Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

CCE_DCE_ENV.06 Grille evaluation BDNA ind_B.pdf · 33 336 mots · du marché « Construction d'une Cité de l'Enfance avec crèche, groupe scolaire et salle polyvalente, aménagement d'un jardin public… », dossier de consultation officiel.

Démarche Bâtiments Durables Nouvelle-Aquitaine
                                                              Ville de Cenon
                   Construction cité de l'enfance et aménagement jardin public




                                        Phase d'avancement du projet :                      DCE

                                        Contextualisation :
                                                                                Typologie   Enseignement
                                                                                 Travaux    Neuf RT2012
                                                                                  Climat    Terres
                                                                                 Densité    Péri urbain

                                        Date de mise à jour de l'évaluation :               29/06/2026
            Démarche Bâtiments Durables Nouvelle-Aquitaine
                                                            Mise à jour évaluation le :                     29/06/2026
Rapport d'évaluation
                                                            Phase évaluée :                                 Conception



Construction cité de l'enfance et aménagement jardin public
Maître d'Ouvrage : Ville de Cenon

Accompagnateur BDNA : KAPEA

Niveau visé : Argent ou Or


                                                    RESULTATS
                                                                Note max                        Note opération

       1 - Grille d'évaluation                                        85                 69,99
          GES      Gestion de projet                                  12,2                  12,10               99%

          TER      Territoire et site                                 12,2                  11,76               96%

          SOL      Solidaire - Social et économie                     12,1                  9,48                78%

          ENE      Energie                                            12,1                  9,01                75%

          EAU      Eau                                                12,1                  7,18                59%

          RES      Ressources & Matériaux                             12,1                  9,74                80%

         CONF      Confort & santé                                    12,2                 10,72                88%

       Respect des prérequis                                                                 Or
       2 - Cohérence durable                                          15                  13,00
       3 - Innovation                                                  5                  4,00
                                                               Points                    86,99
                                                 TOTAL
                                                              Médaille                      OR


                                                  Gestion de projet
                                                    14,0

                                                    12,0

                                                    10,0
                         Confort & santé                                               Territoire et site
                                                    8,0

                                                    6,0

                                                    4,0

                                                     2,0

                                                    0,0


            Ressources & Matériaux                                                            Solidaire - Social et économie




                                           Eau                               Energie
PRE-REQUIS BDNA                                                                                                                                                                                                   V1.1 - 26.01.2022
                                                                                                                                                                                                                                                        PARTIE A COMPLETER PAR L'ACCOMPAGNATEUR

                                                                                                                                                                                                                                      Niveau du
                                                                                                                                                                                                                                                           Commentaires de                                                           Odéys / Avis sur l'évaluation
            MOYEN                                   CAP                                           BRONZE                                           ARGENT                                              OR                             prérequis                                                     Eléments de preuve
                                                                                                                                                                                                                                                           l'accompagnateur                                                         proposée par l'accompagnateur
                                                                                                                                                                                                                                      respecté
                                                                                                                                                                          GESTION DE PROJET
                                                                                                                                                                                                                                                  Le maître d'ouvrage a contractualisé
                                                                                                                                                                                                                                                           avec son AMO pour
                                                                                                                                                                                                                                                   l'accompagnement BDNA. L'équipe
                                                                                                                                                                                                                                                         de maîtrise d'œuvre est                     202326PI KAPEA AE
                                                                                                                                                                                                                                                   accompagnateur BDNA également                202326PI KAPEA AVTN°1 BDNA
  STRATEGIE DEVELOPPEMENT                                 Le maître d'ouvrage définit ses ambitions de bâtiment durable pour l'opération, formalise son engagement dans la démarche BDNA                                                             (Ferrond Monnereau, architecte          240328_CITE_ENFANCE_COMITE_DD
                                                                                                                                                                                                                                          -                                                                                                    Validé OR
          DURABLE                                                                et les communique à chacun des acteurs concernés par l'opération tout au long du projet                                                                            associé). La démarche BDNA fait          Compte-rendu BDNA : 241205 CR 01
                                                                                                                                                                                                                                                    l'objet de chaque réunion COPIL,          CONCEPTION BDNA_0994 + 250116
                                                                                                                                                                                                                                                     COTEC, réunions de travail. Une           CR 02 CONCEPTION BDNA_0994
                                                                                                                                                                                                                                                   présentation aux acteurs a été faite
                                                                                                                                                                                                                                                  (PPT ci-joint) le 28/03/2024 par l'AMO
                                                                                                                                                                                                                                                                  BDNA.
                                                                                                                                                                                                                                                    L'analyse de site a été effectué au
                                Une analyse de site simplifiée a été réalisée et intègre à minima l'étude de la parcelle, des                                                                                                                      stade programmation et complétée
       ANALYSE DE SITE                                                                                                                        Une analyse de site est réalisée selon le cahier des charges BDNA                           -                                                    CCE_APS_BDNA_Analyse de site                    Validé OR
                                              accès, du paysage, de l'environnement immédiat et du climat.                                                                                                                                        au stade pré-APS pour correspondre
                                                                                                                                                                                                                                                              au CDC BDNA.

                                                                                                                                                                                                                                                    Au stade APS, la maîtrise d'œuvre
                                                                                                                                                                                                                                                     fournit une trame de CCFN. Ce
                                                                                                                                                                                                                                                         document est demandé
                                  Une démarche de tri et valorisation des
                                                                                                                                                                                                                                                        contractuellement à l'APD.           CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à
 CHANTIER A FAIBLES NUISANCES   déchets de chantier est mise en place sur le                                  Le chantier est réalisé dans le respect des règles du chantier à faibles nuisances.                                         -                                                                                                    Validé OR
                                                                                                                                                                                                                                                   L'accompagnateur BDNA (KAPEA)                   faibles nuisances - Trame
                                                 chantier.
                                                                                                                                                                                                                                                   dispose d'une mission de AMO HQE
                                                                                                                                                                                                                                                    globale qui inclue le suivi chantier
                                                                                                                                                                                                                                                     propre tout au long du chantier.

                                                                                                                                                                                    Un calcul en coût global est réalisé et à
                                                                                                                                                                                                                                                     Le coût global a été calcul pour
                                                                                                                                                                                   minima 2 variantes sont étudiées. Cette                           plusieurs variantes ci-dessous :
                                                                                                                                                                                       étude intègre à minima les coûts                                 - géothermie + pac air/eau
                                                                                                                                                                                                                                                                                              Etude en coût global à formaliser,
                                                                                                                                  Un calcul en coût global est réalisé et à           d'investissement, d'entretien et de                              - pac air/eau + chaudière gaz
        COUT GLOBAL                                                               Un calcul simplifié coût global est réalisé                                                                                                             -                                                    excel dans le dossier de preuves :              Validé OR
                                                                                                                                      minima 2 variantes sont étudiées.                  maintenance, les coût liés aux                                   - chaufferie biomasse
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       YGREC et TRIBU
                                                                                                                                                                                 consommations d'eau et d'energie, ainsi que                                  - chaufferie gaz
                                                                                                                                                                                     le volet carbone et l'épuisement des                                          - RCU
                                                                                                                                                                                                    ressources.
                                                                                                                                                                                                                                                  Le RCU n'arrive pas encore sur le site
                                                                                                                                                                                                                                                  Le contrat Kapea avec avenant inclut
                                                                                                                                                                                                                                                       les phases programmation,                     202326PI KAPEA AE
 ACCOMPAGNEMENT DE PROJET                                    L'accompagnateur BDNA a été missionné sur les 3 phases (Conception, Réalisation, Usage) pour assurer la continuité du projet                                                 -                                                                                                    Validé OR
                                                                                                                                                                                                                                                   conception, réalisation, exploitation-       202326PI KAPEA AVTN°1 BDNA
                                                                                                                                                                                                                                                                  usage.
                                                                                                                                                                          TERRITOIRE ET SITE

                                                                                                                                                                                                                                                  Le site est actuellement un terrain de
                                                                                                                                                                                                                                                    sport avec très peu de flores mais
                                                                                                                                    Une stratégie de préservation et/ou                                                                                                                      CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind
                                                                                  Une étude paysagère a été réalisée par                                                         Des dispositions sont prises pour favoriser la                    tout-de-même 27 arbres conservés
         BIODIVERSITE                                                                                                              d'amélioration de la biodiversité a été                                                                -                                                                    B                               Validé OR
                                                                                        l'équipe de maîtrise d'œuvre.                                                                       production de nourriture                              essentiellement sur la bordure est de
                                                                                                                                                  élaborée                                                                                                                                                Chapitre 4
                                                                                                                                                                                                                                                   la parcelle (page 67/86 de la notice
                                                                                                                                                                                                                                                                paysagère).


                                                                                                                                                                                                                                                  Le coefficient de biodiversité est de 57
                                                                                                                                                                                                                                                     % après projet, le coefficient de
                                                                                                                                                                                                                                                      perméabilisation de 64% et le
                                                                                                                                                                                                                                                   coefficient de régulation thermique
                                                                                   Le projet a analysé sa contribution au                                                                                                                                                                    CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-
       ILOT DE CHALEUR                                                                                                                      Des dispositions sont prises pour lutter contre l'effet d'îlot de chaleur                     -        de 57% ce qui représente un ilôt de                                                         Validé OR
                                                                                        phénomène d'îlot de chaleur                                                                                                                                                                          Perméabilité-Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                                                                                                     fraicheur notamment grâce aux
                                                                                                                                                                                                                                                  extérieurs de la cité de l'enfance très
                                                                                                                                                                                                                                                    peu imperméabilisés et au jardin
                                                                                                                                                                                                                                                         public intégré au projet.

                                                                                                                                                                        SOLIDAIRE ET SOCIAL
                                                                                                                                                                                                                                               Les usagers sont identifiés dans la
                                                                                                                                                                                                                                                note CCEP APS USA 01 : enfants,
                                                                                                                                                                                                                                             enseignants et utilisateurs (liste en fin
                                                                                                                                                                                                                                              de document 2023 06 06 CR Prépa
                                                                                                                                                                                                                                             Atelier 1), riverains et citoyen. Ceux-ci
                                                                                                                                                                                                                                                  sont mobilisés par différents
                                                                                                                                                                                                                                                 ateliers/réunions d'information
                                                                                                                                                                                                                                             publique sur le site "Maison de projet
                                                                                                                                                                                                                                               Joliot-Curie" (base vie au Nord du
                                                                                          Les futurs usagers, ou représentants des                                                                                                            projet sur une parcelle contigüe) qui
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_USA.01_Note de principe
             USAGERS                   Les différents types d'usagers sont identifiés    usagers lorsqu'ils ne sont pas connus, ont       Les futurs usagers, ou représentants des        Le projet est co-construit avec les usagers,          sera créé pendant les travaux. Le
                                                                                                                                                                                                                                                                                               portant sur la concertation et
  - Logements en réhabilitation,       et la stratégie de mobilisation des usagers est       été consultés dès la définition du          usagers lorsqu'ils ne sont pas connus, sont        dès la phase programme, et à minima          -       programme a été co-construit                                                                 Validé OR
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        participation
Tertiaire, Enseignement, Industrie -                définie par le MOA.                   programme pour définir leurs besoins et               consultés en phase conception                   jusqu'à 2 ans après la livraison.               (confère CR Atelier 1). Les ateliers
                                                                                                          attentes.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                2023 06 06 CR Prépa Atelier 1
                                                                                                                                                                                                                                                participatifs en phase APD sont
                                                                                                                                                                                                                                                prévus (Planning page 12/14 de la
                                                                                                                                                                                                                                             note de principe sur la concertation),
                                                                                                                                                                                                                                               et une réunion publique en fin de
                                                                                                                                                                                                                                             phase études (DCE). Les évenements
                                                                                                                                                                                                                                               et accompagnements des usagers
                                                                                                                                                                                                                                               sont prévus pendant la 1ère année
                                                                                                                                                                                                                                             (=travaux jardin public), et seront une
                                                                                                                                                                                                                                               mission complémentaire maîtrise
                                                                                                                                                                                                                                                 d'oeuvre la deuxième année (si
                                                                                                                                                                                          EAU

                                                                                                                                                                                                                                             Le coefficient de biodiversité est de 57
                                                                                                                                                                                                                                                 % après projet, le coefficient de
                                                                                                                                                                                                                                                  perméabilisation de 64% et le
                                                                                                                                                                                                                                              coefficient de régulation thermique
                                                                                                                                                                                                                                                                                            CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-
 IMPERMEABILISATION DES SOLS                                                                                          Une stratégie a été mise en place pour limiter l'imperméabilisation de la parcelle.                                -    de 57% ce qui représente un ilôt de                                                             Validé OR
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Perméabilité-Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                                                                                                fraicheur notamment grâce aux
                                                                                                                                                                                                                                              extérieurs de la cité de l'enfance très
                                                                                                                                                                                                                                                peu imperméabilisés et au jardin
                                                                                                                                                                                                                                                       public intégré au projet.

                                                                                                                                                                                         ENERGIE
                                                                                                                                                                                                                                             Deux variantes ont été faites, l’une en
                                                                                                                                                                                                                                             double-flux mécanique total pour
                                                                                                                                                                                                                                             s’assurer du résultat, l’autre en passant
                                                                                                                                                                                                                                             en simple flux (calculé comme en
                                                                                                                                                                                                                                             mécanique mais représentatif du naturel
                                                                                                                                                                                                                                             -– au vu de l’avancement de la phase
                                                                                                                                                                                                                                             APS) seulement les 4 classes maternelles
  PERFORMANCE ENERGETIQUE
                                                                                                                                                Les besoins de chauffage sont calculés par une STD et sont limités à 20 kWh/m²           -   du RDC, sans les 2 salles d’accueil            CCE_APS-BDNA_ENV_STD                              Validé OR
      - Neuf sauf industrie -
                                                                                                                                                                                                                                             périscolaire. On atteint respectivement
                                                                                                                                                                                                                                             16.9 et 18.6 kWh/m²SDO.an. Ajouter les
                                                                                                                                                                                                                                             deux salles d’accueil périscolaire
                                                                                                                                                                                                                                             risquerait de faire passer à plus de 20%,
                                                                                                                                                                                                                                             ces salles étant aussi chauffées pendant
                                                                                                                                                                                                                                             les vacances d’hiver. -> plus d’info p.42 de
                                                                                                                                                                                                                                             l’étude
                                                                                                                                                                             RESSOURCES & MATERIAUX

                                                                                                                                                                                                                                              Le diag PEMD a bien été réalisé. Les
                                                                                         En cas de démolition/déconstruction, un diagnostic PEMD a été réalisé et les matériaux à                                                            matériaux identifiés pour le réemploi
            REEMPLOI                                                                        fort potentiel de réemploi ont été identifiés pour être pris en compte dès la phase                 Le projet a recours au réemploi.         -      au stade APS sont : Sols durs ets            CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi                     Validé OR
                                                                                                                                  conception.                                                                                                    souples, Radiateurs, Portes de
                                                                                                                                                                                                                                                    placard, Pierre de bardage

                                           Une clause incluse dans le dossier de
                                                                                                                                                                                                                                                                                               NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2
                                       consultation des entreprises incite à valoriser      Obtenir 4 points dans la thématique             Obtenir 6 points dans la thématique              Obtenir 8 points dans la thématique
 MATERIAUX ECO-PERFORMANT                                                                                                                                                                                                                -             cf thématique > 8 points                         Plan masse                            Validé OR
                                       les filières locales ou régionales de réemploi                    matériaux                                         matériaux                                        matériaux
                                                                                                                                                                                                                                                                                            CCE_APS_BDNA_Plan Repérage MEI
                                       de recyclage ou de matériaux bio/géosourcés

                                                                                                                                                                                  CONFORT & SANTE

                                                                                                                                                                                         Des protections solaires adaptées aux saisons             50h atteint avec la variante
                                                                                                                                                                                          et aux expositions sont prévues et une STD          "fermeture des protections solaire et
                                                                                                                                           Une STD permet de justifier une zone            permet de justifier une zone d'inconfort                                                                                                           Validé OR.
                                                                                                                                                                                                                                                       ventilation naturelle" +
                                        Le projet met en œuvre des protections solaires adaptées aux orientations et aux masques         d'inconfort limitée à 100h/an, sur la base du    limitée à 50h/an, sur la base du diagramme
         CONFORT D'ÉTÉ                                                                                                                                                                                                                   -       comportement étudié avec le                      CCE_APS-BDNA_ENV_STD
                                             solaires existants en tenant compte des usagers et des besoins de maintenance                diagramme de GIVONI. Cette valeur est           de GIVONI. Cette valeur est obtenue pour                                                                                                 STD à mettre à jour + simulation
                                                                                                                                                                                                                                                scénario canicule (l'inconfort en
                                                                                                                                          obtenue pour l'année sans climatisation.                 l'année sans climatisation.                                                                                                        mauvais usage à intégrer
                                                                                                                                                                                            Un scénario canicule et une utilisation          canicule sera un point d'amélioration
                                                                                                                                                                                           défavorable du bâtiment ont été étudiés.                      pour la phase APD)
                                                                                                                                                                                       La maîtrise d'ouvrage prendra à sa
                                                                                                                                                                                      charge une mesure de qualité de l'air
                                   Les débits de ventilation sont mesurés à la   Les produits en contact avec l’air intérieur   Après la livraison, une mesure de qualité d'air        intérieur pour vérifier l'atteinte des
 QUALITE DE L'AIR INTERIEUR                                                                                                                                                       -                                             Intention ci-contre   Validé OR
                                                    livraison.                                sont étiquetés A+                              intérieur est réalisée.                  objectifs, avec l'accompagnement de
                                                                                                                                                                                      son AMO Kapea pour la consultation
                                                                                                                                                                                                  du prestataire.
NOMBRE DE POINTS A OBTENIR    20                       40                                             60                                               80
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                                Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                         Version du 08.07.2022




                                                                                                                                1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                     Nombre




                                                                                                                                : Non applicable
                                                                                                                 Nombre de                                                                                                                                                                                                                             Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                            CONCEPTION - Mode de         CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                   points                            de points                                                                          Commentaires de l'accompagnateur                                 Eléments de preuve
                                                                                                                 disponibles                                                      preuves                   Responsabilités                                                                                                                                            l'accompagnateur
                                                                                                                                                      atteints



                                                                                                                  Points -
                                                                                                                 Référentiel
                                                                                                                                                      ATTEINT
                                                                                                                  principal    nb moyens



                                                                                                                     85            302                  70,0


   1       GESTION DE PROJET                                                                                        12,2             65                 12,10

  1.1      Programmation et conception de son projet en démarche BD                                                  4,9              21                4,90

 1.1.1     Définir et diffuser sa stratégie BD                                                                       1,2              5                 1,20
                                                                                                                                                                           Document présentant la
           Le maître d'ouvrage définit ses ambitions de bâtiment durable pour l'opération, formalise                                                                         stratégie du Maître                                  Programme environnemental + Grille QEB BDNA +            Programme environnemental + Grille QEB BDNA +
 1.1.1.1   son engagement dans la démarche BDNA et les communique à chacun des acteurs                                                  1              Atteint       1        d'Ouvrage et son            Maître d’Ouvrage        Inscription à la démarche BDNA + Demande de              Inscription à la démarche BDNA + Demande de              Validé, sera vérifié en phase réalisation
           concernés par l'opération tout au long du projet - Pré-requis CAP - **Critère Fonds SEA**                                                                         engagement dans la                                   reconnaissance BDNA                                      reconnaissance BDNA
                                                                                                                                                                               démarche BDNA
                                                                                                                                                                                                                                  Le choix de construire ce nouvel établissement est
                                                                                                                                                                                                                                  basé sur l'augmentation des effectifs projetés par
                                                                                                                                                                                                                                  l'Education Nationale pour la ville de Cenon. Cette
                                                                                                                                                                                                                                  estimation des effectifs est reprise dans le
                                                                                                                                                                                                                                  programme général page 45 (11 classes
                                                                                                                                                                                                                                  supplémentaires pour l'école et 40 berceaux pour la
                                                                                                                                                                                                                                  crèche et enfin 45 places pour le Service d'Accueil
                                                                                                                                                                                                                                  Familial).                                               Programme environnemental + Grille QEB BDNA +
                                                                                                                                                                                                                                  Les écoles de Cenon ont déjà fait l'objet d'extensions Inscription à la démarche BDNA + Demande de
           Avant de se lancer dans une opération de construction neuve, on explorera
                                                                                                                                                                               Etude préalable                                    (bâtiments modulaires) et ne peuvent plus accueillir     reconnaissance BDNA
           systématiquement les éventuelles alternatives en réhabilitation.
 1.1.1.2                                                                                                                                1              Atteint       1       présentant les deux          Maître d’Ouvrage        de classes supplémentaires, une des 3 écoles du bas                                                               Validé
           Pour une construction neuve, on justifiera en quoi une réhabilitation sur cette parcelle ou
                                                                                                                                                                                    options                                       Cenon est déjà en surcharge de 5 classes. Ces écoles     CEN_LL-Copil_2023-09-19_v2 (1)
           une autre n'est pas envisageable.
                                                                                                                                                                                                                                  font l'objet de MEC (Mise en Etat Correct ou             Bas-Cenon - Scénarios création groupe scolaireV1
                                                                                                                                                                                                                                  rénovation) par les services de Bordeaux Métropole.      Cotech LL 02112022
                                                                                                                                                                                                                                  Aucun bâtiment de la Ville de Cenon n'est à ce jour
                                                                                                                                                                                                                                  disponible et dimensionné pour recevoir les besoins
                                                                                                                                                                                                                                  du programme. Enfin, la parcelle choisie est
                                                                                                                                                                                                                                  actuellement occupée par une tribune
                                                                                                                                                                                                                                  partiellement démolie et hors d'usage, et ne répond
                                                                                                                                                                                                                                  à aucun besoin de la ville de Cenon.
                                                                                                                                                                                                                                  Confère COPIL 19/09/19 slide 4/27 (effectifs attendus)
                                                                                                                                                                           Cartographie des acteurs
           Le Maître d'Ouvrage établit la cartographie des acteurs du projet avec leurs rôles et
 1.1.1.3                                                                                                                                1              Atteint       1      indiquant leur rôle et        Maître d’Ouvrage        en attente complétude par MOE                            Cartographie des acteurs v2                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
           responsabilités
                                                                                                                                                                                responsabilité.

                                                                                                                                                                                                                                  Grille QEB fournie au programme et complétée par
           Le référentiel de la Démarche BD a été utilisé comme check list pour définir le programme                                                                       Grille d'évaluation BDNA
 1.1.1.4                                                                                                                                1              Atteint       1                                    Maître d’Ouvrage        les concepteurs à chaque phase : ESQ puis APS à ce       Grille QEB du programme HQE                              Validé
           du projet                                                                                                                                                               remplie
                                                                                                                                                                                                                                  jour.

                                                                                                                                                                                                                                  L'accompagnateur BDNA Kapea et le BE
                                                                                                                                                                                                                                  Environnement TRIBU de la maîtrise d'œuvre
           Les documents de consultation des entreprises (DCE) ou demandes de devis ont été rédigés,                                                                                                                              s'assureront que les moyens sont bien pris en
                                                                                                                                                                                                                 MOE
 1.1.1.5   en tenant compte des moyens retenus dans la Démarche BDNA. Ils intègrent notamment                                           1              Atteint       1         Note d'intention                                   compte dans les pièces écrites, plans et DPGF de la      Intention ci-contre                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                               MOE QE
           les exigences de chantier à faibles nuisances                                                                                                                                                                          consultation des entreprises. L'agent de
                                                                                                                                                                                                                                  Commissionnement s'en assurera également dans la
                                                                                                                                                                                                                                  revue de projet phases conception APD et PRO/DCE.
 1.1.2     Réaliser les diagnostics                                                                                 0,9               4                 0,90

                                                                                                                                                                          Analyse de site simplifiée                              Une analyse de site, initiée dès la phase programme
                                                                                                                                                                                                          Maître d’Ouvrage
1.1.2.1    Une analyse de site a été réalisée.                                                                                          1              Atteint       1     ou répondant au cahier                                 et formalisée par la maîtrise d'œuvre en phase APS a     CCE_APS_BDNA_Analyse de site                             Validé
                                                                                                                                                                                                               AMO QE
                                                                                                                                                                              des charges BDNA                                    été rédigée suivant le CDC BDNA.

           1er niveau : Une analyse de site simplifiée a été réalisée et intègre à minima l'étude de la
           parcelle, des accès, du paysage, de l'environnement immédiat et du climat - Pré-requis                                    ---               Atteint      0,5                                                                                                                                                                             Validé
           CAP
                                                                                                                                                                                                                                  Une analyse de site, initiée dès la phase programme
           2eme niveau : Une analyse de site a été réalisée, selon le cahier des charges BDNA - Pré-
                                                                                                                                     ---               Atteint       1                                                            et formalisée par la maîtrise d'œuvre en phase APS a     CCE_APS_BDNA_Analyse de site                             Validé
           requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**
                                                                                                                                                                                                                                  été rédigée suivant le CDC BDNA
                                                                                                                                                                                                                                  CCE_APS_AGP 01_Etude documentaire préalable de
           Un ou plusieurs diagnostics des nuisances et pollutions sont réalisés, sur la base de mesures                                                                  Fourniture des diagnostics                              la qualité agropédologique des sols en place             _ Phases suivantes des missions AGP et SSP (dont
 1.1.2.2                                                                                                                                1              Atteint       1                                   Prestataire spécialisé                                                                                                                     Validé
           in situ                                                                                                                                                        concernés (mesures in-situ)                             CCE_APS_SSP 01_Diagnostic complémentaire des             plan de gestion en cours pour l'APD)
                                                                                                                                                                                                                                  milieux
         Un audit énergétique complet avec simulation thermique dynamique (thermographie
                                                                                                                                                                               Rapport d'audit
 1.1.2.3 conseillée), a été réalisé sur chacun des bâtiments concernés, et a proposé au moins 3                                        0             Non Atteint    0                                         BE Fluides
                                                                                                                                                                                 énergétique
           scénarios de réhabilitation
                                                                                                                                                                                                                                  Le programme environnemental demande d"utiliser
        En programmation (ou en début de conception), le projet étudie l'utilisation de matériaux
                                                                                                                                                                            Programme du Maître           Maître d’Ouvrage        des filières locales bio-géosourcés" (page 8/10 thème    05C 1 Programme environnemental Partie 1
1.1.2.4 disponibles localement (département et départements limitrophes) ou économe en                                                  1              Atteint       1                                                                                                                                                                              Non atteint
                                                                                                                                                                                  d'Ouvrage                    AMO QE             ressources) et ceci est repris dans les Engagements      05C 2 Programme ENV Engagements QEB partie 2
           ressources (matériaux biosourcés ou géosourcés, issus du réemploi ou recyclage).
                                                                                                                                                                                                                                  QEB (partie 2 du programme environnemental)
                                                                                                                                                                                                                                  Les matériaux identifiés dans le diag PEMD pour
         En cas de démolition/déconstruction, un diagnostic - PEMD ou Ressource - a été réalisé et
                                                                                                                                                                                                                                  réemploi sont : escaliers et garde-corps acier,
 1.1.2.5 les matériaux à fort potentiel de réemploi ont été identifiés pour être pris en compte dès la                                  1              Atteint       1        Diagnostic PEMD            Prestataire spécialisé                                                            330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon           Validé
                                                                                                                                                                                                                                  moyennant adaptations, et clotures préfabriquées
           phase conception.
                                                                                                                                                                                                                                  béton.
           1er niveau : Réalisation d'un diagnostic Produits/Equipements/Matériaux/Déchets (PEMD) -
                                                                                                                                     ---               Atteint      0,5       Diagnostic PEMD            Prestataire spécialisé   Dito ci-dessus.                                          330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon           Validé
            Pré-requis BRONZE - **Critère Fonds SEA**
                                                                                                                                                                                                                                  Au stade APS, la notice réemploi associée au diag
                                                                                                                                                                                                                                                                                           330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon
           2eme niveau : Réalisation d'un diagnostic Ressource                                                                       ---               Atteint       1      Diagnostic ressources        Prestataire spécialisé   PEMD détaillent les caractéristiques, les                                                                         Validé
                                                                                                                                                                                                                                                                                           CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi
                                                                                                                                                                                                                                  préconisations de dépose et les matériaux identifiés
 1.1.3     Planifier son projet                                                                                     0,5               2                 0,50
                                                                                                                                                                                                                                                                                           05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév
                                                                                                                                                                                                                                                                                           2024
           Un macroplanning est établi au démarrage du projet prenant en compte les besoins et                                                                                                                                                                                             Page 46/46
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           attentes des acteurs et les durées d'études nécessaires à un projet pluridisciplinaire et à la                                                                                                                                                                                  + CCE_APS_OPC 01_NTE-A_Note descriptive OPC
 1.1.3.1                                                                                                                                1              Atteint       1             Planning                 Programmiste          Oui                                                                                                               Validé, sera vérifié en phase réalisation
           co-construction. Il est ajusté à chaque phase avec les acteurs concernés, notamment en                                                                                                                                                                                          Page 4/13
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           conception et en chantier.                                                                                                                                                                                                                                                      Cité de l'Enfance CENON_planning interne-PRO-
                                                                                                                                                                                                                                                                                           DCE

                                                                                                                                                                                                                                  Revue de projet interne + COPIL et COTEC
                                                                                                                                                                                                                                  CR
                                                                                                                                                                                                                                  Une revue de conception par l'AMO Environnement
                                                                                                                                                                                                                                  (Kapea) est prévue à chaque phase à suivre :
                                                                                                                                                                                                                                                                                           CR COPIL du 18 02 2025 CITE DE L'ENFANCE
                                                                                                                                                                                                                                  APD/PRO/DCE.
                                                                                                                                                                                                                                                                                           CCE_APS_OPC 02_PLA-A_Planning Cité de
           Il est prévu plusieurs jalons réguliers au sein des étapes clés de la phase conception avec des                                                                         Planning                                       Le planning ci-joint fait état des périodes de
                                                                                                                                                                                                          Maître d’Ouvrage                                                                 l'Enfance Cenon
 1.1.3.2 ateliers de travail associant a minima maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre. Ces ateliers                                    1              Atteint       1       Comptes rendus des                                   validation pour chaque phase. Ces validations du                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                 MOE                                                                       CCE_APD_OPC.02_PLA_Planning previsionnel des
           intègrent notamment la qualité environnementale du projet.                                                                                                      réunions de conception                                 MOA comprennent de fait les revues de conception
                                                                                                                                                                                                                                                                                           etudes et des travaux_IndD
                                                                                                                                                                                                                                  par l'AMO HQE :
                                                                                                                                                                                                                                  Revue HQE APD du 21/04 au 16/05/25
                                                                                                                                                                                                                                  Revue HQE PRO du 28/07 au 16/08/25
                                                                                                                                                                                                                                  Revue HQE DCE du 05/09 au 02/10/25

 1.1.4     Définir une enveloppe budgétaire cohérente                                                               0,7               3                 0,70
                                                                                                                                                                                                                                  Le coût global a été calcul pour plusieurs variantes
                                                                                                                                                                                                                                  ci-dessous :
                                                                                                                                                                                                                                  - géothermie + pac air/eau
                                                                                                                                                                                                                                  - pac air/eau + chaudière gaz
                                                                                                                                                                                                                                  - chaufferie biomasse
                                                                                                                                                                                                                                  - chaufferie gaz
                                                                                                                                                                                                                                  - RCU                                                                                                             EN, 07/04/2025 : Etude en cout global. ok pour cette
                                                                                                                                                                                                                                  Le RCU n'arrive pas encore sur le site mais il s'agit                                                             phase mais à compléter.
                                                                                                                                                                                                              Architecte
                                                                                                                                                                                                                                  d'un projet à moyen termes (> 5 ans). Le résultat de                                                              Doit être réalisée sur la totalité du bâtiment (avec coût
                                                                                                                                                                                                              BE Fluides
 1.1.4.1   Un calcul en coût global est réalisé.                                                                                        1              Atteint       1        Calcul coût global                                  l'étude en coput global montre des différences de        2024016_APD_Y_CENON_Note Cout Global                     d'investissement). Les variantes présentés peuvent avoir
                                                                                                                                                                                                                BE QE
                                                                                                                                                                                                                                  coût annuel relativement faible. Par ailleurs, le                                                                 des répercussions sur les autres lots du bati.
                                                                                                                                                                                                             Economiste
                                                                                                                                                                                                                                  maître d'ouvrage a exprimé le souhait d'une solution                                                              Rapport à rédiger au moins pour présenter les
                                                                                                                                                                                                                                  avec géothermie qui offre la possibilité de proposer                                                              hypothèses, les variantes et les conclusions ?
                                                                                                                                                                                                                                  le rafraichissement par géocooling. Cette étude va
                                                                                                                                                                                                                                  être formalisée par un rapport complet en début
                                                                                                                                                                                                                                  APD. Au stade APS, les solutions qui se dégagent
                                                                                                                                                                                                                                  sont la chaufferie biomasse (études thermiques) ou
                                                                                                                                                                                                                                  la géothermie. La décision va être prrises dans la
                                                                                                                                                                                                                                  prochaines semaines (fin avril ou début mai pour
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    EN, 07/04/2025 : Etude en cout global. ok pour cette
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    phase mais à compléter.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Doit être réalisée sur la totalité du bâtiment (avec coût
           1er niveau : Un calcul simplifié coût global est réalisé - Pré-requis BRONZE                                              ---               Atteint      0,5                                                                                                                    2024016_APD_Y_CENON_Note Cout Global                     d'investissement). Les variantes présentés peuvent avoir
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    des répercussions sur les autres lots du bati.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Rapport à rédiger au moins pour présenter les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    hypothèses les variantes et les conclusions ?
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    EN, 07/04/2025 : Etude en cout global. ok pour cette
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    phase mais à compléter.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Doit être réalisée sur la totalité du bâtiment (avec coût
           2eme niveau : Un calcul en coût global est réalisé et à minima 2 variantes sont étudiées -
                                                                                                                                     ---               Atteint       1                                                            Solution pressentie + 4 variantes                        2024016_APD_Y_CENON_Note Cout Global                     d'investissement). Les variantes présentés peuvent avoir
           Pré-requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    des répercussions sur les autres lots du bati.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Rapport à rédiger au moins pour présenter les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    hypothèses les variantes et les conclusions ?
           Un calcul en coût global est réalisé et à minima 2 variantes sont étudiées. Cette étude                                                                                                            Architecte
                                                                                                                                                                                                                                  Il manque à l'analyse actuelle non formalisée :                                                                   Etude à compléter pour ce pré-requis.
           intègre à minima les coûts d'investissement, d'entretien et de maintenance, les coût liés aux                                                                                                      BE Fluides
1.1.4.2                                                                                                                                 1              Atteint       1        Calcul coût global                                  consommations d'eau, volet carbone, épuisement           2024016_APD_Y_CENON_Note Cout Global
           consommations d'eau et d'energie, ainsi que le volet carbone et l'épuisement des                                                                                                                     BE QE
                                                                                                                                                                                                                                  des ressources                                                                                                    EN, 08/04/2025 : Sera fait pour la suite.
           ressources. - Pré-requis OR                                                                                                                                                                       Economiste
                                                                                                                                                                                                                                  Le CCTP MOE (Marché) tient compte des études
        Lors de la consultation de la maîtrise d’œuvre, le maître d’ouvrage liste et inclut les missions                                                                                                                          complémentaires (STD, calcul CO2, étanchéité à l'air,
1.1.4.3 et études complémentaires qu’il souhaite lui confier, en lien avec ses objectifs de                                             1              Atteint       1           Marché MOE               Maître d’Ouvrage        ENR, CFD ventilation naturelle, acoustique,              04 CCTP MOE                                              Validé
           développement durable et prévoit le budget des prestations intellectuelles en conséquence.                                                                                                                             éclairement naturel) page 25/31 et des phases
                                                                                                                                                                                                                                  auxquelles les livrables sont attendus.
 1.1.5     S'entourer de professionnels compétents en bâtiments durables                                            1,6               7                 1,60
                                                                                                                                                                                  Contrat de
1.1.5.1    L'accompagnateur BDNA a été missionné.                                                                                       1              Atteint       1     l'accompagnateur avec          Maître d’Ouvrage        Oui                                                      04 CCTP MOE                                              Validé
                                                                                                                                                                              détail des missions
           1er niveau : L'accompagnateur BDNA a été missionné sur les 3 phases (Conception,
           Réalisation, Usage) pour assurer la continuité du projet - Pré-requis CAP - **Critère Fonds                               ---               Atteint      0,5                                                           Oui                                                      202326PI KAPEA AVTN°1 BDNA                               Validé
           SEA**
           2eme niveau : Laccompagnateur BDNA a été missionné dès la phase programme du
                                                                                                                                     ---               Atteint       1                                                            Oui                                                      202326PI KAPEA AVTN°1 BDNA                               Validé
           projet.


 1.1.5.2 La maîtrise d’ouvrage justifie de sa compétence sur les questions de bâtiment durable                                          1            Non Atteint    0     CV, Formation, Références       Maître d’Ouvrage                                                                                                                          Non atteint

           Un des membres de l'équipe de maîtrise d’oeuvre justifie de sa compétence sur les                                                                                                                                                                                               EL121_Enveloppe_Candidature
 1.1.5.3                                                                                                                                1              Atteint       1    CV, Formation, Références              MOE              Oui                                                                                                               Ok philippe MADEC
           questions de bâtiment durable                                                                                                                                                                                                                                                   CV et références MOE
        Au moins un autre acteur de l’opération (Programmiste, Conducteur d'opération, SPS,
1.1.5.4 économiste, Bureau de contrôle, OPC,…) justifie de sa compétence sur les questions de                                           1              Atteint       1    CV, Formation, Références          Autre acteur         Oui                                                      AMO HQE Kapea                                            Validé
           bâtiment durable.

 1.1.5.5 Un architecte a été missionné pour l'ensemble du projet (conception et suivi de chantier)                                     0             Non Atteint    0       Contrat de l’architecte       Maître d’Ouvrage

                                                                                                                                                                                                                                                                                           RC Concours sur ESQ : Réglement Concours
           La maîtrise d’œuvre de l’opération est sélectionnée par une procédure favorisant avant tout                                                                                                                            Oui Architecture 40 pts, Technique et
1.1.5.6                                                                                                                                 1              Atteint       1        Avis marché MOE             Maître d’Ouvrage                                                                 202330MOE                                                Validé
           la qualité et la compétence de l’équipe et en second lieu seulement le prix de la prestation                                                                                                                           environnement 30 pts, enveloppe financière 30 pts

           La maîtrise d’œuvre dispose d’un contrat signé dès le démarrage de sa mission et bien avant                                                                      Contrat de la Maîtrise
 1.1.5.7                                                                                                                                1              Atteint       1                                    Maître d’Ouvrage        Oui                                                      1a-202410MOE_Acte engagement-241113                      Validé
           le dépôt du permis de construire.                                                                                                                                       d'Œuvre
                                                                                                                                                                                                                                  Les documents ci-contre (convention et annexe de         CCE_APS_convention_de_groupement_250314
           Lorsqu’elle est désignée, la maîtrise d’oeuvre présente la convention de cotraitance (ou
1.1.5.8                                                                                                                                 1              Atteint       1    Convention de cotraitance              MOE              répartition des tâches) permettent de définir les        CCE_APS_Convention_de_groupement_annexe_rep              Validé
           convention de groupement de concepteurs) précisant les rôles et missions de chacun
                                                                                                                                                                                                                                  rôles de chacun                                          artition des taches 250320
  1.2      Le terrain de vie du chantier en démarche BD                                                              4,9             29                 4,80

 1.2.1     Organiser le chantier                                                                                    0,7               4                 0,70
                                                                                                                                                                                                                                  Le maître d ouvrage et la maîtrise d œuvre
           Le critère du prix n’a pas un poids supérieur à 50% dans les différents critères de sélection                                                                   Critères de sélection DCE                              intègreront la notation du prix à hauteur de 50%         Selon RC du DCE entreprises travaux + note
 1.2.1.1                                                                                                                                1              Atteint       1                                    Maître d’Ouvrage                                                                                                                          Validé, sera vérifié en phase réalisation
           des entreprises.                                                                                                                                                    Note d'intention                                   maximum dans le règlement de consultation des            d'intention MOA
                                                                                                                                                                                                                                           i Cenon s'engage à tenir compte du
                                                                                                                                                                                                                                  La ville de
           Le résultat de la mission ACT – Assistance au Contrat de Travaux de la maîtrise d’œuvre est
 1.2.1.2                                                                                                                                1              Atteint       1         Note d'intention           Maître d’Ouvrage        résultat de la mission ACT pour faire le choix des       Intention ci-contre                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
           utilisé par la maîtrise d’ouvrage pour faire le choix des entreprises.
                                                                                                                                                                                                                                  entreprises de manière éclairée
                                                                                                                                                                                                                                  Une fois les entreprises travaux notifiés, la mise à
                                                                                                                                                                                                                                  jour du planning DCE fera l'objet d'une réunion
                                                                                                                                                                                                                                  spécifique avec toutes les entreprises au moment
           La maîtrise d'œuvre implique les entreprises choisies dans la réalisation d'un planning                                                                                                                                                                                         CCE_APS_OPC 01_NTE-A_Note descriptive OPC
 1.2.1.3                                                                                                                                1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE              de la préparation de chantier. Chaque entreprise                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
           chantier collaboratif, réaliste et partagé.                                                                                                                                                                                                                                     Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                  pourra interpeller l'équipe travaux sur ses
                                                                                                                                                                                                                                  contraintes et attentes pour réaliser sereinement
                                                                                                                                                                                                                                  ses travaux
                                                                                                                                                                                                                                  Lors de la réunion de lancement, une sensibilisation
                                                                                                                                                                                                                                  de tous les intervenants (au préalable convoqués)
           Une sensibilisation aux exigences du chantier à faible nuisance est prévue pour tous les                                                                                                                                                                                        CCE_PRO_ENV05_Charte Chantier à faibles
1.2.1.4                                                                                                                                 1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE              aux exigences du chantier à faibles nuisances sera                                                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           intervenants du chantier tout au long du chantier                                                                                                                                                                                                                               nuisances Article 10, page 11
                                                                                                                                                                                                                                  faite sur la base de la charte jointe au DCE et
                                                                                                                                                                                                                                  approuvée par toutes les entreprises.
1.2.2      Assurer la santé et la sécurité des travailleurs sur le chantier                                         0,7               4                 0,70
                                                                                                                                                                                                                                  La maîtrise d'œuvre intègrera cette limitation dans
                                                                                                                                                                                                                                  le RC en phase DCE. Aussi, une décomposition en
                                                                                                                                                                             Décomposition des                                    lots par métier et corps d'état est prévu à minima tel
                                                                                                                                                                          marchés de travaux en lots                              que : VRD, Paysage, Fondations/GO, Structure bois,       Intention ci-contre
 1.2.2.1 Il n'y a pas plus d'un niveau de sous-traitance pour chaque corps d'état                                                       1              Atteint       1                                           MOE                                                                                                                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                          - pertinence par métier et                              Bardage, Couverture/Etanchéité, Menuiseries              A intégrer au RC
                                                                                                                                                                                 corps d’état                                     extérieures, Menuiseries intérieures, CVCPB,
                                                                                                                                                                                                                                  CFO/CFA/SSI, Revêtements de sols durs/souples,
                                                                                                                                                                                                                                  Peinture Serrurerie
                                                                                                                                                                                                                                  A l'arrivée de chaque nouvelle entreprise, les
                                                                                                                                                                                                                                  intervenants chantier bénéficieront d'un 1/4 d'heure
                                                                                                                                                                                                                                  QSE (qualité sécurité environnement) assuré par
                                                                                                                                                                                                                                  l'entreprise GO. Aussi, le coordinateur SPS mettra à
                                                                                                                                                                                                                                  jour le plan général de coordination et procèdera
                                                                                                                                                                                                                                  aux inspections communes avec chaque entreprise,
1.2.2.2 Pour tous les intervenants, un accueil sécurité sur chantier est mis en place et systématisé                                    1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE                                                                       Intention ci-contre                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                  avant le début de son intervention.
                                                                                                                                                                                                                                  Ces 1/4 d'h QSE et inspections communes feront
                                                                                                                                                                                                                                  l'objet de feuilles d'émargement.
                                                                                                                                                                                                                                  Chaque compagnons recevra un livret d'accueil à
                                                                                                                                                                                                                                  son arrivée.
                                                                                                                                                                                                                                  Ceci sera repris dans les CCTP phase DCE.
                                                                                                                                                                                                                                  Démarche LEAN prévue par l'OPC SETEC OPENCY
                                                                                                                                                                                                                                  en phase chantier. Des réunions de coordination
                                                                                                                                                                                                                                  sous l'angle du Lean auront lieu avec l'outils de
                                                                                                                                                                                                                                  planification Last Planner System. Ceci vise à
                                                                                                                                                                                                                                  sécuriser les interventions des entreprises et permet
                                                                                                                                                                                                                                  d'apporter les ressources nécessaires pour la
                                                                                                                                                                                                                                                                                           CCE_APD_OPC.05_BDNA_Methodologie OPC en
                                                                                                                                                                                                                                  diminution du stress, l'amélioration de la
                                                                                                                                                                                                                                                                                           phase travaux
           Une démarche visant à optimiser les manutentions des compagnons et à favoriser leur                                                                                                                                    productivité notamment par la gestion des
1.2.2.3                                                                                                                                 1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE                                                                       CCE-APD-OPC 03-POC-A-Plan Organisation                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
           ergonomie de travail est mise en oeuvre sur le chantier                                                                                                                                                                opérations de livraisons et manutentions, au plus
                                                                                                                                                                                                                                                                                           Chantier
                                                                                                                                                                                                                                  près des points de livraison sur chantier, tout en
                                                                                                                                                                                                                                                                                           + Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                  veillant que les flux soient compatibles avec les
                                                                                                                                                                                                                                  capacités des voies empruntées.
                                                                                                                                                                                                                                  2 grues à tour sont prévues pour couvrir la totalité
                                                                                                                                                                                                                                  du chantier. Une aire de circulation à sens unique
                                                                                                                                                                                                                                  est prévue tout autour du chantier (orange) et
                                                                                                                                                                                                                                  permettra les livraisons au plus près sans
                                                                                                                                                                                                                                  Dito ci-dessus + visites de l'OPC pour vérifier le
                                                                                                                                                                                                                                  respect des modalités d'organisation
                                                                                                                                                                                                                                  Le Plan d'organisation de chantier montre les
                                                                                                                                                                                                                                  différents accès prévus au stade APS. Una ccès           CCE_APD_OPC.05_BDNA_Methodologie OPC en
                                                                                                                                                                                                                                  unique est prévu pendant la phase de construction        phase travaux
           Des règles spécifiques sont mises en place pour optimiser et sécuriser les circulations sur
1.2.2.4                                                                                                                                 1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE              de la cité de l'enfance avec une zone d'accès            CCE-APD-OPC 03-POC-A-Plan Organisation                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
           chantier
                                                                                                                                                                                                                                  suffisamment grande permettant des flux séparés          Chantier
                                                                                                                                                                                                                                  entrants et sortants. Une aire de circulation à sens     + Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                  unique est prévue tout autour du chantier (orange)
                                                                                                                                                                                                                                  et permettra les livraisons au plus près, sans
                                                                                                                                                                                                                                  croisements, et l'accès aux zones de stockage.

1.2.3      Veiller à la qualité constructive de l'enveloppe et à la performance des systèmes                        0,7               4                 0,70

                                                                                                                                                                                                                                  Un point spécifique sera prévu lors de la réunion de
                                                                                                                                                                                                                                  lancement de la phase chantier, mené par le bureau
           L'importance de la qualité de l'enveloppe et ses points stratégiques sont expliqués en
 1.2.3.1                                                                                                                                1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE              d'études environnement Tribu et l'architecte. Cette      Intention ci-contre                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
           chantier
                                                                                                                                                                                                                                  réunion se déroulera avec un support de
                                                                                                                                                                                                                                  présentation
                                                                                                                                                                                                                                  Des contrôles de la qualité de l'isolation de
                                                                                                                                                                                                                                  l'enveloppe seront prévus avec notamment en
1.2.3.2 Des contrôles de la qualité d'isolation de l'enveloppe sont prévus                                                              1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE                                                                       Intention ci-contre                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                  phase chantier: visites, bons à fermer avec photos et
                                                                                                                                                                                                                                  eventuels tests à la caméra infrarouge.
                                                                                                                                                                                                                                  Un document de suivi des visas sera produit par
                                                                                                                                                                                                                                  l'équipe de MOE et sera utilisé par toute l'équipe
1.2.3.3 Un document de suivi des visas est produit par la maîtrise d'œuvre                                                              1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE                                                                       Intention ci-contre                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                  MOE, suivi par l'OPC qui s'assurera de l'avancement
                                                                                                                                                                                                                                  des études d'EXE
                                                                                                                                                                                                                                                                                           CCE_PRO_CCTP-Lot12a-CVC
                                                                                                                                                                                                                                  La démarche d'autocontrôle sera décrite aux CCTP,
                                                                                                                                                                                                                                                                                           CCE_PRO_CCTP-Lot12b-Plomberie-sanitaires
           Les entreprises liées aux équipements CVC justifient d’une démarche d'autocontrôle des                                                                                                                                 L'agent de Cx Kapea s'assurera dans sa revue de
1.2.3.4                                                                                                                                 1              Atteint       1         Note d'intention                  MOE                                                                       CCE_PRO_ENV.08_Prescriptions-                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
           équipements installés                                                                                                                                                                                                  projet APD/PRO/DCE de la complétude des essais et
                                                                                                                                                                                                                                                                                           environnementales-par-lot, Articles 1.7 et 1.8 page 12
                                                                                                                                                                                                                                  autocontrôles prévus.
                                                                                                                                                                                                                                                                                           Intention ci-contre

1.2.4      Traiter la perméabilité à l'air                                                                          0,7               4                 0,70
                                                                                                                                                                               Cahier de détail                                   carnet de détails constructifs prévus au marché          CCE_PRO_ARC.10_façades-et-coupes-interfaces-
           Un cahier de détails relatif à l'étanchéité à l'air a été établi en phase conception et les CCTP                                                                                                  Archictecte
1.2.4.1                                                                                                                                 1              Atteint       1              CCTP                                          MOE. Les détails seront retranscrits dans les CCTP       entre-lots                                               Validé, sera vérifié en phase réalisation
           et les DPGF intègrent les produits et prestations spécifiques à l'étanchéité à l'air                                                                                                                  MOE
                                                                                                                                                                                    DPGF                                          des lots concernés ainsi que dans les DPGF.              Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                                                                           CCE_PRO_ENV.08_Prescriptions-
           Au moins deux réunions sont organisées, au démarrage du chantier puis au clos couvert,                                                                                                            Archictecte
1.2.4.2                                                                                                                                 1              Atteint       1         Note d'intention                                   MOE dans CCTP et notice APD                              environnementales-par-lot Article 1.5.4 page 11          Validé, sera vérifié en phase réalisation
           pour former et sensibiliser les intervenants à l'étanchéité à l'air, avec test démonstratif in situ                                                                                                   MOE
                                                                                                                                                                                                                                                                                           Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                 MOE                                                                       CCE_PRO_ENV.08_Prescriptions-
           Au moins un test d'infiltrométrie est prévu au clos couvert, en présence de tous les acteurs
1.2.4.3                                                                                                                                 1              Atteint       1         Note d'intention           Maître d’Ouvrage        MOE dans CCTP et notice APD                              environnementales-par-lot Article 1.5.3 page 10          Validé, sera vérifié en phase réalisation
           du chantier, afin d'identifier et de réparer d'éventuels défauts d'étanchéité
                                                                                                                                                                                                               AMO QE                                                                      Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                 MOE                                                                       fourni par IGREC dans les annexes à l'étude
                                                                                                                                                                          Niveau d'infiltrométrie visé
1.2.4.4 La perméabilité à l'air du bâti est améliorée par rapport aux exigences réglementaires                                          1              Atteint       1                                    Maître d’Ouvrage        Notice RT et RE                                          thermique (RSEE - RE2020.pdf et RSET - RT2012.pdf) 1 m3/h.m².Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                               Etude thermique
                                                                                                                                                                                                               AMO QE                                                                      (dossier 4,ENERGIE)
1.2.5      Gérer les déchets                                                                                         1,1              3                 1,00




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           P6/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                           Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                               Version du 08.07.2022




                                                                                                                           1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                Nombre




                                                                                                                           : Non applicable
                                                                                                             Nombre de                                                                                                                                                                                                                                 Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                       CONCEPTION - Mode de           CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                               points                           de points                                                                               Commentaires de l'accompagnateur                                   Eléments de preuve
                                                                                                             disponibles                                                     preuves                     Responsabilités                                                                                                                                                  l'accompagnateur
                                                                                                                                                 atteints

                                                                                                                                                                                                                                Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances
                                                                                                                                                                      Charte chantier à faibles                                                                                              CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles
 1.2.5.1 Le tri et le suivi des déchets sont effectués sur le chantier.                                                            1              Atteint       1                                             MOE               (CCFN).                                                                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              nuisances                                                                                                      nuisances - Trame
                                                                                                                                                                                                                                Suivi des déchets exigé dans CCTP travaux.
                                                                                                                                                                                                                                Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances
           1er niveau : Une démarche de tri et valorisation des déchets de chantier est mise en place                                                                                                                                                                                        CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles
                                                                                                                                ---               Atteint      0,5                                                              (CCFN).                                                                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
           sur le chantier - Pré-requis CAP                                                                                                                                                                                                                                                  nuisances - Trame
                                                                                                                                                                                                                                Suivi des déchets exigé dans CCTP travaux.
                                                                                                                                                                                                                                Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles
           2ème niveau : Un bilan de suivi des déchets est transmis en fin de chantier                                          ---               Atteint       1                                                               (CCFN).                                                                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                             nuisances - Trame
                                                                                                                                                                                                                                Suivi des déchets exigé dans CCTP travaux.
                                                                                                                                                                                                                                Cette exigence sera retranscrite dans la charte
           Le tri des déchets permet de valoriser plus de 70% des déchets, dont 50% en valorisation                                                                   Charte chantier à faibles                                 chantier à faibles nuisances et sera un objectif suivi       CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles
1.2.5.2                                                                                                                            1              Atteint       1                                             MOE                                                                                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
           matière                                                                                                                                                            nuisances                                         par l'AMOE Environnement Tribu, l'AMO HQE Kapea,             nuisances - Trame
                                                                                                                                                                                                                                et toutes les entreprises chapeautées par
                                                                                                                                                                                                                                Cette exigence sera retranscrite dans la charte
           Le tri des déchets permet de valoriser plus de 90% des déchets, dont 70% en valorisation                                                                   Charte chantier à faibles                                 chantier à faibles nuisances et sera un objectif suivi
1.2.5.3                                                                                                                            1            Non Atteint    0                                              MOE                                                                                                                                   Non atteint
           matière                                                                                                                                                            nuisances                                         par l'AMOE Environnement Tribu, l'AMO HQE Kapea,
                                                                                                                                                                                                                                et toutes les entreprises chapeautées par
1.2.6      Limiter les nuisances                                                                                0,8              8                 0,79
           Le chantier est réalisé dans le respect des règles du chantier à faibles nuisances - Pré-requis                                                            Charte chantier à faibles                                 Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances            CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles
1.2.6.1                                                                                                                            1              Atteint       1                                                                                                                                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
           BRONZE - **Critère Fonds SEA**                                                                                                                                     nuisances                                         (CCFN).                                                      nuisances - Trame.pdf
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles
                                                                                                                                                                      Charte chantier à faibles               MOE               Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances
1.2.6.2 La propreté sur le chantier est assurée                                                                                    1              Atteint       1                                                                                                                            nuisances - Trame.pdf                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              nuisances                     AMO QE              (CCFN) et suivi en chantier assuré par la MOE.
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Suivi de chantier Faibles nuisances
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_ENV06_Charte      Chantier àassurés
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  faiblespar
                                                                                                                                                                      Charte chantier à faibles               MOE
1.2.6.3 Les rejets dans le sol, l'eau et dans l'air sont maîtrisés pendant le chantier                                             1              Atteint       1                                                                                                                            nuisances - Trame.pdf                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              nuisances                     AMO QE
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Suivi de chantier Faibles nuisances
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_ENV06_Charte      Chantier àassurés
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  faiblespar
                                                                                                                                                                      Charte chantier à faibles               MOE
1.2.6.4 Le chantier minimise les nuisances pour le voisinage (bruit, vibrations, poussières, odeurs...)                            1              Atteint       1                                                                                                                            nuisances - Trame.pdf                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              nuisances                     AMO QE
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Suivi de de
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Gestion  chantier  Faibles aux
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         la circulation nuisances
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            abordsassurés
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   du site par
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           prévue
                                                                                                                                                                      Charte chantier à faibles               MOE
1.2.6.5 La circulation est organisée afin de limiter les risques de gênes autour du chantier                                       1              Atteint       1                                                                                                                            CCE_APS_OPC 01_NTE-A_Note descriptive OPC.pdf          Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              nuisances                     AMO QE
                                                                                                                                                                                                                                Les matériaux seront stockés systématiquement sur            CCE APS OPC 03 POC A Plan Organisation
                                                                                                                                                                                                                                palette sur les zones de stockage identifiées dans le
                                                                                                                                                                                                                                PIC, propres et nettoyées régulièrement. Les
                                                                                                                                                                                                                                palettes seront recouvertes et bâchées pour les
                                                                                                                                                                                                                                matériaux/matériels sensibles, s'ils ne peuvent pas
                                                                                                                                                                                                                                être stockés à l'intérieur de GO suivant l'avancement
                                                                                                                                                                                                                                du chantier. Pour éviter la création de pièges à faune
                                                                                                                                                                                                                                : La charte comprendra les mesures de prévention
                                                                                                                                                                                                                                suivantes : suppression de l’effet miroir des vitrages
                                                                                                                                                                                                                                de cantonnement pour réduire le risque de collision          CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles
           Les matériaux et systèmes techniques sont protégés de l'humidité et des poussières en                                                                      Charte chantier à faibles               MOE               de l’avifaune (pose                                          nuisances - Trame.pdf
1.2.6.6                                                                                                                            1              Atteint       1                                                                                                                                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
           phase chantier, et sont disposés afin d'éviter la création de piège à faune                                                                                        nuisances                     AMO QE              d’autocollants, de systèmes d’ombrage, etc.),                Suivi de chantier Faibles nuisances assurés par
                                                                                                                                                                                                                                colmater les cavités pièges (trou verticale aux parois       Tribu à raison d'une visite par mois
                                                                                                                                                                                                                                lisses par exemple), mettre des bâches sur les
                                                                                                                                                                                                                                éléments
                                                                                                                                                                                                                                stockés à ciel ouvert au printemps (comme les tas
                                                                                                                                                                                                                                de terre), limiter la circulation des engins à 20 km/h,
                                                                                                                                                                                                                                réaliser les opérations de défrichement du centre du
                                                                                                                                                                                                                                site vers l’extérieur et notamment vers les espaces
                                                                                                                                                                                                                                naturels préservés (pour permettre une éventuelle
                                                                                                                                                                                                                                fuite de la faune).
                                                                                                                                                                                                                                S i i minimiser
                                                                                                                                                                                                                                Pour  d h ti lesF impacts,
                                                                                                                                                                                                                                                   ibl   i cela passeraépas une
                                                                                                                                                                                                                                                                              T ib
                                                                                                                                                                                                                                sensibilisation des acteurs en premiere lieu. Le CR
                                                                                                                                                                                                                                chantier propre comprendra un volet "biodiversité".
                                                                                                                                                                                                                                La barrière chantier sera équipées d'un occultant
                                                                                                                                                                      Charte chantier à faibles               MOE
1.2.6.7 Le chantier minimise les impacts sur la biodiversité et les arbres sont protégés                                           1              Atteint       1                                                               imperméable au passage de la petite faune. Les               CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE.pdf (p.63)              Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              nuisances                     AMO QE
                                                                                                                                                                                                                                arbres conservés à l'Est de la parcelle seront
                                                                                                                                                                                                                                protégés par une barrière type Heras de 2m de
                                                                                                                                                                                                                                hauteur et à une distance à minima égale au
                                                                                                                                                                                                                                diamètre du houpier de l'arbre
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la
                                                                                                                                                                      Charte chantier à faibles               MOE               Plusieurs réunions d'informations publiques ont eu           concertation et participation.pdf (p.7 & 12-13)
1.2.6.8 Une communication auprès des riverains a été faite, à minima sur les nuisances sonores                                     1              Atteint       1                                                                                                                                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              nuisances                     AMO QE              lieu.                                                        Seconde réunion publique planifiée à l'automne
                                                                                                                                                                                                                                                                                             2025 pour évoquer notamment ces sujets.
1.2.7      Limiter les consommations d'eau et d'énergie                                                         0,2              2                 0,20
                                                                                                                                                                                                                                Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances
                                                                                                                                                                                                                                (CCFN) et suivi en chantier assuré par la MOE
                                                                                                                                                                                                                                indiquant toutes les préconisations suivantes à              CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles                Validé, sera vérifié en phase réalisation.
           Les consommations d'énergie sont suivies pendant le chantier et des dispositions sont prises                                                               Charte chantier à faibles               MOE               minima : détection de présence et lampes LED dans            nuisances - Trame.pdf
 1.2.7.1                                                                                                                           1              Atteint       1
           pour les limiter                                                                                                                                                   nuisances                     AMO QE              la base vie, ferme-porte, programmation du                   Suivi de chantier Faibles nuisances assurés par        Attention, en plus des suivis conso, la mise en place de
                                                                                                                                                                                                                                chauffage, horloge et détection crépusculaire sur            Tribu à raison d'une visite par mois                   dispositions concrètes est demandée.
                                                                                                                                                                                                                                l'éclairage, contacts de feuillures, baraquements
                                                                                                                                                                                                                                conformes à la RE2020
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles                Validé, sera vérifié en phase réalisation.
           Les consommations d'eau sont suivies pendant le chantier et des dispositions sont prises                                                                   Charte chantier à faibles               MOE               Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances            nuisances - Trame.pdf
1.2.7.2                                                                                                                            1              Atteint       1
           pour les limiter                                                                                                                                                   nuisances                     AMO QE              (CCFN) et suivi en chantier assuré par la MOE.               Suivi de chantier Faibles nuisances assurés par        Attention, en plus des suivis conso, la mise en place de
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Tribu à raison d'une visite par mois                   dispositions concrètes est demandée.

  1.3      Préparation de l'exploitation                                                                         2,4             15                2,40

 1.3.1     Intégrer l'exploitation à toutes les phases                                                          1,6             10                 1,60
                                                                                                                                                                                                                                Façade Nord du GS : enduit sur ITE FDB au RDC et
                                                                                                                                                                                                                                bardage bois en R+1 sans entretien nécessaire
                                                                                                                                                                                                                                Façades Nord et Est Cuisine : béton brut sans
                                                                                                                                                                                                                                entretien
                                                                                                                                                                                                                                Façades Sud : bardage bois avec larges avant-toit
                                                                                                                                                                                                                                Façades Ouest : bardage bois avec larges avant-toit
                                                                                                                                                                                                                                Menuiseries extérieures : nombre d'ouvrant suffisant
                                                                                                                                                                                                                                à minima 1 sur 2 pour rendre le nettoyage
                                                                                                                                                                                                                                intérieur/extérieur des vitrages sans matériel de
                                                                                                                                                                                                                                manuportage extérieur, aucune protections
                                                                                                                                                                                                                                extérieure mobile pour limiter les besoins
                                                                                                                                                                     Note de conception, plans,                                 d'entretien maintenance et nettoyages spécifiques.
           L'entretien et la maintenance ont été pensés dès le début de la conception afin d'en                                                                                                                                                                                              Intention ci-contre
                                                                                                                                                                               façades                                          Volets persiennés bois de la crèche maintenables de
 1.3.1.1   optimiser les besoins pour les futurs usagers, notamment le dimensionnement, la sécurité                                1              Atteint       1                                             MOE                                                                            CCE_APS_ARC.01_Notice architecturale                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                          Notice entretien                                      plain pied.
           et accès des espaces dédiés à la maintenance                                                                                                                                                                                                                                      Plans d'aménagement RDC/R+1
                                                                                                                                                                            maintenance                                         Les façades en bardage bois et menuisées (salle
                                                                                                                                                                                                                                polyvalente ou façade sud du GS) pourront être
                                                                                                                                                                                                                                entretenue de plain pied avec des équipements
                                                                                                                                                                                                                                téléscopiques mais sans nacelles.
                                                                                                                                                                                                                                TECHNIQUE : les locaux techniques (CTA, production
                                                                                                                                                                                                                                de chaleur) sont tous accessibles de plain pied par
                                                                                                                                                                                                                                l'intérieur du bâtiment dans le GS, par l'extérieur en
                                                                                                                                                                                                                                RDC pour la crèche.
                                                                                                                                                                                                                                L'accès à la toiture du restaurant s'effectue par la
                                                                                                                                                                                                                                circulation R+1 du GS. L'accès à la toiture de la
                                                                                                                                                                                                                                crèche par les passerelles depuis l'élémentaire.
                                                                                                                                                                      Contrat mainteneur ou                                     U           ti     d'        t   ti     t   i t    édi é
 1.3.1.2 Un ou des mainteneurs ont été consultés dès la phase conception                                                           1            Non Atteint    0          document signé                Maître d'ouvrage                                                                                                                            Non atteint
                                                                                                                                                                            CR Réunions
                                                                                                                                                                                                                                Le bureau d'études CVC IGREC prévoiera dans le
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Données intégrées au CCTP MOE APD + avis CSPS.
                                                                                                                                                                                                                                CCTP et dessinera sur les plans les modes d'accès à
           Tous les composants du système de ventilation (bouches, filtres, caisson) sont accessibles                                                                Note de conception, plans,                                                                                              Notice architecturale page 9 et 12/24 :
 1.3.1.3                                                                                                                           1              Atteint       1                                             MOE               tous les composants du systèmes de ventilation                                                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
           pour garantir la possibilité d’entretien et de maintenance                                                                                                          façades                                                                                                       CCE_APS_ARC.01_Notice architecturale façades et
                                                                                                                                                                                                                                (fréquence des trappes, montage des bouches et
                                                                                                                                                                                                                                                                                             locaux techniques
                                                                                                                                                                                                                                diffuseurs repérage des organes)
                                                                                                                                                                                                                                La maîtrise d'ouvrage lancera une consultation pour
                                                                                                                                                                                                                                un marché d'exploitation et maintenance du site par
           Les équipes d’entretien/maintenance justifient de compétences pour prendre en charge les                                                                                                                             un prestataire qualifié (CCP exploitant) en
1.3.1.4                                                                                                                            1              Atteint       1         Note d'intention              Maître d'ouvrage                                                                     Intention ci-contre                                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
           équipements prévus et installés ou sont formées à cet effet                                                                                                                                                          cohérence avec les systèmes présents sur le site.
                                                                                                                                                                                                                                Cette consultation sera menée 6 mois avant la fin
                                                                                                                                                                                                                                des travaux
           Le DOE est fidèle aux équipements réellement installés et comprend des plans de
 1.3.1.5                                                                                                                           1              Atteint       1         Note d'intention              Maître d'ouvrage        Le MOA et la MOA viseront les DOE.                           Intention ci-contre                                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
           recollement à jour.
                                                                                                                                                                                                                                le DEM sera demandé aux CCTP pour chaque lot.
           Un dossier d'exploitation-maintenance (DEM) , incluant les documents techniques, a été                                                                    Préparation de la trame du               MOE                                                                            CCE_APS_BDNA_Cahier des charges DEM - Trame
1.3.1.6                                                                                                                            1              Atteint       1                                                               L'AMO HQE Kapea s'assurera que les DEM seront                                                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
           rédigé à l'attention du futur exploitant, ainsi qu'un planning de prise en charge                                                                                     DEM                        AMO QE                                                                           + Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                fournis et complets
                                                                                                                                                                                                                                Extrait CCP AMO :
                                                                                                                                                                                                                                Le périmètre technique de commissionnement
                                                                                                                                                                                                                                retenu est le suivant :
                                                                                                                                                                                                                                - Équipements de CVC et automatismes (y compris
                                                                                                                                                                                                                                sondes de température, de CO2, contacts de
                                                                                                                                                                                                                                feuillure, etc.) ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Marché Kapea incluant commissionnement
                                                                                                                                                                                                                                - Éclairage et automatismes (y compris sondes,
                                                                                                                                                                         Contrat prestataire                                                                                                 (formation Expert Commissionnement suivie par
           Une mission de commissionnement est confiée à un prestataire dès la phase conception.                                                                                                              MOA               détecteurs, gradateurs, etc.) ;
                                                                                                                                                                        Commissioning avec                                                                                                   Clémence Casbas auprès de l'AFNOR)
 1.3.1.7 Elle intégre à minima les lots CVC, Eclairage, GTB et ECS en cas de consommations                                         1              Atteint       1                                   Prestataire missionné par   - Électromécanique (ascenseurs, ouvrants                                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                      description et cahier des                                                                                              Annexe au Dossier de consultation : Maquette
           importantes (gymnase, hôtel…)                                                                                                                                                              la Maîtrise d’Ouvrage     automatisés éventuels) ;
                                                                                                                                                                        charges de la mission                                                                                                commissionnement
                                                                                                                                                                                                                                - Protections solaires mobiles éventuelles et
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Plan de commissionnement stade APS
                                                                                                                                                                                                                                automatismes ;
                                                                                                                                                                                                                                - Moyens de comptage, de télé-relève et gestion des
                                                                                                                                                                                                                                données ;
                                                                                                                                                                                                                                - GTB éventuelle, sur les items en rapport avec le
                                                                                                                                                                                                                                suivi et l’optimisation des performances
                                                                                                                                                                                                                                énergétiques et le confort (CVC, éclairage,
           Le projet intègre des missions complémentaires pour la maîtrise d’oeuvre au-delà de la                                                                      Contrat de la Maîtrise
1.3.1.8                                                                                                                            1            Non Atteint    0                                        Maître d'ouvrage                                                                                                                            Non atteint
           livraison de l’opération                                                                                                                                           d'Oeuvre
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Validé, sera vérifié en phase réalisation.
           Afin de maintenir dans le temps le bon fonctionnement du bâtiment, de ses équipements et
                                                                                                                                                                                                              MOE
1.3.1.9 de ses aménagements extérieurs, le projet fait l’objet d’une documentation de bonne                                        1              Atteint       1         Note d'intention                                      AMO + MOE : cahier d'usages.                                 Note d'intention
                                                                                                                                                                                                            AMO QE                                                                                                                                  Attention, cf fiche info pour les différentes infos à
           utilisation (du bâtiment et de ses équipements) et de sensibilisation à la sobriété
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    intégrer.
                                                                                                                                                                                                                                Le marché d'AMO HQE de Kapea comprend la
                                                                                                                                                                                                                                rédaction d'un guide des usagers. La mission
                                                                                                                                                                                                                                comprend également dans le cadre du
                                                                                                                                                                                                                                commissionnement des réunions de sensibilisation
                                                                                                                                                                                                                                à l'usage des différents éléments composants du
                                                                                                                                                                                                                                bâti et des équipements techniques aux usagers
                                                                                                                                                                                                              MOE                                                                            Intention ci-contre +02 CCP 202326PI CCP AMO
1.3.1.10 Une démarche d'accompagnement des usagers est également mise en place                                                     1              Atteint       1         Note d'intention                                      pour une bonne prise en main par les occupants et                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                            AMO QE                                                                           incluant commissionnement
                                                                                                                                                                                                                                l'exploitant. Cet acompagnement porte sur une
                                                                                                                                                                                                                                durée de 2 ans d'exploitation. Cette période sera
                                                                                                                                                                                                                                l'occasion de réaliser des enquêtes d'usage pour
                                                                                                                                                                                                                                mettre en évidence les éventuels écarts avec le
                                                                                                                                                                                                                                fonctionnement prévu de l'établissement et trouver
                                                                                                                                                                                                                                ainsi les solutions adéquates.

1.3.2      Suivre les consommations d'énergie et d'eau du bâtiment en fonctionnement                            0,8              5                 0,80

                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
                                                                                                                                                                                                                                Sous-comptages par typologie de batiment (salle
           Des outils de sous-comptages énergétiques sont installés (eau chaude, chauffage,                                                                                                                                                                                                  CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
 1.3.2.1                                                                                                                           1              Atteint       1        Plan de comptage                     MOE               plyvalente, crèche, GS, Cuisine) remontés à la GTB.                                                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           rafraichissement)                                                                                                                                                                                                                                                                 CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-
                                                                                                                                                                                                                                Plan diffusé à L'APD
                                                                                                                                                                                                                                                                                             ECS-EF + plans de comptage à venir en APD
                                                                                                                                                                                                                                Sous-comptages électriques diffusé à L'APD. Les
                                                                                                                                                                                                                                compteurs prévus sont : énergie thermique et
                                                                                                                                                                                                                                électrique chauffage, refroidissement, brasseurs d'air,
                                                                                                                                                                                                                                production d'eau chaude sanitaire (sur chaque
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
           Des outils de sous-comptages électriques sont installés (appareils fortement                                                                                                                                         production individuelle), éclairage (intérieur distinct
1.3.2.2                                                                                                                            1              Atteint       1        Plan de comptage                     MOE                                                                            + plans de comptage à venir en APD                     Validé, sera vérifié en phase réalisation
           consommateurs, ascenseur, véhicule électrique, etc)                                                                                                                                                                  de l'extérieur), réseau de PC, Ventilation CTA,
                                                                                                                                                                                                                                                                                             + intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                Ventilation hybride (windcatcher), ascenseur du GS
                                                                                                                                                                                                                                et monte-charge de la cuisine, photovoltaïque,
                                                                                                                                                                                                                                équipements de maintien en T° chaud/froid cuisine,
                                                                                                                                                                                                                                plonge/hotte, chambres froides +/-,
                                                                                                                                                                                                                                L'ensemble des compteurs énergétiques seront
                                                                                                                                                                                                                                raccordés à la GTB. La mission de Kapea en AMO
                                                                                                                                                                                                                                HQE comprend le suivi des consommations pendant
                                                                                                                                                                                                                                2 ans avec une sensibilisation des usagers (réunion
                                                                                                                                                                                                                                avec pour support un livret des eco-gestes destiné                                                                  Au-delà de la remontée des comptages à la GTB, il s'agit
                                                                                                                                                                         Plan de comptage                                       aux usagers rédigé par Kapea) au moment de la                CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB                          de s'en servir pour sensibiliser les usagers. Comment cela
        L’opération comprend une solution de suivi des consommations destinée à la sensibilisation                                                                   Description de ce qui est                                  prise en main du bâtiment, l'appréciation des                CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE                     est-il prévu ?
                                                                                                                                                                                                              MOA
1.3.2.3 des usagers, en vu de promouvoir les comportements éco-responsables et d'anticiper leur                                    1              Atteint       1    prévu pour sensibiliser les                                consommations relevées, et l'ajustement des                  CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-
                                                                                                                                                                                                              MOE
           facture                                                                                                                                                     usagers via le suivi de                                  paramètres avec l'utilisateur au besoin. Aussi, la           ECS-EF + plans de comptage à venir en APD              EN, 08/04/2025 : Des afficheurs seront prévus à l'entrée
                                                                                                                                                                           consommation                                         mission de Cx de Kapea comprend la rédaction du              Intention ci-contre (livret des éco-gestes)            du bâtiment en vue d'afficher les conso pour les usagers
                                                                                                                                                                                                                                manuel des systèmes pour les principaux systèmes                                                                    + prod PV.
                                                                                                                                                                                                                                (chauffage, ventilation, ecs) mais ces documents
                                                                                                                                                                                                                                sont plutôt destinés à l'exploitant ayant les
                                                                                                                                                                                                                                qualification requises. Les usagers agiront sur la
                                                                                                                                                                                                                                régulation terminale des systèmes
                                                                                                                                                                                                                                Les locaux de forte occupation seront équipés de
1.3.2.4 L’opération comprend une solution de suivi des conditions de confort                                                       1              Atteint       1         Note d'intention                    MOE               sondes CO2 et les bureaux seront équipés de sondes           Lettre d'intention MOE                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                de détection de présence                              CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
                                                                                                                                                                                                                                Compteur sur les départs principaux (crèche, cuisine,
1.3.2.5 Des outils de sous-comptages eau sont installés                                                                            1              Atteint       1        Plan de comptage                     MOE                                                                     CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                GS et salle polyvalente)
                                                                                                                                                                                                                                                                                      ECS EF + plans de comptage à venir en APD
   2       TERRITOIRE ET SITE - FORMES URBAINES ET QUALITÉ DE VIE                                               12,2            45                 11,76

  2.1      Optimisation du choix du site                                                                         3,0               5               2,83

 2.1.1     Eviter l'étalement urbain                                                                             1,5               3               1,33
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    On entend par « zone déjà construite », l ensemble des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    espaces en milieu urbain ou rural qui sont occupés par
                                                                                                                                                                           Analyse de site                  AMO QE              Tribune, fait l'objet d'un diag PEMD/Ressources.
 2.1.1.1   Le projet est dans une zone déjà construite                                                                             1            Non Atteint    0                                                                                                                             Programme                                              des constructions plutôt denses, où l’on peut valoriser la
                                                                                                                                                                           Plan de masse                   Architecte           Zone urbaine.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    mitoyenneté, des dents creuses, des bâtiments à

           Afin de lutter contre l'étalement urbain, le bâtiment n'est pas construit sur des terres                                                                                                                                                                                                                                                 éh bilit          t     t
                                                                                                                                                                           Analyse de site                  AMO QE
 2.1.1.2 agricoles, plantées ou des zones humides essentielles à l'équilibre environnemental local -                              0             Non Atteint    0
                                                                                                                                                                          Plan de masse                    Architecte
           **Critère Fonds SEA**
                                                                                                                                                                     Photos de l’existant, notice             MOA
                                                                                                                                                                                                                                Projet cadre PRU Joliot Curie.
 2.1.1.3 Le projet permet de revaloriser une friche ou un quartier en désuétude (ou desertifié)                                    1              Atteint       1      sur l’historique du site,            AMO QE                                                                           Programme                                              ok, réhabilitation sol pollué.
                                                                                                                                                                                                                                Réhabilitation sol pollué.
                                                                                                                                                                     plan de masse du projet et            Architecte
                                                                                                                                                                           Analyse de site                  AMO QE
2.1.1.4 Le projet permet d'offrir une diversité d'usage par rapport à son environnement                                           0             Non Atteint    0
                                                                                                                                                                             Programme                        MOA

           Les administrations, équipements et services au public structurants sont préférentiellement
 2.1.1.5                                                                                                                           1              Atteint       1            Programme                        MOA                                                                            Programme                                              Validé
           implantés et/ou maintenus dans les centres villes et les centres-bourgs

2.1.2      Faciliter l'accès aux commerces et services de proximité                                              1,5               2               1,50
                                                                                                                                                                                                                                La présence des services et commerces suivants à
                                                                                                                                                                                                                                moins de 10 minutes à pied contribuera à favoriser
                                                                                                                                                                                                                                les modes de déplacement doux :
                                                                                                                                                                                                                                - jardin public présent sur le site
           Des services et commerces sont à moins de 10 minutes à pied du site ou sont créés dans le                                                                       Analyse de site                  AMO QE
 2.1.2.1                                                                                                                           1              Atteint       1                                                               - supermarché, boulangerie, presse, pharmacie sur            CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B                   Validé
           cadre du projet                                                                                                                                           Programme de l'opération            Programmiste
                                                                                                                                                                                                                                les avenues Thiers et Jean Jaurès
                                                                                                                                                                                                                                - commerces et services médicaux sur le cours
                                                                                                                                                                                                                                Gambetta
                                                                                                                                                                                                                                - piscine Galin

2.1.2.2 Des équipements culturels et/ou de loisirs sont à moins de 10 minutes à pied du site                                      0               Atteint       1          Analyse de site                  AMO QE
                                                                                                                                                                                                                                Le jardin public est créé dans le cadre du présent
                                                                                                                                                                                                                                projet (loisir). La salle polyvalente (loisir/culture) est
                                                                                                                                                                                                                                créée dans le cadre du projet avec des
                                                                                                                                                                                                                                manifestations régulières organisées par la ville de
           Des équipements culturels et/ou de loisirs sont à moins de 10 minutes à pied du site ou sont                                                                    Analyse de site                  AMO QE              Cenon et la mise à disposition des associations.
2.1.2.3                                                                                                                            1              Atteint       1                                                                                                                            CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B                   Validé
           créés dans le cadre du projet                                                                                                                             Programme de l'opération            Programmiste           La piscine de Galin (et le stade multi-sport) ainsi que
                                                                                                                                                                                                                                le Gymnase Leo Lagrange (loisir) se situent à moins
                                                                                                                                                                                                                                de 10 minutes à pied du projet.
                                                                                                                                                                                                                                La bibliothèque La Bastide se trouve à moins de 10
                                                                                                                                                                                                                                    i   t        à i dd               j t
2.1.2.4 Des services de santé sont à moins de 10 minutes à pied du site                                                           0             Non Atteint    0           Analyse de site                  AMO QE


2.1.2.5 Des établissements scolaires sont à moins de 10 minutes à pied du site                                                    0             Non Atteint    0           Analyse de site                  AMO QE


2.1.2.6 Le projet participe à l'amélioration de l'offre de service en milieu rural.                                               0             Non Atteint    0           Analyse de site                  AMO QE

  2.2      Mobilité douce                                                                                        1,8             10                1,63

2.2.1      Analyser ses besoins en déplacement                                                                  0,6               4                0,40

           Le projet a identifié les différents flux de déplacement sur son opération : véhicule léger,                                                              Plan masse identifiant les            Architecte
 2.2.1.1                                                                                                                           1              Atteint       1                                                                                                                            Plan de masse et plan des flux                         Validé
           livraison, piéton, cyclable. Ces flux sont présentés sur un schéma ou un plan de masse.                                                                          différents flux                 AMO QE
                                                                                                                                                                                                                                Le projet prévoit des poches de stationnement pour
                                                                                                                                                                                                                                les déposes de courtes durée. L'établissement
                                                                                                                                                                                                                                accueille la petite enfance, et donc la nécessite pour
                                                                                                                                                                                                                                les accompagnements de se garer, et accompagner
                                                                                                                                                                                                                                les enfants jusqu'à l'entrée de l'établissement à
                                                                                                                                                                                                                                minima pour tous les enfants de l'école maternelle
                                                                                                                                                                                                                                et la crèche/SAF. Le dimensionnement confortable
                                                                                                                                                                                                                                de ces poches de stationnement permet le
                                                                                                                                                                                                                                retournement aisé des véhicules pour repartir. En
                                                                                                                                                                                                                                complément, 9 places minutes sont prévues
           Le projet s'interroge sur le dimensionnement des espaces de dépose/évacuation et de                                                                               Plan masse                    Architecte           directement accessibles depuis le cours de Verdun.
2.2.1.2                                                                                                                            1              Atteint       1                                                                                                                            Plan de masse et plan des flux                         Validé
           circulation et leur interaction/mutualisation avec les autres équipements proches                                                                              Note d'intention                    MOA               Les voies piétonnes/ vélos sont disctinctes pour le
                                                                                                                                                                                                                                GS et les parkings 2 roues sont bien identifiés et au
                                                                                                                                                                                                                                plus près des bâtiments pour favoriser leur
                                                                                                                                                                                                                                utilisation. Rejoindre l'établissement à vélo ou à pied
                                                                                                                                                                                                                                peut s'effectuer depuis toutes les directions. L'accès
                                                                                                                                                                                                                                en voiture s'effectue soit par le nord pour les
                                                                                                                                                                                                                                personnels, soit par le Nord Ouest pour les
                                                                                                                                                                                                                                usagers/parents/enfants. Chaque lieu de
                                                                                                                                                                                                                                stationnement est relié à l'établissement par
                                                                                                                                                                                                                                différentes voies piétonnes identifiées sur le plan de
                                                                                                                                                                                                                                             td         fl
           Une enquête de mobilité a été réalisée auprès des utilisateurs pour identifier leurs besoins                                                               Enquête de mobilité et                  MOA
2.2.1.3                                                                                                                            1            Non Atteint    0                                                                                                                                                                                    Non atteint
           de mobilité. Suite à cette enquête, des solutions de transport sont proposées.                                                                              synthèse des solutions               AMO QE
                                                                                                                                                                      Etude de trafic préalable              MOA
           Si le projet induit une gène pour le trafic existant, une étude de trafic est menée et des
2.2.1.4                                                                                                                            1            Non Atteint    0      OU note justifiant que le             AMO QE                                                                                                                                  Non atteint
           moyens sont mis en œuvre pour ne pas dégrader la situation existante
                                                                                                                                                                      projet ne génère pas de              Architecte
2.2.2 Favoriser les mobilités actives (piétons, vélos)                                                          0,6                3               0,53




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            P7/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                             Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                            Version du 08.07.2022




                                                                                                                             1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                  Nombre




                                                                                                                             : Non applicable
                                                                                                               Nombre de                                                                                                                                                                                                                         Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                          CONCEPTION - Mode de        CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                 points                           de points                                                                        Commentaires de l'accompagnateur                                    Eléments de preuve
                                                                                                               disponibles                                                      preuves                  Responsabilités                                                                                                                                         l'accompagnateur
                                                                                                                                                   atteints
                                                                                                                                                                                                                             Les véhicules motorisés sont contenus aux poches
                                                                                                                                                                                                                             de stationnements accessibles depuis le cour de
                                                                                                                                                                                                                             Verdun et depuis la rue Marcel Semblat. L'aire de
                                                                                                                                                                                                                             livraison et le parking du personnel sont accessibles
                                                                                                                                                                        Plan de masse indiquant                              depuis la rue Semblat. Ponctuellement piéton et
           Le projet permet la différenciation des flux et des accès à l'établissement (piétons, 2 roues,
2.2.2.1                                                                                                                              1              Atteint       1        les flux et accès à             Architecte        véhicule cohabitent. Le reste des circulations et le        Plan de masse et plan des flux                       Validé
           véhicules et livraisons)
                                                                                                                                                                             l'établissement                                 parvis sont totalement à l'écart des flux motorisées.
                                                                                                                                                                                                                             Les promenades Nord Sud à l'Est et Est Ouest sont
                                                                                                                                                                                                                             dimensionnées en voie verte pour accueillir piétons
                                                                                                                                                                                                                             et vélos. Les reste des cheminements sont dédiés
                                                                                                                                                                                                                                  iét prévoit 40 arceaux vélos soit 80
                                                                                                                                                                                                                             Le projet
                                                                                                                                                                                                                             emplacements vélos et ceux répartis en 3 endroits
                                                                                                                                                                                                                             du projet (entrée GS, entrée crèche, entrée
                                                                                                                                                                                                                             personnels GS). Chacun de ces espaces de
                                                                                                                                                                                                                             stationnement est accessible par une voie verte
                                                                                                                                                                                                                             signalée pour les vélos/piétons (800 ml de                                                                       Comment cela est-il prévu ? Nombre de place local vélo
                                                                                                                                                                                                                             promenade/voie verte sur le projet).                                                                             ? Surface ? Local poussette ? A détailler pour montrer
                                                                                                                                                                                                                             Un local poussette pour la crèche/SAF est prévu au                                                               que le projet a démontré une vrai réflexion sur le sujet.
                                                                                                                                                                         Plan masse indiquant
                                                                                                                                                                                                                             Nord à l'extérieur, à l'entrée, très abrité (21 m² soit
                                                                                                                                                                       l'emplacement de l'espace                                                                                         Plan de masse et plan des flux
           Le projet est pensé pour favoriser l'usage des mobilités actives (piétons, vélos, trottinettes,                                                                                                                   plus de 10 poussettes).                                                                                          EN, 07/04/2025 : Efforts effectués mais absence de
2.2.2.2                                                                                                                              1            En attente     0       dédié, sa surface et le           Architecte                                                                    Mémoire de projet page 12/45 + évolution APS
           fauteuils, poussettes,..) : dimensionnement, sécurité, stationnement adéquat                                                                                                                                      Le projet contient les véhicules motorisés en                                                                    sécurisation des espaces de stationnement des vélos (les
                                                                                                                                                                           nombre de places                                                                                              Notice paysagère page 5/86
                                                                                                                                                                                                                             périphérie du projet. Le parc et les abords du projet                                                            locaux doivent être sécurisés et abrités, cf fiche info) +
                                                                                                                                                                               disponibles
                                                                                                                                                                                                                             sont dédiés au parcours doux de façon sécurisée et                                                               justification du dimensionnement (80 places / 440
                                                                                                                                                                                                                             apaisée. L'ensemble des circulations sont conformes                                                              effectifs) > est-ce ok par rapport aux autres écoles de
                                                                                                                                                                                                                             aux règles d'accessibilité handicapée. Le                                                                        Cenon par exemple ?
                                                                                                                                                                                                                             dimensionnement des circulations est conforme aux
                                                                                                                                                                                                                             exigences. Ces dernières sont sécurisées. Les places
                                                                                                                                                                                                                             de stationnements respectent les normes en la
                                                                                                                                                                                                                             matière tant sur le dimensionnement que sur le
                                                                                                                                                                                                                             nombre de place PMR
                                                                                                                                                                                                                             Douches prévues dans la zone crèche (accessible à
                                                                                                                                                                             Plan indiquant
                                                                                                                                                                                                                             tous les utilisateurs du bâtiment crèche / SAF) et          Plan RDC
2.2.2.3 Le projet prévoit des vestiaires et des douches pour le personnel cycliste                                                   1              Atteint       1        l'emplacement des               Architecte                                                                                                                         Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                             dans le pôle restauration accessible à tous les             Vestiaires du pôle restauration en RDC
                                                                                                                                                                        vestiaires et des douches
                                                                                                                                                                                                                             personnels cuisine + corps enseignant/ATSEM
2.2.3 Favoriser les modes de transports alternatifs à la voiture individuelle                                     0,7                3               0,70
                                                                                                                                                                                                                             700 mètres et 10 minutes à pied jusqu'à l'arrêt
                                                                                                                                                                                                                             N°JJA31R de la ligne A du tramway. Le chemin
                                                                                                                                                                                                                             s'effectue par le cours de Verdun de manière
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Analyse de site : Arrêt de bus à 750m. Trop éloigné pour
                                                                                                                                                                                                                             sécurisée. D'autres lignes de bus sont proches à vol
           Les transports en commun sont à moins de 10 min à pied ou à 600 m du site et le projet                                                                                                                                                                                        Analyse de site                                      être validé. Des discussions avec la régie de transport ont-
2.2.3.1                                                                                                                              1              Atteint       1          Analyse de site               AMO QE            d'oiseau mais le boulevard Joliot Curie et la voie
           facilite l'accès à ces transports                                                                                                                                                                                                                                             241210_CIRCU-RD_AVP_A.1-Notice_A                     elles été entamées pour rajouter des arrêts à proximité
                                                                                                                                                                                                                             ferrée doivent être contournés ce qui allonge
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              du GS ?
                                                                                                                                                                                                                             considérablement le cheminement à pied.
                                                                                                                                                                                                                             + Le BEX va passer sur Joliot curie et l'arrêt sera à

                                                                                                                                                                             Analyse de site               AMO QE            300m (cf notice jointe)
           Le site est facilement connecté à des transports durables (ferroviaires, maritime), ou l'activité
2.2.3.2                                                                                                                             0             Non Atteint    0             Plan Masse                  Architecte
           ne génère pas de transports de grande distance
                                                                                                                                                                       Programme de l'opération              MOA
                                                                                                                                                                                                                             Le PLU ne cible pas dans cette zone (ZONE UM12*4-
                                                                                                                                                                                                                             HF15 / IP) de nombres de places de stationnement
                                                                                                                                                                                                                             définie pour les parcelles de Services publics ou
                                                                                                                                                                                                                             d’intérêt collectif (cf. p.62 du Programme général).
                                                                                                                                                                               PLU / PDU
                                                                                                                                                                                                                             Le programme lui, ciblait un nombre de place de
           Le nombre de places de parking est inférieur au seuil le plus contraignant entre les                                                                        Note de calcul du nombre           Collectivité                                                                   Programme général
2.2.3.3                                                                                                                              1              Atteint       1                                                          stationnement de 40 à 50 places pour le public (p.35                                                             Validé
           prescriptions du PLU et les prescriptions du PDU                                                                                                                de stationnements               Architecte                                                                    Notice paysage
                                                                                                                                                                                                                             du programme général), + 15 places à destination du
                                                                                                                                                                            Plans de niveaux
                                                                                                                                                                                                                             personnel. Le projet lui n’en prévoit que 41 places à
                                                                                                                                                                                                                             destination du public + 15 pour le personnel (cf. p.15
                                                                                                                                                                                                                             Notice paysage APS). De ce point de vue, le nombre
                                                                                                                                                                                                                             de places est inférieur au seuil le plus important du
                                                                                                                                                                             Analyse de site
           Une station autopartage est à moins de 10 min à pied, une initiative autopartage est créée                                                                                                      AMO QE
2.2.3.4                                                                                                                              1              Atteint       1      Plan masse indiquand                                Oui                                                         Avenue Thiers, croisement avec Rue Galin
           dans le cadre du projet ou le covoiturage est favorisé                                                                                                                                          Architecte
                                                                                                                                                                          l'emplacement de la
  2.3      Adaptation du bâtiment au site et au climat                                                             3,0             14                3,04

2.3.1      Prendre en compte et tirer parti des avantages de la parcelle                                           1,1               6                1,12
                                                                                                                                                                                                                             Position éloignée des masques existants (peupliers à
                                                                                                                                                                                                                             l'est qui vont être ététés).
                                                                                                                                                                                                                             Gestion des apports en orientation N/S, casquettes
                                                                                                                                                                                                                             (protections horizontales fixes) pour se protéger des
                                                                                                                                                                       Identification des masques
                                                                                                                                                                                                                             apports solaires l'été efficacement, protections            CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
           Le projet prend en compte les masques proches et lointains et optimise les apports solaires                                                                  solaires dans l'analyse de         AMO QE
 2.3.1.1                                                                                                                             1              Atteint       1                                                          mobiles intérieures pour l'hiver suivant les                Mémoire de projet avec Heliodon et ombres            Validé
           d'hiver sur les périodes et locaux où ceux-ci s’avèrent bénéfiques                                                                                                      site                    Architecte
                                                                                                                                                                                                                             orientations. Le bâtiment Sud (crèche) étant bas            portées du bâtiment sur lui-même
                                                                                                                                                                               Plan masse
                                                                                                                                                                                                                             (RDC), il ne génère pas d'ombre sur le bâtiment nord
                                                                                                                                                                                                                             en R+1 au Solstice d'hiver. Ainsi les classes ou locaux
                                                                                                                                                                                                                             d'activités au Sud disposent de plus de 5h
                                                                                                                                                                       Identification des masques                            d'        l ill       t
           Le projet met en place des moyens pour compenser le faible ensoleillement, ou le projet est                                                                                                     AMO QE
2.3.1.2                                                                                                                             0             Non Atteint    0     solaires liés au relief dans
           sur le versant le plus ensoleillé                                                                                                                                                               Architecte
                                                                                                                                                                             l'analyse de site                               Gestion des apports et des protections en
                                                                                                                                                                                                                             orientation N/S. Les vents dominants estivaux
                                                                                                                                                                                                                             viennent de l'ouest. Ces vents lècheront les façade
                                                                                                                                                                                                                             Sud et Nord et cela génèrera les entrées d'air dans le
                                                                                                                                                                             Analyse de site
           La parcelle et l'implantation du bâtiment prennent en compte les vents (protection contre                                                                                                       AMO QE            bâtiment pour favoriser la ventilation naturelle. Les       CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
2.3.1.3                                                                                                                              1              Atteint       1            Plan masse                                                                                                                                                     Validé
           les vents d'hiver, possibilité de rafraichissement en été…)                                                                                                                                     Architecte        vents dominants hivernaux viennent du Nord-Ouest            Mémoire de projet avec plan bioclimatique
                                                                                                                                                                            Note d'intention
                                                                                                                                                                                                                             et le projet vise à s'en protéger en prévoyant des
                                                                                                                                                                                                                             façades courtes sur l'orientation ouest. et
                                                                                                                                                                                                                             longitudinales en Nord et Sud. Le bâtiment lui-
                                                                                                                                                                                                                             même fera écran contre ces vents dominants
                                                                                                                                                                                                                             Le projet minimise les besoins énergétiques par une
                                                                                                                                                                                                                             conception bioclimatique : orientation nord/sud
                                                                                                                                                                                                                             pour une bonne solarisation des pièces de vie,
                                                                                                                                                                                                                             confort d’été passif grâce à la ventilation naturelle,      Mémoire de projet phase concours avec plan de
                                                                                                                                                                             Plan de masse
                                                                                                                                                                                                                             l’inertie et la protection solaire, enveloppe               masse bioclimatique
2.3.1.4 La répartition des locaux dans le bâtiment tient compte des orientations et des usages                                       1              Atteint       1    bioclimatique et plans des          Architecte                                                                                                                         Validé
                                                                                                                                                                                                                             performante. Les circulations sont intérieures +            CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
                                                                                                                                                                                 niveaux
                                                                                                                                                                                                                             commentaires de l'accompagnateur ligne 2,3,1,6 sur          Plans d'aménagements RDC et R+1
                                                                                                                                                                                                                             la répartition des usages pour limiter la gène
                                                                                                                                                                                                                             acoustique + plan de masse bioclimatique page
                                                                                                                                                                                                                             26/45 du mémoire de projet.
                                                                                                                                                                       Note de dimensionnement,
           Le bâtiment est équipé d'équipements passifs (serre, puits climatiques, murs capteurs, murs
2.3.1.5                                                                                                                              1            Non Atteint    0                Plans                      MOE                                                                                                                              Non atteint
           trombes...) dimensionnés aux besoins
                                                                                                                                                                       Coupe transversale sur le                             Les nuisances sonores affectant le site proviennent
                                                                                                                                                                                                                             du réseau ferré le bordant au sud-est et du
                                                                                                                                                                                                                             boulevard Joliot Curie (limite ouest). La voie ferrée
                                                                                                                                                                                                                             est de catégorie 3 tout comme le boulevard Joliot-
                                                                                                                                                                                                                             Curie et d’entre-deux-mers (côté sud). Le cours de
                                                                                                                                                                                                                             Verdun est de catégorie 4.
                                                                                                                                                                                                                             Le bâtiment est exposé aux bruits de la voie de
                                                                                                                                                                                                                             chemin de fer et aux axes routiers que sont les
                                                                                                                                                                                                                             boulevards JoliotCurie et de l’Entre-Deux-Mers. La
                                                                                                                                                                                                                             parcelle est protégée du bruit des trains par un
                                                                                                                                                                                                                             écran acoustique situé en bordure de la voie. Ainsi la
                                                                                                                                                                       Analyse de site indiquant
                                                                                                                                                                                                                             parcelle est impactée principalement par le bruit
           Une réflexion sur l'acoustique a été prise en compte à propos de l'implantation du/des                                                                      les nuisances acoustiques
                                                                                                                                                                                                           AMO QE            discontinu du trafic routier. Pour limiter au               Analyse de site
2.3.1.6 bâtiments dans le plan masse, en intégrant si nécessaire une protection contre les nuisances                                 1              Atteint       1     Plan de masse indiquant                                                                                                                                               Validé
                                                                                                                                                                                                           Architecte        maximum l’impact du bruit environnant sur les               Mémoire de projet
           acoustiques adaptée aux enjeux identifiés dans l'analyse de site                                                                                             les protections contre les
                                                                                                                                                                                                                             bâtiments et ses utilisateurs, il a été choisi de les
                                                                                                                                                                         nuisances acoustiques
                                                                                                                                                                                                                             placer dans la partie Nord-Est qui est la moins
                                                                                                                                                                                                                             exposée au bruit routier. Ce positionnement permet
                                                                                                                                                                                                                             de limiter l’exposition au bruit des utilisateurs mais
                                                                                                                                                                                                                             aussi l’impact sur les dispositions constructives des
                                                                                                                                                                                                                             bâtiments. Les cours de récréation sont positionnées
                                                                                                                                                                                                                             entre les bâtiments afin que ces derniers forment un
                                                                                                                                                                                                                             écran acoustique entre les riverains et les enfants,
                                                                                                                                                                                                                             les protégeant ainsi des nuisances sonores. Ce
                                                                                                                                                                                                                             principe permet aussi de protéger les utilisateurs du
                                                                                                                                                                                                                             parc des bruits en provenance des cours de

                                                                                                                                                                         Analyse des cartes de                               é é        i      A   i          d      d   diffé   d

                                                                                                                                                                        situation et des mesures           AMO QE            Cenon est en zone 1
           Une mesure de radioactivité naturelle est réalisée afin d'adapter les mesures de protection
2.3.1.7                                                                                                                              1              Atteint       1             réalisées                    MOE             Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des             Analyse de site                                      Validé
           contre le radon (en zone 2 et 3)
                                                                                                                                                                         Liste des dispositions        Maitre d'Ouvrage      zones à potentiel radon du territoire français
                                                                                                                                                                                prévues
                                                                                                                                                                          Note de conception
2.3.1.8 Les choix de conception ont été faits pour s'adapter au milieu salin                                                        0             Non Atteint    0                                           MOE
                                                                                                                                                                       indiquant les choix réalisés
2.3.2 Réduire ou supprimer l'effet d'îlots de chaleur                                                             0,8                3               0,75
                                                                                                                                                                                                                             Dans le jardin public, l’aménagement des
                                                                                                                                                                                                                             espaces extérieurs privilégie les sols clairs et
                                                                                                                                                                                                                             perméables.
                                                                                                                                                                          Note de synthèse de                                Dans la cité de l’enfance, une majorité des toitures
                                                                                                                                                                       l'approche Ilôt de chaleur                            est
                                                                                                                                                                       présentant l'état des lieux         Architecte        végétalisée et les façades sont de ton clair. La
           Le projet a analysé sa contribution au phénomène d'îlot de chaleur - Pré-requis BRONZE -
2.3.2.1                                                                                                                              1              Atteint       1    Plan de masse indiquant la           BE VRD           végétation                                                                                                       Validé
           **Critère Fonds SEA**
                                                                                                                                                                         nature et couleur des              MOE QE           prévue résiliente et abondante permettra de
                                                                                                                                                                              revêtements                                    rafraîchir
                                                                                                                                                                            Calcul de l’albédo                               l’air par évapotranspiration. Le score ICU a été
                                                                                                                                                                                                                             calculé, il
                                                                                                                                                                                                                             vaut 61% (coefficient de régulation thermique à
                                                                                                                                                                                                                             39%). Il
                                                                                                                                                                          Note de synthèse de
                                                                                                                                                                                                           Architecte        Score ICU calculé de 61% (note d'intention) + note          Score ICU calculé de 61% (2-B Mémoire de projet
           Des dispositions sont prises pour lutter contre l'effet d'îlot de chaleur - Pré-requis ARGENT -                                                             l'approche Ilôt de chaleur
2.3.2.2                                                                                                                              1              Atteint       1                                         BE VRD           paysagère + CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de               phase concours)+ note paysagère +                    Validé
           **Critère Fonds SEA**                                                                                                                                       présentant l'état des lieux
                                                                                                                                                                                                            MOE QE           confort d'été                                               CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
                                                                                                                                                                       Plan de masse indiquant la
                                                                                                                                                                       Plan de masse indiquant la
           Par l'augmentation de la végétation et/ou des points d'eau, l'aménagement de la parcelle et                                                                                                     Architecte        Jardin de pluie et forte végétalisation du site grâce
                                                                                                                                                                         nature et couleur des                                                                                           Notice paysagère
2.3.2.3 du bâtiment participe à la création d'îlots de fraîcheur contribuant à limiter les                                           1              Atteint       1                                         BE VRD           au jardin public et au travail sur les espaces                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              revêtements                                                                                                à faire Freddy Charrier : nature/couleurs /albédos
           consommations énergétiques et à augmenter le confort des occupants, voir des riverains                                                                                                           MOE QE           extérieurs de la cité de l'enfance
                                                                                                                                                                            Calcul de l’albédo
2.3.3 Ne pas créer de gênes sur le voisinage et l'environnement immédiat                                           1,2               5               1,17
                                                                                                                                                                                                                             L'héliodon du bâtiment (mémoire de projet stade
                                                                                                                                                                         Plan masse, coupes sur                              concours page23/45) montre que son recul par
                                                                                                                                                                             terrain naturel,                                rapport aux maisons individuelles est suffisant. Il n'y
                                                                                                                                                                         perspectives urbaines.                              a pas d'ombre projetée sur leur façade ou dans leur         CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
           Le projet ne crée pas de (nouveau) masque solaire sur les façades solarisables des bâtiments                                                                ombres projetées sur plan           Architecte        jardin.                                                     CCE_APS_ARC.07_Coupes
2.3.3.1                                                                                                                              1              Atteint       1                                                                                                                                                                           Validé
           voisins                                                                                                                                                        au solstice d’hiver à              BE QE           La hauteur des bâtiments est de 13 Mètres et la             2-B Mémoire de projet phase concours avec
                                                                                                                                                                        l’équinoxe de printemps                              distance horizontale entre les parcelles voisines (les      Heliodon
                                                                                                                                                                        (héliodons à différentes                             maisons ne sont pas en limites de propriété mais en
                                                                                                                                                                          heures de la journée)                              recul) est de 25 mètres minimum ce qui garantit

                                                                                                                                                                        Perspectives à caractère                                               b          l   bâti   t    i i

                                                                                                                                                                           urbain et paysager,                               Le choix d'un bâtiment seulement en R+1, avec un
                                                                                                                                                                        maquette si disponible,                              recul de 25 mètres par rapport aux parcelles voisines, Plan masse
           Le projet s'intègre dans le paysage sans couper les vues à dimension patrimoniale du
2.3.3.2                                                                                                                              1              Atteint       1      périmètre élargi, plan            Architecte        permet de conserver la vue patrimoniale existante           Analyse de site                                      Validé
           territoire
                                                                                                                                                                        masse représentant les                               pour les voisins. L'Eglise Saint Romain reste par           Mémoire de projet phase concours
                                                                                                                                                                            hauteurs de bâti                                 exemple tout à fait visible.
                                                                                                                                                                        (existantes et projetées)

                                                                                                                                                                                                                             Le projet est bordé au Nord par des habitations
                                                                                                                                                                                                                             individuelles, au Sud et Ouest par des
                                                                                                                                                                                                                             infrastructrures routières et à l'Est par la voie
                                                                                                                                                                                                                             ferrée.                                                                                                          Justification ? A détailler dans la case commentaire
                                                                                                                                                                                                                             Le projet a placé à 25 mètres la façade Nord des                                                                 accompagnateur. Attention, il s'agit de l'impact du projet
                                                                                                                                                                                                                             parcelles voisines. Ces 25 mètres accueilleront des                                                              sur son environnement. Ça ne semble pas abordé dans la
           L'impact acoustique du bâtiment (réverbération, amplification) sur l'environnement sonore                                                                   Note de prise en compte                               jardins partagés pour les habitants et de la                CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique.pdf                 notice acoustique
2.3.3.3                                                                                                                              1              Atteint       1                                          MOE
           du quartier est pris en compte                                                                                                                                de l'impact acoustique                              végétation fera écran. Les cours de récréation              Plans zoning acoustique
                                                                                                                                                                                                                             sont intérieures ou à l'étage de la crèche. Les                                                                  EN, 07/04/2025 : Ok pour attendre APD, mais une
                                                                                                                                                                                                                             bâtiments font ainsi écran acoustique pour ne pas                                                                justification courte dans la case "Commentaire
                                                                                                                                                                                                                             géner les habitations.                                                                                           accompagnateur" nous conviendrait à ce stade.
                                                                                                                                                                                                                             Le préau de l'élémentaire est traité par un mur
                                                                                                                                                                                                                             acoustique spécifique en façade Nord et en
                                                                                                                                                                                                                             plafond.

                                                                                                                                                                         Etat acoustique initial,
                                                                                                                                                                             plan de masse
                                                                                                                                                                                                                             Compte tenu de l'exposition du site, nécessaire
        Une étude acoustique montre que le bâtiment respectera la réglementation, avec une                                                                              représentant les locaux
                                                                                                                                                                                                                             exigence de la protection acoustique. Le contrôle           CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique.pdf
2.3.3.4 émergence sonore inférieure à 3 dB(A) de nuit, et 5 dB(A) de jour. Un contrôle est prévu à la                                1              Atteint       1     techniques/localisation           Acousticien                                                                                                                         Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                             est prévu à réception à la charge de la MOE                 (notamment p. 10 à 13)
           livraison                                                                                                                                                   des sources de bruit, liste
                                                                                                                                                                                                                             (acousticien).
                                                                                                                                                                        des dispositions mise en
                                                                                                                                                                                  œuvre                                      Nous limiterons la pollution lumineuse en réduisant
                                                                                                                                                                                                                             les lumières extérieures. L'éclairage sera orienté vers
                                                                                                                                                                                                                             la surface utile c’est-à-dire le sol, et de couleur
                                                                                                                                                                                                                             chaude (pour éviter d'attirer les insectes).
                                                                                                                                                                                                                             Ce point sera précisé en phase APD :
           La pollution lumineuse est limitée et l’opération justifie de sa prise en considération des                                                                                                                                                                                                                                        EN, 07/04/2025 : Ok pour attendre APD, mais une
                                                                                                                                                                       Plans niveaux, description                            - éclairement limité au strict nécessaire                   notamment CCE_APS_PAY03_NOTICE
2.3.3.5 impacts et nuisances qu'elle peut avoir vis-à-vis de l'extérieur (enseignes lumineuses,                                      1              Atteint       1                                          MOE                                                                                                                              justification courte dans la case "Commentaire
                                                                                                                                                                        des dispositions prévues                             - extinction nocturne                                       PAYSAGERE.pdf (p.63)
           éclairage extérieur et intérieur, signalétique,…)                                                                                                                                                                                                                                                                                  accompagnateur" nous conviendrait à ce stade.
                                                                                                                                                                                                                             - aucun flux de luminaires orienté vers la voûte
                                                                                                                                                                                                                             céleste
                                                                                                                                                                                                                             - abords et parc non éclairés en dehors de
                                                                                                                                                                                                                             principaux cheminements, cours non éclairées
                                                                                                                                                                                                                             h      é l            t ti
  2.4      Espaces extérieurs et biodiversité                                                                      4,3            16                 4,25
2.4.1      Préserver / créer des espaces extérieurs adaptés                                                        1,1               5               1,10
                                                                                                                                                                                                                             L'étude paysagère inclue dans l'analyse du site fait
                                                                                                                                                                                                                             état de peupliers présents sur la parcelle qui seront
2.4.1.1 Une étude paysagère a été réalisée par l'équipe de maîtrise d'œuvre.                                                         1              Atteint       1         Etude paysagère                  MOE                                                                         CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B                 Validé
                                                                                                                                                                                                                             conservés en grande majorité mais coupés en tétard
                                                                                                                                                                                                                             pour augmenter leurs chances de survie
           1er niveau : Une étude paysagère prenant en compte les enjeux locaux en faveur de la
                                                                                                                                  ---               Atteint      0,5                                                         Dito ci-dessus                                              CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B                 Validé
           flore a été réalisée. Pré-requis BRONZE - **Critère Fonds SEA**
                                                                                                                                                                                                                             L'étude paysagère inclue dans l'analyse du site
           2ème niveau : Une étude paysagère prenant en compte les enjeux locaux en faveur de la                                                                                                                             présente la faune spécifique aux Coteaux calcaires
                                                                                                                                  ---               Atteint       1                                                                                                                      CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B                 Validé
           biodiversité (faune et flore) a été réalisée.                                                                                                                                                                     de la Rive Droite et ainsi les enjeux locaux en faveur
                                                                                                                                                                                                                             de
                                                                                                                                                                                                                             Leslaremblais
                                                                                                                                                                                                                                    biodiversité
                                                                                                                                                                                                                                           étant règlementairement limités
                                                                                                                                                                                                                             (gestion pollution, accessibilité bâtiment) et le
                                                                                                                                                                                                                             souhait de gérer les eaux pluviales sur site impose
                                                                                                                                                                                                                             l'évacuation des remblais en surplus non
           Les travaux de terrassement sont limités au strict nécessaire et les terres sont réutilisées sur                                                            Coupe sur terrain naturel           Architecte
2.4.1.2                                                                                                                              1            Non Atteint    0                                                           réutilisables sur site (80% impossible à respecter). Il y   -                                                    Non atteint
           le site, ou à proximité, à hauteur de 80%                                                                                                                   et cubage déblais/remblais           BE VRD
                                                                                                                                                                                                                             a aura idéalement - 20% de déblais évacué en APD
                                                                                                                                                                                                                             (réemploi en remblais etc.) mais sans certitude,
                                                                                                                                                                                                                             étude à venir, donc pourra être apprécié en phase

                                                                                                                                                                         Analyse biologique des                              réalisation
           Le projet permet de réhabiliter un sol pollué (ou une analyse de sol permet de démontrer                                                                                                                          Analyse de la polution des sols, avec sondages              CCE_APS_SSP 01_Diagnostic complémentaire des
2.4.1.3                                                                                                                              1              Atteint       1    sondages géotechniques.           BE spécialisé                                                                                                                        Validé, sera vérifié en phase réalisation
           que le sol n'est pas pollué)                                                                                                                                                                                      effectués le 15 janvier 2025.                               milieux
                                                                                                                                                                       Dispositifs de dépollution
                                                                                                                                                                        Plan et description  du
           Les pollutions liées au process font l'objet d'un traitement écologique (ou le process ne                                                                                                   BE Fluides et/ou
2.4.1.4                                                                                                                             0             Non Atteint    0     traitement écologique mis
           génère aucune pollution)                                                                                                                                                                         BE VRD
                                                                                                                                                                               en place
           Les revêtements de sols extérieurs sont adaptés aux contraintes de la neige, du                                                                             Plan masse et description
2.4.1.5                                                                                                                             0             Non Atteint    0                                          BE VRD
           déneigement et du gel                                                                                                                                         des revêments prévus
                                                                                                                                                                       Plan de masse et plans de
2.4.1.6 Des espaces à vivre extérieurs sont aménagés/préservés                                                                       1              Atteint       1       niveaux / tableau de             Architecte        Aménagements extérieurs prévus dans le projet.              Plan masse et plans des niveaux                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                         surfaces
                                                                                                                                                                           Plan deintégrant
                                                                                                                                                                                    masse etles
2.4.1.7 Un potager partagé ou un jardin nourricier est ou sera créé dans les 2 ans                                                   1              Atteint       1    désignation des surfaces /          Architecte        Jardin partagé prévu, au Nord.                              Plan masse                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                        localisation des accès et
2.4.1.8 Les logements disposent d'un espace extérieur considéré comme une pièce à vivre                                             0             Non Atteint    0        Plans des logements              Architecte

        Une réflexion est menée pour limiter les façades aveugles en rez-de-chaussée sur rue. Dans
                                                                                                                                                                                                                             Façades aveugles limitées aux LT, Est de l'aile Nord
2.4.1.9 le cas de parties aveugles, elles devront recevoir un traitement qualitatif permettant de                                   0               Atteint       1              Façades                   Architecte                                                                    Plans de façades
                                                                                                                                                                                                                             et traitement homogène et continu.
           participer à l'animation ou au sentiment de sécurité de la rue.

2.4.2 Favoriser le maintien et le développement de la biodiversité                                                 3,2              11               3,15
                                                                                                                                                                             Document de
           Le projet a élaboré une stratégie de préservation et/ou d'amélioration de la biodiversité -                                                                                                     Ecologue          Toitures et cours végétalisées +
2.4.2.1                                                                                                                              1              Atteint       1        présentation de la                                                                                            Note paysagère + Note architecturale                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           Pré-requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**                                                                                                                                                      Paysagiste         CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE
                                                                                                                                                                       stratégie de préservation
                                                                                                                                                                                                                             Dans l’état actuel, jardins potagers, herbes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Pas de sujet avec le sol pollué ?
                                                                                                                                                                                                                             aromatiques et arbres fruitiers à proscrire sans
                                                                                                                                                                                                                             études complémentaires.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              EN, 07/04/2025 : Possibilité de prévoir des potage avec
                                                                                                                                                                           Plan masse et note              Architecte
2.4.2.2 Des dispositions sont prises pour favoriser la production de nourriture                                                      1              Atteint       1                                                                                                                      Note paysagère + Analyse de site Ind B               bas surélevé ? petit arbustres fruitiers (type framboisier)
                                                                                                                                                                           paysagère détaillée            Paysagiste         CC, 08/04/2025 : Jardins partagés au Nord. Analyse
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              en toiture par exemple ?
                                                                                                                                                                                                                             de sol pollulé, analyse complémentaire en attente
                                                                                                                                                                                                                             pour voir si on peut planter tout de même. Dans
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              EN, 08/04/2025 : Validé sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                             tous les cas les jardins seront en bacs ou en terre +



        L'enlèvement de la végétation existante est limitée et les nouvelles plantations sont créées                                                                    Plan masse paysager et
                                                                                                                                                                                                           Architecte        Plantations existantes préservées et nombreuses
2.4.2.3 avec des espèces locales, diversifiées, non invasives, non dangereuses, aux besoins en eau                                   1              Atteint       1               notice                                                                                                 Note paysagère                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                          Paysagiste         créées.
           adaptés au milieu, y compris en cas de toitures végétalisées                                                                                                     Palette végétale




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        P8/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                            Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                         Version du 08.07.2022




                                                                                                                            1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                 Nombre




                                                                                                                            : Non applicable
                                                                                                              Nombre de                                                                                                                                                                                                                       Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                       CONCEPTION - Mode de         CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                points                           de points                                                                      Commentaires de l'accompagnateur                                     Eléments de preuve
                                                                                                              disponibles                                                    preuves                   Responsabilités                                                                                                                                        l'accompagnateur
                                                                                                                                                  atteints
                                                                                                                                                                                                                           Les surfaces aménagées et plantées permettent de
                                                                                                                                                                                                                           créer un écosystème dans la continuité écologique
                                                                                                                                                                                                                           du territoire environnant. Les 245 arbres, ainsi que
                                                                                                                                                                                                                           les 8 500 m² de plantations arbustives et prairies
                                                                                                                                                                                                                           participent à réinstaurer une continuité écologique
                                                                                                                                                                                                                           à travers le territoire et notamment la ZNIEFF
                                                                                                                                                                                                                           "Coteaux de l'agglomération bordelaise (200m) et la
                                                                                                                                                                                                                           ZNIEFF "Coteaux de Lormont" à 2km (plan dans
                                                                                                                                                                                                                           l'analyse de site indice B page 19/49). Le projet
                                                                                                                                                                                                                           paysager recréé une continuité écologique en lien
                                                                                                                                                                     Inventaire et diagnostic                                                                                                                                              A détailler. Lien avec les environs ? Possibilité d'avoir un
                                                                                                                                                                                                                           avec les Coteaux calcaires de la rive droite. La
                                                                                                                                                                     préalable et localisation                                                                                         Note paysagère                                      plan masse globale présentant comment ce sujet est
                                                                                                                                                                                                                           conception des clotures perméables du jardin
                                                                                                                                                                     exacte des continuités à            Ecologue                                                                      CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B                traité en lien avec le quartier ?
           Des continuités écologiques sont maintenues ou recréées favorisant la circulation de la                                                                                                                         public et du groupe scolaire permettra la
2.4.2.4                                                                                                                             1              Atteint      1     valoriser et/ou recréer.           Architecte                                                                    Plan de masse + paysage
           biodiversité (animale et végétale) - **Critère Fonds SEA ou validation moyen 2.4.2.5**                                                                                                                          circulation de la faune venant de l'Est et du Nord.
                                                                                                                                                                       Plan de masse élargi             Paysagiste                                                                     Analyse de site Ind B                               EN, 08/04/2025 : Malgré la présence de milieux diversifiés
                                                                                                                                                                                                                           Cette zone des coteaux est visible en page 4 de
                                                                                                                                                                     indiquant les continuités                                                                                         Plan masse Continuités écologiques                  sur le projet (2,4,2,5), l'enclavement du site rend
                                                                                                                                                                                                                           l'analyse de site. Le projet avec son jardin public
                                                                                                                                                                            écologiques                                                                                                                                                    compliqué la mise en place de continuité écologique.
                                                                                                                                                                                                                           vient recréer un espace favorable pour le
                                                                                                                                                                                                                           développement de la biodiversité avec
                                                                                                                                                                                                                           notamment différentes strates de végétation.
                                                                                                                                                                                                                           Pour préserver la faune existante, favoriser les
                                                                                                                                                                                                                           habitats naturels ou gîtes, les continuités
                                                                                                                                                                                                                           écologiques, voici les mesures qui seront prises :
                                                                                                                                                                                                                           -Intégration des conclusions du diagnostic
                                                                                                                                                                                                                           écologique réalisé par un expert naturaliste sur les
                                                                                                                                                                                                                           espaces verts et les bâtiments existants,
                                                                                                                                                                                                                            Pl ifi    i    d           i           ( b
                                                                                                                                                                                                                           L'actuel terrain de sport pauvre en biodiversité laisse
                                                                                                                                                                                                                           place à une multitude de milieux. La topographie, le
                                                                                                                                                                                                                           gradient d'humidité du sol, la nature du sol et les
           Des milieux diversifiés sont maintenus ou recréés favorisant une diversité d’espèces animales                                                                Plan masse et note               Architecte
2.4.2.5                                                                                                                             1              Atteint      1                                                          expositions offrent une multitude d'écosystème. Un          Note paysagère                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
           et végétales - **Critère Fonds SEA ou validation moyen 2.4.2.4**                                                                                             paysagère détaillée             Paysagiste
                                                                                                                                                                                                                           travail fin de définition de palette végétale adaptée
                                                                                                                                                                                                                           sera effectué en cours d'étude pour accorître le
                                                                                                                                                                                                                           potentiel faunistique du site.
                                                                                                                                                                          CR réunion de              Maître d'Ouvrage
           Le projet paysager favorise l'implication et l'interaction avec les usagers/gestionnaires, avec                                                                                                                                                                             MOE : CCE_APS_USA.01_Note de principe portant
2.4.2.6                                                                                                                             1              Atteint      1      concertation avec les             Architecte        Démarche participative engagée.                                                                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           un accompagnement (guide d'usage, sensibilisation,…) et reste facile à entretenir                                                                                                                                                                                           sur la concertation et participation.pdf
                                                                                                                                                                         Plan usagers
                                                                                                                                                                              de masse et               Paysagiste
                                                                                                                                                                                                        Architecte
2.4.2.7 La surface d'espaces végétalisés est augmentée d'au moins 25 %                                                             0             Non Atteint    0    éventuellement façades            BE VRD et/ou
                                                                                                                                                                       indiquant la surface              Paysagiste
                                                                                                                                                                                                                           Le projet s'inscrit sur une parcelle de 18 947 m² dont
                                                                                                                                                                                                                           9 802 m² en pleine terre soit une végétalisation de
                                                                                                                                                                                                                           51,7% de la parcelle. La surface bâti étant de 2300m²
                                                                                                                                                                    Plan de masse indiquant la
                                                                                                                                                                                                                           au sol, la surface non bâtie est alors de 16 647 m² et      CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE
                                                                                                                                                                        surface végétalisée              Architecte
                                                                                                                                                                                                                           les espaces végétalisées représentent alors 58,9% de        CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-
2.4.2.8 Au moins 20% de la surface non bâtie est végétalisée et arborée (avec entretien prévu)                                      1              Atteint      1     Calcul du % de surface           BE VRD et/ou                                                                                                                        Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                           la surface non bâtie. Ces espaces végétalisés               Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                     végétalisée sur la surface          Paysagiste
                                                                                                                                                                                                                           présenteront plusieurs strates végétales dont la            CCE_APS_PE_Tableau de surfaces
                                                                                                                                                                             non bâtie
                                                                                                                                                                                                                           plantation de 245 arbres, 8500 m² de massifs
                                                                                                                                                                                                                           arbustifs et vivaces et 4300 m² de prairies/pelouses.
                                                                                                                                                                                                                           Plan de gestion des végétaux fourni au DOE.
                                                                                                                                                                                                         Architecte
           Si le projet intègre un mur végétalisé avec des plantes hors sol, une étude en coût global a
2.4.2.9                                                                                                                             1              Atteint      1      Etude en coût global            BE VRD et/ou        Aucun mur végétal sur le projet.                            -                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
           été réalisée (ou il n'y a pas de mur végétal hors sol)*
                                                                                                                                                                                                         Paysagiste        L’utilisation de produit phytosanitaire sera proscrite.
                                                                                                                                                                                                                           Un plan de gestion différencié sera établi afin de
                                                                                                                                                                                                                           limiter les couts de gestion et favoriser le maintien
                                                                                                                                                                                                                           de la biodiversité du site.
                                                                                                                                                                                                                           La ville de Cenon s'engage à ne pas utiliser de
                                                                                                                                                                                                                           produits phytosanitaires pour l'entretien des espaces
                                                                                                                                                                                                                           extérieurs (politique de la ville + règlementation).
                                                                                                                                                                                                                           Aussi les essences choisies (notice paysagère) pour
                                                                                                                                                                                                                           les espaces végétalisées seront entretenues par la
                                                                                                                                                                                                                           taille pluti-annuelle. Les revêtements des
           Le projet met en place une gestion différenciée des espaces extérieurs et n'a pas recours à                                                                                                     MOA                                                                         Intention ci-contre + CCE_APS_PAY03_NOTICE
2.4.2.10                                                                                                                            1              Atteint      1        Note d'intention                                  cheminements extérieurs sont en majorité semi-                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
           des produits phytosanitaires                                                                                                                                                                 Paysagiste                                                                     PAYSAGERE
                                                                                                                                                                                                                           perméables et accueilleront la végétalisation.
                                                                                                                                                                                                                           Certaines zones sont destinées à laisser la
                                                                                                                                                                                                                           végétation se développer (jardin de pluie par
                                                                                                                                                                                                                           exemple). Les espèces plantées nécessiteront un
                                                                                                                                                                                                                           arrosage les premières années pour la mise en place,
                                                                                                                                                                                                                           mais seront des espèces locales adaptées au climat
                                                                                                                                                                                                                           de Cenon. Les pelouse actuelles laissent la place aux
                                                                                                                                                                                                                           prairies pour 52 % de la parcelle (10 fois moins de
                                                                                                                                                                                                                           tontes à l'année). Le DOE paysage prévoiera un plan
                                                                                                                                                                                                                           de gestion
                                                                                                                                                                                                                           Selon étudedes
                                                                                                                                                                                                                                       dedifférents espaces
                                                                                                                                                                                                                                          pollution du site. La terre végétale
                                                                                                                                                                                                                           du site est peu présente mais sera conservée dans
                                                                                                                                                                                                                           tous les cas (cf. étude SSP et Rapport G2 AVP). Les
                                                                                                                                                                                                                           terres du site seront reocuvertes par 30 cm de terre
                                                                                                                                                                                                                           végétale saine.
                                                                                                                                                                                                                           Si les résultats des études complémentaires sur le
                                                                                                                                                                                                                           degré de pollution des sols existants permettent un
                                                                                                                                                                                                                           réemploi, le projet prévoit de retrousser, stocker et
                                                                                                                                                                                                                                                                                       SBX2.O.0639 CITE ENFANCE CENON G2AVP
                                                                                                                                                                                                                           réemployer les terres du site Une analyse physico-
2.4.2.11 Le projet conserve la terre végétale du site                                                                               1              Atteint      1        Note d'intention                 BE VRD                                                                       +CCE_APS_SSP 01_Diagnostic complémentaire des       Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                           chimique permettra de définir la méthode de
                                                                                                                                                                                                                                                                                       milieux
                                                                                                                                                                                                                           réactivation des sols hérités et les quantités
                                                                                                                                                                                                                           d’amendement et fertilisant naturel permettant
                                                                                                                                                                                                                           d’offrir à la végétation du futur parc des conditions
                                                                                                                                                                                                                           pérennes de croissance. Le temps du chantier de
                                                                                                                                                                                                                           construction de la cité scolaire sera l’occasion de
                                                                                                                                                                                                                           préverdissement des merlons de terres du site
                                                                                                                                                                                                                           stockée pour réemploi. Les foyers de terres polluées
                                                                                                                                                                                                                           (PZ4 et PZ7) seront confinés sous les modelés
                                                                                                                                                                                                         AMO QE
                                                                                                                                                                    Note de synthèse du calcul                                                                                         CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-
2.4.2.12 Le projet fait l'objet d'un calcul du coefficient de biotope                                                               1              Atteint      1                                        MOE QE            Le CBS est de 42% à l'APS.                                                                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                     du coefficient de biotope                                                                                         Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                                                        Paysagiste
   3       SOLIDAIRE - SOCIAL ET ÉCONOMIE                                                                        12,1            36                 9,48

  3.1      Gouvernance sociale                                                                                    2,9               9               2,90

 3.1.1     Générer de la participation                                                                           2,9                9               2,90
                                                                                                                                                                         Identification des
           Les différents types d'usagers sont identifiés et la stratégie de mobilisation des usagers est                                                                                            Maître d’Ouvrage                                                                  MOE : CCE_APS_USA.01_Note de principe portant
 3.1.1.1                                                                                                                            1              Atteint      1    différents type d'usagers                             mission "AMO usagers" contractée avec la MOE.                                                                   Validé
           définie par le MOA. - Pré-requis CAP - **Critère Fonds SEA**                                                                                                                                Programmiste                                                                    sur la concertation et participation.pdf
                                                                                                                                                                    Stratégie de sensibilisation
                                                                                                                                                                                                                           Les usagers sont identifiés dans la note CCEP APS
                                                                                                                                                                                                                           USA 01 : enfants, enseignants et utilisateurs (liste en
                                                                                                                                                                                                                           fin de document 2023 06 06 CR Prépa Atelier 1),
                                                                                                                                                                                                                           riverains et citoyen. Ceux-ci sont mobilisés par
                                                                                                                                                                                                                           différents ateliers/réunions d'information publique
                                                                                                                                                                                                                           sur le site "Maison de projet Joliot-Curie" (base vie au
           Les futurs usagers, ou représentants des usagers lorsqu'ils ne sont pas connus, ont été                                                                                                                         Nord du projet sur une parcelle contigüe) qui sera
                                                                                                                                                                                                                                                                                       05A Programme général Cité enfance et jardin
           consultés dès la définition du programme pour définir leurs besoins et attentes. - Pré-                                                                                                   Maître d’Ouvrage      créé pendant les travaux. Le programme a été co-
 3.1.1.2                                                                                                                            1              Atteint      1     Diagnostic des usages                                                                                            Public Fev 2024                                     Validé
           requis OR en logement neuf et Pré-requis BRONZE pour les autres typologies - **Critère                                                                                                      Programmiste        construit (confère CR Atelier 1). Les ateliers
                                                                                                                                                                                                                                                                                       CR Ateliers programmiste
           Fonds SEA**                                                                                                                                                                                                     participatifs en phase APD sont prévus (Planning
                                                                                                                                                                                                                           page 12/14 de la note de principe sur la
                                                                                                                                                                                                                           concertation), et une réunion publique en fin de
                                                                                                                                                                                                                           phase études (DCE). Les évenements et
                                                                                                                                                                                                                           accompagnements des usagers sont prévus
                                                                                                                                                                                                                           pendant la 1ère année (=travaux jardin public), et
                                                                                                                                                                                                                           seront une mission complémentaire maîtrise
                                                                                                                                                                                                                           Grâce notamment aux ateliers de travail (CR Atelier 1
                                                                                                                                                                                                                           et 2) les besoins des usagers en termes notamment
                                                                                                                                                                                                                           de surfaces et fonctionnalités ont été retranscrits         05A Programme général Cité enfance et jardin
                                                                                                                                                                                                                           dans le programme général, le programme                     Public Fev 2024
                                                                                                                                                                      Diagnostic des usages                MOA
 3.1.1.3 À partir des besoins et attentes des usagers, les activités on été identifiées et caractérisées                            1              Atteint      1                                                          fonctionnel technique détaillé, ainsi que les fiches        05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév     Validé
                                                                                                                                                                     Programme fonctionnel              Programiste
                                                                                                                                                                                                                           espaces.                                                    2024
                                                                                                                                                                                                                           Ces 3 documents ont fait l'objet d'échanges et de           05B2 Annexes Fiches Espaces
                                                                                                                                                                                                                           plusieurs révisions, suite aux remarques de chacun,
                                                                                                                                                                                                                           avant d'être finalisés
                                                                                                                                                                                                                           Au moment de la complétude de la grille, l'APS est à
                                                                                                                                                                                                                           la validation du maître d'ouvrage pour l'école, et les
                                                                                                                                                                                                                           études ne sont pas démarrées pour le jardin public.
                                                                                                                                                                                                                           En effet, contrairement au groupe scolaire dont la
                                                                                                                                                                                                                                                                                       MOE : Ateliers participatifs en mars et avril en
                                                                                                                                                                                                                           programmation est définie, la co-construction du
                                                                                                                                                                          Synthèses de la                                                                                              études, pluis en chantier
                                                                                                                                                                                                                           programme du jardin avec les futurs utilisateurs le
                                                                                                                                                                           concertation             Maître d’ouvrage ou                                                                CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la
 3.1.1.4 Des ateliers de concertations des usagers, intégrant des professionnels, sont mis en place                                 1              Atteint      1                                                          parc reste partiellement ouverte. Elle appelle à des                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                     programmation, APS et               AMO QE                                                                        concertation et participation.pdf
                                                                                                                                                                                                                           ajustements / compléments qui seront définis à
                                                                                                                                                                              pré-APD                                                                                                  Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur
                                                                                                                                                                                                                           partir d’une esquisse déjà précise et permettra
                                                                                                                                                                                                                                                                                       mailing_cité_de_l'enfance
                                                                                                                                                                                                                           d’affermir les usages attendus et les espaces /
                                                                                                                                                                                                                           équipements / dispositifs qui en résulteront.
                                                                                                                                                                                                                           La réunion publique d'information a eu lieu le
                                                                                                                                                                                                                           20/02/2025 en cours d'APS.
                                                                                                                                                                          Synthèses de la                                                                                              Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur   Pas de réunion avec les riverains organisées au tout
           La population du quartier a été consultée avant même la programmation et est écoutée                                                                            consultation             Maître d’ouvrage ou    La réunion publique d'information a eu lieu le              MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité      début du projet et ensuite ?
 3.1.1.5                                                                                                                            1            Non Atteint    0
           tout au long du projet                                                                                                                                    programmation, APS et               AMO QE            20/02/2025 en cours d'APS.                                  de l'Enfance.pdf
                                                                                                                                                                              pré-APD                                                                                                  mailing_cité_de_l'enfance                           EN, 07/04/2025 : Fév 2025. un peu tard. Non atteint.

                                                                                                                                                                                                                                                                                       MOE : CCE_APS_USA.01_Note de principe portant
                                                                                                                                                                     Document signé d’un ou
                                                                                                                                                                                                                                                                                       sur la concertation et participation.pdf
                                                                                                                                                                    plusieurs représentant des
                                                                                                                                                                                                                                                                                       MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité
                                                                                                                                                                       utilisateurs en phase                               La réunion publique d'information a eu lieu le
           Les futurs usagers, ou représentants des usagers lorsqu'ils ne sont pas connus, sont                                                                                                     Maître d’ouvrage ou                                                                de l'Enfance.pdf
 3.1.1.6                                                                                                                            1              Atteint      1       conception (feuille                                20/02/2025 en cours d'APS.                                                                                      Validé, sera vérifié en phase réalisation
           consultés en phase conception - Pré-requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**                                                                                                                     AMO QE                                                                        Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur
                                                                                                                                                                    d’émargement, accord de                                Le 1er atelier de travail conception a eu lieu le 22/03.
                                                                                                                                                                                                                                                                                       MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité
                                                                                                                                                                      validation, PV, comptes-
                                                                                                                                                                                                                                                                                       de l'Enfance.pdf
                                                                                                                                                                        rendus de réunions)
                                                                                                                                                                                                                                                                                       mailing_cité_de_l'enfance
                                                                                                                                                                                                                           Oui cela a été fait en programmation, les CR des
                                                                                                                                                                                                                           ateliers 1 et 2 en phase programmation sont joints.
                                                                                                                                                                                                                           Aussi, une réunion publique d'information a eu lieu         05A Programme général Cité enfance et jardin
                                                                                                                                                                                                                           le 20/02/2025 en cours d'APS. Le programme des              Public Fev 2024
                                                                                                                                                                                                                           concertations apparait dans la Méthodo                      CR Ateliers programmiste
           Le projet est co-construit avec les usagers, dès la phase programme, et à minima jusqu'à 2
 3.1.1.7                                                                                                                            1              Atteint      1                                                          concertation jusqu'en phase construction à ce stade.        Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur   Validé, sera vérifié en phase réalisation
           ans après la livraison. - Pré-requis OR
                                                                                                                                                                                                                           Et le maître d'ouvrage s'engage à faire perdurer            MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité
                                                                                                                                                                                                                           cette co-construction 2 ans après la livraison. Cette       de l'Enfance.pdf
                                                                                                                                                                                                                           phase permettra d'effectuer les ajustements                 mailing_cité_de_l'enfance
                                                                                                                                                                                                                           nécessaires au bâtiments en fonction du feedback
                                                                                                                                                                                                                           d
                                                                                                                                                                                                                           Prévu                                                       MOE : CCE_APS_USA.01_Note de principe portant
           Le projet met en place un dispositif permettant aux usagers de s’impliquer dans la future                                                                       Toute preuve                                    RC 09.04.2025 : la MOE a deux années de suivi,              sur la concertation et participation.pdf
 3.1.1.8                                                                                                                            1            En attente     0                                          MOA                                                                                                                             Comment cela sera-til prévu en phase exploitation ?
           gestion de leur cadre de vie et de leur patrimoine                                                                                                       d'organisation justificative                           d'accompagnement pédagogique et de REX suite à              MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité
                                                                                                                                                                                                                           la livraison du groupe scolaire                             de l'Enfance.pdf
           Une enquête sociale a été réalisée auprès d'au moins 10% des logements afin de déterminer                                                                Questionnaire et résultats
 3.1.1.9                                                                                                                           0             Non Atteint    0                                    Maître d’ouvrage
           les conditions sanitaires et de confort de chaque bâtiment                                                                                                   de l’enquête sociale
                                                                                                                                                                                                                           Le confort abordé concerne ici la température
                                                                                                                                                                                                                           d'ambiance (chauffage, rafraichissement) et
                                                                                                                                                                                                                           l'éclairage. Le système de chauffage prévu est soit
                                                                                                                                                                                                                           en panneaux rayonnants à eau chaude de plafonds,
                                                                                                                                                                                                                           régulation par sonde d'ambiance boule noire
                                                                                                                                                                                                                           (température ressentie), soit en radiateurs à eau
                                                                                                                                                                                                                           chaude dans les locaux non accessibles au public.
                                                                                                                                                                                                                           Les utilisateurs auront la possibilité de réguler de
                                                                                                                                                                                                                           façon terminale la température avec un thermostat
                                                                                                                                                                                                                                                                                       CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
3.1.1.10 Le projet permet aux usagers d'avoir la main sur le réglage des paramètres de leur confort                                 1              Atteint      1        Note d'intention                  MOE             d'ambiance par pièce avec un + ou -2°C pour les                                                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                       CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
                                                                                                                                                                                                                           panneaux rayonnants, et par robinet thermostatique
                                                                                                                                                                                                                           pour les radiateurs. L'éclairage naturel pourra être
                                                                                                                                                                                                                           régulé par l'actionnement des protections solaires
                                                                                                                                                                                                                           mobiles et l'éclairage naturel par gradation avec
                                                                                                                                                                                                                           forçage manuel possible par l'utilisateur. Ces
                                                                                                                                                                                                                           possibilités seront reprises dans le guide utilisateur
                                                                                                                                                                                                                           des eco-gestes et lors de la formation aux usagers.
                                                                                                                                                                                                                           Le rafraichissement passif par brasseurs d'air sera
                                                                                                                                                                                                                           actionables et régulables pièce par pièce
  3.2      Economie sociale et solidaire                                                                          2,9               8               0,85

 3.2.1     Favoriser l'insertion par l'emploi                                                                     1,6               5               0,85

           Des dispositions sont prises pour favoriser l'intégration de populations soumises à des                                                                                                         MOE
 3.2.1.1                                                                                                                            1              Atteint      1        Note d'intention                                  Exigences selon RC DCE travaux.                                                                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           difficultés d'accès à l'emploi (5% des heures travaillées sur le chantier)                                                                                                                Maître d’ouvrage
        Des dispositions sont prises pour favoriser l'intégration de populations soumises à des
                                                                                                                                                                                                           MOE
3.2.1.2 difficultés d'accès à l'emploi (10% des heures travaillées sur le chantier) - **Critère Fonds                               1            Non Atteint    0        Note d'intention                                                                                                                                                  Non atteint
                                                                                                                                                                                                     Maître d’ouvrage
           SEA**
           Le Maître d’Ouvrage présente une stratégie d’insertion sociale professionnelle sur son                                                                       Stratégie du Maître                MOE
3.2.1.3                                                                                                                             1            En attente     0                                                                                                                                                                          Pas possible ?
           opération                                                                                                                                                         d'Ouvrage               Maître d’ouvrage
                                                                                                                                                                                                                           Plusieurs types d'évnements sont prévus tout au
                                                                                                                                                                                                                           long du chantier pour intégrer les usagers et
                                                                                                                                                                                                                           riverains à l'acte de construire :
                                                                                                                                                                                                                           Réunion publique de présentation au début du
                                                                                                                                                                                                                                                                                       MOE : CCE_APS_USA.01_Note de principe portant
                                                                                                                                                                                                                           chantier : septembre 2025
                                                                                                                                                                                                           MOE                                                                         sur la concertation et participation.pdf
3.2.1.4 Des séances d'information-sensibilisation voire de formations sont prévues sur le chantier                                  1              Atteint      1        Note d'intention                                  Conseils de quartier : octobre 2025                                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                     Maître d’ouvrage                                                                  250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de
                                                                                                                                                                                                                           Octobre à Novembre 2025 : animations prévues dans
                                                                                                                                                                                                                                                                                       l'Enfance
                                                                                                                                                                                                                           la maison de projet (in situ) : panneaux, maquettes,
                                                                                                                                                                                                                           signalétique
                                                                                                                                                                                                                           2026 : Banquet de chantier, carnet de construction,
                                                                                                                                                                                                                            l   t ti         l   f t
           Pendant la phase d'exploitation, le projet fait appel à des partenaires qui font de l'insertion                                                          Document d'engagement
3.2.1.5                                                                                                                             1            En attente     0                                    Maître d'ouvrage                                                                                                                      Pas possible ?
           par l'activité économique                                                                                                                                   du Maître d'Ouvrage
3.2.2 Promouvoir l'économie sociale et solidaire                                                                  1,3               3               0,00
                                                                                                                                                                    Note précisant les emplois
3.2.2.1 Le process génère la création d'emplois locaux durables                                                                    0             Non Atteint    0       locaux générés par                 MOA
                                                                                                                                                                         l’opération prévus
           80% des entreprises du projet sont basées localement (département du projet et                                                                                                                  MOE             Filières réemploi locales valorisées dans CCTP sur
3.2.2.2                                                                                                                             1            En attente     0        Note d'intention                                                                                              Note d'intention MOA                                En attente. Sera peut-être plutôt vu en phase chantier
           limitrophes)                                                                                                                                                                              Maître d’ouvrage      provenance des matériaux.

                                                                                                                                                                                                                           Dispositifs et techniques constructifs valorisant les
                                                                                                                                                                                                                           savoir faire artisanaux locaux : murs à ossature bois,
                                                                                                                                                                                                                           isolation fibre de bois, structure en bois, réutilisation
                                                                                                                                                                    Note sur le savoir-faire et            MOE
3.2.2.3 Le projet s'appuie sur le savoir-faire local afin de favoriser l'artisanat                                                  1            En attente     0                                                          de tuiles canal, de pierres naturelles en façade. La        CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B                En attente
                                                                                                                                                                        dynamiques locales           Maître d’ouvrage
                                                                                                                                                                                                                           carte en page 45/49 de l'analyse de site montre que
                                                                                                                                                                                                                           les ressources nécessaires aux modes constructifs ci-
                                                                                                                                                                                                                           dessous sont disponibles localement.

           Le projet a recours à au moins une entreprise de l'économie sociale et solidaire (de part sa
3.2.2.4                                                                                                                             1            Non Atteint    0      Contrat de prestation               MOA                                                                                                                             Non atteint
           structure juridique : SCOP, SCIC,...) de la programmation à l'exploitation

           Le projet prévoit des locaux favorisant l'économie sociale et solidaire : espace pour une                                                                  Programme du Maître
3.2.2.5                                                                                                                            0             Non Atteint    0                                          MOA
           AMAP, atelier de réparation de vélo, garage associatif, etc...                                                                                                    d'Ouvrage

  3.3      Bien vivre ensemble                                                                                    2,9               9               2,90

 3.3.1     Favoriser la mixité sociale                                                                            1,0               2               1,01
                                                                                                                                                                                                                           Tout le jardin est pratiquable PMR. Les différences
                                                                                                                                                                                                                           de niveaux entre jardins et bâtiment sont intégrées
                                                                                                                                                                                                                           dans l'architecture du projet. Le bâtiment disposent
                                                                                                                                                                                                                           de deux appareils élévateurs (commandes
                                                                                                                                                                                                                           accessibles et contrastées). L'école élémentaire en
                                                                                                                                                                                                                           R+1 dispose d'un e cour de récréation de plain pied
                                                                                                                                                                                                                           sur le toit de la crèche.
                                                                                                                                                                                                                           Pour tous les escaliers, dispositif podo tactile 50 cm
                                                                                                                                                                                                                           avant la marche, les contre-marche des 1ères et
                                                                                                                                                                                                                           dernières marches seront contrastées, les nez de
                                                                                                                                                                                                                           marches seront contrastés en antidérapants.                                                                     Comment est traité le sujet de manière plus large ? Par
                                                                                                                                                                                                                           L'éclairge intérieur sera de 150 lux.                                                                           rapport aux malvoyants ? Malentendants ? Ex de
                                                                                                                                                                                                                                                                                       Notice accessibilité APS
           Le projet va significativement au-delà des obligations réglementaires pour l'accessibilité aux                                                           Le projet architectural et la                          Toutes les portes disposeront de poignées                                                                       disposition : ensemble de WC PMR, mise en place de
 3.3.1.1                                                                                                                            1              Atteint      1                                        Architecte                                                                    + Note Traitement de la signalétique
           personnes en situation de handicap                                                                                                                          notice « accessibilité »                            contrastées et positionnées de manière accessible                                                               contraste, ascenseur supplémentaire, etc…
                                                                                                                                                                                                                                                                                       "CCE_APS_TDS.01_Notice Signalétique.pdf"
                                                                                                                                                                                                                           (<40cm d'un angle). Les interrupteurs et dispositifs
                                                                                                                                                                                                                           de commande seront tous entre 0,9 et 1,30m pour                                                                 EN, 08/04/2025 : Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                           pouvoir être utilisés assis ou debout. Chaque entité
                                                                                                                                                                                                                           fonctionnelle dispose de cabines PMR, et à chaque
                                                                                                                                                                                                                           étage. La signalétique sera contrastée et disposera
                                                                                                                                                                                                                           de pictogrammes lisibles de tous et approchables à
                                                                                                                                                                                                                           moins d'1m pour une personne malvoyante.
                                                                                                                                                                                                                           Le MO porte une démarche inclusive (handicaps,
                                                                                                                                                                                                                           âges) à l'échelle de la commune (élu spécifique,
                                                                                                                                                                                                                           Conseil de sSages, Conseil Municipal des Enfants) et
                                                                                                                                                                                                                           en particulier sur le projet : signalétique inclusive et
                                                                                                                                                                      Feuille d’émargement                                  d   té           l         t 2 WC PMR    é
                                                                                                                                                                                                     Maître d’ouvrage
3.3.1.2 Le projet a été étudié et testé avec une association représentative de tous les handicaps                                  0             Non Atteint    0       CR de réunion avec
                                                                                                                                                                                                         Architecte
                                                                                                                                                                            l’association
           La structure et répartition des types de logements de l’opération répond aux exigences de la                                                                       PLH/PLU                      MOA
3.3.1.3                                                                                                                            0             Non Atteint    0
           politique du logement de la commune                                                                                                                                  Plans                    Architecte
           Le projet prévoit des logements :                                                                                                                        Argumentaire proposé par
           - abordables selon le marché immobilier local                                                                                                              l'opération et le Maître             MOA
3.3.1.4                                                                                                                            0             Non Atteint    0
           - permettant la colocation intergénérationnelle, entre étudiants, entre travailleurs à faibles                                                                    d'Ouvrage                   Architecte
           revenus,…                                                                                                                                                            Plans
           Le projet propose à la fois une diversité de taille de logements et une diversité de type de                                                                     Programme                      MOA
3.3.1.5                                                                                                                            0             Non Atteint    0
           logements (Duplex, loft, logements semi privatifs,...)                                                                                                               Plans                    Architecte

           Le projet propose différents modes d'occupation du logement : au moins 3 modes
3.3.1.6                                                                                                                            0             Non Atteint    0   Programme de l'opération               MOA
           (logements PLS, PLAI, accession sociale, promotion, locatif libre,...)
                                                                                                                                                                    Argumentaire proposé par
           Le projet justifie d’une amélioration de la mixité fonctionnelle, générationnelle ou sociale qui                                                                                                                Jardins partagés, mutualisation des espaces                                                                     Ok car ouverture du parc au public. Sera vérifié en phase
3.3.1.7                                                                                                                             1              Atteint      1     l'opération et le Maître             MOA
           répond à des besoins identifiés sur le territoire                                                                                                                                                               extérieurs.                                                                                                     réalisation
                                                                                                                                                                             d'Ouvrage
3.3.2 Mutualiser les équipements et les services                                                                  1,9               7               1,89
                                                                                                                                                                                                                                                                                       05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév
                                                                                                                                                                          Plan de masse
                                                                                                                                                                                                                           Mutualisation de l'aire de service et pkg personnel         2024
                                                                                                                                                                      (localisation), plans du
                                                                                                                                                                                                           MOA             Mutualisation des espaces de préparations de la             CCE_APS_TDS.02_Plan RDC d'aménagement avec
3.3.2.1 Le projet mutualise des espaces, équipements ou services entre les usagers de l'opération                                   1              Atteint      1       local, descriptif des
                                                                                                                                                                                                         Architecte        cuisine pour l'école et pour la crèche + Dito ci-           mobilier
                                                                                                                                                                        services ou locaux
                                                                                                                                                                                                                           dessous                                                     CCE_APS_TDS.03_Plan R1 d'aménagement avec
                                                                                                                                                                             mutualisés
                                                                                                                                                                                                                                                                                       mobilier




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     P9/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                            Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                          Version du 08.07.2022




                                                                                                                            1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                 Nombre




                                                                                                                            : Non applicable
                                                                                                              Nombre de                                                                                                                                                                                                                       Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                         CONCEPTION - Mode de         CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                points                           de points                                                                          Commentaires de l'accompagnateur                                   Eléments de preuve
                                                                                                              disponibles                                                      preuves                   Responsabilités                                                                                                                                      l'accompagnateur
                                                                                                                                                  atteints
                                                                                                                                                                                                                             La salle polyvalente est mutualisée entre l'école
                                                                                                                                                                                                                             élémentaire et maternelle. L' espace de travail et le
                                                                                                                                                                                                                             bureau d'accueil mutualisé sont deux espaces qui
                                                                                                                                                                                                                                                                                         05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév
                                                                                                                                                                                                                             peuvent servir à l'ensemble des adultes de la cité
                                                                                                                                                                                                                                                                                         2024
                                                                                                                                                                                                                             de l'enfance (2écoles+crèche+SAF). La salle des
                                                                                                                                                                                                                                                                                         CCE_APS_TDS.02_Plan RDC d'aménagement avec
           1er niveau : 1 espace/équipement/service mutualisé                                                                    ---               Atteint      0,5                                                          équipes éducatives est mutualisée entre les                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                         mobilier
                                                                                                                                                                                                                             ATSEM et les animateurs périscolaires des deux
                                                                                                                                                                                                                                                                                         CCE_APS_TDS.03_Plan R1 d'aménagement avec
                                                                                                                                                                                                                             écoles. La BCD est mutualisée aux deux écoles. Le
                                                                                                                                                                                                                                                                                         mobilier
                                                                                                                                                                                                                             pôle restauration est mutalisé aux deux écoles (y
                                                                                                                                                                                                                             compris la cuisine avec préparation sur place
                                                                                                                                                                                                                             également pour la crèche).
           2eme niveau : 2 ou plus                                                                                               ---               Atteint       1                                                           Dito ci-dessus.                                                                                               Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                            Plan de masse
                                                                                                                                                                        (localisation), plans du                             Le jardin est ouvert au public. La salle polyvalente
           Le projet mutualise des espaces, équipements ou services avec des utilisateurs extérieurs à                                                                                                       MOA
3.3.2.2                                                                                                                             1              Atteint       1        local, descriptif des                              est mutualisée avec les associations du quartier +                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
           l'opération                                                                                                                                                                                     Architecte
                                                                                                                                                                          services ou locaux                                 Dito ci-dessous.
                                                                                                                                                                              mutualisés
           1er niveau : 1 espace/équipement/service mutualisé                                                                    ---               Atteint      0,5                                                          Dito ci-dessous                                                                                               Validé, sera vérifié en phase réalisation

                                                                                                                                                                                                                             Le jardin est ouvert au public. La salle polyvalente
                                                                                                                                                                                                                             est mutualisée avec les associations du quartier.
                                                                                                                                                                                                                             La salle d'activités du SAF sera mise à disposition
                                                                                                                                                                                                                             d'associations extérieures en lien avec la petite
                                                                                                                                                                                                                                                                                         05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév
                                                                                                                                                                                                                             enfance, en dehors des horaires de fonctionnement
                                                                                                                                                                                                                                                                                         2024
                                                                                                                                                                                                                             de la crèche et du SAF. Enfin, tous les espaces
                                                                                                                                                                                                                                                                                         CCE_APS_TDS.02_Plan RDC d'aménagement avec
           2eme niveau : 2 ou plus                                                                                               ---               Atteint       1                                                           partagés du groupe scolaire (accueil periscolaire,                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                         mobilier
                                                                                                                                                                                                                             salle polyvalente, motricité, espaces de travail
                                                                                                                                                                                                                                                                                         CCE_APS_TDS.03_Plan R1 d'aménagement avec
                                                                                                                                                                                                                             complémentaire et bureau d'accueil mutualisé)
                                                                                                                                                                                                                                                                                         mobilier
                                                                                                                                                                                                                             sont destinés au groupe scolaire/crèche/SAF sur le
                                                                                                                                                                                                                             temps scolaires, et au centre de loisir hors temps
                                                                                                                                                                                                                             scolaire, et d'autres assocications et services
                                                                                                                                                                                                                             municipaux (page 10/46 du programme fonctionnel).
                                                                                                                                                                        Note précisant le taux
           L'efficacité des locaux dans le temps est recherché : taux d'occupation hebdomadaire,                                                                                                             MOA
                                                                                                                                                                             d’occupation
3.3.2.3 mutualisation de parkings, gymnases, salles polyvalentes, restaurants, internats… (en                                       1              Atteint       1                                       Programmiste        Pkg mutualisé groupe scolaire et parc.                                                                        Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                         hebdomadaire et la
           fonction de la concertation)                                                                                                                                                                    AMO QE
                                                                                                                                                                       t té Plan
                                                                                                                                                                             i d de masse
                                                                                                                                                                                     t li       ti
                                                                                                                                                                                                             MOA             Le parc est libre d'accès, sanitaires mutualisés avec
3.3.2.4 Il y a des espaces mutualisés sur le projet et ces espaces bénéficient d'accès autonomes                                    1              Atteint       1      (localisation), plans du                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                           Architecte        cité d el'enfance et salle polyvalente.
                                                                                                                                                                          local descriptif des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           EN, 07/04/2025 : Le sujet va plus loin que le contrôle
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           d'accès. Qui aura accès à ce contrôle d'accès ? Comment
                                                                                                                                                                      Programme définissant les                              Il y a bien des espaces mutualisés listés ci-avant, la
           Il y a des espaces mutualisés sur le projet et la gestion future de ces espaces a été définie au                                                                                                                                                                                                                                faire pour avoir le badge ? Y'aura-t-il des horaires
3.3.2.5                                                                                                                             1            Non Atteint    0     espaces mutualisés prévus              MOA             gestion future s'effectuera pas contrôle d'accès par        05B2 Annexes Fiches Espaces
           stade de la programmation                                                                                                                                                                                                                                                                                                       d'ouverture ? Comment sera gérer le planning
                                                                                                                                                                         et leur gestion future                              badge.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           d'occupation ? Les réservations ? Etc…
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           En 14/04/2025 : Non atteint
                                                                                                                                                                        Programme du Maître                                  Le traitement de surface des pkgs permet leur
3.3.2.6 Le projet prévoit la mutualisation, le partage et/ou la réversibilité des parkings                                          1              Atteint       1                                           MOA                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                              d'Ouvrage                                      réversabilité et leur renaturation.
                                                                                                                                                                          Note décrivant les
           Le projet comporte des dispositifs communs favorisant le vivre ensemble et                                                                                                                        MOA
3.3.2.7                                                                                                                            0             Non Atteint    0        dispositifs communs
           l'intergénérationnel                                                                                                                                                                            AMO QE
                                                                                                                                                                      Plan favorisant
                                                                                                                                                                           de masse le   vivre
                                                                                                                                                                                      (localisation
                                                                                                                                                                                                             MOA
3.3.2.8 Une chambre d'amis est mutualisée                                                                                          0             Non Atteint    0     de cet espace mutualisé),
                                                                                                                                                                                                           Architecte
                                                                                                                                                                           plans
                                                                                                                                                                            Note du local et
                                                                                                                                                                                 précisant
                                                                                                                                                                                                             MOA
3.3.2.9 La mutualisation d'équipements de bricolage et/ou de maintenance est organisée                                             0             Non Atteint    0       l’organisation de cette
                                                                                                                                                                                                           Architecte
                                                                                                                                                                      Plan demutualisation
                                                                                                                                                                              masse (localisation
                                                                                                                                                                                                             MOA
3.3.2.10 Le toit ou les combles du bâtiment sont valorisés comme espace collectif                                                  0             Non Atteint    0      de cet espace collectif),
                                                                                                                                                                                                           Architecte
                                                                                                                                                                      plans et description de son
                                                                                                                                                                                                                             Salle polyvalente en double hauteur ouverte au
                                                                                                                                                                                                                             public permet la mise en œuvre de toute activité
                                                                                                                                                                                                                             artistique + fiches espaces page 13/24 : usages
                                                                                                                                                                                                                             fonctions : activités périscolaires ludiques, sportives,
                                                                                                                                                                                                                             culturelles, artistiques
           Des équipements/espaces sont prévus pour la création ou la promotion ou le partage                                                                         Programme de l'opération               MOA             Cette salle pourra être le lieu d'expositions
3.3.2.11                                                                                                                            1              Atteint       1                                                                                                                       05B2 Annexes Fiches Espaces                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
           artistique                                                                                                                                                      Note d'intention                Architecte        artistiques (oeuvre d'arts enfants dans le cadre de
                                                                                                                                                                                                                             l'école ou du périscolaire, et artistes extérieurs en
                                                                                                                                                                                                                             fonction des actions associatives de la ville)...
                                                                                                                                                                                                                             Le jardin public pourra aussi accueillir des espaces
                                                                                                                                                                                                                             d'activités créatives artistiques et/ou d'exposition.
                                                                                                                                                                                                                             Ceci sera étudié pendant la conception du jardin
  3.4      Evolutivité modularité du bâtiment                                                                     1,0               3               1,00

3.4.1      Faciliter l'évolutivité et la modularité du bâtiment                                                   1,0               3               1,00

           La maison est facilement évolutive/modulable afin d'accompagner les différentes phases de                                                                  Plans de niveaux, principes
3.4.1.1                                                                                                                            0             Non Atteint    0                                          Architecte
           la vie du foyer                                                                                                                                                   de modularité

           Les logements sont facilement évolutifs/modulables afin d'accompagner les différentes                                                                      Plans de niveaux, principes
3.4.1.2                                                                                                                            0             Non Atteint    0                                          Architecte
           phases de la vie d'un foyer                                                                                                                                       de modularité
                                                                                                                                                                                                                             < Trame structurelle régulière de grande largeur (8
                                                                                                                                                                                                                             mètres), extension possible en R+1 au-dessus du
                                                                                                                                                                                                                             restaurant. Du fait des contraintes de sol, la structure
                                                                                                                                                                                                                             béton sera en poteaux/poutres avec dalles béton.
           Le bâtiment est facilement évolutif/modulable afin d'accompagner les changements                                                                           Plans de niveaux, principes
3.4.1.3                                                                                                                             1              Atteint       1                                         Architecte        Les poteaux étant espacés de 8 mètres, cela                 CCE_APS_GO 03_Minute structurelle                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           d'usages / d'activités potentiels du ou des entreprises                                                                                                           de modularité
                                                                                                                                                                                                                             permettra donc de réaménager, dédoubler, changer
                                                                                                                                                                                                                             l'usage des pièces en les agrandissant ou réduisant
                                                                                                                                                                                                                             avec peu de contraintes. Toutes les cloisons
                                                                                                                                                                                                                             séparatives sont légères (confère plan minute GO).
                                                                                                                                                                                                                             Conception en Structure bois en étage, en Structure
                                                                                                                                                                                                                             poteaux-poutres en RDC, avec façades bois .
                                                                                                                                                                                                                             La structure est en poteaux poutre béton avec                                                                 Au-delà de la structure bois, quels éléments
                                                                                                                                                                                                                             trame structurelle de 8 mètres. Les façades bois                                                              supplémentaires sont prévus ?
                                                                                                                                                                                                                             seront assemblées de manière mécaniques à la                                                                  Ex : Voici quelques préconisations pour faciliter le
                                                                                                                                                                                                                             structure béton. Les murs extérieurs à ossatures bois                                                         démontage du bâtiment :
                                                                                                                                                                                                                             arrivent déjà finis sur le chantier. Le bardage                                                               • Favoriser les structures poteaux-poutres, les travées
                                                                                                                                                                                                                             extérieur Douglas est déjà monté et ne nécessite                                                              ouvertes ;
                                                                                                                                                                                                                             aucun entretien, montage rainé et bouveté,                                                                    • Associer des connecteurs visibles et accessibles à la
                                                                                                                                                                                                                             démontable.                                                 CCE_APS_STB 01 Notice descriptive Bois            structure poteaux-poutres ;
                                                                                                                                                                        Plans des bâtiments et
3.4.1.4 Le bâtiment est conçu pour être facilement démontable                                                                       1              Atteint       1                                         Architecte        Tout le R+1 (école élémentaire) est en                      Minutes structures                                • Privilégier les assemblages mécaniques (vissés ou
                                                                                                                                                                           notice explicative
                                                                                                                                                                                                                             structure/façades bois démontables. La conception           CCE_APS_GO 03_Minute structurelle                 boulonnés) et non collés ;
                                                                                                                                                                                                                             sera autant que possible réversible, le choix des                                                             • Privilégier les mono-matériaux, résistants, recyclable,
                                                                                                                                                                                                                             systèmes d’assemblage permettant la démontabilité                                                             durables, à faible déformation et bruts ;
                                                                                                                                                                                                                             et le réemploi futur des matériaux : structure bois,                                                          • Utiliser des joints secs ou ajourés ;
                                                                                                                                                                                                                             bardages bois, montants de façades, volige, laine                                                             • Séparer les systèmes de ventilation, électrique et de
                                                                                                                                                                                                                             isolante. Assemblage à paume droite ou tenon-                                                                 plomberie ;
                                                                                                                                                                                                                             mortaise, à préciser à l'APD. Le niveau de précision                                                          • Accepter les réseaux apparents ;
                                                                                                                                                                                                                             de l'APS ne prend pas en compte ce type de détail,                                                            • Désolidariser les systèmes des supports.
                                                                                                                                                                                                                             mais ces précisions seront apportées à l'APD
                                                                                                                                                                                                                             (revue de projet par Kapea).
                                                                                                                                                                                                                             Le bâtiment permet une extension de 6 classes en
                                                                                                                                                                                                                             R+1 au-dessus de la restauration. La chaufferie
                                                                                                                                                                                                                             dispose d'une réserve de puissance pour ces 6
                                                                                                                                                                                                                             classes, un départ spécifique en attente sera prévu
                                                                                                                                                                                                                             en chaufferie.
                                                                                                                                                                                                                             La restauration absorbera les effectifs
                                                                                                                                                                        Plans des bâtiments et
3.4.1.5 Les potentielles futures extension ont été anticipées                                                                       1              Atteint       1                                         Architecte        supplémentaires moyennant un service                        Notices APS                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                           notice explicative
                                                                                                                                                                                                                             supplémentaire mais les locaux de
                                                                                                                                                                                                                             productions/déchets sont dimensionnés
                                                                                                                                                                                                                             suffisamment.
                                                                                                                                                                                                                             Structure RDC prévue pour les charges de 6 salles au
                                                                                                                                                                                                                             R+1.
                                                                                                                                                                                                                             La ventilation s'effectuera dans cette extension par
  3.5      Résilience                                                                                             2,4               7               1,83

3.5.1      Favoriser la résilience                                                                               2,4                7               1,83
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           L objectif de ce moyen est ainsi de faire connaître et de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           comprendre les enjeux du changement climatique au
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           maître d’ouvrage et à son équipe projet pour qu’ils
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           puissent ensuite agir et mettre en place les dispositions
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           nécessaires pour favoriser la résilience du projet.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Pour cela, un atelier de sensibilisation aux enjeux du
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           changement climatique doit être mis en place sur le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           projet. Les thématiques abordées seront, à minima, le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           fonctionnement du climat, les causes et les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           conséquences de son dérèglement à l’échelle de la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           planète et du bâtiment.
                                                                                                                                                                                                                             Le maître d'ouvrage prévoit une fresque du climat                                                             Cet atelier peut être réalisé par l’accompagnateur ou par
           Le Maître d’ouvrage et l’équipe projet sont sensibilisés aux enjeux du changement                                                                                                                                 en phase de préparation de chantier. Celle-ci                                                                 un prestataire spécialisé.
 3.5.1.1                                                                                                                            1              Atteint       1      Feuille d'émargement                 MOA                                                                         Intention ci-contre
           climatique lors d'un atelier de travail spécifique                                                                                                                                                                s'effectuera soit par un prestataire spécialisé, soit par                                                     Exemple d’atelier à mettre en oeuvre :
                                                                                                                                                                                                                             l'accompagnateur BDNA formée d'ici là à cet effet.                                                            - Fresque du climat
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           - Fresque de la construction


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           EN, 07/04/2025:Ce critère vise à sensibiliser l'ensemble de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           l'équipe projet aux enjeux environnementaux dès la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           phase de conception, afin de favoriser une prise de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           conscience et des choix éclairés.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Pourquoi cette sensibilisation n'est-elle pas mise en
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           œuvre plus tôt, dès la conception ? Est-ce dans le but
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           d'intégrer également les entreprises de construction à
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           cette démarche ?

           En lien avec le contexte de la parcelle et l’usage du bâtiment, l’analyse de site intègre une                                                                                               Maître d’Ouvrage
3.5.1.2                                                                                                                             1              Atteint       1          Analyse de site                                  Fait                                                        p. 15 de l'Analyse de Site ind B                  Validé
           analyse de la situation climatique future                                                                                                                                                       AMO QE
                                                                                                                                                                                                                             Le confort d'été a été largement appréhendé dès la
                                                                                                                                                                                                                             phase concours avec la création des bâtiments
                                                                                                                                                                                                                             exposés Nord-Sud, l'orientation privilégiée pour
                                                                                                                                                                                                                             maitriser les apports solaires, avec des protections
                                                                                                                                                                                                                             solaires fixes horizontales au Sud et des protections
                                                                                                                                                                                                                             mobiles extérieures complémentaires sur toutes les          CCE_APS_ENV01_Notice Enveloppe hygrothermique
                                                                                                                                                                                                                             orientations.                                               CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
                                                                                                                                                                         Note présentant les           Maître d’Ouvrage      L'enveloppe disposera d'une inertie importante              CCE_APS_ARC.03_PLAN DE MASSE et Plans de
3.5.1.3 Des dispositions sont étudiées et mises en œuvre pour s'adapter aux vagues de chaleur                                       1            En attente     0                                                                                                                                                                          En attente
                                                                                                                                                                         dispositions prévues              AMO QE            (planchers bétons) et la conception technique               niveaux et toiture
                                                                                                                                                                                                                             prévoir la ventilation naturelle par tirage thermique
                                                                                                                                                                                                                             associée aux brasseurs d'air pour abaisser la               STD en cours / Tribu pour 04/04/2025
                                                                                                                                                                                                                             température ressentie.
                                                                                                                                                                                                                             Enfin, l'EFAE et l'étude en coût global dirigent le
                                                                                                                                                                                                                             maître d'ouvrage vers la solution de production de
                                                                                                                                                                                                                             chaleur par géothermie et donc la fonctionalité de
                                                                                                                                                                                                                             géothermie pour garantir le confort même en cas de
                                                                                                                                                                                                                             Le projet sur pilotis répond à une transparence
                                                                                                                                                                                                                             hydraulique.
           Si le risque inondation/pluie intense est identifié, des dispositions sont étudiées et mises en
                                                                                                                                                                         Note présentant les           Maître d’Ouvrage      Le NGF est à 2,80 mNGF - TN moyen et la côte de
3.5.1.4 œuvre pour limiter l'impact sur le bâtiment et permettre de revenir à un fonctionnement                                     1              Atteint       1                                                                                                                       CCE_APS_ARC.07_Coupes                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                         dispositions prévues              AMO QE            seuil est à 4,50 mNGF.
           normal (ou il n'y a pas de risque identifié)
                                                                                                                                                                                                                             Tous les équipements techniques sont positionnés
                                                                                                                                                                                                                             au-dessus de la côte de seuil
           Si le risque mouvement de terrain/sécheresse est identifié, des dispositions sont étudiées et
                                                                                                                                                                         Note présentant les           Maître d’Ouvrage      Le projet sur pilotis propose un VS pour prévenir du
3.5.1.5 mises en œuvre pour limiter les effets sur le bâtiment et permettre de revenir à un                                         1              Atteint       1                                                                                                                                                                         Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                         dispositions prévues              AMO QE            risque gonflement des argiles.
           fonctionnement normal (ou il n'y a pas de risque identifié).

           Des dispositions sont étudiées et mises en œuvre pour limiter l'impact des tempêtes sur le                                                                    Note présentant les           Maître d’Ouvrage
3.5.1.6                                                                                                                             1            Non Atteint    0                                                                                                                                                                          Non atteint
           bâtiment et permettre de revenir à un fonctionnement normal                                                                                                   dispositions prévues              AMO QE
                                                                                                                                                                                                                             PAT :
                                                                                                                                                                                                                             https://www.gpvrivedroite.fr/action/patdelarivedr
                                                                                                                                                                                                                             oite/
                                                                                                                                                                                                                             "Les cantines cenonnaises sont approvisionnées
                                                                                                                                                                                                                             par un Syndicat intercommunal le SIREC qui peut
                                                                                                                                                                                                                             commander un pourcentage réduit de denrées
                                                                                                                                                                                                                             locales. Mais le Code des marchés publics reste
                                                                                                                                                                                                                             très contraignant dans ce domaine. Sous l'égide
                                                                                                                                                                                                                             de France Urbaine, de nombreuses collectivités
                                                                                                                                                                                                                             soutiennent un plaidoyer national pour desserrer
                                                                                                                                                                         Note présentant les
           Des dispositions favorables à l’autonomie alimentaire des territoires sont recherchées dans                                                                                                                       l'étau du code dans ce domaine.                                                                               Lien avec la restauration ? Type d'approvisionnement
                                                                                                                                                                       dispositions prises pour        Maître d’Ouvrage
3.5.1.7 le projet (préservation du foncier agricole, promotion de stratégies alimentaires locales,                                  1            En attente     0                                                            Via le PAT Rive droite, le GPV et les 4 villes              Intention ci-contre                               pour cette cuisine ? Possibiilté de favoriser les
                                                                                                                                                                         favoriser l'autonomie             AMO QE
           autres dispositifs de valorisation de la ressource agricole en proximité, ...)                                                                                                                                    membres travaillent sur ces questions et font                                                                 productions locales ?
                                                                                                                                                                              alimentaire
                                                                                                                                                                                                                             bouger des lignes/ Relocalisation de cultures sur
                                                                                                                                                                                                                             des fonciers urbains / travail d'ajustement entre
                                                                                                                                                                                                                             producteurs locaux et cuisines / formation des
                                                                                                                                                                                                                             personnels des cuisines et des cantines /
                                                                                                                                                                                                                             convention d'objectifs en cours avec le SIREC,
                                                                                                                                                                                                                             lutte contre le gaspillage alimentaire... Mais le
                                                                                                                                                                                                                             chemin est long car des process complexes sont à
                                                                                                                                                                                                                             défaire et à reconstituer. Cenon est très engagée
                                                                                                                                                                                                                             dans cette démarche au long cours. mais la
                                                                                                                                                                                                                             stratégie n'est pas encore écrite."
   4       ÉNERGIE                                                                                               12,1            42                 9,01

  4.1      Sobriété                                                                                               5,2             15                4,39

 4.1.1     Élaborer une stratégie énergétique                                                                    0,7                2               0,70
                                                                                                                                                                                                                             Les 15 enjeux majeurs sur les 7 thématiques sont
                                                                                                                                                                                                                             décrits au programme environnemental à savoir :
                                                                                                                                                                                                                             - mise en œuvre d'uns sytème de management
                                                                                                                                                                                                                             adaptés aux enjeux ci-après
                                                                                                                                                                                                                             - rédaction de la CCFN et PIC pour respecter les
                                                                                                                                                                                                                                                                                         1_PROGRAMME_ENVIRONNEMENTAL_0603
                                                                                                                                                                                                                             ambitions décrites au programme
                                                                                                                                                                                                                                                                                         pages 7 à 9
                                                                                                                                                                                                                             - étudier le projet en coût global en intégrant
                                                                                                                                                                                                                                                                                         + 2_GRILLE_ENGAGEMENT_QEB_0503
                                                                                                                                                                                                                             l'étude de la géothermie, et la maintenance qui
                                                                                                                                                                                                                                                                                         PROGRAMME
                                                                                                                                                                                                                             garantira la pérennité des performances
                                                                                                                                                                                                                             - mettre en oeuvre un plan de commissionnement
                                                                                                                                                                        Note justificative de la                                                                                         CCE_APS_ENV01_Notice Enveloppe hygrothermique
                                                                                                                                                                                                             MOA             - favoriser les ilôts de fraicheur
 4.1.1.1   Dès la phase programme, le projet élabore une stratégie énergétique                                                      1              Atteint       1      stratégie et des choix                                                                                           CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été   Validé
                                                                                                                                                                                                             MOE             - déployer une stratérgie de renaturation du site
                                                                                                                                                                             énergétiques                                                                                                CCE_APS_ARC.03_PLAN DE MASSE et Plans de
                                                                                                                                                                                                                             - intégrer les usagers et riverains au projet
                                                                                                                                                                                                                                                                                         niveaux et toiture
                                                                                                                                                                                                                             - maîtriser les besoins de chauffage
                                                                                                                                                                                                                                                                                         CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-
                                                                                                                                                                                                                             - produire une ENR
                                                                                                                                                                                                                                                                                         Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                                                                             - limiter l'imperméabilisation de la parcelle
                                                                                                                                                                                                                             - traiter les contraintes PPRI
                                                                                                                                                                                                                                                                                         STD en cours / Tribu pour 04/04/2025
                                                                                                                                                                                                                             - approche PEMD pour les tribunes existantes
                                                                                                                                                                                                                             démolies et favoriser le réemploi
                                                                                                                                                                                                                             - limiter l'impact carbone de la construction
                                                                                                                                                                                                                             - garantir le confort d'été (+ prise en compte d'un

                                                                                                                                                                                                                             Laésimulation
                                                                                                                                                                                                                                   i     i thermique
                                                                                                                                                                                                                                            l )      dynamique a été réalisée
                                                                                                                                                                                                                             en cours d'APS pour guider les choix techniques de
                                                                                                                                                                                                                             ventilation. En effet l'enveloppe thermique du
                                                                                                                                                                                                                             bâtiment étant déjà très performante pour répondre
                                                                                                                                                                                                                             aux exigences thermiques Bbio de la RT12 E4 et
                                                                                                                                                                                                                             RE2020. La STD a donc permis d'affiner le choix
                                                                                                                                                                                                                             entre CTA Double flux, et ventilation naturelle. Cette
                                                                                                                                                                                                                             seconde solution ne peut s'effectuer sur l'ensemble
           Les besoins de chauffage sont calculés par l'intermédiaire d'une Simulation Thermique                                                                       Rapport de synthèse de                                de l'établissement pour la raison simple que les            CCE_APS-BDNA_ENV_STD
4.1.1.2                                                                                                                             1              Atteint       1                                           MOE                                                                                                                           Validé
           Dynamique. Ce calcul participe à guider les choix de conception                                                                                                    l'étude STD                                    besoins de chauffage seraient trop important. La            + Explication ci-contre
                                                                                                                                                                                                                             STD nous a dont permis de définir quelle part du
                                                                                                                                                                                                                             bâtiment pourrait être ventilée naturellement, et
                                                                                                                                                                                                                             quelle part mécaniquement (CTA DF) pour avoir de
                                                                                                                                                                                                                             la récupération d'énergie sur l'air extrait et des
                                                                                                                                                                                                                             débits suffisants pour garantir la qualité de l'air
                                                                                                                                                                                                                             intérieur. Enfin, les besoins thermiques issus de la
                                                                                                                                                                                                                             STD ont permis le dimensionnement des
                                                                                                                                                                                                                             installations de production de chaleur
           Rechercher une performance énergétique supérieure aux obligations
4.1.2                                                                                                            4,5              13                3,69
           réglementaires
                                                                                                                                                                                                                             Deux variantes ont été faites, l’une en double-flux
                                                                                                                                                                                                                             mécanique total pour s’assurer du résultat, l’autre
                                                                                                                                                                                                                             en passant en simple flux (calculé comme en
                                                                                                                                                                                                                             mécanique mais représentatif du naturel -– au vu
                                                                                                                                                                                                                             de l’avancement de la phase APS) seulement les 4
           Les besoins de chauffage sont calculés par une STD et sont limités à 20 kWh/m² - Pré-                                                                       Rapport de synthèse de                                classes maternelles du RDC, sans les 2 salles               CCE_APS-BDNA_ENV_STD
4.1.2.1                                                                                                                             1              Atteint       1                                        BE Fluides                                                                                                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
           requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**                                                                                                                              l'étude STD                                    d’accueil périscolaire. On atteint respectivement           + Explication ci-contre
                                                                                                                                                                                                                             16.9 et 18.6 kWh/m²SDO.an. Ajouter les deux salles
                                                                                                                                                                                                                             d’accueil périscolaire risquerait de faire passer à
                                                                                                                                                                                                                             plus de 20%, ces salles étant aussi chauffées
                                                                                                                                                                                                                             pendant les vacances d’hiver. -> plus d’info p.42
                                                                                                                                                                                                                             de l’étude
                                                                                                                                                                      Calcul RT2012 - Extraction
                                                                                                                                                                                                                             Bbio restauration -12% (S =429,8 m²)
4.1.2.2 Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RT 2012 moins 10 %                                                                  1              Atteint       1             du logiciel                BE Fluides                                                                     CCE_APS_TH.01_Notice thermique                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                             Bbio crèche -21% (S =706 m²)
                                                                                                                                                                      Fiche RSET (Récapitulatif
                                                                                                                                                                      Calcul RT2012 - Extraction
                                                                                                                                                                                                                             Bbio restauration -12% (S =429,8 m²)
4.1.2.3 Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RT 2012 moins 20 %                                                                  1            Non Atteint    0              du logiciel                BE Fluides                                                                     CCE_APS_TH.01_Notice thermique                    Non atteint
                                                                                                                                                                                                                             Bbio crèche -21% (S =706 m²)
                                                                                                                                                                      Fiche RSET (Récapitulatif
                                                                                                                                                                      Calcul RT2012 - Extraction
4.1.2.4 Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RT 2012 moins 40 %                                                                  1            Non Atteint    0              du logiciel                BE Fluides                                                                                                                       Non atteint
                                                                                                                                                                      Fiche RSET
                                                                                                                                                                      Calcul     (Récapitulatif
                                                                                                                                                                             RE2020 - Extraction
                                                                                                                                                                                                                             Validé par l'étude RE2020 APS Bbio < Bbiomax-21,3%
4.1.2.5 Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RE 2020 moins 10 %                                                                 0               Atteint       1             du logiciel                BE Fluides                                                                     CCE_APS_TH.01_Notice thermique                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                             (S = 1624,7 m²)
                                                                                                                                                                      Fiche RSET
                                                                                                                                                                      Calcul     (Récapitulatif
                                                                                                                                                                             RE2020 - Extraction
                                                                                                                                                                                                                             Validé par l'étude RE2020 APS Bbio < Bbiomax-21,3%
4.1.2.6 Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RE 2020 moins 20 %                                                                 0               Atteint       1             du logiciel                BE Fluides                                                                     CCE_APS_TH.01_Notice thermique                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                             (S = 1624,7 m²)
                                                                                                                                                                      Fiche RSET
                                                                                                                                                                      Calcul     (Récapitulatif
                                                                                                                                                                             RE2020 - Extraction
4.1.2.7 Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RE 2020 moins 30 %                                                                 0             Non Atteint    0              du logiciel                BE Fluides                                                                                                                       Non atteint à ce stade
                                                                                                                                                                      Fiche RSET (Récapitulatif
                                                                                                                                                                      Calcul RT2012 - Extraction                                                                                                                                           Validé pour ce stade.
                                                                                                                                                                               du logiciel
           Le bâtiment atteint une consommation d'énergie primaire non renouvelable inférieure au
4.1.2.8                                                                                                                             1              Atteint       1    Fiche RSET (Récapitulatif           BE Fluides         Restauration : E1 (S = 429,8) / Crèche : E4 (S = 706m²)     CENON - APS - Rapport Climawin                    Quelques incohérence au niveau des Surface Srt/
           niveau Energie 1 du label E+C-
                                                                                                                                                                         Standardisé d'Etude                                                                                                                                               moyenne E3 ok pour l'ensemble. A reconsolider pour la
                                                                                                                                                                          Thermique) en PDF                                                                                                                                                suite




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    P10/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                                Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                       Version du 08.07.2022




                                                                                                                                1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                     Nombre




                                                                                                                                : Non applicable
                                                                                                                  Nombre de                                                                                                                                                                                                                      Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                           CONCEPTION - Mode de         CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                    points                           de points                                                                      Commentaires de l'accompagnateur                                    Eléments de preuve
                                                                                                                  disponibles                                                    preuves                   Responsabilités                                                                                                                                       l'accompagnateur
                                                                                                                                                      atteints
                                                                                                                                                                        Calcul RT2012 - Extraction                                                                                                                                            Validé pour ce stade.
4.1.2.9 Le bâtiment atteint le niveau de consommation d'énergie E2 selon expérimentation E+C-                                           1              Atteint      1           du logiciel                  BE Fluides                                                                   CENON - APS - Rapport Climawin
                                                                                                                                                                        Fiche RSET (Récapitulatif                                                                                                                                             Quelques incohérence au niveau des Surface Srt/
                                                                                                                                                                        Calcul RT2012 - Extraction                                                                                                                                            Validé pour ce stade.
                                                                                                                                                                                du logiciel
4.1.2.10 Le bâtiment atteint le niveau de consommation d'énergie E3 selon expérimentation E+C-                                          1              Atteint      1   Fiche RSET (Récapitulatif            BE Fluides                                                                   CENON - APS - Rapport Climawin                      Quelques incohérence au niveau des Surface Srt/
                                                                                                                                                                           Standardisé d'Etude                                                                                                                                                moyenne E3 ok pour l'ensemble. A reconsolider pour la
                                                                                                                                                                           Thermique) en PDF                                                                                                                                                  suite
                                                                                                                                                                        Calcul RT2012 - Extraction
                                                                                                                                                                                du logiciel
                                                                                                                                                                                                                                                                                          CCE_APS_TH.01_Notice thermique
4.1.2.11 Le bâtiment atteint le niveau de consommation d'énergie E4 selon expérimentation E+C-                                          1            Non Atteint    0   Fiche RSET (Récapitulatif            BE Fluides         La crèche atteint le niveau E4.                                                                               Non atteint pour l'ensemble. E3 ok pour la moyenne.
                                                                                                                                                                                                                                                                                          CENON - APS - Rapport Climawin
                                                                                                                                                                           Standardisé d'Etude
                                                                                                                                                                            Thermique) en PDF


                                                                                                                                                                         Calcul RT2012/RE2020 -
                                                                                                                                                                           Extraction du logiciel
           Le ratio ψ de transmission thermique linéïque moyen global du bâtiment est inférieur
4.1.2.12                                                                                                                               0               Atteint      1   Fiche RSET (Récapitulatif            BE Fluides         Validé par l'étude RE2020 APS PSI moy = 0,05                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
           0.30W/(m²SRT.K).
                                                                                                                                                                           Standardisé d'Etude
                                                                                                                                                                            Thermique) en PDF


                                                                                                                                                                        Calcul RE2020 - Extraction
           Le bâtiment atteint une consommation d'énergie primaire, non renouvelable (Cep,nr)                                                                                                                                   Validé par l'étude RE2020 APS Cepnr < Cepnrmax-
4.1.2.13                                                                                                                               0               Atteint      1           du logiciel                  BE Fluides                                                                                                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
           inférieure à RE2020 moins 10%.                                                                                                                                                                                       16,0%
                                                                                                                                                                        Fiche RSET
                                                                                                                                                                        Calcul     (Récapitulatif
                                                                                                                                                                               RE2020 - Extraction
           Le bâtiment atteint des émissions de gaz à effet de serre des énergies consommées pendant
                                                                                                                                                                                                                                Validé par l'étude RE2020 APS Ic énergie 42,2 <
4.1.2.14 le fonctionnement du bâtiment (50 ans) inférieur à l'indicateur RE2020 ICénergie 2025 -                                      0               Atteint      1           du logiciel                  BE Fluides                                                                                                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                Icenergie max 133
           **Critère Fonds SEA**                                                                                                                                        Fiche RSET (Récapitulatif
           Les émissions de gaz à effet de serre liées à l'exploitation sont améliorées avant/après travaux
4.1.2.15                                                                                                                               0             Non Atteint    0         Note de calcul                 BE Fluides
           de plus de 50% - Pré-requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**

           Les émissions de gaz à effet de serre liées à l'exploitation sont améliorées avant/après travaux
4.1.2.16                                                                                                                               0             Non Atteint    0         Note de calcul                 BE Fluides
           de plus de 75%

           Le bâtiment réhabilité atteint une consommation d'énergie primaire inférieure à                                                                               Calcul RT existant, fiche
4.1.2.17                                                                                                                               0             Non Atteint    0                                        BE Fluides
           120kWhep/m²/an (modulée par les coefficients de rigueur climatique et d'altitude)                                                                                 RSET pdf à fournir
         Le bâtiment respecte a minima le niveau de performance énergétique requis dans le cadre
                                                                                                                                                                         Calcul RT existant, fiche
4.1.2.18 du référentiel BBC Effinergie - Rénovation (BBC Effinergie Patrimoine le cas échéant), sans                                   0             Non Atteint    0                                        BE Fluides
                                                                                                                                                                             RSET pdf à fournir
           intégrer l'éventuelle production locale d'électricité

         Le bâtiment atteint une consommation d'énergie primaire (Cep) inférieure de 10% à BBC-
                                                                                                                                                                         Calcul RT existant, fiche
4.1.2.19 Effinergie - Rénovation (BBC Effinergie Patrimoine le cas échéant), sans intégrer l'éventuelle                                0             Non Atteint    0                                        BE Fluides
                                                                                                                                                                             RSET pdf à fournir
           production locale d'électricité

                                                                                                                                                                           Calculs précisant le
4.1.2.20 Le bâtiment est conçu pour répondre au niveau passif tel que défini par le Label Passivhaus                                    1            Non Atteint    0                                        BE Fluides                                                                                                                       Non atteint
                                                                                                                                                                           respect des critères
                                                                                                                                                                           Carnet de détail des
           Des précautions sont prises dès la conception face aux risques induits par l’amélioration de
4.1.2.21                                                                                                                               0             Non Atteint    0     dispositions à prendre               MOE
           la performance énergétique
                                                                                                                                                                        pour les entreprises pour la
                                                                                                                                                                                                                                Ventilation naturelle nocturne
                                                                                                                                                                                                                                Une seule variante présentée, avec fermeture des
                                                                                                                                                                                                                                protections solaires dès que les apports solaires
                                                                                                                                                                                                                                sont trop importants et ventilation naturelle
                                                                                                                                                                                                                                diurne et nocturne (par les fenêtres/impostes),
                                                                                                                                                                                                                                simulée en météo normale et caniculaire. En
                                                                                                                                                                                                                                météo normale les 50h d’inconfort en Givoni sont
           Le confort d'été est assuré préférentiellement par des dispositifs passifs et le cas échéant, par                                                                                                                    respectées, avec des vitesses d’air de 1 m/s (c’est-à- CCE_APS-BDNA_ENV_STD
4.1.2.22                                                                                                                                1              Atteint      1          Rapport STD                     MOE                                                                                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
           des dispositifs à faibles consommations d'énergie (1 kWh/m2.an)                                                                                                                                                      dire avec brasseurs d’air ; et 1,5m/s pour la Salle de    + Explication ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                travail). En météo caniculaire (2050) certaines
                                                                                                                                                                                                                                pièces dépassent les 50 heures d’inconfort
                                                                                                                                                                                                                                (notamment le périscolaire). -> plus d’info p.45 de
                                                                                                                                                                                                                                l’étude
                                                                                                                                                                                                                                Un point d'amélioration pour l'APD : diminution de
                                                                                                                                                                                                                                l’inconfort > 50h de certains locaux en période
                                                                                                                                                                                                                                caniculaire (par exemple par l’ajout de modules
                                                                                                                                                                          Note justificative de la
           L'opération met en œuvre une solution permettant la valorisation ou récupération d'une                                                                                                                               Récupérateurs sur eaux grises cuisine étudiés mais
4.1.2.23                                                                                                                                1            Non Atteint    0     stratégie et des choix               MOE                                                                                                                            Non atteint
           énergie fatale                                                                                                                                                                                                       non retenu.
                                                                                                                                                                               énergétiques

                                                                                                                                                                                                                                Ceci est une demande programmatique mais le
           Les équipements frigorifiques utilisent des fluides frigorigènes de type HFC
                                                                                                                                                                                                                                dossier APS ne rentre pas dans ce niveau de
4.1.2.24 (Hydrofluorocarbure) avec un pouvoir de réchauffement global GWP < 1500 (ou il n'y a pas                                       1              Atteint      1        Note d'intention                BE Fluides                                                                   Aucune pièce à ce stade : Notice CVC APD à venir.   Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                précision. Le choix de ces fluides frigorigènes sera un
           de fluide frigorigène)
                                                                                                                                                                                                                                intangeibles lors de la revue APD.


           Les zones de stationnement sont équipées de bornes de recharge pour les véhicules                                                                                                                  BE VRD            2 bornes prévues sur pkg : à préciser notice VRD +
4.1.2.25                                                                                                                                1              Atteint      1       Plan d'implantation                                                                                                                                               Validé, sera vérifié en phase réalisation
           hybrides / électriques, hydrogène ou biogaz                                                                                                                                                         MOA              plans

  4.2      Efficacité                                                                                                3,7              19                3,56

4.2.1      Réduire la consommation électrique                                                                        2,4              13                2,40
                                                                                                                                                                            Fournir un tableau
           Des ventilateurs à basse consommation sont prévus (0,25 W/m3.h simple flux, 0,6 en double
 4.2.1.1                                                                                                                                1              Atteint      1    Puissance, Débit, rapport           BE Fluides         Exigences CCTP MOE.                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
           flux) et sont pilotés par horloge si les locaux sont intermittents
                                                                                                                                                                              puissance/débit
                                                                                                                                                                                                                                Modulation CO2 pour les salles de classe, la salle de
4.2.1.2 Les locaux à occupation intermittente sont munis d'une ventilation à modulation de débit                                        1              Atteint      1        Note d'intention                BE Fluides         motricité, les halls, les réfectoires et la salle                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                polyvalente
                                                                                                                                                                                                                                Etanchéité classe C : exigences CCTP MOE.
                                                                                                                                                                                                                                Ceci sera mesuré à réception. Ces mesures seront à
                                                                                                                                                                                                                                la charge du lot CVC.                                     Intention ci-contre
4.2.1.3 L'étanchéité des réseaux aérauliques est mesurée en réception et est à minima de classe B                                       1              Atteint      1        Note d'intention                BE Fluides         La classe B est mentionnée dans la notice APS mais        1_PROGRAMME_ENVIRONNEMENTAL_0603                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                ceci fait l'objet d'une observation par l'AMO au stade    Notice CVC APD à venir.
                                                                                                                                                                                                                                APS. La classe B ou C est une exigence
                                                                                                                                                                                                                                programmatique (B à minima)

                                                                                                                                                                        Calcul RT 2012 (fiche RSET                              La PAC air/air concerne seulement le
4.2.1.4 Il n'est pas utilisé, à titre principal, de pompe à chaleur air/air de COP inférieur à 4                                        1              Atteint      1                                        BE Fluides                                                                                                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                               PDF à fournir)                                   rafraichissement les locaux VDI.


                                                                                                                                                                                                                                Les tableaux divisionnaires seront équipés de coupe-
           Chaque pièce principale dispose d'un système centralisé d'extinction de tous les circuits
4.2.1.5                                                                                                                                 1              Atteint      1        Note d'intention              BE Electricité       veille programmé. Ceci sera intégré au CCTP               Intention ci-contre                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           électriques qui ne nécessitent pas un maintien impératif de leur alimentation
                                                                                                                                                                                                                                CFO/CFA à l'APD
                                                                                                                                                                            Tableau comparatif
           Un délesteur limitant d'au moins 30% le besoin total de puissance électrique appelée est
4.2.1.6                                                                                                                                 1            Non Atteint    0   puissance appelé avant et          BE Electricité                                                                                                                     Non atteint
           installé
                                                                                                                                                                              après délestage                                   Le projet prévoit un ascenseur pour l accès à l école
                                                                                                                                                                                                                                élémentaire en R+1, et un monte-charge au niveau
                                                                                                                                                                                                                                des locaux production de la restauration. La notice
                                                                                                                                                                                                                                APD CFO puis le CCTP en phase PRO intègrera les
                                                                                                                                                                                                                                exigences suivantes :
           Des ascenseurs à basse consommation sont retenus et les circulations sont conçues pour                                                                        Descriptif technique des                                                                                         Intention ci-contre
4.2.1.7                                                                                                                                 1              Atteint      1                                        Architecte         • mise en veille automatique hors période                                                                     Validé, sera vérifié en phase réalisation
           diminuer le nombre d'ascenseurs (ou il n'y a pas d'ascenseurs)                                                                                                   ascenseurs prévus                                                                                             CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
                                                                                                                                                                                                                                d'occupation (extinction de l’éclairage de la
                                                                                                                                                                                                                                cabine, de l’affichage lumineux pour les usagers et
                                                                                                                                                                                                                                de la ventilation) ;
                                                                                                                                                                                                                                • éclairage de la cabine en LED ;
                                                                                                                                                                                                                                     t ôl à it       i bl       t it            10   /
                                                                                                                                                                                                                                Pas de locaux aveugles.                                                                                       Local plonge cuisine et salle de repas sans accès direct.
                                                                                                                                                                                                                                Toutes les salles de repos/repas ont accès à la                                                               Mais un imposte ou vitrage second jour semble prévus
           Les locaux aveugles et lieux communs pouvant l'être sont équipés de puits de lumière ou un                                                                      Les plans de niveaux,
4.2.1.8                                                                                                                                 1              Atteint      1                                        Architecte         lumière du jour en direct.                                CCE_APS_ARC.04_PLAN RDC                             sur les plans. C ok ?
           second jour est créé (imposte vitrée…)                                                                                                                             coupes, façades
                                                                                                                                                                                                                                Pour la plonge batterie, chassis vitré fixe sur Prépa
                                                                                                                                                                                                                                froides (éclairage en second jour)                                                                            EN 07/04/2025 : Validé sera vérifié en phase réalisation
           Les points lumineux sont équipés d'ampoules basse consommation ou LED et la puissance                                                                             Plans électricité
4.2.1.9                                                                                                                                 1              Atteint      1                                      BE Electricité       Exigences CCTP MOE.                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
           d'éclairage est limitée à 2,5 W/m2 pour 100 lux                                                                                                                    Note de calcul


           L'éclairage des salles de cours est régulé en deux zones : une zone côté fenêtre et une zone
4.2.1.10                                                                                                                                1              Atteint      1       CCTP et plans Elec             BE Electricité       Exigences CCTP MOE.                                       CENON_Notice thermique V2                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
           côté couloir


         Lorsque l’éclairage naturel est suffisant, l’éclairage artificiel ne doit pas être mis en route                                                                                                                        Gestion fractionnée de l'éclairage dans les salles de
                                                                                                                                                                              Plans électricité                                                                                           CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
4.2.1.11 systématiquement, notamment par une sectorisation, un dispositif de détection de                                               1              Atteint      1                                      BE Electricité       classe et allumage et extinctioin auto en fonction du                                                         Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                           Descriptif technique                                                                                           CCE_APS_TH.01_Notice thermique
           présence et/ou un système de détection de lumière du jour                                                                                                                                                            seuil

           La puissance électrique appelée est limitée à 150 kW/1000 élèves ou 10W/m² (base
4.2.1.12                                                                                                                                1            En attente     0         Bilan électrique             BE Electricité       Calcul dans STD : besoins chauds                          STD en cours / Tribu                                Plutôt via un bilan de puissance, non ?
           enseignement général)


                                                                                                                                                                                                                                Les appareils informatiques et appareils
           Privilégier les équipements non consommateurs d'électricité ou très sobres                                                                                    Note d'engagement du                  MOA              électroménagers seront choisis avec soin par le
4.2.1.13                                                                                                                                1              Atteint      1                                                                                                                     Intention MOA ci-contre                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
           (électroménagers, …)                                                                                                                                              Maître d'Ouvrage                   MOE             maître d'ouvrage avec l'aide de son AMO HQE Kapea
                                                                                                                                                                                                                                avec pour exigence une étiquette énergétique A+.

4.2.2 Optimiser l'efficacité énergétique des équipements                                                              1,3               6               1,16
                                                                                                                                                                           Descriptif technique
                                                                                                                                                                                                                                Emetteurs basse température prévus :
                                                                                                                                                                          Schéma de principe et                                                                                                                                               Température max 55°C pour valider la basse température
4.2.2.1 Un chauffage central avec système de distribution basse température est installé                                                1            En attente     0                                        BE Fluides         Réseau chauffage régulés : 60°C/40°C                      CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
                                                                                                                                                                         étude préalable énergie                                                                                                                                              (cf fiche info).
                                                                                                                                                                                                                                Réseau CTA : 60°C/40°C.
                                                                                                                                                                                chauffage
                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.2.2.2 Un chauffage central avec système de distribution basse température est conservé                                               0             Non Atteint    0     Schéma de principe et              BE Fluides
                                                                                                                                                                         étude préalable énergie
           Il n'est pas utilisé, à titre principal, de système de chauffage électrique par effet Joule (sauf si                                                            Descriptif technique
4.2.2.3                                                                                                                                 1              Atteint      1                                        BE Fluides         Pas de chauffage par effet Joule.                                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
           les besoins de chauffage sont inférieurs à 15 kWh/m².an)                                                                                                            Rapport STD
                                                                                                                                                                                                                                A ce stade, les lave-mains sont prévus d'être
                                                                                                                                                                                                                                alimentés en eau chaude                                   CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
4.2.2.4 Les lave-mains des sanitaires ne sont pas alimentés en eau chaude                                                               1            Non Atteint    0        Note d'intention                BE Fluides                                                                                                                       Non atteint
                                                                                                                                                                                                                                Modification programmatique à faire valider par la        page 20/46
                                                                                                                                                                                                                                MOA : Eau froide dans les classes pour les points
                                                                                                                                                                                                                                Les tuyauteries ECS et chauffage sont prévues d'être
                                                                                                                                                                                                                                calorifugées dans la notice CVC. À préciser dans le
           Le ballon d'eau chaude sanitaire, les canalisations d'ECS et de chauffage sont isolés                                                                                                                                                                                          CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
4.2.2.5                                                                                                                                 1              Atteint      1      Descriptif technique              BE Fluides         CCTP APD puis PRO.                                                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
           thermiquement                                                                                                                                                                                                                                                                  CCE_APS_TH.01_Notice thermique
                                                                                                                                                                                                                                La notice thermique prévoit une classe 4 pour les
                                                                                                                                                                                                                                réseaux chauffage primaire et secondaire
                                                                                                                                                                          Diagnostic thermique
4.2.2.6 Les performances des équipements conservés sont améliorées                                                                     0             Non Atteint    0                                        BE Fluides
                                                                                                                                                                           Descriptif technique

                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.2.2.7 Le process permet de valoriser 70% de l'énergie dissipée                                                                       0             Non Atteint    0                                          MOE
                                                                                                                                                                              Note de calcul

                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.2.2.8 Le process permet de valoriser 80% de l'énergie dissipée                                                                       0             Non Atteint    0                                          MOE
                                                                                                                                                                              Note de calcul

                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.2.2.9 Le process permet de valoriser 90% de l'énergie dissipée                                                                       0             Non Atteint    0                                          MOE
                                                                                                                                                                              Note de calcul

           Les Flux d'énergie entre les bureaux et le process sont maîtrisés et optimisés (ou il n'y a pas                                                                 Descriptif technique
4.2.2.10                                                                                                                               0             Non Atteint    0                                          MOE
           de bureaux)                                                                                                                                                        Note de calcul
                                                                                                                                                                                                                                Le zoning aéraulique est fait pour que
                                                                                                                                                                                                                                l'établissement puisse fonctionner par zone (usages
                                                                                                                                                                                                                                crèche, salle polyvalente, périscolaire, école
                                                                                                                                                                                                                                maternelle, école élémentaire).                           CCE_APS_CVC 02_PLN CVC-TN Zoning aéraulique
                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.2.2.11 Le projet intègre une cohérence spatiale et temporelle des équipements                                                         1              Atteint      1                                          MOE              Le chauffage propose 3 départs : 1 vers sous station      CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-         Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                   Plans
                                                                                                                                                                                                                                crèche, 1 vers les émetteurs chaud                        ECS-EF
                                                                                                                                                                                                                                maternelle/élémentaire, 1 vers les CTA école/restau.
                                                                                                                                                                                                                                Les locaux du périscolaire pouvant être utiliés
                                                                                                                                                                                                                                indépendemment seront prévus isolés dès l'APD.
                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.2.2.12 Le process intègre des optimisateurs d'énergie                                                                                0             Non Atteint    0                                          MOE
                                                                                                                                                                                   Plans
                                                                                                                                                                                                                                La gestion technique bâtiment au lot CFO intègrera
                                                                                                                                                                                                                                dès l'APD les fonctionnalités de gestion
                                                                                                                                                                                                                                d'intermittence (programmations
                                                                                                                                                                                                                                horaires/semaine/année, réduits). Le
           La gestion des intermittences de l'occupation a été prise en compte (hors gel, puissance de                                                                     Descriptif technique
4.2.2.13                                                                                                                                1              Atteint      1                                        BE Fluides         dimensionnement des émetteurs effectué à partir           Intention ci-contre                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           remise en marche du chauffage, eau chaude)                                                                                                                              Plans
                                                                                                                                                                                                                                du PRO, intègrera les surpuissances nécessaires
                                                                                                                                                                                                                                suivant la norme pour la remise en chauffe des
                                                                                                                                                                                                                                bâtiments dans un temps de relance de 2h.
                                                                                                                                                                                                                                maximum
  4.3      Production d'énergies renouvelables                                                                        3,2              8                1,07

4.3.1      Produire des énergies renouvelables                                                                        3,2              8                1,07
                                                                                                                                                                                                                                L'EFAE a été réalisée.
                                                                                                                                                                                                                                D’après les conclusions de l’étude de faisabilité, la                                                         EN, 14/04/2025 ; Etude à compléter, notamment pour
                                                                                                                                                                            Etude de faisabilité
                                                                                                                                                                                                              MOE QE            solution de chaufferie gaz seule représente                                                                   intégrer l'étude du solaire thermique et solaire
 4.3.1.1 L'opération justifie d'une étude de faisabilité énergétique multicritères                                                      1            En attente     0    d'approvisionnement en                                                                                           CCE_APS_TH.03_Etude Faisabilité Energétique
                                                                                                                                                                                                             BE Fluides         l’option la plus avantageuse en termes de coût                                                                photovoltaïque (ou à justifier si non étudé),
                                                                                                                                                                                  énergie
                                                                                                                                                                                                                                d’investissement initial. Néanmoins, dans une                                                                 conformément à l'arrêté du 18/11/2007
                                                                                                                                                                                                                                optique d’optimisation de la performance
                                                                                                                                                                        Calcul des consommations
           Les besoins en eau chaude sanitaire en énergie primaire sont couverts majoritairement par                                                                          prévisionnelles
4.3.1.2 des énergies renouvelables (hors pompe à chaleur air/eau) en privilégiant le solaire                                            1            Non Atteint    0    Résumé de l’étude EnR               BE Fluides                                                                                                                       Pas le cas ?
           thermique                                                                                                                                                     (par exemple solaire ou
                                                                                                                                                                         bois) qui prouve que plus
                                                                                                                                                                        Calcul des consommations                                Besoins en chauffage couverts par chaufferie
           Les besoins de chauffage en énergie primaire sont couverts majoritairement par des
4.3.1.3                                                                                                                                 1              Atteint      1         prévisionnelles                BE Fluides         géothermique, la pompe à chaleur sera                     CCE_APS_TH.03_Etude Faisabilité Energétique         Validé, sera vérifié en phase réalisation.
           énergies renouvelables (hors pompe à chaleur air/eau)
                                                                                                                                                                         Résumé de l’étude EnR                                  dimensionnée pour couvrir plus de la moitié des
                                                                                                                                                                        Calcul des consommations
                                                                                                                                                                                                                                Besoins totaux couverts par chaufferie
                                                                                                                                                                              prévisionnelles
4.3.1.4 Les besoins totaux en énergie sont couverts majoritairement par des énergies renouvelables                                      1            En attente     0                                        BE Fluides         géothermique + panneaux photovoltaïques                   CCE_APS_TH.03_Etude Faisabilité Energétique         Concerne tous les usages (yc électrique) du bâtiment.
                                                                                                                                                                         Résumé de l’étude EnR
                                                                                                                                                                                                                                à confirmer avec note de calcul à l'APD
                                                                                                                                                                         (parNote
                                                                                                                                                                              exemple  solaire
                                                                                                                                                                                  de calcul PVou
4.3.1.5 La maison est équipée d'une installation d'électricité photovoltaïque d'au moins 3 kWc                                         0             Non Atteint    0   Résumé de l’étude PV qui           BE Electricité
                                                                                                                                                                         prouve que la surface de
           La toiture du bâtiment est équipée d'une installation d'électricité photovoltaïque égale à au                                                                                                                        La toiture compte 160 m² de panneaux
4.3.1.6                                                                                                                                 1            Non Atteint    0          Plans toiture               BE Electricité                                                                                                                     Non atteint
           moins 30% de sa surface                                                                                                                                                                                              photovoltaïques :< 30 % de la toiture.

                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.3.1.7 L'énergie nécessaire au process est majoritairement renouvelable                                                               0             Non Atteint    0                                          MOE
                                                                                                                                                                              Note de calcul

                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.3.1.8 L'énergie nécessaire au process est totalement renouvelable                                                                    0             Non Atteint    0                                          MOE
                                                                                                                                                                              Note de calcul

                                                                                                                                                                           Descriptif technique
4.3.1.9 Une centrale hydraulique alimente le bâtiment en énergie                                                                       0             Non Atteint    0                                          MOE
                                                                                                                                                                                    Plan

4.3.1.10 Le fournisseur d'électricité est 100% renouvelable                                                                             1            Non Atteint    0        Note d'intention                  MOA                                                                                                                            Non atteint

           Le projet a recours à un réseau de chaleur urbain alimenté à plus de 75% en énergies
4.3.1.11                                                                                                                                1            Non Atteint    0        Note d'intention                  MOA                                                                                                                            Non atteint
           renouvelables ou le chauffage est assuré par du biogaz.


           Le projet favorise l'autoconsommation de la production renouvelable (sensibilisation des                                                                        Descriptif technique                                 Installation photovoltaïque de 160 m² en
4.3.1.12                                                                                                                                1              Atteint      1                                      BE Electricité                                                                 CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
           usages et/ou pilotage intelligent) y compris à l'échelle des besoins du voisinage proche                                                                           Note de calcul                                    autoconsommation avec revente du surplus.

   5       EAU                                                                                                       12,1            25                 7,18

  5.1      Réduction de la consommation d'eau potable et gérer les eaux usées                                        4,6              10                2,36

 5.1.1     Réduire la consommation d'eau potable                                                                      3,1               7               2,36
                                                                                                                                                                                                                                Note de calcul excel indiquant 1703,4 m3 par an
                                                                                                                                                                        Calcul des consommations                                pour l'ensemble du site soit en considérant 360                                                               En attente note de calcul. Qui aura en charge le suivi de
           En conception, le projet réalise le calcul des consommations d’eau par usage. Cet indicateur                                                                       d'eau par usage                                   enfants (40+45+275), 4,7 m3/enfant et par an.             CCE_BDNA_APS_Calcul Coût global V2 + Conso          cet indicateur en phase cocneption ?
 5.1.1.1                                                                                                                                1              Atteint      1                                        BE Fluides
           est suivi en phase d'exploitation.                                                                                                                            Note d'intention sur son                               Cet indicateur sera suivi en phases de conception         d'Eau
                                                                                                                                                                        suivi en phase exploitation                             dans le cadre de la mission AMO QEB de Kapea (2                                                               EN, 15/04/2025 : Validé, sera vérifié en phase usage
                                                                                                                                                                                                                                ans) et par la suite pas la Ville de Cenon
                                                                                                                                                                                                                                Dispositifs hydro-économes xclusivement :
                                                                                                                                                                                                                                3 l/min pour tous les lavabos et lave-mains
           Le bâtiment est équipé exclusivement de robinets, pommes de douches et chasses d'eau                                                                         Descriptif technique avec
 5.1.1.2                                                                                                                                1              Atteint      1                                        BE Fluides         5 l/min pour les éviers                                   CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
           économiseurs d'eau (dont urinoirs)                                                                                                                                      débit
                                                                                                                                                                                                                                Chasses d'eau 3/6L
                                                                                                                                                                                                                                Douche 6 l/min
                                                                                                                                                                        Descriptif technique avec
                                                                                                                                                                                                                                Toilettes sèches dans le jardin public, option en
                                                                                                                                                                                   débit
                                                                                                                                                                                                                                APS
                                                                                                                                                                        Note de calcul des besoins
           Les WC sont des toilettes sèches, utilisent très peu d'eau (< 1l par chasse) ou sont alimentés                                                                                                                       Le maître d'ouvrage souhaite valider cette option                                                             ok, à mettre en avant lors de la commission mais
 5.1.1.3                                                                                                                                1            Non Atteint    0   en eau pour les sanitaires.          BE Fluides                                                                   Notice architecture concours
           majoritairement par de l'eau non potable                                                                                                                                                                             pour la suite des études. L'entretien sera pris en                                                            insuffisant pour valoriser ce moyen.
                                                                                                                                                                        Identification des sources
                                                                                                                                                                                                                                charge par la ville.
                                                                                                                                                                               non potables,
                                                                                                                                                                                                                                C'est une demande programmatique.
                                                                                                                                                                        quantification et modalité

 5.1.1.4 Une détection des fuites d'eau est prévue                                                                                      1            Non Atteint    0      Descriptif technique              BE Fluides                                                                                                                       Non atteint

                                                                                                                                                                            Plans et descriptif
           Il n'est pas prévu de piscine (sauf piscine biologique contribuant à un microclimat de
 5.1.1.5                                                                                                                               0             Non Atteint    0        technique du lot                 BE VRD
           fraicheur) ou autre équipement fortement consommateur en eau et énergie.
                                                                                                                                                                             Aménagements
                                                                                                                                                                                                                                La pression résiduelle au point de puisage le plus
           La pression d'eau de ville est limitée à 3 bars au point d'usage et est régulée de manière                                                                                                                           défavorisé sera au minimum 1 bar, elle n’excédera
 5.1.1.6                                                                                                                                1              Atteint      1      Descriptif technique              BE Fluides                                                                   CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB                       En attente
           différente entre réseau primaire et distribution secondaire intérieure                                                                                                                                               pas 3 bars, conformément au DTU 60.11 d’octobre
                                                                                                                                                                                                                                1988
                                                                                                                                                                          Plans et descriptif des
                                                                                                                                                                                                            BE VRD ou           Réseau tarif vert, car cuves vides lorsque le besoin en
 5.1.1.7 Les espaces verts ne nécessitent pas d'arrosage ou sont arrosés avec de l'eau non potable                                      1            Non Atteint    0          espaces verts                                                                                                                                                  Non atteint
                                                                                                                                                                                                             Paysagiste         arrosage arrive
                                                                                                                                                                          Tableaux  desbesoins
                                                                                                                                                                            Calcul des  essences                                Note de calcul excel indiquant 1703,4 m3 par an
                                                                                                                                                                                                                                                                                          CCE_BDNA_APS_Calcul Coût global V2 + Conso
 5.1.1.8 Les locaux ont des besoins domestiques en eau limités à 250 l/m².an (ou 5 m3/élève.an)                                         1              Atteint      1     domestiques (douches,              BE Fluides         pour l'ensemble du site soit en considérant 360                                                               En attente note de calcul.
                                                                                                                                                                                                                                                                                          d'Eau
                                                                                                                                                                           WC cuisines
                                                                                                                                                                           Notice         hors
                                                                                                                                                                                  présentant la                                 enfants (40+45+275) 4 7 m3/enfant et par an
                                                                                                                                                                                                               MOA
 5.1.1.9 La consommation d'eau est optimisée au regard du process                                                                      0             Non Atteint    0   stratégie d’optimisation de
                                                                                                                                                                                                             BE Fluides
                                                                                                                                                                        la consommation d’eau au
 5.1.2     Valoriser les eaux de récupération                                                                         1,0               2               0,00
                                                                                                                                                                                                                                Cuve EP prévue en extérieur pour les usages
                                                                                                                                                                            Note de calcul de
                                                                                                                                                                                                       BE Fluides et BE Gros-   d'arrosage et nettoyage sols (plutôt extérieur).
           L'opération réalise une étude d’opportunité de la récupération des eaux non potables pour                                                                      récupération des eaux                                                                                           IGREC / Cuve recup EP                               EN, 14/04/2025 : valorisable au 5,1,2,2 ? Ici plutôt attendu
 5.1.2.1                                                                                                                                1            Non Atteint    0                                  oeuvre et/ou VRD selon   Cette cuve sera positionnée contre la façade Nord
           des usages adaptés                                                                                                                                            pluviales avec évaluation                                                                                        Intention ci-contre                                 l'étude de faisabilité.
                                                                                                                                                                                                         technique utilisée     du groupe scolaire, à proximité des jardins
                                                                                                                                                                          des apports saisonniers
                                                                                                                                                                                                                                partagés.
                                                                                                                                                                            Note de calcul de
                                                                                                                                                                          récupération des eaux
                                                                                                                                                                         pluviales avec évaluation
                                                                                                                                                                                                       BE Fluides et BE Gros-
           Un système de stockage des eaux de pluie, adapté aux besoins et au climat local, est prévu                                                                   des apports saisonniers (4                                                                                                                                            EN, 14/04/2025 : Cuve prévue. Guide de maintenant et à
5.1.2.2                                                                                                                                 1            Non Atteint    0                                  oeuvre et/ou VRD selon
           et un guide à destination des usagers et de la maintenance est réalisé                                                                                                saisons).                                                                                                                                                    destination des usagers possible ?
                                                                                                                                                                                                         technique utilisée
                                                                                                                                                                           Localisation sur plan
                                                                                                                                                                         masse et coupes et CCTP
                                                                                                                                                                            Guide entretien et
                                                                                                                                                                            Plan masse VRD et
5.1.2.3 Un système de filtration des eaux usées est prévu sur la parcelle permettant leur valorisation                                 0             Non Atteint    0    descriptif technique lots       BE VRD et Fluides
                                                                                                                                                                            VRD et plomberie
 5.1.3     Gérer les eaux usées                                                                                      0,5                1               0,00

           Le process ne pollue pas d'eau potable ou l'eau est traitée par des moyens naturels avant                                                                    Description du process et              MOA
 5.1.3.1                                                                                                                               0             Non Atteint    0
           rejet                                                                                                                                                        des traitements éventuels        BE Fluides ou VRD




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        P11/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                             Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                               Version du 08.07.2022




                                                                                                                             1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                  Nombre




                                                                                                                             : Non applicable
                                                                                                               Nombre de                                                                                                                                                                                                                           Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                          CONCEPTION - Mode de            CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                 points                           de points                                                                                  Commentaires de l'accompagnateur                                Eléments de preuve
                                                                                                               disponibles                                                      preuves                      Responsabilités                                                                                                                                      l'accompagnateur
                                                                                                                                                   atteints
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               QU'est ce qui a été fait à ce sujet en phase programme
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               avec les utilsateurs ?


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN, 14/04/2025 : il s'agit plutôt de réfléchir en amont à la
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               pollution des eaux usées.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Pour cela, les dispositions suivantes peuvent être prévues
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               • Remplacer un produit polluant par un autre produit
           Le projet a recherché avec les utilisateurs, dès le programme, des moyens de réduire à la                                                                      Note et schémas de                     MOA
5.1.3.2                                                                                                                              1            En attente     0                                                                 Bac à graisses sera prévu au lot VRD                       Intention ci-contre                              moins ou non polluant ;
           source la pollution des eaux usées et a mis en place des dispositions pour ce faire                                                                                   principe                        MOE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               • Ne pas déverser de peintures, de produits chimiques,
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               d’engrais, ou de médicaments périmés dans les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               canalisations (même lorsqu’il s’agit du nettoyage d’un
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               récipient) ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               • Choisir des produits d’entretiens biodégradables
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               (vinaigre blanc ou bicarbonate de soude par exemple) ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               • Éviter le gaspillage d’eau dès le départ pour empêcher
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               le traitement d’un volume d’eau plus important
 5.2       Gestion des eaux pluviales                                                                              5,9             12                3,22

5.2.1      Limiter l'imperméabilisation des sols                                                                  2,4                5               1,92

                                                                                                                                                                               Plan masse                                          APS : le coefiicient de perméabilisation du groupe
           Le coefficient d'imperméabilisation de la parcelle après réalisation est inférieur à 65% -                                                                                                                                                                                         CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-
5.2.1.1                                                                                                                              1              Atteint       1       Calcul du coefficient                 BE VRD             scolaire et des ses abords est de 54% soit un                                                               Validé, sera vérifié en phase réalisation
           **Critère Fonds SEA ou validation moyen 5.2.1.2**                                                                                                                                                                                                                                  Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                          d'imperméabilisation                                     coefiicient d'imperméabilisation de 46%
                                                                                                                                                                       Plan des espaces verts et
           Le projet intègre au moins 20% de pleine terre sur la parcelle - **Critère Fonds SEA ou                                                                                                        BE Espaces verts ou      APS : le pourcentage de pleine terre du groupe
5.2.1.2                                                                                                                              1              Atteint       1    calcul % de pleine terre sur                                                                                                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
           validation moyen 5.2.1.1**                                                                                                                                                                          Paysagiste          scolaire et de ses abords est de 37%
                                                                                                                                                                               la parcelle
                                                                                                                                                                               Plan masse
                                                                                                                                                                                                                                   Le projet imperméabilise plus que l'existant : 46 %        CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-
5.2.1.3 Le projet n'imperméabilise pas plus que l'existant                                                                           1            Non Atteint    0         Calcul des surfaces                  BE VRD                                                                                                                         Non atteint
                                                                                                                                                                                                                                   contre 36 %.                                               Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                            imperméablisées
                                                                                                                                                                              Plan masse
           Le projet désimperméabilise la parcelle sur au moins 10% de la surface imperméable                                                                                                                                                                                                 CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-
5.2.1.4                                                                                                                              1            Non Atteint    0         Calcul des surfaces                  BE VRD             Le projet imperméabilise plus que l'existant.                                                               Non atteint
           existante                                                                                                                                                                                                                                                                          Régul thermique - ind B
                                                                                                                                                                           imperméablisées
                                                                                                                                                                       Descriptif des revêtements                                  3511 m² d'espace semi-perméables
                                                                                                                                                                        de sol, de la nature et de                                 Surface imperméable existante : 5 169 m²
           Les surfaces minéralisées (hors emprise du bâtiment) sont perméables ou rendues                                                                                                                                                                                                    CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-
                                                                                                                                                                       l’épaisseur des substrats et                                Surface imperméable existante toujours
5.2.1.5 perméables dans le cas de l'existant. Les surfaces imperméables sont compensées par des                                      1              Atteint       1                                             BE VRD                                                                        Régul thermique - ind B                          Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                           des complexes de                                        imperméabilisée après projet : 1 081 m² soit 20,9%
           surfaces végétales.                                                                                                                                                                                                                                                                Notice paysagère
                                                                                                                                                                        végétalisation projetés.                                   Surface imperméable existante désimperméabilisée
                                                                                                                                                                             Note de calcul                                        après projet : 4 088 m² soit 79,1 %
5.2.2 Gérer les eaux de pluie                                                                                     3,4                7               1,30
                                                                                                                                                                                                                                   Sol argileux et nappe afleurante. Gestion à ciel
                                                                                                                                                                                                                                   ouvert avec rejet BV1 de 4 l/s seulement.
                                                                                                                                                                                                                                   Bassin versant 1 (BV1)
                                                                                                                                                                                                                                   Ce bassin versant est composé par les bâtiments et
                                                                                                                                                                                                                                   ses abords et par le parc et ses voiries.
                                                                                                                                                                                                                                   Les EP seront dirigées par ruissellement ou par des
                                                                                                                                                                                                                                   noues et des canalisations vers un bassin
                                                                                                                                                                                                                                   de régulation à ciel ouvert implanté en partie basse
                                                                                                                                                                                                                                   du parc.
                                                                                                                                                                                                                                   Ce bassin fonctionnera par débit à rejet régulé. Un
                                                                                                                                                                                                                                   ouvrage de limitation de débit sera
                                                                                                                                                                                                                                   implanté et sera relié au réseau d’assainissement
        La gestion des eaux de pluie est réalisée à ciel ouvert, gravitairement et de manière                                                                          Plan d'aménagement des
                                                                                                                                                                                                                BE VRD             des espaces publics existant Cour de
5.2.2.1 paysagère en utilisant le chemin de l’eau comme fil conducteur du paysage en lien avec le                                    1              Atteint       1        espaces extérieurs                                                                                                 CCE_APS_VRD 01_Notice VRD                        Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                              Paysagiste           Verdun.
           chemin de l'eau alentour. Cette gestion peut intégrer une dimension ludique, poétique.                                                                           Notice paysagère
                                                                                                                                                                                                                                   La terre végétale présente au droit des noues et du
                                                                                                                                                                                                                                   bassin permettra l’absorption des petites
                                                                                                                                                                                                                                   pluies.
                                                                                                                                                                                                                                   Une surverse gravitaire sera implantée pour les
                                                                                                                                                                                                                                   pluies de retour supérieur à 10 ans
                                                                                                                                                                                                                                   Bassin versant 2 (BV2)
                                                                                                                                                                                                                                   Ce bassin versant est composé par les
                                                                                                                                                                                                                                   aménagements périphériques du bâtiment et du
                                                                                                                                                                                                                                   parc.
                                                                                                                                                                                                                                   Ces espaces seront composés essentiellement
                                                                                                                                                                                                                                   d’espaces verts. Les voiries projet, présentes
                                                                                                                                                                                                                                                         t les surfaces
                                                                                                                                                                                                                                   Infiltration des EP dans     tit é      d
                                                                                                                                                                                                                                                                        définies de la
                                                                                                                                                                             Note de calcul
5.2.2.2 Les pluies courantes sont gérées par abattement (conservation de l'eau sur la parcelle)                                      1            Non Atteint    0                                              BE VRD             notice VRD (BV1 et 2) mais rejet nécessaire en cas         CCE_APS_VRD 01_Notice VRD                        Non atteint
                                                                                                                                                                         Plan et descriptif VRD
                                                                                                                                                                                                                                   de pluies hypothèses CUB
           Les pluies exceptionnelles sont gérées prioritairement de manière paysagère, notamment
                                                                                                                                                                                                                                   Infiltration des EP dans les surfaces végétalisées par
           par la création d'espaces spongieux (rétention pour limiter les risques d'inondations).                                                                           Note de calcul                     BE VRD                                                                                                                         Le calcul semble prendre en compte une pluie sur 10 ans
5.2.2.3                                                                                                                              1            Non Atteint    0                                                                 infiltration, mise en place d'un jardin de pluie sur le    CCE_APS_VRD 01_Notice VRD
           Le recours au génie civil (collecteurs, bassins enterrés, pompes de relevage,...) est limité aux                                                              Plan et descriptif VRD               Paysagiste                                                                                                                       et non une pluie centenale.
                                                                                                                                                                                                                                   BV1, pas d'ouvrage GC.
           seules exigences réglementaires incontournables ou contraintes techniques.

           Les espaces de gestion des eaux pluviales ont aussi une autre fonction (jardin,                                                                             Plan d'aménagement des
                                                                                                                                                                                                                BE VRD
5.2.2.4 stationnements, terrain de sport, loisir,…) en particulier ceux qui gèrent les risques                                       1              Atteint       1        espaces extérieurs                                      "Jardins de pluies" = ilôts de fraicheur et loisirs.                                                        Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                              Paysagiste
           d’inondation                                                                                                                                                     Notice paysagère
                                                                                                                                                                             Note de calcul
5.2.2.5 L'opération ne rejette aucune eau de pluie au réseau                                                                         1            Non Atteint    0                                              BE VRD             Infiltration des EP + rejet 4 L/s en cas de pluie CUB                                                       Non atteint
                                                                                                                                                                         Plan et descriptif VRD

                                                                                                                                                                       Plan d'aménagement des
                                                                                                                                                                                                                                   Exigences CCTP MOE.
                                                                                                                                                                           espaces extérieurs
           En cas de risque de pollution, l'opération réalise une dépollution par des dispositifs naturels                                                                                                      BE VRD             Pas d'enrobés prévus dans le projet, le séparateur
5.2.2.6                                                                                                                              1            En attente     0          Notice paysagère                                                                                                                                                   Risque de pollution présent ?
           et n'utilise pas de séparateurs à hydrocarbures                                                                                                                                                    Paysagiste           hydrocarbure n'est donc pas nécessaire à ce stade
                                                                                                                                                                             Note de calcul
                                                                                                                                                                                                                                   de la conception
                                                                                                                                                                         Plan et descriptif VRD

           L'entretien/maintenance des dispositifs de gestion des eaux pluviales est prévu dès la
5.2.2.7                                                                                                                              1            Non Atteint    0          Note d'intention                    BE VRD             MO : cahier d'usages.
           conception et les éléments nécessaires sont transmis à l'exploitant                                                                                                                                                                                                                                                                 EN, 14/04/2025 : non atteint
  5.3      Prévention des pathologies du bâtiment liées à l'eau (vapeur d'eau, neige, gel)                         1,6               3               1,60

5.3.1      Prévenir les pathologies du bâtiment liées à l'eau ( vapeur d'eau, neige, gel)                          1,6               3               1,60
                                                                                                                                                                       Modélisation des points de
                                                                                                                                                                                  rosée                          MOE               Notice enveloppe hygrothermique avec Ubakus,
           Une modélisation de formation des points de rosée sur les parois a été faite et des                                                                                                                                                                                                CCE_APS_ENV01_Notice Enveloppe
 5.3.1.1                                                                                                                             1              Atteint       1        Plans et descriptif                BE Fluides           aucun point de rosée constaté (condensation                                                                 Validé
           précautions sont prises pour éviter un point de rosée à l'intérieur des parois                                                                                                                                                                                                     hygrothermique ind C
                                                                                                                                                                           technique des lots               BE Structure,…         faible voire nulle)
                                                                                                                                                                            concernés par la
                                                                                                                                                                           Plans et descriptif
                                                                                                                                                                                                             BE Structure
5.3.1.2 Une solution préventive est appliquée pour éviter les remontées capillaires                                                  1              Atteint       1    technique Gros-œuvre et                                     Vide-sanitaire                                                                                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                BE VRD
                                                                                                                                                                                   VRD
                                                                                                                                                                           Plans et descriptif                                     Les revêtements sont perspirants : chaux pour le
           Le revêtement des murs extérieurs ne dégrade pas la qualité de perspirance, tout en étant
5.3.1.3                                                                                                                              1              Atteint       1     technique Parois (lot en            BE lot concerné        mur enduits, mise en place de lames d'air ventilées                                                         Validé, sera vérifié en phase réalisation
           imperméable.
                                                                                                                                                                       fonction
                                                                                                                                                                          Noticedeexplicative
                                                                                                                                                                                   la nature des                                   pour les pierres agrafées et les bardages bois
                                                                                                                                                                                                               Architecte
5.3.1.4 Les chutes de neige depuis la toiture ont été prises en compte                                                              0             Non Atteint    0        détaillant la prise en
                                                                                                                                                                                                                BE VRD
                                                                                                                                                                         compte  des
                                                                                                                                                                           Plans et  chutes de
                                                                                                                                                                                    descriptif
           Des précautions sont prises pour éviter le gel des évacuations d'eau pluviale (sans cordon                                                                                                        BE VRD et/ou
5.3.1.5                                                                                                                             0             Non Atteint    0         technique VRD et
           chauffant)                                                                                                                                                                                           Fluides
                                                                                                                                                                               Plomberie
                                                                                                                                                                           Plans et descriptif
                                                                                                                                                                                                             BE VRD et/ou
5.3.1.6 Tous les réseaux sont calorifugés dans les espaces non chauffés                                                             0             Non Atteint    0         technique VRD et
                                                                                                                                                                                                                Fluides
                                                                                                                                                                               Plomberie
                                                                                                                                                                           Plans et descriptif
5.3.1.7 Les entrées et sorties d'air sont protégées et dégagées des intempéries                                                     0             Non Atteint    0         technique VRD et                   BE Fluides
                                                                                                                                                                                Plomberie
   6       RESSOURCES - MATÉRIAUX                                                                                 12,1            35                 9,74

           Points à otebnir dans la thématique matériaux en fonction du niveau :
           Pré-requis BRONZE : 4 points
           Pré-requis ARGENT : 6 points **Critère Fonds SEA**
           Pré-requis OR : 8 points

  6.1      Minimisation du recours aux matériaux neufs                                                            1,8                9               1,60

 6.1.1     Minimiser le recours aux matériaux neufs                                                                1,8               9               1,60
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Super notice réemploi, mais attention, cela va un peu
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               plus loin.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Afin de mettre en oeuvre cette stratégie, il convient de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               s’interroger au plus tôt sur :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               • Le phasage des travaux de dépose sélective, selon les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               typologies de chantiers (non occupés, occupés ou semi-
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               occupés) ;
                                                                                                                                                                                                                                   Réemploi tribunes, et remblais non pollués, in ou ex
           En cas de démolition, une stratégie de dépose a été mise en place afin de favoriser le                                                                      Note de présentatioin de                  MOA                                                                          CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi                     • Les méthodologies de dépose et les conditions
 6.1.1.1                                                                                                                             1              Atteint       1                                                                situ, selon méthodologie Sites et Sols Pollués. + Diag
           réemploi (réemploi insitu / exsitu / autre)                                                                                                                   la stratégie de dépose                  MOE                                                                          330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon   associées (préparation à effectuer, outils nécessaires...) ;
                                                                                                                                                                                                                                   PEMD de la tribune
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               • Les conditions d’évacuation, de traçabilité et de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               stockage des matériaux et des déchets ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               • Les compétences requises.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Pour répondre à ce moyen, des fiches de déposes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               pourront être demandé à la personne en charge du
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               diagnostic ressources/PMD.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN 08/04/2025 : Validé sera fait ultérieurement A
                                                                                                                                                                                                                                   Exigences CCTP MOE.
           Des variantes produits neufs / produits de réemploi sont établies dans les DPGF de la phase                                                                                                                             Pistes en APS : Sols surs ets souples, Radiateurs,         CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi + Note
6.1.1.2                                                                                                                              1              Atteint       1               DPGF                           MOE                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
           PRO-DCE                                                                                                                                                                                                                 Portes de placard, Pierre de bardage                       d'intention MOE
                                                                                                                                                                                                                                   A retranscrire dans les notices
                                                                                                                                                                           Plans indiquant la
           L'opération a recours au recyclage : au moins un des matériaux ou éléments principaux mis                                                                                                           Architecte          Les bétons seront à base de granulats recyclés et
6.1.1.3                                                                                                                              1              Atteint            localisation des matériaux                                                                                             Intention ci-contre                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
           en oeuvre en quantité notable, est issu d'une filière de recyclage.                                                                                                                                Economiste           ceci sera détaillé dans le CCTP GO au stade DCE
                                                                                                                                                                           concernés et CCTP
                                                                                                                                                                           Plans indiquant la                                      Terres argiles non végétales + amendements = terres
           L’opération a recours à la réutilisation pour au moins un des matériaux ou éléments                                                                         localisation des matériaux              Architecte          végétale
6.1.1.4                                                                                                                              1              Atteint       1                                                                                                                           CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi                     Validé, sera vérifié en phase réalisation
           principaux mis en œuvre                                                                                                                                         concernés et CCTP                  Economiste           Escaliers acier de la tribune > escaliers à adapter
                                                                                                                                                                             correspondants                                        Clotures béton > revêtement sol extérieur
                                                                                                                                                                           Plans indiquant la                                      Réutilisation/réemploi : escalier métalliques, clotures
        L'opération a recours au réemploi : au moins un des matériaux ou éléments principaux mis
                                                                                                                                                                       localisation des matériaux              Architecte          béton, portes de placards, pierres pareclosées,
6.1.1.5 en oeuvre est issu d'une récupération (sans transformation) d'un bâtiment en fin de vie, ou                                  1              Atteint       1                                                                                                                           CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi                     Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                           concernés et CCTP                  Economiste           équipements sanitaires, faïences
           provient d'une ressourcerie ou est de seconde main - Pré-requis OR
                                                                                                                                                                             correspondants                                        Réutilisation
           Une analyse de la composition des terres excavées sur le site de construction a été effectuée                                                                Rapport d'analyse de la
6.1.1.6                                                                                                                              1            Non Atteint    0                                       Prestataire spécialisé                                                                                                                Non atteint
           pour conduire à une utilisation de la terre comme matériau de construction                                                                                    composition des terres



           L'opération a eu recours à la terre excavée dans l'aménagement du projet (remblais ou                                                                             Plans et CCTP                                         Oui terre du site (argile) amendée et réutilisée en
6.1.1.7                                                                                                                              1            Non Atteint    0                                              BE VRD                                                                        CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE                   Non atteint
           matériau de construction) ou à l'échelle du quartier                                                                                                            VRD/Terrassement                                        aménagements extérieurs


                                                                                                                                                                            Note précisant la
                                                                                                                                                                                                               Architecte
6.1.1.8 Des matériaux sont laissés bruts dans une démarche frugale                                                                   1              Atteint       1       localisation, la nature                                  Matériaux laissés bruts : pierre calcaire, béton                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                              Economiste
                                                                                                                                                                            (renvoi vers CCTP
                                                                                                                                                                                                                                   Conception en Structure bois en étage, en Structure
                                                                                                                                                                                                                                   poteaux-poutres en RDC, avec façades bois .
                                                                                                                                                                                                                                   La structure est en poteaux poutre béton avec
                                                                                                                                                                                                                                   trame structurelle de 8 mètres. Les façades bois
           Afin de favoriser le réemploi et le recyclage des matériaux, la conception facilite la                                                                         Note de justifications              Archictecte          seront assemblées de manière mécaniques à la
6.1.1.9                                                                                                                              1              Atteint       1                                                                                                                                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
           déconstruction sélective                                                                                                                                               CCTP                        Economiste           structure béton. Les murs extérieurs à ossatures bois
                                                                                                                                                                                                                                   arrivent déjà finis sur le chantier. Le bardage
                                                                                                                                                                                                                                   extérieur Douglas est déjà monté et ne nécessite
                                                                                                                                                                                                                                   aucun entretien, montage rainé et bouveté,
                                                                                                                                                                                                                                   démontable.
  6.2      Utilisation d'éco-matériaux en quantité notable                                                        5,4              13                3,44
 6.2.1 Clos et couvert                                                                                            3,8               8                2,26
           Pour chacun des lots ci-dessous, il s'agit de définir :
           - s'il y a recours à des matériaux biosourcés ou géosourcés :
               * au moins 20% de la quantité totale
               * au moins 50% de la quantité totale                                                                               ---
               * plus de 80% de la quantité totale
           - s'il y a recours à des matériaux locaux
            s'il y a recours au réemploi
                                                                                                                                                                        Plans/coupes, CCTP Gros-               Architecte
6.2.1.1 Plancher et Dalle                                                                                                            1              Atteint     0,10      œuvre et quantitatif            BE Structure et/ou                                                                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation

           En cas de réhabilitation, les planchers et dalles existants du projet sont conservés à plus de
                                                                                                                                                                         estimatif ou cadre de                Economiste
                                                                                                                                  ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           80%
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -                                                                                             Pas de matériaux biosourcés
                                                                       au moins 20% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                       au moins 50% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                       au moins 80% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                                                                                                                                                                                   Granulats locaux dans le béton, serfa précisé dans le
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---               Atteint      0,1                                                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                   CCTP GO
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                                 Non                                                                                                         Non atteint
                                                                                                                                                                        Plans/coupes, CCTP Gros-               Architecte
6.2.1.2 Structure porteuse                                                                                                           1              Atteint     0,56      œuvre et quantitatif            BE Structure et/ou                                                                                                                   Validé, sera vérifié en phase réalisation

           En cas de réhabilitation, la structure porteuse existante du projet est conservée à plus de
                                                                                                                                                                         estimatif ou cadre de                Economiste
                                                                                                                                  ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           80%
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -




                                                                       au moins 20% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,24                                                               Oui, 23% . Sbéton = 3490,8 / Sbois = 1136                  NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2                       Validé, sera vérifié en phase réalisation




                                                                       au moins 50% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,56

                                                                       au moins 80% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---             Non Atteint    0                                                                 Granulats locaux dans le béton                                                                              Non atteint
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                                 Non                                                                                                         Non atteint
                                                                                                                                                                          Plans/coupes, CCTP                   Architecte
6.2.1.3 Toiture et Charpente                                                                                                         1              Atteint     0,66    Charpente et quantitatif       BE Charpente Couverture

           En cas de réhabilitation, la toiture et/ou la charpente existante du projet sont conservés à
                                                                                                                                                                         estimatif ou cadre de                   et/ou
                                                                                                                                  ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           plus de 80%
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -


                                                                       au moins 20% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,24                                                               On est à 36%. Toiture bois ) 1150 / Toiture béton : 2012   NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2                       Validé, sera vérifié en phase réalisation


                                                                       au moins 50% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,56

                                                                       au moins 80% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---               Atteint      0,1                                                               Pin des Landes ou Douglas de la région
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                                 Non                                                                                                         Non atteint
                                                                                                                                                                          Plans/coupes, CCTP
                                                                                                                                                                         Etanchéité, Doublage,                 Architecte
                                                                                                                                                                        Façade, Gros OEuvre… et        BE Structure et Charpente
6.2.1.4 Isolation thermique                                                                                                          1              Atteint     0,34
                                                                                                                                                                        quantitatif estimatif ou           Couverture et/ou
                                                                                                                                                                        cadre de décomposition                Economiste
                                                                                                                                                                       du prix global et forfaitaire
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -
                                                                                                                                                                                                                                   Proche de 20%, avec la diminution des vitrages dans
                                                                                                                                                                                                                                   la crèche on devrait être bon


                                                                                                                                                                                                                                   Une partie des façades sont en biofib trio. Le reste
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Petit effort pour les 20% ?
                                                                                                                                                                                                                                   des façades, et plancher haut et bas sont en
                                                                       au moins 20% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,24                                                               PUIR/laine de roche. > 19,16%. L'équipe de MOE             NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN, 07/04/2025 : Validé à ce stade, sera vérifié en phase
                                                                                                                                                                                                                                   s'engage a augmenter la surface de façade en
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               réalisation.
                                                                                                                                                                                                                                   matériaux biosourcés en cours d'APD. Les surfaces
                                                                                                                                                                                                                                   ont déjà été identifiées et quantifiées (diminution
                                                                                                                                                                                                                                   des vitrages de la crèche) et l'impact sur le confort
                                                                                                                                                                                                                                         l     iè   t    ll     é   li       l     j t
                                                                       au moins 50% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                       au moins 80% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---               Atteint      0,1                                                               Oui pour l'isolation biosourcée
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                                 Non                                                                                                         Non atteint
                                                                                                                                                                          Plans/façades, CCTP
                                                                                                                                                                                                               Architecte
6.2.1.5 Menuiseries extérieures                                                                                                      1              Atteint     0,90   Menuiseries Extérieures et
                                                                                                                                                                                                              Economiste
                                                                                                                                                                        quantitatif estimatif ou
           Type de menuiserie majoritairement mise en œuvre                                                                          -

                                                                                              Mixte Bois-alu                      ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                                                        Bois                      ---               Atteint      0,7                                                               Oui                                                                                                         Validé, sera vérifié en phase réalisation


                                                                                                                                                                                                                                   47% de protections bois, le reste en stores textiles extérieurs
           Présence de protection solaire en bois sur plus de 50%                                                                 ---               Atteint      0,1                                                               Pas loin mais inférieur, la partie GS ouest à RC fera passer à NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2
                                                                                                                                                                                                                                   50% --> sera intégré en APD


           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---               Atteint      0,1                                                               Oui Pin des Landes                                                                                          Validé, sera vérifié en phase réalisation
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                                                                                                                         Plans/coupes/façades,                 Architecte
6.2.1.6 Revêtements extérieurs                                                                                                       1              Atteint     0,76    CCTP Revêtements ext.          BE Charpente Couverture                                                                                                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                       Couvertures et quantitatif                et/ou
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -

                                                                       au moins 20% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,24                                                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                       au moins 50% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,56                                                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation



                                                                                                                                                                                                                                   Oui, on est à 65% de bois et le reste est en pierre
                                                                       au moins 80% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                            NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2
                                                                                                                                                                                                                                   agrafée ou enduit à base de chaux



           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---               Atteint      0,1                                                               Oui                                                                                                         Validé, sera vérifié en phase réalisation
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---               Atteint      0,1                                                               Oui la pierre                                                                                               Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                         Plans/coupes/façades,                 Architecte
6.2.1.7 Couvertures                                                                                                                  1              Atteint     0,24    CCTP Revêtements ext.          BE Charpente Couverture                                                                                                                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                       Couvertures et quantitatif                et/ou
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -                                                                                             Non


                                                                       au moins 20% de la quantité totale                         ---               Atteint     0,24                                                               Oui toiture végétalisée de la crèche et restauration 47%   Plan masse                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation


                                                                       au moins 50% de la quantité totale                         ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         P12/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                             Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                                Version du 08.07.2022




                                                                                                                             1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                  Nombre




                                                                                                                             : Non applicable
                                                                                                               Nombre de                                                                                                                                                                                                                          Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                         CONCEPTION - Mode de             CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                 points                           de points                                                                            Commentaires de l'accompagnateur                                    Eléments de preuve
                                                                                                               disponibles                                                     preuves                       Responsabilités                                                                                                                                       l'accompagnateur
                                                                                                                                                   atteints

                                                                        au moins 80% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
                                                                                                                                                                        Plans/coupes/façades et
                                                                                                                                                                                                               Architecte
6.2.1.8 Terrasses                                                                                                                    1            Non Atteint   0,00    CCTP lot concerné selon                                                                                                                                                Non atteint
                                                                                                                                                                                                              Economiste
                                                                                                                                                                             matériau utilisé                                    S'il s'agit des toitures terrasses, il n'y a pas
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -
                                                                                                                                                                                                                                 d'éléments biosourcés
                                                                        au moins 20% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                        au moins 50% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                        au moins 80% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
6.2.2 2nd oeuvre et finitions                                                                                      1,6               5               1,18
                                                                                                                                                                                                                                 Le niveau de matériaux biosourcé/géosourcé sera
           Pour chacun des lots ci-dessous, il s'agit de définir :                                                                                                                                                               calculé en APS, pour confirmer l'atteinte a minima
           - s'il y a recours à des matériaux biosourcés ou géosourcés :
                                                                                                                                                                                                                                 du niveau 2 du label biosourcé et le C2 du E+C-
               * au moins 20% de la quantité totale
                                                                                                                                                                                                                                 pour la crêche. Le projet comporte de la fibre de
               * au moins 50% de la quantité totale                                                                               ---
                                                                                                                                                                                                                                 bois en isolation, du bois pour la charpente et la
               * plus de 80% de la quantité totale
           - s'il y a recours à des matériaux locaux
                                                                                                                                                                                                                                 façade (mur à ossature bois), matériaux disponibles
           - s'il y a recours au réemploi                                                                                                                                                                                        localement. Les possibilités de réemploi seront
                                                                                                                                                                                                                                 affinées en APS
                                                                                                                                                                       Plans de repérage et CCTP               Architecte
6.2.2.1 Peinture écolabellisée ou biosourcée                                                                                         1              Atteint     0,80                                                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                Peinture                      Economiste
           Présence de matériaux écolabellisée ou biosourcée                                                                         -
                                                                        au moins 20% de la quantité totale                        ---               Atteint     0,24                                                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                        au moins 50% de la quantité totale                        ---               Atteint     0,56                                                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                        au moins 80% de la quantité totale                        ---               Atteint      0,8                                                             Oui                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
           Présence de matériaux issus de recylage                                                                                ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
                                                                                                                                                                       Plans et CCTP Menuiseries               Architecte
6.2.2.2 Menuiseries intérieures                                                                                                      1              Atteint     1,00
                                                                                                                                                                                   bois                       Economiste
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -

                                                                                                                                                                                                                                 Portes de distribution en bois à âme pleine en
                                                                                                                                                                                                                                 majorité 82,7% (sauf locaux techniques notamment),
                                                                        au moins 20% de la quantité totale                        ---               Atteint     0,24                                                             portes en bois à âme pleine finition stratifiée ou          CCE_APS_BDNA_Plan Repérage MEI                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                 peinte en fonction des espaces, ponctuellement
                                                                                                                                                                                                                                 renforcée acoustiquement en fonction des espaces.


                                                                        au moins 50% de la quantité totale                        ---               Atteint     0,56                                                             Dito ci-dessus                                              CCE_APS_BDNA_Plan Repérage MEI                    Validé, sera vérifié en phase réalisation



                                                                        au moins 80% de la quantité totale                        ---               Atteint      0,8                                                             Dito ci-dessus                                              CCE_APS_BDNA_Plan Repérage MEI                    Validé, sera vérifié en phase réalisation


           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---               Atteint      0,1                                                             Oui
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---               Atteint      0,1                                                             pour les placards notamment
                                                                                                                                                                         Plans/coupes et CCTP
                                                                                                                                                                                                               Architecte
6.2.2.3 Revêtements de faux-plafonds                                                                                                 1              Atteint     0,00      Revêtement de faux-
                                                                                                                                                                                                              Economiste
                                                                                                                                                                                 plafond
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Produit type fibre de bois-ciment/laine de roche non
                                                                        au moins 20% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               validé en tant que biosourcé.
                                                                                                                                                                                                                                 Oui, on est à 73%.
                                                                                                                                                                                                                                 Plâtre : 848 m² / FP ciment bois : 2260 m²                                                                    Produit type fibre de bois-ciment/laine de roche non
                                                                        au moins 50% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                           NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2
                                                                                                                                                                                                                                 Ciment-bois : Type Organic MINERAL Pure                                                                       validé en tant que biosourcé.
                                                                                                                                                                                                                                 Dalle acoustique en laine de bois minéralisée
                                                                        au moins 80% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                               complexe car niveau feu M1 requis                                                                             Non atteint
                                                                                                                                                                         Plans/coupes et CCTP
                                                                                                                                                                                                               Architecte
6.2.2.4 Revêtements de sol                                                                                                           1              Atteint     0,90      Revêtement de faux-
                                                                                                                                                                                                              Economiste
                                                                                                                                                                                 plafond
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -
                                                                                                                                                                                                                                 Carrelage : 506 m² / Salle activtié/jeu/motricité 280 /
                                                                                                                                                                                                                                 linoléum naturel à base de 50 % de matériaux
                                                                        au moins 20% de la quantité totale                        ---               Atteint     0,24                                                             biosourcé à minima : 1980 m²                                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                 Type Marmoleum Decibel avec 64% de matières
                                                                                                                                                                                                                                 biosourcées

                                                                        au moins 50% de la quantité totale                        ---               Atteint     0,56                                                                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation

                                                                        au moins 80% de la quantité totale                        ---               Atteint      0,8                                                             Oui, on est à 82%                                           NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2                        Validé, sera vérifié en phase réalisation
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---               Atteint      0,1                                                             Oui pour les carrelages
                                                                                                                                                                         Plans/coupes et CCTP                  Architecte
6.2.2.5 Cloisons                                                                                                                     1            Non Atteint   0,00                                                                                                                                                                           Non atteint
                                                                                                                                                                                Cloisons                      Economiste
           Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés                                                                            -                                                                                           Non
                                                                        au moins 20% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                        au moins 50% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
                                                                        au moins 80% de la quantité totale                        ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                             Non atteint
           Présence de matériaux locaux                                                                                           ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
           Présence de matériaux issus de réemploi                                                                                ---             Non Atteint    0                                                               Non                                                                                                           Non atteint
 6.3       Impact carbone                                                                                         1,8               4                1,70
 6.3.1 Optimiser son impact carbone                                                                                1,7              4                1,70
                                                                                                                                                                                                                                 L'étude ACV intègre 2 variantes sur le choix des
                                                                                                                                                                                                                                 isolants et sur le choix des revêtements de sols
           Un calcul ACV est fait en conception pour guider le choix entre 2 ou plusieurs matériaux                                                                                                                                                                                          CCE_BDNA_TH.02_Notice ACV ind 2
6.3.1.1                                                                                                                              1              Atteint       1        Note de calcul ACV                  MOE QE            souples et amène à choisir la laine biosourcée au                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
           pour au moins deux lots                                                                                                                                                                                                                                                           CCE_BDNA_TH.02-2_Annexe Notice_ACV_Calcul
                                                                                                                                                                                                                                 lieu de la laine minérale et le sol en linoléum naturel
                                                                                                                                                                                                                                 au lieu du sol PVC.
           Un calcul des émissions de gaz à effet de serre (GES) sur l'ensemble du cycle de vie du
6.3.1.2                                                                                                                              1              Atteint       1          Note de calcul                    MOE QE                                                                                                                          Validé, sera vérifié en phase réalisation
           bâtiment a été mené en phase conception
                                                                                                                                                                        Calcul ACV (fiche RSEE
6.3.1.3 Le projet atteint le niveau carbone C1 selon le référentiel E+C-                                                             1              Atteint       1      PDF à fournir), CCTP et                 MOE                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                 plans
                                                                                                                                                                        Calcul ACV (fiche RSEE
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_BDNA_TH.02_Notice ACV ind 2
6.3.1.4 Le projet atteint le niveau carbone C2 selon le référentiel E+C-                                                             1              Atteint       1      PDF à fournir), CCTP et                 MOE             Atteinte du C2                                                                                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                             CCE_BDNA_TH.02-2_Annexe Notice_ACV_Calcul
                                                                                                                                                                                 plans
                                                                                                                                                                        Calcul ACV (fiche RSEE                                   Atteinte de l'objectif programmatique Ic
           La valeur IC,construction (du projet) est inférieure au seuil de 2025 définit par le RE2020                                                                                                                                                                                       CCE_BDNA_TH.02_Notice ACV ind 2
6.3.1.5                                                                                                                             0               Atteint       1      PDF à fournir), CCTP et                 MOE             construction seuil 2025 validée, marge de 10% pour                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
           pour la valeur IC,construction-Max.                                                                                                                                                                                                                                               CCE_BDNA_TH.02-2_Annexe Notice_ACV_Calcul
                                                                                                                                                                                 plans                                           le groupe scolaire
                                                                                                                                                                        Calcul ACV (fiche RSEE
           La valeur IC,construction (du projet) est inférieure au seuil de 2028 définit par le RE2020
6.3.1.6                                                                                                                             0             Non Atteint    0       PDF à fournir), CCTP et                 MOE
           pour la valeur IC,construction-Max.
                                                                                                                                                                                 plans
                                                                                                                                                                        Calcul ACV (fiche RSEE
           La valeur IC,construction (du projet) est inférieure au seuil de 2031 définit par le RE2020 pour
6.3.1.7                                                                                                                             0             Non Atteint    0       PDF à fournir), CCTP et                 MOE
           la valeur IC,construction-Max.
                                                                                                                                                                                  plans
 6.4       Développement de filières locales de matériaux éco-performants                                         1,8                3               1,80

 6.4.1 Encourager le développement de filières locales de matériaux éco-performants                                1,8               3               1,80

                                                                                                                                                                                                                                 L'analyse de site étudie les filières locales et sera
        Une clause incluse dans le dossier de consultation des entreprises incite à valoriser les filières                                                                                                                       annexées au DCE pour renseigner les entreprises. Le
                                                                                                                                                                                                               Architecte
6.4.1.1 locales ou régionales de réemploi de recyclage ou de matériaux bio/géosourcés - Pré-requis                                   1              Atteint       1               DCE                                            marché sera alloti pour permettre aux PME et TPME           Note d'intention MOA ci-contre                    Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                              Economiste
           CAP - ** Critère Fonds SEA**                                                                                                                                                                                          d'y accéder. Une clause spécifique sur ce sujet sera
                                                                                                                                                                                                                                 intégrée au CCAP au moment de l'appel d'offre.

                                                                                                                                                                                                                                 Les choix constructifs sont guidés par les matériaux
                                                                                                                                                                                                                                 localement disponibles : fibre de bois pour l'isolation,
                                                                                                                                                                         Note de synthèse des                                    bois de pin des landes, pierre naturelle, etc.
                                                                                                                                                                                                                 MOA
           Maître d’ouvrage et maître d’œuvre utilisent un matériau, une technique et un savoir-faire                                                                    matériaux/techniques                                    A ce stade, il est impssible de connaître l'entreprise
6.4.1.2                                                                                                                              1              Atteint       1                                            Architecte                                                                    CCE_APS_ARC.01_Notice architecturale              Validé, sera vérifié en phase réalisation
           disponible régionalement, et en apportent la preuve                                                                                                          envisagés et raisons de                                  qui va la mettre en oeuvre mais nous allons oeuvrer
                                                                                                                                                                                                              Economiste
                                                                                                                                                                               leurs choix                                       pour privilégier les PME locales et la montée en
                                                                                                                                                                                                                                 compétences des compagnons sur cette spécificité
                                                                                                                                                                                                                                 constructive.

           L'opération participe aux initiatives locales en faveur de l'environnement (filière matériaux,                                                                                                                        Filières locales des ressources (bois, fibres de bois,
6.4.1.3                                                                                                                              1              Atteint       1       Note de justification                  MOA                                                                         CCE_APS_ARC.01_Notice architecturale              Validé, sera vérifié en phase réalisation
           filière de transformation, compost, ré-emploi, recyclerie, artisanats, etc.)                                                                                                                                          pierre calcaire)

 6.5       Gestion des déchets d'activité                                                                         1,2                6               1,20

 6.5.1 Trier et valoriser les déchets d'activités                                                                  1,2               6               1,20
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Pas possible ? Il s'agit simple d'étudier les quantité de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               dchets produites et d'identifier les potentielles filières


                                                                                                                                                                                                                                 Les déchets d'éactivités sont : papier/cartons,                                                               EN, 07/04/2025 : Calcul quantité déchets effectué (vive
           En phase de programmation, le projet a réalisé une "étude déchet" approfondie.
                                                                                                                                                                                                                                 emballages plastiques, biodéchets, ordures                                                                    les couches lavables !).
           Cette étude comprend les éléments suivants : estimation des quantités, dimensionnement                                                                                                                MOA                                                                         CCE - Note estimation déchets Ind B
6.5.1.1                                                                                                                              1              Atteint       1          Etude déchets                                       ménagres, verres, néons, piles, cartouches                                                                    N'y a-t-il pas une erreur dans le calcul du nombre de bac
           des locaux, flux, traçabilité, valorisation. Elle concerne l’ensemble des déchets liés à l’usage,                                                                                                   AMO QE                                                                        CCE_APS_BDNA_Flux déchets ind B
                                                                                                                                                                                                                                 La note d'estimation des déchets et le plan des                                                               (cellule de m3 prise en compte au lieu de cellule en L?).
           notamment les polluants des eaux usées le cas échant.
                                                                                                                                                                                                                                 locaux déchets sont cohérents.                                                                                2 collectes par semaines pour les biodéchets et les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               ordures ménagères > est-ce vraiment le cas ?


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN, 14/04/2025 : Validé
                                                                                                                                                                                                                                 Plan des flux déchets et locaux déchets                                                                       Point 6,5,1,2 à revoir avant.
           La conception tient compte des résultats de l'étude déchets.                                                                                                 Plan de masse, Plans de                                                                                              CCE - Note estimation déchets Ind B
6.5.1.2                                                                                                                              1              Atteint       1                                            Architecte        Les containeurs sont dessinés à l'échelle et le plan                                                          Local poubelle parait petit (11 m²). Acc-s vers l'extérieur ?
           Par exemple : dimensionnements des locaux, implantation des bacs, flux…                                                                                               niveaux                                                                                                     CCE_APS_BDNA_Flux déchets ind B
                                                                                                                                                                                                                                 confirme la fonctionalité
                                                                                                                                                                                                                                 L enlèvement  des déchetsdes  locauxles biodéchets
                                                                                                                                                                                                                                                           y compris
                                                                                                                                                                                                                                 est assuré par Veolia sous le contrôle du SIVOM.
                                                                                                                                                                                                                                 Veolia doit un reporting sur le suivi quantitatif et la
                                                                                                                                                                                                                                 destination des déchets. A Cenon, Veolia collecte les
                                                                                                                                                                                                                                 déchets brun et jaune + le verre (bornes d'apport
                                                                                                                                                                                                                                 volontaire) ; financement TOM (taxe Ordures
                                                                                                                                                                                                                                 ménagères) Véolia est collecteur, Bordeaux
                                                                                                                                                                                                                                 Métropole traite.
                                                                                                                                                                                                                                 •Centre de tri Bègles pour le jaune,
                                                                                                                                                                                                                                 •Incinérateur Cenon (valorisation Energie) pour le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Pas possible ? Le terrain/projet s'y prête.
                                                                                                                                                                                                                                 brun.
                                                                                                                                                                           Note expliquant le
                                                                                                                                                                                                                                 •Pour les déchets putrescibles (décret 1 janvier 2024),
        En phase exploitation, le projet met en place un système de suivi des déchets d'activité, en                                                                      fonctionnement du                                                                                                                                                    EN, 07/04/2025 : En fait, il s'agit surtout de nommer un
                                                                                                                                                                                                                 MOA             Cenon met en place actuellement 60 sites (bornes            CCE - Note estimation déchets
6.5.1.3 particulier en désignant un responsable veillant à la bonne mise en œuvre du tri des déchets                                 1              Atteint       1       système de suivi des                                                                                                                                                 référent au sein du bâtiment, qui assurera la bon
                                                                                                                                                                                                               AMO QE            d'apport déchets volontaires) sur la ville.                 CCE_APS_BDNA_Flux déchets
           du site et au suivi de leur devenir                                                                                                                             déchets prévu en                                                                                                                                                    fonctionnement du tri et les quantités évacuées.
                                                                                                                                                                                                                                 Via le financement de la redevance spéciale; la
                                                                                                                                                                               exploitation
                                                                                                                                                                                                                                 collectivité a pris aussi un partenariat financier avec
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               EN, 14/04/2025 : Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                 Veolia pour les autres déchets non pris en charge.
                                                                                                                                                                                                                                 Une formation sur le mode de tri des déchets sera
                                                                                                                                                                                                                                 effectuée à la réception auprès des usagers et ceci
                                                                                                                                                                                                                                 sera intégré au guide utilisateur.
                                                                                                                                                                                                                                 Le gardien prévu sur place par la Ville de Cenon
                                                                                                                                                                                                                                 sera également le référent des déchets d'activités
                                                                                                                                                                                                                                 pour le site. Il veillera ainsi au tri sélectif et
                                                                                                                                                                                                                                 effectuera une sensibilisation régulière auprès des
                                                                                                                                                                                                                                 usagers. Il assurera également le suivi des
                                                                                                                                                                                                                                     tité   'il é                    lé      td
                                                                                                                                                                                                                                 La MOE prévoit à la livraison un livret d'accueil.
           En phase exploitation, le projet met en place une démarche de sensibilisation des usagers
6.5.1.4                                                                                                                              1              Atteint       1         Guide utilisateur                 AMO/MOE QE         L'entreprise Veolia assure actuellement                                                                       Validé, sera vérifié en phase réalisation
           au tri des déchets
                                                                                                                                                                                                                                 l'enlèvement des déchets.

           Le projet justifie d’une valorisation des déchets auprès d'une filière spécialisée, au-delà de
6.5.1.5                                                                                                                              1            Non Atteint    0                               Sans objet                                                                                                                                    Non atteint
           ceux couramment collectés par la collectivité : DEEE, mobilier, cartouches imprimantes…

                                                                                                                                                                                                                                 Le projet prévoit la mise en place d'un compost sur
                                                                                                                                                                                                                                 site. Celui-ci sera positionné au Nord de l'école. La
           Le projet justifie d’une valorisation de certains déchets sur site. En cas de mise en place d'un                                                              Note sur la valorisation                MOA             maîtrise d'œuvre prévoit une formation aux usagers
6.5.1.6                                                                                                                              1              Atteint       1                                                                                                                          Notice paysagère page 79                          Validé, sera vérifié en phase réalisation
           compost, une formation est faite aux usagers.                                                                                                                         prévue                        Architecte        en phase de réception. Aussi, les déchets verts sera
                                                                                                                                                                                                                                 réutilisés et stockés sur site et pourront notamment
                                                                                                                                                                                                                                 servir de paillage
   7       CONFORT ET SANTÉ                                                                                       12,2            54                 10,72

  7.1      Confort thermique adapté au climat                                                                                      21                3,52
                                                                                                                  4,2
 7.1.1     Définir une inertie et un déphasage adaptés au confort et à l'usage                                    0,6                3               0,27
                                                                                                                                                                                                                                 Certains locaux étant en dessous des 35% : en FOB,
                                                                                                                                                                        Note précisant le niveau                                 et avec peu de voiles béton/brique/terre crue à la
                                                                                                                                                                       d’inertie selon calcul RT ou                              place de cloisons plâtres, et avec la présence de sols
 7.1.1.1   L'indice de paroi lourde est calculé. Il doit être supérieur ou égal à 35%.                                               1            Non Atteint    0                                               MOE                                                                         Notice hygrothermique ind C                       Non atteint
                                                                                                                                                                           autre justification                                   souples demandés au programme dans la majorité
                                                                                                                                                                               appropriée                                        des espaces, il est compliqué d’atteindre ce niveau
                                                                                                                                                                                                                                 de 35%
                                                                                                                                                                          Caractéristiques des                                   Concernant le déphasage, il est important pour les
 7.1.1.2 Les isolants ont un déphasage de 12h en toiture et de 6h pour les murs                                                      1            En attente     0               isolants                        MOE             façades sauf pour la façade avec revêtement pierre,         Notice hygrothermique ind C                       Attente note de calcul complète d'UBAKUS
                                                                                                                                                                          Calcul du déphasage                                    pour les toitures CLT et bac acier.
                                                                                                                                                                        Plans de niveaux faisant
 7.1.1.3 Il est prévu des espaces tampon vis-à-vis des déperditions thermiques                                                       1              Atteint       1        figurer les espaces                 Architecte        Sas, hall d'entrée                                                                                            Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                tampons
7.1.2      Prévoir des protections solaires adaptées                                                              0,6                3               0,60
                                                                                                                                                                                                                                 Nord : facteur solaire de 0.35 (vitrage + cadre)
         Le projet met en œuvre des protections solaires adaptées aux orientations et aux masques                                                                                                                                Sud : stores extérieurs ou volets coulissants
                                                                                                                                                                              Plans, façades                   Architecte
 7.1.2.1 solaires existants en tenant compte des usagers et des besoins de maintenance - Pré-                                        1              Atteint       1                                                              permettant d'atteindre un FS global de 0.15                 cf Notes Tribu + ARC et présentation Cotech       Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                  CCTP                        Economiste
           requis CAP - ** Critère Fonds SEA**                                                                                                                                                                                   Ouest : volets persiennes fixes ou orientables
                                                                                                                                                                                                                                 Est : Protection par store intérieur Sw 0 15
                                                                                                                                                                       Etude d’ensoleillement fin
                                                                                                                                                                                                                                 L'échauffement des parois est toujours inférieur à 1.       CCE_APS_ENV01_Notice Enveloppe
7.1.2.2 L'échauffement des parois opaques par le soleil est limité                                                                   1              Atteint       1    de conception, détail des                 MOE                                                                                                                           Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                 Calculé dans la notice Hygrothermique Ind C.                hygrothermique ind C
                                                                                                                                                                         systèmes d’occultation
                                                                                                                                                                          CCTP indiquand  les
           Les facteurs solaires des baies vitrées (châssis, verre et occultation) sont adaptés selon les                                                                                                                        FS adaptés : 0,35 au Nord et 0,15 au Sud / Est et
7.1.2.3                                                                                                                              1              Atteint       1       facteurs solaires des                  MOE                                                                         2,06                                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
           orientations pour capter en hiver et réduire les apports solaires de saison chaude                                                                                                                                    Ouest.
                                                                                                                                                                           vitrages selons les
7.1.3      Permettre le rafraichissement passif                                                                    1,0               5               0,80
                                                                                                                                                                          Plans de niveaux des
 7.1.3.1 Les logements sont traversants ou à double orientation                                                                     0             Non Atteint    0      logements ou mesures                   Architecte
                                                                                                                                                                         compensatoires prises
                                                                                                                                                                           Description des
7.1.3.2 Les protections solaires ou occultations laissent passer l'air en position fermée                                           0               Atteint       1       protections solaires                 Architecte        Protection solaires ajourées pour passage air.
                                                                                                                                                                                 prévues                                         Des windcatcher sont envisagés au stade de l APS.
                                                                                                                                                                                                                                 Néanmoins l'affaiblissement acoustique n'est pas
                                                                                                                                                                                                                                 assez important vis-à-vis des enjeux sur le site. Le
                                                                                                                                                                                                                                 projet dimensionne pour l'APD un dispositif de
                                                                                                                                                                                                                                 ventilation naturelle par cheminée pour les salles de
                                                                                                                                                                                                                                 classe du RDC (école maternelle) car les cheminées
                                                                                                                                                                                                                                 auront ainsi plus de hauteur et donc un meilleur
                                                                                                                                                                                                                                 tirage thermique. Les entrées d'air s'effectueront en
                                                                                                                                                                                                                                 façade sous les menuiseries et derrière les
                                                                                                                                                                                                                                 émetteurs de chaleur. L'étude CFD est en cours par
           Le projet prévoit un dispositif de ventilation naturelle tout en respectant les débits
                                                                                                                                                                       Plans et façades architecte             Architecte        le BE Tribu. La faisabilité technique a été
7.1.3.3 hygiénique. Une étude spécifique permet de démontrer la faisabilité. Un appoint                                              1            Non Atteint    0                                                                                                                           Notice CVC                                        Non atteint
                                                                                                                                                                           CCTP et plans CVC                   BE Fluides        appréhendée par TRIBU, MADEC et IGREC. Nous
           mécanique permet de prendre le relai sur les débits en cas de nécessité.
                                                                                                                                                                                                                                 présentons le système de ventilation naturelle /
                                                                                                                                                                                                                                 windcatcher en innovation. Une seule partie du
                                                                                                                                                                                                                                 groupe scolaire en est équipée pour maîtriser les
                                                                                                                                                                                                                                 besoins en chauffage. Cela permettra d'assurer un
                                                                                                                                                                                                                                 suivi comparatif entre les salles traitées en
                                                                                                                                                                                                                                 ventilation mécanique et naturelle (confort d'été,
                                                                                                                                                                                                                                 qualité de l'air).
                                                                                                                                                                                                                                 Ventilation naturelle à l'étude en phase post-APS
                                                                                                                                                                                                                                 et pour la commission. Projet présenté en tout
                                                                                                                                                                                                                                 CTA DF >     l       h it APM        tt t STD T ib
                                                                                                                                                                                                                                 Quelle que soit la solution choisie (windcatcher ou
                                                                                                                                                                                                                                 ventilation naturelle par cheminée thermique et
                                                                                                                                                                                                                                 entrée d'air), la ventilation naturelle est utilisée pour
                                                                                                                                                                                                                                                                                             Plan de toiture
                                                                                                                                                                        Plan de masse, plans de                                  la ventilation hygiénique et le confort d'été passif.
                                                                                                                                                                                                               Architecte                                                                    Notice CVC
7.1.3.4 Le bâtiment utilise la ventilation naturelle pour faire du rafraichissement passif                                           1            Non Atteint    0       niveaux et élévations                                   Ventilation naturelle à l'étude en phase post-APS                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                               BE Fluides                                                                    CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
                                                                                                                                                                              (façades), STD                                     et pour la commission. Projet présenté en tout
                                                                                                                                                                                                                                                                                             + STD
                                                                                                                                                                                                                                 CTA DF.
                                                                                                                                                                                                                                 Surventilation nocturne mise en place dans tous les
                                                                                                                                                                                                                                 cas via les MEX


                                                                                                                                                                                                                                 Oui, nécessaires avec le scénario météo actuel
7.1.3.5 Des brasseurs d'air sont installés pour améliorer le confort                                                                 1              Atteint       1               CCTP                        Economiste                                                                     CCE_APS-BDNA_ENV_STD                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                 A étudier en APD pour le scénario canicule

                                                                                                                                                                                                                                 En effet, la STD montre un inconfort inférieur à 50h
           Le bâtiment ne nécessite pas de climatisation pour rester confortable en été ou en période                                                                    Rapport de STD fin de
7.1.3.6                                                                                                                              1              Atteint       1                                              MOE             en Givoni sur toutes les zones et ne nécessite donc         CCE_APS-BDNA_ENV_STD                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
           chaude (STD)                                                                                                                                                        conception
                                                                                                                                                                                                                                 pas de climatisation
        Les locaux climatisés respecteront les recommandations de l'ADEME pour les températures
7.1.3.7 de consigne : au maximum à 4°C sous la température extérieure et sans descendre sous les                                     1              Atteint       1        CCTP et plans CVC                   BE Fluides        Pas de climatisation (à part locaux VDI)                    Notice CVC                                        Validé, sera vérifié en phase réalisation
           26°C. Le moyen est atteint s'il n'y a pas de climatisation

7.1.4      Modéliser et optimiser le comportement en saison chaude                                                 1,2               6               1,07

           Le projet a fait l'objet d'une simulation thermique dynamique (STD) qui précise et/ou                                                                         Rapport de STD fin de                                                                                               CCE_APS-BDNA_ENV_STD
7.1.4.1                                                                                                                              1              Atteint       1                                              MOE             Dito prérequis Or                                                                                             Validé, sera vérifié en phase réalisation
           optimise les températures en période chaude par usage                                                                                                               conception                                                                                                    + Explication ci-contre
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Validé pour commission conception, mais à compléter :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               - A compléter à partir de CDC BDNA (tableau présentant
        Sur la base du diagramme de Givoni, la zone d'inconfort est limitée à 100h/an                                                                                                                                                                                                                                                          les contraintes du site / Besoins-Puissance-Conso
                                                                                                                                                                         Rapport de STD fin de                                                                                               CCE_APS-BDNA_ENV_STD
7.1.4.2 Justification par une STD en faisant référence au zones de confort définies dans le                                          1              Atteint       1                                              MOE             Dito prérequis Or                                                                                             Chauffage / Simulation de mauvais usage)
                                                                                                                                                                               conception                                                                                                    + Explication ci-contre
           diagramme de GIVONI - Pré-requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**                                                                                                                                                                                                                                                                     - Comment sont gérées les protections solaires ?
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Comment être sûre que les usagers ferment/ouvrent au
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               bon moment ?
                                                                                                                                                                                                                                 Une seule variante présentée, avec fermeture des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Validé pour commission conception, mais à compléter :
                                                                                                                                                                                                                                 protections solaires dès que les apports solaires sont
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               - A compléter à partir de CDC BDNA (tableau présentant
                                                                                                                                                                                                                                 trop importants et ventilation naturelle diurne et
        Sur la base du diagramme de Givoni, la zone d'inconfort est limitée à 50 h/an                                                                                                                                                                                                                                                          les contraintes du site / Besoins-Puissance-Conso
                                                                                                                                                                         Rapport de STD fin de                                   nocturne (par les fenêtres/impostes), simulée en            CCE_APS-BDNA_ENV_STD
7.1.4.3 Justification par une STD en faisant référence au zones de confort définies dans le                                          1              Atteint       1                                              MOE                                                                                                                           Chauffage / Simulation de mauvais usage)
                                                                                                                                                                               conception                                        météo normale et caniculaire. En météo normale les          + Explication ci-contre
           diagramme de GIVONI - Pré requis OR                                                                                                                                                                                                                                                                                                 - Comment sont gérées les protections solaires ?
                                                                                                                                                                                                                                 50h d’inconfort en Givoni sont respectées, avec des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Comment être sûre que les usagers ferment/ouvrent au
                                                                                                                                                                                                                                 vitesses d’air de 1 m/s (c’est-à-dire avec brasseurs
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               bon moment ?
                                                                                                                                                                                                                                 d’air ; et 1,5m/s pour la Salle de travail).
        Sur la base du diagramme de Givoni, la zone d'inconfort est limitée à 30 h/an.
                                                                                                                                                                         Rapport de STD fin de
7.1.4.4 Justification par une STD en faisant référence au zones de confort définies dans le                                          1            Non Atteint    0                                               MOE                                                                                                                           Non atteint
                                                                                                                                                                               conception
           diagramme de GIVONI




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          P13/15
© 2022 Odéys Tous droits réservés                                                                                                                            Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1                                                                                                                Version du 08.07.2022




                                                                                                                            1 : Applicable / 0
                                                                                                                                                 Nombre




                                                                                                                            : Non applicable
                                                                                                              Nombre de                                                                                                                                                                                                                              Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par
                                                                                                                                                                        CONCEPTION - Mode de            CONCEPTION - Acteurs
                                                                                                                points                           de points                                                                             Commentaires de l'accompagnateur                                   Eléments de preuve
                                                                                                              disponibles                                                     preuves                      Responsabilités                                                                                                                                            l'accompagnateur
                                                                                                                                                  atteints
                                                                                                                                                                                                                               En météo caniculaire (2050) certaines pièces
                                                                                                                                                                        Rapport de STD fin de                                                                                               CCE_APS-BDNA_ENV_STD
7.1.4.5 La STD intègre le calcul du confort d'été sur la base d'un scénario caniculaire - Pré requis OR                             1              Atteint       1                                               MOE           dépassent les 50 heures d’inconfort (notamment le                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                             conception                                                                                                     + Explication ci-contre
                                                                                                                                                                                                                               périscolaire) > plus d’info p 45 de l’étude
           Le Maître d’ouvrage prévoit une stratégie du domaine de la sobriété en réponse à une
7.1.4.6                                                                                                                             1            Non Atteint    0     Plan de stratégie canicule                 MOA                                                                                                                              Non atteint
           période de canicule

7.1.5      Optimiser le confort d'hiver                                                                          0,8               4                0,78

 7.1.5.1 Il n'y a pas de paroi froide dans les locaux à occupation statique                                                         1              Atteint       1    Plans de niveau et façades               Architecte      Aucune paroi froide                                          Notice enveloppe hygrothermique Ind C                 Validé, sera vérifié en phase réalisation


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Attention windcatcher = retour projet > risque effet
7.1.5.2 Les vitesses de soufflage d'air sont limitées en hiver à 0,2 m/s                                                            1              Atteint       1        CCTP et plans CVC                    BE Fluides      Prévu                                                        Notice CVC page 30/46 (<0,15 m/s)                     douche droide en hiver, entraintant possiblement des
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  surconso de chauffage pour combler cela. Attention
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  aprticulière à avoir sur ce sujet.

           Des sondes sont prévues pour le suivi des températures dans des locaux tests
7.1.5.3                                                                                                                            0             Non Atteint    0         CCTP et plans CVC                    BE Fluides
           correspondant à un échantillonnage usage/orientation/étage

           La régulation du chauffage du bâtiment est équipée de 2 sondes climatiques : une sur la
7.1.5.4                                                                                                                             1              Atteint       1         CCTP, plans CVC                     BE Fluides      Exigences CCTP MOE.                                          Lettre d'intention MOE                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           façade la moins exposée au soleil, et une autre sur la façade opposée

                                                                                                                                                                                                                                                                                            Lettre d'intention MOE + Marché
7.1.5.5 Le projet fait l'objet d'une campagne de réglage avant livraison                                                            1              Atteint       1         CCTP, plans CVC                     BE Fluides      Exigences CCTP MOE.                                                                                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                            commissionnement Kapea

  7.2      Confort acoustique                                                                                                       5               2,20
                                                                                                                  2,2
7.2.1      Assurer le confort acoustique                                                                         2,2                5               2,20

                                                                                                                                                                                                                               Etude acoustique MOE + plan de zoning acoustique
                                                                                                                                                                                                                               identifiant les locaux agressifs, peu agressifs et non
                                                                                                                                                                                                                               agressifs.
                                                                                                                                                                                                                               RC, 15/04/2025 : En RDC, les espaces agressifs sont
                                                                                                                                                                                                                               placés aux extrémités Est-Ouest, pour le groupe
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Non détaillé dans la notice acoustique. Quel travail a été
                                                                                                                                                                                                                               scolaire, et au Sud pour la crèche et la salle
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  fait sur le zonage ?
                                                                                                                                                                                                                               polyvalente. A l’étage, le Préau (traité avec un mur
           En conception, l’opération justifie d’un travail particulier sur le zonage acoustique vis-à-vis                                                             Notice acoustique, plans               Acousticien                                                                   CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique
 7.2.1.1                                                                                                                            1              Atteint       1                                                             acoustique spécifique) et la cour, espaces agressifs,
           de l'intérieur et de l'extérieur                                                                                                                                   architectes                      Architecte                                                                   CCE_APS_BDNA_Zoning acoustique                        EN, 14/04/2025 : Conclusion sur le zonage ?
                                                                                                                                                                                                                               sont mis à distance des salles de classes.
                                                                                                                                                                                                                               Les espaces les plus sensibles, ateliers, salles de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN, 15/04/2025: Validé
                                                                                                                                                                                                                               repos et salles de classes, sont placés au centre du
                                                                                                                                                                                                                               bâtiment, éloignés des espaces les plus bruyants par
                                                                                                                                                                                                                               des sas et des circulations, et également des
                                                                                                                                                                                                                               nuisances acoustiques extérieures, en plus de voir
                                                                                                                                                                                                                               leur traitement acoustique renforcé.

        En cas de nuisance acoustique identifiée dans l'analyse environnementale de site et/ou                                                                              Analyse de site
                                                                                                                                                                                                              Acousticien
7.2.1.2 d'usage nécessitant des performances acoustiques ou apportant des nuisances acoustiques                                     1              Atteint       1       Description mission                                   Etude acoustique MOE.                                        CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique                      Validé
                                                                                                                                                                                                               Architecte
           spécifiques, un bureau d’études acoustique est missionné                                                                                                          acousticien
           Les locaux de sommeil n'ont pas de fenêtres donnant directement sur une voie classée d'un                                                                      Plans architectes
7.2.1.3                                                                                                                            0             Non Atteint    0                                              Architecte
           point de vue acoustique                                                                                                                                      Classement des voies
                                                                                                                                                                       Notice acoustique fin de
           Le bâtiment est conçu pour limiter les nuisances sonores entre les logements mitoyens, au-                                                                                                         Acousticien
7.2.1.4                                                                                                                            0             Non Atteint    0         conception, plans
           delà de la performance réglementaire et cela est justifié par une étude acoustique                                                                                                                  Architecte
                                                                                                                                                                              architectes
                                                                                                                                                                       Notice acoustique fin de
           Pour les opérations de bâtiments tertiaires, sans réglementation, le projet atteint les                                                                                                            Acousticien
7.2.1.5                                                                                                                            0             Non Atteint    0         conception, plans
           performances décrites dans la norme NF S31-080 de janvier 2006, au niveau « performant»                                                                                                             Architecte
                                                                                                                                                                              architectes
                                                                                                                                                                       Notice acoustique fin de
7.2.1.6 Le volet acoustique, associé au choix des matériaux a été pris en compte                                                    1              Atteint       1                                            Acousticien      Etude acoustique MOE.                                        CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique                      Validé
                                                                                                                                                                              conception
                                                                                                                                                                       Notice acoustique fin de
           En rénovation purement énergétique, l'équipe s'est assurée que les solutions retenues pour                                                                                                         Acousticien
7.2.1.7                                                                                                                            0             Non Atteint    0         conception, plans
           l'isolation thermique ne dégradent pas les performances acoustiques existantes du bâtiment                                                                                                          Architecte
                                                                                                                                                                              architectes
                                                                                                                                                                       Notice acoustique fin de
7.2.1.8 Le volet acoustique, associé aux choix des systèmes techniques a été pris en compte                                         1              Atteint       1                                            Acousticien      Etude acoustique MOE.                                        CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique                      Validé
                                                                                                                                                                              conception

           Après la phase de réception, des mesures de contrôle acoustique sont réalisées et des
7.2.1.9                                                                                                                             1            En attente     0                              Sans objet                      Exigence cCTP MOE.                                           CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique                      A la charge de qui ?
           corrections sont mises en place le cas échéant
                                                                                                                                                                      Dispositions prévues pour
7.2.1.10 Des mesures acoustiques dans les locaux en activité sont effectuées en permanence                                         0             Non Atteint    0      mesures acoustiques et                 Acousticien
                                                                                                                                                                           enregistrement
 7.3       Confort visuel                                                                                                        10                 2,10
                                                                                                                  2,1
7.3.1      Assurer le confort visuel                                                                              2,1             10                2,10

 7.3.1.1 Toutes les pièces et locaux de jour bénéficient d'un horizon supérieur à 10 mètres                                         1              Atteint       1    Plans et coupes architecte               Architecte      >10 mètres entre école et crèche                             Plan masse                                            Validé

           Les baies vitrées sont optimisées pour obtenir un indice d'ouverture Io = Surface de la baie
                                                                                                                                                                                                                               Io en dessous de 25% pour toutes les salles de classe,
           en tableau (y compris menuiserie) / Surface de la pièce :
                                                                                                                                                                      Plans et façades architecte                              accueils périscolaires, réfectoire.. Objectif de l'APD se
7.3.1.2 • Io >= 20% pour les séjours et cuisines des logements                                                                      1            Non Atteint    0                                              Architecte                                                                                                                         Non atteint
                                                                                                                                                                            Note de calcul                                     rapprocher des 20 % partout, en optimisant le
           • Io >= 20% pour les bureaux individuels
           • Io >= 25% pour les salles de classes et bureaux paysagers
                                                                                                                                                                                                                               rapport déperditions/éclairement naturel.

                                                                                                                                                                                                                               Eclairage naturel des circulations en façade ou
7.3.1.3 L'éclairage naturel des circulations est favorisé                                                                           1              Atteint       1    Plans et façades architecte              Architecte      zénithal. Plus de la moitié des circulations en surface CCE_APS_BDNA_Eclairage naturel des circulations            Validé
                                                                                                                                                                                                                               ont accès à l'éclairage naturel.


7.3.1.4 Une étude d'éclairage naturel est réalisée sur un échantillon représentatif des locaux                                      1              Atteint       1          Note de calcul                      MOE QE         Etude effectuée                                              CCE_APS_ENV02_Note d'éclairage naturel ind B          Validé

        L'opération présente un calcul d'automie lumineuse (approche globale intégrant toutes les                                                                                                                              Etude effectuée, 80 % des locaux à 50% mini d'ALJ
                                                                                                                                                                            Note de calcul
7.3.1.5 pièces y compris salles de réunion pour le tertiaire, pièces privatives pour le résidentiel,…).                             1              Atteint       1                                              MOE QE         avec la V3 (ajout de doubles fenêtres pour les classes CCE_APS_ENV02_Note d'éclairage naturel ind B                Validé
                                                                                                                                                                       d'autonomie lumineuse
           Niveau atteint : 30% =< Autonomie < 50% sur 80% des locaux.                                                                                                                                                         au Nord et la salle de motricité.
        L'opération présente un calcul d'automie lumineuse (approche globale intégrant toutes les                                                                                                                              Etude effectuée, 80 % des locaux à 50% mini d'ALJ
                                                                                                                                                                            Note de calcul
7.3.1.6 pièces y compris salles de réunion pour le tertiaire, pièces privatives pour le résidentiel,…).                             1              Atteint       1                                              MOE QE         avec la V3 (ajout de doubles fenêtres pour les classes CCE_APS_ENV02_Note d'éclairage naturel ind B                Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                       d'autonomie lumineuse
           Niveau atteint : 50% =< Autonomie < 65% sur 80% des locaux.                                                                                                                                                         au Nord et la salle de motricité.
        L'opération présente un calcul d'automie lumineuse (approche globale intégrant toutes les
                                                                                                                                                                            Note de calcul
7.3.1.7 pièces y compris salles de réunion pour le tertiaire, pièces privatives pour le résidentiel,…).                             1            Non Atteint    0                                               MOE QE                                                                                                                            Non atteint
                                                                                                                                                                       d'autonomie lumineuse
           Niveau atteint : 65% =< Autonomie < 100% sur 80% des locaux.
                                                                                                                                                                                                                               Pas de bureau dans le hall d'accueil
                                                                                                                                                                                                                               Une attention particulière sera portée sur les
                                                                                                                                                                                                                               éblouissements. Les valeurs de luminance des
                                                                                                                                                                                                                                                                                            CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
           L’opération justifie de dispositions adaptées pour limiter l’éblouissement pour chacun des                                                                                                                          normes NF-X 35.103 et EN 12.464 seront prises
7.3.1.8                                                                                                                             1              Atteint       1      Plans niveaux, coupes                  Architecte                                                                   Repérage des protections solaires                     Validé, sera vérifié en phase réalisation
           types de postes de travail (y compris spécifiques comme bureaux d’accueil dans les halls,…)                                                                                                                         comme des minimums à respecter. Une étude
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Notice CFO
                                                                                                                                                                                                                               d'éclairage artificiel pour garantir aucun
                                                                                                                                                                                                                               éblouissement sera faite pour l'APD avec le choix
                                                                                                                                                                                                                               des luminaires
           L'équipe projet justifie comment elle a permis pour l'opération, en fonction de son contexte,                                                                 Note de justification
7.3.1.9                                                                                                                            0             Non Atteint    0                                              Architecte
           l'amélioration et la qualité des vues et vis-à-vis                                                                                                           Plans niveaux, coupes
                                                                                                                                                                                                                               L'étude en éclairement artificiel sera fournie en
                                                                                                                                                                                                                               phase APD (marché MOE) et permettra de
           Une étude d'éclairage articificiel est réalisée en conception (niveaux d'éclairement,
7.3.1.10                                                                                                                            1              Atteint       1          Note de calcul                   BE Electricité    confirmer les niveaux d'éclairement, l'uniformité            Lettre d'intention MOE                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           uniformité, éblouissement et puissance installée en m²)
                                                                                                                                                                                                                               d'éclairage, le non éblouissement, et la puissance
                                                                                                                                                                                                                               installée par m²
                                                                                                                                                                                                                               Les commandes d'éclairage prévues au stade APS
                                                                                                                                                                                                                               sont différenciés suivant les usages :
                                                                                                                                                                                                                               – Bureau : par interrupteur
                                                                                                                                                                                                                               – Salle de classe : des boutons poussoir ou
                                                                                                                                                                                                                               interrupteurs pour chaque circuit de la salle et
                                                                                                                                                                                                                               un interrupteur pour l’éclairage du tableau
                                                                                                                                                                                                                               – Circulation : 1/3 commandé par l’horloge de la GTC
                                                                                                                                                                                                                               et 2/3 sur détection de présence
                                                                                                                                                                                                                               – Locaux stockage, archive : par détection de
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Notice CFO
7.3.1.11 La gestion de l'éclairage et la qualité des luminaires est différenciée selon l'usage                                      1              Atteint       1        CCTP et plans Elec                 BE Electricité    présence.                                                                                                          Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Notice thermique
                                                                                                                                                                                                                               – Sanitaires élèves : par détection de présence.
                                                                                                                                                                                                                               – Salle de réunion : des boutons poussoir ou
                                                                                                                                                                                                                               interrupteurs pour chaque circuit de la salle
                                                                                                                                                                                                                               – Hall : 1/3 commandé par l’horloge de la GTC et 2/3
                                                                                                                                                                                                                               sur détection de présence
                                                                                                                                                                                                                               Pour les locaux profonds comme les salles de classe,
                                                                                                                                                                                                                               la gestion sera fractionnée. La gradation auto en
                                                                                                                                                                                                                               fonction d'un seuil sera mise en place dans les salles
                                                                                                                                                                                                                               de classe (confère notice thermique)
  7.4      Qualité de l'air intérieur                                                                                             14                2,74
                                                                                                                  3,3
7.4.1      Assurer un renouvellement d'air de qualité                                                             2,3             10                1,84
                                                                                                                                                                                                                               Orientation et prises air neuf adaptées site et
                                                                                                                                                                                                                               environnement : en façade Nord et Sud pour le
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Fort enjeu sur le site.
                                                                                                                                                                                                                               groupe scolaire, en façade Est pour la salle
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Plans architectes et CVC                              A détailler ? Comment cela est-il prévu ?
                                                                                                                                                                                                                               polyvalente, et en façade Nord pour la crèche
           L’équipe-projet justifie de la cohérence de la spatialité et de l’aménagement des locaux en                                                                                                                                                                                      Notice Paysage
                                                                                                                                                                       Analyse de site, plans de                AMO QE         Implantation du batiment dans la parcelle au
7.4.1.1 fonction des risques et types de pollutions identifiés dans l’analyse de site. Exemple :                                    1            Non Atteint    0                                                                                                                           Notice Acoustique
                                                                                                                                                                               niveaux                         Architecte      niveau de la zone la plus préservée des nuisances
           proximité d’un parking, d’une voie routière majeure,…                                                                                                                                                                                                                            Mémoire de projet Concours                            EN, 14/04/2025 : ok, concerne plutôt le 7,4,1,2. pas
                                                                                                                                                                                                                               acoustiques (ouest et est) et donc atmosphériques
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Analyse de site                                       forcément de réflexion sur l'aménagement des locaux en
                                                                                                                                                                                                                               Lisière végétale plantée qui vient filtrer et
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  tant que tel.
                                                                                                                                                                                                                               raffraichir l'air avant son entrée au niveau des
                                                                                                                                                                                                                               MEX et prises d'air en façades                                                                                      o t e jeu su e s te.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  A détailler ? Comment cela est-il prévu ?
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Comment gérer prises air neuf des windcatcher ou
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  ventilation naturelle par rapport aux pollutions routières
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  à proximité ?

                                                                                                                                                                                                                               Orientation et prises air neuf adaptées site et
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  EN , 14/04/2025 : ok + en façade Nord et Sud pour le
                                                                                                                                                                                                                               environnement.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  groupe scolaire, en façade Est pour la salle polyvalente, et
        Les prises d'air neuf et fenêtres sont positionnées en tenant compte des sources de                                                                                 Analyse de site                     AMO QE         Prises d'air neuf à plus de 8 mètres de tout rejet
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Plans architectes et CVC + Lettre d'intention MOE     en façade Nord pour la crèche
7.4.1.2 pollutions (rejet d'air du projet et des bâtiments voisins, et pollutions externes telles que                               1              Atteint       1     Plans CVC, plan masse,                  Architecte      d'air vicié des CTA DF (pas de ventilation naturelle
                                                                                                                                                                                                                                                                                            (Les plans CVC sont des plans de zoning à ce stade)   Implantation du batiment dans la parcelle au niveau de
           locaux poubelles, chaufferie, parking, voie routière...) et des vents dominants                                                                                 plan de niveaux                     BE Fluides      modélisée à ce stade, à l'étude pour l'APD), grille à
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  la zone la plus préservée des nuisances acoustiques
                                                                                                                                                                                                                               revoir en fonction de la solution qui sera choisie.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  (ouest et est) et donc atmosphériques
                                                                                                                                                                                                                               Plans CVC des sorties toiture sera fourni en APD.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Lisière végétale plantée qui vient filtrer et raffraichir l'air
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  avant son entrée au niveau des MEX et prises d'air en
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  façades


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Validé, sera vérifié en phase réalisation

           Le système de ventilation permet d'assurer des débits supérieurs à la réglementation en
           période d'occupation :
7.4.1.3                                                                                                                             1            Non Atteint    0             CCTP CVC                         BE Fluides      25 m3/h dans la notice CVC                                   Notice CVC                                            En attente
           >= 30 m3/h. personne et 1 vol/h en tertiaire et enseignement,
           >= 30 m3/h. personne et 0,5 vol/h en logement.

        Un calcul de concentration de C02 dans des locaux types permet de choisir le débit
7.4.1.4 garantissant une concentration de C02 inférieure à 800 ppm par rapport à la concentration                                   1            Non Atteint    0           Note de calcul                     BE Fluides      25 m3/h dans la notice CVC                                   Notice CVC                                            En attente
           extérieure (soit au total 1200 ppm)
                                                                                                                                                                                                                               L'analyse de site n'a pas identifié de pollution
                                                                                                                                                                                                                               spécifique mise à part la circulation sur les
                                                                                                                                                                                                                               boulevards à proximité. Les filtres mis en place
                                                                                                                                                                                                                               permettent d'éliminer les particules fines et seront
                                                                                                                                                                                                                               décrits au CCTP : Nous considérons une
                                                                                                                                                                                                                               Classification de la qualité de l’air extérieur (air neuf)
                                                                                                                                                                                                                               ODA2 et les filtres à installer seront ainsi M5+F7.
                                                                                                                                                                                                                               Au stade post APS, de la commission, la
                                                                                                                                                                                                                               ventilation naturelle est toujours à l'étude et la                                                                 Comment gérer prises air neuf des windcatcher ou
                                                                                                                                                                                                                               STD preuve pour le 20 kWh/m² maximum est faite                                                                     ventilation naturelle par rapport aux pollutions routières
           Le système de ventilation est équipé d'un filtre adapté au niveau de pollution si une                                                                                                                               avec une ventilaiton mécanique double flux sur               Analyse de site                                       à proximité ?de filtration prévu à justifier au regard de la
                                                                                                                                                                            Analyse de site                     AMO QE
7.4.1.5 pollution est identifiée dans l'analyse de site. Le changement des filtres, installés durant la                             1            En attente     0                                                              tout l'établissement. La filtration est donc possible        Notice CVC                                            pollution observée sur le site.
                                                                                                                                                                              CCTP CVC                         BE Fluides
           phase réalisation, est réalisé juste avant l’occupation                                                                                                                                                             et adéquate avec la pollution de la circulation              Intention ci-contre
                                                                                                                                                                                                                               routière. Ce point 7,4,1,5 sera donc à apprécier à la                                                              EN, 14/04/2025 : En attente avant éclaircicement de la
                                                                                                                                                                                                                               suite de la commission, suivant la phase APD, en                                                                   solution retenue.
                                                                                                                                                                                                                               fonction de la solution de ventilation choisie : mix
                                                                                                                                                                                                                               naturelle/mécanique ou tout mécanique.
                                                                                                                                                                                                                               Proposition : les registres des entrées d'air (type
                                                                                                                                                                                                                               Duco Max ZR) sont équipés de leviers actionnés
                                                                                                                                                                                                                               manuellement : couplé avec une sonde
                                                                                                                                                                                                                               atmosphérique (pollution, voir pollen), l'utilisateur
                                                                                                                                                                                                                               pourra actionner les leviers pour fermer
                                                                                                                                                                                                                               ponctuellement les entrées d'air en cas de pic
                                                                                                                                                                                                                               La CCFN est fournie en APS (Trame) et sera détaillée
                                                                                                                                                                                                                               tel que :
                                                                                                                                                                                                                               Les aires de stockage de matériels/matériaux seront
                                                                                                                                                                                                                               clairement identifiées sur le PIC, elles seront propres,
           Au cours du chantier, les matériaux et systèmes de ventilation sont protégés de l'humidité                                                                  Charte chantier à faibles
7.4.1.6                                                                                                                             1              Atteint       1                                               MOE           imperméables et sécurisées. Toutes les gaines                CCFN Trame au stade APS                               Validé, sera vérifié en phase réalisation
           et des poussières                                                                                                                                                  nuisances
                                                                                                                                                                                                                               arriveront bouchonnées sur le chantier et le
                                                                                                                                                                                                                               resteront en attendant le raccordement complet
                                                                                                                                                                                                                               des réseaux aux systèmes mécaniques. Les filtres
                                                                                                                                                                                                                               seront changés aprés les essais
                                                                                                                                                                                                                                                                                            2 semaines de prévues
           Le Maître d’ouvrage prévoit une durée minimale de 2 semaines de "marche à blanc" des
7.4.1.7                                                                                                                             1              Atteint       1            CCTP CVC                         BE Fluides      Prévu                                                        CCE_APS_OPC 02_PLA-A_Planning Cité de                 Validé, sera vérifié en phase réalisation
           équipements techniques et de surventilation, avant l’entrée des occupants du bâtiment
                                                                                                                                                                                                                                                                                            l'Enfance Cenon.pdf

                                                                                                                                                                                                                               Le maître d'ouvrage fera réalisé à ses frais des
                                                                                                                                                                                                                               mesures QAI en fin d'opération pour valider les              Intention ci-contre + marché commissionnement
7.4.1.8 Après la livraison, une mesure de qualité d'air intérieur est réalisée - Pré-requis OR                                      1              Atteint       1               CCTP                            MOE                                                                                                                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                               hypothèses et/ou faire évoluer les paramètres. Le            02 CCP 202326PI
                                                                                                                                                                                                                               suivi est prévu au marché de l'agent de Cx Kapea.
        Après la livraison, des mesures de débits de ventilation sont réalisées et les résultats sont
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Lettre d'intention MOE + marché
7.4.1.9 comparées aux débits prévisionnels avec actions correctives le cas échéant - Pré-requis                                     1              Atteint       1            CCTP CVC                         BE Fluides      Prévu                                                                                                              Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                                                                                                                                            commissionnement 02 CCP 202326PI
           BRONZE - ** Critère Fonds SEA**
           Le système de ventilation est régulièrement entrenu : remplacement périodique des filtres (1
           à 2 fois par an, en privilégiant une intervention après les périodes des pollens), nettoyage des
7.4.1.10                                                                                                                            1              Atteint       1                             Sans objet                      Sera décrit précisément dans DEM                             DEM Trame au stade APS                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           bouches de ventilation deux fois par an, nettoyage et inspection du réseau aéraulique une
           fois par an.
7.4.2 Limiter la pollution intérieure                                                                            0,9               4                0,90

           Les émissions de COVT et de formaldéhydes des matériaux de construction en contact avec                                                                                                                             Etiquetage A+ des matériaux revêtements intérieurs.
7.4.2.1                                                                                                                             1              Atteint      0,8    CCTP Lots architecturaux                Architecte                                                                   Lettre d'intention MOE                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           l'air intérieur sont limitées.                                                                                                                                                                                      Sera préciser dans les notices dès l'APD

           1er niveau : Les produits en contact avec l’air intérieur sont étiquetés A+                                                                                                                                         Etiquetage A+ des matériaux revêtements intérieurs.
                                                                                                                                 ---               Atteint      0,8                                                                                                                         Lettre d'intention MOE                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           - Pré-requis ARGENT - **Critère Fonds SEA**                                                                                                                                                                         Sera préciser dans les notices dès l'APD

           2eme niveau : Les produits et matériaux en contact avec l’air intérieur bénéficient de labels
                                                                                                                                 ---             Non Atteint    0                                                                                                                                                                                 Non atteint
           qui garantissent un faible niveau d'émissivité (GUT, Blue Angel, Nature Plus...)

           Le Maître d’ouvrage et/ou exploitant justifie de la mise en œuvre d’ameublements à faibles
7.4.2.2                                                                                                                             1              Atteint       1         Note d'intention                      MOA           MO : prescription mobilier.                                  Lettre d'intention MOA                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           émissions de COVT.
                                                                                                                                                                          Liste des produits                                   Les produits utilisés par les agents de ménage de la
                                                                                                                                                                        d’entretiens prévu ou                                  ville de Cenon seront : non émetteurs de COV :
7.4.2.3 Il n'est pas utilisé de produits émetteurs de COV pour l'entretien des revêtements intérieurs                               1              Atteint       1    charte de bonne pratique                   MOE           • Bicarbonate de soude ;                                     Lettre d'intention MOA                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
                                                                                                                                                                      à destination du personnel                               • Vinaigre blanc ;
                                                                                                                                                                             de ménage                                         • Savon noir
           Il n'y a pas d'équipements fortement émetteurs de particules fines (imprimantes laser,…) ou
7.4.2.4                                                                                                                             1              Atteint       1    Plan architecte, CCTP CVC                  MOE           MO : cahier d'usages.                                        Lettre d'intention MOA                                Validé, sera vérifié en phase réalisation
           ceux-ci sont isolés dans une pièce indépendante avec ventilation adaptée


7.4.2.5 Un local à skis et accessoires, tempéré et ventilé est prévu                                                               0             Non Atteint    0     Plan architecte, CCTP CVC                  MOE

  7.5      Ondes électomagnétiques                                                                               0,5               4                0,17

7.5.1      Limiter l'exposition aux champs électromagnétiques                                                     0,5              4                0,17
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  L'analyse demandée à ce niveau va plus loint que ce qui
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  est demandé dans l'analyse de site.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cette analyse concerne :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Les sources extérieures telles que :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Les transformateurs sur le site ou à proximité ;
                                                                                                                                                                                                                               Pas de transformateur électrique ou câble HT sur le                                                                • Les lignes à haute tension ;
                                                                                                                                                                         Rapport d’étude des                    AMO QE         site.                                                                                                              • Les lignes de train ou tramway (équipées de câbles
 7.5.1.1 Une analyse des champs électromagnétiques présents sur le site a été effectuée                                             1            En attente     0             émissions                          MOE           Voie ferrée (électrique) à proximité directe de la           Analyse de site                                       électriques) ;
                                                                                                                                                                         électromagnétiques                 Maitre d'Ouvrage   parcelle.                                                                                                          • Les émetteurs de diffusion (radio, musique,
                                                                                                                                                                                                                               1 ascenseur dans l'école.                                                                                          télédiffusion…) ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Les antennes relais.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Les sources intérieures telles que :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Les alimentation électriques (transformateurs, TGBT) ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Les ascenseurs ou autre équipements
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  électromécaniques ;
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Les colonnes montantes d’alimentation ;
                                                                                                                                                                          Plan masse VRD,
           En cas de présence de transformateurs électriques ou de câble à haute tension sur
7.5.1.2                                                                                                                             1              Atteint       1       architecte et notice                    MOE           Poste HTA déplacé au Nord-Est de la parcelle                 Analyse de site + Plan masse/VRD                      Validé
           l'opération, ceux-ci ne sont pas à proximité immédiate d’une pièce à occupation prolongée
                                                                                                                                                                              explicative.
           Les liaisons internet se font par câbles pour éviter l'émission des ondes WI-FI et il n'y a pas
7.5.1.3                                                                                                                             1            Non Atteint    0          CCTP Electricité                  BE Electricien                                                                                                                       Non atteint
           d'antennes relais à l'intérieur du bâtiment
                                                                                                                                                                          Notice spécifique
           Le projet propose une solution technique ou architecturale pour se protéger ou atténuer les
7.5.1.4                                                                                                                             1            Non Atteint    0         d'atténuation des                     MOE QE                                                                                                                            Non atteint
           nuisances électromagnétiques
                                                                                                                                                                              nuisances




Odéys                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               P14/15
                                                               Toiture et Charpente
Type                                                                                            Surface (m²)
Toiture bois en pente groupe scolaire                                                               1283
Débords toitures bois                                                                               470
Toiture plate groupe scolaire                                                                       174
Toiture plate restauration                                                                          423
Toiture plate bois groupe scolaire                                                                  100
Toiture CLT salle polyvalente                                                                       335
Toiture béton salle polyvalente                                                                      55
Toiture béton crèche                                                                                971

Total biosourcé ou géosourcé                                                                          2188                                                        57%
Total autre                                                                                           1623                                                        43%
Total                                                                                                 3811
                                                                Structure porteuse
Type                                                                                            Surface (m²)
MOB ou FOB avec ossatures poteaux poutres                                                           1422
Voiles béton de refend et de façades                                                                1297

Total biosourcé ou géosourcé                                                                          1422                                                        52%
Total autre                                                                                           1297                                                        48%
Total                                                                                                 2719
                                                               Isolation thermique
Type                                         Nature                                                                      surface (m²)   ép. (m)    volume (m³)
Plancher haut salle polyvalente              PUR                                                                             225              0,18         40,5
Plancher haut crèche                         PUR                                                                             630              0,18       113,4
Plancher haut restauration                   PUR                                                                             446              0,18       80,28
Plancher haut en pente groupe scolaire       Laine de roche                                                                  619              0,22      136,18
Plancher haut en pente groupe scolaire       Fibre de bois                                                                   619              0,08       49,52
Plancher haut plat groupe scolaire           Laine de roche                                                                  174               0,2         34,8
Plancher haut plat groupe scolaire           Fibre de bois                                                                   174               0,1         17,4
Plancher bas salle polyvalente               PUR                                                                             225              0,14         31,5
Plancher bas crèche                          PUR                                                                             630              0,14         88,2
Plancher bas restauration                    PUR                                                                             446              0,14       62,44
Plancher bas groupe scolaire                 PUR                                                                             793              0,14      111,02
Isolation répartie MOB/FOB                   Fibre de bois                                                                   1840             0,22       404,8
Isolation répartie MOB/FOB                   Laine de roche                                                                  1840             0,06       110,4
Isolation ITI béton                          Fibre de bois                                                                   446               0,2         89,2
Isolation ITI béton                          Laine de roche                                                                  446              0,06       26,76
Isolation ITE béton                          Fibre de bois                                                                   186               0,1         18,6

Total biosourcé ou géosourcé                                                                                                                               580    39%
Total autre                                                                                                                                                902    61%
Total                                                                                                                                                     1482

                                             Présence de protection solaire en bois sur plus de 50%
Type                                         Surface (m²)
Persienne bois crèche                                                                                  60
Persienne bois salle polyvalente                                                                       59
Persienne bois groupe scolaire                                                                         8
BSO groupe scolaire                                                                                    82

Total bois                                                                                            127                                                         61%
Total autre                                                                                           82                                                          39%
Total                                                                                                              209

                                                              Revêtements extérieurs
Type                                                                                                     Surface (m²)
Enduit sur voile béton                                                                                446
FOB bardage bois                                                                                      1740

Total biosourcé ou géosourcé                                                                          1740                                                        80%
Total autre                                                                                           446                                                         20%
Total                                                                                                 2186

                                                                   Couverture
Type                                         Surface (m²)
Couverture sur bac acier                                                                              1299
Couverture métallique à joint debout                                                                  497
Toiture terrasse inaccessible gravillonnée                                                            117
Toiture terrasse végétalisée accessible                                                               1027
Toiture terrasse végétalisée inaccessible                                                             567

Total biosourcé ou géosourcé                                                                          1594                                                        45%
Total autre                                                                                           1913                                                        55%
Total                                                                                                 3507


                                                        Revêtements de faux-plafonds
Type                                         Surface (m²)
FP plâtre                                                                                             2444
FP ciment/bois                                                                                        2604

Total biosourcé/géosourcé                                                                             2604                                                        52%
Total enduit/pierre                                                                                   2444                                                        48%
Total                                                                                                 5048

                                                               Revêtements de sol
Type                                         Surface (m²)
Carrelage                                                                                             465
PVC                                                                                                   104
Linoléum                                                                                              2467

Total biosourcé/géosourcé                                                                             2467                                                        84%
Total autre                                                                                           465                                                         16%
Total                                                                                                 2932


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