CCTP
Annexe 4 CCTP Lot 14 - tableau de reprise du personnel LES SABLES D OLONNE.pdf · lot 14 · 152 mots · du marché « Nettoyage des locaux et vitrerie pour les cours d'appel de Bordeaux, Pau, Poitiers et Limoges », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par CA Bordeaux, consultation 26-75388. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Tableau récapitulatif du personnel éligible au transfert par lot Nom du lot : 14 - LES SABLES D'OLONNE Date de réalisation du document : 22/06/2026 Montant de la masse salariale brute globale du personnel éligible (en euros): 1382,38 Salaire brut Date Temps de travail Date mensuel Nature du Eventuels avantages d’embauche Qualification Autres éléments nécessaires à Personnel éligible au transfert SITE mensuel affecté au d'affectation sur correspondant en contrat acquis déterminant (Niveau CCN) l’appréciation de la masse salariale lot en heures le marché euros l’ancienneté Prime d'expérience, prime Agent 1 TGI LES SABLES 39,5 496,51 € CDI de transport, prime 06/07/2020 01/07/2016 ASCA annuelle Agent 2 TGI LES SABLES 39,5 496,51 € CDI Prime de transport 06/05/2024 06/05/2024 ASCA Prime d'expérience, prime Agent 3 CPH LES SABLES 31 389,36 € CDI de transport, prime 06/07/2020 01/07/2016 ASCA annuelle Proposition de tableau de reprise du personnel - Mission Economie Inclusive du Fare Propreté
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