CCTP

BPU 2026_03 _ Lot n1 _ Tri et traitement des encombrants.docx · lot 1 · 632 mots · du marché « Tri, traitement et valorisation des déchets encombrants et gravats collectés sur le territoire du SITRU », dossier de consultation officiel.

MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES




BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
(B.P.U.)




Objet du marché :

TRI ET VALORISATION DES DÉCHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU

LOT N°1 : TRI ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS




Personne publique :
SITRU
Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la boucle de la Seine
2, rue de l’Union
78 420 Carrières-sur-Seine

Téléphone : 01 39 15 88 74 
Email : contact@sitru.fr
Représenté par M. Eric DUMOULIN, Président du SITRU




Marché n°2026-03 passé par appel d’offres ouvert
En application des articles L. 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique



Prix unitaires des prestations

Les prestations et prix correspondants proposés par les candidats en réponse au présent marché comprennent toutes les sujétions nécessaires au bon déroulement des missions définies au présent CCTP. Ils incluent notamment les fournitures diverses, la main-d’œuvre, les matériels, les frais de transport, les frais divers d’entretien et d’amortissement, les frais de traitement sauf spécification particulière indiquée au CCTP. 

En cas de recette perçue par le titulaire sur un des flux, le candidat indiquera un « - » devant le prix concerné, et pourra proposer un prix fixe ou un prix variable. La formule d’évolution du prix (avec plancher minimum positif ou nul obligatoire) sera précisée au mémoire technique ainsi que l’indice de variation proposé. Le prix indiqué au BPU est le prix appliqué au démarrage du marché. 

N°
Définition du prix
Unité
Prix HT
Traitement des déchets encombrants en mélange :
1.1
Traitement des encombrants en mélange (article 2.2.2 du CCTP)
Ce prix rémunère le tri et le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets (hors TGAP)
Tonne triée
et traitée
€
1.2
Traitement du tout-venant de la déchetterie (article 2.2.4 du CCTP)
Ce prix rémunère le tri et le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets (hors TGAP)
Tonne triée
et traitée
€
1.3
Traitement du tout-venant des services municipaux (article 2.3.1 CCTP)
Ce prix rémunère le tri et le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets (hors TGAP)
Tonne triée
et traitée
€
Traitement des déchets encombrants pré-triés hors gravats :
2.1
Traitement des ferrailles et métaux (art. 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP)
Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
Tonne
traitée
€
2.2
Traitement du bois de catégorie A (art. 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP)
Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
Tonne
traitée
€
2.3
Traitement du bois de catégorie B (art. 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP)
Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
Tonne
traitée
€
2.4
Traitement des D3E en mélange des services municipaux (art. 2.2.3 et 2.3.2 du CCTP)
Ce prix rémunère le traitement des D3E depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
Tonne
traitée
€
2.5
Traitement des pneumatiques usagés (art. 2.2.3 et 2.3.2 du CCTP)
Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
Tonne
traitée
€

Traitement des déclassements (selon procédure définie à l’article 5.2 du CCTP) :
3
Enfouissement en CSDND des encombrants déclassés (encombrants en mélange et tout-venant, hors TGAP)
Tonne
enfouie
€
Prix complémentaires :
4
Caractérisation supplémentaire
L’unité
€

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.