Annexe
Annexe 2.3 au CCP - Lot 3 - Nature et volume des dechets.pdf · lot 3 · 840 mots · du marché « Fourniture et gestion des bennes à déchets, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux pour les… », dossier de consultation officiel.
Annexe 2.3 CCP - Lot 3 - Liste Déchets dangereux
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux des ateliers automobiles de Police et Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
SGAMI33-2026-08-FCS
ANNEXE 2.3 CCP
Nature et volume des déchets
LOT 3 – Déchets dangereux départements 16 et 17
Déchets DANGEREUX
Emballages vides souillés (bidons, pots, boue, Déchets d’équipements électriques et électroniques –
Filtres usagés (huile, gazole…) Aérosols Solides souillés (chiffons, papiers, gants…) Batteries plomb Aérosols Lacrymogènes
peinture…) DEEE
Rubrique de déchets : 16 01 07 Rubrique de déchets : 16 05 04 Rubrique de déchets : 15 02 02 Rubriques de déchets : 15 01 10 / 08 01 11 Rubrique de déchets : 16 06 01 Rubrique de déchets : 16 02 Rubrique de déchets : 16 05 04
Ateliers
concernés
Quantité Quantité Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité
Capacité Nombre de Capacité Quantité de Nombre de Capacité Quantité de Contena Capacité Quantité de Capacité Quantité de Capacité Quantité de Capacité Quantité de
Type de de Contenan produite Type de Contenant produite Type de de produite Type de Contenant de produite Type de Contenant de produite Type de Contenant de produite Type de Contenant de produite
du rotations du contenants rotations du contenants nt à du contenants du contenants du contenants du contenants
contenant contenants t à fournir par an (en contenant à fournir par an (en contenant rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en
contenant annuelles contenant nécessaire annuelles contenant nécessaire fournir contenant nécessaire contenant nécessaire contenant nécessaire contenant nécessaire
nécessaire tonnes) tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes)
CSAG 16
FUT 200 L 2 OUI 1 0,2 FUT 200 L 2 OUI 1 0,050 FUT 200 L 3 OUI 2 0,100 / / / / / / BAC 600 L 1 OUI 1 0,5 / / / / / / / / / / / /
Angoulème
CSAG 17
La Rochelle FUT 200 L 2 OUI 1 0,25 FUT 200 L 2 OUI 1 0,3 / / / / / / BAC 1000 L 3 OUI 6 0,6 / / / / / / / / / / / / / / / / / /
(Lagor)
CSAG 17 –
Annexe FUT 200 L 1 OUI / / FUT 200 L 1 OUI / / FUT 200 L 1 OUI / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /
Rochefort
Liquides inflammables non chlorés (carburants
Liquide de refroidissement Liquide de frein Huiles moteur usagées Solvants et diluants non chlorés Fontaines de dégraissage AD BLUE
mélangés)
Ateliers Rubrique de déchets : 16 01 14 Rubrique de déchets : 16 01 13 Rubrique de déchets : 13 02 08 Rubrique de déchets : 13 07 03 Rubrique de déchets : 08 04 09 Rubrique de déchets : 16 10 01 Rubrique de déchets : 16 10 01
concernés Quantité Quantité Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité Nombre Quantité
Capacité Nombre de Capacité Quantité de Nombre de Capacité Quantité de Capacité Quantité de Capacité Quantité de Capacité Quantité de Capacité Quantité de
Type de de Contenant produite Type de Contenant produite Type de Contenant de produite Type de Contenant de produite Type de Contenant de produite Type de Contenant de produite Type de Contenant de produite
du rotations du contenants rotations du contenants du contenants du contenants du contenants du contenants
contenant contenants à fournir par an (en contenant à fournir par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en
contenant annuelles contenant nécessaire annuelles contenant nécessaire contenant nécessaire contenant nécessaire contenant nécessaire contenant nécessaire
nécessaire tonnes) tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes) annuelles tonnes)
CSAG 16 cuve
FUT 200 L 2 OUI 1 0,250 FUT 60 L 1 OUI NC NC 1500 L 1 NON 1 1 / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /
Angoulème enterrée
CUVE
CSAG 17
EXTÉRIEUR
La Rochelle FUT 200 L 2 OUI 2 0,250 FUT 60 L 2 OUI 2 0,12 E DOUBLE
1500 L 1 NON 2 / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /
(Lagor) PEAU
CSAG 17 –
Annexe FUT 200 L 2 OUI 3 NC FUT 60 L 2 OUI 3 0,12 CUVE 1000 L 1 NON 6 6 FUT 200L 1 OUI / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /
Rochefort
Page 1
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.