Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Étude diagnostique et élaboration d'un schéma directeur pour le système d'assainissement collectif de la commune de Montanges

Terre Valserhone l'Interco · Ain (01) · réf. 26-76123

-

Date limite de remise des offres

24 septembre 2026 à 15 h

Consultation clôturée

Ce marché de services est lancé par Terre Valserhone l'Interco, pour une exécution dans l'Ain (01). Métiers concernés : Assainissement, Bureau d'études & ingénierie. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché n'est pas alloti : il est attribué en un seul bloc. La date limite de remise (24 septembre 2026) est dépassée.

Le marché en bref

Objet de l’avis
Etude diagnostique et schéma directeur du système d'assainissement collectif de Montanges
Acheteur
Terre Valserhone L'Interco
Date limite de réponse
24 septembre 2026 à 15 h
Source et dates de l’avis
BOAMP, référence 26-76123. Publication : 30 juillet 2026. Dernière vérification de l’avis : 25 septembre 2026. Consulter l’avis officiel.

Extraits du règlement et des clauses administratives

Sélection automatique de passages, sans reformulation. Ces extraits peuvent être partiels : consultez la pièce complète, ses lots et les éventuels rectificatifs avant de répondre. L’absence d’extrait ne signifie pas l’absence d’exigence. La date de vérification de l’avis ne certifie pas la version des pièces.

Critères et pondérations

Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.

Capacités et justificatifs

Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.

Visite des lieux

Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.

Modalités de remise

Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.

Type
Services
Budget estimé
non communiqué
Lots
1 (non alloti)
Parution
30 juillet 2026

Objet d'origine (tel que publié)

Etude diagnostique et schéma directeur du système d'assainissement collectif de Montanges

Source : avis publié au BOAMP (DILA), réf. 26-76123 · avis officiel. Licence Ouverte Etalab.
Vérifié le 25 septembre 2026 par Radar marchés publics.

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