CCTP
CCTP_TOITURES_VILLAS_RENNES_MODIFIE_2.pdf · 3 219 mots · du marché « Remplacement et isolation de deux toitures de villas à Rennes », dossier de consultation officiel.
Gendarmerie nationale
RÉGION DE GENDARMERIE DE BRETAGNE
Division de l'appui opérationnel
Bureau du budget et de l'administration
Section administration
85 Bd Clemenceau
35000 RENNES
Tél. : 02 99 32 53 73
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
CCTP
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX EN PROCÉDURE ADAPTÉE
OBJET DU MARCHÉ :
Travaux de remplacement des couvertures et d’isolation des toitures
des villas officiers de la caserne Guillaudot à Rennes (35)
RÉFÉRENCE DU MARCHÉ : 2026-TRVX-3
CCAG de référence appliqué au présent marché (sauf dérogation) : Arrêté du 30 mars 2021 portant
approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux.
CCTP 2026-TRVX-3 1/9
SOMMAIRE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CCTP..................................1
Article 1 - Objet / Présentation du marché....................................................................................................3
1.1 Nature et lieu de l'opération................................................................................................................. 3
1.2 Connaissance des sites concernés........................................................................................................3
Article 2 - Généralités........................................................................................................................................ 3
2.1 Objet du marché......................................................................................................................................3
2.2 Étendue des travaux............................................................................................................................... 3
2.3 Travaux intéressant le ministère de l'Intérieur...................................................................................4
2.4 Contraintes de service...........................................................................................................................4
Article 3 - Descriptions techniques générales............................................................................................... 4
3.1 Normes et prescriptions......................................................................................................................... 4
3.2 Limites de prestations............................................................................................................................ 5
3.3 Quantité................................................................................................................................................... 5
3.4 Préparation de chantier......................................................................................................................... 5
3.5 Réunions de chantier..............................................................................................................................5
3.6 Stockage................................................................................................................................................... 6
3.7 Sécurité et protection de la santé.......................................................................................................6
3.8 Matériaux..................................................................................................................................................6
3.9 Vérification des niveaux et cotes.........................................................................................................6
3.10 Charges – surcharges............................................................................................................................. 6
3.11 Travail en hauteur...................................................................................................................................7
3.12 Transport des matériaux...................................................................................................................... 7
3.13 Maintien hors d’eau............................................................................................................................... 7
3.14 Nettoyage des descentes d’eaux pluviales........................................................................................ 7
Article 4 - Descriptions techniques particulières.......................................................................................... 7
4.1 Travaux de dépose...................................................................................................................................7
4.2 Fourniture et pose.................................................................................................................................. 8
CCTP 2026-TRVX-3 2/9
Article 1 - Objet / Présentation du marché
1.1 Nature et lieu de l'opération
Le présent marché a pour objet la réalisation de la prestation suivante :
Travaux de remplacement des couvertures et d’isolation des toitures des villas officiers
de la caserne Guillaudot à Rennes (35)
Code CPV : 45261210-9 – Travaux de couverture.
Code GM : 36.02.02 – Travaux de rénovation bâtiment (yc bâtiments historiques)
Le lieu d'exécution du marché est le suivant :
Région de gendarmerie de Bretagne
Caserne Guillaudot - 63 à 67 boulevard Clemenceau
35000 RENNES
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent le
remplacement des couvertures et d’isolation des villas officiers.
1.2 Connaissance des sites concernés
Conformément à l’article 5 du CCAP, le titulaire est réputé connaître les lieux d’exécution et
l’importance des prestations à exécuter et de toutes sujétions d'exécution.
Le titulaire devra exécuter sans exception, ni réserve et comme étant compris dans le prix, toutes
les prestations prévues dans le présent CCTP. Il est, notamment, précisé qu'aucun supplément ne
sera accordé pour des sujétions d'exécution qui pourraient être découvertes lors de la réalisation
de ces prestations.
Article 2 - Généralités
2.1 Objet du marché
Le présent marché a pour objet les travaux de remplacement des couvertures et l’isolation des
logements des deux villas officiers de la caserne Guillaudot à Rennes (35).
2.2 Étendue des travaux
L’opération consiste au remplacement des couvertures et à l’isolation des logements des deux villas
officiers de la caserne Guillaudot à Rennes (35). Chaque villa est composée de deux (02) logements
mitoyens. Des problèmes d’infiltration et d’humidité ont été recensés dans les logements. En outre,
des déperditions thermiques importantes sont constatées suite à l’absence et/ou la dégradation
des isolants.
Conformément à l’article 1.4 du CCAP, une variante est autorisée à l’article 4.2.6 « Isolation sous
rampants mise en œuvre par extérieure » du présent CCTP. Elle concerne la fourniture et la pose
d’un isolant alvéolaire (selon les dispositions techniques proposées par le candidat) en
remplacement d’un isolant multicouche en laine minérale.
Les soumissionnaires devront fournir une note comparative (sur l’isolation sous rampant mise en
œuvre par l‘extérieur entre l’offre de base et la variante) et respecter les exigences minimales
suivantes :
• coefficient R 6,40 m² K/W minimum et de R=7,00 m² K/W minimum pour les combles perdus ;
• aucune modification de l'architecture existante ;
• limitation de l'impact sur un éventuel délai de réalisation.
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2.3 Travaux intéressant le ministère de l'Intérieur
Le présent marché concernant un site du ministère de l’Intérieur, certaines règles établies dans le
cadre de la mise en place du plan VIGIPIRATE en vigueur au moment de l'opération, seront à
prendre en compte.
Lors de la première réunion de préparation de chantier, le titulaire fournira la liste des intervenants
et des véhicules amenés à pénétrer sur le site, ainsi qu’une copie des pièces d’identité et des cartes
grises à la région de gendarmerie de Rennes. Cette dernière se réserve la possibilité d’interdire pour
des raisons de sécurité l’accès au site de tout intervenant ou de tout véhicule et ce, sans avoir à
apporter une justification au titulaire. Il en va de même pour tout ajout d’intervenant ou de
véhicule à cette même liste en cours de chantier.
Toute personne non répertoriée dans la liste évoquée ci-dessus, ne pouvant justifier de son identité
ou se trouvant à un endroit non autorisé, pourra se voir expulsée du site instantanément.
Il est strictement interdit de prendre des photographies ou des films dans l’enceinte du site sauf
dans le cadre du reportage photographique demandé à l’article 3.14 du présent CCTP. Toutes les
informations recueillies à l’occasion de l’exécution du présent marché ne peuvent en aucun cas être
communiquées à des tiers.
Ces règles sont applicables au titulaire et à ses sous-traitants éventuels, quel qu’en soit le niveau. Le
non-respect de ces règles fera l’objet des pénalités prévues à l’article 18 du CCAP.
2.4 Contraintes de service
Le commandant de caserne et les militaires du Bureau de l’immobilier et du logement (BIL), du poste
de sécurité ainsi que la section d’appui technique de la Région de gendarmerie de Bretagne se
réservent le droit de contrôler et d’exclure du site toute personne non répertoriée ou se trouvant en
dehors des installations de chantier et des zones de travaux sans conséquence financière.
Les installations de chantier et les zones de travaux doivent rester dans le meilleur état de propreté.
Un nettoyage est effectué et les déchets sont évacués à la fin de chaque journée de travaux
directement en décharge ou dans les bennes mises en place par le titulaire suivant le Plan
d’Installation de Chantier (PIC) validé par le BIL de la Région de gendarmerie de Bretagne pendant
la préparation du chantier. Les bennes sont évacuées dès qu’elles sont pleines. En cas de
défaillance, le BIL fait appel à une société extérieure aux frais du titulaire.
Article 3 - Descriptions techniques générales
3.1 Normes et prescriptions
Les travaux, objets du présent marché, sont exécutés conformément aux règles de l'art et en tout
ce qui leur est applicable, conformément aux prescriptions des normes en vigueur à la date du
marché (DTU…). À savoir :
• DTU 40.2 ;
• DTU 40.3 ;
• DTU 40.11 ;
• DTU 37.2 ;
• NF EN 1503 ;
• DTU 45.2 ;
• RE2020 ;
• NF EN 12845 ;
• NF P 03-001.
Le titulaire étant reconnu comme le sachant, il devra intégrer dans son offre toute sujétion
nécessaire à la bonne exécution du marché.
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3.2 Limites de prestations
Les travaux incluent l'intégralité des ouvrages nécessaires à un parfait achèvement des travaux et au
bon fonctionnement des installations.
En particulier, les travaux comprennent :
• les installations de chantier ;
• les mesures relatives à la sécurité des biens et des personnes ;
• la participation aux réunions de préparation et de réception ;
• les travaux décrits aux articles 4.1 Travaux de dépose et 4.2 Fourniture et pose ;
• le nettoyage journalier du chantier ;
• l’évacuation et le traitement des déchets ;
• le parfait achèvement des ouvrages ;
• le nettoyage soigné en fin de chantier ;
• le repli de chantier ;
• la remise en état des espaces verts impactés par les travaux ;
• la remise des documents d’ouvrages exécutés ainsi que l’ensemble des certificats demandés.
• La remise des documents d’analyses exécutés ainsi que l’ensemble des certificats demandés.
3.3 Quantité
Après avoir effectué leurs propres relevés au cours de la visite des lieux, les soumissionnaires
tiennent compte dans leurs propositions de prix de l’ensemble des prestations nécessaires au
parfait achèvement des travaux et au bon fonctionnement des installations, conformément aux
dispositions des articles 3 « Pièces contractuelles » et 5 « Connaissance des sites » du CCAP.
3.4 Préparation de chantier
La préparation du chantier débute à la notification de l’ordre de service de démarrage du marché
établi par le BIL de la Région de gendarmerie de Bretagne.
La préparation du chantier correspond à :
• la fourniture des fiches techniques et des échantillons par le titulaire à faire valider par le
contrôleur technique ;
• la fourniture des plans d’exécution et des plans de détails par le titulaire ;
• la fourniture d’un planning de chantier établi par le titulaire et détaillant les interventions en
termes de nature et de localisation ;
• la fourniture du plan d’installation du chantier (PIC) détaillant les installations de chantier
(voir articles 2.4 Contraintes de service et 3.6 Stockage) et les zones de travaux. ;
• la validation du PIC par le BIL ;
• l’élaboration et la signature d’un plan de prévention par le commandant de caserne et le
titulaire ;
• La fourniture d’un plan de retrait d’amiante suite au rapport du diagnostic amiante (en annexe).
Il est précisé que le titulaire n'aura pas d'accès à proximité immédiate à l'eau et à l'électricité. Il
sera à sa charge d'en faire la demande auprès de Rennes Métropole aux fins d'obtenir une
autorisation pour la mise en place d'une base vie sur le trottoir à proximité. Cette base vie ne devra
pas gêner l'accès piétons et voitures des occupants des villas.
3.5 Réunions de chantier
Les réunions de chantier ont lieu deux fois pendant la phase de préparation du chantier et une fois
par semaine pendant la phase d’exécution des travaux. Des réunions supplémentaires sont
organisées soit sur décision du BIL (dans ce cas, ces réunions sont réputées être incluses dans le
présent marché), soit sur demande du titulaire. La présence aux réunions de chantier est obligatoire
pour le titulaire, assisté par ses sous-traitants le cas échéant.
CCTP 2026-TRVX-3 5/9
3.6 Stockage
Après l’état des lieux prévu à l’article 3.4 Préparation de chantier, la gendarmerie met à disposition
du titulaire un espace extérieur dédié au stockage des matériaux, à la mise en place d’une benne et
au stationnement des véhicules du titulaire. Cet espace sera localisé à proximité du chantier.
Le titulaire prend toutes les dispositions nécessaires pour protéger le matériel et les matériaux
stockés dans les zones définies dans le PIC. Les différents équipements et matériaux entreposés
restent la propriété du titulaire et relèvent de la responsabilité de celui-ci jusqu’à leur mise en
œuvre ou installation.
Par dérogation à l’article 36 du CCAG Travaux, le maître d’ouvrage se réserve le droit de conserver
les matériaux, équipements ou tout autre déchet résultant de l’exécution des travaux décrits dans
le présent CCTP.
3.7 Sécurité et protection de la santé
Le titulaire veillera à fournir aux ouvriers les équipements de protection individuelle (EPI)
nécessaires à la réalisation de la prestation. Le personnel, y compris le personnel encadrant, devra
être identifiable par le port d’un signe distinctif sur les vêtements (logo, badge BTP). Leur gestion en
tant que déchets après usage est également à la charge du titulaire.
Un plan de prévention écrit est établi et signé des deux parties, titulaire et responsable de site
(commandant de caserne) dans le cadre de la préparation de chantier.
Concernant les risques liés aux travaux, le titulaire veille à ce que les dispositions et règles de sécurité
en vigueur applicables aux chantiers du bâtiment et des travaux publics soient appliquées.
Du fait de l’intervention du titulaire en site occupé, celui-ci adoptera les mesures de prévention
adaptées conformément au respect des consignes sanitaires alors en cours.
3.8 Matériaux
Le matériel et les matériaux utilisés doivent être conformes aux normes et à la législation en vigueur.
Le matériel et les matériaux doivent être neufs et mis en œuvre suivant les prescriptions des
fournisseurs, des fiches techniques et des documents techniques unifiés (DTU).
Les soumissionnaires transmettent l’ensemble des fiches techniques du matériel et des matériaux
qu’ils se proposent d’utiliser dans le mémoire technique joint à leur offre.
Le titulaire transmettra l’ensemble des fiches techniques et notes de calcul au bureau de contrôle.
3.9 Vérification des niveaux et cotes
Avant de remettre son offre, l'entrepreneur relèvera lui-même les différentes cotes lors de la visite
obligatoire.
L’entreprise est responsable du relevé de cotation pour l’implantation de ses ouvrages.
En aucun cas, le titulaire pourra, en cours d’exécution du marché, se prévaloir d’une quelconque non-
conformité de son offre par rapport aux pièces constitutives du marché ou d’une méconnaissance
des lieux d’intervention pour revoir son offre financière à la hausse (cf. article 5 du CCAP).
3.10 Charges – surcharges
Les conditions de charge autorisées par la structure et le support concernés devront être respectées.
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3.11 Travail en hauteur
Le soumissionnaire intégrera l’ensemble des équipements nécessaires à la protection contre les
risques de chute (échafaudage, nacelle). Sauf s’il est expressément indiqué le contraire, il prévoira
donc des protections collectives, en tous points du chantier où il doit intervenir.
3.12 Transport des matériaux
Le soumissionnaire intégrera dans son offre de prix le fait qu’il soit nécessaire de recourir à des
moyens de levage pour acheminer les matériaux sur les toitures. Sauf s’il est expressément indiqué
le contraire, il prévoira donc ses propres moyens de levage (ponts roulants, nacelle, grue, etc.).
3.13 Maintien hors d’eau
Durant la totalité du chantier, l’entrepreneur veillera au maintien hors d’eau du bâtiment sur lequel
il intervient. Les conditions météorologiques seront anticipées.
La dépose du pare-pluie sera immédiatement suivie du nettoyage du support béton et de la pose
du nouveau pare pluie.
Durant une période courte (entre la dépose et la pose), le bâchage de la toiture (avec des bâches de
couvreur) doit être envisagé. Conformément au DTU 43.1, le pare-pluie ne peut pas être considéré
comme un dispositif de mise hors d’eau provisoire.
L’entrepreneur est libre de proposer une autre méthode de maintien hors d’eau du bâtiment sous
réserve de l’acceptation du maître d’ouvrage.
3.14 Nettoyage des descentes d’eaux pluviales
Avant réfection de l’étanchéité, l’entrepreneur procédera au nettoyage des descentes d’eaux pluviales
et débouchage le cas échéant, à l’aide du matériel adapté (naissance, descentes intérieures jusqu’au
regard sur l’abord des bâtiments). Un rapport de nettoyage incluant un reportage photo, un état des
lieux, des conclusions et des actions à mener sera à transmettre au maître d’ouvrage. Au regard de la
surface à collecter, le diamètre des moignons des descentes d’eaux pluviales sera vérifié et modifié au
besoin. La création de trop-plein sera à étudier si nécessaire.
Après avoir effectué leurs propres relevés au cours de la visite des lieux, les soumissionnaires
tiennent compte dans leurs propositions de prix de l’ensemble des prestations nécessaires au
parfait achèvement des travaux et au bon fonctionnement des installations.
Article 4 - Descriptions techniques particulières
RAPPEL : Le titulaire devra réaliser l’ensemble des prestations suivantes conformément aux
exigences et avis techniques indiqué à l’article 3.1 Normes et prescriptions du présent CCTP.
4.1 Travaux de dépose
• Dépose de la couverture en ardoise avec enlèvement et évacuation des gravats ;
• Dépose des liteaux et voliges avec enlèvement et évacuation des gravats ;
• Dépose des sous-faces existantes, enlèvement et évacuation des gravats ;
• Dépose des descentes d’eau pluviale avec enlèvement et évacuation des gravats ;
• Dépose complète des châssis de fenêtres de toit (type ventilé) avec enlèvement et évacuation
des gravats.
• Dépose des mitrons suite à la présence d’amiante sur les conduits fibrociment (rapports
diagnostic amiante en annexes)
CCTP 2026-TRVX-3 7/9
4.2 Fourniture et pose
4.2.1 Travaux de couverture
• Pare-pluie et contre-latage : fourniture et pose d’un pare-pluie de type étanche, avec
contre-latage en résineux traité classe 2 (fongicide + insecticide) ;
• Support : fourniture et pose de liteaux épaisseur 15 cm traités classe 2 ;
• Fourniture et pose d’ardoises naturelles origine Espagne ou qualité équivalente de
dimensions 32 × 22 cm (dimension à vérifier), fixées par crochet inox de 9 cm.
4.2.2 Évacuation des eaux pluviales
• Gouttière semi-ronde en zinc naturel, épaisseur à déterminer, incluant voliges, crochets en
acier galvanisé, fonds, naissances, soudures et doublis d’ardoise ;
• Tuyau de descente EP Ø 80 mm, zinc naturel, épaisseur 0,65 mm, avec colliers de fixation,
coudes et soudures ;
• Dauphin (pied de chute) en fonte, Ø 80 mm, coudé, avec colliers de fixation (nombre et
localisation suivant les besoins) ;
• Crapaudines.
4.2.3 Ouvrages spécifiques
Le titulaire devra assurer la réalisation de l’ensemble des éléments zinc nécessaires à la parfaite
réalisation de l’ouvrage : arêtiers, noues, rives débordantes, voliges, faîtages tuile 1/2 y compris
l’ensemble des éléments complémentaires à leur parfaite exécution.
Fourniture et pose de :
• Rives débordantes en ardoise naturelle, avec voliges 15 mm ;
• Noues en zinc naturel, épaisseur 0,65 mm, avec voliges 15 mm et tranchis d’ardoises ;
• Arêtier fermé en ardoise naturelle, avec voliges 15 mm ;
• Entourage de cheminée en zinc naturel, épaisseur 0,65 mm, incluant bavettes avant et
arrière, rives à noquets et bande porte-solin maçonné ;
• Faîtage en tuile demi-ronde, avec planche de support de faîtage et épis en zinc naturel ;
• Chatières de ventilation : installation de chatières triangulaires en zinc naturel (nombre et
localisation suivant besoins) ;
• Mitrons conformément aux règles de l’art et aux DTU en vigueur suite présence amiante sur
le conduit fibrociment (localisation dans les rapports diagnostic amiante en annexes).
4.2.4 Sous-faces
Fourniture et pose de lambris blanc conformément aux règles de l’art et aux DTU en vigueur, le
titulaire devra assurer la fixation des éléments bois par des clous ou vis inoxydable ou galvanisé de
dimension adaptée.
4.2.5 Sorties de toit et ouvrants
• Sortie VMC conforme aux exigences de ventilation contrôlée ;
• Sortie de ventilation primaire conforme aux exigences d’étanchéité à l’air et de ventilation ;
• Sortie de poêle de type platine avec collerette en inox Ø 240 mm, conformément au
DTU 68.3 (raccordement des appareils de chauffage à combustion).
4.2.6 Châssis de toiture
• fourniture et pose de châssis de toiture incluant l’entourage et le raccord intérieur lorsque
l’épaisseur du toit est inférieure à 400 mm ;
• Stores d’occultation intérieurs pour châssis de toiture.
4.2.7 Isolation sous rampants mise en œuvre par extérieure
Le titulaire devra assurer la réalisation de l’ensemble des prestations suivantes :
• Nettoyage de la surface, rebouchage des fissures et application d’un traitement hydrofuge si
nécessaire ;
• Fourniture et pose de pare-pluie y compris tout accessoire de pose ;
CCTP 2026-TRVX-3 8/9
• Fourniture et pose d’isolant multicouche en laine minérale ou isolant alvéolaire (selon les
dispositions techniques proposées par le candidat) dans le but d’atteindre une résistance
thermique globale de R = 6,40 m² K/W minimum et de R=7,00 m² K/W minimum pour les
combles perdus. Tous les éléments nécessaires à la parfaite exécution de l’ouvrage
(chevronnage, liteaux, contre liteaux, etc.) sont compris dans la prestation ;
• Fourniture et pose de pare-vapeur en sous face du complexe si non intégré à ce dernier.
4.2.8 Éléments complémentaires
• Installation de chatières de ventilation supplémentaires (si nécessaire) ;
• Mise en place d’un bâchage provisoire pendant la période des travaux.
CCTP 2026-TRVX-3 9/9
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.