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Annexe

Annexe 2.4 au CCP - Lot 4 - Nature et volume des dechets.pdf · lot 4 · 341 mots · du marché « Fourniture et gestion des bennes à déchets, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux pour les… », dossier de consultation officiel.

                                                                                                                                                                                                       Annexe 2.4 CCP - Liste Déchets non dangereux




                                                 Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux des ateliers automobiles de Police et Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
                                                                                                                                SGAMI33-2026-08-FCS
                                                                                                                                  ANNEXE 2.4 CCP
                                                                                                                            Nature et volume des déchets
                                                                                                                 LOT 4 – Déchets non dangereux départements 16 et 17




                                                                                                                                                                                                           Déchets NON DANGEREUX
                                                                                                                                                                                              Métaux ferreux et non-ferreux en mélange : petite ferraille (plaquettes, disques,                                       Emballages non souillés
                                  Plastique, courroie, pare-choc                                                                Pare-brise, polycarbonate                                                                                                                                                                                                                                                Emballages non souillés
                                                                                                                                                                                                          amortisseurs…) et pièces volumineuses de carrosserie                                                 (palettes, caisses, housses, bidons,…)
 Ateliers
concernés                             Rubrique de déchets : 16 01 19                                                      Rubriques de déchets : 16 01 20 / 16 01 99                                                 Rubriques de déchets : 16 01 17 / 16 01 18
                                       Quantité de                                     Quantité                                  Quantité de                                    Quantité                                    Quantité de                                     Quantité                                 Quantité de                                 Quantité                                Quantité de   Le contenant à                    Quantité
             Type de    Capacité du                   Contenant à      Nombre de                      Type de    Capacité du                    Contenant à     Nombre de                       Type de     Capacité du                    Contenant à      Nombre de                      Type de    Capacité du                  Contenant à   Nombre de                      Type de    Capacité du                                   Nombre de
                                       contenants                                    produite par                                contenants                                   produite par                                  contenants                                    produite par                               contenants                                produite par                              contenants     fournir par le                 produite par
            contenant    contenant                      fournir         rotations                    contenant    contenant                       fournir        rotations                     contenant     contenant                       fournir         rotations                    contenant    contenant                     fournir      rotations                    contenant    contenant                      titulaire
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          rotations
                                       nécessaire                                   an (en tonnes)                               nécessaire                                  an (en tonnes)                                 nécessaire                                   an (en tonnes)                              nécessaire                               an (en tonnes)                             nécessaire                                   an (en tonnes)

             Caisse
CSAG 16                    2 m³              1            OUI              1             0,1             /            /               /               /                /           /            CAISSE         1 m³              1             OUI                2          0,75             /            /              /             /               /           /              /            /             /               /              /              /
            grillagée

                                                                                                                                                                                                                                                                                           POUBELLE
CSAG 17         /            /               /              /              /              /              /            /               /               /                /           /               /             /               /               /                /            /             SUR        660 L             3            OUI              52         NC              /            /             /               /              /              /
                                                                                                                                                                                                                                                                                          ROULETTES

CSAG 17 –    Caisse
                           2 m³              1            oui              3              1          CAISSE         2 m³              1             OUI                2           2               /             /               /               /                /            /            BAC          2 m³             1            OUI              /           /            BAC          2m3             1              1               /              /
 Annexe     grillagée




                                                                                                                                                                                                                            Page 1


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