Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCTP

BPU 2026_03 _ Lot n1 _ Tri et traitement des encombrants.pdf · lot 1 · 680 mots · du marché « Tri, traitement et valorisation des déchets encombrants et gravats collectés sur le territoire du SITRU », dossier de consultation officiel.

                              MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES




                      BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
                                (B.P.U.)



                                       Objet du marché :

TRI ET VALORISATION DES DÉCHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU

               LOT N°1 : TRI ET TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS



                                      Personne publique :

                                           SITRU
Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la boucle de la Seine
                                      2, rue de l’Union
                                  78 420 Carrières-sur-Seine

                                 Téléphone : 01 39 15 88 74
                                  Email : contact@sitru.fr
                    Représenté par M. Eric DUMOULIN, Président du SITRU




                   Marché n°2026-03 passé par appel d’offres ouvert
 En application des articles L. 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique
       TRI ET VALORISATION DES DECHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU                             LOT N°1 : BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES


       Prix unitaires des prestations

       Les prestations et prix correspondants proposés par les candidats en réponse au présent marché
       comprennent toutes les sujétions nécessaires au bon déroulement des missions définies au présent CCTP.
       Ils incluent notamment les fournitures diverses, la main-d’œuvre, les matériels, les frais de transport, les
       frais divers d’entretien et d’amortissement, les frais de traitement sauf spécification particulière indiquée
       au CCTP.

       En cas de recette perçue par le titulaire sur un des flux, le candidat indiquera un « - » devant le prix
       concerné, et pourra proposer un prix fixe ou un prix variable. La formule d’évolution du prix (avec plancher
       minimum positif ou nul obligatoire) sera précisée au mémoire technique ainsi que l’indice de variation
       proposé. Le prix indiqué au BPU est le prix appliqué au démarrage du marché.

 N°                                            Définition du prix                                       Unité               Prix HT
Traitement des déchets encombrants en mélange :
          Traitement des encombrants en mélange (article 2.2.2 du CCTP)                                Tonne
          Ce prix rémunère le tri et le traitement des déchets depuis la réception sur le centre
 1.1                                                                                                     triée                              €
          de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
          (hors TGAP)
                                                                                                      et traitée

          Traitement du tout-venant de la déchetterie (article 2.2.4 du CCTP)                          Tonne
          Ce prix rémunère le tri et le traitement des déchets depuis la réception sur le centre
 1.2                                                                                                     triée                              €
          de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
          (hors TGAP)
                                                                                                      et traitée

          Traitement du tout-venant des services municipaux (article 2.3.1 CCTP)                       Tonne
          Ce prix rémunère le tri et le traitement des déchets depuis la réception sur le centre
 1.3                                                                                                     triée                              €
          de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets
          (hors TGAP)
                                                                                                      et traitée

Traitement des déchets encombrants pré-triés hors gravats :

          Traitement des ferrailles et métaux (art. 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP)
                                                                                                       Tonne
 2.1      Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de                                                   €
                                                                                                       traitée
          traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets

          Traitement du bois de catégorie A (art. 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP)                       Tonne
 2.2      Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de                                                   €
                                                                                                       traitée
          traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets

          Traitement du bois de catégorie B (art. 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP)
                                                                                                       Tonne
 2.3      Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de                                                   €
                                                                                                       traitée
          traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets

          Traitement des D3E en mélange des services municipaux (art. 2.2.3 et 2.3.2
          du CCTP)                                                                                     Tonne
 2.4                                                                                                                                        €
          Ce prix rémunère le traitement des D3E depuis la réception sur le centre de                  traitée
          traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets

          Traitement des pneumatiques usagés (art. 2.2.3 et 2.3.2 du CCTP)                             Tonne
 2.5      Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de                                                   €
                                                                                                       traitée
          traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets




       SITRU                                                       MARCHE 2026-03                                           PAGE 2 SUR 3
      TRI ET VALORISATION DES DECHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU              LOT N°1 : BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES



Traitement des déclassements (selon procédure définie à l’article 5.2 du CCTP) :

         Enfouissement en CSDND des encombrants déclassés (encombrants en               Tonne
  3                                                                                                                         €
         mélange et tout-venant, hors TGAP)                                            enfouie

Prix complémentaires :

  4      Caractérisation supplémentaire                                                L’unité                              €




      SITRU                                                       MARCHE 2026-03                            PAGE 3 SUR 3


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.