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Annexe

Annexe 2.6 au CCP - Lot 6 - Nature et volume des dechets.pdf · lot 6 · 347 mots · du marché « Fourniture et gestion des bennes à déchets, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux pour les… », dossier de consultation officiel.

                                                                                                                                                                                                               Annexe 2.6 CCP - Liste Déchets non dangereux




                                                  Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux des ateliers automobiles de Police et Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
                                                                                                                                 SGAMI33-2026-08-FCS
                                                                                                                                   ANNEXE 2.6 CCP
                                                                                                                             Nature et volume des déchets
                                                                                                                  LOT 6 – Déchets non dangereux départements 79 et 86




                                                                                                                                                                                                               Déchets NON DANGEREUX
                                                                                                                                                                                                  Métaux ferreux et non-ferreux en mélange : petite ferraille (plaquettes, disques,                                       Emballages non souillés                                                            Emballages non souillés
                                       Plastique, courroie, pare-choc                                                                Pare-brise, polycarbonate
                                                                                                                                                                                                              amortisseurs…) et pièces volumineuses de carrosserie                                                 (palettes, caisses, housses, bidons,…)
  Ateliers
 concernés                                 Rubrique de déchets : 16 01 19                                                     Rubriques de déchets : 16 01 20 / 16 01 99                                                 Rubriques de déchets : 16 01 17 / 16 01 18
                                            Quantité de                                     Quantité                                 Quantité de                                    Quantité                                    Quantité de                                     Quantité                                 Quantité de                                 Quantité                                Quantité de   Le contenant à                    Quantité
                 Type de     Capacité du                   Contenant à      Nombre de                      Type de     Capacité du                  Contenant à     Nombre de                       Type de     Capacité du                    Contenant à      Nombre de                      Type de    Capacité du                  Contenant à   Nombre de                      Type de    Capacité du                                   Nombre de
                                            contenants                                    produite par                               contenants                                   produite par                                  contenants                                    produite par                               contenants                                produite par                              contenants     fournir par le                 produite par
                contenant     contenant                      fournir         rotations                    contenant     contenant                     fournir        rotations                     contenant     contenant                       fournir         rotations                    contenant    contenant                     fournir      rotations                    contenant    contenant                      titulaire
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              rotations
                                            nécessaire                                   an (en tonnes)                              nécessaire                                  an (en tonnes)                                 nécessaire                                   an (en tonnes)                              nécessaire                               an (en tonnes)                             nécessaire                                   an (en tonnes)

                 Caisse                                                                                    Caisse                                                                                                                                                                              Caisse                                                                               Caisse
  CSAG 79                       2 m³             1             OUI              1             0,1                         2 m³            1             OUI            1              0,2           CAISSE         1 M3              2             OUI                4            3                         1 m³             1            OUI              2          0,6                        1 m³            1             OUI              2             0,3
                grillagées                                                                                grillagées                                                                                                                                                                           palette                                                                              palette


 CSAG 86 –
                 Caisse         2 m³             1             OUI              2             0,5          Caisse         2 m³            1             oui                2          1,8              /             /               /               /                /            /            BAC          1 m³             2            OUI              NC         0,4             /            /             /               /              /              /
Châtellerault


 CSAG 86 –       CAISSE         2 m³             1             OUI              1             0,5          CAISSE         2 m³            1             OUI                1          1,8              /             /               /               /                /            /              /            /              /             /               /           /              /            /             /               /              /              /
RGPC/DAO/BSO




                                                                                                                                                                                                                                     Page 1


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