Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

DUP - I Mise en compatibilité Annexe1.pdf · 244 mots · du marché « Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la RN94 à La Roche de Rame : définition des missions de maîtrise… », dossier de consultation officiel.

Zones du PLU
    Ua - Zone urbanisée- centre de village ancien
    Ub- Zone urbanisée - habitat périphérique
    Uc- Zone urbanisée pour activités économiques
    Ue- Zone urbanisée destinées à des équipements publics
    AUaa - Zone à urbaniser d'habitat continu nécessitant une opération d'aménagement
    AUba - Zoneà urbaniser d'habitat non continu nécessitant une opération d'aménagement
    AUbae - Zone à urbaniser d'habitat non continu nécessitant une opération d'aménagement et des équipements
    AUbe - Zone à urbaniser non continu nécessitant la réalisation d'équipements
    AUf - Zone à urbaniser d'habitat futur
    AUci - Zone à urbaniser à vocation d'activités économiques, à dominante industrielle
    A- Zone agricole
    Ac - Zone agricole constructible
    As - Zone agricole constructible pour des serres
    Nn - Zone naturelle à protéger
    Nnr -Sous-secteur de la zone Nn dans laquelle les refuges sont autorisés sous conditions
    Nh - Zone d'habitat
    Ne - Zone naturelle avec activités économiques
    Ncc - Zone pour camping/caravaning
    Nl - Zone naturelle à vocation de loisirs
    Nalp - Chalets d'alpage
    Nj - Secteur de jardins

Prescriptions surfaciques
    Emplacement réservé
    Espaces Boisés Classés (EBC)
    Zone non constructible au titre de la protection des paysages et perspectives
    Emprise maximale de construction
    Périmètre soumis à des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)



Plan de Prévention des risques naturels (PPRN - 2017)
    Zone bleu avec prescriptions
    Zone rouge inconstructible




Fond de plan
    Limite communale (source : Cadastre PCI 2025)
    Parcelles (source : Cadastre PCI 2025)
    Bâtiment (source : Cadastre PCI 2025)
    Voie ferrée (source : BDTOPO)


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