Pièce
MX25-132_AE lot 3.docx · lot 3 · 703 mots · du marché « Rénovation complète de l'aile 3 du centre de recherche de l'Ecole polytechnique », dossier de consultation officiel.
< Ecole polytechnique Direction des Achats MARCHÉ PUBLIC MARCHE DE TRAVAUX Rénovation de l'aile 3 du centre de recherche de l'Ecole polytechnique Acte d’engagement (AE) ACCORD-CADRE N° 20 26 Consultation n°MX25-132 L’acte d’engagement concerne le Lot 3 Type N° des sous-lots Objet Lot 3 3 Réalisation de travaux d’électricité, CFO, CFA, SSI ■ IDENTIFICATION DU CONTRAT OBJET DU CONTRAT : Rénovation de l'aile 3 du centre de recherche de l'Ecole polytechnique (MX25-132) ACHETEUR : Ecole polytechnique Direction des Achats PERSONNE HABILITÉE : Laura Chaubard Ingénieure générale de 1ère classe de l’armement et présidente du conseil d’administration par intérim ADRESSE : Ecole polytechnique Route de Saclay 91128 Palaiseau TYPE DE CONTRAT : Marché ordinaire de travaux passé en appel d’offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) COMPTABLE ASSIGNATAIRE : Agent comptable de l'Ecole polytechnique Ecole polytechnique Direction comptable Route de Saclay 91128 Palaiseau ■ IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR RAISON SOCIALE : SIRET* : REPRESENTÉ PAR** : ADRESSE : TÉLÉPHONE : COURRIEL (obligatoire) : AGISSANT EN TANT QUE : Titulaire (1) - Mandataire du groupement solidaire (2) Mandataire du groupement conjoint (3) Mandataire solidaire du groupement conjoint (4) A LE STATUT DE PME : OUI - NON SIRET DEPOSANT CHORUS PRO (si différent) : ADRESSE SERVICE FACTURATION (si différente) : * Ou n° de TVA intracommunautaire pour les fournisseurs issus de l’UE ou autre identifiant économique équivalent pour les pays hors UE. ** Prénom, nom et fonction. ■ IDENTIFICATION DES COTRAITANTS EN CAS DE GROUPEMENT* RAISON SOCIALE 1 : RAISON SOCIALE 3 : SIRET** : SIRET** : ADRESSE : ADRESSE : TELEPHONE : TELEPHONE : COURRIEL : COURRIEL : PAR : PAR : LE : LE : RAISON SOCIALE 2 : RAISON SOCIALE 4 : SIRET** : SIRET** : ADRESSE : ADRESSE : TELEPHONE : TELEPHONE : COURRIEL : COURRIEL : PAR : PAR : LE : LE : * Adapter le tableau en ajoutant des lignes si besoin. ** Ou n° de TVA intracommunautaire pour les fournisseurs issus de l’UE ou autre identifiant économique équivalent pour les pays hors UE. ■ IDENTIFICATION DES SOUS-TRAITANTS* RAISON SOCIALE 1 : RAISON SOCIALE 2 : SIRET** : SIRET** : ADRESSE : ADRESSE : TELEPHONE : TELEPHONE : COURRIEL : COURRIEL : FORME JURIDIQUE : FORME JURIDIQUE : REPRESENTÉ PAR : REPRESENTÉ PAR : VARIATION DES PRIX : VARIATION DES PRIX : * Adapter le tableau en ajoutant des lignes si besoin. ** Ou n° de TVA intracommunautaire pour les fournisseurs issus de l’UE ou autre identifiant économique équivalent pour les pays hors UE. ■ MONTANT TOTAL DU CONTRAT Lot 3 – Montant total MONTANT FORFAITAIRE : € HT TVA : 20,00 % MONTANT FORFAITAIRE : € TTC Date d’établissement des prix : Mois de remise des offres ■ SOUS-TRAITANCE ENVISAGÉE NON DESIGNÉE NATURE DES PRESTATIONS : MONTANT : % Dont PME : % ■ RÉPARTITION DE LA PROPOSITION PAR CO-TRAITANTS* Identification du co-traitant : …………………… N° ET OBJET DU SOUS-LOT NATURE DES PRESTATIONS PART € HT Part totale du co-traitant : * Ajouter autant de tableaux et de lignes que nécessaire ■ RÉPARTITION DE LA PROPOSITION PAR SOUS-TRAITANTS* Identification du sous-traitant : …………………… N° ET OBJET DU SOUS-LOT NATURE DES PRESTATIONS PART € HT Part totale du sous-traitant : * Ajouter autant de tableaux et de lignes que nécessaire ■ CONDITIONS DE PAIEMENT FOURNISSEUR IBAN COMPLEMENTS* * Préciser notamment les particularités sur la TVA applicable au fournisseur, les conditions de paiement des sous-traitants si différentes de celles prévues au contrat. ■ AVANCE* LE TITULAIRE/MANDATAIRE ACCEPTE RENONCE A L’AVANCE COTRAITANT 1 ACCEPTE RENONCE A L’AVANCE COTRAITANT 2 ACCEPTE RENONCE A L’AVANCE COTRAITANT 3 ACCEPTE RENONCE A L’AVANCE SOUS-TRAITANT 1 ACCEPTE RENONCE A L’AVANCE SOUS-TRAITANT 2 ACCEPTE RENONCE A L’AVANCE * Adapter le tableau en ajoutant des lignes si besoin (nombres de fournisseurs). ■ ENGAGEMENT DU CANDIDAT PROPOSITION ÉTABLIE LE : REPRÉSENTANT LEGAL : SIGNATURE: Pour le compte du groupement (joindre les pouvoirs) Pour le seul compte du mandataire du groupement Ayant pris connaissance des pièces constitutives du contrat, s’engage ou engage le groupement, sans réserve, à exécuter les prestations objet du contrat conformément au cahier des charges. ■ DÉCISION DE L’ACHETEUR - OFFRE RETENUE LA SOLUTION DE BASE : X SIGNÉ LE : PAR :
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