Annexe
Annexe 2.7 au CCP - Lot 7 - Nature et volume des dechets.pdf · lot 7 · 929 mots · du marché « Fourniture et gestion des bennes à déchets, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux pour les… », dossier de consultation officiel.
Annexe 2.7 CCP - Liste Déchets dangereux
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux et non dangereux des ateliers automobiles de Police et Gendarmerie Nationale de Nouvelle-Aquitaine
SGAMI33-2026-08-FCS
ANNEXE 2.7 CCP
Nature et volume des déchets
LOT 7 – Déchets dangereux départements 19, 23 et 87
Déchets DANGEREUX
Déchets d’équipements électriques et électroniques –
Filtres usagés (huile, gazole…) Aérosols Solides souillés (chiffons, papiers, gants…) Emballages vides souillés (bidons, pots, boue, peinture…) Batteries plomb Aérosols Lacrymogènes
DEEE
Rubrique de déchets : 16 01 07 Rubrique de déchets : 16 05 04 Rubrique de déchets : 15 02 02 Rubriques de déchets : 15 01 10 / 08 01 11 Rubrique de déchets : 16 06 01 Rubrique de déchets : 16 02 Rubrique de déchets : 16 05 04
Ateliers
concernés Quantité
Quantité Quantité Quantité Quantité Quantité Quantité Quantité
Capacité Capacité Quantité de Capacité Quantité de Contena Nombre Capacité Quantité de Nombre Quantité Capacité de Nombre Capacité Quantité de Nombre Capacité Quantité de Nombre
Type de de Contenan Nombre de produite Type de Contenant Nombre de produite Type de produite Type de Contenant Type de Contenant produite Type de Contenant produite Type de Contenant produite
du du contenants du contenants nt à de du contenants de produite par du contenant de du contenants de du contenants de
contenant contenants t à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant par an (en contenant à fournir contenant à fournir par an (en contenant à fournir par an (en contenant à fournir par an (en
contenant contenant nécessaire contenant nécessaire fournir rotations contenant nécessaire rotations an (en tonnes) contenant s rotations contenant nécessaire rotations contenant nécessaire rotations
nécessaire tonnes) tonnes) tonnes) tonnes) tonnes) tonnes)
nécessaire
CSAG 19
FUT 200 L 2 OUI 1à2 0,4 FUT 200 L 1 OUI 1à2 0,4 BAC 1000 L 1 OUI 1 0,9 / / / / / / BAC 1000 L 1 OUI 1à2 0,6 / / / / / / / / / / / /
Tulle
CSAG 23
FUT 200 L 3 OUI 1à2 0,4 FUT 200 L 2 OUI 2 0,05 FUT 200 L 1 OUI 1 0,05 BAC 1000L 2 OUI 2 0,2 BAC 600 L 1 OUI NC NC / / / / / / / / / / / /
Gueret
SAM 87 –
FUT 200 L 2 OUI 4 0,4 FUT 200 L 2 OUI 4 0,4 FUT 200 L 6 OUI 4 NC BAC 1000 L 3 OUI 4 6 BAC 1000 L 1 OUI 4 1 / / / / / / / / / / / /
Limoges
AA 87
FUT 200 L 2 OUI 3 0,33 FUT 200 L 2 OUI 3 0,161 BAC 1000 L 3 OUI 3 0,614 BAC 1000 L 2 OUI 3 0,175 BAC 600 L 1 OUI 1 0,74 CAISSE 600 L 1 OUI 2 0,546 / / / / / /
Limoges
Déchets DANGEREUX
Liquide de refroidissement Liquide de frein Huiles moteur usagées Liquides inflammables non chlorés (carburants mélangés) Solvants et diluants non chlorés Fontaines de dégraissage AD BLUE
Rubrique de déchets : 16 01 14 Rubrique de déchets : 16 01 13 Rubrique de déchets : 13 02 08 Rubrique de déchets : 13 07 03 Rubrique de déchets : 08 04 09 Rubrique de déchets : 16 10 01 Rubrique de déchets : 16 10 01
Ateliers
concernés Quantité Quantité Quantité Quantité
Quantité
Quantité Quantité Quantité
Capacité Capacité Quantité de Capacité Quantité de Nombre Capacité Quantité de Nombre Quantité Capacité de Nombre Capacité Quantité de Nombre Capacité Quantité de Nombre
Type de de Contenant Nombre de produite Type de Contenant Nombre de produite Type de Contenant produite Type de Contenant Type de Contenant produite Type de Contenant produite Type de Contenant produite
du du contenants du contenants de du contenants de produite par du contenant de du contenants de du contenants de
contenant contenants à fournir rotations par an (en contenant à fournir rotations par an (en contenant à fournir par an (en contenant à fournir contenant à fournir par an (en contenant à fournir par an (en contenant à fournir par an (en
contenant contenant nécessaire contenant nécessaire rotations contenant nécessaire rotations an (en tonnes) contenant s rotations contenant nécessaire rotations contenant nécessaire rotations
nécessaire tonnes) tonnes) tonnes) tonnes) tonnes) tonnes)
nécessaire
CSAG 19
FUT 200 L 1 OUI 1 0,2 FUT 60 L 1 OUI 1 0,06 Cuve 1000 L 1 NON 1 1 FUT 200 L 1 OUI 1 0,2 / / / / / / / / / / / / FUT 200 L 1 OUI 1 0,2
Tulle
CSAG 23 cuve
FUT 200 L 1 OUI 1 0,1 FUT 60 L 1 OUI 1 0,06 5000 L 1 NON 1 1 FUT 200 L 1 OUI 1 0,1 FUT 200 L 1 OUI 1 0,05 / / / / / / / / / / / /
Gueret enterrée
SAM 87 – cuve non
FUT 200 L 1 OUI 2 0,2 FUT 60 L 2 OUI 2 0,2 2000 L NON 2 2,2 FUT 200 L 1 OUI 2 0,2 FUT 200 L 1 OUI 2 0,2 / / / / / / / / / / / /
Limoges enterrée
AA 87 cuve
FUT 200 L 2 OUI 1 NC BIDON 25 L 1 OUI 1 0,015 2000 L NON 2 1,5 FUT 200 L 1 OUI 1 0,12 FUT 200L 2 OUI 2 NC FUT 200 L 1 OUI 1 0,075 / / / / / /
Limoges enterrée
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