CCTP
Annexe 4 CCTP Lot 2 - tableau de reprise du personnel LIBOURNE.pdf · lot 2 · 187 mots · du marché « Nettoyage des locaux et vitrerie pour les cours d'appel de Bordeaux, Pau, Poitiers et Limoges », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par CA Bordeaux, consultation 26-75388. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Tableau récapitulatif du personnel éligible au transfert par lot Numéro et nom du lot : 2 - arrondissement judiciaire de Libourne Date de réalisation du document : 17/06/2026 Montant de la masse salariale brute globale du personnel éligible (en euros): 3730,96 Salaire brut Date Personnel Temps de travail Date mensuel Nature du Eventuels avantages d’embauche Qualification Autres éléments nécessaires à éligible au SITE mensuel affecté au d'affectation sur correspondant en contrat acquis déterminant (Niveau CCN) l’appréciation de la masse salariale transfert lot en heures le marché euros l’ancienneté AUCUN SAUF AVANTAGES 1 TJ DE LIBOURNE 65 963,34 CDI 27/04/2023 27/04/2023 CE 1 AUCUN CCN AUCUN SAUF AVANTAGES 2 TJ DE LIBOURNE 65 842,44 CDI 07/08/2023 07/08/2023 ASC A AUCUN CCN AUCUN SAUF AVANTAGES 3 TJ + CPH ET TC LIBOURNE 93,82 1215,97 CDI 08/08/2023 08/08/2023 ASC A AUCUN CCN AUCUN SAUF AVANTAGES 4 CPH ET TC LIBOURNE 28,82 373,53 CDI 19/06/2024 14/06/2024 ASC A AUCUN CCN AUCUN SAUF AVANTAGES 5 CENTRE PRE ARCHIVAGE COUTRAS 26 335,68 CDI 05/08/2025 05/08/2025 ASP A AUCUN CCN Proposition de tableau de reprise du personnel - Mission Economie Inclusive du Fare Propreté
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