Pièce
CCE_DCE_BDNA.03 Cahier des charges DEM.pdf · 2 536 mots · du marché « Construction d'une Cité de l'Enfance avec crèche, groupe scolaire et salle polyvalente, aménagement d'un jardin public… », dossier de consultation officiel.
CENON
Construction de la Cité de l'Enfance
et aménagement d'un jardin public sur le site Léo Lagrange
Phase:
DCE
Emetteur :
associer
N° de pièce:
BDNA
Echelle:
Date:
07/07/2026
Indice:
Cahier des charges DEM (Dossier Exploitation Maintenance)
maîtrise d'ouvrage Ville de Cenon
1, Avenue Jean Carnot CS 50027, 33152 Cenon
architecture associer
mandataire 24 rue du Faubourg-Poissonnière, 75010 Paris, Tél : 01 48 04 34 46
architecture Agence Ferron Monnereau
associés 18 place des Quinconces, 33000 Bordeaux
paysage Let'sGrow - Freddy Charrier
4 rue neuve, 33000 Bordeaux
études techniques IGREC Ingénierie
Structure GO + Fluides + VRD + SSI 127 Avenue d'Italie CS 21405 75 214, Paris CEDEC 13, Tel: 01 53 94 73 73
structure bois Bim B
10 Place Nationale, 82000 Montauban
environnement Tribu
162-164 rue de Crimée, 75019 Paris, Tel: 01 43 49 55 75
économie de la construction Cabinet Faure
74 Quai de Paludate, 33800 Bordeaux
cuisine Cuisinorme
21 rue Chanzy, 33110 Le Bouscat
acoustique Gantha
6-8 av. des Satellites, 33185 Le Haillan
OPC SETEC opency
42 - 44, rue du Général Larminat, 33 000Bordeaux
Sites et Sols Pollués EauGéo Environnement
1 allée Fernand Daguin, 33600 Pessac
agro-pédologie des sols EODD ingénieurs conseils
213 Cr Victor Hugo, 33130 Bègles / 5 rue Jacques Villermaux 54000 Nancy
géothermie ECOME Ingénierie
65 rue Jean-Jacques Rousseau, 92150 Suresnes
Ind. Date Modification
0
DEM CAHIER DES CHARGES .............
1 _ CONTENU DE LA PRESTATION DEM .............
1.1 _ INTERFACE AVEC LA DOCUMENTATION REMISE PAR LES ENTREPRISES .............
1.2 _ ANALYSE DE LA DOCUMENTATION REMISE PAR LES ENTREPRISES .............
1.3 _ RÉUNION DE LANCEMENT .............
1.4 _ RÉDACTION DU DOSSIER .............
1.5 _ RÉUNION DE RESTITUTION .............
1.6 _ INTÉGRATION DES REMARQUES DU MOA ET DOSSIER FINAL .............
2 _ CONSTITUTION DU DOSSIER EXPLOITATION-MAINTENANCE .............
2.1 _ CADRE DE LA MAINTENANCE .............
2.2 _ CONTENU DU DOSSIER .............
2.3 _ EXEMPLE DE TRAME DU DOSSIER .............
1 _ CONTENU DE LA PRESTATION DEM .
La prestation DEM pour la Cité de l’Enfance de Cenon s’inscrit dans le cadre de la démarche BDNA
(Bâtiment Durable Nouvelle Aquitaine) qui soutient l’ensemble de la programmation, de la conception et de
l’exploitation du projet. Elle s’inscrit en parallèle de la mission BDNA et de la mission Commissionnement de
l’AMO Kapea, de la mission de base de la maitrise d’œuvre et de la mission d’AMO d’Alienor. La fourniture des
documents du dossier exploitation maintenance est à la charge des entreprises.
La constitution du dossier Exploitation Maintenance est à la charge du prestataire de la mission, ou à défaut du
Maître d’Ouvrage.
Le prestataire est chargé de la constitution d’un dossier d’exploitation maintenance (DEM).
Ce dossier constitue une « mémoire » du bâtiment. A ce titre, il inclut l’ensemble des informations permettant à
un nouvel interlocuteur une prise en main rapide du bâtiment.
Variante : constitution d’un dossier d’utilisation, d’exploitation et de Maintenance (DUEM), intégrant en plus du
DEM un guide d’utilisation du bâtiment et de ses principaux équipements.
Le cahier des charges ici présent ne se substitue en aucune façon aux prestations prévues dans les CCTP y
compris dispositions communes au Lot 00, au CCAP et au plan de commissionnement, prévues aux marchés.
1.1 _ INTERFACE AVEC LA DOCUMENTATION REMISE PAR LES ENTREPRISES
La prestation DEM s’appuie sur l’ensemble des documents techniques transmis par les entreprises
intervenantes (DIUO, DOE, notices, plans, FT, etc.). Ces documents constituent la base de travail pour
l’analyse des exigences de maintenance et d’entretien. Il est impératif que le prestataire de chaque lot vérifie
l’exhaustivité et la conformité de ces documents à la diffusion et dès leur réception, et signale toute lacune ou
incohérence au maître d’ouvrage (MOA).
Conformément à la démarche BDNA (Batiment Durable Nouvelle Aquitaine), un dossier d’exploitation-
maintenance (DEM) , incluant les documents techniques, est rédigé à l’attention du futur exploitant, ainsi qu’un
planning de prise en charge.
Le maître d’ouvrage, le prestataire en charge de la mission ou à défaut l’AMO BDNA - Commissionnement
prévoit un tableau de suivi des documents reçus, avec validation formelle par le MOA avant toute exploitation.
Le DEM sera si besoin enrichi de données essentielles absentes des DOE et DIUO.
1.2 _ ANALYSE DE LA DOCUMENTATION REMISE PAR LES ENTREPRISES
Une analyse critique de la documentation technique est réalisée pour identifier les besoins spécifiques
en maintenance, les durées de vie des équipements, et les contraintes réglementaires (ERP, à la sécurité
incendie et SSI, à l’accessibilité, aux fluides et réseaux, etc.). Cette analyse permet de prioriser les actions de
maintenance préventive et corrective. Le tableau de suivi des documents reçus intègre ainsi une grille d’analyse
commune pour harmoniser le traitement des documents entre les différents lots.
1.3 _ RÉUNION DE LANCEMENT
Une réunion de lancement pourra être organisée par le maître d’ouvrage avec l’ensemble des parties
prenantes (MOA, AMO, MOE, entreprises, services de la ville exploitant, utilisateurs) avant la fin des travaux,
pour présenter les objectifs du DEM, les attentes, et le calendrier. Cette réunion permet de clarifier les rôles de
chacun et de valider la méthodologie proposée, sur la base d’un compte-rendu établi par le prestataire ou à
défaut le maître de l’ouvrage, validé par tous les participants, incluant un échéancier précis et les responsables
désignés pour chaque lot.
Le contenu de cette réunion est le suivant :
- retour sur l’analyse des DOE et DIUO, production et remise d’une synthèse des éléments à intégrer ou
modifier par l’entreprise ;
- proposition d’une maquette du DEM, incluant :
* le plan du dossier ;
* des exemples de mise en forme par partie : plan de repérage, fiche entretien/maintenance…
- une première liste des éléments faisant l’objet :
* de plans de repérage ;
* de fiches entretien/maintenance.
1.4 _ RÉDACTION DU DOSSIER
Le dossier DEM est rédigé selon la trame validée, en intégrant les données techniques, les consignes
d’entretien, et les estimations financières. Chaque lot fait l’objet d’une fiche synthétique, incluant les références
des équipements, les fréquences de maintenance, et les coûts associés.
Sont remis une version informatique PDF et les fichiers sources associés (Word, Excel ou équivalent open
source), permettant une mise à jour ultérieure du document.
Une première copie du DEM finalisé sera stocké, de manière physique ainsi que numérique, au sein de
l’établissement. Une seconde copie sera conservé par les services municipaux. L’accès est sécurisé et réservé
aux personnes autorisées.
1.5 _ RÉUNION DE RESTITUTION
Une réunion de restitution peut être convoquée par le MOA pour présenter le projet et les documents
du DEM au MOA et aux acteurs concernés. Cette étape permet de recueillir les remarques et d’ajuster le
dossier avant finalisation.
1.6 _ INTÉGRATION DES REMARQUES DU MOA ET DOSSIER FINAL
Les remarques du MOA et des utilisateurs sont intégrées dans le dossier, qui est ensuite finalisé et vali-
dé. La version définitive est transmise sous format numérique et papier, avec une archive sécurisée.
2 _ CONSTITUTION DU DOSSIER EXPLOITATION-MAINTENANCE .
En s’appuyant sur les documents marchés, les documents entreprises et fabriquant, le Dossier
Exploitation Maintenance sera constitué des items suivants.
2.1 _ CADRE DE LA MAINTENANCE
2.1 Référentiel normatif
Le DEM s’appuie sur les normes en vigueur, notamment :
• NF P 01-601 (maintenance des bâtiments)
• NF EN 13306 (terminologie de la maintenance)
• Règlementation ERP (Établissements Recevant du Public)
• Règlementation environnementale RE2020 (pour les aspects durables)
• Normes spécifiques aux équipements techniques (ex : NF C 15-100 pour l’électricité)
2.2 Définitions des niveaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement
• Entretien : Actions de nettoyage, contrôle visuel, graissage, etc.
• Maintenance préventive : Interventions planifiées pour éviter les pannes (ex : révision des chaudières).
• Maintenance corrective : Réparation après défaillance.
• Renouvellement : Remplacement d’un équipement en fin de vie.
• Définition des seuils de criticité pour prioriser les interventions (ex : niveau 1 = sécurité, niveau 2 =
confort, niveau 3 = esthétique).
2.3 Optimisation des opérations de maintenance et d’entretien
L’objectif est de rationaliser les coûts et les ressources tout en garantissant la pérennité des équipements. Cela
passe par :
• La mutualisation des interventions (ex : regrouper les contrôles annuels).
• L’utilisation de GMAO (Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur) suivant les pratiques de la
commune.
• La formation des agents à la détection précoce des anomalies.
2.2 _ CONTENU DU DOSSIER
Le contenu du dossier est variable selon les caractéristiques des lot : nombre de bâtiments concernés,
complexité, coût… Le DEM comprendra néanmoins a minima :
- un préambule rappelant les objectifs et la portée du document ;
- un rappel des intervenants : maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, contrôleur technique, entreprises
travaux, exploitants ;
- une liste des contrats de maintenance en cours ou prévus ;
- par réseau concessionnaire desservant le bâtiment :
* le nom et les coordonnées du concessionnaire ;
* les caractéristiques du ou des branchements ;
* un plan de repérage, incluant les organes de coupure ;
* la liste des interventions à mener en cas de disfonctionnement ou d’incident (coupure d’électricité, fuite
d’eau…).
- un inventaire des locaux techniques avec :
* leur localisation (plan de repérage) ;
* leur contenu ;
* leur accès ;
* un lien vers les plans DOE associés.
- par élément du second œuvre* :
* la rédaction d’une fiche d’entretien / maintenance incluant :
• la définition du type et de la fréquence des opérations de maintenance préventive, corrective courante
et de gros entretien ;
• la définition du type et de la fréquence des vérifications périodiques règlementaires ;
• le niveau associé au sens de la norme AFNOR FD X 60-000 ;
• les outils et consommables nécessaires à la réalisation de chaque opération ;
• les liens vers les documents DOE associés : fiche technique, étude spécifique…
* un plan de repérage, éventuellement commun aux différents éléments d’un même lot ;
* une fiche d’utilisation (variante DUEM).
- un tableau récapitulatif :
* des compositions des différentes parois opaques et vitrées :
• caractéristiques physiques et notamment thermiques des différents composants ;
• plans de repérage associés.
* des systèmes de protection solaire :
• caractéristiques des commandes ;
• plans de repérage associés.
- par ensemble d’équipements techniques (chauffage, ventilation, ECS, GTB…), la liste des paramètres
de fonctionnement initialement prévus (exemples : programmations horaires, consignes de température, loi
d’eau…) ;
- pour les systèmes de GTC, GTB, télégestion, les conditions d’accès aux supervisions associées :
* poste informatique ;
* adresse internet ;
* login et code d’accès.
- un cadre permettant au MOA d’indiquer ultérieurement la liste des modifications majeures intervenues
sur son bâtiment.
2.3 _ EXEMPLE DE TRAME DU DOSSIER
1 _ PRÉSENTATION DU PROJET
1.1 _ RAPPEL DES OBJECTIFS DU PROGRAMME
Le projet s’inscrit dans une démarche BDNA, visant à :
• Garantir la durabilité et la performance énergétique des bâtiments.
• Assurer la sécurité et le confort des usagers (enfants, personnel).
• Optimiser les coûts de maintenance sur le long terme.
• Respecter les engagements environnementaux (bâtiments bas carbone, gestion des déchets, etc.).
1.2 _ SITE ET CONTEXTE CLIMATIQUE
Le groupe scolaire et la crèche sont situés à Cenon (Gironde), dans un climat océanique doux mais humide. Les
contraintes climatiques locales (pluies fréquentes, variations de température) doivent être prises en compte pour :
• Le choix des matériaux (résistance à l’humidité, isolation).
• La maintenance des extérieurs (toitures, menuiseries, espaces verts).
• La maintenance adapté aux saisons (ex : contrôle des gouttières avant l’automne).
1.3 _ TYPOLOGIE BATIMENTAIRE ET RÉGLEMENTATION APPLICABLE
• Typologie : Bâtiments neufs, conçus selon les normes ERP (5e catégorie pour la crèche, 4e pour le groupe
scolaire).
• Réglementation dont notamment :
_Sécurité incendie : respect des articles CO 1 à CO 55 du règlement ERP.
_Accessibilité : conformité à la loi du 11 février 2005.
_Performance énergétique : respect de la RE2020.
1.4 _ PROJET ARCHITECTURAL, PAYSAGER ET TECHNIQUE
1.5 _ PRÉSENTATION DES ACCÈS ET STATIONNEMENT DU SITE
• Accès : Le site est desservi par [préciser les voies d’accès], avec des entrées dédiées pour les livraisons, les
secours, et le public.
• Stationnement : Places réservées pour les véhicules des agents de maintenance, les livraisons, et les visiteurs.
y compris plan de circulation et de stationnement en annexe, avec les contraintes horaires éventuelles.
2 _ LOTS CLOS COUVERT
2.1 _ COORDONNÉES DES ACTEURS
2.2 _ INTRODUCTION DESCRIPTIVE
Ce lot regroupe l’ensemble des éléments de clos couvert : structure, toiture, menuiseries extérieures, isolation, etc.
Les matériaux utilisés sont (préciser : bois, béton, acier, etc.) et répondent aux normes de durabilité et de performance
thermique.
2.3 _ DURÉE DE VIE DES OUVRAGES
Élément Durée de vie estimée Source
Toiture 30 ans DTU 40.5
Menuiseries extérieures 20 ans NF EN 14351-1
Isolation 50 ans DTU 25.41
Recommandation : Prévoir un calendrier de renouvellement anticipé pour les éléments critiques.
2.4 _ LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES (DIUO, DOE)
• Plans
• Notes de calcul
• Fiches techniques des matériaux
• Procès-verbaux de réception
• Garanties décennales
2.5 _ CONSIGNES D’ENTRETIEN
• Toiture : Nettoyage annuel des gouttières et chéneaux.
• Menuiseries : Contrôle bisannuel des joints et serrures.
• etc.
2.6 _ INSTRUCTIONS DE MAINTENANCE
• Maintenance préventive : Planifier un contrôle technique tous les 5 ans pour la structure.
• Maintenance corrective : Intervention sous 48h en cas de fuite ou de dégradation visible.
Recommandation : Définir des seuils d’urgence pour les interventions correctives.
2.7 _ CONTRATS NÉCESSAIRES À ENGAGER POUR LA MAINTENANCE ET L’ENTRETIEN
• Contrat de maintenance pour la toiture (prestataire spécialisé).
• Contrat d’entretien des menuiseries (serrurier agréé).
2.8 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE L’ENTRETIEN
2.9 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE LA MAINTENANCE
2.10 _ SUIVI ET FORMALISATION DE RETOUR D’EXPÉRIENCE (REX)
Un REX est formalisé chaque année, incluant :
• Les incidents rencontrés.
• Les coûts réels vs. estimés.
• Les propositions d’amélioration.
Recommandation : Organiser une réunion annuelle de REX avec tous les acteurs.
3 _ LOTS SECOND ŒUVRE .
3.1 _ COORDONNÉES DES ACTEURS
3.2 _ INTRODUCTION DESCRIPTIVE
3.3 _ DURÉE DE VIE DES OUVRAGES
3.4 _ LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES (DIUO, DOE)
3.5 _ CONSIGNES D’ENTRETIEN
3.6 _ INSTRUCTIONS DE MAINTENANCE
3.7 _ CONTRATS NÉCESSAIRES À ENGAGER POUR LA MAINTENANCE ET L’ENTRETIEN
3.8 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE L’ENTRETIEN
3.9 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE LA MAINTENANCE
3.10 _ SUIVI ET FORMALISATION DE RETOUR D’EXPÉRIENCE (REX)
4 _ LOTS TECHNIQUES
4.1 _ COORDONNÉES DES ACTEURS
4.2 _ INTRODUCTION DESCRIPTIVE
4.3 _ DURÉE DE VIE DES OUVRAGES
4.4 _ LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES (DIUO, DOE)
4.5 _ CONSIGNES D’ENTRETIEN
4.6 _ INSTRUCTIONS DE MAINTENANCE
4.7 _ CONTRATS NÉCESSAIRES À ENGAGER POUR LA MAINTENANCE ET L’ENTRETIEN
6.8 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE L’ENTRETIEN
6.9 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE LA MAINTENANCE
6.10 _ SUIVI ET FORMALISATION DE RETOUR D’EXPÉRIENCE (REX)
5 _ LOTS EXTÉRIEURS
7.1 _ COORDONNÉES DES ACTEURS
7.2 _ INTRODUCTION DESCRIPTIVE
7.3 _ DURÉE DE VIE DES OUVRAGES
7.4 _ LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES (DIUO, DOE)
7.5 _ CONSIGNES D’ENTRETIEN .
7.6 _ INSTRUCTIONS DE MAINTENANCE
7.7 _ CONTRATS NÉCESSAIRES À ENGAGER POUR LA MAINTENANCE ET L’ENTRETIEN
7.8 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE L’ENTRETIEN
7.9 _ ESTIMATION FINANCIÈRE PLURI-ANNUELLE DE LA MAINTENANCE
7.10 _ SUIVI ET FORMALISATION DE RETOUR D’EXPÉRIENCE (REX)
CITÉ DE L’ENFANCE ET JARDIN PUBLIC
CENON
DCE
DOSSIER D’EXPLOITATION MAINTENANCE
CAHIER DES CHARGES
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.