Pièce
AQUALIA.pdf · 3 445 mots · du marché « Construction d'une nouvelle station d'épuration à Plémy », dossier de consultation officiel.
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Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : Rivière Eline
_____________________________________________________
✔ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
1 rue du Vivier Louis
Récépissé de DICT Numéro / Voie : _____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
Code Postal / Commune : 3 5 7 6 0 __________________________________________
abbbc Saint-Grégoire
conjointe
Pays : France
_____________________________________________________
2 0 2 4 0 7 3 1 0 0 7 6 5 T K T
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant :
Référence de l’exploitant : __________________________ Aqualia - CAE - Uzel
Raison sociale : ____________________________________________
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
Rivière Eline TSA 70011
Numéro / Voie : ____________________________________________
Date de réception de la déclaration : ____ 08 / ________
01 / ____ 2024 Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Commune principale des travaux : __________________________
Plémy Code Postal / Commune : abbbc DARDILLY Cedex
6 9 1 3 4 _________________________
NR
Adresse des travaux prévus : __________________________ 0 4 2 6 7 2 7 7 0 6
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EA ____ ____ (voir liste des catégories au verso)
✔ Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie : ____
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
0223080189
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
✔ Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1): facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2): pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
0 2 9 6 2 5 7 0 2 1
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de
secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Nom : ________________________________________________ BERRAL Fatima
Nom du signataire : _________________________________________
DT/DICT
Désignation du service : __________________________________ Signature :
Tél. : acbcbcbcbc
0 4 2 6 7 2 7 7 0 6 01 / ___
Date : ___ 2024 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : 2
08 / _____ _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Plan général Eaux usées (EU) Echelle : 1:5000
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe :Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 4
vers folio 2
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 1/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 1 vers folio 5
vers folio 3
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 2/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 2 vers folio 6
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 3/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
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vers folio 5
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vers folio 1
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 4/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 4 vers folio 9
vers folio 6
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 5/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
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vers folio 7
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 6/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 6 vers folio 11
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 7/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 12
vers folio 9
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 8/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 13
vers folio 10
vers folio 8
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vers folio 5
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 9/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 14
vers folio 11
vers folio 9
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vers folio 6
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 10/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 10 vers folio 15
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vers folio 7
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 11/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 16
vers folio 13
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vers folio 8
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 12/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 12 vers folio 17
vers folio 14
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 13/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 13 vers folio 18
vers folio 15
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vers folio 10
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 14/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 14
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vers folio 11
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 15/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 19
vers folio 17
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vers folio 12
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 16/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 16 vers folio 20
vers folio 18
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vers folio 13
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 17/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 17 vers folio 21
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vers folio 14
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 18/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 22
vers folio 20
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vers folio 16
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 19/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 19 vers folio 23
vers folio 21
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vers folio 17
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 20/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 20 vers folio 24
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vers folio 18
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 21/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 25
vers folio 23
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vers folio 19
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 22/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 22 vers folio 26
vers folio 24
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vers folio 20
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 23/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 23 vers folio 27
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vers folio 21
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 24/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 28
vers folio 26
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vers folio 22
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 25/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 25
vers folio 27
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vers folio 23
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 26/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 26
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vers folio 24
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 27/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 29
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vers folio 25
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 28/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 30
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vers folio 28
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 29/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 29 vers folio 31
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 30/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
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vers folio 30
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 31/31 Eaux usées (EU) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Plan général Eau potable (EA) Echelle : 1:5000
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe :Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 4
vers folio 2
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 1/31 Eau potable (EA) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 1 vers folio 5
vers folio 3
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 2/31 Eau potable (EA) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 2 vers folio 6
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Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 3/31 Eau potable (EA) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 8
vers folio 5
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vers folio 1
Date d'édition : 01/08/2024 09:19 Adresse Folio 4/31 Eau potable (EA) Echelle : 1:200
N° Consultation : 2024073100765TKT NR Classe : Voir plan
Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
vers folio 4 vers folio 9
vers folio 6
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Carroyage : Lambert 93 22150 Plémy A4 Paysage
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