Pièce
Avis_publicite_72260082.pdf · 1 368 mots · du marché « Études de l'air et de l'acoustique pour l'extension de la ligne AIXPRESS (Bus à Haut Niveau de Service) jusqu'à la mise en service », dossier de consultation officiel.
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France: Services de conseil en ingénierie de l'environnement Etude Air et Acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne Avis de marché ou de concession – régime ordinaire 1 Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale 2 Procédure 2.1 Procédure Titre: Etude Air et Acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne Description: Le marché porte sur l’étude de l’air et de l’acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne Identifiant de la procédure: 9040cffa82c04ace8663bf780191b31c Identifiant interne: 72260082 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1 Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement Nomenclature complémentaire (cpv): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS): BouchesduRhône (FRL04) Pays: France 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de soumission: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2 2.1.6 Motifs d’exclusion Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME) 5 Lot https://ted.europa.eu/TED Page 1/6 5.1 Lot: LOT0001 Titre: Etude de l’Air Description: Le lot se décompose en 2 tranches : Une tranche ferme : Etude de l’Air et analyse des impacts du projet suivant deux hypothèses : o Mise en service des deux lignes y compris l’extension o Mise en service seulement de l’extension côté Val Saint André sans le terminus au collège Jas de Bouffan (étude à mener également sur la ligne en service actuellement) Une tranche optionnelle : Bilan a Posteriori sur une des deux hypothèses retenues. Le choix entre les deux hypothèses sera décidé à l’issue de la phase APS. Identifiant interne: 1 5.1.1 Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement 5.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS): BouchesduRhône (FRL04) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Durée: 108 Mois 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME) 5.1.10 Critères d’attribution Critère: Type: Prix Description: Prix Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 70 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20 Critère: Type: Qualité Description: Valeur environnementale Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635? orgAcronyme=t5y 5.1.12 Conditions du marché public https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e) Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:20 +02:00 Durée de validité des offres: 8 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accordcadre: Pas d’accordcadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Aix Marseille Provence Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Aix Marseille Provence Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole Aix Marseille Provence Organisation qui traite les offres: Métropole Aix Marseille Provence 5.1 Lot: LOT0002 Titre: Etude Acoustique Description: Le marché se décompose en 2 tranches : Une tranche ferme : Etude Acoustique et analyse des impacts du projet suivant deux hypothèses : o Mise en service des deux lignes y compris l’extension o Mise en service seulement de l’extension côté Val Saint André sans le terminus au collège Jas de Bouffan (étude à mener également sur la ligne en service actuellement) Une tranche optionnelle : Bilan a Posteriori sur une des deux hypothèses retenues. Identifiant interne: 2 5.1.1 Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit 5.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS): BouchesduRhône (FRL04) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Durée: 108 Mois https://ted.europa.eu/TED Page 3/6 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME) 5.1.10 Critères d’attribution Critère: Type: Prix Description: Prix Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 70 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20 Critère: Type: Qualité Description: Valeur environnementale Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635? orgAcronyme=t5y 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e) Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:20 +02:00 Durée de validité des offres: 8 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accordcadre: Pas d’accordcadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: https://ted.europa.eu/TED Page 4/6 Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Aix Marseille Provence Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Aix Marseille Provence Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole Aix Marseille Provence Organisation qui traite les offres: Métropole Aix Marseille Provence 8 Organisations 8.1 ORG0001 Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence Numéro d’enregistrement: 20005480700017 Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON Ville: Marseille Code postal: 13007 Subdivision pays (NUTS): BouchesduRhône (FRL04) Pays: France Point de contact: Direction de la commande publique Adresse électronique: commandepubliqueentreprises@ampmetropole.fr Téléphone: +33 491999900 Adresse internet: https://ampmetropole.fr/ Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures Organisation qui traite les offres 8.1 ORG0002 Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille Numéro d’enregistrement: 17130005600024 Adresse postale: 31 rue JeanFrançois Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Subdivision pays (NUTS): BouchesduRhône (FRL04) Pays: France Adresse internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: ac6a607f16e04e359ea3d7188dba4550 01 Type de formulaire: Mise en concurrence https://ted.europa.eu/TED Page 5/6 Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis: 29/07/2026 12:11 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français https://ted.europa.eu/TED Page 6/6
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