Acte d'engagement

1.1 Annexe 1 AE _ Tableau de repartition honoraires.xlsx · 90 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la restructuration des deux résidences « Le Salève » et « Le Parc » à Annemasse », dossier de consultation officiel.

Montant prévisionnel de travaux
Noms des co-traitants
€ HT
€ TTC
%
Total HT par élément
MISSION DE BASE
APD
PRO
ACT
DET hors VISA
VISA
AOR
TOTAL T.T.C.
Date, signature et cachet des
co-contractants
Le ________________
TVA
Taux de TVA
soit
Montant prévisionnel des honoraires
NOTA: Parties à renseigner par MOe
Taux et total rémunération par élément
1er co-traitant
______________
2ème co-traitant
______________
3ème co-traitant
______________
TOTAL H.T..
T. V. A
4ème co-traitant
______________
5ème co-traitant
______________
APS (dont PC)
Reportage photographique
MISSIONS COMPLEMENTAIRES ET SPECIFIQUES
DIAGNOSTIC
DQE
MOBILIER

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.