Pièce
PC 16-1 Attestation de respect de la réglementation thermique.pdf · 1 464 mots · du marché « Construction d'une Cité de l'Enfance avec crèche, groupe scolaire et salle polyvalente, aménagement d'un jardin public… », dossier de consultation officiel.
CENON
Construction de la Cité de l'Enfance
et aménagement d'un jardin public sur le site Léo Lagrange
Phase:
PC
Emetteur :
associer
N° de pièce:
PC16-1
Echelle:
Date:
20/02/2026
Indice:
Attestation de respect de la réglementation thermique
maîtrise d'ouvrage Ville de Cenon
1, Avenue Jean Carnot CS 50027, 33152 Cenon
architecture associer
mandataire 24 rue du Faubourg-Poissonnière, 75010 Paris, Tél : 01 48 04 34 46 Catherine Signature numérique de
Catherine GOBILLOT
architecture Agence Ferron Monnereau GOBILLOT Date : 2026.03.09
18:57:28 +01'00'
associés 18 place des Quinconces, 33000 Bordeaux
paysage Let'sGrow - Freddy Charrier
4 rue neuve, 33000 Bordeaux
études techniques IGREC Ingénierie
Structure GO + Fluides + VRD + SSI 127 Avenue d'Italie CS 21405 75 214, Paris CEDEC 13, Tel: 01 53 94 73 73
structure bois Bim B
10 Place Nationale, 82000 Montauban
environnement Tribu
162-164 rue de Crimée, 75019 Paris, Tel: 01 43 49 55 75
économie de la construction
Cabinet Faure
74 Quai de Paludate, 33800 Bordeaux
cuisine Cuisinorme
21 rue Chanzy, 33110 Le Bouscat
acoustique Gantha
6-8 av. des Satellites, 33185 Le Haillan
OPC SETEC opency
42 - 44, rue du Général Larminat, 33 000Bordeaux
Sites et Sols Pollués EauGéo Environnement
1 allée Fernand Daguin, 33600 Pessac
agro-pédologie des sols EODD ingénieurs conseils
213 Cr Victor Hugo, 33130 Bègles / 5 rue Jacques Villermaux 54000 Nancy
Ind. Date Modification
0
CENON
Construction de la Cité de l'Enfance
et aménagement d'un jardin public sur le site Léo Lagrange
Phase:
PC
Emetteur :
associer
N° de pièce:
PC16-1
Echelle:
Date:
20/02/2026
Indice:
Attestation de respect de la réglementation thermique -
Crèche
maîtrise d'ouvrage Ville de Cenon
1, Avenue Jean Carnot CS 50027, 33152 Cenon
architecture associer
mandataire 24 rue du Faubourg-Poissonnière, 75010 Paris, Tél : 01 48 04 34 46
architecture Agence Ferron Monnereau
associés 18 place des Quinconces, 33000 Bordeaux
paysage Let'sGrow - Freddy Charrier
4 rue neuve, 33000 Bordeaux
études techniques IGREC Ingénierie
Structure GO + Fluides + VRD + SSI 127 Avenue d'Italie CS 21405 75 214, Paris CEDEC 13, Tel: 01 53 94 73 73
structure bois Bim B
10 Place Nationale, 82000 Montauban
environnement Tribu
162-164 rue de Crimée, 75019 Paris, Tel: 01 43 49 55 75
économie de la construction
Cabinet Faure
74 Quai de Paludate, 33800 Bordeaux
cuisine Cuisinorme
21 rue Chanzy, 33110 Le Bouscat
acoustique Gantha
6-8 av. des Satellites, 33185 Le Haillan
OPC SETEC opency
42 - 44, rue du Général Larminat, 33 000Bordeaux
Sites et Sols Pollués EauGéo Environnement
1 allée Fernand Daguin, 33600 Pessac
agro-pédologie des sols EODD ingénieurs conseils
213 Cr Victor Hugo, 33130 Bègles / 5 rue Jacques Villermaux 54000 Nancy
Ind. Date Modification
0
Formulaire d’attestation du respect de la
réglementation thermique au dépôt de la demande de
permis de construire
(uniquement dans le cas d’une opération dont
la date de dépôt de PC est supérieure ou égale au 1/1/2015)
Formulaire d’attestation du respect de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire
Je soussigné : Jean-Marc SIMOUNET
représentant de la société Ville de CENON situé à : Cenon
Adresse 1 Avenue Carnot
Code postal 33150 Localité Cenon
Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de
conception de l’opération de construction suivante :
PC - Calcul RTRE CENON
Située à :
Adresse Cours de Verdun
Code postal 33150 Localité Cenon
Référence(s) cadastrale(s) : 000AW0610
Coordonnées du maître d’œuvre (optionnel) : ASSOCIER
Adresse 24 Rue du Faubourg Poissonnière
Code postal 75010 Localité Paris
Atteste que :
Selon les prescriptions de l’article L. 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis
de construire :
• Disposition 2 : L’opération de construction suscitée respecte la réglementation thermique.
Les éléments ci-après apportent les précisions nécessaires à la justification de la disposition 2.
(*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur.
2/3 78ee1a6be691df5f7a2be3cca95d84eb - V5.0
Formulaire d’attestation du respect de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire
Bâtiment Crèche
DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE
Chapitre 1 : Données administratives
Surface du bâtiment
Valeur de la surface thermique au sens de la RT (SRT) en m2
682.32
2
Valeur de la surface habitable (SHAB) en m
0.00
(maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d’habitation)
Valeur de la SRT en m2 du bâtiment existant
-
(dans le cas des extensions ou surélévation)
Chapitre 2 : Exigences de résultat
Besoin bioclimatique conventionnel
Bbio : 90.70 Bbiomax : 100.00
Bbio ≤ Bbiomax : OUI
Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée
Capteurs solaires thermiques NON
Bois énergie NON
Panneaux solaires photovoltaïques OUI
Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie NON
renouvelable ou de récupération
Autres (préciser) NON
La personne ayant réalisé l’attestation :
Le : 17/10/2025
Signature : Catherine Signature numérique de
Catherine GOBILLOT
GOBILLOT Date : 2026.03.09
18:56:33 +01'00'
3/3 78ee1a6be691df5f7a2be3cca95d84eb - V5.0
Formulaire d’attestation de la prise en compte de la réglementation thermique
MinistèredelaTransitionécologiqueĞƚĚĞůĂŽŚĠƐŝŽŶĚĞƐƚĞƌƌŝƚŽŝƌĞƐ
'ƌĂŶĚĞƌĐŚĞĚĞ>ĂĠĨĞŶƐĞͲƉĂƌŽŝƐƵĚͬdŽƵƌ^ĞƋƵŽŝĂ92055LaDéfense
Tél.:014081Ϯϭ2Ϯ
www.ecologŝĞ.gouv.fr
ǁǁǁ͘ĐŽŚĞƐŝŽŶͲƚĞƌƌŝƚŽŝƌĞƐ͘ŐŽƵǀ͘Ĩƌ
CENON
Construction de la Cité de l'Enfance
et aménagement d'un jardin public sur le site Léo Lagrange
Phase:
PC
Emetteur :
associer
N° de pièce:
PC16-1
Echelle:
Date:
20/02/2026
Indice:
Attestation de respect de la réglementation thermique -
Restauration
maîtrise d'ouvrage Ville de Cenon
1, Avenue Jean Carnot CS 50027, 33152 Cenon
architecture associer
mandataire 24 rue du Faubourg-Poissonnière, 75010 Paris, Tél : 01 48 04 34 46
architecture Agence Ferron Monnereau
associés 18 place des Quinconces, 33000 Bordeaux
paysage Let'sGrow - Freddy Charrier
4 rue neuve, 33000 Bordeaux
études techniques IGREC Ingénierie
Structure GO + Fluides + VRD + SSI 127 Avenue d'Italie CS 21405 75 214, Paris CEDEC 13, Tel: 01 53 94 73 73
structure bois Bim B
10 Place Nationale, 82000 Montauban
environnement Tribu
162-164 rue de Crimée, 75019 Paris, Tel: 01 43 49 55 75
économie de la construction
Cabinet Faure
74 Quai de Paludate, 33800 Bordeaux
cuisine Cuisinorme
21 rue Chanzy, 33110 Le Bouscat
acoustique Gantha
6-8 av. des Satellites, 33185 Le Haillan
OPC SETEC opency
42 - 44, rue du Général Larminat, 33 000Bordeaux
Sites et Sols Pollués EauGéo Environnement
1 allée Fernand Daguin, 33600 Pessac
agro-pédologie des sols EODD ingénieurs conseils
213 Cr Victor Hugo, 33130 Bègles / 5 rue Jacques Villermaux 54000 Nancy
Ind. Date Modification
0
Formulaire d’attestation du respect de la
réglementation thermique au dépôt de la demande de
permis de construire
(uniquement dans le cas d’une opération dont
la date de dépôt de PC est supérieure ou égale au 1/1/2015)
Formulaire d’attestation du respect de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire
Je soussigné : Jean-Marc SIMOUNET
représentant de la société Ville de CENON situé à : Cenon
Adresse 1 Avenue Carnot
Code postal 33150 Localité Cenon
Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de
conception de l’opération de construction suivante :
PC - Calcul RTRE CENON
Située à :
Adresse Cours de Verdun
Code postal 33150 Localité Cenon
Référence(s) cadastrale(s) : 000AW0610
Coordonnées du maître d’œuvre (optionnel) : ASSOCIER
Adresse 24 Rue du Faubourg Poissonnière
Code postal 75010 Localité Paris
Atteste que :
Selon les prescriptions de l’article L. 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis
de construire :
• Disposition 2 : L’opération de construction suscitée respecte la réglementation thermique.
Les éléments ci-après apportent les précisions nécessaires à la justification de la disposition 2.
(*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur.
2/3 97e1a4652bac8be8bf83cdafd48d6e84 - V5.0
Formulaire d’attestation du respect de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire
Bâtiment Restauration
DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE
Chapitre 1 : Données administratives
Surface du bâtiment
Valeur de la surface thermique au sens de la RT (SRT) en m2
515.16
2
Valeur de la surface habitable (SHAB) en m
0.00
(maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d’habitation)
Valeur de la SRT en m2 du bâtiment existant
-
(dans le cas des extensions ou surélévation)
Chapitre 2 : Exigences de résultat
Besoin bioclimatique conventionnel
Bbio : 42.00 Bbiomax : 45.00
Bbio ≤ Bbiomax : OUI
Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée
Capteurs solaires thermiques NON
Bois énergie NON
Panneaux solaires photovoltaïques NON
Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie NON
renouvelable ou de récupération
Autres (préciser) NON
La personne ayant réalisé l’attestation :
Le : 17/10/2025
Signature :
Catherine Signature numérique de
Catherine GOBILLOT
GOBILLOT Date : 2026.03.09 18:57:03
+01'00'
3/3 97e1a4652bac8be8bf83cdafd48d6e84 - V5.0
Formulaire d’attestation de la prise en compte de la réglementation thermique
MinistèredelaTransitionécologiqueĞƚĚĞůĂŽŚĠƐŝŽŶĚĞƐƚĞƌƌŝƚŽŝƌĞƐ
'ƌĂŶĚĞƌĐŚĞĚĞ>ĂĠĨĞŶƐĞͲƉĂƌŽŝƐƵĚͬdŽƵƌ^ĞƋƵŽŝĂ92055LaDéfense
Tél.:014081Ϯϭ2Ϯ
www.ecologŝĞ.gouv.fr
ǁǁǁ͘ĐŽŚĞƐŝŽŶͲƚĞƌƌŝƚŽŝƌĞƐ͘ŐŽƵǀ͘Ĩƌ
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.