CCTP
Annexe 2 CCTP nettoyage 2026 V2 - Lot 15 ARRT DE LA ROCHE SUR YON.xlsx · lot 15 · 490 mots · du marché « Nettoyage des locaux et vitrerie pour les cours d'appel de Bordeaux, Pau, Poitiers et Limoges », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par CA Bordeaux, consultation 26-75388. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
SURFACES ET TYPES DE SOL TYPE DE LOCAL Superficie totale (en m2) SURFACES (en m²) Pierre Parquet Bois et assimilé Carrelage marbre et assimilée Thermoplastique Moquette Tapis Béton Ciment Sol peint Accueil et zones attenantes et assimilées Hall d'accueil Hall d'entrée Salle d'attente Locaux d'hygiène / Sanitaires et assimilés Espaces sanitaires Vestiaires Espaces repas, détente et assimilés Salles de restauration Bureaux et assimilés Bureaux Salles de réunions Circulation et assimilés Couloirs escaliers Salles publiques et assimilé Salles d'audience Bibliothèque Locaux stockage / techniques et assimilés Locaux techniques Archives non vivantes Espaces extérieurs et sous-sol assimilés Parking Sous-sol Cours Sous-total par nature de surface TOTAL GENERAL SURFACES VITREES Cloisons et portes vitrées (en m²) : 0 EQUIPEMENTS Type d'équipements Nombre de distributeurs de papier hygiéniques Nombre de distributeurs d'essuie-mains Nombre de distributeurs de savons Nombre de distributeurs de gel hydro-alcoolique Hygiene féminine Sachets Hygiene féminine Diffuseurs automatiques Désodorisants secs Autres (couvre sièges, essuie main tissus….) Nombre EFFECTIFS SUR SITE Effectifs Nombre d'agents sur site hommes Nombre d'agents sur site femme Nombre total d'agents sur site Fréquentation moyenne du public par an EFFECTIFS SUR SITE ( Agents et fréquentation public) DESCRIPTION DES EQUIPEMENTS (distributeurs, diffuseurs et autres…) DESCRIPTION DES BATIMENTS (Surfaces et types de sol) ANNEXE 2 AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Objet de la consultation : prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des juridictions du ressort des Cours d’Appel de Bordeaux, Pau, Poitiers et Limoges (BOP Sud-Ouest). Marché public de l’Etat Vitres hautes extèrieures supèrieures à 3 m de haut (en m²) : 0 Vitres hautes interieures supèrieures à 3 m de haut (en m²) : 0 Vitres basses exterieures jusqu’à 3 m de haut (en m²) : 44 Vitres basses interieures jusqu’à 3 m de haut (en m²) : 44 TP FONTENAY LE COMTE Surface estimée des cloisons vitrées intérieures (pour une face) : m² 1,70 m² Surface estimée de la vitrerie extérieure (pour une face) : m² TC LA ROCHE SUR YON Parvis escalier parking Scellés sol ascenseurs Couloirs - circulations - dégagements salle de repos Attente gardée Cellule Zone détenus Salle d'attente Hall d'accueil - salle des pas perdus RDC et R+1 Enrobé Graviers TRIBUNAL JUDICIAIRE LA ROCHE SUR YON Archives non vivantes (BA - 1er étage) 5) HORAIRES ET JOURS D'INTERVENTION Jours LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI Horaires matin Horaires soir Horaires repasse jusqu'à 17h pour les prestations ponctuelles le matin présence avant 9h pour les prestations récurrentes à partir de 9h jusqu'à 17h Lot n° 15 : Juridictions de l'arrondissement judiciaire de La Roche sur Yon Cloisons et portes vitrées intérieures (en m²) : 37,02 Vitres basses interieures jusqu’à 3 m de haut (en m²) : 465 Vitres basses exterieures jusqu’à 3 m de haut (en m²) : 465 Vitres hautes interieures supèrieures à 3 m de haut (en m²) : 49,5 Vitres hautes extèrieures supèrieures à 3 m de haut (en m²) : 49,5 HORAIRES ET JOURS D'INTERVENTION version du 12/08/2026
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