Pièce
CENON Cité de l'Enfance-PC-Listes des pièces.pdf · 1 388 mots · du marché « Construction d'une Cité de l'Enfance avec crèche, groupe scolaire et salle polyvalente, aménagement d'un jardin public… », dossier de consultation officiel.
CITE DE L'ENFANCE ET JARDIN PUBLIC - CENON date de remise
PC MARS 2026
LISTE DES PIECES ECRITES ET GRAPHIQUES
Numéro Désignation Emetteur Mission Format Echelle Version
Documents de phase PC
Liste des pièces associer base A4
PC DOSSIER PC PC
Cerfa PC 13409-15 associer/FM A4
Récepissé de déclaration à l'Ordre des architectes associer A4
Liste des pièces associer A4
PC1 Plan de situation du terrain [Art. R. 431-7 a du code de l’urbanisme] associer A3
PC2 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier [Art. R. 431-9 du code de l’urbanisme]
PC2.01 Plan de masse projet associer + LG A0
PC2.02 Plan des aménagements paysagers, nivellement et ouvrages divers LG A0
PC2.03 Plan de topographie et des réseaux existants IGREC A0
PC2.04 Plan des réseaux projetés IGREC A0
PC3 Plan en coupe du terrain et de la construction [Article R. 431-10 b) du code de l’urbanisme]
PC3.01 Coupes du terrain et de la construction - Parc et Patios associer A0
PC3.01 Coupes du terrain et de la construction - Groupe scolaire + Cour + Crèche associer A0
PC3.02 Annexe - Plan du rez-de-chaussée associer + LG A0
PC3.03 Annexe - Plan de l'étage associer + LG A0
PC4 Notice décrivant le terrain et présentant le projet [Art. R. 431-8 du code de l’urbanisme]
PC4.01 Notice architecturale et urbaine et descriptive du terrain et du projet associer A4
PC4.02 Notice paysagère LG A4
PC4.03 Notice de gestion des eaux pluviales IGREC A4
PC4.04 Bilan intermédiaire de la concertation sur les usages du Parc Ville de Cenon A4
PC5 Plan des façades et des toitures [Art. R. 431-10 a) du code de l’urbanisme]
PC5.01 Plan des façades du Groupe scolaire associer A0
PC5.02 Plan des façades de la Salle polyalente et de la Crèche associer A0
PC5.03 Plan des façades des redans du Groupe scolaire et de la crèche associer A0
PC5.04 Plan des toitures de la Cité de l'Enfance associer A0
PC5.05 Plan des façades et de toiture de la toilette des jardins partagés associer A3
PC5.06 Plan des façades et de toiture de la toilette du parc associer
PC6 Document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement associer A3
PC7 Photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche associer A3
PC8 Photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement lointain associer A3
PC11-3 Attestation de conformité du projet d’installation une installation d’assainissement non collectif - Toilette sèche SPANC A4
PC11-3.02 Annexe - Dossier Toilette sèche Ferron-Monnereau
Arrêté dérogation A4
Formulaire A4
Plan de situation A3
Notice explicative et annexes A4
Plan Coupe A3 A3
Plan de masse A3
Zoom Plan de masse A3
PC12 L’attestation relative au respect des règles de construction parasismique au stade de la conception Alpes Contrôle A4
PC13 L’attestation de l’architecte ou de l’expert certifiant que l’étude prend en compte le plan de prévention des risques associer/Artelia
PC13.01 Note de conformité au DLE, à l'étude hydraulique et au PPRI Artelia A4
PC16-1 L’attestation de respect de la réglementation thermique IGREC A4
PC16-1-1 L’attestation de respect des exigences de performance énergétique et environnementale IGREC A4
PC16-1-2 Notice énergétique comparative IGREC A4
PC39 Le dossier spécifique permettant de vérifier la conformité du projet avec les règles d’accessibilité aux personnes handicapées associer + FM + LG divers
PC40 Le dossier spécifique permettant de vérifier la conformité du projet avec les règles de sécurité associer + FM + IGREC + BIMB divers
PC47 L’attestation prévue à l’article R. 171-35 du code de la construction et de l’habitation associer A4
PC39 DOSSIER ERP - ACCESSIBILITÉ PC
ERP1 Imprimé de demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public associer + FM A4
ERP2 Plan de situation du terrain [Art. R. 431-7 a du code de l’urbanisme]
ERP2.01 Plan de repérage associer A3
ERP2.02 Plan de repérage cadastral associer A3
ERP7 Plan de masse côté dans les trois dimensions (longueur, largeur, hauteur)
Plan de masse projet présentant : A0
• les cheminements extérieurs (fonctions, largeurs, pentes, dévers, éclairage, solutions techniques pour assurer le guidage, le repérage, ...)
• les raccordements (voirie/parties extérieures de l’établissement ; parties extérieures/ parties intérieures du ou des bâtiments constituant l’établissement)
• les circuits destinés aux piétons et aux véhicules (liaison accès au terrain/voie interne/ places de stationnement adaptées/circulations piétonnes/entrée de
l’établissement) associer + LG
• les espaces de manœuvre, de retournement et de repos extérieurs
• les pentes des plans inclinés et les dévers de cheminement
ERP8 Plan des niveaux côté dans les trois dimensions (longueur, largeur, hauteur), précisant :
• Les circulations intérieures horizontales et verticales (fonctions, largeurs, pentes, dévers ...)
• Les aires de stationnement
• Les locaux sanitaires destinés au public
• Le sens d’ouverture des portes et leur espace de débattement associer + FM
• Les espaces d’usage, de manœuvre, de retournement et de repos intérieurs
• L’emplacement des appareils sanitaires et leurs accessoires obligatoires
• Les places de stationnements adaptées et réservées aux personnes handicapées et la mention du taux de ces places
ERP8.01 Plan de niveau RDC A0
ERP8.02 Plan de niveau R+1 A0
ERP8.03 Plan de niveau RDC - Toilettes du parc A3
Annexe - Façades
ERP8.04 Plan des façades associer A0
ERP8.05 Annexe - Carnets de visuels associer A3
ERP10 Notice descriptive présentant les points suivants pour expliquer comment le projet prend en compte l’accessibilité FM A4
• Dimensions des locaux ouverts aux usagers de l’établissement
• Caractéristiques fonctionnelles et dimensionnelles des équipements techniques et des dispositifs de commande utilisables par le public
• Nature et couleur des matériaux et revêtements de sols, murs et plafonds
• Traitement acoustique des espaces
• Dispositif d’éclairage des parties communes et, le cas échéant, niveaux d’éclairement et moyens éventuels d’extinction progressive des luminaires
S’il s’agit d’un établissement ou d’une installation comportant des cabines d’essayage, d’habillage ou de déshabillage ou des douches :
•Nombre et caractéristiques des cabines et douches accessibles aux personnes handicapées
ERP10.02 Annexe - Plans de détail sur les sanitaires recevant du public associer A3
PC40 DOSSIER ERP - SECURITÉ INCENDIE PC
ERP1 Imprimé de demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public associer + FM A4
ERP2 Plan de situation du terrain [Art. R. 431-7 a du code de l’urbanisme]
ERP2.01 Plan de repérage associer A3
ERP2.02 Plan de repérage cadastral associer A3
ERP3 Une notice récapitulant les dispositions prises pour satisfaire aux mesures prévues par le règlement de sécurité et notamment :
• les matériaux utilisés pour le gros œuvre, la décoration et les aménagements intérieurs
• la ou les solutions retenues pour l’évacuation des personnes de chaque niveau de la
construction en tenant compte des différentes situations de handicap
ERP3.01 Notice Sécurité Incendie IGREC A4
ERP3.01 Annexe - Carnet de plans de sécurité incendie associer A3
ERP3.02 Cahier des charges SSI IGREC A4
ERP3.03 Notice Photovoltaïque IGREC A4
ERP3.04 Rapport Préliminaire de Conception de Sécurité Incendie Alpes Contrôle A4
ERP4 Plan de situation, des plans de masse et de façades des constructions projetées faisant ressortir :
• les conditions d’accessibilité des engins de secours
• les largeurs des voies et les emplacements des baies d’intervention pompiers
• la présence de tout bâtiment ou local occupé par des tiers
ERP4.01 Plan de masse associer A0
ERP4.02 Plan des façades du Groupe scolaire associer A0
ERP4.03 Plan des façades de la Salle polyalente et de la Crèche associer A0
ERP4.05 Plan des façades des redans du Groupe scolaire et de la crèche associer A0
ERP5 Coupes et des plans de niveaux, faisant apparaître notamment :
• les largeurs des passages affectés à la circulation du public tels que les dégagements, escaliers, sorties
• la ou les solutions retenues pour l’évacuation des personnes de chaque niveau de la
construction en tenant compte des différentes situations de handicap • les caractéristiques des éventuels espaces d’attente sécurisés
ERP5.01 Plan de niveau RDC associer A0
ERP5.02 Plan de niveau R+1 associer A0
ERP5.03 Coupes longitudinales et transversales associer A0
ERP5.10 Dossier technique portant sur la conception des éléments de structure bois - Article GE2§2
ERP5.11 Notice descriptive et d'assemblage bois BIM-B A4
ERP5.12 Carnets de visuels des ouvrages bois : axonométries, vues perspectives intérieures et extérieures associer A3
ERP5.13 Plans et Coupes de repérage du bois apparent associer A3
ERP5.14 Détails architecturaux FM A3
ERP5.14 Réponses apportées aux prescription spécifiques du SDIS33 associer A4
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.