Pièce

Fiche 1 _ Lieux d_execution des prestations.docx · 558 mots · du marché « Tri, traitement et valorisation des déchets encombrants et gravats collectés sur le territoire du SITRU », dossier de consultation officiel.

MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES




Fiche N°1 : LIEUX D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS
(art. 3 du CCTP)




Objet du marché :

TRI ET VALORISATION DES DÉCHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU




Personne publique :
SITRU
Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la boucle de la Seine
2, rue de l’Union
78 420 Carrières-sur-Seine

Téléphone : 01 39 15 88 74 
Email : contact@sitru.fr
Représenté par M. Eric DUMOULIN, Président du SITRU




Marché n°2026-03 passé par appel d’offres ouvert
En application des articles L. 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique




Lieu d’exécution des prestations du lot n°1 : tri et traitement des encombrants


I.1. Centre de traitement des encombrants


Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les déchets encombrants : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes

Possibilité d’accueillir des visites dans les conditions définies à l’article 4.5 du CCTP et précisées au mémoire technique du Titulaire : Oui Non



I.2. Utilisation d’un centre de traitement des déchets encombrants transitoire


Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les déchets encombrants : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes



I.3. Utilisation d’un centre de transfert


Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les déchets encombrants : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes



I.4. Utilisation d’un centre de transfert transitoire


Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les déchets encombrants : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes



Lieu d’exécution des prestations du lot n°2 : tri et traitement des gravats


II.1. Centre de traitement des gravats

Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les gravats : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes

Possibilité d’accueillir des visites dans les conditions définies à l’article 4.5 du CCTP et précisées au mémoire technique du Titulaire : Oui Non



II.2. Utilisation d’un centre de traitement des gravats transitoire


Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les gravats : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes



II.3. Utilisation d’un centre de transfert


Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les gravats : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes



II.4. Utilisation d’un centre de transfert transitoire


Nom : 
Adresse complète : 


Exploitant : 
Arrêté d’exploitation (date, numéro, délivré par) : 


Horaires (jours et heures d’ouverture) : 



Capacité totale annuelle du site pour les gravats : tonnes
Capacité totale annuelle disponible pour la prestation du SITRU : tonnes

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.