Annexe
Piece Annexe 2-2 Presentation Candidature.docx · 488 mots · du marché « Fourniture de contenants, collecte, transport et traitement énergétique des refus de tri du centre de tri des déchets… », dossier de consultation officiel.
Le pouvoir adjudicateur : Trivalis Marché 2026-M345 « Mise à disposition de contenants, prise en charge, transport et valorisation énergétique des refus de tri issus du centre de tri départemental des déchets ménagers recyclables VENDEE TRI » PRESENTATION DE LA CANDIDATURE Identification du candidat individuel ou du membre du groupement Raison sociale Adresse Code postal Ville Téléphone Courriel Forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc.) Etes-vous ? : FORMCHECKBOX Une micro-entreprise FORMCHECKBOX Une PME FORMCHECKBOX Une entreprise de taille intermédiaire FORMCHECKBOX Une grande entreprise Identification des contacts du candidat individuel ou du membre du groupement Nom / Prénom Téléphone Mail Technique Administratif / Marchés publics Comptabilité DOCUMENTS JUSTIFICATIFS A PRODUIRE POUR SATISFAIRE AUX CONDITIONS DE PARTICIPATION Capacité économique et financière du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles N-1 Exercicedu ..................au .................. N-2 Exercicedu ..................au .................. N-3 Exercicedu ..................au .................. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents Joindre l’attestation d’assurance en cours de validité Capacités techniques et professionnelles du candidat Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Désignation des services fournis Montant en € HT Date Destinataire Les prestations de service réalisées sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années 2023 2024 2025 Effectifs moyens annuels Part encadrement Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché Saisie libre ou liste à annexer Les données à caractère personnel du présent document, sont collectées afin de faciliter les échanges entre les services de l’entreprise et les services de Trivalis. Elles seront utilisées uniquement dans le cadre de l’exécution du marché en cause et seront conservées pendant toute la durée du marché. Conformément à la réglementation applicable en matière de données à caractère personnel (1), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, d’effacement et de portabilité de vos données que vous pouvez exercer par mail à l’adresse suivante contact@trivalis.fr, en précisant vos nom, prénom, adresse et en joignant une copie recto-verso de votre pièce d’identité. En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès du délégué à la protection des données personnelles ou auprès de la CNIL ou de toute autre autorité compétente. (1) Loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) n° (UE) 2016/679 du 27 avril 2016
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