Annexe
25-027_DG_annexe_1.pdf · 557 mots · du marché « Accord cadre pour les travaux de construction, modernisation, rénovation et réhabilitation ainsi que l'entretien des… », dossier de consultation officiel.
Projet n° 25-027
Accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour
l’exécution de travaux (construction, modernisation, adaptation,
rénovation, réhabilitation) et d’opérations d’entretien pour les ouvrages
et composants de la BDD de TOURS
CCTP DG – ANNEXE 1 – fiche descriptive
1. Renseignements généraux
Chargé d’affaire
Emprise concernée
Bâtiment(s) concernés
2. OBJET ET NATURE DES TRAVAUX
2.1. Objet de la demande de projet de commande – Intitulé des
travaux
2.2. Description technique des travaux
2.2.1. Descriptif
2.2.2. Documents joints par la personne publique
Type de document Libellé du document
Document(s)
Plan 1 :
graphique(s)
Plan 2 :
Marché de travaux pour des opérations de modernisation, d’adaptation, de mise aux normes CCTP-
USID et de rénovation partielle ainsi que des opérations de petites constructions neuves sur le Projet n°
annexe 1
Tours périmètre de la Base de Défense de Tours - Lot 0 – Dispositions générales 20-017
1 v0
Plan 3 :
Plan 4 :
Diagnostic(s) Amiante : Plomb : Termite : HAP :
Autre :
Prévention PGCSPS : Autre :
Autre(s) document(s)
2.3. Spécificités particulières du site
« Détailler ci-dessous les spécificités particulières (ERP, ICPE, IOTA, bâtiment inscrit, classé, et les limites de prestation, etc.) »
2.4. Visite préalable
L’établissement du devis nécessite une visite préalable obligatoire: oui non
Si oui, la date de visite est fixée au :
3. DELAIS DE REMISE DE DEVIS ARGUMENTES
Opération très urgente U0, devis argumenté à remettre sous un délai de sept (07) jours calendaires
Opération urgente U1, devis argumenté à remettre sous un délai de quatorze (14) jours calendaires
Opération classique U2, devis argumenté à remettre sous un délai d’un (1) mois calendaire
4. DOCUMENTATION
4.1. Documents à joindre par le titulaire au projet de devis
Devis comportant les renseignements suivants: -
o L’intitulé exact de l’opération
o Les délais
o Les fiches produits et déclarations de conformités
o La référence de prix (BPU ou BATIPRIX), les coefficients K1, K2 et K3
o Si application des coefficients K1 à K3, les preuves* des coûts d’achats des matériaux
et matériels chez les fournisseurs (prestation sous-traitée ou non), les preuves
Marché de travaux pour des opérations de modernisation, d’adaptation, de mise aux normes CCTP-
USID et de rénovation partielle ainsi que des opérations de petites constructions neuves sur le Projet n°
annexe 2
Tours périmètre de la Base de Défense de Tours - Lot 0 – Dispositions générales – Annexe 1 25-027
1 v0
d’achats des locations et matériels chez les loueurs (prestation sous -traitée ou non) et
les devis du sous-traitant faisant apparaitre la main d’œuvre dissociée des fournitures
Identification des entreprises intervenantes dans les travaux (groupement et sous -
traitants)
5. AUTRES
5.1. Contrôle technique
Un contrôleur technique a été mandaté par la personne publique : Oui Non
Dans l’affirmative, il sera à contacter par le titulaire pour établir son devis argumenté.
Identification du contrôleur technique (raison sociale, adresse, téléphone, courriel, contact) :
6. SIGNATAIRE DE LA FICHE DESCRIPTIVE
Date :
Rédacteur : Grade :
Nom :
Prénom :
Signature :
Marché de travaux pour des opérations de modernisation, d’adaptation, de mise aux normes CCTP-
USID et de rénovation partielle ainsi que des opérations de petites constructions neuves sur le Projet n°
annexe 3
Tours périmètre de la Base de Défense de Tours - Lot 0 – Dispositions générales – Annexe 1 25-027
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.