Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

Annexe 2.2 au CCP - Lot 2 - Nature et volume des dechets.pdf · lot 2 · 514 mots · du marché « Fourniture et gestion des bennes à déchets, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux pour les… », dossier de consultation officiel.

                                                                                                                                                                                                                    Annexe 2.2 CCP - Liste Déchets non dangereux




                                                   Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux des ateliers automobiles de Police et Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
                                                                                                                                  SGAMI33-2026-08-FCS
                                                                                                                                     ANNEXE 2.2 CCP
                                                                                                                               Nature et volume des déchets
                                                                                                              LOT 2 – Déchets non dangereux départements 24, 33, 40, 47 et 64




                                                                                                                                                                                                                    Déchets NON DANGEREUX
                                                                                                                                                                                                       Métaux ferreux et non-ferreux en mélange : petite ferraille (plaquettes, disques,                                     Emballages non souillés
                                        Plastique, courroie, pare-choc                                                                   Pare-brise, polycarbonate                                                                                                                                                                                                                                           Emballages non souillés (cartons)
                                                                                                                                                                                                                   amortisseurs…) et pièces volumineuses de carrosserie                                               (palettes, caisses, housses, bidons,…)
   Ateliers
  concernés                                 Rubrique de déchets : 16 01 19                                                         Rubriques de déchets : 16 01 20 / 16 01 99                                               Rubriques de déchets : 16 01 17 / 16 01 18
                                             Quantité de                     Nombre de       Quantité                                     Quantité de                    Nombre de       Quantité                                  Quantité de                     Nombre de       Quantité                                 Quantité de                  Nombre de       Quantité                                Quantité de   Le contenant à    Nombre de       Quantité
                   Type de    Capacité du                   Contenant à                                      Type de      Capacité du                    Contenant à                                     Type de     Capacité du                  Contenant à                                     Type de    Capacité du                  Contenant à                                   Type de    Capacité du
                                             contenants                       rotations    produite par                                   contenants                      rotations    produite par                                contenants                       rotations    produite par                               contenants                    rotations    produite par                              contenants     fournir par le    rotations    produite par
                  contenant    contenant                      fournir         annuelles
                                                                                                            contenant      contenant                       fournir        annuelles
                                                                                                                                                                                                        contenant     contenant                     fournir         annuelles
                                                                                                                                                                                                                                                                                                 contenant    contenant                     fournir       annuelles
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       contenant    contenant                      titulaire      annuelles
                                             nécessaire                                   an (en tonnes)                                  nécessaire                                  an (en tonnes)                               nécessaire                                   an (en tonnes)                              nécessaire                                an (en tonnes)                             nécessaire                                   an (en tonnes)

    AR 33             /            /               /              /              /              /            CAISSE          2 m³              1             OUI                3         3,16           BENNE          15 m³           1             OUI                7            /           BENNE        15 m³             1            OUI              10           /              /            /             /               /              /              /


                                                                                                                                                                                                        CAISSE
                                                                                                                                                                                                        Grillagée       2 m³            1             OUI                4          0,601
                  CAISSE                                                                                     CAISSE                                                                                     L2xl1xh1
    AA 64         Grillagée      2 m³             2             OUI              4            0,531         Grillagée        2 m³              1             OUI                3         0,704                                                                                                      /            /              /             /               /            /              /            /             /               /              /              /
                  L2xl1xh1                                                                                 L1,5xl1xh0,6
                                                                                                                                                                                                          BAC          1000 L           1             OUI                4            /



   CSAG 24          BAC          1 m³             1             OUI              6              /            CAISSE          2 m³              1             OUI                1           /             BAC           1 m³            1             OUI                4            /              /            /              /             /               /            /              /            /             /               /              /              /


   SAM 40
                  CAISSE         2 m³             1             OUI              2             0,2           BENNE           6 m³              1             OUI                1          0,6           CAISSE         2 m³            1             OUI                3            6          CAISSE         2 m³             2            OUI              /            /          CAISSE         2 m³            2             OUI              /             NC
Mont de Marsan


SAM 40 – Annexe
                  CAISSE         2 m³             1             OUI              /              /            BENNE           6 m³              1             OUI                1          0,6            BAC          1000 L           1             OUI                2            2          CAISSE         2 m³             2            OUI              /            /          CAISSE         2 m³            2             OUI              /             NC
 Mont de Marsan



   CSAG 47        CAISSE         2 m³             3             OUI              4             5,9              /              /               /               /                /           /            CAISSE         2 m³            1             OUI                2           1,2         CAISSE         2 m³             2            OUI              3           0,4         CAISSE         2 m³            2             OUI              3             0,4



   CSAG 64            /            /               /              /              /              /            CAISSE          2 m³              1             OUI                1          0,5            BAC          1000 L           2             OUI                2           3,5           BAC         600 L             2            OUI              52           /            BAC         600 L            2             OUI          52/1xsem          NC




                                                                                                                                                                                                                                        Page 1


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