CCTP
Annexe 4 CCTP Lot 20 - tableau de reprise du personnel TARBES.pdf · lot 20 · 134 mots · du marché « Nettoyage des locaux et vitrerie pour les cours d'appel de Bordeaux, Pau, Poitiers et Limoges », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par CA Bordeaux, consultation 26-75388. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Tableau récapitulatif du personnel éligible au transfert par lot Numéro et nom du lot : 20 - arrondissement judiciaire de Tarbes Date de réalisation du document : 17/06/2026 Montant de la masse salariale brute globale du personnel éligible (en euros): 2374,96 Date Temps de travail Salaire brut mensuel Date Personnel éligible au Nature du Eventuels avantages d’embauche Qualification Autres éléments nécessaires à SITE mensuel affecté au correspondant en d'affectation sur transfert contrat acquis déterminant (Niveau CCN) l’appréciation de la masse salariale lot en heures euros le marché l’ancienneté AUCUN SAUF AVANTAGES 151,67 2095,19 CDI 01/01/1995 01/01/1995 ASC A AUCUN 1 TJ DE TARBES CCN AUCUN SAUF AVANTAGES 21,67 279,77 CDI 14/01/2026 02/01/2026 ASP A AUCUN 2 TJ DE TARBES CCN Proposition de tableau de reprise du personnel - Mission Economie Inclusive du Fare Propreté
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