Pièce

CCE_DCE_ENV.06 Grille evaluation BDNA ind_B.xlsx · 32 706 mots · du marché « Construction d'une Cité de l'Enfance avec crèche, groupe scolaire et salle polyvalente, aménagement d'un jardin public… », dossier de consultation officiel.

Démarche Bâtiments Durables Nouvelle-Aquitaine
Phase d'avancement du projet
:
Contextualisation
:
Typologie
Tertiaire
Ne marche pas pour RURAL et MAISON INDIVIDUELLE
Travaux
Climat
Littoral Océanique
Densité
Péri urbain
Date de mise à jour de l'évaluation
:
Rapport d'évaluation
Mise à jour évaluation le :
Phase évaluée :
Conception
RESULTATS
Note max
Note opération
1 - Grille d'évaluation
GES
Gestion de projet
TER
Territoire et site
SOL
Solidaire - Social et économie
ENE
Energie
EAU
Eau
RES
Ressources & Matériaux
CONF
Confort & santé
Respect des prérequis
Cap
2 - Cohérence durable
3 - Innovation
TOTAL
Points
Médaille
Habitat collectif
Enseignement
BDM
BDO
BDF
CONCEPTION - Mode de preuves
CONCEPTION - Acteurs Responsabilités
REALISATION - Mode de preuves
REALISATION - Acteurs Responsabilités
USAGE - Mode de preuves
USAGE - Acteurs Responsabilités
Terres
Rural
Centre-bourg
Réhabilitation
Nombre de points disponibles
1 : Applicable / 0 : Non applicable
Nombre de points atteints
Maison individuelle
Bâtiment industriel avec process
Haute Montagne > 800m
Urbain dense
Commentaires de l'accompagnateur
Eléments de preuve
Odéys / Avis sur l'évaluation proposée par l'accompagnateur
Péri urbain
Points - Référentiel principal
nb moyens
ATTEINT
Contexte (moyen)
GESTION DE PROJET
AIRQBD
1.1
Programmation et conception de son projet en démarche BD
7.1.1
1.1.1
Définir et diffuser sa stratégie BD
1.1.1.1
Non Atteint
Document présentant la stratégie du Maître d'Ouvrage et son engagement dans la démarche BDNA
Preuve que cette stratégie et cet engagement ont bien été communiqués à l'ensemble des acteurs de l'opération.
Maître d’Ouvrage
Mise à jour du document présentant la stratégie du Maître d'Ouvrage et de son engagement dans la démarche BDNA
Preuve que cette stratégie et cet engagement ont bien été communiqués à l'ensemble des acteurs de l'opération.
PROGRAMMATION
BDF 136
1.1.1.2
En attente
Etude préalable présentant les deux options
Sans objet
1.2.2.5
1.1.1.3
Le Maître d'Ouvrage établit la cartographie des acteurs du projet avec leurs rôles et responsabilités
Cartographie des acteurs indiquant leur rôle et responsabilité.
Mise à jour de la cartographie
BDNA
1.1.1.4
1.1.1.5
Le référentiel de la Démarche BD a été utilisé comme check list pour définir le programme du projet
Grille d'évaluation BDNA remplie
7.1.1.2
Les documents de consultation des entreprises (DCE) ou demandes de devis ont été rédigés, en tenant compte des moyens retenus dans la Démarche BDNA. Ils intègrent notamment les exigences de chantier à faibles nuisances
MOE
MOE QE
MOE
Entreprises
CONCEPTION
BDF 147
1.1.2
Réaliser les diagnostics
1.1.2.1
Maître d’Ouvrage
AMO QE
7.1.1.4
1.1.2.2
Un ou plusieurs diagnostics des nuisances et pollutions sont réalisés, sur la base de mesures in situ
Fourniture des diagnostics concernés (mesures in-situ)
Prestataire spécialisé
BDF 105
1.1.2.3
Diagnostic des usages
Maître d’Ouvrage
Programmiste
1.1.2.4
Un audit énergétique complet avec simulation thermique dynamique (thermographie conseillée), a été réalisé sur chacun des bâtiments concernés, et a proposé au moins 3 scénarios de réhabilitation
Rapport d'audit énergétique
BE Fluides
3.1.1.7
1.1.2.5
Programme du Maître d'Ouvrage
BDF 622
Diagnostic ressources
1.1.3
Planifier son projet
1.1.3.1
Un macroplanning est établi au démarrage du projet prenant en compte les besoins et attentes des acteurs et les durées d'études nécessaires à un projet pluridisciplinaire et à la co-construction. Il est ajusté à chaque phase avec les acteurs concernés, notamment en conception et en chantier.
Planning
Maître d’Ouvrage
Programmiste
Equipe MOE
Maître d’Ouvrage
Programmiste
Equipe MOE
Entreprises
BDF 109
1.1.3.2
Planning 
Comptes rendus des réunions de conception
Maître d’Ouvrage
MOE
BDF 135
1.1.4
Définir une enveloppe budgétaire cohérente
1.1.4.1
Architecte
BE Fluides
BE QE
Economiste
Relevés de consommation
Coûts annuels des consommations et de l’entretien maintenance
MOA
AMO QE
6.1.1.1
1.1.4.2
Lors de la consultation de la maîtrise d’œuvre, le maître d’ouvrage liste et inclut les missions et études complémentaires qu’il souhaite lui confier, en lien avec ses objectifs de développement durable et prévoit le budget des prestations intellectuelles en conséquence.
Marché MOE
BDF 113
1.1.5
S'entourer de professionnels compétents en bâtiments durables
1.1.5.1
Contrat
X
7.2.1.2
1.1.5.2
La maîtrise d’ouvrage justifie de sa compétence sur les questions de bâtiment durable
CV, Formation, Références
BDF 121
1.1.5.3
MOE
BDF 122
1.1.5.4
Autre acteur
BDF 123
1.1.5.5
Un architecte a été missionné pour l'ensemble du projet (conception et suivi de chantier)
Contrat de l’architecte
S'assure que les contrats sont toujours en cours
7.2.1.4
1.1.5.6
La maîtrise d’œuvre de l’opération est sélectionnée par une procédure favorisant avant tout la qualité et la compétence de l’équipe et en second lieu seulement le prix de la prestation
Avis marché MOE
BDF 118
1.1.5.7
Contrat de la Maîtrise d'Œuvre
BDF 119
1.1.5.8
Lorsqu’elle est désignée, la maîtrise d’oeuvre présente la convention de cotraitance (ou convention de groupement de concepteurs) précisant les rôles et missions de chacun
Convention de cotraitance
BDF 120
1.2
Le terrain de vie du chantier en démarche BD
7.1.3
1.2.1
Organiser le chantier
1.2.1.1
Rapport ACT
REALISATION
1.2.1.2
Le critère du prix n’a pas un poids supérieur à 50% dans les différents critères de sélection des entreprises.
BDF 160
1.2.1.3
Le résultat de la mission ACT – Assistance au Contrat de Travaux de la maîtrise d’œuvre est utilisé par la maîtrise d’ouvrage pour faire le choix des entreprises.
Rendu de la mission ACT et choix des entreprises
BDF 161
1.2.1.4
La maîtrise d'œuvre implique les entreprises choisies dans la réalisation d'un planning chantier collaboratif, réaliste et partagé.
Planning de chantier
Maître d’Ouvrage
MOE
Entreprise
OPC
Une sensibilisation aux exigences du chantier à faible nuisance est prévue pour tous les intervenants du chantier tout au long du chantier
Feuille d'émargement, CR Réunion
AMO QE
MOE QE
Entreprises
6.2.2.7
1.2.2
Assurer la santé et la sécurité des travailleurs sur le chantier
1.2.2.1
Il n'y a pas plus d'un niveau de sous-traitance pour chaque corps d'état
Décomposition des marchés de travaux en lots - pertinence par métier et corps d’état
Actes de sous-traitance à présenter à  l’accompagnateur.rice BDNA
Architecte
Entreprises
6.2.2.1
BDF 158
1.2.2.2
Document de suivi des visas
BDF 167
1.2.2.3
Pour tous les intervenants, un accueil sécurité sur chantier est mis en place et systématisé
Livret d'accueil
Support de présentation
Feuille d'émargement
Entreprises
Visite chantier
6.5.1.3
1.2.2.4
Une démarche visant à optimiser les manutentions des compagnons et à favoriser leur ergonomie de travail est mise en oeuvre sur le chantier
Procédures mises en places / Visite chantier
6.5.1.4
Des règles spécifiques sont mises en place pour optimiser et sécuriser les circulations sur chantier
6.5.1.5
1.2.3
Veiller à la qualité constructive de l'enveloppe et à la performance des systèmes
1.2.3.1
L'importance de la qualité de l'enveloppe et ses points stratégiques sont expliqués en chantier
CR de réunion de sensibilisation
CR réunion de travail sur des détails spécifiques
Feuille d'émargement
Entreprises
MOE
1.2.3.2
1.2.3.3
Les entreprises liées aux équipements CVC justifient d’une démarche d'autocontrôle des équipements installés
Fiche auto-contrôle
Entreprises CVC
BDF 166
1.2.4
Traiter la perméabilité à l'air
1.2.4.1
Cahier de détail
CCTP 
DPGF
Archictecte
MOE
Document EXE
1.2.4.2
Au moins deux réunions sont organisées, au démarrage du chantier puis au clos couvert, pour former et sensibiliser les intervenants à l'étanchéité à l'air, avec test démonstratif in situ
CR de réunions avec support de sensibilisation sur la thématique de l’étanchéité à l’air
Feuille d'émargement
Feuille d'émargement
7.2.1.7
1.2.4.3
Au moins un test d'infiltrométrie est prévu au clos couvert, en présence de tous les acteurs du chantier, afin d'identifier et de réparer d'éventuels défauts d'étanchéité
Rapport du test d'infiltrométrie 
Feuille d'émargement
MOE
Entreprises
Prestataire spécifique missionné par la Maîtrise d’Ouvrage
7.1.1.15
BDF 420
1.2.4.4
La perméabilité à l'air du bâti est améliorée par rapport aux exigences réglementaires
MOE
Maître d’Ouvrage
AMO QE
Rapport du test d’infiltrométrie
Prestataire spécifique missionné par la Maîtrise d’Ouvrage
7.1.1.17
1.2.5
Gérer les déchets
1.2.5.1
Charte chantier à faibles nuisances
Charte chantier à faibles nuisances, SOGED, bilan de fin de chantier intégrant les tableaux de suivi mensuel
BDF 143
1.2.5.2
Le tri des déchets permet de valoriser plus de 70% des déchets, dont 50% en valorisation matière
BDF 144
1.2.5.3
Le tri des déchets permet de valoriser plus de 90% des déchets, dont 70% en valorisation matière
BDF 145
1.2.6
Limiter les nuisances
1.2.6.1
La propreté sur le chantier est assurée
MOE
AMO QE
Charte de chantier à faibles nuisances signée par l’ensemble des entreprises et leurs sous-traitants éventuels, vérifications sur chantier et CR de chantier
7.1.2.2
1.2.6.2
Les rejets dans le sol, l'eau et dans l'air sont maîtrisés pendant le chantier
BDF 151
1.2.6.3
Le chantier minimise les nuisances pour le voisinage (bruit, vibrations, poussières, odeurs...)
7.1.2.6
1.2.6.4
La circulation est organisée afin de limiter les risques de gênes autour du chantier
MOE
Entreprises
AMO QE
7.1.2.12
BDF 154
1.2.6.5
Les matériaux et systèmes techniques sont protégés de l'humidité et des poussières en phase chantier, et sont disposés afin d'éviter la création de piège à faune
7.1.2.8
1.2.6.6
Le chantier minimise les impacts sur la biodiversité et les arbres sont protégés
7.1.2.9
1.2.6.7
Une communication auprès des riverains a été faite, à minima sur les nuisances sonores
Eléments de communication
Maîtrise d'ouvrage
7.1.2.13
1.2.7
Limiter les consommations d'eau et d'énergie
1.2.7.1
Procédures mises en places / Relevé des consommations
Entreprises
AMO QE
1.2.7.2
1.3
Préparation de l'exploitation
1.3.1
Intégrer l'exploitation à toutes les phases
1.3.1.1
Note de conception, plans, façades
Notice entretien maintenance
Guide entretien/maintenance à destination des usagers
MOE
Maitre d'ouvrage
Entreprises
Enquête auprès des usagers et du gestionnaire sur la qualité perçue, les besoins et facilité d’entretien/maintenance
AMO QE
Note de conception, plans, façades
7.1.1.10 BDM
3.2.2.25 BDO
1.3.1.2
Contrat mainteneur ou document signé
CR Réunions
Maître d'ouvrage
Formation du mainteneur en fin de chantier
Entreprise
2 entretiens avec le gestionnaire au cours des deux premières années
BDF 176
1.3.1.3
Visite sur site
MOA
1.3.1.4
Attestations formations données aux équipes d'entretien/maintenance
USAGE
BDF 182
1.3.1.5
Le DOE est fidèle aux équipements réellement installés et comprend des plans de recollement à jour.
DOE
BDF 177
1.3.1.6
Un dossier d'exploitation-maintenance (DEM) , incluant les documents techniques, a été rédigé à l'attention du futur exploitant, ainsi qu'un planning de prise en charge
Préparation de la trame du DEM
Rédaction du DEM, fourniture des DOE et DIUO
Information sur le stockage de ces documents
Mise à jour éventuelle du DEM, fourniture des coûts d’entretien/maintenance constatés sur les deux premières années de fonctionnement de l’ouvrage
AMO QE
Maître d’Ouvrage
7.1.1.9
1.3.1.7
Une mission de commissionnement est confiée à un prestataire dès la phase conception. Elle intégre à minima les lots CVC, Eclairage, GTB et ECS en cas de consommations importantes (gymnase, hôtel…)
MOA
Prestataire missionné par la Maîtrise d’Ouvrage
Mise à jour plan de commissionnement
Prestataire missionné par la Maîtrise d’Ouvrage
Mise à jour plan de commissionnement, Suivi en fonctionnement
Prestataire missionné par la Maîtrise d’Ouvrage 
AMO QE
7.3
BDF 184
1.3.1.8
Le projet intègre des missions complémentaires pour la maîtrise d’oeuvre au-delà de la livraison de l’opération
BDF 183
1.3.1.9
6.2.1.5
1.3.1.10
Preuve de transmission du document aux usagers
BDF 173
1.3.2
Suivre les consommations d'énergie et d'eau du bâtiment en fonctionnement
7.1.4
1.3.2.1
Des outils de sous-comptages énergétiques sont installés (eau chaude, chauffage, rafraichissement)
Plan de comptage
Visite sur site
MOE 
Entreprises
Relevés des compteurs
1.3.2.2
Des outils de sous-comptages électriques sont installés (appareils fortement consommateurs, ascenseur, véhicule électrique, etc)
1.3.2.3
L’opération comprend une solution de suivi des consommations destinée à la sensibilisation des usagers, en vu de promouvoir les comportements éco-responsables et d'anticiper leur facture
MOA
MOE
Enquête de satisfaction des usagers
BDF 187
1.3.2.4
L’opération comprend une solution de suivi des conditions de confort
CCTP
DOE, photographie
Photographie
BDF 188
1.3.2.5
Des outils de sous-comptages eau sont installés
TERRITOIRE ET SITE - FORMES URBAINES ET QUALITÉ DE VIE
2.1
Optimisation du choix du site
2.1.1
Eviter l'étalement urbain
1.1.1
2.1.1.1
Le projet est dans une zone déjà construite
Analyse de site
Plan de masse
AMO QE
Architecte
Photos
Architecte
MOA ou AMO QE
BDF 613
2.1.1.2
2.1.1.3
Le projet permet de revaloriser une friche ou un quartier en désuétude (ou desertifié)
Photos de l’existant, notice sur l’historique du site, plan de masse du projet, et documents d’urbanisme éventuellement
MOA
AMO QE
Architecte
Mise à jour plan de masse
Photos
BDF 615
2.1.2
2.1.2.1
Le projet permet d'offrir une diversité d'usage par rapport à son environnement
Analyse de site
Programme
AMO QE
MOA
Sans Objet
1.1.2.2
2.1.2.2
2.1.2.3
Les administrations, équipements et services au public structurants sont préférentiellement implantés et/ou maintenus dans les centres villes et les centres-bourgs
Programme
x
Faciliter l'accès aux commerces et services de proximité
1.1.3
Des services et commerces sont à moins de 10 minutes à pied du site ou sont créés dans le cadre du projet
Analyse de site
Programme de l'opération
AMO QE
Programmiste
Plans de niveaux
1.1.3.2
BDF 314
Des équipements culturels et/ou de loisirs sont à moins de 10 minutes à pied du site
Analyse de site
1.1.3.3
BDF 315
Des équipements culturels et/ou de loisirs sont à moins de 10 minutes à pied du site ou sont créés dans le cadre du projet
1.1.3.7
Des services de santé sont à moins de 10 minutes à pied du site
1.1.3.4
BDF 316
Des établissements scolaires sont à moins de 10 minutes à pied du site
1.1.3.5
BDF 313
2.2
Mobilité douce
2.2.1
Analyser ses besoins en déplacement
1.1.4
2.2.1.1
Le projet a identifié les différents flux de déplacement sur son opération : véhicule léger, livraison, piéton, cyclable. Ces flux sont présentés sur un schéma ou un plan de masse.
Plan masse identifiant les différents flux
Architecte
AMO QE
BDF 240
2.2.1.2
Le projet s'interroge sur le dimensionnement des espaces de dépose/évacuation et de circulation et leur interaction/mutualisation avec les autres équipements proches
Note d'intention
Architecte
MOA
2.2.1.3
Une enquête de mobilité a été réalisée auprès des utilisateurs pour identifier leurs besoins de mobilité. Suite à cette enquête, des solutions de transport sont proposées.
6.1.1.8
2.2.1.4
Si le projet induit une gène pour le trafic existant, une étude de trafic est menée et des moyens sont mis en œuvre pour ne pas dégrader la situation existante
Mise à jour de l'étude de trafic
1.1.7.6
2.2.2
Favoriser les mobilités actives (piétons, vélos)
2.2.2.1
Le projet permet la différenciation des flux et des accès à l'établissement (piétons, 2 roues, véhicules et livraisons)
Plan de masse indiquant les flux et accès à l'établissement
Mise à jour du plan de masse indiquant les flux et accès à l'établissement
MOA et AMO QE
1.1.6.2
2.2.2.2
Mise à jour plan de masse
Photos
De visu
Vérification sur enquête de l'utilisation du local
1.1.4.12
2.2.2.3
Le projet prévoit des vestiaires et des douches pour le personnel cycliste
Plan indiquant l'emplacement des vestiaires et des douches
Vérification sur enquête des vestiaires et des douches
2.2.3
Favoriser les modes de transports alternatifs à la voiture individuelle
2.2.3.1
Les transports en commun sont à moins de 10 min à pied ou à 600 m du site et le projet facilite l'accès à ces transports
BDF 249
2.2.3.2
Le site est facilement connecté à des transports durables (ferroviaires, maritime), ou l'activité ne génère pas de transports de grande distance
Analyse de site 
Plan Masse
Programme de l'opération
AMO QE
Architecte
MOA
1.1.7.5
2.2.3.3
Le nombre de places de parking est inférieur au seuil le plus contraignant entre les prescriptions du PLU et les prescriptions du PDU
Collectivité
Architecte
Visite
BDF 253
2.2.3.4
Une station autopartage est à moins de 10 min à pied, une initiative autopartage est créée dans le cadre du projet ou le covoiturage est favorisé
Analyse de site
Plan masse indiquand l'emplacement de la station d'auto-partage
Mise à jour plan de masse indiquant l’emplacement de la station d’auto-partage 
Photos
Vérification sur enquête de l’utilisation de la station d’auto-partage
1.1.4.11
2.3
Adaptation du bâtiment au site et au climat
2.3.1
Prendre en compte et tirer parti des avantages de la parcelle
1.1.5
2.3.1.1
2.3.1.2
Mise à jour plan de masse
2.3.1.3
Le projet met en place des moyens pour compenser le faible ensoleillement, ou le projet est sur le versant le plus ensoleillé
Identification des masques solaires liés au relief dans l'analyse de site
Plan masse, notice sur les mesures compensatoires éventuelles
Mise à jour plan de masse et notice sur les mesures compensatoires éventuelles
1.2.1.16
2.3.1.4
La parcelle et l'implantation du bâtiment prennent en compte les vents (protection contre les vents d'hiver, possibilité de rafraichissement en été…)
BDF 737
2.3.1.5
La répartition des locaux dans le bâtiment tient compte des orientations et des usages
Plan de masse bioclimatique et plans des niveaux
Mise à jour plan de masse bioclimatique et plans des niveaux
1.2.2.3
2.3.1.6
Le bâtiment est équipé d'équipements passifs (serre, puits climatiques, murs capteurs, murs trombes...) dimensionnés aux besoins
DOE
De visu
Contrôle in situ 
Vérifier le bon usage du dispositif en hiver comme en été et notamment la gestion des occultations et des masques
5.1.1.9
2.3.2
Réduire ou supprimer l'effet d'îlots de chaleur
2.3.2.1
Architecte
BE VRD
MOE QE
Architecte
BE VRD
Entreprises des lots concernés
Enquête de satisfaction auprès des usagers
MOA 
AMO QE
BDF 223
2.3.2.2
BDF 408
Une réflexion sur l'acoustique a été prise en compte à propos de l'implantation du/des bâtiments dans le plan masse, en intégrant si nécessaire une protection contre les nuisances acoustiques adaptée aux enjeux identifiés dans l'analyse de site
Analyse de site indiquant les nuisances acoustiques
Plan de masse indiquant les protections contre les nuisances acoustiques
Mise à jour du plan de masse indiquant les protections contre les nuisances acoustiques
Enquête de satisfaction par rapport aux nuisances acoustiques auprès des usagers
BDF 260
Une mesure de radioactivité naturelle est réalisée afin d'adapter les mesures de protection contre le radon (en zone 2 et 3)
AMO QE
MOE
Maitre d'Ouvrage
Vérification de la mise en oeuvre des prescriptions des CCTP
5.4.1.2
Rapport d’étude des émissions électromagnétiques
5.4.1.6
Les choix de conception ont été faits pour s'adapter au milieu salin
DOE
Visite sur site
Contrôle in situ
Ne pas créer de gênes sur le voisinage et l'environnement immédiat
1.2.3
Le projet ne crée pas de (nouveau) masque solaire sur les façades solarisables des bâtiments voisins
Plan masse, coupes sur terrain naturel, perspectives urbaines. ombres projetées sur plan au solstice d’hiver à l’équinoxe de printemps (héliodons à différentes heures de la journée)
Architecte
BE QE
De visu
Photos
Mise à jour du plan masse, coupes sur terrain naturel, perspectives urbaines. ombres projetées sur plan au solstice d’hiver à l’équinoxe de printemps (héliodons à différentes heures de la journée)
De visu
Photos
BDF 273
Le projet s'intègre dans le paysage sans couper les vues à dimension patrimoniale du territoire
Perspectives à caractère urbain et paysager, maquette si disponible, périmètre élargi, plan masse représentant les hauteurs de bâti (existantes et projetées).
1.2.3.2
L'impact acoustique du bâtiment (réverbération, amplification) sur l'environnement sonore du quartier est pris en compte
Note de prise en compte de l'impact acoustique
Enquête de satisfaction des usagers$
1.2.3.3
Une étude acoustique montre que le bâtiment respectera la réglementation, avec une émergence sonore inférieure à 3 dB(A) de nuit, et 5 dB(A) de jour. Un contrôle est prévu à la livraison
Acousticien
Mise à jour plan de masse représentant les locaux techniques/localisation des sources de bruit
Mesures acoustiques à la réception
Relevé par sonomètre jour et nuit
BDF 272
La pollution lumineuse est limitée et l’opération justifie de sa prise en considération des impacts et nuisances qu'elle peut avoir vis-à-vis de l'extérieur (enseignes lumineuses, éclairage extérieur et intérieur, signalétique,…)
DOE, fiches techniques
BDF 721
2.4
Espaces extérieurs et biodiversité
2.4.1
Préserver / créer des espaces extérieurs adaptés
2.4.1.1
Etude paysagère
BDF 207
2.4.1.2
Coupe sur terrain naturel et cubage déblais/remblais
Architecte
BE VRD
Nombre de rotations de camions pour la préparation du chantier, les fouilles et la pose de fondation
Cubage déblais/remblais
Architecte
BE VRD
OPC
Entreprises
1.3.1.1
2.4.1.3
Le projet permet de réhabiliter un sol pollué (ou une analyse de sol permet de démontrer que le sol n'est pas pollué)
Analyse biologique des sondages géotechniques. Dispositifs de dépollution (plan et pièces écrites) si nécessaire
BE spécialisé
Propreté du chantier, réserve et protection sanitaire des compagnons et riverains / Charte de chantier spécifique
Bilan de la dépollution des terre
Architecte
OPC 
Entreprises
Mesures et analyses de suivi
1.3.1.2
BDF 261
2.4.1.4
Les pollutions liées au process font l'objet d'un traitement écologique (ou le process ne génère aucune pollution)
BE Fluides et/ou 
BE VRD
Mise à jour du plan et CCTP du traitement écologique mis en place
Photos
BE Fluides et/ou 
BE VRD
Entreprises
Suivi du dispositif de traitement
1.3.1.4
2.4.1.5
Les revêtements de sols extérieurs sont adaptés aux contraintes de la neige, du déneigement et du gel
BE VRD
Documents techniques
1.3.1.5
2.4.1.6
Des espaces à vivre extérieurs sont aménagés/préservés
Plan de masse et plans de niveaux / tableau de surfaces intégrant les surfaces des espaces extérieurs par logement ou par niveau.
Mise à jour du plan de masse et plans de niveaux / tableau de surfaces intégrant les surfaces des espaces extérieurs par logement ou par niveau.
1.3.2.1
BDF 736
2.4.1.7
Un potager partagé ou un jardin nourricier est ou sera créé dans les 2 ans
Mode de gestion
Enquête de satisfaction auprès des usagers
1.3.2.2
2.4.1.8
Les logements disposent d'un espace extérieur considéré comme une pièce à vivre
Plans des logements
Mise à jour des plans des logements
Photos
1.3.2.3
2.4.1.9
Façades
2.4.2
Favoriser le maintien et le développement de la biodiversité
1.3.3
2.4.2.1
Ecologue
Paysagiste
BDF 212
2.4.2.2
Plan masse et note paysagère détaillée
Architecte
Paysagiste
Mise à jour du plan masse et note paysagère détaillée
Architecte
Paysagiste
Entreprises
2.4.2.3
L'enlèvement de la végétation existante est limitée et les nouvelles plantations sont créées avec des espèces locales, diversifiées, non invasives, non dangereuses, aux besoins en eau adaptés au milieu, y compris en cas de toitures végétalisées
BDF 213
2.4.2.4
Mise à jour du plan de masse élargi indiquant les continuités écologiques
Ecologue
Architecte
Paysagiste
1.3.3.3
BDF 214
2.4.2.5
Guide d'entretien et suivi de la qualité du (des) écosystème(s) créés ou maintenus
1.3.3.4
2.4.2.6
Le projet paysager favorise l'implication et l'interaction avec les usagers/gestionnaires, avec un accompagnement (guide d'usage, sensibilisation,…) et reste facile à entretenir
CR réunion de concertation avec les usagers
Maître d'Ouvrage
Architecte
Paysagiste
CR réunion de concertation avec les usagers
Guide d'entretien et d'utilisation
CR sensibilisation et formation des usagers
Maître d'Ouvrage
Architecte
Paysagiste
Entreprises Espaces Verts
CR sensibilisation et formation des usagers
Retour d'espérience sur les problèmes et succès rencontrés et les solutions apportées.
Maître d'Ouvrage
Paysagiste
BDF 216
2.4.2.7
La surface d'espaces végétalisés est augmentée d'au moins 25 %
Plan de masse et éventuellement façades indiquant la surface végétalisée avant le projet et après
Calcul du % d’augmentation de la surface végétalisée
Architecte
BE VRD et/ou
Paysagiste
Mise à jour du plan de masse et éventuellement façades indiquant la surface végétalisée avant le projet et après et du calcul du % d’augmentation de la surface végétalisée
Photos
1.3.3.6
2.4.2.8
Au moins 20% de la surface non bâtie est végétalisée et arborée (avec entretien prévu)
Plan de masse indiquant la surface végétalisée 
Calcul du % de surface végétalisée sur la surface non bâtie
Mise à jour du plan de masse indiquant la surface végétalisée et du calcul du % de surface végétalisée sur la surface non bâtie
Photos
Contrat d'entretien
Suivi de l'entretien
Photos
1.3.3.7
2.4.2.9
Si le projet intègre un mur végétalisé avec des plantes hors sol, une étude en coût global a été réalisée (ou il n'y a pas de mur végétal hors sol)*
Etude en coût global
BDF 217
2.4.2.10
MOA
Paysagiste
BDF 221
2.4.2.11
Le projet conserve la terre végétale du site
CR Réunion de chantier
BDF 218
2.4.2.12
Le projet fait l'objet d'un calcul du coefficient de biotope
Note de synthèse du calcul du coefficient de biotope
AMO QE
MOE QE
Paysagiste
BE VRD
BDF 219
SOLIDAIRE - SOCIAL ET ÉCONOMIE
3.1
Gouvernance sociale
6.2
3.1.1
Générer de la participation
6.2.1
3.1.1.1
Diagnostic des usages
Programme fonctionnel
MOA
Programiste
3.1.1.2
Des ateliers de concertations des usagers, intégrant des professionnels, sont mis en place
Synthèses de la concertation programmation, APS et pré-APD
Maître d’ouvrage ou
AMO QE
Synthèse de la concertation au lancement du chantier et tout au long de la réalisation des travaux
Synthèse de la concertation à la livraison et mise en service du bâtiment
3.1.1.3
La population du quartier a été consultée avant même la programmation et est écoutée tout au long du projet
6.2.1.1
BDF 127
3.1.1.4
3.1.1.5
Document signé d’un ou plusieurs représentant des utilisateurs en phase conception (feuille d’émargement, accord de validation, PV, comptes-rendus de réunions)
BDF 130
Le projet met en place un dispositif permettant aux usagers de s’impliquer dans la future gestion de leur cadre de vie et de leur patrimoine
Toute preuve d'organisation justificative
BDF 133
3.1.1.7
Une enquête sociale a été réalisée auprès d'au moins 10% des logements afin de déterminer les conditions sanitaires et de confort de chaque bâtiment
Questionnaire et résultats de l’enquête sociale
Maître d’ouvrage
6.2.1.7
3.1.1.8
Le projet permet aux usagers d'avoir la main sur le réglage des paramètres de leur confort
DOE
Guide utilisateur
Visite
Contrôle in situ
Enquête de satisfaction des usagers
BDF 172
3.2
Economie sociale et solidaire
3.2.1
Favoriser l'insertion par l'emploi
6.2.2
3.2.1.1
Des dispositions sont prises pour favoriser l'intégration de populations soumises à des difficultés d'accès à l'emploi (5% des heures travaillées sur le chantier)
MOE
Maître d’ouvrage
Dispositif de suivi de la mise en oeuvre de l’insertion sur le chantier
6.2.2.2
BDF 330
3.2.1.2
6.2.2.3
BDF 331
3.2.1.3
Le Maître d’Ouvrage présente une stratégie d’insertion sociale professionnelle sur son opération
Bilan sur la stratégie mise en place
BDF 332
3.2.1.4
Des séances d'information-sensibilisation voire de formations sont prévues sur le chantier
Conventions de formation à présenter à l’accompagnateur.rice
Planning, contenu et feuilles de présence
6.2.2.4
3.2.1.5
Pendant la phase d'exploitation, le projet fait appel à des partenaires qui font de l'insertion par l'activité économique
Document d'engagement du Maître d'Ouvrage
Contrat de prestation
BDF 333
3.2.2
Promouvoir l'économie sociale et solidaire
3.2.2.1
Le process génère la création d'emplois locaux durables
Note précisant les emplois locaux générés par l’opération prévus
Mise à jour de la note précisant les emplois locaux générés par l’opération prévus
Bilan des emplois locaux générés par l'opération
6.1.1.6
3.2.2.2
80% des entreprises du projet sont basées localement (département du projet et limitrophes)
Localisation des entreprises et distance par rapport au chantier
Nombre de rotations d’engins et de moyens de transport par entreprise et distance totale parcourue + calcul des émissions de CO2 sur les trajets siège de l’entreprise - chantier
6.2.2.5
BDF 319
3.2.2.3
Note  sur le savoir-faire et dynamiques locales
Témoignage entreprise
BDF 320
3.2.2.4
Le projet a recours à au moins une entreprise de l'économie sociale et solidaire (de part sa structure juridique : SCOP, SCIC,...) de la programmation à l'exploitation
6.2.2.8
BDF 337
3.2.2.5
Le projet prévoit des locaux favorisant l'économie sociale et solidaire : espace pour une AMAP, atelier de réparation de vélo, garage associatif, etc...
Visite in situ
6.2.2.9
BDF 336
3.3
Bien vivre ensemble
6.3
3.3.1
Favoriser la mixité sociale
6.3.1
3.3.1.1
Le projet va significativement au-delà des obligations réglementaires pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Le projet architectural et la notice « accessibilité »
Plans DOE
Mise à jour de la notice accessibilité
Un retour d’expérience sur un « local » ou logement où réside un handicapé
6.3.1.1
BDF 324
3.3.1.2
Le projet a été étudié et testé avec une association représentative de tous les handicaps
Feuille d’émargement
CR de réunion avec l’association
Maître d’ouvrage
Architecte
Visite de l’Association à la réception des travaux
Feuille d’émargement
CR de réunion
Un retour d’expérience d’un membre de l’association
6.3.1.4
BDF 325
3.3.1.3
La structure et répartition des types de logements de l’opération répond aux exigences de la politique du logement de la commune
PLH/PLU
Plans
MOA
Architecte
BDF 305
3.3.1.4
Argumentaire proposé par l'opération et le Maître d'Ouvrage
Plans
Argumentaire proposé par l'opération et le Maître d'Ouvrage
Visite
Retour des usagers
Visite
Argumentaire proposé par l'opération et le Maître d'Ouvrage
BDF 306
3.3.1.5
Programme
Plans
6.3.1.6
3.3.1.6
Le projet propose  différents modes d'occupation du logement : au moins 3 modes (logements PLS, PLAI, accession sociale, promotion, locatif libre,...)
Programme de l'opération
6.3.1.7
3.3.1.7
Le projet justifie d’une amélioration de la mixité fonctionnelle, générationnelle ou sociale qui répond à des besoins identifiés sur le territoire
BDF 303
3.3.2
Mutualiser les équipements et les services
6.3.2
3.3.2.1
Le projet mutualise des espaces, équipements ou services entre les usagers de l'opération
Plan de masse (localisation), plans du local, descriptif des services ou locaux mutualisés
DOE
Mise à jour des plans
Un retour d’expérience sur les fréquences, avantages et inconvénients en termes d’usage et de gestion
6.3.2.1
BDF 341
1er niveau : 1 espace/équipement/service mutualisé
---
2eme niveau : 2 ou plus
3.3.2.2
Le projet mutualise des espaces, équipements ou services avec des utilisateurs extérieurs à l'opération
6.3.2.2
Atteint
3.3.2.4
L'efficacité des locaux dans le temps est recherché : taux d'occupation hebdomadaire, mutualisation de parkings, gymnases, salles polyvalentes, restaurants, internats… (en fonction de la concertation)
Note précisant le taux d’occupation hebdomadaire et la stratégie de mutualisation des espaces extérieurs et intérieurs et la concertation menée
MOA
Programmiste
AMO QE
Mise à jour de la note précisant le taux d’occupation hebdomadaire et la stratégie de mutualisation des espaces extérieurs et intérieurs et la concertation menée
Plans niveaux, coupes
1.2.2.4
BDF 706
3.3.2.5
Il y a des espaces mutualisés sur le projet et ces espaces bénéficient d'accès autonomes
Plan de masse (localisation), plans du local, descriptif des services ou locaux mutualisés
Note sur la gestion de l'accès autonome
3.3.2.6
Il y a des espaces mutualisés sur le projet et la gestion future de ces espaces a été définie au stade de la programmation
Programme définissant les espaces mutualisés prévus et leur gestion future
3.3.2.7
Le projet prévoit la mutualisation, le partage et/ou la réversibilité des parkings
Note sur la gestion du parking
Retout d'expérience sur la mutualisation du parking
BDF 251
3.3.2.8
Le projet comporte des dispositifs communs favorisant le vivre ensemble et l'intergénérationnel
Note décrivant les dispositifs communs favorisant le vivre ensemble et l'intergénérationnel (type de dispositif, localisation, fonctionnement,…)
Mise à jour de la note décrivant les dispositifs communs favorisant le vivre ensemble et l'intergénérationnel (type de dispositif, localisation, fonctionnement,…)
Un retour d’expérience sur l’utilisation et la gestion de ces dispositifs par les usagers
6.3.2.5
3.3.2.9
Une chambre d'amis est mutualisée
Plan de masse (localisation de cet espace mutualisé), plans du local et description de son usage
Un retour d’expérience sur l'utilisation et la gestion de cet espace mutualisé par les usagers
6.3.2.12
3.3.2.10
La mutualisation d'équipements de bricolage et/ou de maintenance est organisée
Note précisant l’organisation de cette mutualisation
Si local dédié au bricolage et à l’entretien maintenance, plan masse (localisation), plans et description de ces équipements
Un retour d’expérience sur l’utilisation et la gestion de ces équipements par les usagers
6.3.2.13
3.3.2.11
Le toit ou les combles du bâtiment sont valorisés comme espace collectif
Plan de masse (localisation de cet espace collectif), plans et description de son usage
Un retour d’expérience sur l'utilisation et la gestion de cet espace collectif par les usagers
6.3.2.7
Des équipements/espaces sont prévus pour la création ou la promotion ou le partage artistique
Visite de site
Retour d'expérience
3.4
Evolutivité modularité du bâtiment
6.4
3.4.1
Faciliter l'évolutivité et la modularité du bâtiment
3.4.1.1
La maison est facilement évolutive/modulable afin d'accompagner les différentes phases de la vie du foyer
Plans de niveaux, principes de modularité
Information fournie aux propriétaires des logements
6.4.1.1
3.4.1.2
Les logements sont facilement évolutifs/modulables afin d'accompagner les différentes phases de la vie d'un foyer
6.4.1.2
3.4.1.3
Le bâtiment est facilement évolutif/modulable afin d'accompagner les changements d'usages / d'activités potentiels du ou des entreprises
Information fournie aux acquéreurs et aux gestionnaires
6.4.1.3
3.4.1.4
Le bâtiment est conçu pour être facilement démontable
Plans des bâtiments et notice explicative
6.4.1.5
3.4.1.5
Les potentielles futures extension ont été anticipées
3.5
Résilience
3.5.1
Favoriser la résilience
3.5.1.1
3.5.1.2
3.5.1.3
Des dispositions favorables à l’autonomie alimentaire des territoires sont recherchées dans le projet (préservation du foncier agricole, promotion de stratégies alimentaires locales, autres dispositifs de valorisation de la ressource agricole en proximité, ...)
Note présentant les dispositions prises pour favoriser l'autonomie alimentaire
ÉNERGIE
4.1
Sobriété
4.1.1
Élaborer une stratégie énergétique
4.1.1.1
Note justificative de la stratégie et des choix énergétiques
Mise à jour de la note justificative de la stratégie et des choix énergétiques
BDF 403
4.1.1.2
Rapport de synthèse de l'étude STD
BDF 439
4.1.2
Rechercher une performance énergétique supérieure aux obligations réglementaires
4.1.2.1
Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RT 2012 moins 10 %
Mise à jour Calcul RT2012
Fiche RSET en PDF
1.2.1.1
4.1.2.2
Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RT 2012 moins 20 %
1.2.1.2
4.1.2.3
Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RT 2012 moins 40 %
1.2.1.3
4.1.2.4
Le bâtiment atteint une consommation d'énergie primaire non renouvelable inférieure au niveau Energie 1 du label E+C-
Bilan des consommations réelles sur les deux premières années de fonctionnement
BDF 435
4.1.2.5
Le bâtiment atteint le niveau de consommation d'énergie E2 selon expérimentation E+C-
3.1.1.1
BDF 436
4.1.2.6
Le bâtiment atteint le niveau de consommation d'énergie E3 selon expérimentation E+C-
3.1.1.2
BDF 437
4.1.2.7
Le bâtiment atteint le niveau de consommation d'énergie E4 selon expérimentation E+C-
3.1.1.3
BDF 438
4.1.2.8
Les émissions de gaz à effet de serre liées à l'exploitation sont améliorées avant/après travaux de plus de 50%
Note de calcul
Mise à jour de la note de calcul
BDF 228
4.1.2.9
Les émissions de gaz à effet de serre liées à l'exploitation sont améliorées avant/après travaux de plus de 75%
BDF 229
4.1.2.10
Le bâtiment réhabilité atteint une consommation d'énergie primaire inférieure à 120kWhep/m²/an (modulée par les coefficients de rigueur climatique et d'altitude)
Calcul RT existant, fiche RSET pdf à fournir
Mise à jour calcul RT existant, fiche RSET pdf à fournir
BE Fluides ou Entreprise
3.1.1.4
4.1.2.11
Le bâtiment respecte a minima le niveau de performance énergétique requis dans le cadre du référentiel BBC Effinergie - Rénovation (BBC Effinergie Patrimoine le cas échéant), sans intégrer l'éventuelle production locale d'électricité
3.1.1.5
4.1.2.12
Le bâtiment atteint une consommation d'énergie primaire (Cep) inférieure de 10% à BBC-Effinergie - Rénovation (BBC Effinergie Patrimoine le cas échéant), sans intégrer l'éventuelle production locale d'électricité
3.1.1.6
4.1.2.13
Le bâtiment est conçu pour répondre au niveau passif tel que défini par le Label Passivhaus
Calculs précisant le respect des critères
Mise à jour des calculs
3.1.1.16
4.1.2.14
Des précautions sont prises dès la conception face aux risques induits par l’amélioration de la performance énergétique
Carnet de détail des dispositions à prendre pour les entreprises pour la phase réalisaiton
Contrôle de mise en œuvre
BDF 446
4.1.2.15
Le confort d'été est assuré préférentiellement par des dispositifs passifs et le cas échéant, par des dispositifs à faibles consommations d'énergie (1 kWh/m2.an)
Rapport STD mis à jour
DOE
Retour d'expérience des usagers sur le confort d'été
BDF 412
4.1.2.16
L'opération met en œuvre une solution permettant la valorisation ou récupération d'une énergie fatale
Bilan des consommations réelles sur les deux premières années de fonctionnement
Retour d'expérience sur le fonctionnement de la récupération/valorisation
BDF 434
4.1.2.17
4.1.2.18
BE VRD
MOA
DOE (plan des réseaux et d'implantation des bornes, fiches techiques des bornes)
Retour d'expérience sur le fonctionnement des bornes de recharge
4.2
Efficacité
4.2.1
Réduire la consommation électrique
3.2.1
4.2.1.1
Fiches techniques des produits installés (pour chaque ventilateur : puissance, débit, puissance/débit), calcul RT 2012 (fiche RSET PDF à fournir) fin de travaux, plans CVC du DOE
Photos
MOE
Entreprise
Vérification des ventilateurs sur site et des consommations liées à la ventilation
3.2.1.2
4.2.1.2
Les locaux à occupation intermittente sont munis d'une ventilation à modulation de débit
Fiches techniques des produits installés, plans CVC du DOE
Photos
De visu
Vérification sur site
Bilan électricité du poste ventilation concerné
3.2.1.11
4.2.1.3
Les locaux aveugles et lieux communs pouvant l'être sont équipés de puits de lumière ou un second jour est créé (imposte vitrée…)
Les plans de niveaux, coupes, façades
De visu
Photos
Plans de niveaux, coupes, façades DOE
3.2.1.5
4.2.1.4
4.2.1.5
Il n'est pas utilisé, à titre principal, de pompe à chaleur air/air de COP inférieur à 4
Fiches techniques des produits installés, plans CVC du DOE, calcul RT 2012 (fiche RSET PDF à fournir) fin de travaux
Visite
Vérification sur site
3.2.1.7
4.2.1.6
Chaque pièce principale dispose d'un système centralisé d'extinction de tous les circuits électriques qui ne nécessitent pas un maintien impératif de leur alimentation
BE Electricité
DOE (plans Electricité et fiches produits installés)
Visite in situ
Vérification sur site du côté pratique du système
3.2.1.9
4.2.1.7
Un délesteur limitant d'au moins 30% le besoin total de puissance électrique appelée est installé
DOE (plans Electricité et fiches produits installés)
Mise à jour tableau comparatif
Visite in situ
Vérification sur site, et de la puissance atteinte sur factures fournisseur d’énergie
3.2.1.10
4.2.1.8
4.2.1.9
Des ascenseurs à basse consommation sont retenus et les circulations sont conçues pour diminuer le nombre d'ascenseurs (ou il n'y a pas d'ascenseurs)
Fiches techniques des produits installés, plans architecte du DOE
Visite in situ
Vérification sur site
Analyse des comptages
3.2.1.13
4.2.1.10
La puissance électrique appelée est limitée à 150 kW/1000 élèves ou 10W/m² (base enseignement général)
Bilan électrique
DOE Electricité et CVC, plan de comptage à jour
Suivi des consommations électriques
3.2.1.15
4.2.1.11
Les points lumineux sont équipés d'ampoules basse consommation ou LED et la puissance d'éclairage est limitée à 2,5 W/m2 pour 100 lux
DOE Electricité (Plan + Fiches techniques des luminaires)
Note de calcul
Suivi des consommations d'éclairage
BDF 443
4.2.1.12
Lorsque l’éclairage naturel est suffisant, l’éclairage artificiel ne doit pas être mis en route systématiquement, notamment par une sectorisation, un dispositif de détection de présence et/ou un système de détection de lumière du jour
DOE Electricité (Plan + Fiches techniques des luminaires)
Visite sur site
4.2.1.13
Privilégier les équipements non consommateurs d'électricité ou très sobres (électroménagers, …)
Caractéristiques détaillés des produits fournis par le fabricant
Visite sur site
Suivi des consommations
4.2.2
Optimiser l'efficacité énergétique des équipements
3.2.2
4.2.2.1
CCTP et plans CVC
DOE CVC (plans, fiches techniques des produits installés)
BE Fluides
Entreprises
4.2.2.2
Un chauffage central avec système de distribution basse température est installé
DOE CVC (plans, fiches techniques des produits installés)
Test des réseaux et de mise en chauffe, équilibrage
 Photos
Vérification sur site
Retours positifs des utilisateurs sur le confort (régulation, etc)
3.2.2.3
4.2.2.3
Un chauffage central avec système de distribution basse température est conservé
3.2.2.4
4.2.2.4
DOE CVC (plans, fiches techniques des produits installés)
Vérification in situ
Vérification sur site
Bilans énergétiques
3.2.2.5
4.2.2.5
BE Fluides
Entreprise
4.2.2.6
DOE CVC (plans, fiches techniques des produits installés)
Visite
Photos
3.2.2.10
4.2.2.7
Le ballon d'eau chaude sanitaire, les canalisations d'ECS et de chauffage sont isolés thermiquement
3.2.2.12
4.2.2.8
Les performances des équipements conservés sont améliorées
DOE CVC (plans, fiches techniques des produits installés)
Vérification visuelle
3.2.2.13
4.2.2.9
Le process permet de valoriser 70% de l'énergie dissipée
DOE (plans, fiches techniques des produits installés), note de calcul actualisée fin de travaux
Vérification sur site, suivi des consommations sur les deux premières années de fonctionnement
3.2.2.16
4.2.2.10
Le process permet de valoriser 80% de l'énergie dissipée
3.2.2.17
4.2.2.11
Le process permet de valoriser 90% de l'énergie dissipée
3.2.2.18
4.2.2.12
Les Flux d'énergie entre les bureaux et le process sont maîtrisés et optimisés (ou il n'y a pas de bureaux)
3.2.2.19
4.2.2.13
Le projet intègre une cohérence spatiale et temporelle des équipements
DOE (plans, fiches techniques des produits installés)
3.2.2.20
Le process intègre des optimisateurs d'énergie
3.2.2.21
3.2.2.24
La gestion des intermittences de l'occupation a été prise en compte (hors gel, puissance de remise en marche du chauffage, eau chaude)
4.3
Production d'énergies renouvelables
4.3.1
Produire des énergies renouvelables
4.3.1.1
L'opération justifie d'une étude de faisabilité énergétique multicritères
MOE QE
BE Fluides
BDF 424
4.3.1.2
Les besoins en eau chaude sanitaire en énergie primaire sont couverts majoritairement par des énergies renouvelables (hors pompe à chaleur air/eau) en privilégiant le solaire thermique
DOE CVC (plans, fiches produits installés), calcul des consommations prévisionnelles mis à jour fin de travaux
Visualisation
Suivi des consommations sur les deux premières années de fonctionnement
3.3.1.1
4.3.1.3
3.3.1.2
4.3.1.4
Les besoins totaux en énergie sont couverts majoritairement par des énergies renouvelables
3.3.1.3
4.3.1.5
La maison est équipée d'une installation d'électricité photovoltaïque d'au moins 3 kWc
DOE Electricité (plans, fiches produits installés),
Note de calcul PV mise à jour
Visualisation
Photos
Vérification sur site, suivi de la production électrique sur les deux premières années de fonctionnement
3.3.1.5
4.3.1.6
La toiture du bâtiment est équipée d'une installation d'électricité photovoltaïque égale à au moins 30% de sa surface
3.3.1.6
4.3.1.7
L'énergie nécessaire au process est majoritairement renouvelable
DOE (plans, fiches produits installés), note de calcul mise à jour
Photos
Vérification sur site, suivi des consommations liées au process sur les deux premières années de fonctionnement
3.3.1.7
4.3.1.8
L'énergie nécessaire au process est totalement renouvelable
3.3.1.8
4.3.1.9
Une centrale hydraulique alimente le bâtiment en énergie
DOE
Photos
3.3.1.9
4.3.1.10
Le fournisseur d'électricité est 100% renouvelable
Contrat ou projet de contrat
3.3.1.10
4.3.1.11
Raccordement, la sous-station, le certificat de conformité
Bilan énergie sur 2 ans
BDF 428
4.3.1.12
Le projet favorise l'autoconsommation de la production renouvelable (sensibilisation des usages et/ou pilotage intelligent) y compris à l'échelle des besoins du voisinage proche
DOE Electricité (plans, fiches produits installés), note de calcul mise à jour
BE Electricité
Entreprise
Vérification sur site, suivi de la production photovoltaïque et de sa consommation sur les deux premières années de fonctionnement
3.3.1.11
5.1
5.1.1
Réduire la consommation d'eau potable
5.1.1.1
BDF 503
5.1.1.2
Le bâtiment est équipé exclusivement de robinets, pommes de douches et chasses d'eau économiseurs d'eau (dont urinoirs)
Visite in situ
Photos
DOE Plomberie
Fiches produits
Vérification du bon fonctionnement des systèmes
4.1.1.1
BDF 506
5.1.1.3
Les WC sont des toilettes sèches, utilisent très peu d'eau (< 1l par chasse) ou sont alimentés majoritairement par de l'eau non potable
Visite in situ
Photos
DOE : mise à jour note de calcul des besoins en eau pour les sanitaires, identification des sources non potables, quantification et modalité de raccordement, localisation sur plan masse et coupes
Fiches produits
Vérification du bon fonctionnement des systèmes
Volumes collectés et bon fonctionnement de l’ouvrage
Mesures annuelles de la qualité des eaux injectées dans ce réseau secondaire
4.1.1.3
5.1.1.4
Une détection des fuites d'eau est prévue
DOE Plomberie
Suivi des consommations
d’eau
4.3.3.5
5.1.1.5
Il n'est pas prévu de piscine (sauf piscine biologique contribuant à un microclimat de fraicheur) ou autre équipement fortement consommateur en eau et énergie.
Visite in situ
Photos
DOE Aménagements extérieurs/VRD/Plomberie
Vérifier les consommations annuelles des dispositifs existants
4.1.1.4
5.1.1.6
La pression d'eau de ville est limitée à 3 bars au point d'usage et est régulée de manière différente entre réseau primaire et distribution secondaire intérieure
Visite in situ
DOE Plomberie
4.1.1.5
5.1.1.7
BE VRD ou 
Paysagiste
DOE Espaces verts
Mise à jour calcul des besoins en eau des espaces verts
Photos
BE VRD ou 
Paysagiste
Entreprise
Suivi des consommations d'eau d'arrosage
4.1.1.7
5.1.1.8
Les locaux ont des besoins domestiques en eau limités à 250 l/m².an (ou 5 m3/élève.an)
Calcul des besoins domestiques (douches, WC, cuisines,… hors arrosage espaces verts) en eau de l’établissement scolaire : ratio en l/m².an ou en m3/élève.an
Mise à jour du calcul des besoins domestiques (douches, WC, cuisines,… hors arrosage espaces verts) en eau de l’établissement scolaire : ratio en l/m².an ou en m3/élève.an
Suivi des consommations
4.1.1.8
5.1.1.9
La consommation d'eau est optimisée au regard du process
Notice présentant la stratégie d’optimisation de la consommation d’eau au regard du process
MOA
BE Fluides
Mise à jour de la notice présentant la stratégie d’optimisation de la consommation d’eau au regard du process
Suivi des consommations d'eau de process
4.1.1.10
5.2
5.2.1
Valoriser les eaux de récupération
5.2.1.1
L'opération réalise une étude d’opportunité de la récupération des eaux non potables pour des usages adaptés
Note de calcul de récupération des eaux pluviales avec évaluation des apports saisonniers
BE Fluides et BE Gros-oeuvre et/ou VRD selon technique utilisée
BDF 509
5.2.1.2
Un système de stockage des eaux de pluie, adapté aux besoins et au climat local, est prévu et un guide à destination des usagers et de la maintenance est réalisé
Note de calcul de récupération des eaux pluviales avec évaluation des apports saisonniers (4 saisons). 
Localisation sur plan masse et coupes et CCTP
Guide entretien et maintenance
De visu
Photos
DOE : mise à jour note de calcul, localisation plan masse et coupes
Fiches techniques produits installés
Guide entretien et maintenance
BE Fluides et BE Gros-oeuvre et/ou VRD selon technique utilisée
Entreprises
Volumes collectés et bon fonctionnement de l’ouvrage
Entretien /maintenance (nettoyage annuel de la citerne / bâche à eau)
4.2.1.2
5.2.1.3
Un système de filtration des eaux usées est prévu sur la parcelle permettant leur valorisation
BE VRD et Fluides
De visu
Photos
DOE VRD et plomberie (plans et fiches techniques produits installés)
BE VRD et Fluides
Entreprises
Volumes consommés et volumes réutilisés
Nature des produits utilisés par les usagers
4.2.1.1
5.3
Gestion des eaux pluviales
5.3.1
Limiter l'imperméabilisation des sols
4.3.1
5.3.1.1
Plan masse
Calcul du coefficient d'imperméabilisation
Mise à jour plan masse et calcul du coefficient d'imperméabilisation
5.3.1.2
Plan des espaces verts et calcul % de pleine terre sur la parcelle
BE Espaces verts ou
Paysagiste
Mise à jour plan des espaces verts et calcul % de pleine terre sur la parcelle
Photos
4.3.1.3
5.3.1.3
Le projet n'imperméabilise pas plus que l'existant
BDF 514
5.3.1.4
Le projet désimperméabilise la parcelle sur au moins 10% de la surface imperméable existante
5.3.1.5
Les surfaces minéralisées (hors emprise du bâtiment) sont perméables ou rendues perméables dans le cas de l'existant. Les surfaces imperméables sont compensées par des surfaces végétales.
Descriptif des revêtements de sol, de la nature et de l’épaisseur des substrats et des complexes de végétalisation projetés. Note de calcul
De visu
Gérer les eaux de pluie
La gestion des eaux de pluie est réalisée à ciel ouvert, gravitairement et de manière paysagère en utilisant le chemin de l’eau comme fil conducteur du paysage en lien avec le chemin de l'eau alentour. Cette gestion peut intégrer une dimension ludique, poétique.
Plan d'aménagement des espaces extérieurs
Notice paysagère
BE VRD
Paysagiste
BDF 515
DOE VRD 
Visite de site
Retour d'expérience sur le fonctionnement de la gestion des eaux pluviales
BDF 516
Les pluies exceptionnelles sont gérées prioritairement de manière paysagère, notamment par la création d'espaces spongieux (rétention pour limiter les risques d'inondations).
Le recours au génie civil (collecteurs, bassins enterrés, pompes de relevage,...) est limité aux seules exigences réglementaires incontournables ou contraintes techniques.
BDF 517
Les espaces de gestion des eaux pluviales ont aussi une autre fonction (jardin, stationnements, terrain de sport, loisir,…) en particulier ceux qui gèrent les risques d’inondation
BDF 518
L'opération ne rejette aucune eau de pluie au réseau
BDF 519
BDF 521
L'entretien/maintenance des dispositifs de gestion des eaux pluviales est prévu dès la conception et les éléments nécessaires sont transmis à l'exploitant
DOE VRD
Attestation de formation de l'exploitant
BE VRD
Entreprise
Exploitant
Retour d'expérience sur l'entretien et la maintenance des dispositifs de gestion des eaux pluviales
BDF 522
5.4
Gérer les eaux usées
Le process ne pollue pas d'eau potable ou l'eau est traitée par des moyens naturels avant rejet
Description du process et des traitements éventuels
MOA
BE Fluides ou VRD
Mise à jour de la description du process et des traitements éventuels
BE Fluides ou VRD
Mesures de qualité de l’eau potable
4.1.1.9
Le projet a recherché avec les utilisateurs, dès le programme, des moyens de réduire à la source la pollution des eaux usées et a mis en place des dispositions pour ce faire
Note et schémas de principe
Retour d'expérience sur les dispositions mises en place
BDF 527
Prévention des pathologies du bâtiment liées à l'eau (vapeur d'eau, neige, gel)
Prévenir les pathologies du bâtiment liées à l'eau ( vapeur d'eau, neige, gel)
Une modélisation de formation des points de rosée sur les parois a été faite et des précautions sont prises pour éviter un point de rosée à l'intérieur des parois
MOE
BE Fluides
BE Structure,…
De visu plus photo infrarouge
DOE lots concernés
Fiches techniques des produits mis en œuvre
De Visu plus reportage caméra thermique et absences de condensations
4.3.3.1
Une solution préventive est appliquée pour éviter les remontées capillaires
BE Structure
BE VRD
De visu
DOE Gros-oeuvre et VRD
BE Structure
BE VRD
Entreprises
4.3.3.2
BE lot concerné
De visu
DOE lot concerné
Photos
BE lot concerné
Entreprise
4.3.3.4
Les chutes de neige depuis la toiture ont été prises en compte
Notice explicative détaillant la prise en compte des chutes de neige depuis la toiture
Mise à jour notice explicative détaillant la prise en compte des chutes de neige depuis la toiture
Photos
4.3.4.1
Des précautions sont prises pour éviter le gel des évacuations d'eau pluviale (sans cordon chauffant)
BE VRD et/ou
Fluides
DOE VRD et Plomberie
Photos
BE VRD et/ou
Fluides
Entreprise
4.3.4.3
Tous les réseaux sont calorifugés dans les espaces non chauffés
4.3.4.4
Les entrées et sorties d'air sont protégées et dégagées des intempéries
DOE Ventilation
Photos
4.3.4.5
RESSOURCES - MATÉRIAUX
6.1
Minimisation du recours aux matériaux neufs
6.1.1
Minimiser le recours aux matériaux neufs
6.1.1.1
En cas de démolition, une stratégie de dépose a été mise en place afin de favoriser le réemploi (réemploi insitu / exsitu / autre)
Note de présentatioin de la stratégie de dépose
Procédures mises en place pour la dépose
6.1.1.2
Des variantes produits neufs / produits de réemploi sont établies dans les DPGF de la phase PRO-DCE
DPGF
6.1.1.3
Plans indiquant la localisation des matériaux concernés et CCTP correspondants
Architecte
Economiste
Photos chantier
DOE
Fiches produits
Architecte
Economiste
Entreprises
2.3.1.1
BDF 632
6.1.1.4
L’opération a recours à la réutilisation pour au moins un des matériaux ou éléments principaux mis en œuvre
BDF 633
6.1.1.5
Une analyse de la composition des terres excavées sur le site de construction a été effectuée pour conduire à une utilisation de la terre comme matériau de construction
Rapport d'analyse de la composition des terres
6.1.1.6
L'opération a eu recours à la terre excavée dans l'aménagement du projet (remblais ou matériau de construction) ou à l'échelle du quartier
Plans et CCTP VRD/Terrassement
Justification sur l'utilisation des terres escavées
6.1.1.7
Des matériaux sont laissés bruts dans une démarche frugale
Note précisant la localisation, la nature (renvoi vers CCTP concerné) et la quantification des matériaux laissés bruts
Mise à jour Note
DOE Lot concerné
Photos
2.3.1.4
6.1.1.8
6.1.1.9
Note de justifications
CCTP
Archictecte
Economiste
BDF 141
Utilisation d'éco-matériaux en quantité notable
6.2.1
2.1.1
6.2.1.1
Plancher et Dalle
Plans/coupes, CCTP Gros-œuvre et quantitatif estimatif ou cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Architecte
BE Structure et/ou
Economiste
Photos Chantier
DOE Lots concernés
Fiches produits 
Mise à jour quantitatifs et identification des sources d'approvisionnement
Architecte
BE Structure et/ou
Economiste
Entreprise
2.1.1.1
Présence de matériaux biosourcés ou géosourcés
-
au moins 20% de la quantité totale
au moins 50% de la quantité totale
au moins 80% de la quantité totale
Présence de matériaux issus de réemploi
6.2.1.2
Structure porteuse
2.1.1.2
6.2.1.3
Plans/coupes, CCTP Charpente et quantitatif estimatif ou cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Architecte
BE Charpente Couverture et/ou
Economiste
Photos Chantier
DOE Charpente
Fiches produits 
Mise à jour quantitatifs et identification des sources d'approvisionnement
Architecte
BE Charpente Couverture et/ou
Economiste
Entreprises
2.1.1.3
6.2.1.4
Plans/coupes, CCTP  Etanchéité, Doublage, Façade, Gros OEuvre… et quantitatif estimatif ou cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Architecte
BE Structure et Charpente Couverture et/ou
Economiste
Photos Chantier
DOE Etanchéité, Doublage, Façade, Gros OEuvre… 
Fiches produits 
Mise à jour quantitatifs et identification des sources d'approvisionnement
Architecte
BE Structure et Charpente Couverture et/ou
Economiste
Entreprises
2.1.1.4
6.2.1.5
Menuiseries extérieures
Plans/façades, CCTP Menuiseries Extérieures et quantitatif estimatif ou cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Photos Chantier
DOE Menuiseries Extérieures
Fiches produits 
Mise à jour quantitatifs et identification des sources d'approvisionnement
Architecte
Economiste
Entreprise
2.1.1.5
6.2.1.6
Plans/coupes/façades, CCTP Revêtements ext. Couvertures et quantitatif estimatif ou cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Photos Chantier
DOE Revêtements ext. Couvertures
Fiches produits 
Mise à jour quantitatifs et identification des sources d'approvisionnement
2.1.1.6
6.2.2
2nd oeuvre et finitions
2.1.2
6.2.2.1
Plans de repérage et CCTP Peinture
Photos Chantier
DOE Peinture
Tableau des produits mis en oeuvre et des taux de COV correspondants (Fiches de données sécurité (FDS))
2.1.2.1
6.2.2.2
6.2.2.3
Plans et CCTP Menuiseries bois
Photos Chantier
DOE Menuiseries Bois
Fiches produits
2.1.2.3
6.2.2.4
Revêtements de faux-plafonds
Plans/coupes et CCTP Revêtement de faux-plafond
Photos Chantier
DOE Revêtement de faux-plafond
Fiches produits
2.1.2.5
6.2.2.5
Revêtements de sol
Cloisons
Plans/coupes et CCTP Cloisons
Photos Chantier
DOE Cloisons
Fiches produits
2.1.2.7
Terrasses
Plans/coupes/façades et CCTP lot concerné selon matériau utilisé
Photos Chantier
DOE lot concerné
Fiches produits
2.1.2.9
Impact carbone
6.3.1
Optimiser son impact carbone
6.3.1.1
MOE QE
6.3.1.2
Note de calcul ACV
BDF 236
6.3.1.3
BDF 230
6.3.1.4
Le projet atteint le niveau carbone C1 selon le référentiel E+C-
Calcul ACV (fiche RSEE PDF à fournir), CCTP et plans
Mise à jour du calcul ACV
DOE
6.1.1.2
BDF 231
6.3.1.5
Le projet atteint le niveau carbone C2 selon le référentiel E+C-
6.1.1.3
BDF 232
Développement de filières locales de matériaux éco-performants
6.4.1
Encourager le développement de filières locales de matériaux éco-performants
6.4.1.1
Maître d’ouvrage et maître d’œuvre utilisent un matériau, une technique et un savoir-faire disponible régionalement, et en apportent la preuve
Note de synthèse des matériaux/techniques envisagés et raisons de leurs choix
MOA
Architecte
Economiste
Présentation des matériaux, techniques et savoir faire mis en œuvre, disponible régionalement
MOA
Entreprises 
Architectes
BDF 637
6.4.1.2
DCE
Indication des sources d’approvisionnement par lot
Fiches produits
Entreprises 
Architectes
Economiste
2.2.1.1
BDF 639
6.4.1.3
Note de justification
Indication des initiatives mises en places
BDF 640
6.5
Gestion des déchets d'activité
6.5.1
Trier et valoriser les déchets d'activités
6.5.1.1
En phase de programmation, le projet a réalisé une "étude déchet" approfondie.
Cette étude comprend les éléments suivants : estimation des quantités, dimensionnement des locaux, flux, traçabilité, valorisation. Elle concerne l’ensemble des déchets liés à l’usage, notamment les polluants des eaux usées le cas échant.
Etude déchets
BDF 603
6.5.1.2
La conception tient compte des résultats de l'étude déchets.
Par exemple : dimensionnements des locaux, implantation des bacs, flux…
Plan de masse, Plans de niveaux
Un retour d’expérience sur le fonctionnement de la gestion des déchets
BDF 604
6.5.1.3
En phase exploitation, le projet met en place un système de suivi des déchets d'activité, en particulier en désignant un responsable veillant à la bonne mise en œuvre du tri des déchets du site et au suivi de leur devenir
Note expliquant le fonctionnement du système de suivi des déchets prévu en exploitation
Mise à jour de la note expliquant le fonctionnement du système de suivi des déchets prévu en exploitation
Un retour d’expérience sur le fonctionnement de la gestion des déchets
Contrats prestataires
Contrats prestataires
BDF 605
6.5.1.4
En phase exploitation, le projet met en place une démarche de sensibilisation des usagers au tri des déchets
Guide utilisateur
AMO/MOE QE
Mise à jour du guide utilisateur
Compte rendu réunion de sensibilisation, guide utilisateurs,…
BDF 606
6.5.1.5
Le projet justifie d’une valorisation des déchets auprès d'une filière spécialisée, au-delà de ceux couramment collectés par la collectivité : DEEE, mobilier, cartouches imprimantes…
BDF 607
6.5.1.6
Le projet justifie d’une valorisation de certains déchets sur site. En cas de mise en place d'un compost, une formation est faite aux usagers.
Note sur la valorisation prévue
Guide utilisateur
Photos
Guide utilisateurs, affiches sensibilisation, photographies,…
BDF 608
CONFORT ET SANTÉ
7.1
Confort thermique adapté au climat
7.1.1
7.1.1.1
7.1.1.2
Note précisant le niveau d’inertie selon calcul RT ou autre justification appropriée
Mise à jour de la note
5.1.1.1
7.1.1.3
Il est prévu des espaces tampon vis-à-vis des déperditions thermiques
Plans de niveaux faisant figurer les espaces tampons.
Coupe transversale sur local témoin présentant le rayonnement solaire direct, les dispositifs architecturaux de valorisation thermique, y compris les espaces tampons, les ouvrants, le brassage de l’air ambiant, la nature des revêtements intérieurs, la localisation de l’isolant, le descriptif des parois opaques, etc...
De visu
Photos
Mise à jour plans de niveaux faisant figurer les espaces-tampons et coupe transversale
AMO QE 
MOA
1.2.2.2
7.1.2
Prévoir des protections solaires adaptées
7.1.2.1
Le projet met en œuvre des protections solaires adaptées aux orientations et aux masques solaires existants en tenant compte des usagers et des besoins de maintenance
Plans, façades
CCTP
De visu
Photos
Retour d'expérience des utilisateurs sur l'efficacité des protections solaires
BDF 410
7.1.2.2
7.1.2.3
Etude d’ensoleillement fin de conception, détail des systèmes d’occultation
Mise à jour étude d’ensoleillement et détails des systèmes d’occultation en fin de travaux
De visu
5.1.2.3
CCTP indiquand les facteurs solaires des vitrages selons les orientations
DOE avec plans, fiches produits des menuiseries et vitrages précisant le facteur solaire
5.1.2.5
7.1.3
Permettre le rafraichissement passif
7.1.3.1
Plans de niveaux des logements ou mesures compensatoires prises pour garantir le confort
Mise à jour des plans de niveaux des logements ou mesures compensatoires prises pour garantir le confort
BDF 417
7.1.3.2
Plans et façades architecte
CCTP et plans CVC
Architecte
BE Fluides
Mise à jour des plans et façades
DOE
Contrôle in situ
Architecte
BE Fluides
Entreprises
BDF 756
7.1.3.3
Le bâtiment utilise la ventilation naturelle pour faire du rafraichissement passif
Plan de masse, plans de niveaux et élévations (façades), STD
Mise à jour du plan de masse, plans de niveaux et élévations (façades), STD
1.2.1.9
7.1.3.4
Des brasseurs d'air sont installés pour améliorer le confort
Economiste
5.1.1.23
7.1.3.5
Le bâtiment ne nécessite pas de climatisation pour rester confortable en été ou en période chaude (STD)
Rapport de STD fin de
conception
Mise à jour du rapport du STD en fin de travaux
Mesures de température
5.1.1.12 /5.1.1.20
BDF 413
7.1.3.6
Les locaux climatisés respecteront les recommandations de l'ADEME pour les températures de consigne : au maximum à 4°C sous la température extérieure et sans descendre sous les 26°C. Le moyen est atteint s'il n'y a pas de climatisation
DOE, mesures de température à la réception
5.1.1.16
7.1.4
Modéliser et optimiser le comportement en saison chaude
7.1.4.1
Le projet a fait l'objet d'une simulation thermique dynamique (STD) qui précise et/ou optimise les températures en période chaude par usage
Rapport de STD fin de conception
Mise à jour du rapport STD en fin de travaux
5.1.1.13
7.1.4.2
BDF 708
7.1.4.3
BDF 709
7.1.4.4
Sur la base du diagramme de Givoni, la zone d'inconfort est limitée à 30 h/an. 
Justification par une STD en faisant référence au zones de confort définies dans le diagramme de GIVONI
BDF 710
7.1.4.5
Le Maître d’ouvrage prévoit une stratégie du domaine de la sobriété en réponse à une période de canicule
Plan de stratégie canicule
Guide de mise en place de la stratégie canicule
BDF 711
7.1.5
Optimiser le confort d'hiver
7.1.5.1
Il n'y a pas de paroi froide dans les locaux à occupation statique
Plans de niveau et façades
Mise à jour des plans et façade
Contrôle in situ
7.1.5.2
DOE lot CVC
7.1.5.3
Les vitesses de soufflage d'air sont limitées en hiver à 0,2 m/s
Enquête auprès des
usagers sur existence ou
pas d’un courant d’air
5.1.1.17
BDF 713
7.1.5.4
Des sondes sont prévues pour le suivi des températures dans des locaux tests correspondant à un échantillonnage usage/orientation/étage
DOE avec plans CVC et fiches produits des sondes de température installées
5.1.1.20
7.1.5.5
La régulation du chauffage du bâtiment est équipée de 2 sondes climatiques : une sur la façade la moins exposée au soleil, et une autre sur la façade opposée
CCTP, plans CVC
DOE lot CVC avec plans et
fiches produits des sondes
climatiques installées
5.1.1.18
Le projet fait l'objet d'une campagne de réglage avant livraison
Rapport mission d'instrumentation
BDF 714
7.2
Confort acoustique
7.2.1
Assurer le confort acoustique
7.2.1.1
Notice acoustique fin de conception, plans architectes
Acousticien
Architecte
Mise à jour notice acoustique en fin de travaux, DOE comprenant les plans architectes
Acousticien
Architecte
Entreprises
BDF 728
7.2.1.2
Les locaux de sommeil n'ont pas de fenêtres donnant directement sur une voie classée d'un point de vue acoustique
Plans architectes
Classement des voies
Mise à jour des plans de niveaux
5.2.1.3
7.2.1.3
En conception, l’opération justifie d’un travail particulier sur le zonage acoustique vis-à-vis de l'intérieur et de l'extérieur
Notice acoustique, plans architectes
BDF 726
7.2.1.4
En cas de nuisance acoustique identifiée dans l'analyse environnementale de site et/ou d'usage nécessitant des performances acoustiques ou apportant des nuisances acoustiques spécifiques, un bureau d’études acoustique est missionné
Analyse de site
Description mission acousticien
BDF 725
7.2.1.5
Le bâtiment est conçu pour limiter les nuisances sonores entre les logements mitoyens, au-delà de la performance réglementaire et cela est justifié par une étude acoustique
5.2.1.7
7.2.1.6
Le volet acoustique, associé au choix des matériaux a été pris en compte
Notice acoustique fin de
conception
Mise à jour notice acoustique en fin de travaux, DOE avec fiches des produits installés
Acousticien
Entreprises
5.2.1.1
7.2.1.7
En rénovation purement énergétique, l'équipe s'est assurée que les solutions retenues pour l'isolation thermique ne dégradent pas les performances acoustiques existantes du bâtiment
5.1.1.24
7.2.1.8
Le volet acoustique, associé aux choix des systèmes techniques a été pris en compte
Mise à jour notice acoustique en fin de travaux, DOE avec fiches des systèmes techniques installés
5.2.1.2
7.2.1.9
Après la phase de réception, des mesures de contrôle acoustique sont réalisées et des corrections sont mises en place le cas échéant
Rapport de mesures de contrôle acoustique et suivi des corrections
BDF 730
7.2.1.10
Des mesures acoustiques dans les locaux en activité sont effectuées en permanence
Dispositions prévues pour mesures acoustiques et enregistrement
DOE avec fiches produits, systèmes installés relatifs aux enregistrements sonores
Architecte 
Entreprises
Suivi des mesures acoustiques
5.2.1.11
Confort visuel
7.3.1
Assurer le confort visuel
5.2.2
7.3.1.1
Toutes les pièces et locaux de jour bénéficient d'un horizon supérieur à 10 mètres
Plans et coupes architecte
DOE plans architectes
5.2.2.2
7.3.1.2
Les baies vitrées sont optimisées pour obtenir un indice d'ouverture Io = Surface de la baie en tableau (y compris menuiserie) / Surface de la pièce :
• Io
>=
20% pour les séjours et cuisines des logements
• Io >= 20% pour les bureaux individuels
• Io >= 25% pour les salles de classes et bureaux paysagers
Plans et façades architecte
Note de calcul
Mise à jour des plans et façades
Note de calcul
BDF 416
7.3.1.3
L'éclairage naturel des circulations est favorisé
Plans et façades architecte
Mise à jour des plans et façades
Contrôle in situ
BDF 716
7.3.1.4
BDF 718
7.3.1.5
Note de calcul d'autonomie lumineuse
Mise à jour de la note de calcul d'autonomie lumineuse
BDF 717
7.3.1.6
7.3.1.7
7.3.1.8
L’opération justifie de dispositions adaptées pour limiter l’éblouissement pour chacun des types de postes de travail (y compris spécifiques comme bureaux d’accueil dans les halls,…)
Mise à jour des plans de niveaux et coupes
BDF 719
7.3.1.9
L'équipe projet justifie comment elle a permis pour l'opération, en fonction de son contexte, l'amélioration et la qualité des vues et vis-à-vis
Note de justification
Plans niveaux, coupes
BDF 720
7.3.1.10
Une étude d'éclairage articificiel est réalisée en conception (niveaux d'éclairement, uniformité, éblouissement et puissance installée en m²)
Mise à jour de l'étude
DOE lot Elec avec plans et fiches produits des luminaires installés
BE Electricité
Entreprise Electricité
5.2.2.5
7.3.1.11
La gestion de l'éclairage et la qualité des luminaires est différenciée selon l'usage
CCTP et plans Elec
DOE lot Elec avec plans et fiches produits des luminaires installés
5.2.2.4
BDF 723
L'éclairage des salles de cours est régulé en deux zones : une zone côté fenêtre et une zone côté couloir
7.4
Qualité de l'air intérieur
7.4.1
Assurer un renouvellement d'air de qualité
5.3.1
7.4.1.1
L’équipe-projet justifie de la cohérence de la spatialité et de l’aménagement des locaux en fonction des risques et types de pollutions identifiés dans l’analyse de site. Exemple : proximité d’un parking, d’une voie routière majeure,…
Analyse de site, plans de niveaux
BDF 741
7.4.1.2
Les prises d'air neuf et fenêtres sont positionnées en tenant compte des sources de pollutions (rejet d'air du projet et des bâtiments voisins, et pollutions externes telles que locaux poubelles, chaufferie, parking, voie routière...) et des vents dominants
Analyse de site
Plans CVC, plan masse, plan de niveaux
AMO QE
Architecte
BE Fluides
Mise à jour des plans de niveaux et CVC
Contrôle in situ
Entreprises
Architecte
BE Fluides
BDF 743
7.4.1.3
Le système de ventilation permet d'assurer des débits supérieurs à la réglementation en période d'occupation : 
>=  30 m3/h. personne et 1 vol/h en tertiaire et enseignement, 
>= 30 m3/h. personne et 0,5 vol/h en logement.
CCTP CVC
Rapport de mesures à réception
BDF 753
7.4.1.4
Un calcul de concentration de C02 dans des locaux types permet de choisir le débit garantissant une concentration de C02 inférieure à 800 ppm par rapport à la concentration extérieure (soit au total 1200 ppm)
Note de calcul
7.4.1.5
Le système de ventilation est équipé d'un filtre adapté au niveau de pollution si une pollution est identifiée dans l'analyse de site. Le changement des filtres, installés durant la phase réalisation, est réalisé juste avant l’occupation
Analyse de site
CCTP CVC
AMO QE
BE Fluides
DOE Lot CVC
BDF 742
7.4.1.6
Au cours du chantier, les matériaux et systèmes de ventilation sont protégés de l'humidité et des poussières
CR de visite de chantier avec reportage photographique
5.3.1.5
7.4.1.7
Le Maître d’ouvrage prévoit une durée minimale de 2 semaines de "marche à blanc" des équipements techniques et de surventilation, avant l’entrée des occupants du bâtiment
Planning chantier
CR Réunion
BE Fluides
Entreprises
OPC
BDF 760
7.4.1.8
Après la livraison, une mesure de qualité d'air intérieur est réalisée.
BDF 759
7.4.1.9
BDF 758
7.4.1.10
Le système de ventilation est régulièrement entrenu : remplacement périodique des filtres (1 à 2 fois par an, en privilégiant une intervention après les périodes des pollens), nettoyage des bouches de ventilation deux fois par an, nettoyage et inspection du réseau aéraulique une fois par an.
Carnet de vie du bâtiment, facture matériel et intervention
MOA 
Exploitant
BDF 180
7.4.2
Limiter la pollution intérieure
7.4.2.1
7.4.2.2
Liste des produits d’entretiens prévu ou charte de bonne pratique à destination du personnel de ménage
Mise à jour de la liste des produits d’entretiens prévu ou charte de bonne pratique à destination du personnel de ménage
Liste des produits d'entretien utilisé
BDF 748
7.4.2.3
7.4.2.4
Il n'y a pas d'équipements fortement émetteurs de particules fines (imprimantes laser,…) ou ceux-ci sont isolés dans une pièce indépendante avec ventilation adaptée
Plan architecte, CCTP CVC
DOE avec plans architectes
Contrôle in situ
BDF 749
7.4.2.5
Un local à skis et accessoires, tempéré et ventilé est prévu
DOE avec plans architectes et fiches produits des systèmes installés
5.3.1.8
7.5
Ondes électomagnétiques
7.5.1
Limiter l'exposition aux champs électromagnétiques
7.5.1.1
En cas de présence de transformateurs électriques ou de câble à haute tension sur l'opération, ceux-ci ne sont pas à proximité immédiate d’une pièce à occupation prolongée
Plan masse VRD, architecte et notice explicative.
DOE avec plans architectes
De visu
5.4.1.1
7.5.1.2
Les liaisons internet se font par câbles pour éviter l'émission des ondes WI-FI et il n'y a pas d'antennes relais à l'intérieur du bâtiment
CCTP Electricité
BE Electricien
DOE lot Electricité
BE Electricien
Entreprises
5.4.1.3
BDF 267
7.5.1.3
Le projet propose une solution technique ou architecturale pour se protéger ou atténuer les nuisances électromagnétiques
Notice spécifique d'atténuation des nuisances électromagnétiques
DOE
Contrôle des dispositions mise en place
BDF 264
PRE-REQUIS BDNA
PARTIE A COMPLETER PAR L'ACCOMPAGNATEUR
MOYEN
CAP
BRONZE
ARGENT
OR
Niveau du prérequis respecté
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE
ANALYSE DE SITE
Une analyse de site est réalisée selon le cahier des charges BDNA
CHANTIER A FAIBLES NUISANCES
Le chantier est réalisé dans le respect des règles du chantier à faibles nuisances.
COUT GLOBAL
Un calcul simplifié coût global est réalisé
ACCOMPAGNEMENT DE PROJET
TERRITOIRE ET SITE
BIODIVERSITE
Une étude paysagère a été réalisée par l'équipe de maîtrise d'œuvre.
ILOT DE CHALEUR
Le projet a analysé sa contribution au phénomène d'îlot de chaleur
IMPERMEABILISATION DES SOLS
ENERGIE
RESSOURCES & MATERIAUX
MATERIAUX ECO-PERFORMANT
Obtenir 4 points dans la thématique matériaux
Obtenir 6 points dans la thématique matériaux
Obtenir 8 points dans la thématique matériaux
CONFORT & SANTE
CONFORT D'ÉTÉ
QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
Les débits de ventilation sont mesurés à la livraison.
NOMBRE DE POINTS A OBTENIR
Haute-Montagne > 800m
Bronze
Argent
A RENSEIGNER
Or
Enseignement
Bâtiment industriel
Avant de se lancer dans une opération de construction neuve, on explorera systématiquement les éventuelles alternatives en réhabilitation.
Pour une construction neuve, on justifiera en quoi une réhabilitation sur cette parcelle ou une autre n'est pas envisageable.
Le projet prévoit un dispositif de ventilation naturelle tout en respectant les débits hygiénique. Une étude spécifique permet de démontrer la faisabilité.  Un appoint mécanique permet de prendre le relai sur les débits en cas de nécessité.
Le bâtiment atteint une consommation d'énergie primaire, non renouvelable (Cep,nr) inférieure à RE2020 moins 10%.
Contrat de l'accompagnateur avec détail des missions
La valeur IC,construction (du projet) est inférieure au seuil de 2025 définit par le RE2020 pour la valeur IC,construction-Max.
La valeur IC,construction (du projet) est inférieure au seuil de 2028 définit par le RE2020 pour la valeur IC,construction-Max.
La valeur IC,construction (du projet) est inférieure au seuil de 2031 définit par le RE2020 pour la valeur IC,construction-Max.
Les isolants ont un déphasage de 12h en toiture et de 6h pour les murs
Un cahier de détails relatif à l'étanchéité à l'air a été établi en phase conception et les CCTP et les DPGF intègrent les produits et prestations spécifiques à l'étanchéité à l'air
Un document de suivi des visas est produit par la maîtrise d'œuvre
Le ratio ψ de transmission thermique linéïque moyen global du bâtiment est inférieur 0.30W/(m²SRT.K).
Les équipements frigorifiques utilisent des fluides frigorigènes de type HFC (Hydrofluorocarbure) avec un pouvoir de réchauffement global GWP < 1500 (ou il n'y a pas de fluide frigorigène)
L'étanchéité des réseaux aérauliques est mesurée en réception et est à minima de classe B
Les protections solaires ou occultations laissent passer l'air en position fermée
L'opération a recours au recyclage : au moins un des matériaux ou éléments principaux mis en oeuvre en quantité notable, est issu d'une filière de recyclage.
Couvertures
Un calcul en coût global est réalisé et à minima 2 variantes sont étudiées.
SOLIDAIRE ET SOCIAL
Les différents types d'usagers sont identifiés et la stratégie de mobilisation des usagers est définie par le MOA.
Les futurs usagers, ou représentants des usagers lorsqu'ils ne sont pas connus, sont consultés en phase conception
Le projet est co-construit avec les usagers, dès la phase programme, et à minima jusqu'à 2 ans après la livraison.
Les besoins de chauffage sont calculés par une STD et sont limités à 20 kWh/m²
REEMPLOI
Le projet a recours au réemploi.
Une stratégie de préservation et/ou d'amélioration de la biodiversité a été élaborée
Des dispositions sont prises pour lutter contre l'effet d'îlot de chaleur
Une STD permet de justifier une zone d'inconfort limitée à 100h/an, sur la base du diagramme de GIVONI. Cette valeur est obtenue pour l'année sans climatisation.
DCE
Charte de chantier à faibles nuisances signée par l’ensemble des entreprises et leurs sous-traitants éventuels
Calcul coût global
Mise à jour du calcul coût global
Critères de sélection DCE
Note d'intention
Niveau d'infiltrométrie visé
Etude thermique
Contrat prestataire Commissioning avec description et cahier des charges de la mission
Document de sensibilisation et de bonne utilisation du bâtiment
Plannification de l'accompagnement des usagers
Compte-rendu des journées de sensibilisation, d’échanges
Plan de comptage
Plan de comptage
Description de ce qui est prévu pour sensibiliser les usagers via le suivi de consommation
Plan masse
Note d'intention
Enquête de mobilité et synthèse des solutions
Etude de trafic préalable
OU note justifiant que le projet ne génère pas de gène
Plan masse indiquant l'emplacement de l'espace dédié, sa surface et le nombre de places disponibles
PLU / PDU
Note de calcul du nombre de stationnements
Plans de niveaux
Identification des masques solaires dans l'analyse de site
Plan masse
Analyse de site
Plan masse
Note d'intention
Note de dimensionnement,
Plans
Coupe transversale sur le dispositif intégrant le rayonnement et l’angle d’incidence sur la paroi captante aux solstices et à l’équinoxe de printemps
Note de synthèse de l'approche Ilôt de chaleur présentant l'état des lieux
Plan de masse indiquant la nature et couleur des revêtements
Calcul de l’albédo
DOE
Mise à jour plan de masse, plan VRD et calcul de l'albédo
Plan de masse indiquant la nature et couleur des revêtements
Calcul de l’albédo
Analyse des cartes de situation et des mesures réalisées
Liste des dispositions prévues
Note de conception indiquant les choix réalisés
Etat acoustique initial, plan de masse représentant les locaux techniques/localisation des sources de bruit, liste des dispositions mise en œuvre
Plans niveaux, description des dispositions prévues
Plan et description du traitement écologique mis en place
Plan masse et description des revêments prévus
Plan de masse et désignation des surfaces / localisation des accès et des points d’eau
Mise à jour du plan de masse et désignation des surfaces / localisation des accès et des points d’eau
Document de présentation de la stratégie de préservation de la biodiversité
Plan masse paysager et notice
Palette végétale
PGC et mesures de prévention des risques de pollution et de protection des sujets à conserver
Liste des espèces plantées
Inventaire et diagnostic préalable et localisation exacte des continuités à valoriser et/ou recréer.
Plan de masse élargi indiquant les continuités écologiques
Plan de gestion exploitation-maintenance des espaces verts
Mise à jour du calcul de coefficient de biotope
Identification des différents type d'usagers
Stratégie de sensibilisation
Synthèses de la consultation programmation, APS et pré-APD
Stratégie du Maître d'Ouvrage
Programme de l'opération
Note d'intention
Calcul RT2012 - Extraction du logiciel
Fiche RSET (Récapitulatif Standardisé d'Etude Thermique) en PDF
Calcul RT2012/RE2020 - Extraction du logiciel
Fiche RSET (Récapitulatif Standardisé d'Etude Thermique) en PDF
Calcul RE2020 - Extraction du logiciel
Fiche RSET (Récapitulatif Standardisé d'Etude Thermique) en PDF
Mise à jour Calcul RT2012/RE2020
Fiche RSET en PDF
Mise à jour Calcul RE2020
Fiche RSET en PDF
Rapport STD
Fournir un tableau Puissance, Débit, rapport puissance/débit
Calcul RT 2012 (fiche RSET PDF à fournir)
Mesure de la classe d'étanchéité des réseaux
Calcul RT 2012 (fiche RSET PDF à fournir)
Tableau comparatif puissance appelé avant et après délestage
Descriptif technique des ascenseurs prévus
Plans électricité
Note de calcul
Plans électricité
Descriptif technique
Note d'engagement du Maître d'Ouvrage
Caractéristiques détaillés des produits fournis par le fabricant
Guide de l'habitant (logement)
Descriptif technique
Schéma de principe et étude préalable énergie chauffage
Descriptif technique
Rapport STD
DOE CVC (plans, fiches techniques des produits installés)
Test des réseaux et de mise en chauffe, équilibrage
Photos
Descriptif technique
Diagnostic thermique
Descriptif technique
Descriptif technique
Note de calcul
Descriptif technique
Plans
Etude de faisabilité d'approvisionnement en énergie
Calcul des consommations prévisionnelles
Résumé de l’étude EnR (par exemple solaire ou bois) qui prouve que plus de 50% des besoins en ECS sont fournis par les ENR
Note de calcul PV
Résumé de l’étude PV qui prouve que la surface de photopiles fournit 3 kWc.
Plans toiture
Descriptif technique
Plan
Calcul des consommations d'eau par usage
Note d'intention sur son suivi en phase exploitation
Descriptif technique avec débit
Descriptif technique avec débit
Note de calcul des besoins en eau pour les sanitaires.
Identification des sources non potables, quantification et modalité de raccordement. Localisation sur plan masse et coupes
Plans et descriptif technique du lot Aménagements Extérieurs/VRD/Plomberie
Plans et descriptif des espaces verts 
Tableaux des essences
Calcul des besoins en eau des espaces verts
Plan masse VRD et descriptif technique lots VRD et plomberie
Plan masse
Calcul des surfaces imperméablisées avant/après
Mise à jour plan masse et calcul des surfaces imperméablisées avant/après
Note de calcul
Plan et descriptif VRD
Plan d'aménagement des espaces extérieurs
Notice paysagère
Note de calcul
Plan et descriptif VRD
Modélisation des points de rosée
Plans et descriptif technique des lots concernés par la composition des parois (isolants, pare-vapeur, Gros-oeuvre, bardage, isolation, Menuiseries extérieures,…)
Plans et descriptif technique Gros-œuvre et VRD
Plans et descriptif technique Parois (lot en fonction de la nature des parois) et revêtements extérieurs
Plans et descriptif technique VRD et Plomberie
Au moins un autre acteur de l’opération (Programmiste, Conducteur d'opération, SPS, économiste, Bureau de contrôle, OPC,…) justifie de sa compétence sur les questions de bâtiment durable.
Une analyse de site a été réalisée.
Un calcul en coût global est réalisé.
L'accompagnateur BDNA a été missionné.
3.5.1.4
3.5.1.5
3.5.1.6
Toiture et Charpente
L'opération présente un calcul d'automie lumineuse (approche globale intégrant toutes les pièces y compris salles de réunion pour le tertiaire, pièces privatives pour le résidentiel,…).  Niveau atteint : 50% =< Autonomie < 65% sur 80% des locaux.
L'opération présente un calcul d'automie lumineuse (approche globale intégrant toutes les pièces y compris salles de réunion pour le tertiaire, pièces privatives pour le résidentiel,…).  Niveau atteint : 30% =< Autonomie < 50% sur 80% des locaux.
L'opération présente un calcul d'automie lumineuse (approche globale intégrant toutes les pièces y compris salles de réunion pour le tertiaire, pièces privatives pour le résidentiel,…).  Niveau atteint : 65% =< Autonomie < 100% sur 80% des locaux.
Neuf RT2012
Neuf RE2020
Si le risque mouvement de terrain/sécheresse est identifié, des dispositions sont étudiées et mises en œuvre pour limiter les effets sur le bâtiment et permettre de revenir à un fonctionnement normal (ou il n'y a pas de risque identifié).
Les futurs habitants, ou représentants des habitants lorsqu'ils ne sont pas connus, ont été consultés dès la définition du programme ou au début de la conception, pour définir leurs besoins et attentes.
Isolation thermique
Une analyse de site simplifiée a été réalisée et intègre à minima l'étude de la parcelle, des accès, du paysage, de l'environnement immédiat et du climat.
En cas de démolition/déconstruction, un diagnostic - PEMD ou Ressource - a été réalisé et les matériaux à fort potentiel de réemploi ont été identifiés pour être pris en compte dès la phase conception.
2eme niveau : Réalisation d'un diagnostic Ressource
Une analyse des champs électromagnétiques présents sur le site a été effectuée
En cas de réhabilitation, les planchers et dalles existants du projet sont conservés à plus de 80%
En cas de réhabilitation, la structure porteuse existante du projet est conservée à plus de 80%
En cas de réhabilitation, la toiture et/ou la charpente existante du projet sont conservés à plus de 80%
Type de menuiserie majoritairement mise en œuvre
Mixte Bois-alu
Bois
Présence de protection solaire en bois sur plus de 50%
Le tri et le suivi des déchets sont effectués sur le chantier.
Une étude paysagère a été réalisée par l'équipe de maîtrise d'œuvre.
2ème niveau : Une étude paysagère prenant en compte les enjeux locaux en faveur de la biodiversité (faune et flore) a été réalisée.
2ème niveau : Un bilan de suivi des déchets est transmis en fin de chantier
Pour chacun des lots ci-dessous, il s'agit de définir : 
- s'il y a recours à des matériaux biosourcés ou géosourcés : 
        * au moins 20% de la quantité totale
        * au moins 50% de la quantité totale
        * plus de 80% de la quantité totale
- s'il y a recours à des matériaux locaux 
- s'il y a recours au réemploi
1.2.3.4
1.2.6.8
2.1.1.4
2.1.2.4
2.1.2.5
2.1.2.6
Le projet participe à l'amélioration de l'offre de service en milieu rural.
2.3.2.3
3.1.1.9
3.1.1.10
3.3.2.3
3.5.1.7
4.1.2.19
4.1.2.20
4.1.2.21
4.1.2.22
4.1.2.23
4.1.2.24
4.1.2.25
5.1.2
5.1.2.1
5.1.2.2
5.1.2.3
5.1.3
5.1.3.1
5.1.3.2
Réduction de la consommation d'eau potable et gérer les eaux usées
6.2.1.7
6.3.1.6
6.3.1.7
7.1.3.7
7.1.4.6
7.5.1.4
Clos et couvert
Le projet est pensé pour favoriser l'usage des mobilités actives (piétons, vélos, trottinettes, fauteuils, poussettes,..) : dimensionnement, sécurité, stationnement adéquat
1.1.4.3
5.2.1.4
5.2.1.5
5.2.2
5.2.2.1
5.2.2.2
5.2.2.3
5.2.2.4
5.2.2.5
5.2.2.6
5.2.2.7
5.3.1.6
5.3.1.7
Plan d'implantation
Présence de matériaux locaux
1er niveau : Une analyse de site simplifiée a été réalisée et intègre à minima l'étude de la parcelle, des accès, du paysage, de l'environnement immédiat et du climat -
Pré-requis CAP
En programmation (ou en début de conception), le projet étudie l'utilisation de matériaux disponibles localement (département et départements limitrophes) ou économe en ressources (matériaux biosourcés ou géosourcés, issus du réemploi ou recyclage).
Il est prévu plusieurs jalons réguliers au sein des étapes clés de la phase conception avec des ateliers de travail associant a minima maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre. Ces ateliers intègrent notamment la qualité environnementale du projet.
1er niveau : Un calcul simplifié coût global est réalisé
-
Pré-requis BRONZE
Un calcul en coût global est réalisé et à minima 2 variantes sont étudiées.  Cette étude intègre à minima les coûts d'investissement, d'entretien et de maintenance, les coût liés aux consommations d'eau et d'energie, ainsi que le volet carbone et l'épuisement des ressources
. -
Pré-requis OR
2eme niveau :  Laccompagnateur BDNA a été missionné dès la phase programme du projet.
La maîtrise d’œuvre dispose d’un contrat signé dès le démarrage de sa mission et bien avant le dépôt du permis de construire.
Un des membres de l'équipe de maîtrise d’oeuvre justifie de sa compétence sur les questions de bâtiment durable
Des contrôles de la qualité d'isolation de l'enveloppe sont prévus
Afin de maintenir dans le temps le bon fonctionnement du bâtiment, de ses équipements et de ses aménagements extérieurs, le projet fait l’objet d’une documentation de bonne utilisation (du bâtiment et de ses équipements) et de sensibilisation à la sobriété
Une démarche d'accompagnement des usagers est également mise en place
L'entretien et la maintenance ont été pensés dès le début de la conception afin d'en optimiser les besoins pour les futurs usagers, notamment le dimensionnement, la sécurité  et accès des espaces dédiés à la maintenance
Un ou des mainteneurs ont été consultés dès la phase conception
Tous les composants du système de ventilation (bouches, filtres, caisson) sont accessibles pour garantir la possibilité d’entretien et de maintenance
Les équipes d’entretien/maintenance justifient de compétences pour prendre en charge les équipements prévus et installés ou sont formées à cet effet
Le projet prend en compte les masques proches et lointains et optimise les apports solaires d'hiver sur les périodes et locaux où ceux-ci s’avèrent bénéfiques
Par l'augmentation de la végétation et/ou des points d'eau, l'aménagement de la parcelle et du bâtiment participe à la création d'îlots de fraîcheur contribuant à limiter les consommations énergétiques et à augmenter le confort des occupants, voir des riverains
Une réflexion est menée pour limiter les façades aveugles en rez-de-chaussée sur rue. Dans le cas de parties aveugles, elles devront recevoir un traitement qualitatif permettant de participer à l'animation ou au sentiment de sécurité de la rue.
Les travaux de terrassement sont limités au strict nécessaire et les terres sont réutilisées sur le site, ou à proximité, à hauteur de 80%
Le projet met en place une gestion différenciée des espaces extérieurs et n'a pas recours à des produits phytosanitaires
À partir des besoins et attentes des usagers, les activités on été identifiées et caractérisées
Le projet est co-construit avec les usagers, dès la phase programme, et à minima jusqu'à 2 ans après la livraison. -
Pré-requis OR
Le projet s'appuie sur le savoir-faire local afin de favoriser l'artisanat
Le projet prévoit des logements :
- abordables selon le marché immobilier local
- permettant la colocation intergénérationnelle, entre étudiants, entre travailleurs à faibles revenus,…
Le projet propose à la fois une diversité de taille de logements et une diversité de type de logements (Duplex, loft, logements semi privatifs,...)
Le Maître d’ouvrage et l’équipe projet sont sensibilisés aux enjeux du changement climatique lors d'un atelier de travail spécifique
Des dispositions sont étudiées et mises en œuvre pour s'adapter aux vagues de chaleur
Si le risque inondation/pluie intense est identifié, des dispositions sont étudiées et mises en œuvre pour limiter l'impact sur le bâtiment et permettre de revenir à un fonctionnement normal (ou il n'y a pas de risque identifié)
Des dispositions sont étudiées et mises en œuvre pour limiter l'impact des tempêtes sur le bâtiment et permettre de revenir à un fonctionnement normal
En lien avec le contexte de la parcelle et l’usage du bâtiment, l’analyse de site intègre une analyse de la situation climatique future
Les besoins de chauffage sont calculés par l'intermédiaire d'une Simulation Thermique Dynamique. Ce calcul participe à guider les choix de conception
Dès la phase programme, le projet élabore une stratégie énergétique
Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RE 2020 moins 10 %
Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RE 2020 moins 20 %
Le bâtiment atteint un BBIO inférieur à RE 2020 moins 30 %
Les zones de stationnement sont équipées de bornes de recharge pour les véhicules hybrides / électriques, hydrogène ou biogaz
Des ventilateurs à basse consommation sont prévus (0,25 W/m3.h simple flux, 0,6 en double flux) et sont pilotés par horloge si les locaux sont intermittents
Les lave-mains des sanitaires ne sont pas alimentés en eau chaude
Les besoins de chauffage en énergie primaire sont couverts majoritairement par des énergies renouvelables (hors pompe à chaleur air/eau)
Les espaces verts ne nécessitent pas d'arrosage ou sont arrosés avec de l'eau non potable
En conception, le projet réalise le calcul des consommations d’eau par usage. Cet indicateur est suivi en phase d'exploitation.
Les pluies courantes sont gérées par abattement (conservation de l'eau sur la parcelle)
En cas de risque de pollution, l'opération réalise une dépollution par des dispositifs naturels et n'utilise pas de séparateurs à hydrocarbures
L'opération a recours au réemploi : au moins un des matériaux ou éléments principaux mis en oeuvre est issu d'une récupération (sans transformation) d'un bâtiment en fin de vie, ou provient d'une ressourcerie ou est de seconde main -
Pré-requis OR
Afin de favoriser le réemploi et le recyclage des matériaux, la conception facilite la déconstruction sélective
Revêtements extérieurs
Peinture écolabellisée ou biosourcée
Présence de matériaux écolabellisée ou biosourcée
Présence de matériaux issus de recylage
Menuiseries intérieures
Un calcul ACV est fait en conception pour guider le choix entre 2 ou plusieurs matériaux pour au moins deux lots
Un calcul des émissions de gaz à effet de serre (GES) sur l'ensemble du cycle de vie du bâtiment a été mené en phase conception
L'indice de paroi lourde est calculé. Il doit être supérieur ou égal à 35%.
Les facteurs solaires des baies vitrées (châssis, verre et occultation) sont adaptés selon les orientations pour capter en hiver et réduire les apports solaires de saison chaude
Les logements sont traversants ou à double orientation
Sur la base du diagramme de Givoni, la zone d'inconfort est limitée à 50 h/an
Justification par une STD en faisant référence au zones de confort définies dans le diagramme de GIVONI
-
Pré requis OR
La STD intègre le calcul du confort d'été sur la base d'un scénario caniculaire -
Pré requis OR
Pour les opérations de bâtiments tertiaires, sans réglementation, le projet atteint les performances décrites dans la norme NF S31-080 de janvier 2006, au niveau « performant»
Après la livraison, une mesure de qualité d'air intérieur est réalisée -
Pré-requis OR
Définir une inertie et un déphasage adaptés au confort et à l'usage
Le Maître d’ouvrage et/ou exploitant justifie de la mise en œuvre d’ameublements à faibles émissions de COVT.
2.3.1.7
2.3.1.8
L'opération participe aux initiatives locales en faveur de l'environnement (filière matériaux, filière de transformation, compost, ré-emploi, recyclerie, artisanats, etc.)
Les émissions de COVT et de formaldéhydes des matériaux de construction en contact avec l'air intérieur sont limitées.
L'échauffement des parois opaques par le soleil est limité
Une clause incluse dans le dossier de consultation des entreprises incite à valoriser les filières locales ou régionales de réemploi de recyclage ou de matériaux bio/géosourcés
Le maître d'ouvrage définit ses ambitions de bâtiment durable pour l'opération, formalise son engagement dans la démarche BDNA
 et les communique à chacun des acteurs concernés par l'opération tout au long du projet
Une démarche de tri et valorisation des déchets de chantier est mise en place sur le chantier.
Un calcul en coût global est réalisé et à minima 2 variantes sont étudiées.  Cette étude intègre à minima les coûts d'investissement, d'entretien et de maintenance, les coût liés aux consommations d'eau et d'energie, ainsi que le volet carbone et l'épuisement des ressources.
Les futurs usagers, ou représentants des usagers lorsqu'ils ne sont pas connus,  ont été consultés dès la définition du programme pour définir leurs besoins et attentes.
USAGERS
- Logements neufs -
USAGERS
- Logements en réhabilitation, Tertiaire, Enseignement, Industrie -
PERFORMANCE ENERGETIQUE
-
Neuf sauf industrie -
PERFORMANCE ENERGETIQUE
- Réhabilitation -
Des dispositions sont prises pour favoriser la production de nourriture
En cas de démolition/déconstruction, un diagnostic  PEMD a été réalisé et les matériaux à fort potentiel de réemploi ont été identifiés pour être pris en compte dès la phase conception.
Le revêtement des murs extérieurs
ne dégrade pas la qualité de perspirance, tout en étant imperméable.
Les produits en contact avec l’air intérieur sont étiquetés A+
2eme niveau : Les produits et matériaux en contact avec l’air intérieur bénéficient de labels qui garantissent un faible niveau d'émissivité (GUT, Blue Angel, Nature Plus...)
Des protections solaires adaptées aux saisons et aux expositions sont prévues et une STD permet de justifier une zone d'inconfort limitée à 50h/an, sur la base du diagramme de GIVONI. Cette valeur est obtenue pour l'année sans climatisation.
Un scénario canicule et une utilisation défavorable du bâtiment ont été étudiés.
V1.1 - 26.01.2022
Il n'est pas utilisé de produits émetteurs de COV pour l'entretien des revêtements intérieurs
Analyse de site simplifiée ou répondant au cahier des charges BDNA
Note présentant les dispositions prévues
CCTP Lots architecturaux
Etiquettes produits
Fiches produits ameublement
Contrat de la Maîtrise d'Oeuvre
2.3.3
2.3.3.1
2.3.3.2
2.3.3.3
2.3.3.4
2.3.3.5
6.2.1.8
Diagnostic PEMD
3.1.1.6
Caractéristiques des isolants
Calcul du déphasage
Caractéristiques des isolants
Mise à jour du calcul du déphasage
Description des protections solaires prévues
2.1.1.5
2eme niveau :
Une analyse de site a été réalisée, selon le cahier des charges BDNA -
Pré-requis ARGENT
-
**Critère Fonds SEA**
1er niveau : Réalisation d'un diagnostic Produits/Equipements/Matériaux/Déchets (PEMD)
-
Pré-requis BRONZE
- **Critère Fonds SEA**
2eme niveau : Un calcul en coût global est réalisé et à minima 2 variantes sont étudiées
-
Pré-requis ARGENT
- **Critère Fonds SEA**
1er niveau : L'accompagnateur BDNA a été missionné sur les 3 phases (Conception, Réalisation, Usage) pour assurer la continuité du projet -
Pré-requis CAP
- **Critère Fonds SEA**
Le chantier est réalisé dans le respect des règles du chantier à faibles nuisances -
Pré-requis BRONZE
-
**Critère Fonds SEA**
Des dispositions sont prises pour lutter contre l'effet d'îlot de chaleur  -
Pré-requis ARGENT
-
**Critère Fonds SEA**
Le  projet a élaboré une stratégie de préservation et/ou d'amélioration de la biodiversité
-
Pré-requis ARGENT
-
**Critère Fonds SEA**
Les futurs usagers, ou représentants des usagers lorsqu'ils ne sont pas connus, sont consultés en phase conception -
Pré-requis ARGENT
-
**Critère Fonds SEA**
Des dispositions sont prises pour favoriser l'intégration de populations soumises à des difficultés d'accès à l'emploi (10% des heures travaillées sur le chantier)  -
**Critère Fonds SEA**
Les besoins de chauffage sont calculés par une STD et sont limités à 20 kWh/m² -
Pré-requis ARGENT
- **Critère Fonds SEA**
Les émissions de gaz à effet de serre liées à l'exploitation sont améliorées avant/après travaux de plus de 50%
-
Pré-requis ARGENT
- **Critère Fonds SEA**
Le projet a recours à un réseau de chaleur urbain alimenté à plus de 75% en énergies renouvelables ou le chauffage est assuré par du biogaz.
Le coefficient d'imperméabilisation de la parcelle après réalisation est inférieur à 65%
- **Critère Fonds SEA ou validation moyen 5.2.1.2**
Le projet intègre au moins 20% de pleine terre sur la parcelle -
**Critère Fonds SEA ou validation moyen 5.2.1.1**
1er niveau : Les produits en contact avec l’air intérieur sont étiquetés A+ 
-
Pré-requis ARGENT
- **Critère Fonds SEA**
Sur la base du diagramme de Givoni, la zone d'inconfort est limitée à 100h/an
Justification par une STD en faisant référence au zones de confort définies dans le diagramme de GIVONI
-
Pré-requis ARGENT
- **Critère Fonds SEA**
Afin de lutter contre l'étalement urbain, le bâtiment n'est pas construit sur des terres agricoles, plantées ou des zones humides essentielles à l'équilibre environnemental local -
**Critère Fonds SEA**
Colonne supplémentaire
Les consommations d'énergie sont suivies pendant le chantier et des dispositions sont prises pour les limiter
Les consommations d'eau sont suivies pendant le chantier et des dispositions sont prises pour les limiter
Il n'est pas utilisé, à titre principal, de système de chauffage électrique par effet Joule (sauf si les besoins de chauffage sont inférieurs à 15 kWh/m².an)
L'accompagnateur BDNA a été missionné sur les 3 phases (Conception, Réalisation, Usage) pour assurer la continuité du projet
Une stratégie a été mise en place pour limiter l'imperméabilisation de la parcelle.
Le maître d'ouvrage définit ses ambitions de bâtiment durable pour l'opération, formalise son engagement dans la démarche BDNA et les communique à chacun des acteurs concernés par l'opération tout au long du projet -
Pré-requis CAP
- **Critère Fonds SEA**
1er niveau : Une démarche de tri et valorisation des déchets de chantier est mise en place sur le chantier -
Pré-requis CAP
Des milieux diversifiés sont maintenus ou recréés favorisant une diversité d’espèces animales et végétales -
**Critère Fonds SEA ou validation moyen 2.4.2.4**
Des continuités écologiques sont maintenues ou recréées favorisant la circulation de la biodiversité (animale et végétale) - *
*Critère Fonds SEA ou validation moyen 2.4.2.5**
Les différents types d'usagers sont identifiés et la stratégie de mobilisation des usagers est définie par le MOA. -
Pré-requis CAP
- **Critère Fonds SEA**
Les futurs usagers, ou représentants des usagers lorsqu'ils ne sont pas connus,  ont été consultés dès la définition du programme pour définir leurs besoins et attentes.  -
Pré-requis OR en logement neuf et Pré-requis BRONZE pour les autres typologies
-
**Critère Fonds SEA**
Le projet a analysé sa contribution au phénomène d'îlot de chaleur -
Pré-requis BRONZE
-
**Critère Fonds SEA**
1er niveau :   Une étude paysagère prenant en compte les enjeux locaux en faveur de la flore a été réalisée.
Pré-requis BRONZE
- **Critère Fonds SEA**
Le bâtiment atteint des émissions de gaz à effet de serre des énergies consommées pendant le fonctionnement du bâtiment (50 ans) inférieur à l'indicateur RE2020 IC
énergie
2025
- **Critère Fonds SEA**
Points à otebnir dans la thématique matériaux en fonction du niveau
: 
Pré-requis BRONZE : 4 points 
Pré-requis ARGENT : 6 points **Critère Fonds SEA**
Pré-requis OR : 8 points
Une clause incluse dans le dossier de consultation des entreprises incite à valoriser les filières locales ou régionales de réemploi de recyclage ou de matériaux bio/géosourcés -
Pré-requis CAP
-
** Critère Fonds SEA**
Le projet met en œuvre des protections solaires adaptées aux orientations et aux masques solaires existants en tenant compte des usagers et des besoins de maintenance
-
Pré-requis CAP
-
** Critère Fonds SEA**
Après la livraison, des mesures de débits de ventilation sont réalisées et les résultats sont comparées aux débits prévisionnels avec actions correctives le cas échéant
-
Pré-requis BRONZE
-
** Critère Fonds SEA**
Une étude d'éclairage naturel est réalisée sur un échantillon représentatif des locaux
© 2022 Odéys Tous droits réservés
Grille d'évaluation BDNA - V1.1.1
Version du 08.07.2022
MOE dans CCTP et notice APD
Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances (CCFN).
Suivi des déchets exigé dans CCTP travaux.
Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances (CCFN).
Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances (CCFN) et suivi en chantier assuré par la MOE.
Exigences CCTP MOE.
MO : cahier d'usages.
Aménagements extérieurs prévus dans le projet.
Plantations existantes préservées et nombreuses créées.
Démarche participative engagée.
Exigences selon RC DCE travaux.
Jardins partagés, mutualisation des espaces extérieurs.
Pkg mutualisé groupe scolaire et parc.
Le parc est libre d'accès, sanitaires mutualisés avec cité d el'enfance et salle polyvalente.
Le  traitement de surface des pkgs permet leur réversabilité et leur renaturation.
Le projet sur pilotis propose un VS pour prévenir du risque gonflement des argiles.
Pas de chauffage par effet Joule.
"Jardins de pluies" = ilôts de fraicheur et loisirs.
Protection solaires ajourées pour passage air.
Etude acoustique MOE.
Exigence cCTP MOE.
MO : prescription mobilier.
Accompagnateur BDNA : KAPEA
Maître d'Ouvrage : Ville de Cenon
Construction cité de l'enfance et aménagement jardin public
Ville de Cenon
Programme environnemental + Grille QEB BDNA + Inscription à la démarche BDNA + Demande de reconnaissance BDNA
Grille QEB fournie au programme et complétée par les concepteurs à chaque phase : ESQ puis APS à ce jour.
04 CCTP MOE
202326PI KAPEA AVTN°1 BDNA
EL121_Enveloppe_Candidature
CV et références MOE
AMO + MOE : cahier d'usages.
Sous-comptages par typologie de batiment (salle plyvalente, crèche, GS, Cuisine) remontés à la GTB. Plan diffusé à L'APD
Les locaux de forte occupation seront équipés de sondes CO2 et les bureaux seront équipés de sondes de détection de présence
Compteur sur les départs principaux (crèche, cuisine, GS et salle polyvalente)
Avenue Thiers, croisement avec Rue Galin
Score ICU calculé de 61% (note d'intention) + note paysagère + CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
Jardin partagé prévu, au Nord.
Façades aveugles limitées aux LT, Est de l'aile Nord et traitement homogène et continu.
Toitures et cours végétalisées + CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE
Filières réemploi locales valorisées dans CCTP sur provenance des matériaux.
La PAC air/air concerne seulement le rafraichissement les locaux VDI.
Modulation CO2 pour les salles de classe, la salle de motricité, les halls, les réfectoires et la salle polyvalente
Réseau tarif vert, car cuves vides lorsque le besoin en arrosage arrive
APS : le pourcentage de pleine terre du groupe scolaire et de ses abords est de 37%
Vide-sanitaire
Les revêtements sont perspirants : chaux pour le mur enduits, mise en place de lames d'air ventilées pour les pierres agrafées et les bardages bois
Exigences CCTP MOE.
Pistes en APS : Sols surs ets souples, Radiateurs, Portes de placard, Pierre de bardage
A retranscrire dans les notices
Sas, hall d'entrée
FS adaptés : 0,35 au Nord et 0,15 au Sud / Est et Ouest.
>10 mètres entre école et crèche
Etude effectuée
Validé par l'étude RE2020 APS PSI moy = 0,05
Validé par l'étude RE2020 APS Cepnr < Cepnrmax-16,0%
Validé par l'étude RE2020 APS Ic énergie 42,2 < Icenergie max 133
_ Phases suivantes des missions AGP et SSP (dont plan de gestion en cours pour l'APD)
CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles nuisances - Trame.pdf
CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE.pdf (p.63)
MOE : CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation.pdf
MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de l'Enfance.pdf
Note d'intention MOA
STD en cours / Tribu
cf Notes Tribu + ARC et présentation Cotech
Pas de matériaux biosourcés
Non
Pin des Landes ou Douglas de la région
Oui pour l'isolation biosourcée
Oui
Oui Pin des Landes
Oui, on est à 65% de bois et le reste est en pierre agrafée ou enduit à base de chaux
Oui la pierre
S'il s'agit des toitures terrasses, il n'y a pas d'éléments biosourcés
pour les placards notamment
complexe car niveau feu M1 requis
Oui, on est à 82%
Oui pour les carrelages
Granulats locaux dans le béton, serfa précisé dans le CCTP GO
CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi
330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon
CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi
NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2
Granulats locaux dans le béton
CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE
Oui terre du site (argile) amendée et réutilisée en aménagements extérieurs
Réutilisation/réemploi : escalier métalliques, clotures béton, portes de placards, pierres pareclosées, équipements sanitaires, faïences
Réutilisation
Terres argiles non végétales + amendements = terres végétale 
Escaliers acier de la tribune > escaliers à adapter
Clotures béton > revêtement sol extérieur
Réemploi tribunes, et remblais non pollués, in ou ex situ, selon méthodologie Sites et Sols Pollués.
+ Diag PEMD de la tribune
CCE_APS_ARC.01_Notice architecturale
Filières locales des ressources (bois, fibres de bois, pierre calcaire)
47% de protections bois, le reste en stores textiles extérieurs
Pas loin mais inférieur, la partie GS ouest à RC fera passer à 50% --> sera intégré en APD
Io en dessous de 25% pour toutes les salles de classe, accueils périscolaires, réfectoire.. Objectif de l'APD se rapprocher des 20 % partout, en optimisant le rapport déperditions/éclairement naturel.
CCFN Trame au stade APS
Prévu
DEM Trame au stade APS
Lettre d'intention MOE
Sera décrit précisément dans DEM
Lettre d'intention MOA
Etiquetage A+ des matériaux revêtements intérieurs.
Sera préciser dans les notices dès l'APD
Poste HTA déplacé au Nord-Est de la parcelle
Analyse de site + Plan masse/VRD
2 semaines de prévues
CCE_APS_OPC 02_PLA-A_Planning Cité de l'Enfance Cenon.pdf
Plans architectes et CVC +
Lettre d'intention MOE
(Les plans CVC sont des plans de zoning à ce stade)
Lettre d'intention MOE
+ marché commissionnement 02 CCP 202326PI
Plan masse
CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique
Lettre d'intention MOE +
Marché commissionnement Kapea
Lettre d'intention MOE
Notice CVC page 30/46 (<0,15 m/s)
Pas de climatisation (à part locaux VDI)
Notice CVC
La toiture compte 160 m² de panneaux photovoltaïques :< 30 % de la toiture.
MOE :
CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation.pdf
MOA :
250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de l'Enfance.pdf
mission "AMO usagers" contractée avec la MOE.
MOE :
CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation.pdf
Note paysagère
Note paysagère + Note architecturale
CCE_APS_SSP 01_Diagnostic complémentaire des milieux
Analyse de la polution des sols, avec sondages effectués le 15 janvier 2025.
Plan masse et plans des niveaux
Plans de façades
notamment
CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE.pdf
(p.63)
CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique.pdf
(notamment p. 10 à 13)
Notice paysagère
à faire Freddy Charrier : nature/couleurs /albédos
Jardin de pluie et forte végétalisation du site grâce au jardin public et au travail sur les espaces extérieurs de la cité de l'enfance
Score ICU calculé de 61% (2-B Mémoire de projet phase concours)+ note paysagère + CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
Cenon est en zone 1
Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français
Plan de masse et plan des flux
Tribune, fait l'objet d'un diag PEMD/Ressources. Zone urbaine.
Grille QEB du programme HQE
CCE_APS_AGP 01_Etude documentaire préalable de la qualité agropédologique des sols en place
CCE_APS_SSP 01_Diagnostic complémentaire des milieux
330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon
AMO HQE Kapea
RC Concours sur ESQ : Réglement Concours 202330MOE
Oui Architecture 40 pts, Technique et environnement 30 pts, enveloppe financière 30 pts
1a-202410MOE_Acte engagement-241113
Oui toiture végétalisée de la crèche et restauration  47%
CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi + Note d'intention MOE
Niveau visé : Argent ou Or
Notice RT et RE
fourni par IGREC dans les annexes à l'étude thermique (RSEE - RE2020.pdf et RSET - RT2012.pdf) (dossier 4,ENERGIE)
CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles nuisances - Trame
CCE_APS_ENV06_Charte Chantier à faibles nuisances - Trame.pdf
Suivi de chantier Faibles nuisances assurés par Tribu à raison d'une visite par mois
Gestion de la circulation aux abords du site prévue
CCE_APS_OPC 01_NTE-A_Note descriptive OPC.pdf
CCE-APS-OPC 03-POC-A-Plan Organisation Chantier.pdf
CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation.pdf (p.7 & 12-13)
Seconde réunion publique planifiée à l'automne 2025 pour évoquer notamment ces sujets.
Données intégrées au CCTP MOE APD
+ avis CSPS.
Notice architecturale page 9 et 12/24 : CCE_APS_ARC.01_Notice architecturale façades et locaux techniques
CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-ECS-EF
+ plans de comptage à venir en APD
CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-ECS-EF
+ plans de comptage à venir en APD
Validé, sera vérifié en phase réalisation
Non atteint
Validé
Validé OR
Ok philippe MADEC
1 m3/h.m².Validé, sera vérifié en phase réalisation
Validé, sera vérifié en phase réalisation.
Attention, en plus des suivis conso, la mise en place de dispositions concrètes est demandée.
Validé, sera vérifié en phase réalisation.
Attention, cf fiche info pour les différentes infos à intégrer.
Dans le jardin public, l’aménagement des
espaces extérieurs privilégie les sols clairs et perméables.
Dans la cité de l’enfance, une majorité des toitures est
végétalisée et les façades sont de ton clair. La végétation
prévue résiliente et abondante permettra de rafraîchir
l’air par évapotranspiration. Le score ICU a été calculé, il
vaut 61% (coefficient de régulation thermique à 39%). Il
sera suivi tout le long de la conception.
Comment cela sera-til prévu en phase exploitation ?
En attente. Sera peut-être plutôt vu en phase chantier
Au-delà de la structure bois, quels éléments supplémentaires sont prévus ? 
Ex : Voici quelques préconisations pour faciliter le démontage du bâtiment :
• Favoriser les structures poteaux-poutres, les travées ouvertes ;
• Associer des connecteurs visibles et accessibles à la structure poteaux-poutres ;
• Privilégier les assemblages mécaniques (vissés ou boulonnés) et non collés ;
• Privilégier les mono-matériaux, résistants, recyclable, durables, à faible déformation et bruts ;
• Utiliser des joints secs ou ajourés ;
• Séparer les systèmes de ventilation, électrique et de plomberie ;
• Accepter les réseaux apparents ;
• Désolidariser les systèmes des supports.
Plutôt via un bilan de puissance, non ?
Concerne tous les usages  (yc électrique) du bâtiment.
Pas le cas ?
ok, à mettre en avant lors de la commission mais insuffisant pour valoriser ce moyen.
En attente note de calcul.
Risque de pollution présent ?
Oui, 23% . Sbéton = 3490,8 / Sbois = 1136
On est à 36%. Toiture bois ) 1150 / Toiture béton : 2012
Attente note de calcul complète d'UBAKUS
Validé, sera vérifié en phase réalisation.
Attention windcatcher = retour projet > risque effet douche droide en hiver, entraintant possiblement des surconso de chauffage pour combler cela. Attention aprticulière à avoir sur ce sujet.
A la charge de qui ?
On entend par « zone déjà construite », l’ensemble des espaces en milieu urbain ou rural qui sont occupés par des constructions plutôt denses, où l’on peut valoriser la mitoyenneté, des dents creuses, des bâtiments à réhabiliter ou restructurer.
L'analyse demandée à ce niveau va plus loint que ce qui est demandé dans l'analyse de site. 

Cette analyse concerne :
Les sources extérieures telles que :
• Les transformateurs sur le site ou à proximité ;
• Les lignes à haute tension ;
• Les lignes de train ou tramway (équipées de câbles électriques) ;
• Les émetteurs de diffusion (radio, musique, télédiffusion…) ;
• Les antennes relais.
Les sources intérieures telles que :
• Les alimentation électriques (transformateurs, TGBT) ;
• Les ascenseurs ou autre équipements électromécaniques ;
• Les colonnes montantes d’alimentation ;
• Les bornes Wifi.
sans objet
ok, réhabilitation sol pollué.
L'analyse de site a été effectué au stade programmation et complétée au stade pré-APS pour correspondre au CDC BDNA.
Au stade APS, la maîtrise d'œuvre fournit une trame de CCFN. Ce document est demandé contractuellement à l'APD.
L'accompagnateur BDNA (KAPEA) dispose d'une mission de AMO HQE globale qui inclue le suivi chantier propre tout au long du chantier.
CCE_APS_BDNA_Analyse de site
Le maître d'ouvrage a contractualisé avec son AMO pour l'accompagnement BDNA. L'équipe de maîtrise d'œuvre est accompagnateur BDNA également (Ferrond Monnereau, architecte associé). La démarche BDNA fait l'objet de chaque réunion COPIL, COTEC, réunions de travail. Une présentation aux acteurs a été faite (PPT ci-joint) le 28/03/2024 par l'AMO BDNA.
202326PI KAPEA AE
202326PI KAPEA AVTN°1 BDNA
240328_CITE_ENFANCE_COMITE_DD
Compte-rendu BDNA : 241205 CR 01 CONCEPTION BDNA_0994 + 250116 CR 02 CONCEPTION BDNA_0994
202326PI KAPEA AE
202326PI KAPEA AVTN°1 BDNA
Le contrat Kapea avec avenant inclut les phases programmation, conception, réalisation, exploitation-usage.
CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-Régul thermique - ind B
Le coefficient de biodiversité est de 57 % après projet, le coefficient de perméabilisation de 64% et le coefficient de régulation thermique de 57% ce qui représente un ilôt de fraicheur notamment grâce aux extérieurs de la cité de l'enfance très peu imperméabilisés et au jardin public intégré au projet.
CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation
2023 06 06 CR Prépa Atelier 1
Les usagers sont identifiés dans la note CCEP APS USA 01 : enfants, enseignants et utilisateurs (liste en fin de document 2023 06 06 CR Prépa Atelier 1), riverains et citoyen. Ceux-ci sont mobilisés par différents ateliers/réunions d'information publique sur le site "Maison de projet Joliot-Curie" (base vie au Nord du projet sur une parcelle contigüe) qui sera créé pendant les travaux. Le programme a été co-construit (confère CR Atelier 1). Les ateliers participatifs en phase APD sont prévus (Planning page 12/14 de la note de principe sur la concertation), et une réunion publique en fin de phase études (DCE). Les évenements et accompagnements des usagers sont prévus pendant la 1ère année (=travaux jardin public), et seront une mission complémentaire maîtrise d'oeuvre la deuxième année (si objectif Or).
Le diag PEMD a bien été réalisé. Les matériaux identifiés pour le réemploi au stade APS sont : Sols durs ets souples, Radiateurs, Portes de placard, Pierre de bardage
La maîtrise d'ouvrage prendra à sa charge une mesure de qualité de l'air intérieur pour vérifier l'atteinte des objectifs, avec l'accompagnement de son AMO Kapea pour la consultation du prestataire.
Intention ci-contre
Les bétons seront à base de granulats recyclés et ceci sera détaillé dans le CCTP GO au stade DCE
CCE_APS_convention_de_groupement_250314
CCE_APS_Convention_de_groupement_annexe_repartition_des_taches_250320
Les documents ci-contre (convention et annexe de répartition des tâches) permettent de définir les rôles de chacun.
Le maître d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre intègreront la notation du prix à hauteur de 50% maximum dans le règlement de consultation des entreprises travaux.
Selon RC du DCE entreprises travaux + note d'intention MOA
Une fois les entreprises travaux notifiés, la mise à jour du planning DCE fera l'objet d'une réunion spécifique avec toutes les entreprises au moment de la préparation de chantier. Chaque entreprise pourra interpeller l'équipe travaux sur ses contraintes et attentes pour réaliser sereinement ses travaux.
Lors de la réunion de lancement, une sensibilisation de tous les intervenants (au préalable convoqués) aux exigences du chantier à faibles nuisances sera faite sur la base de la charte jointe au DCE et approuvée par toutes les entreprises.
CCE_APS_OPC 01_NTE-A_Note descriptive OPC
Intention ci-contre
Cette exigence sera retranscrite dans la charte chantier à faibles nuisances et sera un objectif suivi par l'AMOE Environnement Tribu, l'AMO HQE Kapea, et toutes les entreprises chapeautées par l'entreprise responsable du compte prorata et son prestataire déchets.
Les matériaux seront stockés systématiquement sur palette sur les zones de stockage identifiées dans le PIC, propres et nettoyées régulièrement. Les palettes seront recouvertes et bâchées pour les matériaux/matériels sensibles, s'ils ne peuvent pas être stockés à l'intérieur de GO suivant l'avancement du chantier. Pour éviter la création de pièges à faune : La charte comprendra les mesures de prévention suivantes : suppression de l’effet miroir des vitrages de cantonnement pour réduire le risque de collision de l’avifaune (pose
d’autocollants, de systèmes d’ombrage, etc.), colmater les cavités pièges (trou verticale aux parois lisses par exemple), mettre des bâches sur les éléments
stockés à ciel ouvert au printemps (comme les tas de terre), limiter la circulation des engins à 20 km/h, réaliser les opérations de défrichement du centre du site vers l’extérieur et notamment vers les espaces naturels préservés (pour permettre une éventuelle fuite de la faune).
Suivi de chantier Faibles nuisances assurés par Tribu à raison d'une visite par mois
Pour minimiser les impacts, cela passera pas une sensibilisation des acteurs en premiere lieu. Le CR chantier propre comprendra un volet "biodiversité". La barrière chantier sera équipées d'un occultant imperméable au passage de la petite faune. Les arbres conservés à l'Est de la parcelle seront protégés par une barrière type Heras  de 2m de hauteur et à une distance à minima égale au diamètre du houpier de l'arbre.
Plusieurs réunions d'informations publiques ont eu lieu.
La maîtrise d'ouvrage lancera une consultation pour un marché d'exploitation et maintenance du site par un prestataire qualifié (CCP exploitant) en cohérence avec les systèmes présents sur le site. Cette consultation sera menée 6 mois avant la fin des travaux.
Le MOA et la MOA viseront les DOE.
Cartographie des acteurs v2
Une analyse de site, initiée dès la phase programme et formalisée par la maîtrise d'œuvre en phase APS a été rédigée suivant le CDC BDNA.
Le programme environnemental demande d"utiliser des filières locales bio-géosourcés" (page 8/10 thème ressources) et ceci est repris dans les Engagements QEB (partie 2 du programme environnemental).
05C 1 Programme environnemental Partie 1
05C 2 Programme ENV Engagements QEB partie 2
Les matériaux identifiés dans le diag PEMD pour réemploi sont : escaliers et garde-corps acier, moyennant adaptations, et clotures préfabriquées béton.
Dito ci-dessus.
330C2439 - PEMD - Tribune Léo Lagrange - Cénon
CCE_APS_BDNA_Notice Réemploi
Programme environnemental + Grille QEB BDNA + Inscription à la démarche BDNA + Demande de reconnaissance BDNA

CEN_LL-Copil_2023-09-19_v2 (1)
Bas-Cenon - Scénarios création groupe scolaireV1
Cotech LL 02112022
en attente complétude par MOE
L'accompagnateur BDNA Kapea et le BE Environnement TRIBU de la maîtrise d'œuvre s'assureront que les moyens sont bien pris en compte dans les pièces écrites, plans et DPGF de la consultation des entreprises. L'agent de Commissionnement s'en assurera également dans la revue de projet phases conception APD et PRO/DCE.
Au stade APS, la notice réemploi associée au diag PEMD détaillent les caractéristiques, les préconisations de dépose et les matériaux identifiés pour le réemploi in situ.
Revue de projet interne + COPIL et COTEC
CR
Une revue de conception par l'AMO Environnement (Kapea) est prévue à chaque phase à suivre : APD/PRO/DCE. 
Le planning ci-joint fait état des périodes de validation pour chaque phase. Ces validations du MOA comprennent de fait les revues de conception par l'AMO HQE : 
Revue HQE APD du 21/04 au 16/05/25
Revue HQE PRO du 28/07 au 16/08/25
Revue HQE DCE du 05/09 au 02/10/25
Le CCTP MOE (Marché) tient compte des études complémentaires (STD, calcul CO2, étanchéité à l'air, ENR, CFD ventilation naturelle, acoustique, éclairement naturel) page 25/31 et des phases auxquelles les livrables sont attendus.
La ville de Cenon s'engage à tenir compte du résultat de la mission ACT pour faire le choix des entreprises de manière éclairée.
La maîtrise d'œuvre intègrera cette limitation dans le RC en phase DCE. Aussi, une décomposition en lots par métier et corps d'état est prévu à minima tel que : VRD, Paysage, Fondations/GO, Structure bois, Bardage, Couverture/Etanchéité, Menuiseries extérieures, Menuiseries intérieures, CVCPB, CFO/CFA/SSI, Revêtements de sols durs/souples, Peinture, Serrurerie.
A l'arrivée de chaque nouvelle entreprise, les intervenants chantier bénéficieront d'un 1/4 d'heure QSE (qualité sécurité environnement) assuré par l'entreprise GO. Aussi, le coordinateur SPS mettra à jour le plan général de coordination et procèdera aux inspections communes avec chaque entreprise, avant le début de son intervention. 
Ces 1/4 d'h QSE et inspections communes feront l'objet de feuilles d'émargement. 
Chaque compagnons recevra un livret d'accueil à son arrivée. 
Ceci sera repris dans les CCTP phase DCE.
Démarche LEAN prévue par l'OPC SETEC OPENCY en phase chantier. Des réunions de coordination sous l'angle du Lean auront lieu avec l'outils de planification Last Planner System. Ceci vise à sécuriser les interventions des entreprises et permet d'apporter les ressources nécessaires pour la diminution du stress, l'amélioration de la productivité notamment par la gestion des opérations de livraisons et manutentions, au plus près des points de livraison sur chantier, tout en veillant que les flux soient compatibles avec les capacités des voies empruntées. 
2 grues à tour sont prévues pour couvrir la totalité du chantier. Une aire de circulation à sens unique est prévue tout autour du chantier (orange) et permettra les livraisons au plus près, sans croisements, et l'accès aux zones de stockage.
Dito ci-dessus + visites de l'OPC pour vérifier le respect des modalités d'organisation
Le Plan d'organisation de chantier montre les différents accès prévus au stade APS. Una ccès unique est prévu pendant la phase de construction de la cité de l'enfance avec une zone d'accès suffisamment grande permettant des flux séparés entrants et sortants. Une aire de circulation à sens unique est prévue tout autour du chantier (orange) et permettra les livraisons au plus près, sans croisements, et l'accès aux zones de stockage.
Un point spécifique sera prévu lors de la réunion de lancement de la phase chantier, mené par le bureau d'études environnement Tribu et l'architecte. Cette réunion se déroulera avec un support de présentation
Des contrôles de la qualité de l'isolation de l'enveloppe seront prévus avec notamment en phase chantier:  visites, bons à fermer avec photos et eventuels tests à la caméra infrarouge.
Un document de suivi des visas sera produit par l'équipe de MOE et sera utilisé par toute l'équipe MOE, suivi par l'OPC qui s'assurera de l'avancement des études d'EXE.
Rédaction d'une charte chantier faibles nuisances (CCFN) et suivi en chantier assuré par la MOE indiquant toutes les préconisations suivantes à minima : détection de présence et lampes LED dans la base vie, ferme-porte, programmation du chauffage, horloge et détection crépusculaire sur l'éclairage, contacts de feuillures, baraquements conformes à la RE2020.
Le bureau d'études CVC IGREC prévoiera dans le CCTP et dessinera sur les plans les modes d'accès à tous les composants du systèmes de ventilation (fréquence des trappes, montage des bouches et diffuseurs, repérage des organes).
CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B
L'étude paysagère inclue dans l'analyse du site fait état de peupliers présents sur la parcelle qui seront conservés en grande majorité mais coupés en tétard pour augmenter leurs chances de survie.
Dito ci-dessus
L'étude paysagère inclue dans l'analyse du site présente la faune spécifique aux Coteaux calcaires de la Rive Droite et ainsi les enjeux locaux en faveur de la biodiversité.
Les remblais étant règlementairement limités (gestion pollution, accessibilité bâtiment) et le souhait de gérer les eaux pluviales sur site impose l'évacuation des remblais en surplus non réutilisables sur site (80% impossible à respecter). Il y a aura idéalement - 20% de déblais évacué en APD (réemploi en remblais etc.) mais sans certitude, étude à venir, donc pourra être apprécié en phase réalisation.
Façade Nord du GS : enduit sur ITE FDB au RDC et bardage bois en R+1 sans entretien nécessaire
Façades Nord et Est Cuisine : béton brut sans entretien
Façades Sud : bardage bois avec larges avant-toit
Façades Ouest : bardage bois avec larges avant-toit
Menuiseries extérieures : nombre d'ouvrant suffisant à minima 1 sur 2 pour rendre le nettoyage intérieur/extérieur des vitrages sans matériel de manuportage extérieur, aucune protections extérieure mobile pour limiter les besoins d'entretien maintenance et nettoyages spécifiques. Volets persiennés bois de la crèche maintenables de plain pied. 
Les façades en bardage bois et menuisées (salle polyvalente ou façade sud du GS) pourront être entretenue de plain pied avec des équipements téléscopiques mais sans nacelles. 
TECHNIQUE : les locaux techniques (CTA, production de chaleur) sont tous accessibles de plain pied par l'intérieur du bâtiment dans le GS, par l'extérieur en RDC pour la crèche. 
L'accès à la toiture du restaurant s'effectue par la circulation R+1 du GS. L'accès à la toiture de la crèche par les passerelles depuis l'élémentaire. 
Une notice d'entretien et maintenance sera rédigée pour le rendu APD (phase APD non démarrée).
Intention ci-contre
CCE_APS_ARC.01_Notice architecturale 
Plans d'aménagement RDC/R+1
le DEM sera demandé aux CCTP pour chaque lot. L'AMO HQE Kapea s'assurera que les DEM seront fournis et complets. 
Une trame DEM a été rédigée.
CCE_APS_BDNA_Cahier des charges DEM - Trame
+ Intention ci-contre
Marché Kapea incluant commissionnement (formation Expert Commissionnement suivie par Clémence Casbas auprès de l'AFNOR)
Annexe au Dossier de consultation : Maquette commissionnement
Plan de commissionnement stade APS
Extrait CCP AMO : 
Le périmètre technique de commissionnement retenu est le suivant :
- Équipements de CVC et automatismes (y compris sondes de température, de CO2, contacts de feuillure, etc.) ;
- Éclairage et automatismes (y compris sondes, détecteurs, gradateurs, etc.) ;
- Électromécanique (ascenseurs, ouvrants automatisés éventuels) ;
- Protections solaires mobiles éventuelles et automatismes ;
- Moyens de comptage, de télé-relève et gestion des données ;
- GTB éventuelle, sur les items en rapport avec le suivi et l’optimisation des performances énergétiques et le confort (CVC, éclairage, électromécanique, protections solaires et ouvrants motorisés éventuels).

Plan de commissionnement ébauche au stade APS
Intention ci-contre +02 CCP 202326PI CCP AMO incluant commissionnement
Le marché d'AMO HQE de Kapea comprend la rédaction d'un guide des usagers. La mission comprend également dans le cadre du commissionnement des réunions de sensibilisation à l'usage des différents éléments composants du bâti et des équipements techniques aux usagers pour une bonne prise en main par les occupants et l'exploitant. Cet acompagnement porte sur une durée de 2 ans d'exploitation. Cette période sera l'occasion de réaliser des enquêtes d'usage pour mettre en évidence les éventuels écarts avec le fonctionnement prévu de l'établissement et trouver ainsi les solutions adéquates.
Sous-comptages électriques diffusé à L'APD. Les compteurs prévus sont : énergie thermique et électrique chauffage, refroidissement, brasseurs d'air, production d'eau chaude sanitaire (sur chaque production individuelle), éclairage (intérieur distinct de l'extérieur), réseau de PC, Ventilation CTA, Ventilation hybride (windcatcher), ascenseur du GS et monte-charge de la cuisine, photovoltaïque, équipements de maintien en T° chaud/froid cuisine, plonge/hotte, chambres froides +/-,
CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
+ plans de comptage à venir en APD
+ intention ci-contre
L'ensemble des compteurs énergétiques seront raccordés à la GTB. La mission de Kapea en AMO HQE comprend le suivi des consommations pendant 2 ans avec une sensibilisation des usagers (réunion avec pour support un livret des eco-gestes destiné aux usagers rédigé par Kapea) au moment de la prise en main du bâtiment, l'appréciation des consommations relevées, et l'ajustement des paramètres avec l'utilisateur au besoin. Aussi, la mission de Cx de Kapea comprend la rédaction du manuel des systèmes pour les principaux systèmes (chauffage, ventilation, ecs) mais ces documents sont plutôt destinés à l'exploitant ayant les qualification requises. Les usagers agiront sur la régulation terminale des systèmes.
CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-ECS-EF
+ plans de comptage à venir en APD
Intention ci-contre (livret des éco-gestes)
Projet cadre PRU Joliot Curie.
Réhabilitation sol pollué.
La présence des services et commerces suivants à moins de 10 minutes à pied contribuera à favoriser les modes de déplacement doux : 
- jardin public présent sur le site
- supermarché, boulangerie, presse, pharmacie sur les avenues Thiers et Jean Jaurès
- commerces et services médicaux sur le cours Gambetta
- piscine Galin
Le jardin public est créé dans le cadre du présent projet (loisir). La salle polyvalente (loisir/culture) est créée dans le cadre du projet avec des manifestations régulières organisées par la ville de Cenon et la mise à disposition des associations. 
La piscine de Galin (et le stade multi-sport) ainsi que le Gymnase Leo Lagrange (loisir) se situent à moins de 10 minutes à pied du projet. 
La bibliothèque La Bastide se trouve à moins de 10 minutes à pied du projet.
Le CBS est de 42% à l'APS.
SBX2.O.0639 CITE ENFANCE CENON G2AVP
+CCE_APS_SSP 01_Diagnostic complémentaire des milieux
Intention ci-contre + CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE
Aucun mur végétal sur le projet.
Selon étude de pollution du site. La terre végétale du site est peu présente mais sera conservée dans tous les cas (cf. étude SSP et Rapport G2 AVP). Les terres du site seront reocuvertes par 30 cm de terre végétale saine. 
Si les résultats des études complémentaires sur le degré de pollution des sols existants permettent un réemploi, le projet prévoit de retrousser, stocker et réemployer les terres du site Une analyse physico-chimique permettra de définir la méthode de réactivation des sols hérités et les quantités d’amendement et fertilisant naturel permettant d’offrir à la végétation du futur parc des conditions pérennes de croissance. Le temps du chantier de construction de la cité scolaire sera l’occasion de préverdissement des merlons de terres du site stockée pour réemploi. Les foyers de terres polluées (PZ4 et PZ7) seront confinés sous les modelés proposés.
L’utilisation de produit phytosanitaire sera proscrite. Un plan de gestion différencié sera établi afin de limiter les couts de gestion et favoriser le maintien de la biodiversité du site. 
La ville de Cenon s'engage à ne pas utiliser de produits phytosanitaires pour l'entretien des espaces extérieurs (politique de la ville + règlementation). Aussi les essences choisies (notice paysagère) pour les espaces végétalisées seront entretenues par la taille pluti-annuelle. Les revêtements des cheminements extérieurs sont en majorité semi-perméables et accueilleront la végétalisation. Certaines zones sont destinées à laisser la végétation se développer (jardin de pluie par exemple). Les espèces plantées nécessiteront un arrosage les premières années pour la mise en place, mais seront des espèces locales adaptées au climat de Cenon. Les pelouse actuelles laissent la place aux prairies pour 52 % de la parcelle (10 fois moins de tontes à l'année). Le DOE paysage prévoiera un plan de gestion des différents espaces.
CCE_APS_PAY03_NOTICE PAYSAGERE
CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-Régul thermique - ind B
CCE_APS_PE_Tableau de surfaces
Le projet s'inscrit sur une parcelle de 18 947 m² dont 9 802 m² en pleine terre soit une végétalisation de 51,7% de la parcelle. La surface bâti étant de 2300m² au sol, la surface non bâtie est alors de 16 647 m² et les espaces végétalisées représentent alors 58,9% de la surface non bâtie. Ces espaces végétalisés présenteront plusieurs strates végétales dont la plantation de 245 arbres, 8500 m² de massifs arbustifs et vivaces et 4300 m² de prairies/pelouses. 
Plan de gestion des végétaux fourni au DOE.
L'actuel terrain de sport pauvre en biodiversité laisse place à une multitude de milieux. La topographie, le gradient d'humidité du sol, la nature du sol et les expositions offrent une multitude d'écosystème. Un travail fin  de définition de palette végétale adaptée sera effectué en cours d'étude pour accorître le potentiel faunistique du site.
Note paysagère + Analyse de site Ind B
L'héliodon du bâtiment (mémoire de projet stade concours page23/45) montre que son recul par rapport aux maisons individuelles est suffisant. Il n'y a pas d'ombre projetée sur leur façade ou dans leur jardin.
La hauteur des bâtiments est de 13 Mètres et la distance horizontale entre les parcelles voisines (les maisons ne sont pas en limites de propriété mais en recul) est de 25 mètres minimum ce qui garantit aucune ombre sur les bâtiments voisins.
Le choix d'un bâtiment seulement en R+1, avec un recul de 25 mètres par rapport aux parcelles voisines, permet de conserver la vue patrimoniale existante pour les voisins. L'Eglise Saint Romain reste par exemple tout à fait visible.
Plan masse
Analyse de site
Mémoire de projet phase concours
Compte tenu de l'exposition du site, nécessaire exigence de la protection acoustique. Le contrôle est prévu à réception à la charge de la MOE (acousticien).
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
CCE_APS_ARC.07_Coupes
2-B Mémoire de projet phase concours avec Heliodon
Les nuisances sonores affectant le site proviennent du réseau ferré le bordant au sud-est et du boulevard Joliot Curie (limite ouest). La voie ferrée est de catégorie 3 tout comme le boulevard Joliot-Curie et d’entre-deux-mers (côté sud). Le cours de Verdun est de catégorie 4. 
Le bâtiment est exposé aux bruits de la voie de chemin de fer et aux axes routiers que sont les boulevards JoliotCurie et de l’Entre-Deux-Mers. La parcelle est protégée du bruit des trains par un écran acoustique situé en bordure de la voie. Ainsi la parcelle est impactée principalement par le bruit discontinu du trafic routier. Pour limiter au maximum l’impact du bruit environnant sur les bâtiments et ses utilisateurs, il a été choisi de les placer dans la partie Nord-Est qui est la moins exposée au bruit routier. Ce positionnement permet de limiter l’exposition au bruit des utilisateurs mais aussi l’impact sur les dispositions constructives des bâtiments. Les cours de récréation sont positionnées entre les bâtiments afin que ces derniers forment un écran acoustique entre les riverains et les enfants, les protégeant ainsi des nuisances sonores. Ce principe permet aussi de protéger les utilisateurs du parc des bruits en provenance des cours de récréation. Au niveau du parc des différences de niveau de sol avec des talus et des creux permettent de former des zones d’ombre de bruit, espaces plus calmes favorables à la détente. Les installations techniques seront traitées pour ne produire aucune nuisance au voisinage.
Analyse de site
Mémoire de projet
Le projet minimise les besoins énergétiques par une
conception bioclimatique : orientation nord/sud pour une bonne solarisation des pièces de vie, confort d’été passif grâce à la ventilation naturelle, l’inertie et la protection solaire, enveloppe performante. Les circulations sont intérieures + commentaires de l'accompagnateur ligne 2,3,1,6 sur la répartition des usages pour limiter la gène acoustique + plan de masse bioclimatique page 26/45 du mémoire de projet.
Mémoire de projet phase concours avec plan de masse bioclimatique
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
Plans d'aménagements RDC et R+1
Gestion des apports et des protections en orientation N/S. Les vents dominants estivaux viennent de l'ouest. Ces vents lècheront les façade Sud et Nord et cela génèrera les entrées d'air dans le bâtiment pour favoriser la ventilation naturelle. Les vents dominants hivernaux viennent du Nord-Ouest et le projet vise à s'en protéger en prévoyant des façades courtes sur l'orientation ouest. et longitudinales en Nord et Sud. Le bâtiment lui-même fera écran contre ces vents dominants.
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
Mémoire de projet avec plan bioclimatique
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
Mémoire de projet avec Heliodon et ombres portées du bâtiment sur lui-même
Position éloignée des masques existants (peupliers à l'est qui vont être ététés). 
Gestion des apports en orientation N/S, casquettes (protections horizontales fixes) pour se protéger des apports solaires l'été efficacement, protections mobiles intérieures pour l'hiver suivant les orientations. Le bâtiment Sud (crèche) étant bas (RDC), il ne génère pas d'ombre sur le bâtiment nord en R+1 au Solstice d'hiver. Ainsi les classes ou locaux d'activités au Sud disposent de plus de 5h d'ensoleillement.
Le projet prévoit des poches de stationnement pour les déposes de courtes durée. L'établissement accueille la petite enfance, et donc la nécessite pour les accompagnements de se garer, et accompagner les enfants jusqu'à l'entrée de l'établissement à minima pour tous les enfants de l'école maternelle et la crèche/SAF. Le dimensionnement confortable de ces poches de stationnement permet le retournement aisé des véhicules pour repartir. En complément, 9 places minutes sont prévues directement accessibles depuis le cours de Verdun. Les voies piétonnes/ vélos sont disctinctes pour le GS et les parkings 2 roues sont bien identifiés et au plus près des bâtiments pour favoriser leur utilisation. Rejoindre l'établissement à vélo ou à pied peut s'effectuer depuis toutes les directions. L'accès en voiture s'effectue soit par le nord pour les personnels, soit par le Nord Ouest pour les usagers/parents/enfants. Chaque lieu de stationnement est relié à l'établissement par différentes voies piétonnes identifiées sur le plan de masse et des flux.
Plan de masse et plan des flux
Mémoire de projet page 12/45 + évolution APS Notice paysagère page 5/86
Plan RDC
Vestiaires du pôle restauration en RDC
Douches prévues dans la zone crèche (accessible à tous les utilisateurs du bâtiment crèche / SAF) et dans le pôle restauration accessible à tous les personnels cuisine + corps enseignant/ATSEM
Le PLU ne cible pas dans cette zone (ZONE UM12*4-HF15 / IP) de nombres de places de stationnement définie pour les parcelles de Services publics ou d’intérêt collectif (cf. p.62 du Programme général). Le programme lui, ciblait un nombre de place de stationnement de 40 à 50 places pour le public (p.35 du programme général), + 15 places à destination du personnel. Le projet lui n’en prévoit que 41 places à destination du public + 15 pour le personnel (cf. p.15 Notice paysage APS). De ce point de vue, le nombre de places est inférieur au seuil le plus important du programme.
Programme général
Notice paysage
Les véhicules motorisés sont contenus aux poches de stationnements accessibles depuis le cour de Verdun et depuis la rue Marcel Semblat. L'aire de livraison et le parking du personnel sont accessibles depuis la rue Semblat. Ponctuellement piéton et véhicule cohabitent. Le reste des circulations et le parvis sont totalement à l'écart des flux motorisées. Les promenades Nord Sud à l'Est et Est Ouest sont dimensionnées en voie verte pour accueillir piétons et vélos. Les reste des cheminements sont dédiés aux piétons.
Le projet prévoit 40 arceaux vélos soit 80 emplacements vélos et ceux répartis en 3 endroits du projet (entrée GS, entrée crèche, entrée personnels GS). Chacun de ces espaces de stationnement est accessible par une voie verte signalée pour les vélos/piétons (800 ml de promenade/voie verte sur le projet). 
Un local poussette pour la crèche/SAF est prévu au Nord à l'extérieur, à l'entrée, très abrité (21 m² soit plus de 10 poussettes). 
Le projet contient les véhicules motorisés en périphérie du projet. Le parc et les abords du projet sont dédiés au parcours doux de façon sécurisée et apaisée. L'ensemble des circulations sont conformes aux règles d'accessibilité handicapée. Le dimensionnement des circulations est conforme aux exigences. Ces dernières sont sécurisées. Les places de stationnements respectent les normes en la matière tant sur le dimensionnement que sur le nombre de place PMR.
Le choix de construire ce nouvel établissement est basé sur l'augmentation des effectifs projetés par l'Education Nationale pour la ville de Cenon. Cette estimation des effectifs est reprise dans le programme général page 45 (11 classes supplémentaires pour l'école et 40 berceaux pour la crèche et enfin 45 places pour le Service d'Accueil Familial).
Les écoles de Cenon ont déjà fait l'objet d'extensions (bâtiments modulaires) et ne peuvent plus accueillir de classes supplémentaires, une des 3 écoles du bas Cenon est déjà en surcharge de 5 classes. Ces écoles font l'objet de MEC (Mise en Etat Correct ou rénovation) par les services de Bordeaux Métropole. 
Aucun bâtiment de la Ville de Cenon n'est à ce jour disponible et dimensionné pour recevoir les besoins du programme. Enfin,  la parcelle choisie est actuellement occupée par une tribune partiellement démolie et hors d'usage, et ne répond à aucun besoin de la ville de Cenon. 
Confère COPIL 19/09/19 slide 4/27 (effectifs attendus)
05A Programme général Cité enfance et jardin Public Fev 2024
CR Ateliers programmiste
Grâce notamment aux ateliers de travail (CR Atelier 1 et 2) les besoins des usagers en termes notamment de surfaces et fonctionnalités ont été retranscrits dans le programme général, le programme fonctionnel technique détaillé, ainsi que les fiches espaces. 
Ces 3 documents ont fait l'objet d'échanges et de plusieurs révisions, suite aux remarques de chacun, avant d'être finalisés.
05A Programme général Cité enfance et jardin Public Fev 2024
05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév 2024
05B2 Annexes Fiches Espaces
La réunion publique d'information a eu lieu le 20/02/2025 en cours d'APS.
Au moment de la complétude de la grille, l'APS est à la validation du maître d'ouvrage pour l'école, et les études ne sont pas démarrées pour le jardin public. 
En effet, contrairement au groupe scolaire dont la
programmation est définie, la co-construction du
programme du jardin avec les futurs utilisateurs le
parc reste partiellement ouverte. Elle appelle à des ajustements / compléments qui seront définis à partir d’une esquisse déjà précise et permettra d’affermir les usages attendus et les espaces / équipements / dispositifs qui en résulteront.
La réunion publique d'information a eu lieu le 20/02/2025 en cours d'APS.
Oui cela a été fait en programmation, les CR des ateliers 1 et 2 en phase programmation sont joints. 
Aussi, une réunion publique d'information a eu lieu le 20/02/2025 en cours d'APS. Le programme des concertations apparait dans la Méthodo concertation jusqu'en phase construction à ce stade. Et le maître d'ouvrage s'engage à faire perdurer cette co-construction 2 ans après la livraison. Cette phase permettra d'effectuer les ajustements nécessaires au bâtiments en fonction du feedback des usagers.
Le confort abordé concerne ici la température d'ambiance (chauffage, rafraichissement) et l'éclairage. Le système de chauffage prévu est soit en panneaux rayonnants à eau chaude de plafonds, régulation par sonde d'ambiance boule noire (température ressentie), soit en radiateurs à eau chaude dans les locaux non accessibles au public. Les utilisateurs auront la possibilité de réguler de façon terminale la température avec un thermostat d'ambiance par pièce avec un + ou -2°C pour les panneaux rayonnants, et par robinet thermostatique pour les radiateurs. L'éclairage naturel pourra être régulé par l'actionnement des protections solaires mobiles et l'éclairage naturel par gradation avec forçage manuel possible par l'utilisateur. Ces possibilités seront reprises dans le guide utilisateur des eco-gestes et lors de la formation aux usagers. Le rafraichissement passif par brasseurs d'air sera actionables et régulables pièce par pièce.
CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
MOE : CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation.pdf
250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de l'Enfance
Plusieurs types d'évnements sont prévus tout au long du chantier pour intégrer les usagers et riverains à l'acte de construire : 
Réunion publique de présentation au début du chantier : septembre 2025
Conseils de quartier : octobre 2025
Octobre à Novembre 2025 : animations prévues dans la maison de projet (in situ) : panneaux, maquettes, signalétique
2026 : Banquet de chantier, carnet de construction, plantation avec les futurs usagers
Dispositifs et techniques constructifs valorisant les savoir faire artisanaux locaux : murs à ossature bois, isolation fibre de bois, structure en bois, réutilisation de tuiles canal, de pierres naturelles en façade. La carte en page 45/49 de l'analyse de site montre que les ressources nécessaires aux modes constructifs ci-dessous sont disponibles localement.
La
salle polyvalente
est mutualisée entre l'école élémentaire et maternelle. L'
espace de travail et le bureau d'accueil
mutualisé sont deux espaces qui peuvent servir à l'ensemble des adultes de la cité de l'enfance (2écoles+crèche+SAF). La
salle des équipes éducatives
est mutualisée entre les ATSEM et les animateurs périscolaires des deux écoles. La
BCD
est mutualisée aux deux écoles. Le
pôle restauration
est mutalisé aux deux écoles (y compris la
cuisine
avec préparation sur place également pour la crèche).
Mutualisation de l'aire de service et pkg personnel
Mutualisation des espaces de préparations de la cuisine pour l'école et pour la crèche + Dito ci-dessous
Dito ci-dessous
Le jardin est ouvert au public. La salle polyvalente est mutualisée avec les associations du quartier + Dito ci-dessous.
05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév 2024
CCE_APS_TDS.02_Plan RDC d'aménagement avec mobilier
CCE_APS_TDS.03_Plan R1 d'aménagement avec mobilier
Le
jardin
est ouvert au public. La
salle polyvalente
est mutualisée avec les associations du quartier. 
La
salle d'activités du SAF
sera mise à disposition d'associations extérieures en lien avec la petite enfance, en dehors des horaires de fonctionnement de la crèche et du SAF. Enfin, tous les e
spaces partagés du groupe scolaire (accueil periscolaire, salle polyvalente, motricité, espaces de travail complémentaire et bureau d'accueil mutualisé)
sont destinés au groupe scolaire/crèche/SAF sur le temps scolaires, et au centre de loisir hors temps scolaire, et d'autres assocications et services municipaux (page 10/46 du programme fonctionnel).
Il y a bien des espaces mutualisés listés ci-avant, la gestion future s'effectuera pas contrôle d'accès par badge.
05B2 Annexes Fiches Espaces
Salle polyvalente en double hauteur ouverte au public permet la mise en œuvre de toute activité artistique + fiches espaces page 13/24 : usages fonctions : activités périscolaires ludiques, sportives, culturelles,
artistiques
Cette salle pourra être le lieu d'expositions artistiques (oeuvre d'arts enfants dans le cadre de l'école ou du périscolaire, et artistes extérieurs en fonction des actions associatives de la ville)... 
Le jardin public pourra aussi accueillir des espaces d'activités créatives artistiques et/ou d'exposition. Ceci sera étudié pendant la conception du jardin public.
La réunion publique d'information a eu lieu le 20/02/2025 en cours d'APS. 
Le 1er atelier de travail conception a eu lieu le 22/03.
05A Programme général Cité enfance et jardin Public Fev 2024
CR Ateliers programmiste
Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur
MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de l'Enfance.pdf
mailing_cité_de_l'enfance
MOE :
CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation.pdf
MOA :
250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de l'Enfance.pdf
Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur
MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de l'Enfance.pdf 
mailing_cité_de_l'enfance
Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur
MOA : 250116_FD Méthodo concertation Parc Cité de l'Enfance.pdf
mailing_cité_de_l'enfance
MOE : Ateliers participatifs en mars et avril en études, pluis en chantier
CCE_APS_USA.01_Note de principe portant sur la concertation et participation.pdf
Photos - CR en cours de rédaction par l'animateur
mailing_cité_de_l'enfance
Le site est actuellement un terrain de sport avec très peu de flores mais tout-de-même 27 arbres conservés essentiellement sur la bordure est de la parcelle (page 67/86 de la notice paysagère).
CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B
Chapitre 4
< Trame structurelle régulière de grande largeur (8 mètres), extension possible en R+1 au-dessus du restaurant. Du fait des contraintes de sol, la structure béton sera en poteaux/poutres avec dalles béton. Les poteaux étant espacés de 8 mètres, cela permettra donc de réaménager, dédoubler, changer l'usage des pièces en les agrandissant ou réduisant avec peu de contraintes. Toutes les cloisons séparatives sont légères (confère plan minute GO).
CCE_APS_GO 03_Minute structurelle
Conception en Structure bois en étage, en Structure poteaux-poutres en RDC, avec façades bois . 
La structure est en poteaux poutre béton avec trame structurelle de 8 mètres. Les façades bois seront assemblées de manière mécaniques à la structure béton. Les murs extérieurs à ossatures bois arrivent déjà finis sur le chantier. Le bardage extérieur Douglas est déjà monté et ne nécessite aucun entretien, montage rainé et bouveté, démontable.
Le bâtiment permet une extension de 6 classes en R+1  au-dessus de la restauration. La chaufferie dispose d'une réserve de puissance pour ces 6 classes, un départ spécifique en attente sera prévu en chaufferie. 
La restauration absorbera les effectifs supplémentaires moyennant un service supplémentaire mais les locaux de productions/déchets sont dimensionnés suffisamment. 
Structure RDC prévue pour les charges de 6 salles au R+1. 
La ventilation s'effectuera dans cette extension par une CTA placard.
Le maître d'ouvrage prévoit une fresque du climat en phase de préparation de chantier. Celle-ci s'effectuera soit par un prestataire spécialisé, soit par l'accompagnateur BDNA formée d'ici là à cet effet.
Notices APS
Le confort d'été a été largement appréhendé dès la phase concours avec la création des bâtiments exposés Nord-Sud, l'orientation privilégiée pour maitriser les apports solaires, avec des protections solaires fixes horizontales au Sud et des protections mobiles extérieures complémentaires sur toutes les orientations. 
L'enveloppe disposera d'une inertie importante (planchers bétons) et la conception technique prévoir la ventilation naturelle par tirage thermique associée aux brasseurs d'air pour abaisser la température ressentie. 
Enfin, l'EFAE et l'étude en coût global dirigent le maître d'ouvrage vers la solution de production de chaleur par géothermie et donc la fonctionalité de géothermie pour garantir le confort même en cas de fortes chaleurs.
CCE_APS_ENV01_Notice Enveloppe hygrothermique
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
CCE_APS_ARC.03_PLAN DE MASSE et Plans de niveaux et toiture
STD en cours / Tribu pour 04/04/2025
CCE_APS_ARC.07_Coupes
Le projet sur pilotis répond à une transparence hydraulique. 
Le NGF est à 2,80 mNGF - TN moyen et la côte de seuil est à 4,50 mNGF. 
Tous les équipements techniques sont positionnés au-dessus de la côte de seuil.
Les 15 enjeux majeurs sur les 7 thématiques sont décrits au programme environnemental à savoir : 
- mise en œuvre d'uns sytème de management adaptés aux enjeux ci-après
- rédaction de la CCFN et PIC pour respecter les ambitions décrites au programme
- étudier le projet en coût global en intégrant l'étude de la géothermie, et la maintenance qui garantira la pérennité des performances
- mettre en oeuvre un plan de commissionnement
- favoriser les ilôts de fraicheur
- déployer une stratérgie de renaturation du site
- intégrer les usagers et riverains au projet
- maîtriser les besoins de chauffage
- produire une ENR
- limiter l'imperméabilisation de la parcelle
- traiter les contraintes PPRI
- approche PEMD pour les tribunes existantes démolies et favoriser le réemploi
- limiter l'impact carbone de la construction
- garantir le confort d'été (+ prise en compte d'un scénario canicule)
- favoriser la santé par la QAI
1_PROGRAMME_ENVIRONNEMENTAL_0603
pages 7 à 9
+ 2_GRILLE_ENGAGEMENT_QEB_0503 PROGRAMME
CCE_APS_ENV01_Notice Enveloppe hygrothermique
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
CCE_APS_ARC.03_PLAN DE MASSE et Plans de niveaux et toiture
CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-Régul thermique - ind B
STD en cours / Tribu pour 04/04/2025
La simulation thermique dynamique a été réalisée en cours d'APS pour guider les choix techniques de ventilation. En effet l'enveloppe thermique du bâtiment étant déjà très performante pour répondre aux exigences thermiques Bbio de la RT12 E4 et RE2020. La STD a donc permis d'affiner le choix entre CTA Double flux, et ventilation naturelle. Cette seconde solution ne peut s'effectuer sur l'ensemble de l'établissement pour la raison simple que les besoins de chauffage seraient trop important. La STD nous a dont permis de définir quelle part du bâtiment pourrait être ventilée naturellement, et quelle part mécaniquement (CTA DF) pour avoir de la récupération d'énergie sur l'air extrait et des débits suffisants pour garantir la qualité de l'air intérieur. Enfin, les besoins thermiques issus de la STD ont permis le dimensionnement des installations de production de chaleur.
CCE_APS_TH.01_Notice thermique
La crèche atteint le niveau E4.
Récupérateurs sur eaux grises cuisine étudiés mais non retenu.
Ceci est une demande programmatique mais le dossier APS ne rentre pas dans ce niveau de précision. Le choix de ces fluides frigorigènes sera un intangeibles lors de la revue APD.
Aucune pièce à ce stade :
Notice CVC APD à venir.
2 bornes prévues sur pkg : à préciser notice VRD + plans
Etanchéité classe C : exigences CCTP MOE.
Ceci sera mesuré à réception. Ces mesures seront à la charge du lot CVC. 
La classe B est mentionnée dans la notice APS mais ceci fait l'objet d'une observation par l'AMO au stade APS. La classe B ou C est une exigence programmatique (B à minima).
Intention ci-contre 
1_PROGRAMME_ENVIRONNEMENTAL_0603
Notice CVC APD à venir.
Les tableaux divisionnaires seront équipés de coupe-veille programmé. Ceci sera intégré au CCTP CFO/CFA à l'APD
Pas de locaux aveugles.
Toutes les salles de repos/repas ont accès à la lumière du jour en direct. 
Pour la plonge batterie, chassis vitré fixe sur Prépa froides (éclairage en second jour).
CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
CCE_APS_ARC.04_PLAN RDC
Le projet prévoit un ascenseur pour l'accès à l'école élémentaire en R+1, et un monte-charge au niveau des locaux production de la restauration. La notice APD CFO puis le CCTP en phase PRO intègrera les exigences suivantes : 
• mise en veille automatique hors période d'occupation (extinction de l’éclairage de la
cabine, de l’affichage lumineux pour les usagers et de la ventilation) ;
• éclairage de la cabine en LED ;
• contrôle à vitesse variable et vitesse max 1,0 m/s
Intention ci-contre
CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
CCE_APS_ELE 01_ Notice CFO-CFA-APE
CCE_APS_TH.01_Notice thermique
Calcul dans STD : besoins chauds
Intention MOA ci-contre
Emetteurs basse température prévus : 
Réseau chauffage régulés : 60°C/40°C
Réseau CTA : 60°C/40°C.
CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
page 20/46
Les tuyauteries ECS et chauffage sont prévues d'être calorifugées dans la notice CVC. À préciser dans le CCTP APD puis PRO. 
La notice thermique prévoit une classe 4 pour les réseaux chauffage primaire et secondaire.
CCE_APS_CVC 01_Notice CVC-PLB
CCE_APS_TH.01_Notice thermique
CCE_APS_CVC 02_PLN CVC-TN Zoning aéraulique
CCE_APS_CVC 03_ SCH PBS-TN Synoptiques ECC-ECS-EF
La gestion technique bâtiment au lot CFO intègrera dès l'APD les fonctionnalités de gestion d'intermittence (programmations horaires/semaine/année, réduits). Le dimensionnement des émetteurs effectué à partir du PRO, intègrera les surpuissances nécessaires suivant la norme pour la remise en chauffe des bâtiments dans un temps de relance de 2h. maximum.
Installation photovoltaïque de 160 m² en autoconsommation avec revente du surplus.
Carrelage : 506 m² / Salle activtié/jeu/motricité 280 / linoléum naturel à base de 50 % de matériaux biosourcé à minima : 1980 m²
Type Marmoleum Decibel avec 64% de matières biosourcées.
Atteinte de l'objectif programmatique Ic construction seuil 2025 validée, marge de 10% pour le groupe scolaire
Note d'intention MOA ci-contre
L'analyse de site étudie les filières locales et sera annexées au DCE pour renseigner les entreprises. Le marché sera alloti pour permettre aux PME et TPME d'y accéder. Une clause spécifique sur ce sujet sera intégrée au CCAP au moment de l'appel d'offre.
Les choix constructifs sont guidés par les matériaux localement disponibles : fibre de bois pour l'isolation, bois de pin des landes, pierre naturelle, etc.
A ce stade, il est impssible de connaître l'entreprise qui va la mettre en oeuvre mais nous allons oeuvrer pour privilégier les PME locales et la montée en compétences des compagnons sur cette spécificité constructive.
La MOE prévoit à la livraison un livret d'accueil. L'entreprise Veolia assure actuellement l'enlèvement des déchets.
CENON_Notice thermique V2
Gestion fractionnée de l'éclairage dans les salles de classe et allumage et extinctioin auto en fonction du seuil
Les appareils informatiques et appareils électroménagers seront choisis avec soin par le maître d'ouvrage avec l'aide de son AMO HQE Kapea avec pour exigence une étiquette énergétique A+.
CENON - APS - Rapport Climawin
CCE_APS_TH.01_Notice thermique
CENON - APS - Rapport Climawin
CCE_APS_BDNA_Plan Repérage MEI
Portes de distribution en bois à âme pleine en majorité 82,7% (sauf locaux techniques notamment), portes en bois à âme pleine finition stratifiée ou peinte en fonction des espaces, ponctuellement renforcée acoustiquement en fonction des espaces.
CCE - Note estimation déchets
CCE_APS_BDNA_Flux déchets
Le coût global a été calcul pour plusieurs variantes ci-dessous : 
- géothermie + pac air/eau
- pac air/eau + chaudière gaz
- chaufferie biomasse
- chaufferie gaz
- RCU
Le RCU n'arrive pas encore sur le site mais il s'agit d'un projet à moyen termes (> 5 ans). Le résultat de l'étude en coput global montre des différences de coût annuel relativement faible. Par ailleurs, le maître d'ouvrage a exprimé le souhait d'une solution avec géothermie qui offre la possibilité de proposer le rafraichissement par géocooling. Au stade APS, les solutions qui se dégagent sont la chaufferie biomasse (études thermiques) ou la géothermie. La décision va être prrises dans la prochaines semaines (fin avril ou début mai pour enclencher la phase APD).
cf thématique > 8 points
Solution pressentie + 4 variantes
Le coût global a été calcul pour plusieurs variantes ci-dessous : 
- géothermie + pac air/eau
- pac air/eau + chaudière gaz
- chaufferie biomasse
- chaufferie gaz
- RCU
Le RCU n'arrive pas encore sur le site mais il s'agit d'un projet à moyen termes (> 5 ans). Le résultat de l'étude en coput global montre des différences de coût annuel relativement faible. Par ailleurs, le maître d'ouvrage a exprimé le souhait d'une solution avec géothermie qui offre la possibilité de proposer le rafraichissement par géocooling. Cette étude va être formalisée par un rapport complet en début APD. Au stade APS, les solutions qui se dégagent sont la chaufferie biomasse (études thermiques) ou la géothermie. La décision va être prrises dans la prochaines semaines (fin avril ou début mai pour enclencher la phase APD).
NDC_Eco_materiaux_TRIBU_V2
Plan masse
CCE_
A
PS_BDNA_Plan Repérage MEI
Proche de 20%, avec la diminution des vitrages dans la crèche on devrait être bon
Une partie des façades sont en biofib trio. Le reste des façades, et plancher haut et bas sont en PUIR/laine de roche. > 19,16%. L'équipe de MOE s'engage a augmenter la surface de façade en matériaux biosourcés en cours d'APD. Les surfaces ont déjà été identifiées et quantifiées (diminution des vitrages de la crèche) et l'impact sur le confort en lumière naturelle ne pénalise pas le projet.
Le niveau de matériaux biosourcé/géosourcé sera calculé en APS, pour confirmer l'atteinte a minima du niveau 2 du label biosourcé et le C2 du E+C- pour la crêche. Le projet comporte de la fibre de bois en isolation, du bois pour la charpente et la façade (mur à ossature bois), matériaux disponibles localement. Les possibilités de réemploi seront affinées en APS.
Oui, on est à 73%.
Plâtre : 848 m² / FP ciment bois : 2260 m²
Ciment-bois : Type Organic MINERAL Pure
Dalle acoustique en laine de bois minéralisée
Atteinte du C2
Nord : facteur solaire de 0.35 (vitrage + cadre)
Sud : stores extérieurs ou volets coulissants permettant d'atteindre un FS global de 0.15
Ouest : volets persiennes fixes ou orientables
Est : Protection par store intérieur Sw 0,15
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
Repérage des protections solaires
Notice CFO
Pas de bureau dans le hall d'accueil
Une attention particulière sera portée sur les éblouissements. Les valeurs de luminance des
normes NF-X 35.103 et EN 12.464 seront prises comme des minimums à respecter. Une étude d'éclairage artificiel pour garantir aucun éblouissement sera faite pour l'APD avec le choix des luminaires.
L'étude en éclairement artificiel sera fournie en phase APD (marché MOE) et permettra de confirmer les niveaux d'éclairement, l'uniformité d'éclairage, le non éblouissement, et la puissance installée par m².
Notice CFO
Notice thermique
Les commandes d'éclairage prévues au stade APS sont différenciés suivant les usages : 
– Bureau : par interrupteur  
– Salle de classe : des boutons poussoir ou interrupteurs pour chaque circuit de la salle et
un interrupteur pour l’éclairage du tableau 
– Circulation : 1/3 commandé par l’horloge de la GTC et 2/3 sur détection de présence 
– Locaux stockage, archive : par détection de présence. 
– Sanitaires élèves : par détection de présence.
– Salle de réunion : des boutons poussoir ou interrupteurs pour chaque circuit de la salle
– Hall : 1/3 commandé par l’horloge de la GTC et 2/3 sur détection de présence  
Pour les locaux profonds comme les salles de classe, la gestion sera fractionnée. La gradation auto en fonction d'un seuil sera mise en place dans les salles de classe (confère notice thermique).
Le maître d'ouvrage fera réalisé à ses frais des mesures QAI en fin d'opération pour valider les hypothèses et/ou faire évoluer les paramètres. Le suivi est prévu au marché de l'agent de Cx Kapea.
Intention ci-contre + marché commissionnement 02 CCP 202326PI
La CCFN est fournie en APS (Trame) et sera détaillée tel que :
Les aires de stockage de matériels/matériaux seront clairement identifiées sur le PIC, elles seront propres, imperméables et sécurisées.  Toutes les gaines arriveront bouchonnées sur le chantier et le resteront en attendant le raccordement complet des réseaux aux systèmes mécaniques. Les filtres seront changés aprés les essais.
25 m3/h dans la notice CVC
Les produits utilisés par les agents de ménage de la ville de Cenon seront : non émetteurs de COV :
• Bicarbonate de soude ;
• Vinaigre blanc ;
• Savon noir.
Le projet prévoit la mise en place d'un compost sur site. Celui-ci sera positionné au Nord de l'école. La maîtrise d'œuvre prévoit une formation aux usagers en phase de réception. Aussi, les déchets verts sera réutilisés et stockés sur site et pourront notamment servir de paillage.
Notice paysagère page 79
Le projet imperméabilise plus que l'existant.
CCE_APS_BDNA_Coefficients Biodiv-Perméabilité-Régul thermique - ind B
Notice paysagère
APS : le coefiicient de perméabilisation du groupe scolaire et des ses abords est de 54% soit un coefiicient d'imperméabilisation de 46%
3511 m² d'espace semi-perméables 
Surface imperméable existante : 5 169 m²
Surface imperméable existante toujours imperméabilisée après projet : 1 081 m² soit 20,9%
Surface imperméable existante désimperméabilisée après projet : 4 088 m² soit 79,1 %
Le projet imperméabilise plus que l'existant : 46 % contre 36 %.
La pression résiduelle au point de puisage le plus défavorisé sera au minimum 1 bar, elle n’excédera
pas 3 bars, conformément au DTU 60.11 d’octobre 1988.
Le zoning aéraulique est fait pour que l'établissement puisse fonctionner par zone (usages crèche, salle polyvalente, périscolaire, école maternelle, école élémentaire). 
Le chauffage propose 3 départs : 1 vers sous station crèche, 1 vers les émetteurs chaud maternelle/élémentaire, 1 vers les CTA école/restau.  Les locaux du périscolaire pouvant être utiliés indépendemment seront prévus isolés dès l'APD.
CCE_APS_STB 01 Notice descriptive Bois
Minutes structures
CCE_APS_GO 03_Minute structurelle
CCE_APS_VRD 01_Notice VRD
Sol argileux et nappe afleurante. Gestion à ciel ouvert avec rejet BV1 de 4 l/s seulement. 
Bassin versant 1 (BV1) 
Ce bassin versant est composé par les bâtiments et ses abords et par le parc et ses voiries.
Les EP seront dirigées par ruissellement ou par des noues et des canalisations vers un bassin
de régulation à ciel ouvert implanté en partie basse du parc.
Ce bassin fonctionnera par débit à rejet régulé. Un ouvrage de limitation de débit sera
implanté et sera relié au réseau d’assainissement des espaces publics existant Cour de
Verdun.
La terre végétale présente au droit des noues et du bassin permettra l’absorption des petites
pluies.
Une surverse gravitaire sera implantée pour les pluies de retour supérieur à 10 ans
Bassin versant 2 (BV2) 
Ce bassin versant est composé par les aménagements périphériques du bâtiment et du parc. 
Ces espaces seront composés essentiellement d’espaces verts. Les voiries projet, présentes
sur ces espaces seront constituées par des revêtements perméables (stabilisé, pavés ou
dalles enherbés). Les eaux de ruissellement résiduels de ces voiries seront dirigées vers les
espaces verts en contre bas pour absorption. 
Ces espaces fonctionneront de manière autonome par infiltration de surface sans rejet au
réseau.
Infiltration des EP dans les surfaces définies de la notice VRD (BV1 et 2) mais rejet nécessaire en cas de pluies hypothèses CUB
Infiltration des EP dans les surfaces végétalisées par infiltration, mise en place d'un jardin de pluie sur le BV1, pas d'ouvrage GC.
Infiltration des EP + rejet 4 L/s en cas de pluie CUB
CCE_BDNA_TH.02_Notice ACV ind 2
CCE_BDNA_TH.02-2_Annexe Notice_ACV_Calcul
L'étude ACV intègre 2 variantes sur le choix des isolants et sur le choix des revêtements de sols souples et amène à choisir la laine biosourcée au lieu de la laine minérale et le sol en linoléum naturel au lieu du sol PVC.
Pas de transformateur électrique ou câble HT sur le site. 
Voie ferrée (électrique) à proximité directe de la parcelle. 
1 ascenseur dans l'école.
Etude en coût global à formaliser, excel dans le dossier de preuves : YGREC et TRIBU
Analyse de site : Arrêt de bus à 750m. Trop éloigné pour être validé. Des discussions avec la régie de transport ont-elles été entamées pour rajouter des arrêts à proximité du GS ?
Justification ? A détailler dans la case commentaire accompagnateur. Attention, il s'agit de l'impact du projet sur son environnement. Ça ne semble pas abordé dans la notice acoustique

EN, 07/04/2025 : Ok pour attendre APD, mais une justification courte dans la case "Commentaire accompagnateur" nous conviendrait à ce stade.
EN, 07/04/2025 : Ok pour attendre APD, mais une justification courte dans la case "Commentaire accompagnateur" nous conviendrait à ce stade.
Pas de réunion avec les riverains organisées au tout début du projet et ensuite ?

EN, 07/04/2025 : Fév 2025. un peu tard. Non atteint.
Pas possible ?
Ok car ouverture du parc au public. Sera vérifié en phase réalisation
Lien avec la restauration ? Type d'approvisionnement pour cette cuisine ? Possibiilté de favoriser les productions locales ?
Non atteint à ce stade
Bbio restauration -12% (S =429,8 m²)
Bbio crèche -21% (S =706 m²)
Validé par l'étude RE2020 APS Bbio < Bbiomax-21,3% (S = 1624,7 m²)
Restauration : E1 (S = 429,8) / Crèche : E4 (S = 706m²)
Validé pour ce stade. 

Quelques incohérence au niveau des Surface Srt/ moyenne E3 ok pour l'ensemble. A reconsolider pour la suite.
Non atteint pour l'ensemble. E3 ok pour la moyenne.
Local plonge cuisine et salle de repas sans accès direct. Mais un imposte ou vitrage second jour semble prévus sur les plans. C ok ?

EN, 07/04/2025 : Validé, sera vérifié en phase réalisation.
Température max 55°C pour valider la basse température (cf fiche info).
Le calcul semble prendre en compte une pluie sur 10 ans et non une pluie centenale.
Petit effort pour les 20% ?

EN, 07/04/2025 : Validé à ce stade, sera vérifié en phase réalisation.
Produit type fibre de bois-ciment/laine de roche non validé en tant que biosourcé.
EN, 07/04/2025 : Etude en cout global. ok pour cette phase mais à compléter. 
Doit être réalisée sur la totalité du bâtiment (avec coût d'investissement). Les variantes présentés peuvent avoir des répercussions sur les autres lots du bati. 
Rapport à rédiger au moins pour présenter les hypothèses, les variantes et les conclusions ?
Comment cela est-il prévu ? Nombre de place local vélo ? Surface ? Local poussette ? A détailler pour montrer que le projet a démontré une vrai réflexion sur le sujet.

EN, 07/04/2025 : Efforts effectués mais absence de sécurisation des espaces de stationnement des vélos (les locaux doivent être sécurisés et abrités, cf fiche info) + justification du dimensionnement (80 places / 440 effectifs) > est-ce ok par rapport aux autres écoles de Cenon par exemple ?
Etude à compléter pour ce pré-requis.

EN, 08/04/2025 : Sera fait pour la suite.
Au-delà de la remontée des comptages à la GTB, il s'agit de s'en servir pour sensibiliser les usagers. Comment cela est-il prévu ?

EN, 08/04/2025 : Des afficheurs seront prévus à l'entrée du bâtiment en vue d'afficher les conso pour les usagers + prod PV.
Dans l’état actuel, jardins potagers, herbes aromatiques et arbres fruitiers à proscrire sans études complémentaires. 

CC, 08/04/2025 : Jardins partagés au Nord. Analyse de sol pollulé, analyse complémentaire en attente pour voir si on peut planter tout de même. Dans tous les cas, les jardins seront en bacs ou en terre + arbustre fruitiers en toiture.
Pas de sujet avec le sol pollué ?

EN, 07/04/2025 : Possibilité de prévoir des potage avec bas surélevé ? petit arbustres fruitiers (type framboisier) en toiture par exemple ?

EN, 08/04/2025 : Validé sera vérifié en phase réalisation
L’objectif de ce moyen est ainsi de faire connaître et de comprendre les enjeux du changement climatique au maître d’ouvrage et à son équipe projet pour qu’ils puissent ensuite agir et mettre en place les dispositions nécessaires pour favoriser la résilience du projet.
Pour cela, un atelier de sensibilisation aux enjeux du changement climatique doit être mis en place sur le projet. Les thématiques abordées seront, à minima, le fonctionnement du climat, les causes et les conséquences de son dérèglement à l’échelle de la planète et du bâtiment.
Cet atelier peut être réalisé par l’accompagnateur ou par un prestataire spécialisé.
Exemple d’atelier à mettre en oeuvre :
- Fresque du climat
- Fresque de la construction

EN, 07/04/2025:Ce critère vise à sensibiliser l'ensemble de l'équipe projet aux enjeux environnementaux dès la phase de conception, afin de favoriser une prise de conscience et des choix éclairés.
Pourquoi cette sensibilisation n'est-elle pas mise en œuvre plus tôt, dès la conception ? Est-ce dans le but d'intégrer également les entreprises de construction à cette démarche ?

En, 08/04/2025 : Ok si ça intègre les entreprises. Sera vérifié en phase réalisation.
Dispositifs hydro-économes exclusivement : 
3 l/min pour tous les lavabos et lave-mains
5 l/min pour les éviers
Chasses d'eau 3/6L
Douche 6 l/min
Super notice réemploi, mais attention, cela va un peu plus loin. 

Afin de mettre en oeuvre cette stratégie, il convient de s’interroger au plus tôt sur :
• Le phasage des travaux de dépose sélective, selon les typologies de chantiers (non occupés, occupés ou semi-occupés) ;
• Les méthodologies de dépose et les conditions associées (préparation à effectuer, outils nécessaires...) ;
• Les conditions d’évacuation, de traçabilité et de stockage des matériaux et des déchets ;
• Les compétences requises.
Pour répondre à ce moyen, des fiches de déposes pourront être demandé à la personne en charge du diagnostic ressources/PMD.

EN, 08/04/2025 :
Validé, sera fait ultérieurement
. A vérifier en phase réalisation
A détailler. Lien avec les environs ? Possibilité d'avoir un plan masse globale présentant comment ce sujet est traité en lien avec le quartier ?

EN, 08/04/2025 : Malgré la présence de milieux diversifiés sur le projet (2,4,2,5), l'enclavement du site rend compliqué la mise en place de continuité écologique.
700 mètres et 10 minutes à pied jusqu'à l'arrêt N°JJA31R de la ligne A du tramway. Le chemin s'effectue par le cours de Verdun de manière sécurisée. D'autres lignes de bus sont proches à vol d'oiseau mais le boulevard Joliot Curie et la voie ferrée doivent être contournés ce qui allonge considérablement le cheminement à pied. 
+ Le BEX va passer sur Joliot curie et l'arrêt sera à 300m (cf notice jointe).
Analyse de site 
241210_CIRCU-RD_AVP_A.1-Notice_A
L'enlèvement des déchets y compris les biodéchets est assuré par Veolia sous le contrôle du SIVOM. Veolia doit un reporting sur le suivi quantitatif et la destination des déchets. A Cenon, Veolia collecte les déchets brun et jaune + le verre (bornes d'apport volontaire) ; financement TOM (taxe Ordures ménagères) Véolia est collecteur, Bordeaux Métropole traite.
•	Centre de tri Bègles pour le jaune,
•	Incinérateur Cenon (valorisation Energie) pour le brun.
•	Pour les déchets putrescibles (décret 1 janvier 2024), Cenon met en place actuellement 60 sites (bornes d'apport déchets volontaires) sur la ville.
Via le financement de la redevance spéciale; la collectivité a pris aussi un partenariat financier avec Veolia pour les autres déchets non pris en charge.
Une formation sur le mode de tri des déchets sera effectuée à la réception auprès des usagers et ceci sera intégré au guide utilisateur.
Le gardien prévu sur place par la Ville de Cenon sera également le référent des déchets d'activités pour le site. Il veillera ainsi au tri sélectif et effectuera une sensibilisation régulière auprès des usagers. Il assurera également le suivi des quantités qu'il évacuera en complément des quantités évacuées par Veolia.
CCE_BDNA_APS_Calcul Coût global V2 + Conso d'Eau
Note de calcul excel indiquant 1703,4 m3 par an pour l'ensemble du site soit en considérant 360 enfants (40+45+275), 4,7 m3/enfant et par an. 
Cet indicateur sera suivi en phases de conception dans le cadre de la mission AMO QEB de Kapea (2 ans) et par la suite pas la Ville de Cenon.
Il manque à l'analyse actuelle non formalisée :
consommations d'eau,
volet carbone, épuisement des ressources
CCE_APS_ENV02_Note d'éclairage naturel ind B
Etude effectuée, 80 % des locaux à 50% mini d'ALJ avec la V3 (ajout de doubles fenêtres pour les classes au Nord et la salle de motricité.
Analyse de site 
Notice CVC
Intention ci-contre
Orientation et prises air neuf adaptées site et environnement.
Prises d'air neuf à plus de 8 mètres de tout rejet d'air vicié des CTA DF (pas de ventilation naturelle modélisée à ce stade, à l'étude pour l'APD), grille à revoir en fonction de la solution qui sera choisie. 
Plans CVC des sorties toiture sera fourni en APD.
Notice architecture concours
Toilettes sèches dans le jardin public, option en APS
Le maître d'ouvrage souhaite valider cette option pour la suite des études. L'entretien sera pris en charge par la ville. 
C'est une demande programmatique.
Les surfaces aménagées et plantées permettent de créer un écosystème dans la continuité écologique du territoire environnant. Les 245 arbres, ainsi que les 8 500 m² de plantations arbustives et prairies participent à réinstaurer une continuité écologique à travers le territoire et notamment la ZNIEFF "Coteaux de l'agglomération bordelaise (200m) et la ZNIEFF "Coteaux de Lormont" à 2km (plan dans l'analyse de site indice B page 19/49). Le projet paysager recréé une continuité écologique en lien avec les Coteaux calcaires de la rive droite. L
a conception des clotures perméables du jardin public et du groupe scolaire permettra la circulation de la faune venant de l'Est et du Nord. Cette zone des coteaux est visible en page 4 de l'analyse de site. Le projet avec son jardin public vient recréer un espace favorable pour le développement de la biodiversité avec notamment différentes strates de végétation. Pour préserver la faune existante, favoriser les 
habitats naturels ou gîtes, les continuités 
écologiques, voici les mesures qui seront prises : 
-Intégration des conclusions du diagnostic écologique réalisé par un expert naturaliste sur les espaces verts et les bâtiments existants,
-Planification des travaux impactants (abattages,
démolition) en dehors des périodes sensibles des espèces présentes,
-Installation de gites sur le projet paysager et les
bâtiments pour accueillir les insectes, les reptiles, les oiseaux et les chiroptères.
Prévu
RC 09.04.2025 : la MOE a deux années de suivi, d'accompagnement pédagogique et de REX suite à la livraison du groupe scolaire
Notice accessibilité APS
+ Note Traitement de la signalétique "CCE_APS_TDS.01_Notice Signalétique.pdf"
Tout le jardin est pratiquable PMR. Les différences de niveaux entre jardins et bâtiment sont intégrées dans l'architecture du projet. Le bâtiment disposent de deux appareils élévateurs (commandes accessibles et contrastées). L'école élémentaire en R+1 dispose d'un e cour de récréation de plain pied sur le toit de la crèche. 
Pour tous les escaliers, dispositif podo tactile 50 cm avant la marche, les contre-marche des 1ères et dernières marches seront contrastées, les nez de marches seront contrastés en antidérapants. L'éclairge intérieur sera de 150 lux. 
Toutes les portes disposeront de poignées contrastées et positionnées de manière accessible (<40cm d'un angle). Les interrupteurs et dispositifs de commande seront tous entre 0,9 et 1,30m pour pouvoir être utilisés assis ou debout. Chaque entité fonctionnelle dispose de cabines PMR, et à chaque étage. La signalétique sera contrastée et disposera de pictogrammes lisibles de tous et approchables à moins d'1m pour une personne malvoyante.
Le MO porte une démarche inclusive (handicaps, âges) à l'échelle de la commune (élu spécifique, Conseil de sSages, Conseil Municipal des Enfants) et en particulier sur le projet : signalétique inclusive et adaptée aux malvoyants, 2 WC PMR prévus avec dispositifs allant au delà de la réglementation, design actif intérieurs et extérieurs.
p. 15 de l'Analyse de Site ind B
Des windcatcher sont envisagés au stade de l'APS. Néanmoins l'affaiblissement acoustique n'est pas assez important vis-à-vis des enjeux sur le site. Le projet dimensionne pour l'APD un dispositif de ventilation naturelle par cheminée pour les salles de classe du RDC (école maternelle) car les cheminées auront ainsi plus de hauteur et donc un meilleur tirage thermique. Les entrées d'air s'effectueront en façade sous les menuiseries et derrière les émetteurs de chaleur. L'étude CFD est en cours par le BE Tribu. La faisabilité technique a été appréhendée par TRIBU, MADEC et IGREC. Nous présentons le système de ventilation naturelle / windcatcher en innovation. Une seule partie du groupe scolaire en est équipée pour maîtriser les besoins en chauffage. Cela permettra d'assurer un suivi comparatif entre les salles traitées en ventilation mécanique et naturelle (confort d'été, qualité de l'air).
Ventilation naturelle à l'étude en phase post-APS et pour la commission. Projet présenté en tout CTA DF
> pas le souhait APM, en attente STD Tribu
.
Quelle que soit la solution choisie (windcatcher ou ventilation naturelle par cheminée thermique et entrée d'air), la ventilation naturelle est utilisée pour la ventilation hygiénique et le confort d'été passif.
Ventilation naturelle à l'étude en phase post-APS et pour la commission. Projet présenté en tout CTA DF.
Surventilation nocturne mise en place dans tous les cas via les MEX
Plan de toiture
Notice CVC
CCE_APS_ENV03_Notice Stratégie de confort d'été
+ STD
L'analyse de site n'a pas identifié de pollution spécifique mise à part la circulation sur les boulevards à proximité. Les filtres mis en place permettent d'éliminer les particules fines et seront décrits au CCTP : Nous considérons une Classification de la qualité de l’air extérieur (air neuf) ODA2 et les filtres à installer seront ainsi M5+F7.
Au stade post APS, de la commission, la ventilation naturelle est toujours à l'étude et la STD preuve pour le 20 kWh/m² maximum est faite avec une ventilaiton mécanique double flux sur tout l'établissement. La filtration est donc possible et adéquate avec la pollution de la circulation routière.
Ce point 7,4,1,5 sera donc à apprécier à la suite de la commission, suivant la phase APD, en fonction de la solution de ventilation choisie : mix naturelle/mécanique ou tout mécanique.
Proposition : les registres des entrées d'air (type Duco Max ZR) sont équipés de leviers actionnés manuellement : couplé avec une sonde atmosphérique (pollution, voir pollen), l'utilisateur pourra actionner les leviers pour fermer ponctuellement les entrées d'air en cas de pic
Le projet est bordé au Nord par des habitations individuelles, au Sud et Ouest par des infrastructrures routières et à l'Est par la voie ferrée. 
Le projet a placé à 25 mètres la façade Nord des parcelles voisines. Ces 25 mètres accueilleront des jardins partagés pour les habitants et de la végétation fera écran. Les cours de récréation sont intérieures ou à l'étage de la crèche. Les bâtiments font ainsi écran acoustique pour ne pas géner les habitations.
Le préau de l'élémentaire est traité par un mur acoustique spécifique en façade Nord et en plafond.
CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique.pdf
Plans zoning acoustique
Nous limiterons la pollution lumineuse en réduisant les lumières extérieures. L'éclairage sera orienté vers la surface utile c’est-à-dire le sol, et de couleur chaude (pour éviter d'attirer les insectes). 
Ce point sera
précisé
en phase APD :
- éclairement limité au strict nécessaire
- extinction nocturne
- aucun flux de luminaires orienté vers la voûte céleste
- abords et parc non éclairés en dehors de principaux cheminements, cours non éclairées hors réglementation
Note paysagère
CCE_APS_BDNA_Analyse de site - ind B
Plan de masse + paysage
Analyse de site Ind B
Plan masse Continuités écologiques
Pas d'évolution en APD
Etude thermique en APD : gain sur le BBIO de 38% pour le groupe scolaire, le point est atteint
Etude thermique en APD : atteint pour la crèche, la restauration et le groupe scolaire
Etude thermique en APD : atteint pour le groupe scolaire
Etude ACV en APD : atteint pour le groupe scolaire
Pas d'évolution en PRO
05B1 Programme FTDétaillé Cité de l'enfance Fév 2024
Page 46/46
+ CCE_APS_OPC 01_NTE-A_Note descriptive OPC
Page 4/13
Cité de l'Enfance CENON_planning interne-PRO-DCE
Planning interne mis à jour pour la phase PRO-DCE
Planning OPC.02 mis à jour avant le PRO
2024016_APD_Y_CENON_Note Cout Global
L'étude en coût global a été mise à jour en APD
Charte Chantier Faibles Nuisances rédigée en PRO
CCE_PRO_ENV05_Charte Chantier à faibles nuisances Article 10, page 11
Intention ci-contre
A intégrer au RC
La démarche d'autocontrôle sera décrite aux CCTP,
L'agent de Cx Kapea s'assurera dans sa revue de projet APD/PRO/DCE de la complétude des essais et autocontrôles prévus.
Intégration des autocontrôles aux CCTP
Carnet de détails validé d'un point de vue continuité du plan d'étanchéité à l'air
Formations à l'étanchéité à l'air décrites dans les precscriptions environnementales pour intégration aux CCTP
Description du test d'infiltrométrie dans les prescriptions environnementales à intégrer aux CCTP
carnet de détails constructifs prévus au marché MOE. Les détails seront retranscrits dans les CCTP des lots concernés ainsi que dans les DPGF.
CR COPIL du 18 02 2025 CITE DE L'ENFANCE
CCE_APS_OPC 02_PLA-A_Planning Cité de l'Enfance Cenon
CCE_APD_OPC.02_PLA_Planning previsionnel des etudes et des travaux_IndD
CCE_APD_OPC.05_BDNA_Methodologie OPC en phase travaux
CCE-APD-OPC 03-POC-A-Plan Organisation Chantier
+ Intention ci-contre
CCE_APD_OPC.05_BDNA_Methodologie OPC en phase travaux
CCE-APD-OPC 03-POC-A-Plan Organisation Chantier 
+ Intention ci-contre
CCE_PRO_CCTP-Lot12a-CVC
CCE_PRO_CCTP-Lot12b-Plomberie-sanitaires
CCE_PRO_ENV.08_Prescriptions-environnementales-par-lot, Articles 1.7 et 1.8 page 12
Intention ci-contre
CCE_PRO_ARC.10_façades-et-coupes-interfaces-entre-lots
Intention ci-contre
CCE_PRO_ENV.08_Prescriptions-environnementales-par-lot Article 1.5.4 page 11
Intention ci-contre
CCE_PRO_ENV.08_Prescriptions-environnementales-par-lot Article 1.5.3 page 10
Intention ci-contre
Décrit dans la charte chantier faibles nuisances du PRO
Objectifs actualisés dans la charte CFN : 
100% des déchets inertes
85% des déchets au total
70% en valorisation matière
Décrit dans la charte chantier faibles nuisances du PRO
A représenter sur le PIC en DCE
Est prévu et décrit dans la charte CFN
Décrit dans le CCTP et les prescriptions environnementales
Calcul STD en APD et mis à jour en PRO
Protections solaires mobiles sur toutes les façades Sud et Nord de chaque bâtiment
(solution protection fixe sur le GS abandonnée suite à la MAJ des études d'éclairage naturel)
Rappelé dans la notice environnementale
Note paysagère à jour
Ecran absorbant intégré à la notice acousitque
Ajout d'un livret utilisateurs mode d'emploi (ENV.09) pour l'ensemble des dispositifs à activer manuellement et participant au confort d'été
Evolution en APD : comparaison de deux scénarios pour le chauffage par géothermie : appoint par aérothermie pour le chauffage et l'ECS ou appoint par chaudière gaz pour le chauffage et l'ECS 

Appoint par chaudière gaz adopté en PRO
SED réalisée en APD pour comparer des options de chauffage
Etude thermique en PRO : gain sur le BBIO de 13% pour la crèche, 4% pour la restauration, donc pas de point atteint
Etude thermique en PRO : gain sur le BBIO de 13% pour la crèche, 4% pour la restauration
PRO : Les STD montrent que le confort peut être atteint dans tous les locaux avec l'ensemble protections solaires, ventilation naturelle, intertie thermique + brasseurs d'air dans certains locaux. Les brasseurs d'air sont un dispositif à faible consommation comme le montre la dernière mise à jour de la notice STD-SED
PRO : les COP RT mentionnés dans la notice thermique sont de 5,68 pour la PAC ECS (APTAE 23) et de 5,68 pour la PAC eau-eau du chauffage.
Notice Bilan de puissance du PRO : besoins foisonnés de 6.64 kVA soit 6640W. Ramenés à la SU (2724 m²), on trouve 2.44 W/m² < 10 W/m²
APD : étude de faisabilité géothermie
Chauffage sur PAC eau/eau sur sondes géothermiques
Chauffage et électricité uniquement
Coefficient d'impermébilisation : 54%
Espaces de pleine terre > 56%
Identification des Sd ou du µ de chaque revêtement dans la notice enveloppe hygrothermique
Isolant imputrescible en pied de façade de l'ITE, description dans la notice enveloppe hygrothermique
ACV mis à jour en PRO
ACV mis à jour en PRO : C1 atteint
ACV mis à jour en PRO : C2 atteint
Décrit dans la note environnementale
Débits de renouvellement d'air calculés dans la notice STD
Prescription environnementales CCTP et note environnementale : caractéristiques des vitrages
Calcul éclairage naturel APD mis à jour en PRO
Plus de windcatcher sur le projet
Prescriptions environnementales intégrées au CCTP
Pas d'évolution en DCE
DCE_TRIBU
Même hypothèse de 1m³/h/m² en DCE
Décrit dans la charte chantier faibles nuisances du DCE
Potentiellement atteignable
Objectif conservé à 85% en masse
Sera vu en chantier avec l'entreprise dans son choix de prestataires et d'exutoires si les 90% sont atteignables
Décrit dans la charte chantier faibles nuisances du DCE, la notice OPC et le PIC
Décrit dans la charte Chantier à Faibles Nuisances du DCE
Suivi des consos + dispositifs de régulation des consos en chantier et en base vie + sensibilisation aux bonnes pratiques pour la limitation des consommations
Le livret utilisateurs (ENV.09) sera amendé en phase chantier par des rappels de bonnes pratiques sur la limitation des consommations
Argumentaire développé dans la notice environnementale du DCE : 

- 5 arceaux déplacés sous le porche côté groupe scolaire : sécurisés et abrités

- Les 3 arceaux existants devant l'entrée principale sont maintenant abrités car la toiture du porche a éé prolongée, et sont sécurisés car le portail a été déplacé avant la salle polyvalente

- Il y a toujours 5 arceaux sécurisés dans le parking réservé

Au total, 13 arceaux sur 40 sont sécurités, et 8 sont abrités.
Coefficient de régulation thermique 41% et ajout dans la note environnementale et les CCTP des albédo des revêtement
Demande de justiifer un Ulor = 0 pour l'éclairage extérieur, dans les prescriptions environnementales. A été intégré dans le CCTP 13a
Orientation vers des essences locales dans le CCTP (pin maritime et épicéa)
TRIBU est une SCOP, peut-on le justifier ainsi ?
Comment est traité le sujet de manière plus large ? Par rapport aux malvoyants ? Malentendants ? Ex de disposition : ensemble de WC PMR, mise en place de contraste, ascenseur supplémentaire, etc…

EN, 08/04/2025 : Validé, sera vérifié en phase réalisation
Pas d'évolution en DCE
Prescriptions intégrées aux pièces marché
Les préconisations compatibles avec les systèmes de fixation prévus ont été intégrées au CCTP Charpente
DCE : Le CCTP précise les consommations des ventilateurs par CTA, ils sont inférieurs à 0.6 W/m3.h en double flux
Pas d'évolution en DCE
Exigence intégré au CCTP, pris en compte dans le calcul thermique
DCE : luminaires LED 6W/m² pour 300lux
Exigence intégrée au CCTP
Dipositifs de détection de présence et de sondes de luminosité décrits au CCTP
Calcul STD réalisé en APD, mis à jour en PRO puis en DCE : 
respect de l'objectif de confort (<50h/an diagramme Givoni) dans la totalité des locaux en météo actuelle.
Brasseurs d'air indispensables pour atteindre ces valeurs
repérage des ouvrants de ventilation naturelle et de l'accès à l'inertie dans la note environnementale.

L'impact du géocooling sur le confort a été calculé dans la mise à jour STD du DCE.
PAC eau-eau : 
R454B GWP 465 (CCTP CVC)

Cuisine (CCTP Cuisine) : 
Froid positif et négatif : GWP <150
Froid embarqué dans les équipements : GWP<10
ECS cuisine sur chaudière gaz
Pas d'adaptation possible
A voir en exploitation
Rappel cuisine de production et non de réchauffage
A intégrer dans CCTP Lot 13A
CCTP DCE : Régime de fonctionnement 50/30°C
DCE : 328m² de PV
Pas d'évolution en DCE
Intégré aux prescriptions environnementales du CCTP
Pas d'évolution en DCE
Intégré au CCTP
Calcul de consommation d'eau à produire - IGREC
Pas d'évolution en DCE
Bac à graisses intégré au CCTP VRD
DCE : Notice enveloppe hygrothermique mise à jour, aucun point de condensation identifié, capacité de séchage suffisantes, justifications dans la note.
Matériaux laissés bruts : pierre calcaire, béton
Ajout d'une lasure sur le bardage
Pierre et béton laissés brut
Prescriptions environnementales intégrées aux CCTP
Pas d'évolution en DCE
cf. notice hygrothermique et note environnementale
Calcul STD APD et mis à jour en DCE : repérage des brasseurs d'air sur les plans architecturaux et prescriptions dans la note environnementale et les CCTP (hauteur, nombre, diamètre, …)
Calcul STD APD et mis à jour en DCE
A la charge de la MOA
Décrit au CCTP commun
DCE : Protections intérieures ajoutées sur les façades sans aucune protection solaire initialement
cf. repérage des protections solaires
Pas de windcatcher sur le projet finalement
Prescriptions de filtre à charbon actif
Filtres F5+M7 toujours intégrés au CCTP
Pas d'évolution en DCE
Prescriptions environnementales intégrées au CCTP
Deux variantes ont été faites, l’une en double-flux mécanique total pour s’assurer du résultat, l’autre en passant en simple flux (calculé comme en mécanique mais représentatif du naturel -– au vu de l’avancement de la phase APS) seulement les 4 classes maternelles du RDC, sans les 2 salles d’accueil périscolaire. On atteint respectivement 16.9 et 18.6 kWh/m²SDO.an. Ajouter les deux salles d’accueil périscolaire risquerait de faire passer à plus de 20%, ces salles étant aussi chauffées pendant les vacances d’hiver. -> plus d’info p.42 de l’étude
CCE_APS-BDNA_ENV_STD
50h atteint avec la variante "fermeture des protections solaire et ventilation naturelle"  + comportement étudié avec le scénario canicule (l'inconfort en canicule sera un point d'amélioration pour la phase APD)
Validé OR.
STD à mettre à jour + simulation mauvais usage à intégrer
Certains locaux étant en dessous des 35%  : en FOB, et avec peu de voiles béton/brique/terre crue à la place de cloisons plâtres, et avec la présence de sols souples demandés au programme dans la majorité des espaces, il est compliqué d’atteindre ce niveau de 35%
Notice hygrothermique ind C
L'échauffement des parois est toujours inférieur à 1. Calculé dans la notice Hygrothermique Ind C.
CCE_APS_ENV01_Notice Enveloppe hygrothermique ind C
Concernant le déphasage, il est important pour les façades sauf pour la façade avec revêtement pierre, pour les toitures CLT et bac acier.
Oui, nécessaires avec le scénario météo actuel
A étudier en APD pour le scénario canicule
En effet, la STD montre un inconfort inférieur à 50h en Givoni sur toutes les zones et ne nécessite donc pas de climatisation.
Dito prérequis Or
CCE_APS-BDNA_ENV_STD
+ Explication ci-contre
Une seule variante présentée, avec fermeture des protections solaires dès que les apports solaires sont trop importants et ventilation naturelle diurne et nocturne (par les fenêtres/impostes), simulée en météo normale et caniculaire. En météo normale les 50h d’inconfort en Givoni sont respectées, avec des vitesses d’air de 1 m/s (c’est-à-dire avec brasseurs d’air ; et 1,5m/s pour la Salle de travail).
En météo caniculaire (2050) certaines pièces dépassent les 50 heures d’inconfort (notamment le périscolaire). -> plus d’info p.45 de l’étude
Un point d'amélioration pour l'APD : diminution de l’inconfort > 50h de certains locaux en période caniculaire (par exemple par l’ajout de modules adiabatiques pour les CTA, etc.).
CCE_APS-BDNA_ENV_STD
+ Explication ci-contre
Validé pour commission conception, mais à compléter :
- A compléter à partir de CDC BDNA (tableau présentant les contraintes du site / Besoins-Puissance-Conso Chauffage / Simulation de mauvais usage) 
- Comment sont gérées les protections solaires ? Comment être sûre que les usagers ferment/ouvrent au bon moment ?
Pas d'évolution en DCE
Livret utilisateurs pour les bonnes pratriques liées au confort d'été
Aucune paroi froide
Notice enveloppe hygrothermique Ind C
Etude acoustique MOE + plan de zoning acoustique identifiant les locaux agressifs, peu agressifs et non agressifs. 
RC, 15/04/2025 : En RDC, les espaces agressifs sont placés aux extrémités Est-Ouest, pour le groupe scolaire, et au Sud pour la crèche et la salle polyvalente. A l’étage, le Préau (traité avec un mur acoustique spécifique) et la cour, espaces agressifs, sont mis à distance des salles de classes. 
Les espaces les plus sensibles, ateliers, salles de repos et salles de classes, sont placés au centre du bâtiment, éloignés des espaces les plus bruyants par des sas et des circulations, et également des nuisances acoustiques extérieures, en plus de voir leur traitement acoustique renforcé.
CCE_APS_ACO.01_Notice acoustique
CCE_APS_BDNA_Zoning acoustique
Non détaillé dans la notice acoustique. Quel travail a été fait sur le zonage ?

EN, 14/04/2025 : Conclusion sur le zonage ?

EN, 15/04/2025: Validé
Eclairage naturel des circulations en façade ou zénithal. Plus de la moitié des circulations en surface ont accès à l'éclairage naturel.
CCE_APS_BDNA_Eclairage naturel des circulations
Orientation et prises air neuf adaptées site et environnement :
en façade Nord et Sud pour le groupe scolaire, en façade Est pour la salle polyvalente, et en façade Nord pour la crèche
Implantation du batiment dans la parcelle au niveau de la zone la plus préservée des nuisances acoustiques (ouest et est) et donc atmosphériques
Lisière végétale plantée qui vient filtrer et raffraichir l'air avant son entrée au niveau des MEX et prises d'air en façades
Plans architectes et CVC
Notice Paysage
Notice Acoustique
Mémoire de projet Concours
Analyse de site
Fort enjeu sur le site.
A détailler ? Comment cela est-il prévu ?


EN, 14/04/2025 : ok, concerne plutôt le 7,4,1,2. pas forcément de réflexion sur l'aménagement des locaux en tant que tel.
Fort enjeu sur le site.
A détailler ? Comment cela est-il prévu ?
Comment gérer prises air neuf des windcatcher ou ventilation naturelle par rapport aux pollutions routières à proximité ?

EN , 14/04/2025 : ok + en façade Nord et Sud pour le groupe scolaire, en façade Est pour la salle polyvalente, et en façade Nord pour la crèche
Implantation du batiment dans la parcelle au niveau de la zone la plus préservée des nuisances acoustiques (ouest et est) et donc atmosphériques
Lisière végétale plantée qui vient filtrer et raffraichir l'air avant son entrée au niveau des MEX et prises d'air en façades  

Validé, sera vérifié en phase réalisation
Comment gérer prises air neuf des windcatcher ou ventilation naturelle par rapport aux pollutions routières à proximité ?de filtration prévu à justifier au regard de la pollution observée sur le site.

EN, 14/04/2025 : En attente avant éclaircicement de la solution retenue.
Pas possible ? Le terrain/projet s'y prête.

EN, 07/04/2025 : En fait, il s'agit surtout de nommer un référent au sein du bâtiment, qui assurera la bon fonctionnement du tri et les quantités évacuées.

EN, 14/04/2025 : Validé, sera vérifié en phase réalisation
Plan des flux déchets et locaux déchets 
Les containeurs sont dessinés à l'échelle et le plan confirme la fonctionalité des locaux.
CCE - Note estimation déchets Ind B
CCE_APS_BDNA_Flux déchets ind B
Les déchets d'éactivités sont : papier/cartons, emballages plastiques, biodéchets, ordures ménagres, verres, néons, piles, cartouches
La note d'estimation des déchets et le plan des locaux déchets sont cohérents.
Pas possible ? Il s'agit simple d'étudier les quantité de dchets produites et d'identifier les potentielles filières 

EN, 07/04/2025 : Calcul quantité déchets effectué (vive les couches lavables !). 
N'y a-t-il pas une erreur dans le calcul du nombre de bac (cellule de m3 prise en compte au lieu de cellule en L?).
2 collectes par semaines pour les biodéchets et les ordures ménagères > est-ce vraiment le cas ?

EN, 14/04/2025 : Validé
Point 6,5,1,2 à revoir avant. 
Local poubelle parait petit (11 m²). Acc-s vers l'extérieur ?

EN, 14/04/2025 : Validé
Notice enveloppe hygrothermique avec Ubakus, aucun point de rosée constaté (condensation faible voire nulle)
A détailler dès la conception.

EN, 14/04/2025 : non atteint
Exigences CCTP MOE.
Pas d'enrobés prévus dans le projet, le séparateur hydrocarbure n'est donc pas nécessaire à ce stade de la conception
QU'est ce qui a été fait à ce sujet en phase programme avec les utilsateurs ?

EN, 14/04/2025 : il s'agit plutôt de réfléchir en amont à la pollution des eaux usées.
Pour cela, les dispositions suivantes peuvent être prévues :
• Remplacer un produit polluant par un autre produit moins ou non polluant ;
• Ne pas déverser de peintures, de produits chimiques, d’engrais, ou de médicaments périmés dans les canalisations (même lorsqu’il s’agit du nettoyage d’un récipient) ;
• Choisir des produits d’entretiens biodégradables (vinaigre blanc ou bicarbonate de soude par exemple) ;
• Éviter le gaspillage d’eau dès le départ pour empêcher le traitement d’un volume d’eau plus important.
Bac à graisses sera prévu au lot VRD
EN, 14/04/2025 : valorisable au 5,1,2,2 ? Ici plutôt attendu l'étude de faisabilité.
Cuve EP prévue en extérieur pour les usages d'arrosage et nettoyage sols (plutôt extérieur). Cette cuve sera positionnée contre la façade Nord du groupe scolaire, à proximité des jardins partagés.
IGREC / Cuve recup EP 
Intention ci-contre
EN, 14/04/2025 : Cuve prévue. Guide de maintenant et à destination des usagers possible ?
En attente note de calcul. Qui aura en charge le suivi de cet indicateur en phase cocneption ?

EN, 15/04/2025 : Validé, sera vérifié en phase usage
Calcul coût global mis à jour en APD
Pas d'évolution en DCE
Besoins totaux couverts par chaufferie géothermique + panneaux photovoltaïques
à confirmer avec note de calcul à l'APD
CCE_APS_TH.03_Etude Faisabilité Energétique
Besoins en chauffage couverts par chaufferie géothermique, la pompe à chaleur sera dimensionnée pour couvrir plus de la moitié des besoins de chaleur.
Validé, sera vérifié en phase réalisation.
L'EFAE a été réalisée.
D’après les conclusions de l’étude de faisabilité, la solution de chaufferie gaz seule représente
l’option la plus avantageuse en termes de coût d’investissement initial. Néanmoins, dans une
optique d’optimisation de la performance énergétique du bâtiment tout en limitant les
investissements, la solution hybride combinant une pompe à chaleur air-eau (PAC) et une
chaufferie gaz apparaît comme l’alternative la plus pertinente et économiquement avantageuse
à l’échelle globale du projet.
Néanmoins, c'est la solution en géothermie sur nappe qui est choisie par le client, choix éclairé par cette EFAE.
EN, 14/04/2025 ; Etude à compléter, notamment pour intégrer l'étude du solaire thermique et solaire photovoltaïque (ou à justifier si non étudé), conformément à l'arrêté du 18/11/2007
A ce stade, les lave-mains sont prévus d'être alimentés en eau chaude
Modification programmatique à faire valider par la MOA :  Eau froide dans les classes pour les points d'eau et eau tempérée pour les laves mains enfants.
Ventilation naturelle nocturne 
Une seule variante présentée, avec fermeture des protections solaires dès que les apports solaires sont trop importants et ventilation naturelle diurne et nocturne (par les fenêtres/impostes), simulée en météo normale et caniculaire. En météo normale les 50h d’inconfort en Givoni sont respectées, avec des vitesses d’air de 1 m/s (c’est-à-dire avec brasseurs d’air ; et 1,5m/s pour la Salle de travail). En météo caniculaire (2050) certaines pièces dépassent les 50 heures d’inconfort (notamment le périscolaire). -> plus d’info p.45 de l’étude
Un point d'amélioration pour l'APD : diminution de l’inconfort > 50h de certains locaux en période caniculaire (par exemple par l’ajout de modules adiabatiques pour les CTA, etc.).
Confirmé en APD par STD, mise à jour au DCE
PAT : https://www.gpvrivedroite.fr/action/patdelarivedroite/
"Les cantines cenonnaises sont approvisionnées par un Syndicat intercommunal le SIREC qui peut commander un pourcentage réduit de denrées locales. Mais le Code des marchés publics reste très contraignant dans ce domaine. Sous l'égide de France Urbaine, de nombreuses collectivités soutiennent un plaidoyer national pour desserrer l'étau du code dans ce domaine. 
Via le PAT Rive droite, le GPV et les 4 villes membres travaillent sur ces questions et font bouger des lignes/ Relocalisation de cultures sur des fonciers urbains / travail d'ajustement entre producteurs locaux et cuisines / formation des personnels des cuisines et des cantines / convention d'objectifs en cours avec le SIREC, lutte contre le gaspillage alimentaire... Mais le chemin est long car des process complexes sont à défaire et à reconstituer. Cenon est très engagée dans cette démarche au long cours. mais la stratégie n'est pas encore écrite."
Fait
Conception en Structure bois en étage, en Structure poteaux-poutres en RDC, avec façades bois . 
La structure est en poteaux poutre béton avec trame structurelle de 8 mètres. Les façades bois seront assemblées de manière mécaniques à la structure béton. Les murs extérieurs à ossatures bois arrivent déjà finis sur le chantier. Le bardage extérieur Douglas est déjà monté et ne nécessite aucun entretien, montage rainé et bouveté, démontable. 
Tout le R+1 (école élémentaire) est en structure/façades bois démontables. La conception sera autant que possible réversible, le choix des systèmes d’assemblage permettant la démontabilité et le réemploi futur des matériaux : structure bois, bardages bois, montants de façades, volige, laine isolante. Assemblage à paume droite ou tenon-mortaise, à préciser à l'APD.
Le niveau de précision de l'APS ne prend pas en compte ce type de détail, mais ces précisions seront apportées à l'APD (revue de projet par Kapea).
EN, 07/04/2025 : Le sujet va plus loin que le contrôle d'accès. Qui aura accès à ce contrôle d'accès ? Comment faire pour avoir le badge ? Y'aura-t-il des horaires d'ouverture ? Comment sera gérer le planning d'occupation ? Les réservations ? Etc…
En, 14/04/2025 : Non atteint
Un devis est en attente côté MOA concernant la découpe en têtard des peupliers. Les sujets sont considérés comme en mauvais état, et seront peut-être abbattus pour des raisons sécuritaires.
Jardins partagés en pleine terre avec géomembrane pour assainissement : arbustes fruitiers et aromatiques

Au regard de la palette végétale demandée par la MOA, seulement 23 essences sur 62 pourront être d'origine locale (37%)
245 arbres + 15 arbres en toiture + 10 114 m² de plantations (arbustes, pelouses et prairies)

Nichoirs et abris à chauve souris prévus.
Suite aux analyses agronolmiques, la terre végétale ne peut pas être réutilisée en tant que terre végétale à nouveau. 

Cependant, la terre végétale décape sera réutilisée sur 20cm sous les massifs arbustiers, sous la couche de 30cm de terre végétale importée.
Pas de récupération des EP
Pas d'évolution en DCE

Suite aux analyses, les terres argiles non végétales ne pourront être réutilisées et amendées.
Réutilisation in situ d'un escalier métallique
Clôture béton en cours d'étude
Réutilisation depuis l'ex-situ de 20% des sanitaires du projet (sanitaires adultes) et de plusieurs faiences murales
Réutilisation depuis l'ex-situ de 20% des sanitaires du projet (sanitaires adultes) et de plusieurs faiences murales
Total
Total autre
Total biosourcé/géosourcé
Carrelage
Surface (m²)
Type
Total enduit/pierre
FP ciment/bois
FP plâtre
Total bois
FOB bardage bois
Persienne bois salle polyvalente
Persienne bois crèche
Laine de roche
PUR
Plancher bas groupe scolaire
Plancher bas restauration
Plancher bas crèche
Plancher bas salle polyvalente
Plancher haut plat groupe scolaire
Plancher haut en pente groupe scolaire
Plancher haut restauration
Plancher haut crèche
Plancher haut salle polyvalente
Nature
Toiture béton crèche
Toiture béton salle polyvalente
Toiture CLT salle polyvalente
Toiture plate restauration
Toiture plate groupe scolaire
Total biosourcé ou géosourcé
Toiture bois en pente groupe scolaire
ép. (m)
surface (m²)
volume (m³)
Couverture
Débords toitures bois
Toiture plate bois groupe scolaire
Calcul MAJ en DCE - 57%
Calcul MAJ en DCE - 57%
NDC_Eco_materiaux en annexe de la note environnementale
Voiles béton de refend et de façades
MOB ou FOB avec ossatures poteaux poutres
Calcul MAJ en DCE - 52%
Calcul MAJ en DCE - 52%
Les planchers et dalles avaient été comptés dans le calcul initial APD, d'où les 23%
NDC_Eco-materiaux en annexe de la note environnementale
Fibre de bois
Isolation répartie MOB/FOB
Isolation ITI béton
Isolation ITE béton
Calcul MAJ en DCE - 39%
NDC_Eco_materiaux en annexe de la note environnementale
Persienne bois groupe scolaire
BSO groupe scolaire
Calcul MAJ en DCE - 61%
Ajouts de plusieurs volets bois et suppression des stores textiles dans la salle polyvalente
NDC_Eco_materiaux en annexe de la note environnementale
Enduit sur voile béton
Calcul MAJ en DCE - 80%
NDC_Eco_materiaux en annexe de la note environnementale
Couverture sur bac acier
Couverture métallique à joint debout
Toiture terrasse inaccessible gravillonnée
Toiture terrasse végétalisée accessible
Toiture terrasse végétalisée inaccessible
Calcul MAJ en DCE - 45%
NDC_Eco_materiaux en annexe de la note environnementale
MAJ DCE : Les portes des locaux techniques sont en bois
La totalité des menuiseries intérieures sont en bois
Linoléum
PVC
Calcul MAJ en DCE - 84%
Calcul MAJ en DCE - 84%
NDC_Eco_materiaux en annexe de la note environnementale

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.