CCTP
CCTP lot Menuiserie.pdf · 7 927 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la restructuration des deux résidences « Le Salève » et « Le Parc » à Annemasse », dossier de consultation officiel.
Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
Franck BAFFIE
Architecte DPLG
Ordre des Architectes n° 46531/3874
MAITRE D'OUVRAGE
DIRECTION REGIONAL RHONE ALPES
DEPARTEMENT PROGRAMMES ET TRAVAUX
LOT N° 01 MENUISERIES EXTERIEURES – VOLETS ROULANTS
Cahier des Clauses Techniques Particulières - C.C.T.P
MAITRE DE L’OUVRAGE :
Direction Programmes et Travaux
Rhône Alpes
144, rue Garibaldi
69455 LYON CEDEX 06
MAITRE D’OEUVRE : Atelier d’Architectes F. BAFFIE
Rue Paul Bert 11
74100 ANNEMASSE
OBJET DU MARCHE : TRAVAUX CLOS et COUVERTS : « Menuiseries
extérieures - Rénovation de façade - Etanchéité
toiture » Résidence « Le Parc» à ANNEMASSE
11, rue Paul Bert - 74100 ANNEMASSE Tel.:
0450.378.495 – Fax.: 0450.796.088
Siret 440 177 228 00028
APE F 71-11
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
LOT N° 01 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
OCCULTATIONS (Volet roulant motorisé)
1. GENERALITES
1.1. Objet du présent document
Le présent document a pour objet de décrire et de définir les travaux du lot n° 01
MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM & OCCULTATIONS, relatifs aux travaux de
Rénovation (Menuiseries Extérieures – Ravalement de façades et étanchéité en toiture)
concernant la Résidence « Le Parc » à Annemasse
Cet ensemble est édifié pour le compte d’ADOMA.
1.1 - Spécifications communes générales
Remplacement de l’ensemble des menuiseries extérieures sur les 2 façades, côté rue de
Genève et côté cour.
La porte d’entrée d’immeuble récente n’est pas prévue au programme.
Il est envisagé de remplacer les menuiseries bois par des menuiseries en aluminium. La
dépose des éléments actuels est à prévoir complète, compris cadre.
Les doubles châssis face Rue de Genève seront remplacés par un seul élément.
Les vitrages des nouveaux éléments devront être peu émissifs et les cadres à rupture de
ponts thermiques.
Intégration d’entrée d’air pour VMC simple flux.
Les vitrages des éléments de la cage d’escalier seront à prévoir sablé ou équivalent pour
masquer l’intérieur des locaux.
Les grandes dimensions des châssis orientent à priori notre choix vers des ouvrants
coulissants.
Le dessin des châssis peut être revu sous réserves de contraintes PLU. Il est à noter que la
résidence ADOMA s’inscrit dans un ensemble architectural dans lequel figure la copropriété
mitoyenne «LES COTTAGES».
Les volet-roulants en aluminium devront être motorisés. (Alimentation électrique des volets
roulants à la charge du lot Menuiseries extérieures pour simplifier les opérations)
1.2. - Consistance des travaux
Les travaux du présent lot comprennent la fourniture et la pose des :
Ouvrages de menuiseries extérieures
- Châssis composés en aluminium
- Fenêtres et portes en aluminium
- Volets roulants à commande électrique
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La direction des travaux ne met aucun appareil élévateur à disposition. L’entreprise
adjudicataire du présent comprendra dans ses prix unitaires tout moyens de levage
Les travaux du présent lot comprennent :
Tous les travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages métalliques du présent lot tels
que décrits dans le présent descriptif y compris fourniture et mise en oeuvre pour une
parfaite finition des ouvrages
La fourniture des divers matériaux, généralement métalliques, pour la fabrication et la pose
des ouvrages du présent lot
La fabrication en atelier, le transport, le stockage, la pose et la fixation
Les couches primaires de protection
La peinture de finition des ouvrages extérieurs
Les implantations d'ouvrages et le tracé des trous de scellement
Les trous et scellements
Les réglages et ajustages
La pose systématique de couvre joint intérieur comme extérieur en périphérie des châssis,
de façon à livrer des ouvrages ne nécessitant aucune intervention de plâtreries et peintures
Entrées d’air au droit des châssis et/ou caissons de volet roulant : 45m3/H
Tous essais, épreuves, tests et vérifications nécessaires ou imposés par le Maître d'Oeuvre.
L'entrepreneur aura en outre à fournir :
- dépose et évacuation des menuiseries extérieures bois existantes
- préparation des supports, piquages, ancrages
la fourniture, le transport, le stockage, la mise en oeuvre, la pose, le réglage, les
découpes, la fixation, tous les matériaux et matériels, éléments constitutifs et ouvrages
accessoires nécessaires à l'exécution des travaux
- la réfection ou la répartition des ouvrages défectueux ou détériorés, soit en cours
d'exécution, soit à la réception, avec toutes les conséquences en découlant,
- la protection des ouvrages de l'entreprise et de ceux des autres corps d'état, en cours de
chantier, pour éviter la dégradation, les tâches dus aux projections de plâtre, ciment, etc...,
jusqu'à la réception des ouvrages,
- la protection anti-rouille de tous les ouvrages en acier, par métallisation, galvanisation à
chaud ou peinture anti-rouille,
- le réglage et l'ajustage des menuiseries pour la réception.
- Le bourrage entre cadre de fenêtre et le gros œuvre
- Les jointoyages complémentaires à l’intérieur ou à l’extérieur, ainsi que les couvre-joints
seront compris dans les prix unitaires.
Nettoyage
Nettoyage soigné obligatoire à l'avancement. En cas de défaillance mentionnée au compte
rendu de chantier, le nettoyage pourra être exécuté aux frais de l'entreprise sans autre
préavis.
1.3 - Dessins d’exécution et de détails
Pour tous les ouvrages, l'Entrepreneur devra établir, en conformité avec les pièces du
marché, les plans de fabrication et les détails de pose nécessaires à l'exécution de ses
ouvrages.
Les détails d’exécution ainsi que les notes de calcul seront communiqués au Maître
d'Oeuvre et au Bureau de Contrôle pour avis avant toute mise en fabrication.
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1.4 - Réception des supports
L'Entrepreneur du présent lot devra réceptionner les supports en présence du Maître
d'Oeuvre avant toute mise en place de ses ouvrages et devra les accepter sans réserve.
Lorsqu'un support aura été agréé, l'Entrepreneur deviendra seul responsable de la qualité et
de l'aspect de ses ouvrages, quelle qu'ait été la qualité du support.
Si l'Entrepreneur constate qu'il ne peut exécuter les travaux parce que l'état apparent du
support n'est pas conforme au projet, à ses détails d'exécution ou aux précisions qu'il a
préalablement fournies au Maître d'Oeuvre, il en avisera par écrit le Maître d'Oeuvre.
1.6 - Connaissance des lieux
L'entreprise est censée s'être engagée dans son marché en toute connaissance de cause.
En particulier, lui sont parfaitement connus les contraintes relatives aux constructions
voisines, les modalités d'accès par la voirie, les possibilités et difficultés de circulation et de
stationnement, les sujétions des règlements administratifs en vigueur se rapportant à la
sécurité sur le Domaine Public.
2. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
PROTOTYPE
Il est prévu la réalisation de prototype à mettre en œuvre pour 1 type d’ouvrage :
• Façade Sud – Côté cour : Studios ensemble comprenant 1 fenêtre de type T 1 tel
que descrit dans l’article 4.1.1 et le volet roulant correspondant
Si ce prototype est validé, il restera en place définitivement dans le logement concerné ;
Cet ouvrage restera sous la responsabilité de l'entreprise jusqu'à la réception de l'immeuble
et devra être équipé et tenu en excellent état.
La validation de l’ouvrage témoin par le maître de l’ouvrage devra faire l’objet d’un procès-
verbal qui sera notifié à l’entreprise par le Maître d’œuvre et devra intervenir au plus tard à
l’expiration du délai fixé au calendrier général.
Si des adaptations ou remplacements sont nécessaire, l’entreprise devra déposer
éventuellement cet élément et mettre en œuvre la solution retenue.
Les coûts éventuels de remplacement de cet ouvrage est à prendre en compte dans les prix
unitaires de chaque éléments indiqués par l’entreprise dans le DPGF.
DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE
Les ouvrages devront être conformes aux normes, aux DTU, aux règlements, et textes en
Vigueur.
DTU
DTU 37.1 - NF P 24-203-1+ annexe : menuiseries aluminium
D.T.U. 39 - NF P78-201 : miroiterie - vitrerie
DTU 44.1 - FD P 85 210 3 de février 2002 : étanchéité des joints de façade par mise
en oeuvre de mastic
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Normes
Les profils creux devront être conformes aux normes NF A 49-643 (aciers courants) et 49-
647 (acier inoxydables ferritiques et austénitiques) pour les ouvrages de métallerie ne
nécessitant pas de résistance particulière
Les profils creux utilisés dans la construction d’ouvrages devant supporter des charges
devront être conformes aux normes NF A 49-501 et 49-541
Quincaillerie
Les fermes portes et les pivots à frein doivent être conforme aux normes NFS 61 937,
EN 1154, EN 1155, EN 1158
Les paumelles doivent être conformes à la norme NF P 26 306
Les serrures doivent être conformes aux normes NF P 26 314, 26 409, 26 414, 26
431, 36 301, 26 312
Les pattes à scellement seront conformes à la norme NF P 26 401
Réglementation incendie
Pour tous les matériaux et ensembles menuisés faisant l'objet d'une classification
conformément à la réglementation incendie, l'Entrepreneur du présent lot sera tenu de
présenter le procès verbal d'essais correspondant au matériau ou à l'ensemble proposé pour
accord au Maître d'Oeuvre et au Bureau de Contrôle avant toute mise en fabrication.
Performance acoustique
Pour tous les matériaux et ensembles menuisés pour lesquels une performance acoustique
est demandée, l'Entrepreneur du présent lot sera tenu de présenter le procès-verbal d'essais
correspondant au matériau ou à l'ensemble proposé pour accord au Maître d'Oeuvre et au
Bureau de Contrôle avant toute mise en fabrication.
L’entrepreneur devra justifier de la correspondance entre la performance acoustique de ses
produits mesurée par la nouvelle norme européenne NF EN ISO 717 et la performance
acoustique demandée dans le présent DDPO mesurée par l’ancienne norme.
Dimensionnement des ouvrages
Les ouvrages objet du présent lot devront présenter des qualités de rigidité suffisante et
seront conçus suffisamment robustes pour supporter l'utilisation correspondant aux locaux et
emplacements auxquels ils sont destinés.
A cet effet l'Entrepreneur devra prévoir des sections de métal, des profils métalliques et des
épaisseurs de tôle suffisants pour permettre aux ouvrages de présenter ces qualités.
Il devra en outre prévoir les renforcements des sections qui pourraient être décrites dans le
présent devis descriptif ou qu'il jugerait utiles de faire pour une parfaite exécution de son
travail dans les règles de l'Art.
Il ne pourra en aucun cas se prévaloir d'un supplément pour le remplacement d'un ensemble
jugé trop peu rigide par l'Architecte et ceci avant ou après l'exécution de cet ensemble.
Avant toute mise en fabrication, l'Entrepreneur relèvera sur le chantier les cotes
d'embrasures, informera le Maître d'Oeuvre des différences dimensionnelles qu'il aura
relevées.
Il est expressément spécifié que l'Entrepreneur du présent lot se conformera aux dispositions
réglementaires concernant les hauteurs de garde-corps et qu'il est entièrement responsable
de leur conformité même si les plans de l'Architecte comportaient des cotes erronées.
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Hypothèses de conception et d’exploitation
Charges permanentes
L’entreprise prendra en compte pour ses dimensionnements les charges permanentes qui
tiennent compte de la constitution et de la destination du projet.
Charges d’exploitation
Les charges d’exploitation seront conformes à la norme NF P 06-001 de juin 1986
sauf spécifications particulières et à la destination des locaux et du projet.
Charges climatiques
Les charges climatiques correspondent aux Règles NV-65 et annexes, aux Règles N
84, aux formes géométriques du projet ainsi qu’à son implantation locale et géographique.
Autres charges
Les charges d’entretien
Les charges d’épreuves : les charges d’épreuves ne devront pas dépasser les charges
réglementaires sauf spécifications particulières et sur une surface limitée de plancher.
Les poussées et pressions des solides ou liquides
Les déformations imposées dues aux mouvements du sol
Les charges dues au procédé de mise en oeuvre
Conditions particulières d’usage
Déformations
Les déformations devront être conformes aux règles applicables à la charpente et aux
éléments supportés. Les contraintes particulières sont à préciser.
Autres
Les conditions particulières énoncées ci-après et destinées à être complétées, sont données
à titre d’exemple.
Classes de risques biologiques de l’ouvrage
Sécurité incendie : classement de l’établissement, stabilité au feu requise
Condition d’hygrométrie, matières agressives
Autostabilités des pignons au vent
Rigidité horizontale des chaînages de murs de long pans et de pignons
Aptitude de l’ossature porteuse à résister aux efforts de flexion dus au vent et à participer à la
stabilité de la charpente
2.1. Normes et règlements
Documents techniques de référence
Les travaux seront exécutés conformément aux normes, DTU et prescriptions des fabricants
en vigueur à ce jour, notamment :
DTU 37.1, norme NF P 24-203-2, menuiseries métalliques
DTU 39, norme NF P 78-201.2
Réglementation thermique en vigueur
Pour l’ensemble des travaux décrits au présent lot, les directives en matière de Sécurité et de
Protection de la Santé sont applicables et à respecter.
Les dimensions de fenêtres indiquées sont les côtes hors du cadre (HT).
Indication : largeur x hauteur.
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Réception des supports
L'Entrepreneur devra s'assurer par tout moyen à sa convenance que :
Les supports sont suffisamment d’aplombs et plans
Les réservations demandées sont conformes aux plans de détails transmis
Les éventuels fourreaux traversant ses ouvrages ont bien été protégés conformément aux
règles en usage.
Préparation des supports
L'Entrepreneur devra s'assurer par tout moyen à sa convenance que les supports sont
suffisamment secs. Tous désordres résultant de la non observation de cette clause seront
réparés aux seuls frais de l'Entrepreneur du présent lot.
Pose
L'Entrepreneur prendra toutes dispositions pour éviter les désordres que peuvent apporter à
ses ouvrages, les effets de dilatation et de retrait du gros oeuvre et tout autre dommage
pouvant en résulter. Les éventuels dommages seront réparés pendant la période de
garantie.
La pose ne devra être effectuée que par du personnel qualifié.
Avant toute pose de ses ouvrages, l'Entrepreneur devra s'assurer que les ouvrages auxquels
ils sont destinés sont conformes aux dispositions portées à son marché sur ses dessins de
fabrication et ses détails de pose.
Les percements d'ouvrages en maçonnerie et les scellements pour fixation sont à la charge
du présent lot, l'Entrepreneur fera son affaire des réservations à faire effectuer.
La fixation dans les parements béton destinés à rester bruts de décoffrage ou dans les
éléments préfabriqués béton armé s'effectuera obligatoirement par douilles expansives ( les
scellements traditionnels au ciment étant interdit ) ou par soudure sur platines incorporées
au coulage.
La direction des travaux ne met aucun appareil élévateur à disposition. L’entreprise
adjudicataire du présent devra prévoir l'utilisation de moyen de levage
Essais COPREC
En fin de travaux, l'entreprise devra effectuer les essais de fonctionnement de la porte
automatique conformément aux dispositions figurant dans le document COPREC n° 1.
Les résultats devront être transcrit par l'entreprise sur des procès verbaux établis suivant les
modèle COPREC et transmis au maître d'Oeuvre et au Bureau de Contrôle.
Maintien des ouvrages
Après pose des serrureries, l'Entrepreneur devra réviser tous ses ouvrages afin de s'assurer
qu'ils sont fixés de façon parfaite, il restera d'autre part, et ceci jusqu'à la réception,
responsable de ses ouvrages et devra procéder à tout changement qui s'avérerait
indispensable en regard de la qualité recherchée.
Contrôle en cours de travaux
Des contrôles pourront être demandés par le Maître d'Oeuvre, ils seront effectués par
l'Entrepreneur en présence du Maître d'Oeuvre et selon les directives de ce dernier.
Sécurité
L'Entrepreneur devra prendre toutes dispositions afin que la sécurité des ouvriers, des autres
personnels intervenants sur le chantier, ainsi que celle du public environnant soit
parfaitement assurée, par des protections collectives y compris mise à disposition de
protections individuelles si besoin est..
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En particulier les aires de déchargement pour les approvisionnements et les aires d’évolution
des moyens de levages devront être parfaitement balisées.
Le respect absolu des protections collectives mises en place par le maçon ou le charpentier
est impératif.
Les prix unitaires de l’entrepreneur sont réputés inclure les prestations relatives à l’hygiène
et à la sécurité fixées par les lois et règlements, ainsi que les dispositions particulières à ce
chantier précisées dans le C.C.A.P. et dans le P.G.C.
3. SPECIFICATIONS COMMUNES
Informations générales
Le tri sélectif des gravats est obligatoire et inclus dans les prix unitaire. L’entrepreneur
comprendra dans ces derniers toutes les bennes en nombre suffisant, les éléments, les
engins, le matériels, le transport, etc… nécessaire à l’exécution de celui-ci.
Avant la remise de son offre, l'entrepreneur devra s'être rendu sur place afin d'évaluer
l'étendue des travaux à réaliser.
L'entreprise est censée s'être engagée dans son marché en toute connaissance de cause.
En particulier, lui sont parfaitement connus les contraintes relatives aux constructions
voisines, les modalités d'accès par la voirie, les possibilités et difficultés de circulation et de
stationnement, les sujétions des règlements administratifs en vigueur se rapportant à la
sécurité sur le Domaine Public.
Elle ne pourra jamais arguer que des erreurs ou omissions puissent la dispenser d'exécuter
tous les travaux de sa profession ou fassent l'objet d'une demande de suppléments sur ses
prix.
L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions afin de ne pas détériorer les ouvrages
environnants.
A la fin de chaque journée de travail, l'Entrepreneur devra laisser les lieux parfaitement
propres.
Il incombe à l’entreprise adjudicataire de réaliser les travaux dans les règles de l’art, des
Documents Techniques Unifiés et des normes en vigueur. Respecter les documents
graphiques et écrits fournis par l’architecte, les prescriptions du CCTP, conduire et surveiller
l’exécution des travaux, respecter les coûts et les délais d’exécution indiqués dans son
marché, respecter les règles d’hygiène et de sécurité aussi bien à l’égard des intervenants
sur le chantier qu’à celui des tiers.
La maîtrise d’œuvre est chargée d’une mission s’apparentant à une mission de base, les
plans d’exécution seront établis par l’entreprise adjudicataire du présent lot
Les quantités sont données à titre indicatif. Les marchés seront attribués à prix global et
forfaitaire, couvrant toutes les prestations nécessaires à l’exécution du marché, quelles que
soient les quantités effectivement réalisées. Les entreprises doivent donc évaluer
attentivement l’étendue de ses obligations au moment de l’établissement de son offre. Ce
dernier est, en effet, réputé comprendre toutes les dépenses résultant de l’exécution des
travaux. Il tiendra compte également des sujétions normalement prévisibles qui peuvent
intervenir pendant l’exécution. L’entrepreneur adjudicataire du présent lot ne pourra obtenir
de supplément de prix pour des travaux supplémentaire relevant du forfait. (base juridique :
art 78 et 275 du code des marchés et art. 16.1 du CCAG « travaux »).
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Les prix unitaires comprennent les protections, les balisages et toutes sujétions pour garantir
la sécurité.
Autres dispositions
L'entrepreneur aura en outre à fournir :
- Préparation des supports, piquages, ancrages
La fourniture, le transport, le stockage, la mise en oeuvre, la pose, le réglage, les
découpes, la fixation, tous les matériaux et matériels, éléments constitutifs et ouvrages
accessoires nécessaires à l'exécution des travaux conformément aux dispositions du
CCTP,
- la réfection ou la répartition des ouvrages défectueux ou détériorés, soit en cours
d'exécution, soit à la réception, avec toutes les conséquences en découlant,
- la protection des ouvrages de l'entreprise et de ceux des autres corps d'état, en cours de
chantier, pour éviter la dégradation, les tâches dus aux projections de plâtre, ciment, etc...,
jusqu'à la réception des ouvrages,
- la protection anti-rouille de tous les ouvrages en acier, par métallisation, galvanisation à
chaud ou peinture anti-rouille,
- le réglage et l'ajustage des menuiseries pour la réception.
- Le bourrage entre cadre de fenêtre et le gros œuvre
- Les jointoyages complémentaires à l’intérieur ou à l’extérieur, ainsi que les couvre-joints
seront compris dans les prix unitaires.
Tolérances de mise en place
- Tolérance de verticalité (faux aplomb)
écart maximum de 0,2 cm jusqu'à 1,55 m
écart maximum de 0,3 cm au dessus de 1,55 m
- Tolérance sur horizontalité (faux niveau)
écart maximum de 0,3 cm jusqu'à 3,00 ml
3.1. Menuiseries extérieures aluminium
Description :
Fourniture et pose de menuiseries isolantes en aluminium laqué suivant prescription
suivantes :
Profil
Profil d'aluminium extrudé et laqué à rupture de pont thermique
Coloris au choix de l'Architecte dans la gamme du fabricant
Montants et traverses des châssis fixes et ouvrants : largeur suivant dimensions des
ouvrages
Assemblage par coupe d'onglet sur ouvrants et dormants et par coupes droites et
embrèvement sur profilés meneaux ;
Rupture de pont thermique
Double barrette en polyamide armée de fibre de verre sertie sur deux profilés d’aluminium
Largeur de la rupture : 7 mm
Finition :
Laquage garanti par le label QUALICOAT. Teinte : Coloris au choix de l'Architecte dans la
gamme du fabricant
Assemblages :
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Les profilés tubulaires du dormant et de l’ouvrant sont assemblés en coupes d’onglets au
moyen d’équerres en alliage d’aluminium épousant la forme des tubulures.
L’assemblage se fait par sertissage ou goupille selon la section du profilé utilisé, assurant
ainsi un auto-serrage. Une colle bi-composant à base de polyuréthane, après injection entre
la toile des profils et les pièces d’assemblage, renforce la tenue des assemblages.
Les plinthes et traverses éventuelles de l’ouvrant sont assemblés au moyen d’un raccord T
en alliage d’aluminium épousant la forme de la tubulure et des profilés. La fixation du raccord
T se fait par une vis auto-foreuse. Le montage de la plinthe et des traverses se fait par
goupille.
Les profilés de l’ouvrant, profondeur 31.5 mm, sont assemblés en coupes droites avec
pénétration des traverses dans les montants. La fixation se fait par vis inox dans les alvéolés.
Etanchéité des assemblages :
L’étanchéité de l’assemblage des profilés tubulaires du dormant est réalisée par une colle à
deux composants à base de polyuréthane. La colle est injectée par des trous de 5 mm de
diamètre jusqu’à ce qu’elle sorte par les encoches de sertissage ou par les trous des
goupilles, garantissant ainsi une parfaite étanchéité. La diffusion de la colle à l’intérieur de la
tubulure est réalisée par des cannelures dans les équerres.
Les drainages sur la traverse basse du dormant sont protégés par des déflecteurs. Les
déflecteurs placés devant l’ouvrant extérieur sont munis de clapet anti-retour.
Etanchéite :
Entre dormant et ouvrants, l’étanchéité est assurée par des joints brosse polyflor avec âme
plastique ou par des joints glissants fixés sur la périphérie intérieure et extérieure des
ouvrants.
Un cavalier logé dans la tubulure haute et basse des ouvrants latéraux permet la reprise de
ces joints périphériques.
Les profilés chicane portent sur leur longueur un joint brosse polyflor avec âme plastique ou
un joint glissant mis en compression lors de la fermeture des vantaux.
Au droit des montants chicanes, une brosse est positionnée en partie haute et basse sur les
traverses des profils dormants pour parfaire l’étanchéité.
Classement AEV : A3 EE VE
Etanchéité des ouvrants
Etanchéité sur les côtés assurée par battement et joints EPDM
Etanchéité en partie basse par rejet d'eau et par joint brosse + profil de seuil à visser ou
sceller de hauteur inférieure à 2 cm par rapport aux sols finis de part et d’autre
Joint central à double portée
Joint de battement en périphérie côté intérieur
Drainage de l’ouvrant par fraisage de l’ouvrant et du dormant par trous oblongs équipés de
déflecteurs anti refoulement
Gorge de récupération des eaux de condensation côté intérieur
Ferrage
Par paumelles cachées en aluminium équipées de douille de réglage asymétrique, avec axe
inox et chemises polyamide à excentrique, montée en applique sur les profilés, fixations
spéciales invisibles par visseries inoxydable et contreplaques en aluminium, système
démontable.
Le ferrage des châssis permettra un réglage tridimentionnel., seuil à rupture de pont
thermique au droit des portes-fenêtres, bavette aluminium sur appuis de fenêtre.
Fiches de réglage 16 mm.
Cylindre européen à clés fourni par le MOA
Intérieures
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Vitrage
Ils seront posés suivant le D.T.U. 39.1 et 39.4 avec calage et maintient par pare close avec
joint E.P.D.M. souple posé en continuité
Coefficient Uw des baies < 2 W/(m2.K) (Justification à joindre avec l’offre)
Pose
Pose en tableau au nu intérieure , avec calage nécessaire et joint EPDM à angles collés.
Sens d’ouverture selon plans Architecte, et en particulier :
Coté intérieur, la traverse basse du dormant est pourvue d’une goulotte intégrée pour
récupérer les eaux de condensation. En extrémité la goulotte est équipée de deux embouts
plastiques en obturation.
Dans le cas des portes-fenêtres ce profil est vissé.
Une bavette rejette les eaux de ruissellement sur l’appui maçonné.
Des rondelles en plastique sont positionnées sous les têtes de vis de fixation du cadre
dormant afin d’éviter toute infiltration d’eau au droit des fixations.
Dans les cas ou le coulissant est exposé aux eaux de ruissellement un profilé déflecteur muni
d’embouts en plastique devra être utilisé sur la traverse haute du dormant.
Pose sur structure aluminium des châssis vitré selon prescriptions du fabricant
Interposition d'un cordon de mousse à cellules fermées entre la face en contact et la
structure
Etanchéité du type obturateur sur fond de joint
Y compris fourrure pour rattrapage de l’isolant si besoin est
Fixation par scellement ou chevillage entre sol et plafond et entre murs
Y compris fourniture et pose de tous raidisseurs nécessaires
Les calfeutrements nécessaires sont dus au présent lot
Ebrasement - Finitions
Couvre joint de finition périphérique par profilés en aluminium laqué.
La pose systématique de couvre joint intérieur comme extérieur en périphérie des châssis,
de façon à livrer des ouvrages ne nécessitant aucune intervention de plâtreries et peintures
Bavette et tablette extérieures
L’appui en béton sera habillé par une bavette démontable permettant la visite du
calfeutrement
La bavette aluminium thermolaquée couvrira la totalité du seuil, avec retombée en face avant
formant en partie inférieure goutte d’eau épaisseur pour les portes et à trois plis + remontées
à chaque extrémités pour les fenêtres y compris dilatation
Epaisseur 15/10 de 250 mm de largeur sur toute l’ouverture du passage
Fixation mécanique, face inférieure avec couche anti-bruit, y compris ajustage, calage, et
toutes sujétions.
Etanchéité aux abouts par mastic silicone transparent
Coloris au choix de l’architecte
Calfeutrement
Tous les jointoyages sont compris dans les prix unitaire ainsi que le bourrage entre le gros
œuvre et les menuiseries, les couvres-joints, tôle pliée, en raccords aux ouvrages adjacents
devront être étanche à l’air et à l’eau..
Fermeture, poignée, finition
Le raccordement à l'intérieur, autour des ouvertures béton et contre profils aluminium sera
réalisé par le titulaire du présent lot par profilés en aluminium laqué Poignées en aluminium
laqué, coloris au choix de l’Architecte dans la gamme du fabricant
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Verrouillage :
Les vantaux de service seront équipés d’une poignée en aluminium design et ergonomique,
munie d’un palpeur anti-fausse manœuvre. Les gâches de verrouillage en aluminium sont
fixées par une vis pointeau dans le rail du montant.
Verrouillage du vantail semi-fixe par un ensemble de fermetures permettant le croisement
des vantaux : Poignées pince et verrou simple automatique
Ces systèmes de verrouillages, associés avec les brosses d’étanchéité centrales, haute et
basse assurent la sécurité en empêchant de l’extérieur un éventuel soulèvement des
vantaux.
Pour les fenêtres l’anti-dégondage est renforcé par les cavaliers d’étanchéité plus plats logés
dans les ouvrants latéraux.
Une butée en EPDM logée dans les montants latéraux évite les chocs lors de la fermeture de
l’ouvrant.
Manoeuvre :
La manœuvre est souple et silencieuse, grâce aux chariots simples ou doubles, fixes ou
réglables pouvant supporter une charge de 80 à 160 kg maxi.
Les rails sont en aluminium ou en inox mais devront pouvoir être remplacés dans le temps.
Choix des rails : aluminium.
Les poignées de manœuvre (béquille à ressort de rappel simple sur semi-fixe ou fenêtres et
double avec bouton molette intérieur sur vantail de porte-fenêtre), seront en acier inoxydable,
fixé par des vis en acier inoxydable et des rivets en aluminium. Liaison par carré de 10 mm
en acier zingué.
Y compris butées de portes assorties.
La condamnation des portes se fait par crémone à rouleau à cinq points d’ancrage, en acier
traité zingué
4. DESCRIPTION DES TRAVAUX
L’attention des entreprises est attirée sur les contraintes géotechniques des sites
(topographie des lieux, localisation des travaux …), ainsi que sur la réalisation des
travaux en site occupé.
Les horaires de chantier ont compris entre 08H00 et 17H00
Tous travaux entrepris dans un logement doit permettre la réintégration de son
occupant en fin de journée
4.1 – INSTALLATIONS DE CHANTIER
Mise à disposition pour toute la durée des travaux.
Sécurité du personnel
Les dispositions mises en œuvre devront permettre de satisfaire aux exigences
réglementaires concernant la protection contre les chutes du personnel amené à travailler ou
à circuler en hauteur.
Protection des personnes pendant toute la durée des travaux
Mise en place d’un dispositif de protections pour les personnes internes et externes à
l’immeuble. Pour les parties trottoir (domaine public) et entrées d’immeubles, des secteurs
rue côté entrée et arrière côté cour.
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
Moyen de levage
La direction des travaux ne met aucun moyen de levage à disposition.
L’entreprise adjudicataire du présent devra prévoir tout moyen de levage type nacelle à
ciseaux ou autres à préciser, nécessaire pour l’exécution des travaux.
Occupation du domaine public : Phase 1 uniquement
L’entreprise adjudicataire du présent devra entreprendre toutes les démarches nécessaires
auprès des services de la Mairie pour occupation du domaine public. Les frais seront à la
charge du présent lot pendant toute la durée des travaux
Position : .Phase 1
Unité : Forfait
• Façade Nord Rte de Genève : Studios
Route de Genève
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
Position : .Phase 2
Unité : Forfait
• Façade Sud côté cour : Studios
Côté cour
4.2 – DEPOSE ET EVACUATION DE MENUISERIES EXISTANTES
Dépose complète et évacuation de menuiseries bois et/ou aluminium existantes:
A) Repère T 1
Double châssis : Châssis intérieur bois en 3 parties – Châssis extérieur aluminium en
3 parties, composé :
Châssis intérieur bois :
Allège fixe vitrée avec 1 meneau, VP mm 3000 x 500
Fenêtre à 3 vantaux - VP mm 3000 x 1250
Côtes tableau théoriques 3000 x 1750 ht
Châssis aluminium
Allège fixe vitrée avec 1 meneau, VP mm 3000 x 500
Fenêtre à 3 vantaux - VP mm 3000 x 1550
Côtes tableau théoriques 3000 x 2050 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Studios
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
B) Repère T 1 B
Châssis bois en 3 parties, composé :
Allège fixe vitrée avec 1 meneau, VP mm 3000 x 500
Fenêtre à 3 vantaux - VP mm 3000 x 1250
Côtes tableau théoriques 3000 x 1750 ht
Position : .Phase 2
Unité : l'unité
• Façade Sud côté cour : Studios
C) Repère T 2
Châssis composé en 3 parties
Allège fixe vitré avec 1 meneau 3000 x 1000
Châssis fixe 3000 x 1650
Imposte fixe vitrée avec 2 meneaux 3000 x 700
Côtes tableau théoriques 3000 x 3350 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord- Rte de Genève : Gage d’escalier au rez de chaussée
D) Repère T 3
Châssis fixe en 1 partie
Côtes tableau théoriques 3000 x 400 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord – Rte de Genève : Gage d’escalier étage courant
E) Repère T 4
Châssis composé en 3 parties
Allège pleine fixe , Vt mm 1300 x 1000
Fenêtre à 1 vantail Vt mm 1300 x 1200
Imposte fixe vitrée , Vt mm 1300 x 700
Côtes tableau théoriques 1300 x 2900 ht
Position : .Phase 3
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée (Pce 2)
• Façade Sud – Côté cour : Commun - Circulation au rez de chaussée ( Pce 1)
F) Repère T 5
Châssis composé en 5 parties
Allège fixe vitrée avec 1 meneau, Vt mm 2000 x 1000
Fenêtre coulissante à 2 vantaux rails Vt mm 2000 x 1200
Imposte fixe vitrée avec 2 meneaux, Vt mm 2000 x 700
Porte fenêtre à 1 vantail, Vt mm 1000 x 2200
Imposte fixe vitrée , Vt mm 1000 x 700
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
Côtes tableau théoriques 3000 x 2900 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée
G) Repère T 6
Châssis composé en 2 parties
Allège pleine avec 1 meneau, VP mm 1500 x 1000
Fenêtre à Française à 2 vantaux VP mm 1500 x 1650
Imposte fixe vitrée , VP mm 1500 x 300
Allège pleine avec 1 meneau, VP mm 1500 x 1000
Châssis fixe VP mm 1500 x 1650
Imposte fixe vitrée , VP mm 1500 x 700
Côtes tableau théoriques 3000 x 3350 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Nord , Rte de Genève: Logement entreprise au rez de chaussée
4.3 – MENUISERIES EN ALUMINIUM
Réalisation de menuiserie en aluminium, sous avis technique n° 6/94-899, mettant en œuvre
les profilés, à rupture de pont thermique t à préciser (joindre documentation technique) :
…………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………….
Caractéristique thermique : U w < à 2 W/m2.K
Caractéristique acoustique : Rw 33 Db
Classement A*4 – E*7B – V*B3
A) Repère T 1
Châssis composé en 2 parties à double vitrage à isolation thermique renforcée.
Allège fixe vitrée avec 1 ou 2 meneaux, VP mm 3000 x 500
Vitrage isolant Vitrage 44.2 Opal + - Intercalaire de 20 mm - 4 K+
Châssis central fixe + rails + 2 fenêtres latérales coulissantes
–VP mm 3000 x 1250 vitrage 10 - 12 - 4 K +
Côtes tableau théoriques 3000 x 1750 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Studios
Position : .Phase 2
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Studios
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
B) Repère T 2
Châssis composé en 3 parties à double vitrage à isolation thermique renforcée.
Allège fixe 3000 x 1000
Châssis fixe de 3000 x 1650
Imposte fixe de 3000 x 400
Vitrage SP 10 K + - Intercalaire de 20mm - Vitrage 44.2 Opal
Imposte fixe de 3000 x 300
Côtes tableau théoriques 3000 x 3350 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord : Gage d’escalier au rez de chaussée
C) Repère T 3
Châssis fixe en 1 partie
Côtes tableau théoriques 3000 x 400 ht
Vitrage 4 K + Intercalaire de 20mm - Vitrage 44.2 Opal
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord : Gage d’escalier étages courants
D) Repère T 4
Châssis composé en 3 parties
• Allège pleine fixe , Vt mm 1300 x 1000
• Fenêtre à 1 vantail Vt mm 1300 x 1200
• Vitrage SP 10.10.4 K + Retardateur d’effraction niveau 5
• Imposte fixe vitrée , Vt mm 1300 x 700
• Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 Opal
Côtes tableau théoriques 1300 x 2900 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Sud- Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée (Pce 2)
• Façade Sud – Côté cour : Commun - Circulation au rez de chaussée ( Pce 1)
E) Repère T 5
Châssis composé en 5 parties
• Allège fixe vitrée avec 1 meneau, VP mm 2000 x 1000
• Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 Opal
• Fenêtre coulissante à 2 vantaux VP mm 2000 x 1200
• Vitrage SP 10.10.4 K + Retardateur d’effraction niveau 5
• Imposte fixe vitrée avec 1 meneau, VP mm 2000 x 700
• Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 Opal
• Porte fenêtre à 1 vantail vitré, serrure 5 point VP mm 1000 x 2200
• Vitrage SP 10.10.4 K + Retardateur d’effraction niveau 5
• Imposte fixe vitrée , VP mm 1000 x 700
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
• Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 Opal
Côtes tableau théoriques 3000 x 2900 ht
Position : .Tranche 2
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée
F) Repère T 6
Châssis composé en 4 parties
• Allège pleine avec 1 meneau, VP mm 3000 x 1000
• Châssis central fixe + rails + 2 fenêtres latérales coulissantes
VP mm 3000 x 1650
• Imposte fixe vitré , VP mm 3000 x 400
Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 6. Opal
• Imposte fixe pleine , VP mm 3000 x 300
Côtes tableau théoriques 3000 x 3350 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Logement entreprise
4.4 –OPTION
Réalisation de menuiserie en aluminium, sous avis technique n° 6/94-899, mettant en œuvre
les profilés, à rupture de pont thermique à préciser (joindre documentation technique) :
Châssis ouvrant à la Française en remplacement des châssis coulissant
Les châssis OB sont proscrits
…………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………….
Caractéristique thermique : U w < à 2 W/m2.K
Caractéristique acoustique : 33 Db
Classement A*4 – E*7B – V*B3
A) Repère T 1 et T1 bis
Châssis composé en 2 parties à double vitrage à isolation thermique renforcée.
Allège fixe vitrée avec 1 ou 2 meneaux, VP mm 3000 x 500
Vitrage isolant Vitrage 44.2 Opal + - Intercalaire de 20 mm - 4 K+
Châssis central fixe + 2 fenêtres latérales ouvrant à la française
VP mm 3000 x 1250
Vitrage 10 - 12 - 4 K +
Côtes tableau théoriques 3000 x 1750 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Studios
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
Position : .Phase 2
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Studios
B) Repère T 5
Châssis composé en 5 parties
• Allège fixe vitrée avec 1 meneau, VP mm 2000 x 1000
• Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 Opal
• Fenêtre à 2 vantaux ouvrant à la Française VP mm 2000 x 1200
• Vitrage SP 10.10.4 K + Retardateur d’effraction niveau 5
• Imposte fixe vitrée avec 1 meneau, VP mm 2000 x 700
• Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 Opal
• Porte fenêtre à 1 vantail vitré, serrure 5 point VP mm 1000 x 2200
• Vitrage SP 10.10.4 K + Retardateur d’effraction niveau 5
• Imposte fixe vitrée , VP mm 1000 x 700
• Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 Opal
Côtes tableau théoriques 3000 x 2900 ht
Position : .Tranche 2
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée
C) Repère T 6
Châssis composé en 4 parties
Allège pleine avec 1 meneau, VP mm 3000 x 1000
Châssis central fixe + 2 fenêtres latérales ouvrant à la française
VP mm 3000 x 1650
Imposte fixe vitré , VP mm 3000 x 400
Vitrage isolant SP 10 K + - Intercalaire de 20 mm – Vitrage 44.2 6. Opal
Imposte fixe pleine , VP mm 3000 x 300
Côtes tableau théoriques 3000 x 3350 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Logement entreprise
5. VOLETS ROULANTS
5.1 – Travaux divers
Dépose et évacuation des volets roulants existants y compris tout accessoires : Coulisses,
axe d‘enroulement et support, caisson de volet roulant menuisé et toutes sujétions. (Liste non
exhaustive).
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
A) Repère T1
Côtes tableau théoriques 3000 x 1750 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Studios
Position : .Phase 2
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Studios
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
B) Repère T 4
Côtes tableau théoriques 1300 x 2900 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Sud- Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée (Pce 2)
• Façade Sud – Côté cour : Commun - Circulation au rez de chaussée ( Pce 1)
C) Repère T 5
Côtes tableau théoriques 3000 x 2900 ht
Position : . Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée
D) Repère T 6
Côtes tableau théoriques 3000 x 3350 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Logement entreprise
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
5.2 – Volets roulants motorisé avec caisson aluminium isolés et entrées d’air
Volets roulant en Aluminium , à lames indépendantes, mobiles, montées sur agrafes doubles
en acier inoxydable assurant un espacement continu tout au long des lames.
Tablier avec ajours.
Lames aluminium plate à double parois avec injection de mousse polyuréthane ; en
aluminium profilé queue d’aronde. Les lames sont équipées d’embouts en plastique assurant
un glissement parfaitement silencieux. Déroulement extérieur – Perçage tableau
Le tablier est fixé sur un axe par des clés à sangle, verrouillage automatique lorsque le volet
est complètement descendu compris : Système anti-relevage.
Lame finale en aluminium extrudé haute résistance, équipée de butée d’arrêt en position
haute et joint d’étanchéité en partie basse .
Coulisses latérales aluminium extrudé haute résistance, équipées de profil de glissement en
polyéthylène traité anti UV, anti bruit
Axe d’enroulement y compris support en acier galvanisé.
Tablier, lame finale et coulisses en aluminium teinte au choix du MOA
Coffre de volet roulant en aluminium thermolaqué, pose en intérieur, démontable sans ouvrir
les fenêtres. Système autoporteur avec avec support
Manœuvre électrique sans secours et radio + 1 émetteur 1 canal
Fourniture et pose d’entrée d’air pour VMC simple flux 45m3/h
A) Repère T1
Côtes tableau théoriques 3000 x 1750 ht
Position : .Phase 1
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Studios
Position : .Phase 2
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Studios
B) Repère T 4
Côtes tableau théoriques 1300 x 2900 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Sud- Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée (Pce 2)
• Façade Sud – Côté cour : Commun - Circulation au rez de chaussée ( Pce 1)
C) Repère T 5
Côtes tableau théoriques 3000 x 2900 ht
Position : . Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée
D) Repère T 6
Côtes tableau théoriques 3000 x 3350 ht
Position : .Phase 3
Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Logement entreprise
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
5.3. – Organes de commande : Automatisme
5.3.1 – Commandes groupées
Fourniture et pose ( fixation murale ) de commande, autorisant la commande individuelle de
chaque appareil et groupé pour un secteur donné. Métré par nbre de moteur
Position : . Phase 3 - Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée ( 3 moteurs)
• Façade Nord Rte de Genève : Logement entreprise ( 2 moteurs)
5.3.2 – Commande générale
Fourniture et pose (fixation murale) de d’une commande générale, autorisant la commande
individuelle de chaque appareil et groupé pour un secteur donné
Position : . Phase 3 - Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée ( 3 moteurs)
• Façade Nord Rte de Genève : Logement entreprise ( 2 moteurs)
5.4. – Alimentation électrique
5.4.1 – Alimentation des volets roulant
Alimentation volet roulant en câble 1000R2V,4 x 1,5 mm²,
Distribution apparente y compris goulotte jusqu’au tableau de distribution ou sous dalle et tiré
sous fourreau.
Valeur pour la fourniture, pose et raccordement de commande individuelle des moteurs
A) Repère T1
Position : .Phase 1 - Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Studios
Position : .Phase 2 Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Studios
B) Repère T 4
Position : .Phase 3 - Unité : l'unité
• Façade Sud- Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée (Pce 2)
• Façade Sud – Côté cour : Commun - Circulation au rez de chaussée ( Pce 1)
C) Repère T 5
Position : Phase 3 - Unité : l'unité
• Façade Sud – Côté cour : Logement entreprise au rez de chaussée
D) Repère T 6
Position : .Phase 3 - Unité : l'unité
• Façade Nord Rte de Genève : Logement entreprise
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Résidence « Le Parc » à Annemasse CCTP Lot n° 01 Menuiseries extérieures aluminium
MOA : ADOMA
6 - PLANS DE REPERAGE
Rue de Genève
RDC
Logement
entreprise
Studio Studio
ETAGE COURANT
6 niveaux
Studio Studio Studio
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MOA : ADOMA
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MOA : ADOMA
7 - ENGAGEMENT
Les soumissionnaires reconnaissent avoir pris connaissance des C.C.T.P. des autres corps
d’état et être parfaitement au courant du programme général des travaux projetés.
L'entreprise soussignée, après avoir pris connaissance des conditions de la présente
soumission, des plans, des documents, des conditions particulières, des "particularités de
l'affaire", des "particularités de la soumission", et notamment en ce qui concerne les
conditions particulières à l'ouvrage, de la situation du chantier et des délais, déclare :
a) Avoir reçu tous les renseignements nécessaires pour l'établissement de sa soumission
et connaître les plans et les travaux projetés pour l'établissement de l'organisation et de la
planification de ses travaux.
b) Pouvoir fournir toutes les garanties spécifiées dans le présent document.
c) Pouvoir commencer les travaux dès réception de l'ordre donné par la direction des travaux.
d) Reconnaître expressément et sans exception toutes les clauses et conditions spécifiées
dans le présent document aux points 2, 3 et 4 ainsi que l'ordre de priorité énuméré au
point 2.0 et les textes ou libellés du cahier de soumission.
e) Admettre sans restriction ni réserve la décomposition de ses travaux, les plannings et
effectifs contenus dans les "particularités de la soumission" et s'engager à en respecter les
délais indiqués et en se conformant à toutes les prescriptions de la présente soumission.
f) Déclare que le prix net de son offre, en y incluant d'autres rabais ou escomptes consentis
lors de l'adjudication, couvre la totalité des prestations demandées dans la présente
soumission, toutes les charges y relatives et que toutes les indemnités auxquelles il
prétend sont mentionnées dans son offre et qu'il renonce à en faire valoir d'autres.
Pour accord :
Lu et Accepté à le
L’entrepreneur, timbre et signature
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.