Pièce
2026_02_12_STEP-TRONCHET_DivisionNumerotee.pdf · 257 mots · du marché « Construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées au Tronchet », dossier de consultation officiel.
Nota : Les points de limite B.2 et B.7 ainsi que la limite B.3-B.4-B.5 ont fait l'objet d'un bornage contradictoire 24-11-2025.
PLAN DE DIVISION La limite B.2-B.3 a fait l'objet d'un procès-verbal concourant à la délimitation de la propriété des personnes publiques le 24-11-2025.
Numéro d'ordre du DMPC en date du 06/02/2026 : 458P
PTT
73.97
G 434
.71
N
29
ED F
G 436
Limite de culture
Bord des ramures des arbres
Limite de culture
Chemin d
implanté sur F 434
1.4 env.
4.0
u Perouil
22.0
20.88
EDF
°
90
4.0
let
Servitude de passage piétons et véhicules
grevant le lot A au profit du lot B Talus privatif à l'indivision
P TT
AUDABRAM-SURCOUF
Lot C (552)
Indivision AUDABRAM-SURCOUF
Lot A ( G 550) 12ca
Partie à rattacher au domaine public
Indivision AUDABRAM-SURCOUF
32a46ca
52.88
Vente à SAINT-MALO-AGGLOMERATION
EDF
G 438
38.19
Limite de culture Commune : LE TRONCHET
Coordonnées
MAT X Y
B.2 1342074.11 7265128.93
B.3 1342070.71 7265149.54
B.5 1341979.60 7265141.96
B.6 1341982.69 7265089.17
B.7 1342021.14 7265092.11 G 395
101 1342084.60 7265092.22
102 1341998.37 7265164.99
A Sommet de limite 38.56 63.46
A Point de repère
Limite de division
Borne ancienne G 396
Borne nouvelle Lot B ( G 551) Talus privatif à l'indivision
AUDABRAM-SURCOUF G 398
Application cadastrale Indivision AUDABRAM-SURCOUF
sans valeur juridique 04ha26a59ca
Commune : LE TRONCHET I Chemin du Perouillet
PROPRIETE DE L'INDIVISION AUDABRAM / SURCOUF I Parcelles n° 2-394-416-437
Dossier DI20252763A I ECHELLE 1/350 I SYSTEME DE REFERENCE RGF93-CC48 NGF IGN69 (TERIA)
RESPONSABLE : S.LAURINO I DATE D'EDITION : 12/11/2025
Dinard
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