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Annexe

Annexe 2.5 au CCP - Lot 5 - Nature et volume des dechets.pdf · lot 5 · 752 mots · du marché « Fourniture et gestion des bennes à déchets, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux pour les… », dossier de consultation officiel.

                                                                                                                                                                                                                   Annexe 2.5 CCP - Lot 5 - Liste Déchets dangereux




                                                                    Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux des ateliers automobiles de Police et Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
                                                                                                                                                  SGAMI33-2026-08-FCS
                                                                                                                                                     ANNEXE 2.5 CCP
                                                                                                                                               Nature et volume des déchets
                                                                                                                                     LOT 5 – Déchets dangereux départements 79 et 86




                                                                                                                                                                                                                      Déchets DANGEREUX
                                                                                                                                                                                                                           Emballages vides souillés (bidons, pots, boue,                                                                             Déchets d’équipements électriques et électroniques –
                                Filtres usagés (huile, gazole…)                                                Aérosols                                     Solides souillés (chiffons, papiers, gants…)                                                                                                  Batteries plomb                                                                                                                 Aérosols Lacrymogènes
                                                                                                                                                                                                                                            peinture…)                                                                                                                      DEEE

                               Rubrique de déchets : 16 01 07                                   Rubrique de déchets : 16 05 04                                   Rubrique de déchets : 15 02 02                              Rubriques de déchets : 15 01 10 / 08 01 11                          Rubrique de déchets : 16 06 01                                         Rubrique de déchets : 16 02                                   Rubrique de déchets : 16 05 04
 Ateliers
concernés
                                       Quantité                         Quantité                                                         Quantité                                            Nombre Quantité                                                 Nombre Quantité                                                      Nombre Quantité                                                 Nombre     Quantité                                               Nombre     Quantité
                             Capacité                        Nombre de                        Capacité Quantité de            Nombre de                        Capacité Quantité de Contena                                 Capacité Quantité de                                                 Capacité Quantité de                                            Capacité Quantité de                                              Capacité Quantité de
                 Type de                  de     Contenan                produite   Type de                        Contenant              produite   Type de                                   de      produite   Type de                        Contenant     de      produite      Type de                          Contenant     de      produite   Type de                        Contenant     de        produite   Type de                        Contenant     de        produite
                               du                             rotations                         du     contenants              rotations                         du     contenants    nt à                                    du     contenants                                                    du     contenants                                               du     contenants                                                 du     contenants
                contenant             contenants t à fournir            par an (en contenant                        à fournir            par an (en contenant                               rotations par an (en contenant                        à fournir rotations par an (en    contenant                          à fournir rotations par an (en contenant                        à fournir rotations   par an (en contenant                        à fournir rotations   par an (en
                            contenant                         annuelles                      contenant nécessaire              annuelles                      contenant nécessaire fournir                                 contenant nécessaire                                                 contenant nécessaire                                            contenant nécessaire                                              contenant nécessaire
                                      nécessaire                         tonnes)                                                          tonnes)                                           annuelles  tonnes)                                              annuelles  tonnes)                                                   annuelles  tonnes)                                              annuelles    tonnes)                                              annuelles    tonnes)




 CSAG 79 –
                  FUT        200 L        2         OUI         2         0,2       FUT       200 L        1         OUI          2        0,06       FUT       200 L        1        OUI         2        0,25        /           /        /          /         /          /         BAC        600 L         1        OUI          1        0,5         /         /           /         /          /           /          /         /          /          /          /           /
   Niort


 CSAG 86 –
                  FUT        200 L        2         OUI         1        0,45       FUT       200 L        2         OUI          1        0,6        FUT       200 L        4        OUI         1        0,45      BAC        900 L       2        OUI         2        0,8         BAC        600 L         1        OUI          1        1,5       BAC       900 L         1       OUI          1         0,4          /         /          /          /          /           /
Châtellerault




                                                                                                                                                                                                                       Liquides inflammables non chlorés (carburants
                                 Liquide de refroidissement                                              Liquide de frein                                               Huiles moteur usagées                                                                                                    Solvants et diluants non chlorés                                        Fontaines de dégraissage                                                    AD BLUE
                                                                                                                                                                                                                                        mélangés)
 Ateliers                      Rubrique de déchets : 16 01 14                                    Rubrique de déchets : 16 01 13                                  Rubrique de déchets : 13 02 08                                Rubrique de déchets : 13 07 03                                    Rubrique de déchets : 08 04 09                                     Rubrique de déchets : 16 10 01                                    Rubrique de déchets : 16 10 01
concernés                              Quantité                       Quantité                                                         Quantité                                               Nombre Quantité                                                 Nombre Quantité                                                     Nombre Quantité                                                 Nombre     Quantité                                               Nombre     Quantité
                             Capacité                      Nombre de                        Capacité Quantité de            Nombre de                        Capacité Quantité de                                            Capacité Quantité de                                                Capacité Quantité de                                            Capacité Quantité de                                              Capacité Quantité de
                 Type de                  de     Contenant             produite   Type de                        Contenant              produite   Type de                        Contenant     de      produite   Type de                        Contenant     de      produite     Type de                          Contenant     de      produite   Type de                        Contenant     de        produite   Type de                        Contenant     de        produite
                               du                           rotations                         du     contenants              rotations                         du     contenants                                               du     contenants                                                   du     contenants                                               du     contenants                                                 du     contenants
                contenant             contenants à fournir            par an (en contenant                        à fournir            par an (en contenant                        à fournir rotations par an (en contenant                        à fournir rotations par an (en   contenant                          à fournir rotations par an (en contenant                        à fournir rotations   par an (en contenant                        à fournir rotations   par an (en
                            contenant                       annuelles                      contenant nécessaire              annuelles                      contenant nécessaire                                            contenant nécessaire                                                contenant nécessaire                                            contenant nécessaire                                              contenant nécessaire
                                      nécessaire                       tonnes)                                                          tonnes)                                              annuelles  tonnes)                                              annuelles  tonnes)                                                  annuelles  tonnes)                                              annuelles    tonnes)                                              annuelles    tonnes)

                                                                                                                                                                                                                                                              1 fois                                                              1 fois
 CSAG 79 –                                                                                                                                            cuve
                  FUT        200 L         1        OUI         1        0,22       FUT        60 L        1         OUI          1        0,06                3000 L        1       NON          1         1        FUT         60 L       2        OUI     tous les     0,03        FUT         60 L         1        OUI      tous les    0,03         /         /           /         /          /           /          /         /          /          /          /           /
   Niort                                                                                                                                            enterrée
                                                                                                                                                                                                                                                              2 ans                                                               2 ans

 CSAG 86 –                                                                                                                                            cuve
                  FUT        200 L        2         OUI         1         0,4       FUT        60 L        2         OUI          1        0,15                1500 L        1       NON          1         2          /           /        /          /         /          /           /           /          /          /          /         /        FUT        260          1       OUI          6         0,26         /         /          /          /          /           /
Châtellerault                                                                                                                                       enterrée




                                                                                                                                                                                                                                          Page 1


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