CCTP
MP_2026-34CA_04_CCTP_ECHAF.pdf · 5 597 mots · du marché « Construction de la Maison de l'Eau à Épernay : regroupement des services Eau et Assainissement en 20 lots de travaux », dossier de consultation officiel.
MAITRISE D'OUVRAGE
MAISON DE L'EAU
Construction de la nouvelle Maison de l'Eau regroupant les services
Eau et Assainissement à EPERNAY
ARCHITECTE BET STRUCTURE / FLUIDES BET ELECTRICITE BET Aménagements ECONOMISTE
paysagers
AEA ARCHITECTES PINGAT ID Ingénierie ACTE 2 PAYSAGE ALPHA PROCESS
3a rue du 22 novembre 9 ure André Pingat 3a rue du 22 novembre 85 rue de Sélestat 1, rue des Alpes
67000 STRASBOURG 51100 REIMS 67000 STRASBOURG 67210 OBERNAI 68390 SAUSHEIM
Tel : 03 90 23 58 00 Tél. : 03 26 97 71 32 Tél. : 03 88 62 60 00 Tél. : 03 88 95 07 52 Tel : 03 90 23 58 00
mailbox@architectes-aea.com info@pingat.com secretariat@bet-id.com contact@a2p.com mailbox@architectes-aea.com
LOT 04 - ECHAFAUDAGES
ORTIZ - LANG - THIEMANN - REAL - LINGELSER - ORTIZ - BRUNSTEIN
3A rue du 22 Novembre - 67000 STRASBOURG - Tel 03 90 23 58 00
mailbox@architectes-aea.com
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 2024-137
PHASE DATE DOCUMENT Indice
DCE 30/06/2026 CCTP
CAECPC_Construction de la nouvelle Maison de l’Eau à EPERNAY
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ET DEVIS DESCRIPTIF
LOT 04 ECHAFAUDAGES
SOMMAIRE
1. Programme
1.1. Nature du présent lot
1.2. Présentation sommaire du projet
2. Modalités techniques particulières au lot
2.1. Essais et contrôle
2.2. Valeurs et tolérances admissibles
2.3. Matériaux
2.4. État des lieux
3. Documents officiels de référence
3.1. Normes françaises NF
3.2. Documents techniques unifiés DTU
3.3. Règles de construction, textes législatifs et administratifs
3.4. Avis techniques du CSTB agréés par la STAC
3.5 Normes françaises et européennes
3.6 En particulier pour le présent lot
4. Modalités administratives particulières au lot
4.1. Qualification professionnelle
4.2. Documents à fournir pour l'ouverture des plis par l'entreprise
5. Obligations de l'entreprise
6. Prestations supplémentaires éventuelles et variantes
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1. PROGRAMME
1.1. Nature du présent lot
Le présent lot concerne l’ensemble des travaux relevant de sa spécialité, nécessaires à la
construction de la nouvelle Maison de l’Eau à Epernay.
La consistance détaillée des travaux est précisée dans le Descriptif et les principes de conception
générale sur les plans du Maître d'œuvre
1.2. Présentation sommaire du projet principal
Le projet, porté par la Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
(CAECPC), prévoit la construction d’un bâtiment unique regroupant l’ensemble des services Eau et
Assainissement, actuellement répartis sur plusieurs sites
Implanté au sud d’Épernay sur une parcelle d’environ 3 900 m², le projet accueille à la fois les
espaces tertiaires (direction, bureaux, salles de réunion) et les espaces techniques de la régie (halle,
stockage, ateliers), avec des accès différenciés piétons et véhicules
L’organisation du bâtiment, en R+1 à R+2, s’articule autour d’un hall d’accueil commun distribuant
les différents pôles, avec une séparation fonctionnelle entre activités administratives et techniques,
et une implantation adaptée aux contraintes du site et à l’évolution des besoins
2.MODALITÉS TECHNIQUES PARTICULIÈRES AU LOT
2.1. Essais et contrôle - mise en service
Les essais sur chantier ou en laboratoire seront réalisés conformément aux prescriptions du DTU
correspondant aux lots.
Tous frais de prélèvements, ou d'analyses ainsi que les réparations afférentes sont dues par
l'entreprise, quel que soit le résultat final obtenu.
Mode de métré :
Les métrés sont forfaitaires et doivent faire l'objet d'un contrôle de la part de l'entreprise.
A la remise de son offre globale et forfaitaire, l'entreprise est réputée avoir procédé a la vérification des quantités et
modifié le quantitatif en complétant la colonne quantité entreprise disponible sur les DPGF.
Si l'entreprise ne modifie pas les quantités de la maîtrise d'œuvre, celles-ci sont considérées comme vérifiées et
validées par l'entreprise
Aucune contestation des quantités ne sera acceptée en cours de chantier, ni aucune plus-value.
Valeurs et tolérances admissibles :
Sous article spécial du DTU relatif au présent lot, les valeurs et tolérances sont prévues et à prendre
en compte par l'entreprise.
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2.1.1. Contrôle interne des entreprises
Les pièces écrites doivent prévoir l'obligation de contrôle interne des entreprises.
Les principales dispositions concernant ce contrôle interne sont les suivantes :
- en début de chantier, chaque entrepreneur donnera le nom de la personne chargée d’assurer le
contrôle des matériaux et de leur mise en œuvre au sein de son entreprise.
Le contrôle interne auquel sont assujetties les entreprises, doit être réalisé à différents niveaux
- au niveau des fournitures, quel que soit leur degré de finition, l'entrepreneur s'assurera que les
produits commandés ou livrés sont conformes aux normes et aux spécifications complémentaires
éventuelles du marché.
- au niveau du stockage, l'entrepreneur s'assurera que celles de ses fournitures qui sont sensibles
aux agressions des agents atmosphériques ou aux déformations mécaniques sont convenablement
protégées.
- au niveau de l'interface entre corps d'état, l'entrepreneur vérifiera, tant au niveau de la conception
que de l'exécution que les ouvrages à réaliser ou exécuter par d'autres corps d'état, permettent une
bonne réalisation de ses propres prestations.
- au niveau des essais, l'entrepreneur réalisera les vérifications ou essais imposés par le DTU et les
règles professionnelles et les essais particuliers supplémentaires exigés par les pièces écrites.
Pour les équipements et installations techniques concernées (cf. listing sur le site de l'Agence
Qualité Construction), l'entreprise fournira obligatoirement les attestations d'essais de
fonctionnement de l'AQC.
2.2. Matériaux
2.2.1. Échantillons
Sur demande du Maître d'Oeuvre, l'entreprise devra être en mesure de fournir des échantillons
coordonnés des matériaux mis sur place, et ce, sans plus-value, pour servir de référence.
Les matériaux qui ne seraient pas conformes seraient refusés.
2.2.2. Qualité et nature des composants
Les composants doivent répondre aux prescriptions du DTU correspondant au présent lot.
L'entrepreneur a l'obligation de compléter le descriptif en stipulant le type, la marque, la provenance
et le n° d'agrément de la STAC approuvé par le CSTB des composants proposés.
2.3. État des lieux
L'entreprise qui répond au présent appel d'offres est susceptible d'avoir pris connaissance de l'état
des lieux afin de prévoir la nature des travaux qui seront à exécuter.
Une enquête doit être menée par l'entreprise, auprès des services compétents pour compléter
éventuellement les données figurant sur les plans.
Faute de cette démarche notifiée par procès-verbal adressé au service technique avant travaux,
l'entreprise serait rendue responsable des dommages causés, qui seraient réparés à ses frais,
risques et périls.
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2.4. Acceptation des supports
L'entrepreneur de ce lot devra avant tout commencement de travail, reconnaître les lieux, vérifier la
planimétrie des sols et murs sur lesquels, il a à effectuer ces ouvrages.
Sa visite sera effectuée contradictoirement avec les entrepreneurs concernés :
maçonnerie plâtrerie en présence soit du Maitre d'Oeuvre ou de son représentant.
Il sera vérifié en plus de la planéité :
- la qualité des surfaces (siccité )
- l'altitude brute, par rapport à l'altitude finale à obtenir
- la terminaison des poses de fourreaux ou traversées de plancher des autres corps d'état
S'il y avait contestation, elle figurerait dans le carnet de PV du Maitre d'Oeuvre et seuls les
entrepreneurs concernés devraient à l'entrepreneur de ce lot, les frais de ragréage éventuels.
3. DOCUMENTS OFFICIELS DE RÉFÉRENCE
3.1. Norme française NF
Les normes sont applicables qu'elles intéressent le bâtiment directement ou non.
3.2. Documents techniques unifiés DTU avec leurs additifs
Les cahiers des charges DTU publiés par le CSTB sont tous applicables et en particulier pour les
documents qui s'appliquent au présent lot, et qui sont en cours de validité.
Les avis techniques en cours de validité.
3.3. Règles de construction
Réglementation en vigueur relative à la protection contre les risques d'incendie
et de panique dans les ERP, et le code du travail.
Règlement sanitaire départemental type.
Les conditions imposées par les services de sécurité, l'inspecteur du travail et par la sécurité sociale.
3.4. Avis technique du CSTB
Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de "l'Avis technique", il ne pourra
être mis en œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique.
L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis technique en cour de validité pour les matériaux et
produits concerné.
3.5 Normes Françaises et Européennes
Tous les travaux du présent lot sont à réaliser conformément aux pièces contractuelles, documents
généraux ou documents techniques particuliers, en vigueur à la date de signature du présent
marché et notamment :
- Les différents fascicule du Cahier des Clauses Techniques Général (CCTG) applicables aux
marchés de travaux défini par le décret 93.1164 du 11 octobre 1993, ce cahier des clauses
techniques générales se compose de divers fascicules qui regroupent des règles professionnelles
de mise en œuvre et d'exécution des différents types de travaux (notamment les Cahiers des
Clauses Techniques des DTU, et les règles de calcul DTU), et qui rappellent également les normes
auxquelles ils doivent se référer.
- Les normes et réglementations Françaises et Européennes à la date de signature du marché.
Les travaux de construction devront répondre à une norme homologuée (NF DTU ou NF EN), à des
règles professionnelles acceptées par la C2P ou à des recommandations professionnelles du
programme RAGE 2012 non mises en observation par la C2P.
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3.6 En particulier pour le présent lot
En règle générale, les prescriptions de mise en oeuvre, les dimensionnements, la qualité des
matériaux, devront répondre aux textes législatifs et administratifs aussi bien nationaux,
départementaux que municipaux.
Les textes de référence seront ceux dont la date de publication est antérieure de deux mois à celle
de la signature du marché à moins que certains règlements soient réputés applicables dès leur
parution.
Les règlements et prescriptions relatifs à :
- les dispositions du code du travail
- l'incendie et la panique dans ERP
- l'isolation thermique
- l'isolation acoustique
- l'hygiène et la sécurité du travail, notamment pour le travail en hauteur
- la lutte contre les nuisances ( odeurs et pollutions atmosphériques )
seront à prendre en référence.
4. MODALITÉS ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES AU LOT
4.1. Qualification professionnelle
La carte de qualification professionnelle est à fournir, valable pour l'année en cours.
4.2. Documents à fournir avec l'offre de prix
Selon CCAP joint au présent dossier.
5.OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE
Les prescriptions mentionnées au descriptif, aux plans et au quantitatif devront faire l'objet, de la part
de l'entreprise, d'une étude et d'un contrôle qui engagent sa responsabilité.
La description et la citation d'une opération sont suffisantes pour que son exécution dans les règles
de l'art soit exigée par le Maître de l'Oeuvre. Les prescriptions n'ont donc aucun caractère limitatif,
elles devront être réalisées jusqu'à leur complet achèvement sans qu'il soit possible de demander un
supplément de prix pour imprévision ou interprétation erronée des plans ou des pièces écrites.
L'entreprise doit avoir prévu dans son offre, les ouvrages qui sont nécessaires à l'intégration d'autre
corps d'état dans l'ouvrage, et ce, dans le strict cadre de sa compétence.
En plus du caractère non limitatif, les quantités sont calculées et fournies à titre indicatif.
A charge pour l'entreprise de les recalculer et de les contrôler pour l'établissement de son offre, qui,
sauf stipulation expresse et contraire, devient globale et forfaitaire.
Avant le début des travaux, l'entrepreneur fournira les plans d'exécution, les plans de chantier et de
percement, ainsi que tous renseignements nécessaires à la coordination des études et des travaux
6.PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES ÉVENTUELLES ET VARIANTES
Les variantes libres ne sont pas autorisées
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7. PERFORMANCES THERMIQUES, ÉNERGÉTIQUES ET ACOUSTIQUES
PERFORMANCES ACOUSTIQUES A ATTEINDRE :
L’entreprise prendra obligatoirement connaissance de la notice acoustique établie par le bureau d'études PINGAT et
jointe au présent dossier d’appel d’offres ; tous les objectifs et performances acoustiques concernant les ouvrages
du présent lot doivent être atteints.
A la remise de son offre, l’entreprise est donc réputée avoir prévu toutes les dispositions nécessaires pour atteindre
ces objectifs
Par conséquent l’entreprise mettra en œuvre tous les produits et procédés afin d’atteindre obligatoirement les
performances définies à la notice acoustique, et ses annexes éventuelles, jointes au présent dossier d’appel d’offres
Les valeurs et les objectifs indiqués dans les prescriptions du présent lot sont données à titre indicatif ; elles devront
être confrontées aux valeurs définies par la notice acoustique et de ses annexes, qui prévalent sur les présentes
données en cas de contradictions
L'offre de l'entreprise sera réputée comme satisfaisante à la notice acoustique du projet - aucune plus-value
ne sera acceptée en cours de chantier.
PERFORMANCES ÉNERGÉTIQUES A ATTEINDRE :
L’entreprise prendra obligatoirement connaissance de la notice énergétique (thermique, énergétique,
environnementale et perméabilité à l'air), ainsi que l'ensemble des annexes, établies par le bureau d'études PINGAT
et jointes au présent dossier d’appel d’offres ; tous les objectifs de performances thermiques, énergétiques,
environnementales et d'étanchéité à l'air concernant les ouvrages du présent lot doivent être atteints.
Les valeurs et les objectifs indiqués dans les prescriptions du présent lot sont données à titre indicatif ; elles devront
être confrontées aux valeurs définies par la notice acoustique et de ses annexes, qui prévalent sur les présentes
données en cas de contradictions.
L’entreprise mettra en œuvre tous les produits et procédés afin d’atteindre obligatoirement les performances définies
à la notice énergétique ainsi que la valeur de perméabilité d’étanchéité à l’air précisées dans les documents joints.
L'entreprise modifiera donc, si nécessaire, les matériaux, la composition et les épaisseurs des ouvrages de la
présente prescription pour atteindre les performances requises et satisfaire sans restriction aux prescriptions
énergétiques de la notice et de ses annexes.
L'offre de l'entreprise sera réputée comme satisfaisante à la notice énergétique (thermique, énergétique,
environnementale et perméabilité à l'air) du projet et de ses annexes - aucune plus-value ne sera acceptée en
cours de chantier.
EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES – ANALYSE DU CYCLE DE VIE (ACV)
L’entreprise prendra obligatoirement connaissance de l’étude d’Analyse du Cycle de Vie (ACV) du projet, établie par
le bureau d’études PINGAT et jointe au présent dossier, ainsi que de l’ensemble de ses annexes et hypothèses de
calcul
Elle s’engage à intégrer strictement les prescriptions, objectifs et hypothèses de cette étude dans le choix des
matériaux, produits, systèmes constructifs et procédés de mise en œuvre relevant du présent lot.
Les produits mis en œuvre devront impérativement correspondre aux données environnementales utilisées dans
l’ACV (FDES individuelles ou collectives retenues), ou présenter un impact environnemental équivalent ou inférieur.
À défaut, l’entreprise devra proposer, sans incidence financière, toute adaptation nécessaire des matériaux,
compositions ou épaisseurs afin de garantir le respect des objectifs environnementaux du projet, notamment en
matière d’indicateur carbone ICconstruction au sens de la RE2020.
L’offre de l’entreprise est réputée établie en parfaite conformité avec l’étude ACV jointe : Aucune plus-value
ne pourra être admise en cours de chantier au motif d’une non-prise en compte de ces exigences.
L’entreprise devra, en fin de travaux, fournir les justificatifs nécessaires attestant de la conformité des produits
effectivement mis en œuvre avec les données environnementales prises en compte dans l’ACV du projet.
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DESCRIPTIF TRAVAUX ET CONDITIONS D’INTERVENTION
1 OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE
L'entreprise est tenue de procéder à une vérification minutieuse de l'intégralité des documents en sa possession,
incluant le dossier graphique complet de l'architecte incluant les plans, coupes, élévations et carnets de détails ainsi
que les plans techniques des bureaux d'études, les plans des existants, les plans de repérage des ouvrages et des
revêtements ainsi que les prescriptions définies dans le présent cahier des charges. Cette étape préalable est
indispensable afin de s'assurer que la fourniture et la pose des prestations du présent lot correspondent strictement
aux attentes et instructions de l'architecte.
Par ailleurs, l'entreprise est dans l'obligation d’apporter, aux prestations du présent lot, les corrections, les
ajustements et les compléments qu'elle juge nécessaires afin de proposer des prestations conformes aux attendus
du projet architectural ainsi qu'aux réglementations en vigueur (Règles professionnelles d’étanchéité, DTU, ..etc).
A la remise de son offre, l'entreprise sera réputée avoir procédé aux vérifications exhaustives du présent dossier de
consultation et ne pourra se prévaloir d'une mauvaise étude, d'une mauvaise interprétation ou d'oublis pour justifier
des réclamations de plus-values en cours de chantier - aucune plus-value ne sera accordée en cours de chantier
pendant l'exécution des travaux.
Il incombe également à l'entreprise de s'assurer que l'ensemble des prestations prévues inclut toutes les fournitures
et travaux nécessaires, conformément aux exigences contractuelles. De plus, elle doit garantir la conformité des
ouvrages et prestations mis en œuvre en fournissant tous les certificats requis, notamment les certificats de
conformité, ainsi que les procès-verbaux relatifs aux essais d’étanchéité, les avis techniques des procédés à la
demande de la maitrise d'œuvre ou du contrôleur technique de l'opération ; les documents fournis seront
obligatoirement en cours de validité
Ce travail de vérification est également valable pour les localisations des ouvrages à réaliser ainsi que les quantités
pour ce marché à prix global et forfaitaire.
A la remise de son offre globale et forfaitaire, l'entreprise est réputée avoir procéder à la vérification des localisations
et des quantités et modifier le quantitatif en complétant la colonne quantité entreprise.
Si l'entreprise ne modifie pas les quantités de la maitrise d'œuvre et/ou ne complète pas la colonne quantité entreprise
de la DPGF, celles-ci sont considérées comme vérifiées et validées par l'entreprise.
Aucune contestation des quantités ne sera acceptée en cours de chantier, ni aucune plus-value.
2 CONDITIONS D’EXECUTION ET PRESCRIPTIONS A LA CHARGE DE L’ENTREPRISE
Contexte et enjeux
La mise en œuvre des ouvrages d’échafaudage doit être réalisée conformément aux normes de sécurité en vigueur
et aux règles de l’art. Toute non-conformité (mauvais ancrages, absence de stabilisation, défauts de garde-corps,
accès non sécurisés) est susceptible d’entraîner des risques graves pour les personnes et les ouvrages (chutes,
accidents de chantier, perturbations des travaux). L’exécution doit répondre aux exigences techniques et
réglementaires du projet, notamment en matière de stabilité, de résistance, de continuité des protections et de
sécurisation des accès.
Références contractuelles et obligations
Règles professionnelles :
L’entreprise devra notamment se référer aux documents suivants :
Décret n°2004-924 du 1er septembre 2004 relatif à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour
des travaux temporaires en hauteur.
Norme NF EN 12810-1 et 12810-2 : Échafaudages de façade en éléments préfabriqués.
Norme NF EN 12811-1 : Prescriptions de performance et conception générale.
Recommandation R408 de la CNAMTS relative au montage, à l’utilisation et au démontage des échafaudages
de pied.
Code du Travail – dispositions relatives à la sécurité des chantiers et aux travaux en hauteur.
Prescriptions techniques
Les documents contractuels (CCTP, plans, quantitatifs) doivent être étudiés avec rigueur. Leur parfaite
compréhension engage la responsabilité technique de l’entreprise.
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LOT 04 ECHAFAUDAGES
Complémentarité des normes
Le présent descriptif complète, sans s’y substituer, les prescriptions du Code du Travail et des normes applicables.
Caractère non limitatif
Les prestations incluent toutes sujétions nécessaires à la sécurité, à la mise en œuvre, au maintien et à la dépose
des échafaudages, sans réclamation possible pour omission ou mauvaise interprétation.
Exigences particulières
Mise en place et sécurité :
Montage, utilisation et démontage exécutés par du personnel qualifié et formé.
Échafaudages ceinturant l’ensemble du bâtiment sur façades et patios, dépassant de 1,00 m au-dessus des
toitures.
Mise en place de garde-corps, filets de sécurité, plinthes et dispositifs anti-chute aux normes.
Aménagement d’accès sécurisés (escaliers, échelles intégrées), circulations dégagées et sorties de secours
libres.
Vérification des ancrages, appuis et stabilisations avant mise en service, avec procès-verbal de conformité.
Suivi et maintenance :
Contrôles réguliers de l’état des échafaudages pendant toute la durée des travaux.
Remplacement immédiat de tout élément défectueux.
Interdiction de modification ou déplacement sans accord du responsable désigné.
Dépose et réception :
Dépose complète et sécurisée en fin de chantier.
Remise en état des zones d’ancrage et supports.
Procès-verbal de réception des travaux d’échafaudage validé par la Maîtrise d’Œuvre.
Responsabilités de l’entreprise
Respect strict des normes et prescriptions de sécurité.
Mise en œuvre de matériels certifiés, conformes aux normes européennes.
Contrôle permanent de la stabilité et de la sécurité d’utilisation.
Coordination avec les autres corps d’état pour garantir l’accessibilité et la sécurité du chantier.
Le Maître d’Œuvre exigera le respect absolu des règles de sécurité et pourra faire démonter, aux frais de
l’entreprise, tout échafaudage non conforme ou présentant un danger.
3 ÉCHAFAUDAGES ET MOYENS DE LEVAGES
Echafaudages extérieurs :
Le présent projet prévoit un lot spécifique « Échafaudages extérieurs ».
Les échafaudages mis en œuvre dans ce cadre sont réalisés, entretenus, contrôlés et mis à disposition des corps
d’état demandeurs par le prestataire du sous-lot échafaudages, conformément au planning général et aux besoins
exprimés en phase d’exécution.
Les entreprises intervenantes sont autorisées à utiliser ces échafaudages uniquement dans les limites de leur
conception, de leur capacité portante, de leur implantation et de leur phasage d’utilisation, tels que définis par le lot
Échafaudages et validés par la maîtrise d’œuvre et le coordonnateur SPS.
Il est toutefois expressément précisé qu’il appartient à chaque entreprise, pour ses prestations propres, de prévoir à
sa charge tous moyens complémentaires de levage, de manutention ou d’accès nécessaires à la bonne exécution
de ses travaux, dès lors que ceux-ci ne peuvent être réalisés dans des conditions normales et sécurisées à partir
des échafaudages mis à disposition (charges excédentaires, zones hors emprise, hauteurs spécifiques,
manutentions particulières, interventions ponctuelles ou simultanées, etc.).
Echafaudages intérieurs :
Le présent projet ne prévoit pas de lot spécifique "Échafaudages et moyens de levage intérieurs".
Par conséquent, l'Entreprise prévoira dans ses prix unitaires tous les moyens et mesures nécessaires à l'exécution
des travaux du présent lot et notamment :
- les échafaudages fixes ou mobiles
- les nacelles
- escalier
- grues
- plateformes et platelages de travail
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LOT 04 ECHAFAUDAGES
- les protections collectives
- les protections individuelles
- tout autre mesure nécessaire
L’Entreprise assure donc à ses frais ses propres moyens de levage et ses propres moyens d’accès en intérieur et en
extérieur.
Ceci comprend également l'approvisionnement du matériel, le montage, la manutention pendant les travaux et le
repliement en fin d'intervention.
Les échafaudages et moyens de levage utilisés répondent aux normes de sécurité en vigueur et sont conformes au
Code du Travail.
La manutention et le déplacement de ces derniers se font avec le plus grand soin afin de ne pas endommager les
ouvrages en place.
A noter pour rappel, que l'Entreprise a pour obligation d'utiliser les moyens de levage les plus efficaces vis-à-vis de
la réduction des nuisances sonores de chantier.
4 NOTE SUR LE NETTOYAGE ET LA PROPRETÉ DU CHANTIER
Gestion des déchets de chantier
Chaque entreprise est responsable de la collecte, du tri, de l’évacuation et de la traçabilité de ses propres
déchets et gravois.
Les déchets doivent être évacués régulièrement vers des filières agréées, conformément à la réglementation
en vigueur.
Chaque entreprise est tenue de remettre au Maître d’Œuvre, sur demande, les justificatifs d’évacuation et de
traitement (bordereaux de suivi, factures de décharge, certificats de recyclage).
Les dépôts sauvages, stockages non autorisés ou transferts de responsabilité entre entreprises sont
strictement interdits.
En fin d’intervention, chaque entreprise doit procéder au nettoyage complet de ses zones de travail et à
l’évacuation de ses déchets.
En cas de manquement constaté, la Maîtrise d’Œuvre fera exécuter les prestations de nettoyage et d’évacuation par
un prestataire extérieur, aux frais exclusifs de l’entreprise défaillante, sans recours possible.
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LOT 04 ECHAFAUDAGES
5 TRAVAUX A REALISER
5.1 Échafaudage tubulaire, avec filet de protection
Généralités
Les travaux du présent lot comprennent :
- Les échafaudages en totalité
- Les encorbellements
- Les filets couvreurs
- La mise en place de sas d'entrée de sécurité
- Les éléments courants et spéciaux requis par la configuration du projet : planchers, garde-corps intérieurs et
extérieurs, amarrages, colliers fixes, garde-corps d'extrémité, consoles de déport, garde-corps grillagés, escaliers
d'accès, poutres treillis, passerelles de grande portée, kits de réparation de planchers, lisses de sécurité, garde-
corps réglables, stabilisateurs, jambes de force, pieds à vérins, embases de départ, portiques, plinthes d'extrémité,
diagonales, plinthes standard, échelles d'accès, montants, dispositifs pour débords de dalle et ouvrages spéciaux,
consoles, tours d'escalier, recettes et tous accessoires nécessaires, liste non exhaustive
- À la remise de son offre, l'entreprise est réputée avoir intégré dans son prix l'ensemble des éléments spécifiques
et particuliers au projet, aucune plus-value ne pourra être réclamée à ce titre
Réalisation
- Fourniture et mise en place d'échafaudages verticaux tubulaires métalliques avec système d'assemblage simple
constitués d'éléments tubulaires à emboîtement
- Les prix comprennent l'amenée du matériel, le montage, la location, la maintenance, les vérifications
réglementaires, le démontage, le repliement en fin de travaux et toutes les protections nécessaires conformément
à la réglementation en vigueur
- Les frais de transport, de manutention, de levage et de location des engins nécessaires sont compris
- L'échafaudage ceinturera l'ensemble des corps de bâtiments sur toute la hauteur des façades conformément aux
plans architecturaux
- Compris la fourniture et la mise en place d'un garde-corps complémentaire réglementaire comprenant lisse, sous-
lisse et plinthe côté façade pour la sécurisation des interventions
- L'échafaudage dépassera d'au minimum 1,00 m les acrotères et rives libres de toiture
- Débord par rapport à la façade fini donné à titre indicatif : 0,25 m, l'entreprise adaptera ce débord aux besoins
réels d'exécution
- Largeur donnée à titre indicatif : 0,80 m, l'entreprise adaptera cette largeur aux besoins réels d'exécution
- Compris tous éléments spéciaux nécessaires au traitement des débords, décrochements, retraits de façade,
ouvrages en saillie et singularités du bâtiment
- Compris les garde-corps de protection au-dessus des rives
- Compris les échelles et escaliers d'accès à tous les niveaux
- Compris les plinthes de protection des plateaux
- Compris les traverses intermédiaires et tous dispositifs réglementaires de protection collective
- Nature des appuis à prendre en compte : enrobés, tout-venant, espaces verts, dallages, étanchéités ou tout autre
support rencontré
- Compris la fourniture et la mise en œuvre de répartiteurs de charges et de dispositifs de protection des
complexes d'étanchéité, revêtements et ouvrages existants, toute dégradation étant à la charge de l'entreprise
- L'entreprise prendra connaissance des lieux, des plans, des coupes, des façades et des contraintes d'accès avant
remise de son offre
- Compris la fourniture et la mise en place d'un accès principal réglementaire
- Compris la mise en place d'une tour d'accès réglementaire 1 UP avec escalier hélicoïdal permettant l'accès aux
toitures
- Fourniture, mise en place, maintenance, déplacement une fois en cours de chantier, puis dépose en fin de
chantier d'une tour d'escalier métallique provisoire permettant l'accès aux deux toitures
- Compris la fourniture et la pose d'un filet de protection micro-maille et d'un filet anti-poussières sur l'ensemble des
échafaudages
- Dépose complète en fin de chantier
- Hauteurs à échafauder conformément aux plans, coupes et façades architecturaux, variables suivant les
localisations, l'entreprise étant réputée avoir pris connaissance des hauteurs réelles avant remise de son offre
Délais de mise à disposition
- Les échafaudages seront mis à disposition conformément au planning général TCE de l'opération et aux besoins
réels d'avancement des travaux
- La durée de mise à disposition des échafaudages sera déterminée par le planning d'exécution validé par la
Maîtrise d'Œuvre et pourra être adaptée en fonction de son évolution
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CAECPC_Construction de la nouvelle Maison de l’Eau à EPERNAY
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ET DEVIS DESCRIPTIF
LOT 04 ECHAFAUDAGES
- L'entreprise prendra connaissance du planning prévisionnel avant remise de son offre et intégrera dans son prix
toutes les contraintes liées aux différentes phases d'intervention
- Les prix comprennent la mise à disposition continue des échafaudages pendant toute la durée nécessaire à
l'exécution des travaux concernés, sans limitation liée à une durée forfaitaire prédéfinie
- Sont compris dans les prix la maintenance, les vérifications réglementaires, les adaptations, les déplacements
ponctuels, les modifications de configuration et le maintien en conformité des échafaudages pendant toute leur
durée de mise à disposition
- Les éventuelles évolutions du planning de chantier, dans la limite des délais contractuels de l'opération, ne
pourront donner lieu à aucune incidence financière au titre de la durée de mise à disposition des échafaudages
- Les opérations de démontage ne pourront être entreprises qu'après accord de la Maîtrise d'Œuvre et lorsque
l'ensemble des entreprises utilisatrices aura terminé les travaux nécessitant leur maintien en place
- L'entreprise assurera la disponibilité permanente des moyens nécessaires pour adapter les échafaudages aux
contraintes d'avancement du chantier conformément aux demandes de la Maîtrise d'Œuvre
- L'entreprise est réputée avoir intégré dans son offre l'ensemble des contraintes de phasage, d'ordonnancement,
de coactivité et de durée découlant du planning général TCE
Classe de charge de l'échafaudage
- Classe de charge donnée à titre indicatif : classe 3 correspondant à une charge uniformément répartie de 200
kg/m² et une charge ponctuelle de 150 kg sur 0,25 m²
- L'entreprise dimensionnera l'échafaudage selon les besoins réels des travaux, les charges effectivement
appliquées et les exigences réglementaires
- Compris toutes sujétions pour un entier et parfait achèvement des travaux
Occupation du domaine public
- Lorsque l'installation des échafaudages nécessite une emprise sur le domaine public, l'entreprise prendra en
charge l'ensemble des démarches administratives, demandes d'autorisation, prescriptions imposées par les
autorités compétentes, dispositifs de signalisation, balisage, protections, maintien des cheminements et toutes
sujétions nécessaires pendant toute la durée de l'occupation
- Les coûts liés aux autorisations, installations, adaptations, maintien en sécurité, redevances éventuelles et remise
en état des lieux seront réputés compris dans les prix du marché, sans qu'aucune plus-value ne puisse être
réclamée à ce titre
Organisation du chantier
- Les échafaudages seront montés par des personnels qualifiés et habilités
- La réception des échafaudages sera réalisée contradictoirement entre le titulaire du présent lot et les entreprises
utilisatrices
- Un examen d'adéquation sera réalisé entre les entreprises afin de vérifier le dimensionnement des échafaudages
et un procès-verbal de mise à disposition sera établi
- Les entreprises utilisatrices communiqueront leurs besoins au démarrage du chantier afin de vérifier l'adéquation
des échafaudages
- Les entreprises concernées fourniront les attestations de formation au montage, à la réception et à la conformité
des échafaudages fixes pour les personnels concernés
- Les entreprises utilisatrices fourniront les attestations de formation à l'utilisation des échafaudages fixes
conformément à la recommandation R408 avant le démarrage de leurs interventions
- Si les entreprises utilisatrices ne sont pas habilitées à procéder à la réception, celle-ci sera réalisée par un
organisme compétent
- La mise à disposition et les vérifications périodiques des échafaudages seront réalisées conformément à la
réglementation en vigueur
- Compris la possibilité de dépose et repose ponctuelle d'une partie de l'échafaudage sur demande de la Maîtrise
d'Œuvre afin de répondre aux contraintes du chantier
- L'échafaudage fera l'objet d'une vérification journalière par l'entreprise utilisatrice avant toute utilisation
- Aucun personnel ne sera autorisé à accéder à l'échafaudage avant réalisation de cette vérification journalière
- Les échafaudages seront conformes aux dispositions du Code du travail, notamment lorsque l'espace entre
plateau et façade ou entre plateau et ouverture est supérieur à 20 cm, avec mise en place des protections
collectives réglementaires comprenant garde-corps, lisse, sous-lisse et plinthe
- À la remise de son offre, l'entreprise sera réputée avoir complété les présentes prescriptions pour garantir un
accès exhaustif, continu et sécurisé à l'ensemble des façades, toitures et ouvrages du bâtiment pendant toute la
durée des travaux, conformément aux exigences du Code du travail.
- Compris tous moyens de levage et de manutention
- Toutes sujétions pour un parfait achèvement des travaux
5.1.1 En périphérie du bâtiment
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ET DEVIS DESCRIPTIF
LOT 04 ECHAFAUDAGES
Localisation
Suivant plans, coupes, détails et façades architectes
Suivant plans structure
Suivant plans techniques
Suivant plans de repérage
Suivant relevés sur site :
FACADES
A positionner en périphérie du bâtiment sur toutes les façades à traiter
5.1.2 En périphérie du patio
Localisation
Suivant plans, coupes, détails et façades architectes
Suivant plans structure
Suivant plans techniques
Suivant plans de repérage
Suivant relevés sur site :
FACADES
A positionner en périphérie du patio sur toutes les façades à traiter
5.2 Pour Mémoire : Plus value pour location supplémentaire de la totalité des échafaudages pour une
durée de un mois (à chiffrer pour mémoire, ne pas totaliser)
- plus-value par mois supplémentaire
A ........................................................., le .............................................................
L'Entrepreneur Le Maitre d’ouvrage
" Lu et approuvé" Pour acceptation
(Mention manuscrite) cachet et signature
cachet et signature
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