés d'extraction, la nature du terrain,
                sable, gravier, ...
               Les terrassements dans les chaussées existantes,
               Le fond des tranchées parfaitement réglé suivant une pente régulière
               La purge des cailloux de façon à offrir une surface d'assise absolument plane sans aucun point
                saillant où les tuyaux pourraient se trouver à faux
               Le coût, le chargement, le transport et le déchargement à la décharge des terres excédentaires
               Le coût des pompages éventuels à incorporer dans les prix unitaires quels que soient leur
                durée pour les débits inférieur à 50m3/h
               Toutes sujétions relatives aux épuisements éventuels des fouilles et à l'évacuation des eaux
                susceptibles de gêner la pose des canalisations et l'exécution des ouvrages divers.

          Tous les accès utiles aux autres prestataires seront maintenus en tout temps, par l'établissement
          de passerelles, ponts de voitures et tous autres ouvrages nécessaires.

          Localisation :- Suivant plan

                                     6.5.1.2. Lit de pose et enrobage

          Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le lit de pose
          et l’enrobage des canalisations.

          Il comprend :

               Le dressement du fond de fouille et son compactage soigné,



                                                                                                            72/90
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             La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 sur
              une épaisseur de 10 cm minimum après compactage soigné, sur la largeur totale de la fouille,
             Le calage précis de l’ouvrage à poser (gaine, canalisation, …), avec inclinaison éventuelle de
              ce dernier suivant la pente souhaitée,
             La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 de
              part et d’autre de la canalisation, ainsi qu’en recouvrement de cette dernière, jusqu’à 20 cm
              au-dessus du niveau de la génératrice supérieure. Les matériaux seront soigneusement
              compactés par couches de 20 cm d’épaisseur maximum.

                                     6.5.1.3. Remblais en G.N.T. 0/31.5

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le
         remblaiement de la tranchée en GNT 0/31,5 pour les canalisations sous voirie.

         Il comprend :

             La fourniture et la mise en œuvre de Grave Non Traitée de type laitier 0/31,5, sur la totalité de
              la hauteur comprise entre l’enrobage de la canalisation et le niveau sous couche de roulement
              ou de pavés.
             Le compactage par couche de 0,30 m maximum suivant la planche de convenance (les
              matériaux du site préalablement expurgés seront éventuellement réutilisés s’ils permettent
              d'obtenir un niveau de densification au moins égal à Q3)
             Le contrôle de la qualité de remblaiement par la réalisation de sondages pénétrométriques
              sur les tranchées et au droit des regards.

                                     6.5.1.4. Remblais en terre du site

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre des matériaux du site pour le
         remblaiement de la tranchée pour les canalisations sous espace vert.

         Il comprend :

             La fourniture et la mise en œuvre de remblai en terre du site, sur la totalité de la hauteur
              comprise entre l’enrobage de la canalisation sous espace vert.
             Le compactage par couche de 0,30 m maximum suivant la planche de convenance (les
              matériaux du site préalablement expurgés seront éventuellement réutilisés s’ils permettent
              d'obtenir un niveau de densification au moins égal à Q3)
             Le contrôle de la qualité de remblaiement par la réalisation de sondages pénétrométriques
              sur les tranchées et au droit des regards.

                                     6.5.1.5. Evacuation des déblais excédentaires

         Ce prix rémunère au mètre cube l’évacuation en décharge que l’Entrepreneur se chargera de
         trouver et d’évacuer des déblais excédentaires.

     6.5.2.    Canalisation PVC ou PEHD

         Le réseau d’évacuation des Eaux Pluviales et des Eaux Usées sera composé de canalisations PVC
         ou PEHD.

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la mise en œuvre des canalisations dans les
         tranchées.



                                                                                                         73/90
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         Il comprend :

             La fourniture, le transport et la mise en œuvre de canalisation PVC CR8 bi-peau à joints sertis
              ou maintenu, de longueur utile 3.00 ml ou 6.00 ml, conforme à la norme NF XP 16-352 avec la
              pâte lubrifiante conformément aux prescriptions du fabricant,
             La fourniture, le transport et la mise en œuvre de canalisation PEHD électrosoudé,
             Les pièces spéciales éventuelles et pièces de raccords,
             La fourniture et la mise à disposition d’un laser de pose, permettant la mise en place des
              canalisations suivant la pente prévue,
             Le calage sur lit de pose, avec réglage fin de la pente,
             La fourniture et la pose d’un grillage avertisseur
             La coupe des tuyaux,
             La mise en place de biellettes de part et d'autre du regard de visite, les percements pour le
              raccord de piquage et le joint type « Forsheda »

         Après pose de chaque tuyau, vérification devra être faite qu'il ne s'est introduit aucun corps
         étranger dans la canalisation.
         La pose des tuyaux sera réalisée conformément aux prescriptions du fascicule n° 70.
         Localisation :- Suivant plan

                                     6.5.2.1. PVC 200 (EP )

                                     6.5.2.2. PVC 250 (EP )

                                     6.5.2.3. PVC 315 (EP )

                                     6.5.2.4. PVC 160 (EU) y compris enrobage béton maigre

                                     6.5.2.5. PEHD 60 (Refoulement EU)



     6.5.3.    Regards, caniveau et avaloirs

                                     6.5.3.1. Regard de visite Ø1000

         Les regards de visite seront en béton préfabriqué visitables.

         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et la pose de regard.

         Il comprend :

             La réalisation des terrassements nécessaires, avec prise en charge et évacuation des
              matériaux en décharge agréée,
             La fourniture, le transport jusqu’au lieu d’emploi, la mise en œuvre de regard de visite en
              béton étanche préfabriqué
             L’élément de fond préfabriqué à joint souples intégré de type B selon la norme en vigueur,
              posée sur béton de propreté ou coulée en place avec un radier d’une épaisseur de 0.15 m, la
              réalisation d’une cunette, l’élément de fond doit assurer une parfaite continuité du fil d’eau de
              la canalisation, les éléments droits de hauteur variable, l’assemblage entre ces éléments droit
              seront assurés par un système de joint plastomère à écrasement de type TRI5
             Les échelons et la crosse d’accès en acier, la tête réductrice avec un tronc excentré dans le
              regard de visite ou la dalle de réduction, les rehausses sous cadre, une dalle de


                                                                                                         74/90
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             désolidarisation, la manutention des éléments préfabriqués doit se faire à l’aide d’une pince
             spécifique assurant la sécurité sur le chantier, l’accès de regard sablé
            Les enduits intérieurs étanches, les raccordements étanches aux canalisations, les découpes
             à la scie à cloche et la mise à niveau définitif du tampon (mise à niveau à réaliser en deux
             phases, une au niveau des revêtements provisoires, une au niveau des revêtements définitifs)
            La fourniture et la pose de tampon fonte de classe suivant le lieu d’implantation conforme
             l’article 28 du fascicule 70 du C.C.T.G et à la norme NF EN 124, de type PAMREX verrouillable
             ou similaire, ouverture utile de Ø600mm. Les tampons seront non ventilés sur les collecteurs
             d’eaux usées.

                                     6.5.3.2. Regard pied de chute


         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et pose de regard de pied de chute en béton préfabriqué
         de 50 x 50 intérieur fermé par un tampon fonte adapté au trafic.

         Localisation :- A chaque DEP

                                     6.5.3.3. Caniveau à grille fonte

         La collecte des eaux pluviales sera assurée par des caniveau préfabriqué à fermeture par grille en
         fonte verrouillées de 20 cm de largeur.

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et pose de caniveau en béton préfabriqué de 20
         cm de largeur intérieure fermé par des grilles en fonte

         Il comprend :

            La fourniture sur chantier, le déchargement au lieu d'emploi de caniveaux à grille fonte de type
             ACO Série S ou similaire, et grille 400 kN au droit du passage des véhicules,
            Les terrassements supplémentaires en tout site avec évacuation à la décharge des produits de
             terrassement
            Les raccordements au collecteur
            La fourniture et pose de boites de visite et d’entretien ainsi que la reprise des descentes EP.


         Localisation :- en pied de chaque rampe d’accès et de sortie des véhicules du rez de chaussée

                                     6.5.3.4. Avaloir


         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et pose d’avaloir siphoïde préfabriqué en béton y compris
         la réhausse, le panier en acier galvanisé et la grille plate en fonte DN 400.

         Localisation :- Au droit de la rampe de sortie des camions

                                     6.5.3.5. Piquage sur regard existant

         Ce prix rémunère à l’unité le piquage des canalisations sur les regards existants quel que soit le
         diamètre.

         Il comprend :

            Le carottage,
            Le scellement des canalisations.


                                                                                                        75/90
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         Localisation :- sur les regards existants EP et EU


     6.5.4.    Ouvrages spéciaux

                                     6.5.4.1. Infiltration EP en massif sous voirie

         Les eaux pluviales de la voirie de sortie des véhicules camions, les descentes EP à proximités ainsi
         que les eaux pluviales collectées sur la terrasse du patio seront dirigées vers un massif d’infiltration
         implanté sous la voirie de sortie de PL.

         Ce massif granulaire aura une capacité de stockage de 25,95 m³ et sera équipé d’une surverse.

         Ce prix rémunère au forfait la réalisation du stockage et comprend :

             Les terrassements et l'évacuation des déblais excédentaires,
             Le matériau granulaire 20/40 d’un volume de 9,00 x 2,50 x 2,35 m, indice de vide 40 %
             La fourniture et la mise en place dans un géotextile drainant entourant le matériau granulaire,
             Le raccordement des canalisations sur l’ouvrage,
             Les drains de répartitions des effluents et de collecte pour la surverse,
             Toutes sujétions de fournitures et main d'œuvre.


         Localisation :- Au droit de la placette de sortie des camions

                                     6.5.4.2. Infiltration EP en tranchée sous espaces verts

         Les eaux pluviales de la rampe de sortie des véhicules camions coté Est et des EP collectées par le
         caniveau seront dirigées vers une tranchée d’infiltration sous l’espace vert contiguë à la rue du
         Général Silvester.

         Ce stockage granulaire aura une capacité de stockage de 3 m³.

         Ce prix rémunère au forfait la réalisation de la tranchée d’infiltration et comprend :

             Les terrassements et l'évacuation des déblais excédentaires,
             Le matériau granulaire 20/40 d’un volume de 25,00 x 0,50 x 0,60 m, indice de vide 40 %
             La fourniture et la mise en place dans un géotextile drainant entourant le matériau granulaire,
             Le raccordement des canalisations sur l’ouvrage,
             Les drains de répartitions des effluents,
             Toutes sujétions de fournitures et main d'œuvre.


         Localisation :- Sous l’espace vert coté rue Silvester


                                     6.5.4.3. Station de refoulement EU du bâtiment

         Les eaux usées seront refoulées vers le réseau EU, cette station sera implantée dans le bâtiment.

         Ce prix rémunère au forfait la fourniture et pose de la station de refoulement.



                                                                                                           76/90
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          Il comprend :

               Les terrassements et l'évacuation des déblais excédentaires,
               La fourniture et la mise en place de la station de refoulement en polyester enrobée de béton,
                équipée de 2 pompes de refoulement monophasé pour les eaux chargées capacité 1 m3 /heure
                avec démarrage alternatif, clapet anti retour, y compris le coffret de gestion, la rehausses, le
                cadre et tampon 250 kN,
               La mise en eau de la cuve avant la mise en service,
               Le raccordement avec la canalisation par un PEHD,
               Le remblaiement en béton,
               Toutes sujétions de fournitures et main d'œuvre.


          Localisation :- dans le parking VL au sous-sol

6.6.      ADDUCTION EAU POTABLE

       6.6.1.    Terrassement

                                     6.6.1.1. En tranchée

          Ce prix rémunère au mètre cube l’exécution de terrassements en tranchées en tout terrain pour la
          pose de canalisations d’AEP, elles seront exécutées conformément aux dispositions du Fascicule
          70 du CCTG, aux normes en vigueur et aux règles de l’art depuis le bâtiment jusqu’à la limite de
          propriété (regard de comptage posé par le concessionnaire). Concernant les travaux liés à la
          repose de la canalisation AEP en fonte, l’Entrepreneur s’assurera au préalable auprès du
          Gros-Œuvre de la capacité du voile à reprendre les efforts engendrés par les engins qu’il a
          retenu pour réaliser les travaux.

          Il comprend :

               Une seule nature de déblai, quelles que soient les difficultés d'extraction, la nature du terrain,
                sable, gravier, ...
               Les terrassements dans les chaussées existantes après découpage soigné du revêtement de
                surface
               Le fond des tranchées parfaitement réglé suivant une pente régulière
               La purge des cailloux de façon à offrir une surface d'assise absolument plane sans aucun point
                saillant où les tuyaux pourraient se trouver à faux
               Le coût, le chargement, le transport et le déchargement à la décharge des terres excédentaires
               Le coût des pompages éventuels à incorporer dans les prix unitaires quels que soient leur
                durée pour les débits inférieur à 50m3/h
               Aux traversées de chaussées existantes, le terrassement par phases successives sans gêner la
                circulation, les démarches d'autorisation de voirie et tous les frais de signalisation
               Toutes sujétions relatives aux épuisements éventuels des fouilles et à l'évacuation des eaux
                susceptibles de gêner la pose des canalisations et l'exécution des ouvrages divers

          Tous les accès utiles aux autres prestataires seront maintenus en tout temps, par l'établissement
          de passerelles, ponts de voitures et tous autres ouvrages nécessaires.

          Le réseau est implanté rue du Fort des Bordes.




                                                                                                            77/90
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         Localisation :- Suivant plan

                                     6.6.1.2. Lit de pose et enrobage

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le lit de pose
         et l’enrobage des canalisations.

         Il comprend :

            Le dressement du fond de fouille et son compactage soigné,
            La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 sur
             une épaisseur de 10 cm minimum après compactage soigné, sur la largeur totale de la fouille,
            Le calage précis de l’ouvrage à poser (gaine, canalisation, …), avec inclinaison éventuelle de
             ce dernier suivant la pente souhaitée,
            La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 de
             part et d’autre de la canalisation, ainsi qu’en recouvrement de cette dernière, jusqu’à 20cm
             au-dessus du niveau de la génératrice supérieure. Les matériaux seront soigneusement
             compactés par couches de 20cm d’épaisseur maximum.

                                     6.6.1.3. Remblais en G.N.T. 0/31.5

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le
         remblaiement de la tranchée en GNT 0/31,5 pour les canalisations sous voirie.

         Il comprend :

            La fourniture et la mise en œuvre de Grave Non Traitée de type laitier 0/31,5, sur la totalité de
             l’épaisseur comprise entre l’enrobage de la canalisation et le niveau sous couche de roulement
             ou de finition.
            Le compactage par couche de 0,30 m maximum suivant la planche de convenance (les
             matériaux du site préalablement expurgés seront éventuellement réutilisés s’ils permettent
             d'obtenir un niveau de densification au moins égal à Q3)
            Le contrôle de la qualité de remblaiement par la réalisation de sondages pénétrométriques
             sur les tranchées et au droit des regards.

                                     6.6.1.4. Remblais en terre du site

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre des matériaux du site pour le
         remblaiement de la tranchée pour la canalisation dévoyée.

         Il comprend :

            La fourniture et la mise en œuvre de remblai en terre du site, sur la totalité de la hauteur
             comprise entre l’enrobage de la canalisation sous espace vert.
            Le compactage par couche de 0,30 m maximum suivant la planche de convenance (les
             matériaux du site préalablement expurgés seront éventuellement réutilisés s’ils permettent
             d'obtenir un niveau de densification au moins égal à Q3)

                                     6.6.1.5. Evacuation des déblais excédentaires

         Ce prix rémunère au mètre cube l’évacuation en décharge que l’Entrepreneur se chargera de
         trouver et d’évacuer des déblais excédentaires.



                                                                                                        78/90
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                                     6.6.1.6. Dépose de la canalisation AEP existante

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la dépose de la canalisation fonte existante coté Est de la
         propriété, diamètre 150, sans récupération, y compris la vidange, le pompage et l’évacuation.

         Une plaque pleine sera posée à l’extrémité aval de la canalisation restant en place.

         Localisation :- Coté Est de la propriété

     6.6.2.    Canalisation

                                     6.6.2.1. Canalisation PEHD

         L’adduction d’eau potable du bâtiment sera assurée depuis la limite de propriété par une
         canalisation en PEHD.

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose des canalisations dans les tranchées.

         Il comprend :

             La fourniture, le transport et la pose de tuyau
             La fourniture à pied d’œuvre du matériel
             La mise en place des tuyaux et des pièces de raccord
             Les pièces de fontainerie et toutes les pièces spéciales (coudes, tés, etc…)
             Il comprend la fourniture et la pose d’un grillage avertisseur détectable bleu.

         6.6.2.1.1.PEHD 40 (alimentation AEP du bâtiment)

         6.6.2.1.2.PEHD 60 (Purge coupure DN 150 amont depuis la vanne jusqu’au branchement EP
                  existant)

                                     6.6.2.2. Regard de comptage

         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et la pose d’un regard de comptage DN.40

                                     6.6.2.3. Canalisation Fonte DN 150

         Après réalisation des murs de soutènement coté Est, fourniture et pose d’une canalisation en fonte
         DN 150, verrouillée en lieu et place de la précédente déposée.

         Cette canalisation devra être reposée dès la fin des travaux de murs de soutènement et de
         drainage réalisés par le Gros-Œuvre.

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose des canalisations dans les tranchées.

         Il comprend :

             La fourniture, le transport et la pose de tuyau
             La fourniture à pied d’œuvre du matériel
             La mise en place des tuyaux et des pièces de raccord sur la canalisation existante
             Les pièces de fontainerie et toutes les pièces spéciales (coudes, tés, etc…),
             L’analyse bactériologique et les essais pressions,
             La fourniture et la pose d’un grillage avertisseur détectable bleu.




                                                                                                         79/90
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          Localisation :- Coté Est de la propriété

                                     6.6.2.4. Robinet-Vanne Fonte DN 150

          Fourniture et pose de robinet-vannes à bride, opercule caoutchouc, PN 16 sur la canalisation en
          amont et aval de la coupure.

          Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et la pose de la vanne.

          Il comprend :

               La mise en place de l’adaptateur de bride verrouillé sur la canalisation existante
               Le robinet-vanne,
               Le carré de rallonge de vanne dans un tube PVC ainsi que la bouche à clé et con tabernacle.


          Localisation :- A chaque coupure du réseau AEP coté Est

                                     6.6.2.5. Adaptation Fonte DN 150 – PEHD 60

          Fourniture et pose d’une plaque pleine avec sortie taraudée et pièce de transition pour PEHD 60
          en laiton.

          Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et la pose de la plaque et des accessoires.

          Il comprend :

               La mise en place de la plaque pleine à sortie taraudée 2 pouces verrouillé sur la canalisation
                existante,
               La pièce de raccord en laiton PN 16 pour un PEHD 60.


          Localisation :- Au droit de la coupure du réseau AEP amont


6.7.      TERRASSEMENTS POUR RESEAUX SECS

       6.7.1.    Terrassement

                                     6.7.1.1. En tranchée

          Ce prix rémunère au mètre cube l’exécution de terrassements en tranchées en tout terrain pour la
          pose des fourreaux TPC qui sera exécutée conformément aux dispositions du Fascicule 70 du
          CCTG, aux normes en vigueur et aux règles de l’art.

          L’alimentation électrique générale sera assurée depuis la limite de propriété rue Francois BONAL

          La fibre la fibre publique proviendra depuis : - la limite de propriété rue Francois BONAL.

          Il comprend :

               Une seule nature de déblai, quelles que soient les difficultés d'extraction, la nature du terrain,
                sable, gravier, ...
               Les terrassements dans les chaussées existantes après découpage soigné du revêtement de
                surface
               Le fond des tranchées parfaitement réglé suivant une pente régulière

                                                                                                            80/90
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Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                                   DCE / juin 2026


            La purge des cailloux de façon à offrir une surface d'assise absolument plane sans aucun point
             saillant où les tuyaux pourraient se trouver à faux
            Le coût, le chargement, le transport et le déchargement à la décharge des terres excédentaires
            Le coût des pompages éventuels à incorporer dans les prix unitaires quels que soient leur
             durée pour les débits inférieur à 50m3/h
            Aux traversées de chaussées existantes, le terrassement par phases successives sans gêner la
             circulation, les démarches d'autorisation de voirie et tous les frais de signalisation
            La reconstitution des revêtements de surface à l’identique de l’existant,
            Toutes sujétions relatives aux épuisements éventuels des fouilles et à l'évacuation des eaux
             susceptibles de gêner la pose des canalisations et l'exécution des ouvrages divers

         Tous les accès utiles aux autres prestataires seront maintenus en tout temps, par l'établissement
         de passerelles, ponts de voitures et tous autres ouvrages nécessaires.

         Localisation :- Suivant plan

                                     6.7.1.2. Lit de pose et enrobage

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le lit de pose
         et l’enrobage des gaines.

         Il comprend :

            Le dressement du fond de fouille et son compactage soigné,
            La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 sur
             une épaisseur de 10 cm minimum après compactage soigné, sur la largeur totale de la fouille,
            Le calage précis de l’ouvrage à poser (gaine, canalisation, …), avec inclinaison éventuelle de
             ce dernier suivant la pente souhaitée,
            La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 de
             part et d’autre de la canalisation, ainsi qu’en recouvrement de cette dernière, jusqu’à 20 cm
             au-dessus du niveau de la génératrice supérieure. Les matériaux seront soigneusement
             compactés par couches de 20 cm d’épaisseur maximum.

                                     6.7.1.3. Remblais en G.N.T. 0/31.5

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le
         remblaiement de la tranchée en GNT 0/31,5 pour les gaines.

         Il comprend :

            La fourniture et la mise en œuvre de Grave Non Traitée de type laitier 0/31,5, sur la totalité de
             l’épaisseur comprise entre l’enrobage de la canalisation et le niveau sous couche de roulement
             ou de finition.
            Le compactage par couche de 0,30 m maximum suivant la planche de convenance (les
             matériaux du site préalablement expurgés seront éventuellement réutilisés s’ils permettent
             d'obtenir un niveau de densification au moins égal à Q3)
            Le contrôle de la qualité de remblaiement par la réalisation de sondages pénétrométriques
             sur les tranchées et au droit des regards.

                                     6.7.1.4. Evacuation des déblais excédentaires

         Ce prix rémunère au mètre cube l’évacuation en décharge que l’Entrepreneur se chargera de
         trouver et d’évacuer des déblais excédentaires.


                                                                                                        81/90
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6.8.      COURANT FORT

       6.8.1.    Fourreaux

          Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose de fourreaux, de type TPC pour la
          basse tension de diamètre adapté pour l’alimentation des appareils et des équipements.

          Il comprend :

               La fourniture et la mise en œuvre de fourreaux TPC rouge pré-aiguillé ou PVC pour réseaux
                électriques
               Le calfeutrement et raccordements aux extrémités et toutes sujétions.
               Il comprend la fourniture et la pose d’un grillage avertisseur détectable de couleur différente
                selon le réseau à mettre en place et à la côte réglementaire fixé par les concessionnaires. Le
                grillage aura un fil métallique pour détection possible en surface.


          Les gaines posées en attente seront bouchonnées à leurs extrémités par un bouchon PVC. Les
          extrémités seront repérées avec précision par des piquets bois qui seront repérés sur les plans de
          récolement

                                     6.8.1.1. TPC 90

                                     6.8.1.2. TPC 90 (dévoiement rue Silverter)

                                     6.8.1.3. PVC 60 (dévoiement limite Est de la propriété)

                                     6.8.1.4. TPC 63 (éclairage du cheminement)

                                     6.8.1.5. TPC 160

          Localisation :- Suivant plan


6.9.      COURANT FAIBLE

       6.9.1.    Fourreaux

          Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose de fourreaux, de type TPC de diamètre
          adapté.

          Il comprend :

               La fourniture et la mise en œuvre de fourreaux TPC rouge pré-aiguillé,
               Le calfeutrement et raccordements aux extrémités et toutes sujétions.
               Il comprend la fourniture et la pose d’un grillage avertisseur détectable de couleur différente
                selon le réseau à mettre en place et à la côte réglementaire fixé par les concessionnaires. Le
                grillage aura un fil métallique pour détection possible en surface.


          Les gaines posées en attente seront bouchonnées à leurs extrémités par un bouchon PVC. Les
          extrémités seront repérées avec précision par des piquets bois qui seront repérés sur les plans de
          récolement.



                                                                                                          82/90
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                                     6.9.1.1. TPC 63

         Localisation :- Suivant plan


     6.9.2.    Chambre de tirage

         Ce prix rémunère à l’unité, la fourniture et la pose des chambres de tirage, de type 50 x 50 ou L2T
         suivant les besoins.

         Il comprend :

             La fourniture et la mise en place de chambre de tirage avec couverture fonte classe 250 KN
             Les terrassements et l’évacuation des déblais excédentaires, le remblayage et compactage
              avec des matériaux sains, le lit de pose en béton maigre d’épaisseur 0,10 m minimum, le
              percement des réservations, le raccordement étanche des gaines, le cadre en, le tampon ou la
              trappe normalisée 250 KN, en fonte
             La fourniture et la pose de canalisation d'évacuation en PVC DN 40, le raccordement au regard
              pluvial le plus proche, le scellement, toutes fournitures et sujétions.

         Les niveaux de dessus des chambres seront fixés aux niveaux finis du projet, les buses
         déboucheront à 10 cm minima du radier et des pieds droits, les percements seront rejointoyés.

                                     6.9.2.1. 50 x 50

         Localisation :- Suivant plan


     6.9.3.    Massif pour les bornes d’éclairage

         Ce prix rémunère à l’unité, la réalisation de massif pour les bornes d’éclairage du cheminement
         piéton.

         Il comprend :

             Les terrassements manuels pour la réalisation des massifs,
             La réalisation des massifs dimension 0,40 x 0,40 x 0,50 m
             Toutes sujétion de coffrage et d’approvisionnement du béton.

         Les niveaux de dessus des massifs seront fixés aux niveaux finis du projet,

         Localisation :- Le long du cheminement piéton coté Ouest


6.10. TELEPHONIE - FIBRE

     6.10.1. Fourreaux

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose de fourreaux, de type TPC de diamètre
         adapté ou gaines PVC pour la fibre.

         Il comprend :


                                                                                                       83/90
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            La fourniture et la mise en œuvre de fourreaux TPC rouge pré-aiguillé ou gaines PVC
            Le calfeutrement et raccordements aux extrémités et toutes sujétions.
            Il comprend la fourniture et la pose d’un grillage avertisseur détectable de couleur différente
             selon le réseau à mettre en place et à la côte réglementaire fixé par les concessionnaires. Le
             grillage aura un fil métallique pour détection possible en surface.


         Les gaines posées en attente seront bouchonnées à leurs extrémités par un bouchon PVC. Les
         extrémités seront repérées avec précision par des piquets bois qui seront repérés sur les plans de
         récolement.

                                     6.10.1.1.TPC 63

                                     6.10.1.2.PVC 63 (dévoiement coté Est de la propriété)

                                     6.10.1.3.TPC 42/45

         Localisation :- Suivant plan


     6.10.2. Chambre de tirage

         Ce prix rémunère à l’unité, la fourniture et la pose des chambres de tirage, de type 50 x 50 ou L2T
         suivant les besoins.

         Il comprend :

            La fourniture et la mise en place de chambre de tirage avec couverture fonte classe 250 KN
            Les terrassements et l’évacuation des déblais excédentaires, le remblayage et compactage
             avec des matériaux sains, le lit de pose en béton maigre d’épaisseur 0,10 m minimum, le
             percement des réservations, le raccordement étanche des gaines, le cadre en, le tampon ou la
             trappe normalisée 250 KN, en fonte
            La fourniture et la pose de canalisation d'évacuation en PVC DN 40, le raccordement au regard
             pluvial le plus proche, le scellement, toutes fournitures et sujétions.

         Les niveaux de dessus des chambres seront fixés aux niveaux finis du projet, les buses
         déboucheront à 10 cm minima du radier et des pieds droits, les percements seront rejointoyés.


                                     6.10.2.1.L2T

         Localisation :- Suivant plan


6.11. CHAUFFAGE URBAIN

     6.11.1. Terrassements en fouille remise

                                     6.11.1.1.En tranchée

         Ce prix rémunère au mètre cube l’exécution de terrassements en tranchées en tout terrain pour la
         mise à disposition pour la pose des canalisations de chauffages, elles seront exécutées


                                                                                                       84/90
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         conformément aux dispositions du Fascicule 70 du CCTG, aux normes en vigueur et aux règles de
         l’art depuis la sous-station jusqu’à la limite de propriété.

         Il comprend :

            Une seule nature de déblai, quelles que soient les difficultés d'extraction, la nature du terrain,
             sable, gravier, ...
            Les terrassements dans les chaussées existantes après découpage soigné du revêtement de
             surface
            Le fond des tranchées parfaitement réglé suivant une pente régulière
            La purge des cailloux de façon à offrir une surface d'assise absolument plane sans aucun point
             saillant où les tuyaux pourraient se trouver à faux
            Le coût, le chargement, le transport et le déchargement à la décharge des terres excédentaires
            Le coût des pompages éventuels à incorporer dans les prix unitaires quels que soient leur
             durée pour les débits inférieur à 50m3/h
            Aux traversées de chaussées existantes, le terrassement par phases successives sans gêner la
             circulation, les démarches d'autorisation de voirie et tous les frais de signalisation
            Toutes sujétions relatives aux épuisements éventuels des fouilles et à l'évacuation des eaux
             susceptibles de gêner la pose des canalisations et l'exécution des ouvrages divers

         Tous les accès utiles aux autres prestataires seront maintenus en tout temps, par l'établissement
         de passerelles, ponts de voitures et tous autres ouvrages nécessaires.

         Localisation :- Suivant plan

                                     6.11.1.2.Lit de pose et enrobage

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le lit de pose
         et l’enrobage des canalisations.

         Il comprend :

            Le dressement du fond de fouille et son compactage soigné,
            La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 sur
             une épaisseur de 10 cm minimum après compactage soigné, sur la largeur totale de la fouille,
            Le calage précis de l’ouvrage à poser (gaine, canalisation, …), avec inclinaison éventuelle de
             ce dernier suivant la pente souhaitée,
            La fourniture et la mise en œuvre de sable 0/6 calcaire ou de concassé calcaire de type 5/15 de
             part et d’autre de la canalisation, ainsi qu’en recouvrement de cette dernière, jusqu’à 20 cm
             au-dessus du niveau de la génératrice supérieure. Les matériaux seront soigneusement
             compactés par couches de 20 cm d’épaisseur maximum.

                                     6.11.1.3.Remblais en G.N.T. 0/31.5

         Ce prix rémunère au mètre cube la fourniture et la mise en œuvre de matériaux pour le
         remblaiement de la tranchée en GNT 0/31,5.

         Il comprend :

            La fourniture et la mise en œuvre de Grave Non Traitée de type laitier 0/31,5, sur la totalité de
             l’épaisseur comprise entre l’enrobage de la canalisation et le niveau sous couche de roulement
             ou de finition.



                                                                                                         85/90
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            Le compactage par couche de 0,30 m maximum suivant la planche de convenance (les
             matériaux du site préalablement expurgés seront éventuellement réutilisés s’ils permettent
             d'obtenir un niveau de densification au moins égal à Q3)
            Le contrôle de la qualité de remblaiement par la réalisation de sondages pénétrométriques
             sur les tranchées et au droit des regards.

                                     6.11.1.4.Grillage avertisseur

         Un grillage avertisseur sera mis en œuvre conformément à la législation en vigueur.

         Le grillage aura un fil métallique pour détection possible en surface.

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la mise en œuvre du grillage.

                                     6.11.1.5.Evacuation des déblais excédentaires

            Ce prix rémunère au mètre cube l’évacuation en décharge que l’Entrepreneur se chargera de
             trouver et d’évacuer des déblais excédentaires.



6.12. BASSIN D’INFILTRATION

     6.12.1. Revêtement en terre végétale

         Ce prix rémunère au mètre carré la fourniture et la mise en œuvre de terre végétale sur le fond sur
         0,20 m y compris l’apport éventuel.

     6.12.2. Traitement de 2 arrivées des canalisations EP

         Ce prix rémunère au forfait, la mise en œuvre de béton au droit des 2 canalisations d’arrivée des
         eaux pluviales dans le bassin depuis le fils d’eau jusqu’au fond de bassin sur une épaisseur de 10
         cm et de largeur égale au diamètre de la canalisation augmenté de 1 m sur 3 m de rampant y
         compris bêche et enrochement en pied 1,50 m².


6.13. SIGNALISATION

6.13.1. Signalisation par panneaux
         Fourniture et fixation de panneaux de signalisation routière conforme aux normes françaises.
         Alliage d'aluminium AG3 réflectorisé, installés sur poteaux en acier galvanisé scellés au béton ou
         fixés sur le mur.

                                     6.13.1.1.Panneaux stop
         Fourniture et mise en place de panneaux « STOP » conforme aux normes de signalisation routière
         française.

         Localisation :- Sortie sous-sol et sortie hall : prévoir 2 unités




                                                                                                        86/90
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Lot 01 : TERRASSEMENTS / VRD                                                                   DCE / juin 2026




                                     6.13.1.2.Panneaux PMR
         Fourniture et mise en place de panneaux « PMR » conforme aux normes de signalisation routière
         française.

         Localisation :- Au sous-sol : prévoir 1 unité


6.14. EQUIPEMENT

     6.14.1. Arceau pour vélo
         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et la pose d’arceaux pour les vélos, type Louverne ou
         équivalent, structure tubulaire diamètre 60 mm bi-pied, avec tôle support signalétique 4 mm avec
         pictogramme vélo en découpe laser, à sceller en pied dans du béton et avec des angles arrondis.
         Ils seront en acier galvanisé avec peinture poudre thermodurcissable cuite au four (teinte au choix
         de l’Architecte dans la palette de couleur du fabricant)

         Localisation :- Devant l’entrée rue du Général Silvester


6.15. STOCKAGE DES EP

     6.15.1. Terrassement
         Ce prix rémunère au mètre cube le terrassement en terrain toute nature pour la pose d’une citerne
         enterrée (hors lot fourniture et pose) y compris l’assise en béton maigre sur 20 cm d’épaisseur, le
         lit de pose en sable de 5 cm, le remblai en GNT 0/31,5 autour de l’ouvrage jusqu’au niveau TF et
         l’évacuation des terres excédentaires en décharge que l’Entrepreneur se chargera de trouver et de
         rémunérer.

         Le terrassement sera plus large de 70 cm autour des cuves espacées de 20 cm.

         Niveau TF 96.18 m, niveau de pose 92,15 m.

         Localisation :- Coté Ouest du bâtiment


     6.15.2. Regard

                                     6.15.2.1.regard sur les cuves

         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et la pose de regard sur les cuves de stockage, d’une
         hauteur de 1,00 m.

         Les regards de visite seront en béton préfabriqué visitables de diamètre 600.

         Il comprend :

            La fourniture, le transport jusqu’au lieu d’emploi, la mise en œuvre de regard de visite en béton
             étanche préfabriqué
            La fourniture et la pose de tampon fonte de classe suivant le lieu d’implantation conforme
             l’article 28 du fascicule 70 du C.C.T.G et à la norme NF EN 124, de type PAMREX verrouillable
             ou similaire, ouverture utile de Ø600mm.


                                                                                                        87/90
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                                     6.15.2.2.regard pour le filtre et pour le clapet anti-retour

         Ce prix rémunère à l’unité la fourniture et la pose de regard pour le filtre

         Les regards de visite seront en béton visitables de dimension 2,00 x 1,00 x 1,50 m intérieur.

         Il comprend :

            La réalisation de ce regard, la fermeture par trappe en fonte

     6.15.3. Cuve de stockage

         Ce prix rémunère au forfait la fourniture et pose de cuves de stockage en béton type KIPOPLUIE,
         volume total 20 m³. Le stockage sera composé de 2 cuves en béton de diamètre 2,50 m pour une
         hauteur de 2,42 m et une épaisseur de 6 cm.

         Ces équipements déjà assemblés comprennent :
         - une arrivée bas de citerne anti-remous
         - une sonde piézométrique ou un set de tirage flottant avec filtration à 1200µ (Livré avec le
         gestionnaire KipoVision)
         - un flotteur électrique de commande pompe,
         - un dispositif de trop plein anti-rongeur

         Les eaux de pluie collectées par le réseau seront filtrées par un filtre industriel Kipo 1000
         triangulaire grande capacité, qui sera équipé d’une grille inox laminaire de 400 microns.

         Le rejet avant bassin sera équipé d’un clapet anti-retour Kipo Clap à battant mobile et posé sur un
         DN 160.

     6.15.4. Gestionnaire des eaux de pluie

         La gestion des eaux de pluie sera assurée par un appareil KipoVision 2 posé dans le bâtiment. Ce
         prix rémunère au forfait la fourniture et pose de tout l’équipement nécessaire y compris les
         raccordements divers entre les lots.

         Le gestionnaire de réutilisation des eaux de pluie (non potable) sera de grande capacité/faible
         encombrement avec supervision automatisée et télégestion compatible GTC (option : port
         Ethernet - RJ45) pour arrosage, réseau WC, irrigation eau brute, laveuse de sol et station de lavage
         sur installations industrielles et collectives, basculement automatique par décharge libre
         conforme à la norme EN17-17 type AB, température du fluide 35 ° max, pression de travail 3 bars
         max. Il sera équipé :

         - 2 pompes INOX auto-amorçantes mono 230V
         - 1 réservoir d'une capacité de 500 litres eau du réseau (400L utile)
         - 1 commande avec écran tactile 7"
         - 1 système de remplissage automatique par électrovanne EN17-17
         - 1 transmetteur de pression 4-20mA
         - 1 sonde de niveau piézométrique 4-20mA avec 2 m de câble ou sonde radar
         - 1 contact sec pour alarme générale disfonctionnement
         - 1 trop plein DN100
         - Puissance de chaque pompe : 1.1KW Intensité Mono 230V / Protection au tableau général
         demandée : 32A - 300mA - courbe D
         - Pompe de transfert immergée
         - 1 DN40 d'attente pour la distribution WC/Nettoyage/Arrosage (eau non potable) Ø1" 1/2


                                                                                                             88/90
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         - 1 DN32 d'attente pour le raccordement à l'eau potable Ø1"
         - 1 DN50 d'attente pour le raccordement au(x) cuve(s) de stockage EP Ø1" 1/2
         - 1 coude femelle/femelle PVC
         - 1 prise industrielle électrique monophasée femelle pour installation complète 32A 2P+T
         - 1 câble électrique de 3m en 3G6mm² à raccorder dans la boîte de connexion
         - 1 Carte Ethernet et prise RJ45 pour télégestion à distance

         Un réservoir de 200 litres pour mise en pression du réseau et diminution de la fréquence
         d'enclenchement et surpression des coups de béliers par le réservoir à membrane grande
         contenance viendra compléter l’installation

         La mise en service du Gestionnaire KipoVision comprendra :

         - Le contrôle de la conformité des raccordements hydrauliques et électriques effectués
         - L'amorçage du système et le contrôle des basculements automatiques sur décharge libre
         - Paramétrage des altitudes de piquage et de trop plein du système et du gestionnaire.
         - Paramétrage des pressions d'enclenchement et des mises en sécurité, mise en combinaison de
         l'ouvrage de stockage au paramétrage du module
         - Essais de fonctionnement sur l'ensemble des distributions WC, arrosage, nettoyage technique.
         - Rapport de mise en service avec points de fonctionnement.
         - Dossier photos pour assistance SAV Kipopluie et le DOE

     6.15.5. Réseaux

                                     6.15.5.1.Réseau PEHD

            Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et pose de PEHD 50 pour l’aspiration de l’eau
             depuis les cuves jusque dans le bâtiment à proximité y compris la réalisation de la tranchée et
             la fermeture après pose.

         Il comprend :

            La fourniture, le transport et la pose de tuyau
            La fourniture à pied d’œuvre du matériel
            La mise en place des tuyaux et des pièces de raccord
            Les pièces de fontainerie et toutes les pièces spéciales (coudes, tés, etc…)
            Il comprend la fourniture et la pose d’un grillage avertisseur détectable bleu.

         6.15.5.1.1.PEHD 50

                                     6.15.5.2.Réseau TPC

            Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et pose de TPC 90 pour l’alimentation
             électrique de la pompe depuis le bâtiment à proximité y compris la réalisation de la tranchée
             et la fermeture après pose

         Il comprend :

            La fourniture et la mise en œuvre de fourreaux TPC rouge pré-aiguillé pour réseaux électriques
            Le calfeutrement et raccordements aux extrémités et toutes sujétions.
            Il comprend la fourniture et la pose d’un grillage avertisseur détectable de couleur différente
             selon le réseau à mettre en place et à la côte réglementaire fixé par les concessionnaires. Le
             grillage aura un fil métallique pour détection possible en surface.


                                                                                                        89/90
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         Les gaines posées en attente seront bouchonnées à leurs extrémités par un bouchon PVC. Les
         extrémités seront repérées avec précision par des piquets bois qui seront repérés sur les plans de
         récolement

         6.15.5.2.1.TPC 90

     6.15.6. Canalisation

                                     6.15.6.1.Canalisation PVC

         Le réseau d’alimentation des Eaux Pluviales sera composé de canalisations PVC.

         Ce prix rémunère au mètre linéaire la fourniture et la pose des canalisations y compris la réalisation
         de la tranchée et la fermeture après pose

         Il comprend :

            La fourniture, le transport et la mise en œuvre de canalisation PVC CR8 bi-peau à joints sertis
             ou maintenu, de longueur utile 3.00 ml ou 6.00 ml, conforme à la norme NF XP 16-352 avec la
             pâte lubrifiante conformément aux prescriptions du fabricant,
            Les pièces spéciales éventuelles et pièces de raccords,
            La fourniture et la mise à disposition d’un laser de pose, permettant la mise en place des
             canalisations suivant la pente prévue,
            Le calage sur lit de pose, avec réglage fin de la pente,
            La fourniture et la pose d’un grillage avertisseur
            La coupe des tuyaux,
            La mise en place de biellettes de part et d'autre du regard de visite, les percements pour le
             raccord de piquage et le joint type « Forsheda »

         Après pose de chaque tuyau, vérification devra être faite qu'il ne s'est introduit aucun corps
         étranger dans la canalisation.
         La pose des tuyaux sera réalisée conformément aux prescriptions du fascicule n° 70.

         6.15.6.1.1.PVC 200 (EP et trop-plein )




                                                                                                         90/90


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.