Règlement de consultation

0.3 Annexe RC _ Candidature_ capacite technique et financiere DJ.xlsx · 852 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la restructuration des deux résidences « Le Salève » et « Le Parc » à Annemasse », dossier de consultation officiel.

Information
Détails à Renseigner par le Candidat
Lettre de Candidature
Intention de soumissionner
Oui / Non
Candidat se présente seul ?
Si en groupement, nom du mandataire :
Si en groupement, liste des membres :
(Nom de l'entité, rôle/compétence)
Pouvoirs de la Personne Habilitée
Nom et prénom de la personne habilitée :
Fonction au sein de l'entité :
Document relatif aux pouvoirs joint ?
Oui / Non (Référence du document)
Déclaration sur l'Honneur
Attestation absence cas d'interdiction (art. L. 2141-1 à 5 et 7 à 11) ?
Oui / Non (Joindre la déclaration signée)
Attestation régularité emploi travailleurs handicapés (art. L. 5212-1 à 11) ?
Redressement Judiciaire (le cas échéant)
Candidat en redressement judiciaire ?
Si oui, copie du/des jugements jointe ?
Critère de Conformité
Vérification pour le Groupement Candidat
Observations / Détails Fournis par le Candidat
Structure du Groupement
Le candidat se présente-t-il en groupement ?
Si oui, un mandataire est-il clairement désigné ?
Nom du mandataire :
Le mandataire désigné est-il un architecte (au sens de la loi de 1977) ?
Nom de l'architecte mandataire :
Présence des Compétences Minimales Obligatoires
Un architecte (compétences en lien avec l'objet du marché) est-il présent ?
Nom de l'architecte et description sommaire de ses compétences :
Un BET avec compétence en Déconstruction - Désamiantage est-il présent ?
Nom du BET et description sommaire de ses compétences :
Un BET avec compétence en Structure est-il présent ?
Un BET avec compétence en Fluides, Thermique est-il présent ?
Un BET avec compétence en Économie de la Construction est-il présent ?
Identification Claire des Compétences
Les compétences de chaque membre du groupement sont-elles clairement identifiées ?
(Faire référence aux sections du dossier où ces informations sont détaillées)
Les compétences sont-elles décrites en lien avec l'objet du marché ?
(Faire référence aux sections du dossier où ces liens sont explicités)
N/A
Compétence Obligatoire
Nom de l'Intervenant
Qualité / Fonction au sein du Groupement
CV Joint ? (Oui/Non)
Titres d'Études et Professionnels Pertinents
Expérience Spécifique en lien avec le Marché (années, aspects clés)
Architecte
Déconstruction - Désamiantage
Structure
Fluides, Thermique
Économie de la Construction
[Éventuellement d'autres compétences clés]
Informations sur l'Opérateur Économique / Groupement :
Effectifs Moyens Annuels (3 dernières années)
(Indiquer l'effectif total)
Importance du Personnel d'Encadrement (3 dernières années)
(Nombre de cadres)
Instructions importantes pour les candidats :
Veuillez renseigner un tableau distinct pour chaque compétence obligatoire identifiée dans le Règlement de Consultation. Si plusieurs intervenants sont prévus pour une même compétence, vous pouvez ajouter des lignes supplémentaires.
Pour chaque intervenant clé, assurez-vous de joindre un Curriculum Vitae (CV) détaillé qui met en évidence son expérience et ses compétences en lien direct avec les exigences de ce marché (réhabilitation de logements collectifs, contraintes spécifiques mentionnées, etc.).
Dans la colonne "Expérience Spécifique en lien avec le Marché", veuillez indiquer de manière concise le nombre d'années d'expérience pertinente et les aspects clés des projets passés qui démontrent l'aptitude de l'intervenant pour cette mission.
Pour les informations sur l'opérateur économique/groupement, veuillez fournir les chiffres globaux pour l'ensemble de la structure.
Veuillez compléter ce tableau avec les informations concernant la composition de votre groupement et les compétences de chacun des membres.
Soyez précis dans l'identification des membres et la description sommaire de leurs compétences, en particulier en lien avec l'objet du marché.
Indiquez clairement les sections de votre dossier de candidature où les informations détaillées sur les compétences peuvent être trouvées.
Ce tableau, dûment complété, devra être joint à votre dossier de candidature.
Pour chaque candidature, vérifiez les informations fournies par le groupement en réponse aux exigences de l'Article 2.2 de votre Règlement de Consultation.
Indiquez "Oui" ou "Non" pour chaque critère de vérification.
Exercice N-1
Exercice N-2
Exercice N-3
Pièce Justificative Jointe ? (Oui/Non, Référence)
Chiffre d'Affaires Global (€ HT)
Oui / Non (Déclaration CA)
Chiffre d'Affaires du Domaine d'Activité (€ HT) (le cas échéant)
Oui / Non (Déclaration CA spécifique)
Déclaration Bancaire Appropriée Jointe ?
Oui / Non (Lettre de la banque)
Bilan ou Extrait de Bilan Joint ? (le cas échéant)
(Indiquer la référence des documents)
Justification si impossibilité de fournir les documents demandés :
Oui / Non (Joindre un document explicatif)
Autres moyens de preuve de la capacité économique et financière (si applicable) :
Oui / Non (Joindre les documents pertinents)
nstructions importantes pour les candidats :
Veuillez compléter ce tableau avec les informations financières de votre entité (ou de chaque membre du groupement si des capacités individuelles sont requises).
Indiquez clairement si les pièces justificatives correspondantes sont jointes à votre dossier et, si possible, leur référence.
Si vous n'êtes pas en mesure de fournir certains documents, veuillez le justifier et indiquer les autres moyens de preuve que vous fournissez.
Soyez précis si vous recourez à la sous-traitance / co-traitance pour justifier vos capacités financières et assurez-vous de fournir les documents requis pour ces entités.
Si vous utilisez le DUME, veuillez l'indiquer et vous assurer que les sections pertinentes sont complètes.
Si Adoma peut consulter directement des informations, fournissez tous les détails nécessaires pour cet accès.
Sans objet
Compétence et possession du logiciel pour réaliser l'Audit Energétique selon méthode réglementaire 3CL inclus dans la mission DIAG

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.