Pièce
330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon.pdf · 7 638 mots · du marché « Construction d'une Cité de l'Enfance avec crèche, groupe scolaire et salle polyvalente, aménagement d'un jardin public… », dossier de consultation officiel.
Pôle d’activité Sud-Ouest Diagnostics Immobiliers
LE ZODIAQUE
1 Passage de l’Europe – ZAC du Canal
31400 TOULOUSE
Tel : 05 61 73 25 56
Mail : dim.sudouest@alpes-controles.fr
DIM R430 v04
Contrat N°: 330C2439 – Tribune Léo Lagrange - CENON
Rapport N° : 330C2439 – Tribune Léo Lagrange - CENON
Date : 31/01/2025
DIAGNOSTIC PRODUITS, EQUIPEMENTS, MATERIAUX, DECHETS
RELATIF AU DECRET 2021-821 DU 25 JUIN 2021
Démolition du stade LEO
LAGRANGE - CENON
86 Cours de Verdun
33150 Cenon
Diffusion : Madame Chambron Mireille
Réemploi & Réutilisation:
24.19t
Recyclage: 73.82t
Incinération val.: 0.05t
Remblaiement: 64.33t
Le diagnostiqueur,
Damien RAGU
Organisme: BUREAU ALPES CONTRÔLES
N° SIREN/SIRET: 351 812 698/00667
Compagnie d’assurance : EUROMAF
118 Boulevard Malesherbes 75856 Paris Cedex 17
Police n°7006693/S valable jusqu’au 31-12-2024
BUREAU ALPES CONTRÔLES - Siège social I 3 bis imp. des Prairies - Annecy-le-Vieux 74940 Annecy
04 50 64 06 75 I contact@alpes-controles.fr I www.alpes-controles.fr Page 1/38
Annecy - SIREN 351 812 698 - RCS Annecy - APE 7120B - SAS au capital de 2 000 000 €
SOMMAIRE
PREAMBULE .................................................................................................................................... 3
I- RENSEIGNEMENT GENERAUX ............................................................................................ 5
I.1 - IDENTIFICATION DU MAITRE D’OUVRAGE DE L’OPERATION DE DEMOLITION OU RENOVATION
SIGNIFICATIVE ................................................................................................................................... 5
I.2 - IDENTIFICATION DE L’OPERATION DE DEMOLITION OU RENOVATION SIGNIFICATIVE ............... 5
I.3 - VISITE ........................................................................................................................................ 6
I.4 - DOCUMENTS REMIS PAR LE MAITRE D’OUVRAGE ................................................................... 7
I.5 – LIMITES DU DIAGNOSTIC REALISE ............................................................................................ 7
II – REPARTITION DES DECHETS IDENTIFIES ....................................................................... 8
III – PRODUITS, EQUIPEMENTS ET MATERIAUX (PEM) POTENTIELLEMENT
REEMPLOYABLES ....................................................................................................................... 10
III.1 - FICHES DES PEM POTENTIELLEMENT REEMPLOYABLES IDENTIFIES .................................. 10
III.2 - CENTRES ET ACTEURS LOCAUX DE REEMPLOI .................................................................... 22
IV - CENTRES DE TRAITEMENT DES DECHETS .................................................................. 23
IV.1 – PRECONISATIONS DE GESTIONS DES DECHETS POUR VALORISATION OU RECYCLAGE SUR
CHANTIER ........................................................................................................................................ 23
IV.2 - IDENTIFICATION DES CENTRES DE COLLECTE, RECYCLAGE ET VALORISATION LOCAUX .... 24
VI – REPERAGE DES PRODUITS, EQUIPEMENTS, MATERIAUX ET DECHETS (PEMD)
........................................................................................................................................................... 28
VI.1 – SYNTHESE DES DECHETS .................................................................................................... 28
VI.2 – DETAILS DES PEM REPERES .............................................................................................. 31
VII – ANNEXES ............................................................................................................................... 36
PHOTOS .......................................................................................................................................... 36
ATTESTATION D’ASSURANCE ........................................................................................................ 37
PREUVES DE FORMATION DU DIAGNOSTIQUEUR PEMD ............................................................... 38
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Préambule
La loi AGEC prévoit une nouvelle obligation pour les maîtres d’ouvrages détaillée sous le
décret n°2021-872 du 30 juin 2021, complété par l’arrêté d'application du 26 mars 2023.
Les maîtres d’ouvrages ont pour obligation de réaliser un diagnostic PEM-D. pour la gestion
des Produits, Équipements, Matériaux (PEM) et des Déchets (D) issus des bâtiments démolis
ou en « rénovation significative » :
dont la surface cumulée de plancher est supérieure à 1 000 m2 (ensemble de bâtiments
à l’échelle de l’opération)
ou qui ont hébergé une ou plusieurs substances dangereuses (article R4411-6 du code
du travail)
Une démolition de bâtiment ou d'une partie majoritaire de bâtiment, au sens du I de l'article R.
126-9 du code de la construction et de l'habitation, est une démolition qui porte sur au moins
la moitié de la surface de plancher des bâtiments concernés.
Une opération de rénovation est considérée comme significative au sens du II de l'article R.
126-9 du code de la construction et de l'habitation si elle consiste à détruire ou remplacer au
moins deux des éléments de second œuvre mentionnés ci-dessous :
a) Plus de la moitié de la surface cumulée des planchers ne déterminant pas la
résistance ou la rigidité de l'ouvrage ;
b) Plus de la moitié de la surface cumulée des cloisons extérieures ne déterminant
pas la résistance ou la rigidité de l'ouvrage ;
c) Plus de la moitié des huisseries extérieures ;
d) Plus de la moitié de la surface cumulée des cloisons intérieures ;
e) Plus de la moitié des installations sanitaires et de plomberie ;
f) Plus de la moitié des installations électriques ;
g) Plus de la moitié des systèmes de chauffage.
Ce diagnostic PEMD, réalisé préalablement au dépôt des demandes d’autorisation
d’urbanisme (construction, démolition, aménagement) à défaut avant l’acceptation des devis
ou la passation des marchés de démolition / rénovation, devra fournir une estimation de la
nature, de la quantité́ et de la localisation :
Des matériaux, produits de construction et équipements constitutifs des bâtiments
ainsi que de leur fonction ; des déchets potentiellement génères par ces
produits, matériaux et équipements ; des déchets résiduels issus de l’usage et de
l’occupation des bâtiments ;
Une estimation de l’état de conservation des produits, matériaux et équipements ;
des indications sur les possibilités de réemploi sur le site de l’opération, sur un autre
site ou par l’intermédiaire de filières de réemploi, l’estimation de la nature et de la
quantité́ des produits, matériaux et équipements qui peuvent être réemployés ;
À défaut de réemploi, les indications sur les filières de gestion et de valorisation des
déchets, en vue de leur réutilisation, leur recyclage ou une autre valorisation matière,
leur valorisation énergétique ou leur élimination ;
Des indications sur les précautions de dépose, de stockage sur chantier et de
transport de ces produits, équipements, matériaux et déchets ainsi que sur les
conditions techniques et économiques prévues pour permettre leur réemploi, leur
réutilisation, leur recyclage ou une autre valorisation matière, leur valorisation
énergétique ou leur élimination.
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L'économie circulaire est un modèle de production et de consommation qui consiste à
partager, réutiliser, réparer, rénover et recycler les produits et les matériaux existants le plus
longtemps possible afin qu'ils conservent leur valeur.
L’enjeu est de réduire l'utilisation de matières premières et la production de déchets.
Le diagramme de Lansik illustre la hiérarchie des modes de traitement à respecter pour
traiter les produits / matériaux / équipements impactés par des travaux de déconstruction. Il
est un guide utile des projets vers la circularité.
COPYRIGHT AFLEYA-AKIBO
Prévention/réduction des déchets : éviter le remplacement lors de la conception du projet
Valorisation matière
Réemploi : récupérer ou réparer un produit ou une matière pour l’utiliser sans
modification de sa forme ou de sa fonction.
Réutilisation (sous la même forme) : utiliser un matériau récupéré pour un usage
différent de son premier emploi (le produit devient un déchet avant de redevenir un
produit)
Recyclage : transformer la matière en de nouveaux produits
Remblayage carrière : utiliser des déchets inertes pour combler les excavations et
aménager les terrains, à condition que les déchets inertes remplacent des matériaux
vierges.
Incinération avec récupération d’énergie : cette technique est utilisée pour la gestion
publique des déchets et est exploitée largement par les industries (fours d’incinération et de
cimenterie).
Elimination : « solution » ultime de gestion des déchets : enfouissement ou incinération non
valorisée des déchets.
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I- Renseignement généraux
I.1 - Identification du Maître d’Ouvrage de l’opération de démolition
ou rénovation significative
Raison sociale : COMMUNE DE CENON
I.2 - Identification de l’opération de démolition ou rénovation
significative
L’opération appelée Démolition du stade LEO LAGRANGE - CENON comprend les
bâtiments suivants :
Bâtiment 1
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Le diagnostic est réalisé dans le cadre des travaux suivants : démolition
Date estimée de début des travaux : non connue
Date estimée de fin des travaux : non connue
Adresse : 86 Cours de Verdun 33150 Cenon
Typologies principales des bâtiments :
☐Maison individuelle ☐Établissement d’enseignement
☐Logement collectif ☐Café, hôtel, restaurants
☐Commerces ☒Bâtiment à usage sportif ou de
loisirs
☐Bureaux ☐ICPE
☐Bâtiment industriel ☐ Autre :
☐Établissement de santé
Nombre de bâtiments concernés par la démolition : 1
Surface totale du plancher à démolir : 155.00m²
Nombre de bâtiments concernés par la rénovation significative : 0
Surface totale de plancher à rénover : 0m²
Date d’obtention du permis de construire du bâtiment le plus ancien : NC
Rénovation/intervention importante depuis cette date :
☐ Rénovation importante (date optionnelle : MM/AAAA)
☐ Opération de décontamination (ex : désamiantage)
☐ Autre intervention importante
☐ Aucune opération
☒ Ne sait pas
I.3 - Visite
Date de dernière visite sur site : 28/01/2025
Liste des locaux non visités : Locaux en rez-de chaussée
Raison pour ne pas avoir visité certaines parties : bâtiment partiellement détruit, accès
dangereux et risque d’effondrement
Vices ou désordres apparents dans les composants : SO
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I.4 - Documents remis par le Maître d’Ouvrage
DOE Non communiqué
Plans Non communiqué
Diagnostics Diagnostic amiante avant-démolition n°C-DI33-2024-
30-243500_- DIAG_AMIANTE_DEMOLITION
Diagnostic plomb avant-démolition n°C-DI33-2024-30-
243500_- DIAG_PLOMB_TRAVAUX
Diagnostic Termites : n°C-DI33-2024-30-243500_-
DIAG_TERMITES
La mission n'a pas pour objet de réaliser une analyse critique de ces documents
transmis qui demeurent sous la responsabilité du client, celui-ci s'assurant de leur
validité et de leur véracité.
I.5 – Limites du diagnostic réalisé
En l’absence d’informations relatives aux travaux antérieurs (plans de réseaux, etc.),
l’estimation des quantités de certains PEMD a été calculée à partir de ratios et
d’informations techniques disponibles publiquement dans la littérature spécialisée.
En l’absence de plans structuraux, nous avons émis des hypothèses sur les
caractéristiques des fondations.
De plus, les éléments suivants ne font pas parties de notre mission :
- Mobilier en place,
- Terres potentiellement polluées (faire réaliser une étude spécifique par un bureau
certifié LNE),
- Les réseaux CVC (climatisation, ventilation, chauffage) non visibles ou non
accessibles.
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II – Répartition des déchets identifiés
Le diagnostic PEMD a permis d'analyser 216.74 tonnes de ressources libérées (y
compris DD, soit 216.72 tonnes hors DD).
Nous vous proposons un scénario de traitement du gisement, détaillé dans la suite
du présent rapport, et dont la synthèse est la suivante :
Masse totale du gisement Masse totale en réemploi Taux de valorisation 3R1 Taux de valorisation avec
remblaiement carrière2
216.74 t 24.19 t 45.22 % 74.91 %
1
Sans le remblaiement de carrière et Déchets dangereux
2 Avec le remblaiement de carrière et sans les déchets dangereux
DD: < 50kg
DI: 193.26t
DNIND: 23.33t
DEEE: 0.07t
DEA: 0.07t
Déchets par type
Réemploi &
Réutilisation: 24.19t
Recyclage: 73.82t
Incinération val.:
0.05t
Remblaiement:
64.33t
Autres: 54.33t
Répartition des types de
traitements du scénario
DD : Déchets Dangereux
DI : Déchets Inertes
DNIND : Déchets Non Inertes Non Dangereux
DEEE : Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques
DEA : Déchets d’Équipements d’Ameublement.
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Nota sur les déchets plomb :
Les seuils indiqués dans le rapport de diagnostic plomb ne permettent pas de définir
la typologie de déchets (DI, DND, DD) sans une analyse complémentaire par lixiviation
qui définira leur compatibilité avec les seuils d’acceptation des centres de traitement
(valeur exprimée en mg/kg).
Il est possible de déposer vos déchets contenant du plomb dans le site adapté à la
nature du déchet. Il existe quatre types de lieux :
- Les installations de stockage de déchets inertes (classe 3) pour les matériaux
inertes (briques, pierre, bloc en béton sauf plâtre) revêtus de peinture au plomb avec
teneur en plomb lixiviable inférieur à 0,5 mg/kg ;
- Les installations de stockage de déchets non dangereux (classe 2) pour les
éléments non déstructurés en bois ou métalliques, les éléments en plâtre, revêtus de
plomb ;
- Les installations de stockage de déchets dangereux (classe 1) pour les débris et
poussières de peinture de plomb avec teneur en plomb lixiviable inférieure à 50 mg/kg ;
Si le teneur en plomb lixiviable est supérieure à ce seuil de 50 mg/kg, la réglementation
interdit le stockage en installation de stockage de déchets dangereux (ISDD). Nous
conseillons dans ce cas de faire traiter ce déchet en installation spécialisés de manière
à abaisser la teneur en plomb lixiviable afin de respecter le seuil et de pouvoir l’éliminer
en ISDD.
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III – Produits, Equipements et Matériaux (PEM)
potentiellement réemployables
III.1 - Fiches des PEM potentiellement réemployables identifiés
DI: 19.20t
DNIND: 4.97t
DEEE: < 50kg
DEA: 0.00t
Réemploi par type de
matériau
DD : Déchets Dangereux
DI : Déchets Inertes
DNIND : Déchets Non Inertes Non Dangereux
DEEE : Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques
DEA : Déchets d’Équipements d’Ameublement.
Il est proposé d'affecter en réemploi 11.16% du gisement en masse.
Nous proposons les matériaux suivants en réemploi :
Catégorie Produits-Matériaux- Masse Unité Quantité Occurrence État Filière % du
Équipements totale du gisement
gisement
(t)
Poteau lampadaire terrain 2.40 m 60 4 Bon : Réemploi 100
1.3.237 - Autres de foot 100
éléments de Total 100
voirie et
revêtements
Clôture - béton 19.20 m 80 1 Bon : Réemploi 10
1.4.242 - Brises préfabriqué - masse 90
vues / Claustras indicative : 240 kg / ml Réemploi 90
Moyen
: 10
Total 100
Lampadaire - Luminaire à < 50kg u 12 12 Bon : Réemploi 100
10.3.475 - lampes particulières 100
Autres appareils (sodium, HP, iodure Total 100
d'éclairage métallique...) - poids
indicatif : 2kg
Garde-corps - Tube creux 3.02 m 250 1 Bon : Réemploi 80
3.5.190 - Autres - acier - poids indicatif : 80
poteaux 12,06 kg/ml Total 80
Moyen
: 20
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Catégorie Produits-Matériaux- Masse Unité Quantité Occurrence État Filière % du
Équipements totale du gisement
gisement
(t)
Escalier - acier - droit- 1m 2.03 m 10 2 Bon : Réemploi 100
3.6.200 - - eval 203 kg / ml 100
Escaliers Total 100
Escaliers : Garde-corps - 0.15 m 10 1 Bon : Réemploi 100
5.6.313 - Garde- acier- remplissage tube - 100
corps H: 1m - masse indicative : Total 100
15 kg/ ml
Garde-corps - acier- 0.75 m 50 1 Bon : Réemploi 50
remplissage tube - H: 1m - 50
masse indicative : 15 kg/ Total 50
ml Vétust
e : 50
Les fiches matériaux réemploi sont détaillées ci-après.
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revêtements - 1.3.237 - Autres éléments de voirie et revêtements
Fiche Matériau
Poteau lampadaire terrain de foot
Caractéristiques du gisement
Quantité totale : 60 m
Nombre / Nombre de lot : 4
Masse Totale : 2.4 t
Etat de conservation en %
Neuf Bon Moyen Mauvais
0% 100 % 0% 0%
Proposition
Pourcentage proposé au réemploi : 0 %
Nombre / Nombre de lot proposé au réemploi : 0
Masse proposée au réemploi : 0 t
Quantité proposée au réemploi : 0 m
Informations sur les conditions et critères de réemploi :
Conditionnement :
vrac possible
Dépose :
dépose soignée avec compétence spécifiques requises
Informations techniques :
Conditions d'accès faciles
Stockage :
stockage extérieur possible
Transport :
Transport spécifique à prévoir (semi-remorque, autre...)
Complément :
Modes d’assemblage : Chimique indissociable (ex : scellement, soudure, collage
indissociable)
Date de disponibilité :
Informations Complémentaires :
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COMMUNE DE CENON
Cenon
Localisation Dimensions Commentaires Quantités (m) Nombre / nb de
lot
Bâtiment 1 - Extérieur 15m 60 4
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Localisation Dimensions Commentaires Quantités (m) Nombre / nb de
lot
- Terrain
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1.4 - Clôtures - 1.4.242 - Brises vues / Claustras
Fiche Matériau
Clôture - béton préfabriqué - masse indicative : 240 kg / ml
Caractéristiques du gisement
Quantité totale : 80 m
Nombre / Nombre de lot : 1
Masse Totale : 19.2 t
Etat de conservation en %
Neuf Bon Moyen Mauvais
0% 90 % 10 % 0%
Proposition
Pourcentage proposé au réemploi : 10 %
Nombre / Nombre de lot proposé au réemploi : 0
Masse proposée au réemploi : 1.92 t
Quantité proposée au réemploi : 8 m
Informations sur les conditions et critères de réemploi :
Conditionnement :
pas de consigne particulière
Dépose :
dépose soignée avec engin de levage nécessaire
Informations techniques :
Conditions d'accès faciles
Stockage :
stockage extérieur possible
Transport :
Transport spécifique à prévoir (semi-remorque, autre...)
Complément :
Modes d’assemblage :
Date de disponibilité :
Informations Complémentaires :
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COMMUNE DE CENON
Cenon
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Localisation Dimensions Commentaires Quantités (m) Nombre / nb de
lot
Bâtiment 1 - Extérieur 80m 80 1
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3.5 - Poteaux - 3.5.190 - Autres poteaux
Fiche Matériau
Garde-corps - Tube creux - acier - poids indicatif : 12,06 kg/ml
Caractéristiques du gisement
Quantité totale : 250 m
Nombre / Nombre de lot : 1
Masse Totale : 3.02 t
Etat de conservation en %
Neuf Bon Moyen Mauvais
0% 80 % 20 % 0%
Proposition
Pourcentage proposé au réemploi : 80 %
Nombre / Nombre de lot proposé au réemploi : 1
Masse proposée au réemploi : 2.41 t
Quantité proposée au réemploi : 200 m
Informations sur les conditions et critères de réemploi :
Complément :
Modes d’assemblage :
Date de disponibilité :
Informations Complémentaires :
Démolition du stade LEO LAGRANGE - CENON
COMMUNE DE CENON
Cenon
Localisation Dimensions Commentaires Quantités (m) Nombre / nb de
lot
Bâtiment 1 - Extérieur 250m 250 1
- Terrain
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3.6 - Escaliers et rampes maçonnées - 3.6.200 - Escaliers
Fiche Matériau
Escalier - acier - droit- 1m - eval 203 kg / ml
Caractéristiques du gisement
Quantité totale : 10 m
Nombre / Nombre de lot : 2
Masse Totale : 2.03 t
Etat de conservation en %
Neuf Bon Moyen Mauvais
0% 100 % 0% 0%
Proposition
Pourcentage proposé au réemploi : 100 %
Nombre / Nombre de lot proposé au réemploi : 2
Masse proposée au réemploi : 2.03 t
Quantité proposée au réemploi : 10 m
Informations sur les conditions et critères de réemploi :
Conditionnement :
prévoir des protections au choc
Dépose :
dépose soignée avec outils spécifiques
Informations techniques :
Nécessite une vérification fonctionnelle / dimensionnelle
Stockage :
prévoir une protection contre les chocs
Complément :
Modes d’assemblage : Mécanique (ex : vissage, boulonnage, clipsage, verrouillage)
Date de disponibilité :
Informations Complémentaires :
Démolition du stade LEO LAGRANGE - CENON
COMMUNE DE CENON
Cenon
Localisation Dimensions Commentaires Quantités (m) Nombre / nb de
lot
Bâtiment 1 - Tribunes 3m 3 1
Bâtiment 1 - Tribunes 7m 7 1
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5.6 - Métalleries et quincailleries - 5.6.313 - Garde-corps
Fiche Matériau
Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse indicative : 15 kg/ ml
Caractéristiques du gisement
Quantité totale : 50 m
Nombre / Nombre de lot : 1
Masse Totale : 0.75 t
Etat de conservation en %
Neuf Bon Moyen Mauvais
0% 50 % 0% 50 %
Proposition
Pourcentage proposé au réemploi : 50 %
Nombre / Nombre de lot proposé au réemploi : 1
Masse proposée au réemploi : 0.37 t
Quantité proposée au réemploi : 25 m
Informations sur les conditions et critères de réemploi :
Complément :
Modes d’assemblage : Mécanique (ex : vissage, boulonnage, clipsage, verrouillage)
Date de disponibilité :
Informations Complémentaires :
Démolition du stade LEO LAGRANGE - CENON
COMMUNE DE CENON
Cenon
Localisation Dimensions Commentaires Quantités (m) Nombre / nb de
lot
Bâtiment 1 - Tribunes 50m 50 1
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5.6 - Métalleries et quincailleries - 5.6.313 - Garde-corps
Fiche Matériau
Escaliers : Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 1m - masse indicative : 15 kg/ ml
Caractéristiques du gisement
Quantité totale : 10 m
Nombre / Nombre de lot : 1
Masse Totale : 0.15 t
Etat de conservation en %
Neuf Bon Moyen Mauvais
0% 100 % 0% 0%
Proposition
Pourcentage proposé au réemploi : 100 %
Nombre / Nombre de lot proposé au réemploi : 1
Masse proposée au réemploi : 0.15 t
Quantité proposée au réemploi : 10 m
Informations sur les conditions et critères de réemploi :
Conditionnement :
prévoir des protections au choc
Dépose :
dépose soignée avec outils spécifiques
Informations techniques :
Nécessite une vérification fonctionnelle / dimensionnelle
Stockage :
prévoir une protection contre les chocs
Complément :
Modes d’assemblage : Mécanique (ex : vissage, boulonnage, clipsage, verrouillage)
Date de disponibilité :
Informations Complémentaires :
Démolition du stade LEO LAGRANGE - CENON
COMMUNE DE CENON
Cenon
Localisation Dimensions Commentaires Quantités (m) Nombre / nb de
lot
Bâtiment 1 - Tribunes 10m 10 1
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10.3 - Appareils d’éclairage - 10.3.475 - Autres appareils d'éclairage
Fiche Matériau
Lampadaire - Luminaire à lampes particulières (sodium, HP, iodure métallique...) - poids indicatif :
2kg
Caractéristiques du gisement
Quantité totale : 12 u
Nombre / Nombre de lot : 12
Masse Totale : 0.02 t
Etat de conservation en %
Neuf Bon Moyen Mauvais
0% 100 % 0% 0%
Proposition
Pourcentage proposé au réemploi : 100 %
Nombre / Nombre de lot proposé au réemploi : 12
Masse proposée au réemploi : 0.02 t
Quantité proposée au réemploi : 12 u
Informations sur les conditions et critères de réemploi :
Conditionnement :
vrac possible
Dépose :
dépose soignée avec compétence spécifiques requises
Informations techniques :
Conditions d'accès faciles
Nécessite une vérification fonctionnelle / dimensionnelle
Stockage :
stockage extérieur possible
Transport :
Transport spécifique à prévoir (semi-remorque, autre...)
Complément :
Modes d’assemblage : Mécanique (ex : vissage, boulonnage, clipsage, verrouillage)
Date de disponibilité :
Informations Complémentaires :
Démolition du stade LEO LAGRANGE - CENON
COMMUNE DE CENON
Cenon
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DIM R430 v03 – Diagnostic PEMD
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Localisation Dimensions Commentaires Quantités (u) Nombre / nb de
lot
Bâtiment 1 - Extérieur 12 12
- Terrain
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III.2 - Centres et acteurs locaux de réemploi
Afin de permettre le réemploi des produits, équipements et matériaux identifiés au III.1, il
convient de se rapprocher des centres et acteurs locaux identifiés à proximité du chantier.
Voici les acteurs présélectionnés :
Acteur du réemploi Produits – Équipements – Infos sur l’acteur
Matériaux
Occa Mat (à 12.1 km) Clôture - béton préfabriqué - masse Adresse : 89 Av. du Périgord,
indicative : 240 kg / ml 33370 Sallebœuf, France
Acteur généraliste Tél. : 05 24 00 00 00
Plateforme Physique Email : contact@occamat33.fr
Site : http://www.occamat33.fr
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IV - Centres de traitement des déchets
IV.1 – Préconisations de gestions des déchets pour valorisation ou
recyclage sur chantier
Le tri et la traçabilité des déchets générés sur les chantiers sont renforcés : ligne de devis séparé dans les marches
de travaux, obligation du tri selon 7 flux, mise en place de « Trackdéchets » pour les déchets dangereux, ...
Une filière REP (dite PMCB – produits matériaux de construction des bâtiments) est créé avec 4 éco-organismes
chargés de financer la collecte et l’élimination des déchets de chantier, avec des objectifs ambitieux d’amélioration
du taux de réemploi et du taux de recyclage.
Rappel des enjeux de déchets du bâtiment
Graphe Afleya – Copyright.
Graphe Afleya – Copyright.
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IV.2 - Identification des centres de collecte, recyclage et valorisation locaux
DECHETERIE HQE SERVICES
Adresse : 18 rue des Queyries - 33100 BORDEAUX
Téléphone : 05 56 86 50 36
Site internet : http://www.ecomicro.fr
SEVIA
Adresse : 23, quai de Brazza - 33100 BORDEAUX
Téléphone : 05 56 86 13 11
Site internet : http://www.srrhu.com
ECOFIELD Bassens
Adresse : 9003 AV BELLERIVE DES MOINES - 33530 BASSENS
Téléphone : 05 47 74 81 81
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V - Collecteurs et installations de gestion des déchets
V.1 - Centres de collecte locaux des Déchets Dangereux (DD)
Les Déchets Dangereux suivants sont admissibles en centre de collecte : aérosol, amiante
ciment, amiante libre, batteries et accumulateurs, bois traité, cartouche toxique, déchet de
peinture toxique, déchets dangereux mélangés, emballage souillé, huile usagée, produit
goudronné, solvant, terre polluée, tube fluorescent et lampe, vinyl-amiante.
VEOLIA BEGLES
Adresse : 11 Rue Louis Blériot, 33130 Bègles - 33130 BEGLES
Téléphone : 05 56 49 75 00
Site internet : http://www.veolia-proprete.fr
ECOFIELD Bassens
Adresse : 9003 AV BELLERIVE DES MOINES - 33530 BASSENS
Téléphone : 05 47 74 81 81
PENA ENVIRONNEMENT
Adresse : Chemin de la Poudrière - 33702 MERIGNAC
Téléphone : 05 57 97 37 77
Site internet : http://www.pena.fr
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V.2 - Centres de collecte locaux des Déchets Non Dangereux (DND)
Les Déchets Non Dangereux suivants sont admissibles en centre de collecte : bois non
traité, cartouche non toxique, déchet de peinture non toxique, déchet vert, déchets non
dangereux mélangés, emballage bois et palette, emballage papier-carton, emballage
plastique, fenêtre, isolant minéral, matériau à base de plâtre, matériau plastiques
mélangés, moquette textile, pneu usagé, polystyrène, PVC trié, terre végétale.
CHAUSSON TRESSES FACADE
Adresse : 3 chemin de BORIE - 33370 TRESSES
Téléphone : 05 56 68 31 00
DECHETERIE HQE SERVICES
Adresse : 18 rue des Queyries - 33100 BORDEAUX
Téléphone : 05 56 86 50 36
Site internet : http://www.ecomicro.fr
PANOFRANCE FLOIRAC
Adresse : 149 QUAI DE LA SOUYS - 33270 FLOIRAC
Téléphone : 05 56 38 50 00
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V.3 - Centres de collecte locaux des Déchets Inertes (DI)
Les Déchets Inertes suivants sont admissibles en centre de collecte : béton, déchets
inertes mélangés, enrobé bitumineux, terre non polluée, tuile, brique, carrelage, verre plat.
SBVM
Adresse : 146 quai de la Souys - 33270 FLOIRAC
Téléphone : 05 57 92 47 00
DECHETERIE HQE SERVICES
Adresse : 18 rue des Queyries - 33100 BORDEAUX
Téléphone : 05 56 86 50 36
Site internet : http://www.ecomicro.fr
VEOLIA BEGLES
Adresse : 11 Rue Louis Blériot, 33130 Bègles - 33130 BEGLES
Téléphone : 05 56 49 75 00
Site internet : http://www.veolia-proprete.fr
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VI – Repérage des Produits, Equipements, Matériaux et
Déchets (PEMD)
VI.1 – Synthèse des déchets
Matériaux dangereux :
Ils représentent 0.01 % du gisement.
Le tableau ci-dessous donne le top 3 en poids de ces matériaux.
Produits-Matériaux-Équipements Masse (t) Unité Quantité Occurrence
Conduit fibre-ciment -amianté - diam 75 - éval ml -
< 50kg m 2.5 1
poids indicatif : 6,75 kg/ml
Matériaux inertes :
Ils représentent 89.17 % du gisement.
Le tableau ci-dessous donne le top 3 en poids de ces matériaux.
Produits-Matériaux-Équipements Masse (t) Unité Quantité Occurrence
Dalle Béton armé - ep 16 cm - poids indicatif : 352
42.24 m2 120 1
kg / M2
Hypothèse : Semelle filante - béton armé - eval
23.00 m3 10 1
volume - masse indicative : 2300 kg / M3
Hypothèse : Siège - Dalle - béton armé - ép 10cm -
21.25 m2 85 1
poids indicatif : 250 kg/m2
Matériaux non inertes - non dangereux :
Ils représentent 10.76 % du gisement.
Le tableau ci-dessous donne le top 3 en poids de ces matériaux.
Produits-Matériaux-Équipements Masse (t) Unité Quantité Occurrence
Cloison brique alvéolaire + enduit plâtre - poids
7.60 m2 95 3
indicatif : 80 kg / M2
Hypothèse : Structure et charpente métalliques -
4.50 m2 100 1
Tribune – poids indicatifs : 45 kg/m² (au sol)
Garde-corps - Tube creux - acier - poids indicatif :
3.02 m 250 1
12,06 kg/ml
Équipements électriques et électroniques :
Ils représentent 0.03 % du gisement.
Le tableau ci-dessous donne le top 3 en poids de ces matériaux.
Produits-Matériaux-Équipements Masse (t) Unité Quantité Occurrence
Ballon ECS - 100L - poids indicatif : 31 kg < 50kg u 1 1
Lampadaire - Luminaire à lampes particulières
(sodium, HP, iodure métallique...) - poids indicatif : < 50kg u 12 12
2kg
radiateur électrique type convecteur "grille pain" < 50kg u 2 2
Équipements d'ameublement :
Ils représentent 0.03 % du gisement.
Le tableau ci-dessous donne le top 3 en poids de ces matériaux.
Produits-Matériaux-Équipements Masse (t) Unité Quantité Occurrence
Plan de travail bar - Bois stratifié - Ép: 28mm -
0.07 m2 4 1
Poids indicatif: 17,92 kg/m²
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Nous vous proposons les filières de traitement des déchets suivants, en respect de la
hiérarchie des modes de traitement préconisé par la réglementation (réutilisation / recyclage
matière / autres valorisations / élimination).
Déchets Filière préconisée Recyclage Inc. Val Remblayage Élimination Masse
(t)
Hypothèse de référence 0 0 0 100 0.62
Complexe complexe d'étanchéité
d'étanchéité bitumineux sans goudron :
toiture 100% élimination (peu de
bitumineux - données disponibles)
sans goudron
Hypothèse de référence Divers 0 0 0 100 < 50kg
Divers DNIND : 0% recyclage - 100%
élimination
Filière de référence pierre 38.3 0 38.3 23.4 4.20
Pierre naturelle (ADEME - étude
Naturelle préfiguration REP PCMB pour
les déchets inertes ) : 38,3%
recyclage + reutilisation- 38,3
% remblaiement carrière -
23,4% stockage
Hypothèse de référence 33 0 38 29 13.05
Briques briques (ADEME - gravats) :
recyclage 33% - élimination :
23% - remblayage : 38% -
réemploi & réutilisation : 5%
Hypothèse de référence divers 33 0 38 29 25.03
Divers inertes inertes (ADEME - gravats) :
recyclage 33% - élimination :
23% - remblayage : 38% -
réemploi & réutilisation : 5%
Hypothèse de référence béton 33 0 38 29 5.63
Béton (ADEME - gravats) : recyclage
33% - élimination : 23% -
remblayage : 38% - réemploi &
réutilisation : 5%
Hypothèse de référence DEEE 76.6 9.7 0 13.7 0.00
DEEE - Dangereux : Eco-organisme
dangereux (filière REP) - chiffres CSTB-
OREE
Filière de référence carrelages 38 0 38 24 4.57
Carrelages et - faïence (idem ADEME
faïences Gravat) : réemploi + recyclage
38% - élimination : 23% -
remblayage carrière : 38%
Hypothèse de référence Acier : 90 0 0 10 8.39
Acier benne en mélange / recyclage
Matière = 90% - taux de
collecte <100%
Filière de référence complexe 0 0 0 100 0.57
complexe plâtre + isolant : 0 %
plâtre + isolant valorisation
Filière de référence laine de 0 0 0 100 0.09
Laine de verre verre (ADEME - étude
préfiguration REP PCMB) : 0%
recyclage
filière de référence 87.8 0 0 12.2 0.00
Sources RECYCLUM : 87,8%
lumineuses recyclage - Ecosystème ESR -
(tubes tube fluorescent / néon /
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fluorescents, lampes ) LED
néons, lampes
à décharges,
lampes à LED)
Filière de référence PVC 5 9 0 86 0.09
PVC - Rigide rigide hors menuiserie
hors profils (ADEME - analyse de la
menuiserie chaine de valeur du Recyclage
du plastique en France- 2014)
: 5% recyclage - 9 %
Incinération valorisée
filière de référence : Collecte 83 8 0 9 < 50kg
Equipements via ECOSYSTEM - recyclage
divers 83% - incinération valorisée :
(ascenseur, 8%
armoires,
TGBT, ...)
Filière de référence plâtre 16 0 0 84 0.77
plâtre (ADEME - étude de
préfiguration REP PCMB) :
Recyclage 16% - Elimination :
84%
filière de référence Béton 39.6 0 36.5 23.9 121.58
béton armé - Armé : (Hyp : béton avec > 4%
avec acier à acier) : recyclage matière
séparer 39,6% et taux de
remblaiement : 36,5%
Hypothèse de référence acier 90 0 0 10 0.22
Acier à à séparer (quincaillerie, rails -
séparer huisseries..) : benne en
(quincaillerie - mélange / recyclage Matière =
rails - 90% et taux de collecte <100%
huisserie...)
Filière de référence Bois B 41 36 0 23 < 50kg
Bois B (Etude ADEME - préfiguration
REP PMCB 2021) : Recyclage
:41% / incinération valorisée
:36% / Elimination : 23%
Collecte via ECOSYSTEM 83 8 0 9 < 50kg
Génie génie climatique non DD
climatique
(chauffage,
climatisation,
ventilation)
Fin de vie de référence : 0 50 0 50 0.07
Bois incinération valorisée :50% /
composite Elimination : 50%
Fin de vie de référence (réf : 0 0 0 100 7.60
Brique assises des déchets ) : 100%
plâtrière enfouissement en ISDND
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VI.2 – Détails des PEM repérés
DD
Catégorie Surnom Dimensions Occurre Unité Quantité Masse Bâtiment Partie Localisati
nce (t) on
Conduit fibre-ciment -amianté - diam 75 - 2.5m 1 m 2.5 0.017 Bâtiment 1 RDC
9.2.415 - Conduits rigides éval ml - poids indicatif : 6,75 kg/ml
Total DD 0.017
DI
Catégorie Surnom Dimensions Occurre Unité Quantité Masse Bâtiment Partie Localisati
nce (t) on
Gravillon (volume) - poids indicatif : 3m3 1 m3 3 4.2 Bâtiment 1 Extérieur
1.3.230 - Gravillons 1400kg/M3
Clôture - béton préfabriqué - masse 80m 1 m 80 19.2 Bâtiment 1 Extérieur
1.4.242 - Brises vues / Claustras indicative : 240 kg / ml
Hypothèse : Semelle filante - béton armé - 10m3 1 m3 10 23 Bâtiment 1 Structure
2.1.162 - Autres éléments de fondation eval volume - masse indicative : 2300 kg /
M3
Fondation lampadaire : semelle isolée - 1m3 4 m3 4 10 Bâtiment 1 Extérieur
béton armé - poids indicatif = 2500 kg / M3
Dalle - béton armé - ép 10cm - poids 7m2 1 m2 7 1.75 Bâtiment 1 Extérieur
3.1.180 - Autres éléments de plancher et indicatif : 250 kg/m2
dalles Dalle Béton armé - ep 12 cm - Plafond - 42m2 1 m2 42 11.088 Bâtiment 1 Structure
poids indicatif : 264 kg / M2
Hypothèse : Siège - Dalle - béton armé - 85m2 1 m2 85 21.25 Bâtiment 1 Tribunes
ép 10cm - poids indicatif : 250 kg/m2
Dalle - béton armé - ép 10cm - poids 12m2 1 m2 12 3 Bâtiment 1 Extérieur
indicatif : 250 kg/m2
Dalle Béton armé - ep 12 cm - Plafond - 27m2 1 m2 27 7.128 Bâtiment 1 Structure
poids indicatif : 264 kg / M2
Dalle Béton armé - ep 16 cm - poids 120m2 1 m2 120 42.24 Bâtiment 1 Structure
indicatif : 352 kg / M2
Dalle - béton armé - ép 10cm - poids 8.5m2 1 m2 8.5 2.125 Bâtiment 1 Tribunes
indicatif : 250 kg/m2
Poteau garde corpds : Béton - éval volume 0.02m3 96 m3 1.92 4.583 Bâtiment 1 Extérieur
3.3.187 - Autres éléments de façade - poids indicatif : 2390 kg/M3
Brique creuse - Terre cuite - poids indicatif 14.5m3 1 m3 14.5 13.05 Bâtiment 1 Structure
3.8.207 - Briques : 900 kg / M3
Bar : Parpaing creux - 50x15x20 - poids 7.5m2 1 m2 7.5 1.05 Bâtiment 1 RDC
3.8.210 - Parpaings indicatif : 140 kg / M2
Hypothèse : Mur Enduit : brique creuse - 60m2 1 m2 60 10.5 Bâtiment 1 Structure
5.1.283 - Autres éléments de cloisons ep 20cm + enduit (inerte) 2 cm - poids
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indicatif : 175 kg / M2
Mur Enduit : brique creuse - ep 20cm + 31m2 1 m2 31 5.425 Bâtiment 1 Structure
enduit (inerte) 2 cm - poids indicatif : 175
kg / M2
Mur Enduit : brique creuse - ep 20cm + 52m2 1 m2 52 9.1 Bâtiment 1 Structure
enduit (inerte) 2 cm - poids indicatif : 175
kg / M2
Carrelage- céramique- avec mortier - ep 27m2 1 m2 27 0.905 Bâtiment 1 RDC
7.1.354 - Carrelage carrelage indic : 9,5mm - éval surface /
poids indicatif : 33,5 kg/M2 - S
Carrelage- céramique- avec mortier - ep 42m2 1 m2 42 1.407 Bâtiment 1 RDC
carrelage indic : 9,5mm - éval surface /
poids indicatif : 33,5 kg/M2 - S
Carrelage céramique - 5 par 5 cm - 14m2 1 m2 14 0.154 Bâtiment 1 RDC
mosaïque grès antique / poids indicatif : 11
kg/M2
Carrelage céramique - collé- sans mortier 42m2 1 m2 42 1.115 Bâtiment 1 RDC
-ep indic 9,5mm - poids indicatif : 26,55 kg
/M2
Plinthe - céramique - ep indicative 8mm - 22m 1 m 22 0.037 Bâtiment 1 RDC
7.1.357 - Plinthes poids indicatif : 1,70 kg/ml
Plinthe - céramique - ep indicative 8mm - 45m 1 m 45 0.077 Bâtiment 1 RDC
poids indicatif : 1,70 kg/ml
Faïence - poids indicatif : 12 kg /M2 63m2 1 m2 63 0.756 Bâtiment 1 RDC
7.2.362 - Faïence
Faïence - poids indicatif : 12 kg /M2 2.5m2 1 m2 2.5 0.03 Bâtiment 1 RDC
Bar : Faïence - 15x15 - ep 6,4 mm - masse 7.5m2 1 m2 7.5 0.088 Bâtiment 1 RDC
indicative : 11,7 kg / M2
Total DI 193.258
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DNIND
Catégorie Surnom Dimensions Occurre Unité Quantité Masse Bâtiment Partie Localisati
nce (t) on
Poteau lampadaire terrain de foot 15m 4 m 60 2.4 Bâtiment 1 Extérieur
1.3.237 - Autres éléments de voirie et
revêtements
Antenne Télévision - poids indicatif : 5kg 1 u 1 0.005 Bâtiment 1 Extérieur
10.6.486 - Autres équipements
spécifiques
But de football 2 u 2 0.12 Bâtiment 1 Extérieur
3.2.181 - Profilés métalliques
Garde-corps - Tube creux - acier - poids 250m 1 m 250 3.015 Bâtiment 1 Extérieur
3.5.190 - Autres poteaux indicatif : 12,06 kg/ml
Escalier - acier - droit- 1m - eval 203 kg / 7m 1 m 7 1.421 Bâtiment 1 Tribunes
3.6.200 - Escaliers ml
Escalier - acier - droit- 1m - eval 203 kg / 3m 1 m 3 0.609 Bâtiment 1 Tribunes
ml
Laine de verre - ep100mm - poids indicatif 50m2 1 m2 50 0.09 Bâtiment 1 RDC
3.7.203 - Isolation thermique : 1,80 kg/M2
Complexe d'étanchéité de toiture - bitume 27m2 1 m2 27 0.243 Bâtiment 1 RDC
4.1.249 - Revêtement d'étanchéité + isolant (PU - 12 cm) - / poids indicatif : 9
kg/M2
Complexe d'étanchéité de toiture - bitume 42m2 1 m2 42 0.378 Bâtiment 1 RDC
+ isolant (PU - 12 cm) - / poids indicatif : 9
kg/M2
Hypothèse : Structure et charpente 100m2 1 m2 100 4.5 Bâtiment 1 Structure
4.2.255 - Charpente métallique métalliques - Tribune – poids indicatifs :
45 kg/m² (au sol)
Plâtre : BA13 - avec ossature - poids 8.5m2 1 m2 8.5 0.087 Bâtiment 1 RDC
5.1.282 - Plaques / Panneaux indicatif : 13 kg / M2 (10,2 kg plâtre + 2,8
kg ossature)
Plâtre : BA13 - avec ossature - poids 88m2 1 m2 88 0.898 Bâtiment 1 RDC
indicatif : 13 kg / M2 (10,2 kg plâtre + 2,8
kg ossature)
Cloison brique alvéolaire + enduit plâtre - 14m2 1 m2 14 1.12 Bâtiment 1 Structure
5.1.283 - Autres éléments de cloisons poids indicatif : 80 kg / M2
Cloison brique alvéolaire + enduit plâtre - 38m2 1 m2 38 3.04 Bâtiment 1 Structure
poids indicatif : 80 kg / M2
Cloison brique alvéolaire + enduit plâtre - 43m2 1 m2 43 3.44 Bâtiment 1 Structure
poids indicatif : 80 kg / M2
Complexe isolation : plaque de plâtre (13 42m2 1 m2 42 0.567 Bâtiment 1 RDC
5.2.284 - Complexes isolants mm)-polystyrène (ep 100) - poids indicatif :
13,5 kg /M2
Porte - bois - âme alvéolaire - huisserie 1.3m2 1 m2 1.3 0.016 Bâtiment 1 RDC
5.5.307 - Portes / Vantaux bois - eval surface / poids indicatif : 12
kg/M2
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Porte PVC - eval surface / poids indicatif : 1.68m2 4 m2 6.72 0.087 Bâtiment 1 RDC
13 kg /M2
Huisserie métallique - porte / 5,3 kg / M2 2.36m2 1 m2 2.36 0.013 Bâtiment 1 RDC
5.5.308 - Huisseries de porte
Escaliers : Garde-corps - acier- 10m 1 m 10 0.15 Bâtiment 1 Tribunes
5.6.313 - Garde-corps remplissage tube - H: 1m - masse
indicative : 15 kg/ ml
Garde-corps - acier- remplissage tube - H: 50m 1 m 50 0.748 Bâtiment 1 Tribunes
1m - masse indicative : 15 kg/ ml
Hypothèse : Siège métal 46m2 1 m2 46 0.368 Bâtiment 1 Tribunes
7.2.365 - Plaques de revêtement /
platelage
Calorifuge + laine de verre - 80mm - poids 9m 4 m 36 0.01 Bâtiment 1 RDC
9.2.412 - Calorifugeage de canalisations indicatif : 0,28 kg/ml
Colonne de douche : douchette et support 3 u 3 0.003 Bâtiment 1 RDC
9.3.422 - Colonnes de douche mural - poids indicatif : 1kg (entre 0,8 et 1,3
kg)
Total DNIND 23.328
DEEE
Catégorie Surnom Dimensions Occurre Unité Quantité Masse Bâtiment Partie Localisati
nce (t) on
Armoire électrique - 5kg - poids indicatif : 1 u 1 0.005 Bâtiment 1 RDC
10.1.447 - Armoires divisionnaires / 4,95 kg / unité
Tableaux divisionnaires
Réglette plastique (type baguette) + 1 tube 3 u 3 0 Bâtiment 1 RDC
10.3.473 - Réglettes (non inclus) - 150 cm - séparation hors site
- masse indicative : 0,8 kg
Lampadaire - Luminaire à lampes 12 u 12 0.024 Bâtiment 1 Extérieur
10.3.475 - Autres appareils d'éclairage particulières (sodium, HP, iodure
métallique...) - poids indicatif : 2kg
radiateur électrique type convecteur "grille 1 u 1 0.003 Bâtiment 1 RDC
8.1.388 - Autres équipements de pain"
chauffage radiateur électrique type convecteur "grille 1 u 1 0.003 Bâtiment 1 RDC
pain"
Ballon ECS - 100L - poids indicatif : 31 kg 1 u 1 0.031 Bâtiment 1 RDC
9.1.408 - Cumulus
Total DEEE 0.066
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DEA
Catégorie Surnom Dimensions Occurre Unité Quantité Masse Bâtiment Partie Localisati
nce (t) on
Plan de travail bar - Bois stratifié - Ép: 4m2 1 m2 4 0.072 Bâtiment 1 RDC
11.1.508 - Autres mobiliers intérieurs 28mm - Poids indicatif: 17,92 kg/m²
Total DEA 0.072
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VII – Annexes
Photos
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Attestation d’Assurance
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Preuves de formation du diagnostiqueur PEMD
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