Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Règlement de consultation

2600895_fourn_pose_jeux_RC_ann10_autolimitation_v1.docx · 187 mots · du marché « Fourniture et installation d'équipements de jeux extérieurs pour la Ville de Paris », dossier de consultation officiel.

CADRE DE FICHE D’AUTOLIMITATION DU CANDIDAT SUR LE NOMBRE DE LOTS

Engagement du candidat

ANNEXE 10 AU REGLEMENT DE LA CONSULTATION


Document commun à tous les lots


Soumissionnaire : Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte.
Document commun à tous les lots sur lequel le candidat se présente. 
Ce document n’est à remettre QU’EN UN SEUL EXEMPLAIRE, quel que soit le nombre de lots auquel le candidat soumissionne y compris s’il soumissionne à un seul lot.
ATTENTION : La remise de ce document est obligatoire
Si un soumissionnaire omet de joindre ladite fiche ou de la compléter, il sera réputé ne pouvoir exécuter qu’un seul lot sur les 5 de la consultation et ne pourra donc être attributaire que d’un lot au maximum, tous lots confondus.
Pour rappel, le lot 1 est multi-attributaire, avec deux attributaires au maximum, et les lots 2 à 5 sont mono-attributaires.

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Si mon offre est classée de manière à me rendre attributaire pour plusieurs lots, je m’engage à pouvoir exécuter (cocher la case correspondante) :

☐ Un lot 

☐ Deux lots  

☐ Trois lots 

☐ Quatre lots 

☐ Cinq lots

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.