CCTP
BPU 2026_03 _ Lot n2 _ Tri et traitement des gravats.docx · lot 2 · 397 mots · du marché « Tri, traitement et valorisation des déchets encombrants et gravats collectés sur le territoire du SITRU », dossier de consultation officiel.
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES (B.P.U.) Objet du marché : TRI ET VALORISATION DES DÉCHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU LOT N°2 : TRI ET TRAITEMENT DES GRAVATS Personne publique : SITRU Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la boucle de la Seine 2, rue de l’Union 78 420 Carrières-sur-Seine Téléphone : 01 39 15 88 74 Email : contact@sitru.fr Représenté par M. Eric DUMOULIN, Président du SITRU Marché n°2026-03 passé par appel d’offres ouvert En application des articles L. 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique Prix unitaires des prestations Les prestations et prix correspondants proposés par les candidats en réponse au présent marché comprennent toutes les sujétions nécessaires au bon déroulement des missions définies au présent CCTP. Ils incluent notamment les fournitures diverses, la main-d’œuvre, les matériels, les frais de transport, les frais divers d’entretien et d’amortissement, les frais de traitement sauf spécification particulière indiquée au CCTP. En cas de recette perçue par le titulaire sur un des flux, le candidat indiquera un « - » devant le prix concerné, et pourra proposer un prix fixe ou un prix variable. La formule d’évolution du prix (avec plancher minimum positif ou nul obligatoire) sera précisée au mémoire technique ainsi que l’indice de variation proposé. Le prix indiqué au BPU est le prix appliqué au démarrage du marché. N° Définition du prix Unité Prix HT Traitement des gravats en mélange (articles 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP) : 1 Gravats en mélange Ce prix rémunère le tri et le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets (hors TGAP) Tonne triée et traitée € Traitement des gravats inertes pré-triés (articles 2.2.3, 2.2.5 et 2.3.2 du CCTP) : 2.1 Gravats inertes Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets Tonne traitée € 2.2 Plâtre Ce prix rémunère le traitement des déchets depuis la réception sur le centre de traitement ou de transfert du candidat jusqu’au traitement final des déchets Tonne traitée € Traitement des déclassements (selon procédure définie à l’article 5.2 du CCTP) : 3 Enfouissement en CSDND des gravats en mélange déclassés (hors TGAP) Tonne enfouie € Prix complémentaires : 4 Caractérisation supplémentaire L’unité €
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